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Finding aid - Reference codes:

Titres et armoiries (1808-1961). Troisième partie

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Reference codes
BB/29/1052-BB/29/1059
Date
1809-1893
Material importance
and support
8 registres
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Libre

Conditions of use

Libre

Reference codes: BB/29/1053

3 avril 1824 - 27 décembre 1833

Material importance and support

● hauteur 45 x largeur 30 cm
● un registre171 pages

Contains

  • Reference codes: BB/29/1053, pages 1B et 2
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    Angélique, Marie Loiseau, successeur à la dotation de son père, René, Jean Loiseau. Donné à Paris, le 3 avril 1824.

  • Reference codes: BB/29/1053, pages 2 et 3
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    Louis, Antoine Bonnefoy, successeur à la possession des biens affectés à la dotation du majorat attaché au titre de baron accordé à son père, Pierre, Charles Bonnefoy. Donné à Paris, le 10 juillet 1824.

  • Reference codes: BB/29/1053, page 3
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    Hypolite, Jean, François Manceau, successeur à la dotation de son père, Jean Manceau. Donné à Paris, le 3 août 1824.

  • Reference codes: BB/29/1053, page 4
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    Marthe, Camille, Pierre Bachasson de Montalivet, successeur à la possession des biens affectés à la dotation du majorat attaché au titre de baron accordé à son père, Jean, Pierre Bachasson de Montalivet. Donné à Paris, le 23 août 1824.

  • Reference codes: BB/29/1053, page 5
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    Edouard d'Hanmer-Claybrooke, successeur à la possession des biens affectés à la dotation du majorat attaché au titre de baron accordé à son père, Antoine, Albert, Joseph d'Hanmer-Claybrooke. Donné à Paris, le 23 août 1824 .

  • Reference codes: BB/29/1053, page 6
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    Cécile, Valérie Danican Philidor, successeur à la dotation de son père, Philippe, Jean Danican Philidor. Donné à Paris, le 9 septembre 1824.

  • Reference codes: BB/29/1053, pages 6 et 7
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    Geneviève, Jeanne Simonet, successeur à la dotation de son père, François Simonet. Donné à Paris, le 9 septembre 1824.

  • Reference codes: BB/29/1053, pages 7 et 8
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    Auguste, Joseph, Christophe, Jules Marquis de Mornay, successeur à la possession des biens affectés à la dotation du majorat attaché au titre de comte accordé à son aïeul, Claude, Henri, Gabriel Marquis de Mornay de Montchevreuil. Donné à Paris, le 22 janvier 1825.

  • Reference codes: BB/29/1053, pages 8 et 9
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    Pierre, Charles Hémart, successeur à la possession des biens affectés à la dotation du majorat attaché au titre de baron de la Charmoye accordé à son père, Pierre, Charles Hémart. Donné à Paris, le 22 janvier 1825.

  • Reference codes: BB/29/1053, pages 9 et 10
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    Jean-Baptiste Vanhecke, successeur à la dotation de son père, Jean-Baptiste Vanhecke. Donné à Paris, le 14 février 1825.

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