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Registres de transcription des lettres patentes de collation, de confirmation ou de transmission de titres et de noblesse (BB/29/974-BB/29/986)

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BB/29/976

26 mai 1820 -11 décembre 1829

Titres de marquis, comtes, vicomtes et barons

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● hauteur 45 x largeur 30 cm
● un registre366 pages

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Reference codes: BB/29/976, page 1
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Titre de baron, accordé à Jacques, Philippe Deverton, à la suite de l'ordonnance du 27 avril 1820. Paris ( 26 mai 1820).

Reference codes: BB/29/976, page 2
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Titre de baron, accordé à François de Malprade, à la suite de l'ordonnance du 26 mars 1820. Paris ( 26 mai 1820).

Reference codes: BB/29/976, page 3
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Titre de baron, accordé à Jean, François Raynaud, à la suite de l'ordonnance du 27 avril 1820. Paris ( 26 mai 1820).

Reference codes: BB/29/976, page 4
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Titre de baron, accordé à Laurent, Antoine, Isidore Nivière, à la suite de l'ordonnance du 5 mai 1820. Paris ( 11 juillet 1820).

Reference codes: BB/29/976, page 5
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Titre de baron, accordé à Jean Marion, à la suite de l'ordonnance du 3 juin 1820 . Paris ( 11 juillet 1820).

Reference codes: BB/29/976, pages 6 et 7
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Titre de comte, accordé au baron André de Koenigsfelss, à la suite de l'ordonnance du 23 mars 1818. Paris ( 17 août 1820).

Reference codes: BB/29/976, pages 7 et 8
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Titre de comte, accordé au baron Louis, François Coutard, à la suite de l'ordonnance du 24 janvier 1816. Paris ( 10 août 1820).

Reference codes: BB/29/976, pages 8 et 9
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Titre de baron, accordé à Joseph, Marie, Antoine de Choin de Montchoisi, à la suite de l'ordonnance du 2 juillet 1820. Paris ( 17 août 1820).

Reference codes: BB/29/976, pages 10 et 11
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Titre de baron, accordé à François, Pascal, Simon Gérard, à la suite de l'ordonnance du 5 septembre 1819. Paris ( 17 août 1820).

Reference codes: BB/29/976, pages 11 et 12
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Titre de baron, accordé à Henri, Constant Mazeau de la Tannière, à la suite de l'ordonnance du 19 mars 1820. Paris ( 17 août 1820).

Reference codes: BB/29/976, pages 12 et 13
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Titre de vicomte, accordé à Louis, Pierre, Victor de Trimond, à la suite de l'ordonnance du 7 mars 1815. Paris ( 11 septembre 1820).

Reference codes: BB/29/976, page 14
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Titre de baron, accordé à Charles, Ernest de la Chapelle, à la suite de l'ordonnance du 23 août 1820. Paris ( 11 septembre 1820).

Reference codes: BB/29/976, page 15
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Titre de baron, accordé à Pierre, Marie Posuel de Verneaux, à la suite de l'ordonnance du 23 août 1820. Paris ( 11 septembre 1820).

Reference codes: BB/29/976, page 16
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Titre de baron, accordé à François, Mathieu Angot des Rotours, à la suite de l'ordonnance du 16 juillet 1820. Paris ( 5 octobre 1820).

Reference codes: BB/29/976, page 17
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Confirmation du titre de comte, accordée à Pierre, Jacques de Champfeu, à la suite de l'ordonnance du 3 septembre 1820. Paris ( 17 octobre 1820).

Reference codes: BB/29/976, pages 18 et 19
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Titre de baron, accordé à Philippe Higonet, à la suite de l'ordonnance du 27 avril 1820. Paris ( 24 octobre 1820).

Reference codes: BB/29/976, pages 19 et 20
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Titre de vicomte, accordé à Jean, Louis, René de Cayeux, à la suite de l'ordonnance du 22 octobre 1820. Paris ( 14 novembre 1820).

Reference codes: BB/29/976, pages 20 et 21
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Titre de baron, accordé à Auguste, Marie Berthois, à la suite de l'ordonnance du 16 juillet 1820. Paris ( 12 décembre 1820).

Reference codes: BB/29/976, pages 22 et 23
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Hérédité du titre de baron, accordée à Jean, Baptiste, Magloire, Michel Dubouchet, à la suite de l'ordonnance du 12 octobre 1814. Paris ( 12 décembre 1820).

Reference codes: BB/29/976, pages 23 et 24
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Titre de baron, accordé à Jean, Baptiste, Louis, Augustin Couët de Montarand, à la suite de l'ordonnance du 26 novembre 1820. Paris ( 22 décembre 1820).

Reference codes: BB/29/976, pages 24 et 25
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Titre de vicomte, accordé à Octavien, Pierre, Louis Souchet Dalvimart, à la suite de l'ordonnance du 26 novembre 1820. Paris ( 10 janvier 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 26 et 27
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Titre de baron, accordé à Benoit, Camille, Bonaventure Barziza, à la suite de l'ordonnance du 2 août 1820. Paris ( 10 janvier 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 27 et 28
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Titre de baron, accordé à Joseph, Zénon, Armand Dubois, à la suite de l'ordonnance du 17 décembre 1820. Paris ( 10 janvier 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 28 et 29
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Titre de baron, accordé à Jean, Etienne Henry, à la suite de l'ordonnance du 12 novembre 1820. Paris ( 15 février 1821).

Reference codes: BB/29/976, page 29bis
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Titre de baron, accordé à Pierre, Claude, Melchior Cochet de Savigny de Saint-Valier, à la suite de l'ordonnance du 2 juillet 1820. Paris ( 15 février 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 30 et 31
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Titre de baron, accordé à Charles, Benoît, Joseph Imbert de Saint Paul, à la suite de l'ordonnance du 10 mai 1820. Paris ( 1er mars 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 31 et 32
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Titre de baron, accordé à Albin, Reine Roussin, à la suite de l'ordonnance du 12 novembre 1820. Paris ( 1er mars 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 32 à 34
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Titre de marquis, accordé à Pierre, Claude Duquesne, à la suite de l'ordonnance du 22 octobre 1820. Paris ( 1er mars 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 34 et 35
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Titre de baron, accordé à Guillaume Dupuytren, à la suite de l'ordonnance du 15 juillet 1820. Paris ( 17 avril 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 36 et 37
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Titre de comte, accordé à Jean, Isaac Thellusson, à la suite de l'ordonnance du 11 mars 1821. Paris ( 17 avril 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 37 à 39
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Titre de comte, accordé à Charles Frédéric Reinhard, à la suite de l'ordonnance du 27 avril 1820. Paris ( 27 avril 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 40 et 41
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Confirmation du titre de vicomte, accordé à Jean, Pierre Seimandy de Saint-Gervais, à la suite de l'ordonnance du 2 février 1821. Paris ( 17 avril 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 42 et 43
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Titre de baron, accordé à Anne, François, Louis Saubert de Larcy, à la suite de l'ordonnance du 22 octobre 1820. Paris ( 17 avril 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 43 et 44
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Titre de baron, accordé à Frédéric, Pierre Lecordier, à la suite de l'ordonnance du 30 avril 1821. Paris ( 28 juin 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 44 et 45
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Formalité du sceau apposé sur les lettres patentes données à Versailles en août 1783 et accordant le titrede marquis, à François, Félix, Bernard de Santans Terrier. ( 28 juin 1821).

Reference codes: BB/29/976, page 46
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Titre de baron, accordé à Adrien, Crépin, Marie Rouillard de Beauval, à la suite de l'ordonnance du 6 janvier 1815. Saint-Cloud ( 17 juillet 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 47 et 48
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Titre de baron, accordé à Pierre, Charles Poupart, à la suite de l'ordonnance du 23 mai 1821. Saint-Cloud ( 31 juillet 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 48 et 49
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Titre de baron, accordé à Ambroise, Joseph de Mersseman, à la suite de l'ordonnance du 2 août 1820. Saint-Cloud ( 31 juillet 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 50 et 51
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Titre de baron, accordé à Philippe, Auguste Thirat de Saint- Agnan, à la suite de l'ordonnance du 30 mai 1821. Saint-Cloud ( 31 juillet 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 51 à 53
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Transmission du titre de baron, accordé à Pierre, Lézin, Urbain Boreau de la Besnardière par lettres patentes du 14 avril 1810, à son petit-fils Félix, Rémond Duplat de Monticourt. Saint-Cloud ( 31 juillet 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 53 et 54
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Titre de marquis, accordé à Louis, Denis, Hyacinthe, Joseph Thiefry de Roeulx, à la suite de l'ordonnance du 6 mai 1821. Paris ( 16 août 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 55 et 56
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Titre de vicomte, accordé à Auguste, Nicolas Lenoir, à la suite de l'ordonnance du 23 mai 1821. Paris ( 7 août 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 56 et 57
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Titre de baron, accordé à Pierre, Jacques, Guillaume Lair, à la suite de l'ordonnance du 12 novembre 1820. Paris ( 7 août 1821).

Reference codes: BB/29/976, page 58
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Titre de baron, accordé à Gaspard, Joseph, Ange de la Live, à la suite de l'ordonnance du 11 mars 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 59 et 60
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Confirmation du titre de marquis de la Roquette, accordé à Marie, Joseph de Foresta, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 60 et 61
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Titre de baron, accordé à Jean, Xavier Liégeard, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 61 et 62
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Titre de vicomte, accordé à Alexandre, Louis, François Decaze, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 62 et 63
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Titre de baron, accordé à Mathieu, Anne, Louis de Prigny de Quérieux, à la suite de l'ordonnance du 22 juillet 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 64 et 65
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Titre de vicomte, accordé à Denis, Mathieu, Claire Talon , à la suite de l'ordonnance du 30 mai 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 65 et 66
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Titre de baron, accordé à Pierre, Nicolas Leprieur, à la suite de l'ordonnance du 30 avril 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 66 et 67
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Titre de vicomte, accordé au baron Pierre, Joseph Farine, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. ( 22 novembre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 68 et 69
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Titre de vicomte, accordé au baron Pierre, Louis d'Arnauld, à la suite de l'ordonnance du 16 septembre 1821. Paris ( 22 novembre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 69 et 70
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Titre de baron, accordé à Jean, Joseph de Boissieux, à la suite de l'ordonnance du 22 juillet 1821. Paris ( 22 novembre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 71 et 72
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Titre de baron, accordé à Pierre, Jean de Bonnefoy, à la suite de l'ordonnance du 29 août 1821. Paris ( 22 novembre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 72 et 73
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Titre de baron, accordé à Pierre Dejean, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. Paris ( 29 novembre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 74 et 75
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Titre de vicomte, accordé à Alexandre, Joseph Berthier, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. Paris ( 29 novembre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 75 et 76
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Confirmation du titre de comte, accordé à Claude, Etienne, Annet de Roys, à la suite de l'ordonnance du 22 juillet 1821. Paris ( 28 décembre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 77 et 78
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Titre de baron, accordé à Jean, Baptiste, Pierre Pas de Beaulieu , à la suite de l'ordonnance du 3 septembre 1820. Paris ( 28 décembre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 78 à 80
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Titre de vicomte, accordé à Philippe, Louis, César Hardoüineau, à la suite de l'ordonnance du 28 octobre 1821. Paris ( 28 décembre 1821).

Reference codes: BB/29/976, pages 80 et 81
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Titre de baron, accordé à Charles, Louis, Elie Lefebvre, à la suite de l'ordonnance du 29 août 1821. Paris ( 10 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 81 et 82
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Titre de baron, accordé à Marc, Antoine, François de Gaujal, à la suite de l'ordonnance du 28 octobre 1821. Paris ( 2 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 83 et 84
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Titre de comte, accordé à Jean, François, Alexandre Boudet de Puymaigre, à la suite de l'ordonnance du 25 novembre 1821. Paris ( 2 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 84 et 85
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Titre de baron, accordé à Amédée Cools Desnoyers, à la suite de l'ordonnance du 16 janvier 1822. Paris ( 2 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 86 et 87
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Titre de baron, accordé à Claude, Léonard de Rivière, à la suite de l'ordonnance du 6 mai 1821. Paris ( 2 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 87 et 88
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Titre de baron, accordé à Augustin, François, Marie Rapatel, à la suite de l'ordonnance du 2 mars 1816. Paris ( 2 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 89 et 90
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Titre de baron, accordé à Bonaventure, Julien Frédy de Coubertin, à la suite de l'ordonnance du 22 juillet 1821. Paris ( 2 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 90 et 91
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Titre de baron, accordé à Jean, Pierre Duprat, à la suite de l'ordonnance du 4 février 1822. Paris ( 2 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 92 et 93
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Titre de comte, accordé à Charles, Nicolas, Jacques Dupont, à la suite de l'ordonnance du 29 août 1821. Paris ( 2 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 93 et 94
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Titre de baron, accordé à Joseph, Auguste Lucas, à la suite de l'ordonnance du 21 avril 1821. Paris ( 2 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 95 et 96
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Titre de baron, accordé à Louis, Elie Alesfen de Boisredon, à la suite de l'ordonnance du 20 janvier 1822. Paris ( 30 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 96 et97
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Titre de baron, accordé à Joseph, Auguste, Théodore Lelong, à la suite de l'ordonnance du 4 février 1822. Paris ( 30 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 98 et 99
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Titre de baron, accordé à Jean, Pierre Doguerau, à la suite de l'ordonnance du 31 mars 1822. Paris ( 30 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 99 et 100
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Titre de vicomte, accordé à Anne, Etienne, Louis Harmand, à la suite de l'ordonnance du 10 octobre 1819. Paris ( 30 avril 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 101 et 102
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Titre de baron, accordé à Léopold, Valentin, François de Hauteclocque, à la suite de l'ordonnance du 16 janvier 1822. Paris ( 14 mai 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 102 et 103
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Titre de baron, accordé à Amédée, François de Sales Desponty de Sainte-Avoye , à la suite de l'ordonnance du 21avril 1822. Paris ( 14 mai 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 104 et 105
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Titre de baron, accordé à Augustin, Jean, François de Forestier, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. Saint-Cloud ( 28 juin 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 105 et 106
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Titre de vicomte, accordé à Joseph, Jean, Marie de Forestier, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. Saint-Cloud ( 28 juin 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 107 et 108
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Transmission du titre de comte, accordé à François, Jean, Baptiste, Constance, Cécile Le Demours de Kernillien, à la suite de l'ordonnance du 28 octobre 1821. Saint-Cloud ( 28 juin 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 108 et 109
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Titre de baron, accordé à Jean, Marie, Alban de Falguière, à la suite de l'ordonnance du 16 janvier 1822. Saint-Cloud ( 28 juin 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 109 et 110
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Titre de baron, accordé à Gabriel, Henri, François Noury, à la suite de l'ordonnance du 22 juillet 1821. Saint-Cloud ( 28 juin 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 111 et 112
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Titre de baron, accordé à Achille Derivaux, à la suite de l'ordonnance du 22 juillet 1821. Saint-Cloud ( 5 juillet 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 112 et 113 (Note: Ces pages sont rayées et renvoient au folio 177.)
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Titre de comte, accordé à Maximin Brueys, à la suite de l'ordonnance du 31 mars 1822. Saint-Cloud ( 25 juillet 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 114 et 115
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Titre de baron, accordé à Louis, Alexandre de Montbrun, à la suite de l'ordonnance du 31 mars 1822. Saint-Cloud ( 25 juillet 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 116
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Titre de baron, accordé à Paul Barbier, à la suite de l'ordonnance du 16 janvier 1822. Saint-Cloud ( 25 juillet 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 117 et 118
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Titre de vicomte, accordé à Célestin François de Paule de Raymond, à la suite de l'ordonnance du 20 juin 1822. Paris ( 7 septembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, pages 118 et 119
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Titre de baron, accordé à Raymond, Pierre, Charles Royer de Saint-Julien, à la suite de l'ordonnance du 20 juin 1822. Paris ( 7 septembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 120
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Titre de baron, accordé à François Allouis, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 7 septembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 121
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Titre de baron, accordé à Joseph, Gabriel, Marie de Beaumont, à la suite de l'ordonnance du 21 août 1822. Paris ( 7 septembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 122
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Titre de baron, accordé à Sébastien, Guillaume Cayrol, à la suite de l'ordonnance du 2 mars 1816. Paris ( 4 octobre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 123
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Titre de comte, accordé à Jean, Baptiste, Guillaume, Marianne, Séraphin, Joseph de Villèle, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. ( 19 septembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 124
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Titre de comte, accordé à Pierre, Denis de Peyronnet, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 19 septembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 125
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Titre de vicomte, accordé au baron Pierre, Jacques, Etienne Cambronne, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 4 octobre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 126
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Titre de baron, accordé à François Susbielle, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 12 octobre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 127
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Titre de baron, accordé à Antoine Revel , à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 4 novembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 128
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Titre de vicomte, accordé à Jean, Marie, Noël de Lisle de Falcon de Saint-Geniès, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 4 novembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 129
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Titre de vicomte, accordé au baron Elie, Charles de Balathier de Bragelonne, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 4 novembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 130
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Titre de vicomte, accordé au baron Pierre, César Gudin, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 4 novembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 131
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Titre de vicomte, accordé a baron Bertand, Pierre Castex, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 4 novembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 132
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Titre de comte, accordé à Jacques, Joseph, Guillaume, François, Pierre Corbière, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 4 novembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 133
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Titre de baron, accordé à Jean Mosneron, à la suite de l'ordonnance du 20 octobre 1822. Paris ( 14 décembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 134
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Titre de vicomte, accordé au baron Jacques, Félix Jan de la Hamelinaye, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 14 décembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 135
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Titre de baron, accordé à Pierre, Clément de Laussat, à la suite de l'ordonnance du 6 mai 1821. Paris ( 14 décembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 136
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Titre de vicomte, accordé au baron Jean, François, Nicolas, Joseph Maucomble, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 14 décembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 137
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Titre de vicomte, accordé au baron Louis, Joseph Vionnet de Maringoné, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 14 décembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 138
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Titre de vicomte, accordé au baron Antoine, François Brenier Montmorand, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 14 décembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 139
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Titre de vicomte, accordé au baron Joseph, Antoine, René Joubert, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 14 décembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 140
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Titre de baron, accordé à Arnaud, Auguste de Laporte, à la suite de l'ordonnance du 4 septembre 1822. Paris ( 14 décembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 141
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Titre de comte, accordé au vicomte Louis Liger Belair, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 14 décembre 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 142
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Titre de vicomte, accordé à Jean, Etienne, Casimir Poitevin, baron de Maureillan, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 11 janvier 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 143
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Titre de vicomte, accordé au baron Nicolas, François Roussel d'Hurbal, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. ( 11 janvier 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 144
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Titre de vicomte, accordé au baron Jean, Baptiste Jamin, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 11 janvier 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 145
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Titre de vicomte, accordé au baron Jean, Claude, Toussaint, Barthélémy d'Armagnac, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822 . Paris ( 11 janvier 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 146
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Titre de vicomte, accordé au baron Marie, Théodore, Urbain Garbé, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 11 janvier 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 147
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Titre de baron, accordé à André, Gabriel Aclocque de Saint-André, à la suite de l'ordonnance du 29 novembre 1822. Paris ( 11 janvier 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 148
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Titre de vicomte, accordé au baron Jacques, Marie Cavaignac de Baragne, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 11 janvier 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 149
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Titre de comte, accordé à François, Louis, Bazile, Antoine, Aimé Nugent, à la suite de l'ordonnance du 15 mai 1822. Paris ( 11 janvier 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 150
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Titre de baron, accordé à Gabriel, Venance Rey, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. ( 11 janvier 1823 ).

Reference codes: BB/29/976, page 151
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Titre de vicomte, accordé au baron ouis Vasserot, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 11 janvier 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 152
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Titre de vicomte, accordé à Martel, Daniel, Henri, Vincent Obert de Quevy, à la suite de l'ordonnance du 31 janvier 1819. Paris ( 11 janvier 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 153
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Titre de vicomte, accordé au baron Pierre Pelleport, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 154
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Titre de vicomte, accordé au baron Jean, François Toussaint, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 155
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Titre de comte, accordé à Charles, Edouard de Tilly, à la suite de l'ordonnance du 6 janvier 1823. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 156
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Titre de vicomte, accordé au baron Pierre Bonnemains, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 157
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Titre de baron, accordé à Célestin, André, Vincent Gavoty, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 158
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Titre de baron, accordé à Marie, Jean, François Maynard de la Farge, à la suite de l'ordonnance du 22 juillet 1821. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 159
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Titre de vicomte, accordé à Guillaume Dode, baron de la Brunerie, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 160
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Titre de baron, accordé à Aristide, Isidore, Jean, Marie de Larue, à la suite de l'ordonnance du 29 septembre 1822. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 161
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Titre de baron, accordé à François, Jacques Locard, à la suite de l'ordonnance du 20 janvier 1822. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 162
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Titre de baron, accordé au chevalier Jean, Aspais Lagé, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 15 février 1822).

Reference codes: BB/29/976, page 163
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Titre de vicomte, accordé au baron Louis Tirlet, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 164
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Titre de comte, accordé à Louis Marquet de Montbreton, à la suite de l'ordonnance du 6 janvier 1823. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 165
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Titre de vicomte, accordé au baron Pierre, Louis, François Paultre de la Motte, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 166
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Titre de vicomte, accordé au baron Joseph Rogniat, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 167
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Titre de vicomte, accordé au baron Benjamin, Pierre, Claude Levavasseur, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 168
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Titre de vicomte, accordé à Jean, Eugène de Roussy, à la suite de l'ordonnance du 11 février 1823. Paris ( 15 février 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 169
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Titre de vicomte, accordé au baron Jean, Siméon Domon, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 29 mars 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 170
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Titre de baron, accordé à Jacques, Marie, Joseph Maurin, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 28 mars 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 171
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Titre de baron, accordé à Charles, Arthur Foäche, à la suite de l'ordonnance du 23 décembre 1822. Paris ( 29 mars 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 172
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Titre de vicomte, accordé à Guillaume, Marcellin Proteau, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 29 mars 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 173
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Titre de comte, accordé au vicomte Louis Liger-Belair, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 12 avril 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 174
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Titre de comte, accordé à François, Antoine, Edouard Richard de Tussac, à la suite de l'ordonnance du 31 janvier 1823. Paris ( 19 avril 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 175
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Titre de comte, accordé à Charles Dumoulin, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 24 mai 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 176
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Titre de baron, accordé à Joachim, Jean, Xavier Isoard, à la suite de l'ordonnance du 23 décembre 1822. Paris ( 24 mai 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 177
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Titre de comte, accordé à Maximin de Brueys, à la suite de l'ordonnance du 31 mars 1822. Paris ( 5 juillet 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 178
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Titre de baron, accordé à Adolphe de Geoffroi du Rouret, à la suite de l'ordonnance du 31 mars 1822. Paris ( 5 juillet 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 179
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Titre de baron, accordé au chevalier Alexis Bondurand, à la suite de l'ordonnance du 23 décembre 1822. Paris ( 5 juillet 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 180
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Titre de baron, accordé à Joseph de Kalbermatten, à la suite de l'ordonnance du 23 décembre 1822. Paris ( 5 juillet 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 181
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Titre de vicomte, accordé au baron Pierre Espert, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 16 août 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 182
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Titre de vicomte, accordé à Auguste, Louis de Gauville, à la suite de l'ordonnance du 16 juillet 1823. Paris ( 16 août 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 183
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Titre de vicomte, accordé au baron Louis Pailhou, à la suite de l'ordonnance du 6 juillet 1823. Paris ( 16 août 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 184
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Titre de baron, accordé à Pierre Chabert, à la suite de l'ordonnance du 23 décembre 1822. Paris ( 27 septembre 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 185
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Titre de baron, accordé à Charles, Antoine, Auguste de Gamon de Monval, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 27 septembre 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 186
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Titre de marquis, accordé à Jean, François Balland d'Augustebourg de Varambon, à la suite de l'ordonnance du 14 septembre 1816. Paris ( 27 septembre 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 187
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Titre de comte, accordé à François, Antoine, Edouard Richard de Tussac, à la suite de l'ordonnance du 31 janvier 1823. Paris ( 27 septembre 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 188
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Titre de baron, accordé à Jean, Anne, Eloy de Péronnet, à la suite de l'ordonnance du 11 octobre 1823. Paris ( 13 décembre 1823).

Reference codes: BB/29/976, page 189
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Titre de baron, accordé à Jean Gougeon, à la suite de l'ordonnance du 9 août 1823 . Paris ( 20 mars 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 190
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Titre de vicomte, accordé au baron Joseph, Jacques de Naylies, à la suite de l'ordonnance du 7 janvier 1824. Paris ( 20 mars 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 191
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Titre de baron, accordé à Charles, Michel de Tourolle, à la suite de l'ordonnance du 10 février 1824. Paris ( 3 avril 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 192
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Titre de baron, accordé à Casimir Gosse de Serlaÿ, à la suite de l'ordonnance du 7 janvier 1824. Paris ( 14 avril 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 193
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Titre de baron, accordé à Antoine, André, Louis Reynaud, à la suite de l'ordonnance du 24 décembre 1823. Paris ( 5 mai 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 194
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Titre de baron, accordé à Chrétien, Henri Schaeffer, à la suite de l'ordonnance du 2 novembre 1823. Paris ( 5 mai 1924).

Reference codes: BB/29/976, page 195
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Titre de baron, accordé à Louis, Pierre Delosme, à la suite de l'ordonnance du 4 avril 1824. Paris ( 15 juin 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 196
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Titre de baron, accordé à Jean, Baptiste, Augustin Desavenelle de Grandmaison, à la suite de l'ordonnance du 10 février 1824. Paris ( 15 juin 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 197
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Titre de vicomte, accordé au baron Gabriel, Pierre, Patrice Rambourgt, à la suite de l'ordonnance du 7 janvier 1824. Paris ( 15 juin 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 198
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Titre de baron, accordé à Bernard, Marthe, Imbert de Saint Amand, à la suite de l'ordonnance du 10 février 1824. Saint-Cloud ( 3 juillet 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 199
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Titre de comte, accordé à Paul Delavenne de Choulot, à la suite de l'ordonnance du 15 mai 1822. Saint-Cloud ( 10 juillet 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 200
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Titre de baron, accordé à Charles, Henri, Edouard, Hector Mortier, à la suite de l'ordonnance du 7 juillet 1824. Saint-Cloud ( 3 août 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 201
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Titre de baron, accordé à Jean, Pierre, François, Amant Costalin, à la suite de l'ordonnance du 10 février 1824. Saint-Cloud ( 3 août 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 202
See detail
Titre de baron, accordé à Claude, François André, à la suite de l'ordonnance du 29 mai 1824. Saint-Cloud ( 3 août 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 203
See detail
Titre de baron, accordé à Jean, Pierre, Edouard de Galz de Malvirade, à la suite de l'ordonnance du 14 mai 1824. Saint-Cloud ( 3 août 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 204
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Titre de marquis, accordé à Jean, Antoine, Paul, Serge d'Auberjon, à la suite de l'ordonnance du 29 mai 1824. Paris ( 23 août 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 205
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Titre de baron, accordé à Joseph, Sébastien, Etienne Thieriet, à la suite de l'ordonnance du 11 octobre 1823. Paris ( 9 septembre 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 206
See detail
Titre de baron, accordé à Henri, François Lemoine, à la suite de l'ordonnance du 16 juin 1824. Paris ( 9 septembre 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 207
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Titre de baron, accordé à Barthélémy, Fleury Del'horme, à la suite de l'ordonnance du 14 octobre 1816. Paris ( 9 septembre 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 208
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Titre de baron, accordé à Pierre, Isidore Hache de la Contamine, à la suite de l'ordonnance du 10 février 1824. Paris ( 9 septembre 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 209
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Titre de baron, accordé à Louis, Robert Petiet, à la suite de l'ordonnance du 4 février 1824. Paris ( 9 septembre 1824).

Reference codes: BB/29/976, page 210
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Titre de baron, accordé à Jean, Marie Delaroche, à la suite de l'ordonnance du 23 juillet 1824. Paris ( 20 janvier 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 211
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Titre de baron, accordé à Antoine, Jean Gros, à la suite de l'ordonnance du 27 novembre 1824. Paris ( 22 janvier 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 212
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Titre de baron, accordé à Charles, César Romain, à la suite de l'ordonnance du 4 avril 1824. Paris ( 22 janvier 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 213
See detail
Titre de baron, accordé à Jean, George, Louis, Armand Chevalier, à la suite de l'ordonnance du 6 août 1824. Paris ( 22 janvier 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 214
See detail
Titre de baron, accordé à Bonnaventure Chabiel de Morière, à la suite de l'ordonnance du 23 juillet 1824. Paris ( 22 janvier 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 215
See detail
Titre de baron, accordé à Jean, Baptiste, Louis, Charles de Turgy, à la suite de l'ordonnance du 6 août 1824. Paris ( 22 janvier 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 216
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Titre de comte, accordé à Félix Romain, à la suite de l'ordonnance du 29 mai 1824 . Paris ( 22 janvier 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 217
See detail
Titre de baron, accordé à Jean, André Sers, à la suite de l'ordonnance du 24 septembre 1824. Paris ( 22 janvier 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 218
See detail
Titre de vicomte, accordé au baron Louis Vallin, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 22 janvier 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 219
See detail
Titre de baron, accordé à Joseph, Jérôme, Hilaire Angellier, à la suite de l'ordonnance du 6 août 1824. Paris ( 22 janvier 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 220
See detail
Titre de baron, accordé à Charles, Edme Gauthier-Rougemont, à la suite de l'ordonnance du 5 décembre 1824. Paris ( 26 février 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 221
See detail
Titre de baron, accordé à Georges, Nicolas, Marc Létang, à la suite de l'ordonnance du 3 juillet 1824. Paris ( 26 février 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 222
See detail
Titre de baron, accordé à Claude, Auguste Durande, à la suite de l'ordonnance du 30 janvier 1825. Paris ( 16 août 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 223
See detail
Titre de vicomte, accordé à Bernard, Jean, Etienne Delaitre, à la suite de l'ordonnance du 30 janvier 1825. ( 16 avril 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 224
See detail
Titre de baron, accordé à René, Constant Le Marant de Kerdaniel, à la suite de l'ordonnance du 22 juillet 1821. ( 16 avril 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 225
See detail
Titre de vicomte, accordé au Baron Claude, Germain, Louis Louis Devilliers, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Paris ( 16 avril 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 226
See detail
Titre de baron, accordé à Joseph, Marie Fremiot, à la suite de l'ordonnance du 30 janvier 1825. Saint-Cloud ( 18 mai 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 227
See detail
Titre de baron, accordé à Jean, Baptiste, Thérèse Foulquier, à la suite de l'ordonnance du 1er mai 1825. Saint-Cloud ( 7 juillet 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 228
See detail
Titre de baron, accordé à Claude,Hilaire Lajard, à la suite de l'ordonnance du 20 mars 1825. Saint-Cloud ( 7 juillet 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 229
See detail
Titre de baron, accordé à Joseph, Marie, Bernard, Augustin, Grégoire, François, Xavier de Collet de la Madelène , à la suite de l'ordonnance du 20 mars 1825. Saint-Cloud ( 7 juillet 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 230
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Titre de vicomte, accordé à François, Jean, Irénée Ruinart, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1825. Saint-Cloud ( 19 juillet 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 231
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Titre de duc, accordé au comte, Joseph, François, Louis, Charles, César de Damas, à la suite de l'ordonnance du 30 mai 1825. Saint-Cloud ( 27 juillet 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 232
See detail
Titre de baron, accordé à Jacques, Louis, Alexandre de Seguin Deshons, à la suite de l'ordonnance du 31 mars 1822. Saint-Cloud ( 30 août 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 233
See detail
Titre de vicomte, accordé au baron Jean, Pierre Doguereau, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1825. Saint-Cloud ( 30 août 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 234
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Titre de baron, accordé à Sylvestre Lespinasse, à la suite de l'ordonnance du 20 mars 1825. Saint-Cloud ( 30 août 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 235
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Titre de baron, accordé à René, Louis de Falloux, à la suite de l'ordonnance du 22 mai 1825. Saint-Cloud ( 30 août 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 236
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Titre de baron, accordé à Pierre, Joseph Durye, à la suite de l'ordonnance du 18 mai 1825 . Saint-Cloud ( 30 août 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 237
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Titre de baron, accordé à Pierre d'Aurier de Piessac, à la suite de l'ordonnance du 1er mai 1825. Saint-Cloud ( 29 mai 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 238
See detail
Titre de baron, accordé à Charles, Alexandre, César Berle de Neuilly, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1825. Saint-Cloud ( 30 août 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 239
See detail
Titre de baron, accordé à Charles, François, Isidore Darguesse, à la suite de l'ordonnance du 1er mai 1825. Saint-Cloud ( 30 août 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 240
See detail
Titre de baron, accordé à François Lecler Durivaud, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1825. Paris ( 24 décembre 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 241
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Titre de vicomte, accordé à Basile, Gabriel de La Morre, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1825. Saint-Cloud ( 30 août 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 242
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Titre de baron, accordé à Pierre, François, Charles Durand de Coupé, à la suite de l'ordonnance du 15 mai 1822. Saint-Cloud ( 30 août 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 243
See detail
Titre de baron, accordé à André Panon du Hazier, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1825. Saint-Cloud ( 30 août 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 244
See detail
Titre de baron, accordé à Louis, Augustin, Philibert de Saint Priest, à la suite de l'ordonnance du 1er mai 1825. Saint-Cloud ( 30 août 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 245
See detail
Titre de baron, accordé à Charles, Antoine Lefebvre Desvaux, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1825. Paris ( 15 octobre 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 246
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Titre de comte, accordé à Ignace, Alexandre Colonna d'Istria, à la suite de l'ordonnance du 24 juillet 1825. Paris ( 15 octobre 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 247
See detail
Titre de baron, accordé à Jacques, François Roger, à la suite de l'ordonnance du 24 septembre 1824. Paris ( 29 novembre 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 248
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Titre de baron, accordé à Charles, Joseph, Edmond Boislecomte, à la suite de l'ordonnance du 6 septembre 1825. Paris ( 19 novembre 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 249
See detail
Titre de baron, accordé à Charles, Joseph, Edmond de Boislecomte, à la suite de l'ordonnance du 6 septembre 1825. Paris ( 24 décembre 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 250
See detail
Titre de vicomte, accordé à Marie, Etienne Barbot, à la suite de l'ordonnance du 16 octobre 1825. Paris ( 24 décembre 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 251
See detail
Titre de baron, accordé à Pierre, Jacques, Nicolas Rolland, à la suite de l'ordonnance du 18 septembre 1825. Paris ( 24 décembre 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 252
See detail
Titre de vicomte, accordé au baron Armand Thierry de Villedavray, à la suite de l'ordonnance du 6 septembre 1825. Paris ( 24 décembre 1825).

Reference codes: BB/29/976, page 253
See detail
Titre de baron, accordé à Cyprien, Philibert Michault de Saint-Mars, à la suite de l'ordonnance du 24 septembre 1824. Paris ( 28 janvier 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 254
See detail
Titre de baron, accordé à Jules, René Duffourc d'Antist, à la suite de l'ordonnance du 23 juillet 1824. Paris ( 28 janvier 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 255
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Titre de baron, accordé à Annet, Jean, Baptiste de Plazanet, à la suite de l'ordonnance du 30 décembre 1825. Paris ( 9 mars 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 256
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Titre de baron, accordé à Jean, Antoine Greuzard Damadieu, à la suite de l'ordonnance du 19 février 1826. Paris ( 6 avril 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 257
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Titre de baron, accordé à Pierre, Luc Bron, à la suite de l'ordonnance du 2 février 1826. Paris ( 29 avril 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 258
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Titre de baron, accordé à Raymond, Marc, Antoine Guiraud, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1825. Saint-Cloud ( 29 mai 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 259
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Titre de baron, accordé à Paul, Ambroise Volland, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1825. Saint-Cloud ( 29 mai 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 260
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Titre de vicomte, accordé au baron Claude, Laurent Bourgeois de Jessaint, à la suite de l'ordonnance du 31 mai 1825. Saint-Cloud ( 6 juillet 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 261
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Titre de baron, accordé à Georges, Marie, Jérome Millin Duperreux, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1822. Saint-Cloud ( 10 juin 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 262
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Titre de baron, accordé à Auguste, Pierre, Dominique Travers de Beauvert, à la suite de l'ordonnance du 26 juillet 1826. Saint-Cloud ( 7 septembre 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 263
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Titre de baron, accordé à Louis, Marie de la Brousse, à la suite de l'ordonnance du 26 juillet 1826. Paris ( 28 octobre 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 264
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Titre de comte, accordé à Alexis, Henri, Claude du Metz de Rônay, à la suite de l'ordonnance du 26 juillet 1826. Paris ( 28 octobre 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 265
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Titre de baron, accordé à Armand, Jean, Baptiste, Théodore Charlet, à la suite de l'ordonnance du 15 septembre 1826. Paris ( 28 octobre 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 266
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Titre de vicomte, accordé à Jean, Baptiste, Silvere Gaye de Martignac, à la suite de l'ordonnance du 3 novembre 1826. Paris ( 18 novembre 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 267
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Titre de vicomte, accordé à François, Marie Cornette de Venancourt, à la suite de l'ordonnance du 26 juillet 1826. Paris ( 16 décembre 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 268
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Titre de baron, accordé à Auguste, Marie, Ferdinand de Varaigne, à la suite de l'ordonnance du 3 novembre 1826. Paris ( 16 décembre 1826).

Reference codes: BB/29/976, page 269
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Titre de baron, accordé à Jean, Humbert Bouvier de Cachard, à la suite de l'ordonnance du 12 février 1817. Paris ( 29 janvier 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 270
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Titre de baron, accordé à Antoine, Louis, Eugène Weyler de Navas, à la suite de l'ordonnance du 3 novembre 1826. Paris ( 9 janvier 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 271
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Titre de baron, accordé à Guillaume, Jean, Baptiste Debeaune, à la suite de l'ordonnance du 2 janvier 1827. Paris ( 29 janvier 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 272
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Titre de baron, accordé à Charles, Marie, Hippolyte Boutin, à la suite de l'ordonnance du 9 septembre 1816. Paris ( 28 février 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 273
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Titre de baron, accordé à Clément d'Acher Montgascon, à la suite de l'ordonnance du 26 juillet 1826. Paris ( 17 mars 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 274
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Titre de baron, accordé à Joseph, Marie Thomas, à la suite de l'ordonnance du 14 janvier 1827. Paris ( 17 mars 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 275
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Titre de baron, accordé à Joachim, François, Philibert, Julien Feisthamel, à la suite de l'ordonnance du 26 juillet 1826. Paris ( 17 mars 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 276
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Titre de baron, accordé à Anne, Pierre, François, Auguste Dupau, à la suite de l'ordonnance du 3 novembre 1826. Paris ( 17 mars 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 277
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Titre de baron, accordé à Joseph, Marie du Transit, Antoine, François d'Assise, Laurent, Raimond, Xavier, Vincent Ferrer et Dominique de Guzman Kindelan, à la suite de l'ordonnance du 2 janvier 1827. Paris ( 28 avril 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 278
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Titre de comte, accordé à Alexandre, Louis, Auguste Duroux de Bueil, à la suite de l'ordonnance du 22 mars 1827. Paris ( 25 avril 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 279
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Titre de vicomte, accordé au baron Louis, Victoire Papillon de la Ferté, à la suite de l'ordonnance du 30 mars 1826. Paris ( 28 avril 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 280
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Titre de vicomte, accordé à Jean, Jacques Leprévost, à la suite de l'ordonnance du 7 mars 1815. Paris( 9 mai 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 281
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Titre de baron, accordé à Louis, Gabriel, Marie Dubois d'Escordal, à la suite de l'ordonnance du 17 février 1827. Saint-Cloud ( 7 juillet 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 282
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Titre de baron, accordé à François de Polverel, à la suite de l'ordonnance du 30 mai 1821 . Saint-Cloud ( 7 juillet 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 283
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Titre de vicomte, accordé à Jean, Marie Boulley de Blesbourg, à la suite de l'ordonnance du 17 février 1827. Saint-Cloud ( 7 juillet 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 284
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Titre de comte, accordé à Bernard, Louis, Joseph Durey de Noinville, à la suite de l'ordonnance du 2 mai 1827. Saint-Cloud ( 7 juillet 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 285
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Titre de baron, accordé au chevalier Léonard, Jacques, Stanislas de Galz de Malvirade, à la suite de l'ordonnance du 2 juin 1827. Saint-Cloud ( 4 août 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 286
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Titre de vicomte, accordé à Jean, Paul, Adam Schramm, à la suite de l'ordonnance du 2 juin 1827. Saint-Cloud ( 30 août 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 287
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Titre de baron, accordé à François Bigarne, à la suite de l'ordonnance du 2 juin 1827 . 30 août 1827Saint-Cloud).

Reference codes: BB/29/976, page 288
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Titre de baron, accordé à Joseph, Henry Girot, à la suite de l'ordonnance du 13 juin 1827. Saint-Cloud ( 30 août 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 289
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Titre de baron, accordé à Gabriel, Henry Chatry de la Fosse, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1825. Saint-Cloud ( 30 août 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 290
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Titre de comte, accordé à Joseph, Marie, Benoît de la Moussaye, à la suite de l'ordonnance du 11 juillet 1827. Saint-Cloud ( 6 octobre 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 291
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Titre de comte, accordé au baron Louis, Etienne Dulong , à la suite de l'ordonnance du 30 mai 1821. Saint-Cloud ( 6 octobre 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 292
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Titre de vicomte, accordé à Charles, Louis Ducouëdic, à la suite de l'ordonnance du 11 juillet 1827. Saint-Cloud ( 6 octobre 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 293
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Titre de baron, accordé à Charles, Joseph Coster, à la suite de l'ordonnance du 23 juillet 1824. Paris ( 24 novembre 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 294
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Titre de vicomte, accordé à Antoine, Louis Dupuy de la Riverole, à la suite de l'ordonnance du 2 mai 1827. Paris ( 22 décembre 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 295
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Titre de vicomte, accordé à Alphonse, Joseph, Maxime d'André, à la suite de l'ordonnance du 31 octobre 1827. Paris ( 22 décembre 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 296
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Titre de comte, accordé à Nicolas, Louis, Charles Dugon, à la suite de l'ordonnance du 11 juillet 1827. Paris ( 4 janvier 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 297
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Titre de baron, accordé à Etienne, Marie, Louis de Villebois, à la suite de l'ordonnance du 10 décembre 1827. Paris ( 17 décembre 1827).

Reference codes: BB/29/976, page 298
See detail
Titre de baron, accordé à Narcisse, Edouard, Marie Gombert de Bailleul, à la suite de l'ordonnance du 27 janvier 1828. Paris ( 8 mars 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 299
See detail
Titre de baron, accordé à Hidulphe, François, Marie Harembert, à la suite de l'ordonnance du 14 octobre 1827. Saint-Cloud ( 10 juin 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 300
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Titre de baron, accordé à Alphonse, Jean, Baptiste, Louis Vidal Delery, à la suite de l'ordonnance du 8 août 1827. Paris ( 7 mai 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 301
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Titre de vicomte, accordé à Charles, Marie Jurien, à la suite de l'ordonnance du 17 février 1828. Paris ( 7 mai 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 302
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Titre de comte, accordé à Antoine, Daniel Feraudy, à la suite de l'ordonnance du 17 février 1828. Paris ( 17 mai 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 303
See detail
Titre de baron, accordé à Philippe, Alexandre, Marie, Antoine Le Roy, à la suite de l'ordonnance du 27 janvier 1828. Paris ( 17 mai 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 304
See detail
Titre de baron, accordé à Jean, Louis, Henry de Longuève, à la suite de l'ordonnance du 20 avril 1828. Paris ( 17 mai 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 305
See detail
Titre de vicomte, accordé à Jean, François Dupin, à la suite de l'ordonnance du 27 décembre 1827. Saint-Cloud ( 10 juin 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 306
See detail
Titre de vicomte, accordé à Auguste Herry de Maupas, à la suite de l'ordonnance du 27 janvier 1828. Saint-Cloud ( 10 juin 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 307
See detail
Titre de baron, accordé à Jacob, Maurice Préjan, à la suite de l'ordonnance du 2 mars 1828. Saint-Cloud ( 18 juillet 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 308
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Titre de comte, accordé à Pierre, Vincent Benoist, à la suite de l'ordonnance du 9 mars 1828. Saint-Cloud ( 21 août 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 309
See detail
Titre de vicomte, accordé à Jean, Charles, Frédérique de Labbey, à la suite de l'ordonnance du 6 janvier 1825. Saint-Cloud ( 21 août 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 310
See detail
Titre de baron, accordé à Louis, Henri de Saulces de Freycinet, à la suite de l'ordonnance du 31 octobre 1827. Saint-Cloud ( 21 août 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 311
See detail
Titre de baron, accordé à Jacques, Edouard Burignot, à la suite de l'ordonnance du 2 mars 1828. Saint-Cloud ( 21 août 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 312
See detail
Titre de comte, accordé à Ignace, Alexandre Colonna d'Istria, à la suite de l'ordonnance du 24 juillet 1825. Saint-Cloud ( 21 septembre 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 313
See detail
Titre de baron, accordé à François, Gilbert, Gérard d'Hannoncelles, à la suite de l'ordonnance du 22 juin 1828. Saint-Cloud ( 21 août 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 314
See detail
Titre de vicomte, accordé à Pierre, Paul Both de Tauzia , à la suite de l'ordonnance du 28 décembre 1816. Décision du 28 mai 1828 l'autorisant à ajouter à la devise Fidélité les mots Bordeaux, Harthwell. Bordeaux ( 6 septembre 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 315
See detail
Titre de baron, accordé à Joseph, Joachim, Bruno, Barnabé Lavit, à la suite de l'ordonnance du 11 juin 1828. Paris ( 18 octobre 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 316
See detail
Transmissibilité du titre de comte, accordé à Jean François Carra Saint Cy en faveur de Jean, Louis Carra de Rochemur, son neveu devenu son fils adoptif, à la suite de l'ordonnance du 6 août 1828. Paris ( 18 octobre 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 317
See detail
Titre de baron, accordé à Jean, Louis, Marie Alibert, à la suite de l'ordonnance du 31 octobre 1827. Paris ( 6 novembre 1828).

Reference codes: BB/29/976, page 318
See detail
Titre de baron, accordé à Gaspard, François, Claire, Marie Riche de Prony, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1828. Paris ( 6 novembre 1828).

Reference codes: BB/29/976, pages 319 et 320
See detail
Titre de baron, accordé à Jean, Baptiste Laigre, à la suite de l'ordonnance du 27 avril 1828. Paris ( 6 novembre 1828).

Reference codes: BB/29/976, pages 320 et 321
See detail
Titre de baron, accordé à Louis, Michel Alméras Latour, à la suite de l'ordonnance du 24 juillet 1828. Paris ( 15 novembre 1828).

Reference codes: BB/29/976, pages 321 et 22
See detail
Titre de comte, accordé à François, Ambroise Depercy, à la suite de l'ordonnance du 3 février 1828. Paris ( 15 novembre 1828).

Reference codes: BB/29/976, pages 322 et 323
See detail
Titre de baron, accordé à Gaspar-Hermann Cotty, à la suite de l'ordonnance du 2 novembre 1828. Paris ( 6 décembre 1828).

Reference codes: BB/29/976, pages 323 et 324
See detail
Titre de baron, accordé à Pierre Pérignon, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1828 . Paris ( 12 décembre 1828).

Reference codes: BB/29/976, pages 324 et 325
See detail
Transmission du titre de comte, accordé à Louis, Charles Bocquillon, à la suite de l'ordonnance du 30 juillet 1828. Paris ( 24 février 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 326
See detail
Titre de vicomte, accordé à Charles, Marie de Perpigna, à la suite de l'ordonnance du 26 juillet 1826. Paris ( 18 mars 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 327
See detail
Titre de baron, accordé à Nicolas Bailly, à la suite de l'ordonnance du 19 octobre 1828. Paris ( 18 mars 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 328
See detail
Titre de marquis, accordé à Ferdinand, Jean de Castillon de Saint-Victor, à la suite de l'ordonnance du 18 février 1828. Paris ( 18 mars 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 329
See detail
Titre de baron, accordé à Pierre, Joseph Pron, à la suite de l'ordonnance du 12 novembre 1828. Paris ( 15 avril 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 330
See detail
Titre de baron, accordé à Patrice O'Murphy, à la suite de l'ordonnance du 20 septembre 1828. Paris ( 15 avril 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 331
See detail
Titre de baron, accordé à Pierre, Alexandre de Gaye, à la suite de l'ordonnance du 2 novembre 1828. Paris ( 15 avril 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 332
See detail
Titre de comte, accordé à Charles, François Fontaine, à la suite de l'ordonnance du 16 juin 1824. Paris ( 15 avril 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 333
See detail
Titre de vicomte, accordé à Alexandre, Joseph de Boislecomte, à la suite de l'ordonnance du 3 décembre 1828. Saint-Cloud ( 8 mai 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 334
See detail
Titre de baron, accordé à François, Louis, Julien Buchet, à la suite de l'ordonnance du 11 juin 1828. Saint-Cloud ( 8 mai 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 335
See detail
Titre de baron, accordé à Etienne, Yascinte Lauranceau, à la suite de l'ordonnance du 30 novembre 1828. Saint-Cloud ( 8 mai 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 336
See detail
Titre de baron, accordé à Jean, Baptiste Rey, à la suite de l'ordonnance du 2 novembre 1828. Saint-Cloud ( 8 mai 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 337
See detail
Titre de comte, accordé à Jean, Baptiste, François Devin, à la suite de l'ordonnance du 15 mars 1829. Saint-Cloud ( 20 mai 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 338
See detail
Titre de comte, accordé à Charles, Léonce Demornay, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1828. Saint-Cloud ( 13 juin 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 339
See detail
Titre de comte, accordé à François, Joseph, Marie Clary , à la suite de l'ordonnance du 3 mai 1829. Saint-Cloud ( 20 juillet 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 340
See detail
Titre de comte de Viella, accordé à Louis, Henri de Labaig , à la suite de l'ordonnance du 10 décembre 1828. Saint-Cloud ( 20 juillet 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 341
See detail
Titre de baron, accordé à Grégoire, Benoist de Lostende de Reignefort, à la suite de l'ordonnance du 28 juin 1829. Saint-Cloud ( 26 août 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 342
See detail
Titre de vicomte, accordé au baron Charles, Edme Gauthier Rougemont, à la suite de l'ordonnance du 8 mars 1829. Saint-Cloud ( 4 septembre 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 343
See detail
Titre de baron, accordé à Jean, Baptiste Regnault, à la suite de l'ordonnance du 19 juillet 1829. Saint-Cloud ( 16 septembre 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 344
See detail
Titre de baron, accordé à Prosper, Amauri Loys de Lagrange, à la suite de l'ordonnance du 2 novembre 1828. Saint-Cloud ( 4 septembre 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 345
See detail
Titre de vicomte, accordé à André, Sylvain Forgemol Ducouder, à la suite de l'ordonnance du 10 juin 1829. Saint-Cloud ( 4 septembre 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 346
See detail
Titre de baron, accordé à Charles, Jean, Jacques Marrier de la Gatinerie, à la suite de l'ordonnance du 23 avril 1829. Saint-Cloud ( 16 septembre 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 347
See detail
Titre de baron, accordé à Alexandre Bache, à la suite de l'ordonnance du 20 mai 1829 . Saint-Cloud ( 6 novembre 1929).

Reference codes: BB/29/976, page 348
See detail
Titre de baron, accordé à Jules, Alexandre, Pierre, Joseph Croze, à la suite de l'ordonnance du 26 mars 1829. Paris ( 7 novembre 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 349
See detail
Titre de baron, accordé à Philippe, François Meynard, à la suite de l'ordonnance du 15 mars 1829. Paris ( 6 novembre 1829).

Reference codes: BB/29/976, pages 350 et 351
See detail
Titre de baron d'Haussez, accordé à Charles Le Mercher Delongpré, à la suite de l'ordonnance du 26 juillet 1826. Paris ( 10 novembre 1829).

Reference codes: BB/29/976, pages 351 et 352
See detail
Titre de baron, accordé à Eléonor, Ambroise Courtier, à la suite de l'ordonnance du 26 juillet 1826. Paris ( 26 novembre 1829).

Reference codes: BB/29/976, pages 352 et 353
See detail
Transmission du titre de vicomte à son neveu, Charles, François, Adolphe Courtoisou à défaut à son autre neveu, Charles, Joseph, Henri Courtois, accordée à Nicolas, François Roussel d'Hurbal, à la suite de l'ordonnance du 6 mai 1829. Paris ( 26 novembre 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 354
See detail
Titre de baron, accordé à Jean, Léopold, Nicolas, Frédéric Cuvier, à la suite de l'ordonnance du 10 mars 1820. Paris ( 19 décembre 1829).

Reference codes: BB/29/976, page 355
See detail
Titre de baron, accordé à Jules, Antoine Paulin, à la suite de l'ordonnance du 1er mai 1825. Paris ( 11 décembre 1829).

Voir la suite

Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (2/3)

Titres de marquis, comtes, vicomtes et barons

Material importance and support

Contains

Titre de baron, accordé à Jacques, Philippe Deverton, à la suite de l'ordonnance du 27 avril 1820. Paris ( 26 mai 1820).

Titre de baron, accordé à François de Malprade, à la suite de l'ordonnance du 26 mars 1820. Paris ( 26 mai 1820).

Titre de baron, accordé à Jean, François Raynaud, à la suite de l'ordonnance du 27 avril 1820. Paris ( 26 mai 1820).

Titre de baron, accordé à Laurent, Antoine, Isidore Nivière, à la suite de l'ordonnance du 5 mai 1820. Paris ( 11 juillet 1820).

Titre de baron, accordé à Jean Marion, à la suite de l'ordonnance du 3 juin 1820 . Paris ( 11 juillet 1820).

Titre de comte, accordé au baron André de Koenigsfelss, à la suite de l'ordonnance du 23 mars 1818. Paris ( 17 août 1820).

Titre de comte, accordé au baron Louis, François Coutard, à la suite de l'ordonnance du 24 janvier 1816. Paris ( 10 août 1820).

Titre de baron, accordé à Joseph, Marie, Antoine de Choin de Montchoisi, à la suite de l'ordonnance du 2 juillet 1820. Paris ( 17 août 1820).

Titre de baron, accordé à François, Pascal, Simon Gérard, à la suite de l'ordonnance du 5 septembre 1819. Paris ( 17 août 1820).

Titre de baron, accordé à Henri, Constant Mazeau de la Tannière, à la suite de l'ordonnance du 19 mars 1820. Paris ( 17 août 1820).

Titre de vicomte, accordé à Louis, Pierre, Victor de Trimond, à la suite de l'ordonnance du 7 mars 1815. Paris ( 11 septembre 1820).

Titre de baron, accordé à Charles, Ernest de la Chapelle, à la suite de l'ordonnance du 23 août 1820. Paris ( 11 septembre 1820).

Titre de baron, accordé à Pierre, Marie Posuel de Verneaux, à la suite de l'ordonnance du 23 août 1820. Paris ( 11 septembre 1820).

Titre de baron, accordé à François, Mathieu Angot des Rotours, à la suite de l'ordonnance du 16 juillet 1820. Paris ( 5 octobre 1820).

Confirmation du titre de comte, accordée à Pierre, Jacques de Champfeu, à la suite de l'ordonnance du 3 septembre 1820. Paris ( 17 octobre 1820).

Titre de baron, accordé à Philippe Higonet, à la suite de l'ordonnance du 27 avril 1820. Paris ( 24 octobre 1820).

Titre de vicomte, accordé à Jean, Louis, René de Cayeux, à la suite de l'ordonnance du 22 octobre 1820. Paris ( 14 novembre 1820).

Titre de baron, accordé à Auguste, Marie Berthois, à la suite de l'ordonnance du 16 juillet 1820. Paris ( 12 décembre 1820).

Hérédité du titre de baron, accordée à Jean, Baptiste, Magloire, Michel Dubouchet, à la suite de l'ordonnance du 12 octobre 1814. Paris ( 12 décembre 1820).

Titre de baron, accordé à Jean, Baptiste, Louis, Augustin Couët de Montarand, à la suite de l'ordonnance du 26 novembre 1820. Paris ( 22 décembre 1820).

Titre de vicomte, accordé à Octavien, Pierre, Louis Souchet Dalvimart, à la suite de l'ordonnance du 26 novembre 1820. Paris ( 10 janvier 1821).

Titre de baron, accordé à Benoit, Camille, Bonaventure Barziza, à la suite de l'ordonnance du 2 août 1820. Paris ( 10 janvier 1821).

Titre de baron, accordé à Joseph, Zénon, Armand Dubois, à la suite de l'ordonnance du 17 décembre 1820. Paris ( 10 janvier 1821).

Titre de baron, accordé à Jean, Etienne Henry, à la suite de l'ordonnance du 12 novembre 1820. Paris ( 15 février 1821).

Titre de baron, accordé à Pierre, Claude, Melchior Cochet de Savigny de Saint-Valier, à la suite de l'ordonnance du 2 juillet 1820. Paris ( 15 février 1821).

Titre de baron, accordé à Charles, Benoît, Joseph Imbert de Saint Paul, à la suite de l'ordonnance du 10 mai 1820. Paris ( 1er mars 1821).

Titre de baron, accordé à Albin, Reine Roussin, à la suite de l'ordonnance du 12 novembre 1820. Paris ( 1er mars 1821).

Titre de marquis, accordé à Pierre, Claude Duquesne, à la suite de l'ordonnance du 22 octobre 1820. Paris ( 1er mars 1821).

Titre de baron, accordé à Guillaume Dupuytren, à la suite de l'ordonnance du 15 juillet 1820. Paris ( 17 avril 1821).

Titre de comte, accordé à Jean, Isaac Thellusson, à la suite de l'ordonnance du 11 mars 1821. Paris ( 17 avril 1821).

Titre de comte, accordé à Charles Frédéric Reinhard, à la suite de l'ordonnance du 27 avril 1820. Paris ( 27 avril 1821).

Confirmation du titre de vicomte, accordé à Jean, Pierre Seimandy de Saint-Gervais, à la suite de l'ordonnance du 2 février 1821. Paris ( 17 avril 1821).

Titre de baron, accordé à Anne, François, Louis Saubert de Larcy, à la suite de l'ordonnance du 22 octobre 1820. Paris ( 17 avril 1821).

Titre de baron, accordé à Frédéric, Pierre Lecordier, à la suite de l'ordonnance du 30 avril 1821. Paris ( 28 juin 1821).

Formalité du sceau apposé sur les lettres patentes données à Versailles en août 1783 et accordant le titrede marquis, à François, Félix, Bernard de Santans Terrier. ( 28 juin 1821).

Titre de baron, accordé à Adrien, Crépin, Marie Rouillard de Beauval, à la suite de l'ordonnance du 6 janvier 1815. Saint-Cloud ( 17 juillet 1821).

Titre de baron, accordé à Pierre, Charles Poupart, à la suite de l'ordonnance du 23 mai 1821. Saint-Cloud ( 31 juillet 1821).

Titre de baron, accordé à Ambroise, Joseph de Mersseman, à la suite de l'ordonnance du 2 août 1820. Saint-Cloud ( 31 juillet 1821).

Titre de baron, accordé à Philippe, Auguste Thirat de Saint- Agnan, à la suite de l'ordonnance du 30 mai 1821. Saint-Cloud ( 31 juillet 1821).

Transmission du titre de baron, accordé à Pierre, Lézin, Urbain Boreau de la Besnardière par lettres patentes du 14 avril 1810, à son petit-fils Félix, Rémond Duplat de Monticourt. Saint-Cloud ( 31 juillet 1821).

Titre de marquis, accordé à Louis, Denis, Hyacinthe, Joseph Thiefry de Roeulx, à la suite de l'ordonnance du 6 mai 1821. Paris ( 16 août 1821).

Titre de vicomte, accordé à Auguste, Nicolas Lenoir, à la suite de l'ordonnance du 23 mai 1821. Paris ( 7 août 1821).

Titre de baron, accordé à Pierre, Jacques, Guillaume Lair, à la suite de l'ordonnance du 12 novembre 1820. Paris ( 7 août 1821).

Titre de baron, accordé à Gaspard, Joseph, Ange de la Live, à la suite de l'ordonnance du 11 mars 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Confirmation du titre de marquis de la Roquette, accordé à Marie, Joseph de Foresta, à la suite de l'ordonnance du 28 mai 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Titre de baron, accordé à Jean, Xavier Liégeard, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Titre de vicomte, accordé à Alexandre, Louis, François Decaze, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Titre de baron, accordé à Mathieu, Anne, Louis de Prigny de Quérieux, à la suite de l'ordonnance du 22 juillet 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Titre de vicomte, accordé à Denis, Mathieu, Claire Talon , à la suite de l'ordonnance du 30 mai 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Titre de baron, accordé à Pierre, Nicolas Leprieur, à la suite de l'ordonnance du 30 avril 1821. Paris ( 25 octobre 1821).

Titre de vicomte, accordé au baron Pierre, Joseph Farine, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. ( 22 novembre 1821).

Titre de vicomte, accordé au baron Pierre, Louis d'Arnauld, à la suite de l'ordonnance du 16 septembre 1821. Paris ( 22 novembre 1821).

Titre de baron, accordé à Jean, Joseph de Boissieux, à la suite de l'ordonnance du 22 juillet 1821. Paris ( 22 novembre 1821).

Titre de baron, accordé à Pierre, Jean de Bonnefoy, à la suite de l'ordonnance du 29 août 1821. Paris ( 22 novembre 1821).

Titre de baron, accordé à Pierre Dejean, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. Paris ( 29 novembre 1821).

Titre de vicomte, accordé à Alexandre, Joseph Berthier, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. Paris ( 29 novembre 1821).

Confirmation du titre de comte, accordé à Claude, Etienne, Annet de Roys, à la suite de l'ordonnance du 22 juillet 1821. Paris ( 28 décembre 1821).

Titre de baron, accordé à Jean, Baptiste, Pierre Pas de Beaulieu , à la suite de l'ordonnance du 3 septembre 1820. Paris ( 28 décembre 1821).

Titre de vicomte, accordé à Philippe, Louis, César Hardoüineau, à la suite de l'ordonnance du 28 octobre 1821. Paris ( 28 décembre 1821).

Titre de baron, accordé à Charles, Louis, Elie Lefebvre, à la suite de l'ordonnance du 29 août 1821. Paris ( 10 avril 1822).

Titre de baron, accordé à Marc, Antoine, François de Gaujal, à la suite de l'ordonnance du 28 octobre 1821. Paris ( 2 avril 1822).

Titre de comte, accordé à Jean, François, Alexandre Boudet de Puymaigre, à la suite de l'ordonnance du 25 novembre 1821. Paris ( 2 avril 1822).

Titre de baron, accordé à Amédée Cools Desnoyers, à la suite de l'ordonnance du 16 janvier 1822. Paris ( 2 avril 1822).

Titre de baron, accordé à Claude, Léonard de Rivière, à la suite de l'ordonnance du 6 mai 1821. Paris ( 2 avril 1822).

Titre de baron, accordé à Augustin, François, Marie Rapatel, à la suite de l'ordonnance du 2 mars 1816. Paris ( 2 avril 1822).

Titre de baron, accordé à Bonaventure, Julien Frédy de Coubertin, à la suite de l'ordonnance du 22 juillet 1821. Paris ( 2 avril 1822).

Titre de baron, accordé à Jean, Pierre Duprat, à la suite de l'ordonnance du 4 février 1822. Paris ( 2 avril 1822).

Titre de comte, accordé à Charles, Nicolas, Jacques Dupont, à la suite de l'ordonnance du 29 août 1821. Paris ( 2 avril 1822).

Titre de baron, accordé à Joseph, Auguste Lucas, à la suite de l'ordonnance du 21 avril 1821. Paris ( 2 avril 1822).

Titre de baron, accordé à Louis, Elie Alesfen de Boisredon, à la suite de l'ordonnance du 20 janvier 1822. Paris ( 30 avril 1822).

Titre de baron, accordé à Joseph, Auguste, Théodore Lelong, à la suite de l'ordonnance du 4 février 1822. Paris ( 30 avril 1822).

Titre de baron, accordé à Jean, Pierre Doguerau, à la suite de l'ordonnance du 31 mars 1822. Paris ( 30 avril 1822).

Titre de vicomte, accordé à Anne, Etienne, Louis Harmand, à la suite de l'ordonnance du 10 octobre 1819. Paris ( 30 avril 1822).

Titre de baron, accordé à Léopold, Valentin, François de Hauteclocque, à la suite de l'ordonnance du 16 janvier 1822. Paris ( 14 mai 1822).

Titre de baron, accordé à Amédée, François de Sales Desponty de Sainte-Avoye , à la suite de l'ordonnance du 21avril 1822. Paris ( 14 mai 1822).

Titre de baron, accordé à Augustin, Jean, François de Forestier, à la suite de l'ordonnance du 25 juin 1821. Saint-Cloud ( 28 juin 1822).