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Finding aid - Reference codes:

Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (2/3)

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Date
1808-1847
Material importance
and support
12 registres
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Libre

Conditions of use

Libre

Reference codes: BB/29/985
20 décembre 1817 - 8 mai 1829

Dignité de pair avec les titres de marquis ou comte

Material importance and support

● hauteur 53 x largeur 35 cm
● un registre81 pages

Contains

  • Reference codes: BB/29/985, pages 1 et 2
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    Titre de comte et pair, accordé à Louis, Nicolas Lemercier, à la suite de l'ordonnance du 4 juin 1814. Paris ( 20 décembre 1817).

  • Reference codes: BB/29/985, pages 3 et 4
    See detail

    Titre de comte et pair, accordé à François, Antoine de Boissy d'Anglas, à la suite de l'ordonnance du 17 août 1815. Paris ( 20 décembre 1817).

  • Reference codes: BB/29/985, pages 5 et 6
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    Titre de comte et pair, accordé à Pierre, Louis Davous, à la suite de l'ordonnance du 4 juin 1814. Paris ( 20 décembre 1817).

  • Reference codes: BB/29/985, pages 7 et 8
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    Titre de marquis et pair, accordé au comte François Chasseloup-Laubat, à la suite de l'ordonnance du 4 juin 1814. Paris ( 20 décembre 1817).

  • Reference codes: BB/29/985, pages 9 et 10
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    Titre de marquis et pair, accordé au comte Germain Garnier, à la suite de l'ordonnance du 4 juin 1814. Paris ( 20 décembre 1817).

  • Reference codes: BB/29/985, pages 11 et 12
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    Titre de comte et pair, accordé à Jean, Barthélémi Le Couteulx de Canteleu, à la suite de l'ordonnance du 4 juin 1814. Paris ( 20 décembre 1817).

  • Reference codes: BB/29/985, pages 13 et 14
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    Titre de comte et pair, accordé à Mathieu, Augustin Cornet, à la suite de l'ordonnance du 4 juin 1814. Paris ( 20 décembre 1817).

  • Reference codes: BB/29/985, pages 15 et 16
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    Titre de marquis et pair, accordé au comte Charles, Louis Huguet de Sémonville, à la suite de l'ordonnance du 4 juin 1814. Paris ( 20 décembre 1817).

  • Reference codes: BB/29/985, pages 17 et 18
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    Titre de comte et pair, accordé à Gilles Porcher Comte de Richebourg, à la suite de l'ordonnance du 4 juin 1814. Paris ( 20 décembre 1817).

  • Reference codes: BB/29/985, pages 19 et 20
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    Titre de comte et pair, accordé à François Armand Cholet, à la suite de l'ordonnance du 4 juin 1814. Paris ( 20 décembre 1817).

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