- Reference codes
- CP/F/31/3 à CP/F/31/14
- Date
- 1809-1854
- Material importance
and support - ● 10,9 x 14,8 cm (le plus petit) ; 95 x 50 cm (le plus grand) ; 30 x 20 cm (la moyenne)
● 5107 plans - Physical location
- Paris
- Access conditions
-
Ces documents sont librement communicables en terme juridique et directement accessibles – en format numérique – depuis la Salle des inventaires virtuelle du site Internet des Archives nationales.
- Conditions of use
-
Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.
- Substitute document
-
Ces documents ont fait l'objet d'un microfilmage dans les années 1970 puis d'une mise en ligne dans la Salle des inventaires virtuelle du site Internet des Archives nationales en 2020.
Description
Presentation of content
Nous renvoyons à l'introduction de l'instrument de recherche concernant l'ensemble des cotes CP/F/31/3 à 72.
Language of documents
Français
Institution responsible for intellectual access
Archives nationales de France