FRAN_IR_058572 - Online catalogue

Reference codes: CP/F/31/3 à CP/F/31/14
Date: 1809-1854
Material importance and support: ● 10,9 x 14,8 cm (le plus petit) ; 95 x 50 cm (le plus grand) ; 30 x 20 cm (la moyenne)
● 5107 plans
Physical location: Paris
Access conditions: Ces documents sont librement communicables en terme juridique et directement accessibles – en format numérique – depuis la Salle des inventaires virtuelle du site Internet des Archives nationales.
Conditions of use: Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.
Substitute document: Ces documents ont fait l'objet d'un microfilmage dans les années 1970 puis d'une mise en ligne dans la Salle des inventaires virtuelle du site Internet des Archives nationales en 2020.

Description

Presentation of content

Nous renvoyons à l'introduction de l'instrument de recherche concernant l'ensemble des cotes CP/F/31/3 à 72.

Language of documents

Français

Institution responsible for intellectual access

Archives nationales de France

Creator history

Direction des contributions directes du département de la Seine. Versé par le Ministère des Finances.

Entry and conservation

Accruals

Fonds clos.

Sources and references

Other finding aids

Plans cadastraux de Paris 1809-1854, CP/F/31/15 à 20

Cadastre de Paris, plans de maisons reclassés selon l'ordre des nouveaux arrondissements. 1809-1854. Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Répertoire des plans cadastraux de Paris cotés F/31/3 à 72, levés de 1809 à 1854. Cotes décrites : CP/F/31/3-CP/F/31/72. IR no 2480. M. Le Moël. Cote de l’IR : CP/17(1).

Bibliography

Voir la bibliographie de l'instrument de recherche des cotes CP/F/31/3 à 72.