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Finding aid - Reference codes:

Intérieur ; Police. Passeports, états de voyageurs, mouvements des étrangers (1793-1852)

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Date
1793-1852
Material importance
and support
1216 articles, environ 140 ml
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Librement communicable.

Conditions of use

Selon le réglement de la salle de lecture des Archives nationales.

Reference codes: F/7/812-F/7/864/A
an XI (1802)-1814

Passeports de et pour l'étranger (registres)

Passeports de et pour l'étranger (registres)

Description

Ce groupe contient l’enregistrement chronologique sous une forme très succincte des passeports d’étrangers et des passeports pour l’étranger de l’an XI à avril 1814. Il renvoie au groupe F/7/10868 à F/7/11072 où les dossiers de passeports sont classés par tranche chronologique et affectés d’une cote ancienne, K/1 à K/7 et un nombre.

A partir de l’an XIII, il est préférable d’utiliser une autre série de registre, les registres F/7/866 à F/7/882. Ils contiennent des indications supplémentaires sur la personnalité du demandeur (nationalité, fonctions) et sur sa destination. On ne donnera donc ici un inventaire détaillé que pour F/7/812 à F/7/829, c’est-à-dire pour la période de l’an XI et de l’an XII correspondant approximativement à la série ancienne K/1 (F/7/10868 à F/7/10919).

Contains

  • Reference codes: F/7/812-F/7/829
    See detail
    an XI (1802)-an XIII (1805)

    Enregistrement chronologique des passeports (K/1)

  • Reference codes: F/7/830-F/7/864
    See detail

    Enregistrement chronologique des passeports (K/2 à K/7)

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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