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Finding aid - Reference codes:

Intérieur ; Police. Passeports, états de voyageurs, mouvements des étrangers (1793-1852)

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Date
1793-1852
Name of creator
Ministère de la Police générale (1796-1818)
Material importance
and support
1216 articles, environ 140 ml
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Librement communicable, sous réserve de l'état matériel des documents.

Conditions of use

Reproduction et réutilisation libres.

Reference codes: F/7/812-F/7/864/A
an XI (1802)-1814

Passeports de et pour l'étranger (registres)

Description

Ce groupe contient l’enregistrement chronologique sous une forme très succincte des passeports d’étrangers et des passeports pour l’étranger de l’an XI à avril 1814. Il renvoie au groupe F/7/10868 à F/7/11072 où les dossiers de passeports sont classés par tranche chronologique et affectés d’une cote ancienne, K/1 à K/7 et un nombre.

A partir de l’an XIII, il est préférable d’utiliser une autre série de registre, les registres F/7/866 à F/7/882. Ils contiennent des indications supplémentaires sur la personnalité du demandeur (nationalité, fonctions) et sur sa destination. On ne donnera donc ici un inventaire détaillé que pour F/7/812 à F/7/829, c’est-à-dire pour la période de l’an XI et de l’an XII correspondant approximativement à la série ancienne K/1 (F/7/10868 à F/7/10919).

Contains

  • Reference codes: F/7/812-F/7/829
    See detail
    an XI (1802)-an XIII (1805)

    Enregistrement chronologique des passeports (K/1)

  • Reference codes: F/7/830-F/7/864
    See detail

    Enregistrement chronologique des passeports (K/2 à K/7)

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