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Intérieur ; Police. Passeports, états de voyageurs, mouvements des étrangers (1793-1852)

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Date
1793-1852
Material importance
and support
1216 articles, environ 140 ml
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Librement communicable.

Conditions of use

Selon le réglement de la salle de lecture des Archives nationales.

an XI (1802)-1827

Passeports de et pour l’étranger (dossiers individuels)

Passeports de et pour l’étranger (dossiers individuels)

Description

Il s’agit essentiellement de passeports d’étrangers visés par la police française et de passeports délivrés à des français pour se rendre à l’étranger. Exceptionnellement on peut trouver des passeports pour l’intérieur.

Jusqu’en mars 1814 (soit jusqu’à la cote F/7/11072), les dossiers portent un numéro et la lettre K suivie d’un exposant (K/1 à K/7).

Pour effectuer une recherche, il faut se reporter au préalable comme il est dit plus haut :

  • 1) de frimaire an XI à frimaire an XIII, se reporter aux registres F/7/812 à F/7/829.
  • 2) de nivôse an XIII à mars 1814, se reporter aux registres F/7/866 à F/7/882, et aux fichiers F/7/1295 à F/7/1536.
  • 3) Pour 1814-1815, se reporter aux registres F/7/883 (1er avril-6 juillet 1814) et F/7/2573/2 (mai 1814-mai 1815) et aux fichiers F/7/1722 à F/7/1731.
  • 4) A partir de 1816, se reporter aux registres F/7/2550/1 à F/7/2563 qui sont munis de tables alphabétiques.

Evaluation, sorting and elimination

Sont en déficit les dossiers suivants : K/1 8201 à 8400, K/2 2201 à 2400, K/3 2001 à 2200, K/3 7201 à 7400, K/4 1201 à 2000, K/4 2401 à 4800, K/4 9201 à 9600, K/5 2001 à 2400, K/5 3201 à 3400, K/5 5201 à 5600, K/7 2401 à 2800, K/7 4401 à 5600.

Contains

  • See detail

    Outils de recherche dans les dossiers nominatifs

  • See detail
    an XI (1802)-1827

    Dossiers individuels

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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