- Date
- 1793-1852
- Material importance
and support - 1216 articles, environ 140 ml
- Physical location
- Pierrefitte-sur-Seine
- Access conditions
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Librement communicable.
- Conditions of use
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Selon le réglement de la salle de lecture des Archives nationales.
Passeports délivrés en 1813
Description
Les deux dossiers de 1813 portent les cotes anciennes 5032 K7 et 5138 K7.
Ils sont donc de la même origine que les documents de groupe F/7/11056 à 11072 (K7 1 à 8100) dans lequel les documents cotés K7 4800 à 5599 sont lacunaires.