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Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) et organismes antérieurs ; Archives de la direction de la communication (1975-2016)

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Reference codes
20200141/1-20200141/207
Date
1975-2016
Name of creator
Agence pour les économies d'énergie (AEE), 1974-1982 ; - Commissariat à l'énergie solaire (COMES), 1978-1982 ; - Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME), 1982-1991 ; - puis Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), depuis 1992. - France. Ministère de l'Environnement. Agence pour la qualité de l'air (1981-1991) - France. Ministère de l'Environnement. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (1991-....)
Material importance
and support
20 mètres linéaires (60 cartons de type dimab) et 4 boîtes d'archives hors format
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Librement communicable

Conditions of use

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

Description

Language of documents

Français

Institution responsible for intellectual access

Archives nationales

Entry and conservation

Mode of entry

Versement de l'ADEME aux Archives nationales

Conservation history

Ces documents étaient conservés dans la salle d'archives du site central parisien de l'ADEME au 27, rue Louis Vicat 75015 PARIS.

Evaluation, sorting and elimination

Les doublons, les dossiers préparatoires et la documentation ont été éliminés.

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