- Date
- 1685-2008
- Nom du producteur
- Service central des ports maritimes et des voies navigables - Service des phares et balises et de la navigation - Service central économique et financier (direction des ports maritimes et des voies navigables) - Sous-direction de la sécurité de la navigation maritime - Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer - Bureau des phares et balises (sous-direction de la sécurité maritime)
- Localisation physique
- Pierrefitte-sur-Seine
- Conditions d'accès
-
Ces archives sont communicables en application des dispositions du Livre II du Code du Patrimoine.
- Conditions d'utilisation
-
En application des dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine.
Description
Présentation du contenu
Cet instrument de recherche regroupe l'ensemble des informations issues de l'étude détaillée des inventaires concernant les phares et balises :
Sous-série F/14, Travaux publics :
F/14/751-F/14/752, F/14/754, F/14/759, F/14/1120/1, F/14/18374, F/14/19331-F/14/19335, F/14/19470-F/14/19474, F/14/19705-F/14/19710, F/14/19819-F/14/20346, F/14/20441-F/14/20444, F/14/20510, F/14/20743-F/14/20749, F/14/20775-F/14/20776, F/14/20801-F/14/21012.
Sous-série MAR, Marine :
MAR/D/2/58, MAR/DD/2/743, MAR/3JJ/174
Versements continus :
Archives des phares et balises :
- Direction des ports maritimes et des voies navigables, Service des phares et balises : 19780170, 19800213, 19800353, 19800354, 19800355, 19800356.
- Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité de la navigation maritime : 19840041, 19900183, 19910304, 19910305, 19910305, 19910306, 19910307, 20060419.
- Fonds de la commission des phares : registres de procès-verbaux de séances de la commission permanente : 20090296.
- Service technique des phares et balises : 20111015 (en cours de rédaction).
- Bureau des phares et balises (sous-direction de la sécurité maritime) : 20160028 (en cours d'intégration dans le répertoire méthodique).
Versements dont certains articles concernent les phares et balises :
- Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Service législatif : 19840110.
- Transports ; Cabinet et services rattachés au ministre ; Service d'analyse économique : 19820034.
- Marine ; Cabinet et services rattachés : 19870460.
- Direction des ports et de la navigation maritime : 19840136, 19960126.
- Direction des ports maritimes et des voies navigables :
- Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigables : 19770758, 19770759, 19780003
- Service économique et financier : 19790684.
- Direction de l'aviation civile : 19760091, 19850329.
- Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel : concours technique aux collectivités : 19930137.
Ce répertoire méthodique est régulièrement mis à jour.
Pour tout renseignement, contacter le mail suivant : deata.an@culture.gouv.fr.