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Recherche ; Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (1992-1997)

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Reference codes
20030469/1-20030469/19
Date
1992-1997
Name of creator
Centre national de la recherche scientifique
Physical location
Pierrefitte

Description

Presentation of content

Introduction

Circonstances de la collecte

Le Bureau des archives de la Délégation Paris Michel-Ange du CNRS a reçu ce versement de la Direction générale du CNRS en 2001, après que les documents ont été conservés plusieurs années dans les caves du siège. La majorité des documents y était regroupée en dossiers entreposés en vrac. Le versement représentait lors de son entrée 27 cartons impega et 15 cartons dimab, soit environ 10 mètres linéaires.

Lors de son traitement, il a fait l'objet de tris et d'éliminations. Ainsi, l'équivalent de 7 dimabs (soit 2,33 ml) en ont été extraits. Mis à part les doubles, trois groupes de documents supprimés peuvent être identifiés. Il s'agit en premier lieu de la documentation, en majorité sur d'autres organismes, français, européens ou internationaux du secteur de la recherche ou de l'enseignement : une partie, concernant uniquement la France, a été proposée aux missions des Archives nationales auprès des ministères de la Recherche et de l'Education nationale afin de compléter leurs fonds documentaires. Par ailleurs, des documents internes au CNRS, concernant la comptabilité et les opérations de recrutement et transmis uniquement pour information au Directeur général, ont été écartés, devant être versés par les services compétents. Enfin, ont été éliminés de volumineux documents de travail transmis au Directeur général pour information, dans le cadre de ses fonctions dans des organismes extérieurs : préparation de Conseils d'administration (SNCF, Ecole normale supérieure...), projet de contrat de plan Etat-région, etc. En revanche, ont été conservés tous les documents illustrant la participation active du Directeur général dans la vie de ces organismes.

Les dossiers ayant été versés en vrac, les documents ont fait l'objet d'un nouveau classement. Par respect de l'intégrité des dossiers constitués et parce que ceux-ci couvrent souvent différentes directions générales, il a été décidé de ne pas classer ce versement en fonction des différents directeurs généraux. Cette solution offre en outre l'intérêt de laisser groupés des ensembles de documents qui ont motivé les prises de décisions. En revanche, certains dossiers étant clairement identifiés par leur thématique et les service concernés en premier chef

Par exemple, plusieurs dossiers étaient marqués : "DSP (Direction de la stratégie et des programmes)/Affaires régionales".

, il a été décidé de respecter le classement qui semble avoir prévalu à la Direction générale : les dossiers, tous thématiques, étaient manifestement classés en fonction des sujets abordés et rattachés au service responsable du thème.

Cependant, en raison de l'enchevêtrement des compétences des différents services du CNRS, on trouve dans ces dossiers attribués clairement à un service des documents provenant d'autres services, qui, bien que moins impliqués dans le processus de décision, y participent également Pour cette raison, le lecteur devra, pour retrouver les documents concernant sa recherche, suivre les grands regroupements thématiques qui apparaissent, immuables, sur les organigrammes du CNRS, à savoir : stratégie et programmation, domaines relevant du secrétariat général, relations avec les départements scientifiques, relations avec le ministère de la Défense (principalement à travers le fonctionnaire de défense) et missions fonctionnelles ou relations extérieures (communication, relations avec l'enseignement supérieur, relations avec les entreprises, relations internationales)

Voir annexe 4 : "Organigramme du CNRS".

.

Par ailleurs, un index renvoyant aux cotes des articles a été réalisé pour aider le lecteur.

Essentiellement composé d'archives papier, le versement comprend aussi quelques documents figurés (cartes postales à caractère scientifique, photographies)

Les documents iconographiques se trouvent dans le dossier concernant l'inauguration de l'EISCAT Svalbard Radar (art. 19, dossier 4) ou le dossier photographique réalisé à l'occasion de travaux à l'Institut de biologie de Lille (art.9, dossier 2).

. Leur nombre très réduit ne justifiant pas un versement séparé, ils ont été laissés à l'intérieur de leur dossier d'origine, dans un conditionnement adapté.

Présentation du versement

Après les tris et les éliminations évoqués précédemment, le versement est actuellement composé de 19 dimabs, soit 6,33 ml.

L'ensemble des documents couvre la période de cinq directeurs généraux du CNRS

Des fiches biographiques sur ces différents directeurs généraux se trouvent en annexe.

, entre 1983 et 1998 : Pierre Papon (1982-1986, Sciences pour l'ingénieur), Serge Feneuille (1986-1988, Physique optique), François Kourilsky (1989-1994, Biologie), Guy Aubert (1994-1997, Physique), et Catherine Bréchignac (1997-2000, Physique). Néanmoins, la majorité des documents concerne les mandats Kourilsky et Aubert et les périodes couvertes varient selon les thèmes.

La consultation de ce versement permet au lecteur d'avoir un aperçu de l'ensemble des activités d'un Directeur général du CNRS, au-delà de ce qu'en disent les textes officiels

Une liste des principaux textes officiels concernant le CNRS se trouve en annexe.

. La lecture des décrets nous apprend que le Directeur général du CNRS, nommé en Conseil des ministres parmi les personnalités du monde scientifique pour trois ans renouvelables sur

proposition du ministre chargé de la recherche, assure la direction scientifique, administrative et financière de l'établissement, assisté d'un Secrétaire général et de directeurs. Ainsi, il est ordonnateur principal du budget du CNRS et représente l'établissement en justice. Par ailleurs, il préside le Conseil d'administration dont il prépare les délibérations et exécute les décisions. Il reçoit délégation des pouvoirs du ministère de la Recherche pour nommer et gérer les personnels titulaires du CNRS. Le Directeur général crée également par décision les unités de recherche, sur proposition des départements scientifiques et après avis des instances compétentes du Comité national de la recherche scientifique. Toutefois, le lecteur ne doit pas s'attendre à trouver ici une série complète de comptes rendus des conseils d'administration ou comités nationaux : pour chacune de ces commissions, les comptes rendus d'une seule réunion ont été retrouvés, hors de tout dossier et sans annotation. N'apportant pas d'informations sur l'action du Directeur général, ils ont été éliminés.

En revanche, ce versement reflète l'ensemble des activités de la Direction générale, dont toutes ne figurent pas dans les textes mais qui n'en sont pas moins inhérentes à la fonction. Ainsi, les documents illustrent le grand éventail des questions soumises au Directeur général, depuis la politique générale du CNRS ou la recherche internationale jusqu'au recours à son intervention, comme témoin ou comme arbitre, lors de conflits de personnes ou de problèmes d'affectation à l'intérieur de l'établissement. Cette dernière catégorie de documents n'a été conservée qu'en guise d'illustration de dossiers court-circuitant la voie hiérarchique.

De plus, il ressort de ce versement que le Directeur général du CNRS exerce également de nombreuses fonctions, actives ou purement honorifiques, à l'extérieur de l'établissement : en plus de la direction du CNRS, les relations extérieures semblent occuper une part importante de son temps. Ainsi, le Directeur général est membre de droit de divers conseils, assemblées ou de conseils extérieurs au CNRS, comme de filiales de l'institution (INIST Diffusion, CNRS Editions), Ecoles normales supérieures, assemblées européennes (ESTA).... Une partie des documents de ce versement se fait donc naturellement l'écho de ces activités extérieures dont il a été jugé bon de conserver une trace afin d'illustrer l'influence du CNRS et de son Directeur général dans la politique de la recherche à l'échelon national, européen, voire international.

En conséquence, ce versement se révèle particulièrement riche pour des chercheurs s'intéressant à l'histoire du CNRS et à son fonctionnement, en tant qu'établissement public (gestion du personnel, relations avec les syndicats, etc.) mais aussi en tant qu'organisme de recherche de renommée internationale (gestion de laboratoires associés, relations avec les autres organismes français et étrangers). Il montre par exemple que la circulation de l'information et le processus de décision peuvent ne pas suivre exactement la voie hiérarchique et le mode de fonctionnement prévu dans les textes officiels.

Les documents sont pour la plupart écrits en français, quelques-uns sont en anglais.

Sommaire

Dossiers de François Kourilsky et Guy Aubert, directeurs généraux du centre national de la recherche scientifique de 1988 à 1994 et de 1994 à 1997. Art 1-6 : domaines relevant de la direction de la stratégie et de la programmation. 1979, 1982-1997. Art 6 (suite)-8 : domaines relevant du secrétariat général. 1989-1997. Art 9-10 : relations avec les départements scientifiques et les instituts nationaux du CNRS. 1988-1989, 1994-1997. Art 10 (suite) : activités du fonctionnaire de défense. 1987-1989, 1992-1996. Art 11-19 : domaines relevant des structures fonctionnelles du CNRS (relations extérieures). 1982-1997

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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