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Inventaire - Cotes :

Transports ; Direction des routes, circulation routière (1968-1981) ; Direction des routes (1982) (1968-1989)

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Cotes
19910309/1-19910309/107
Date
1968-1989
Nom du producteur
Direction générale des routes
Localisation physique
Pierrefitte

Description

Présentation du contenu

Sommaire

mise en oeuvre des opérations d’investissement. Autoroute à 71 Orléans-Clermont Ferrand. Art 1-94 : Principes généraux (études générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d’utilité publique, travaux, exploitation), 1971-1989. Art 95-96 : Concession (Société d’Economie Mixte, opérations financières, crédits), 1983-1989. Art 97-105 : Interventions, 1972-1987. Art 106-107 : Installations annexes et servitudes, 1979-1988

Mode de classement

Plan de classement

Termes d'indexation

travaux publics ;  société d'économie mixte ;  servitude ;  installation annexe d'autoroute ;  déclaration d'utilité publique ;  plan ;  centre (france , région administrative) ;  auvergne (france , région administrative) ;  déclaration d'utilité publique ;  plan ;  dossier technique ;  financement ;  concession  

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