Traitement en cours
Inventaire - Cotes :

Conseil des bâtiments civils (1860-1931)

Haut de page
Cotes
F/21/6381-F/21/6390
Date
1860-1931
Localisation physique
Pierrefitte

Description

Présentation du contenu

REPERTOIRE DES ORDRES DU JOUR DU CONSEIL DES BÂTIMENTS CIVILS

Ce répertoire a été établi dans les bureaux du Service des Bâtiments civils, à l'initiative de M. de Lestang

Sous-directeur à la Direction de l'Architecture et secrétaire du Conseil général des Bâtiments de France, il est l'auteur de la Notice historique sur le Service des travaux des Bâtiments civils et sur le Conseil général des Bâtiments de France ... 4ème partie (1896-1945), parue en 1947.

. Il est le résultat du dépouillement des Ordres du jour du Conseil et permet de retrouver les affaires examinées par celui-ci, à la date indiquée, dans la série chronologique des Procès-Verbaux.

A noter que de 1896 à 1930, les Procès-verbaux étant en defecit, on ne peut utiliser pour cette période que les Ordres du jour. On trouvera à la page suivante les cotes respectives des Ordres du jour et des Procès-verbaux.

CONSEIL GENERAL DES BATIMENTS CIVILS DE 1860 A 1931

- DEPARTEMENTS. 1 à 127. Départements 1 à 97. Seine à Paris 98 à 127

- ALGERIE & MAROC, ETRANGER. 128

- ADMINISTRATIONS. 130 à 132

- ARCHITECTES. 132

- CONCOURS. 132 à 133

- HONORAIRES. 133 à 135

- QUESTIONS TECHNIQUES. 135 à 136

- RECOURS, POURVOIS DIVERS, RECLAMATIONS. 136 à 139

Etabli en 1945 sous la Direction de M r de Lestang, s/Directeur, Secrétaire du Conseil par M me Cadars

Attention ! Restrictions du jour. Cliquez ici pour en savoir plus.

Ajouter l'inventaire
à mes favoris
Télécharger
l'inventaire en PDF
Permalien
de l'inventaire
Export XML
de l'inventaire