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Inventaire - Cotes :

Candidatures, affaires particulières, récompenses honorifiques

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Cotes
F/1d/1-F/1dIV/Z/1
Localisation physique
Pierrefitte

Description

Présentation du contenu

F 1 . ADMINISTRATION GÉNÉRALE.

Les papiers qui composent la série F 1 proviennent des services du Ministère de l'Intérieur qui sont placés plus directement sous l'autorité du Ministre : Cabinet, Secrétariat général, Personnel. Or il suffit de parcourir la série chronologique de l' Almanach national pour constater que les cadres et la constitution de ces services ont varié fréquemment : tel d'entre eux se trouve rattaché à l'une des Directions du Ministère, puis reprend son autonomie ; tel autre perd une partie de ses attributions, puis voit, au contraire, sa compétence agrandie. Naturellement, les archives de ces bureaux ont subi les répartitions et les transferts corrélatifs à ces changements. Il en est résulté que les papiers de la série F 1 se sont présentés, au début, dans un état fort dispersé. et que, d'autre part, il était impossible de les classer d'après leurs provenances si mêlées. Mais on constata que ces documents pouvaient être répartis en un petit nombre de groupes correspondant aux principales catégories d'affaires traitées, et que ces groupes constituaient de véritables fonds permanents. C'est d'après cette remarque que M. de Wailly, consacrant un examen spécial à la série F 1, établit les subdivisions qui sont encore en usage (Nota : le rapport de M. de Wailly est conservé sous la cote AB XIV).

Voici quelques indications sur le contenu de ces diverses catégories de papiers.

La série F 1a comprend des documents concernant l'organisation générale du Ministère de l'Intérieur et les rapports de ce Ministère avec les diverses autorités constituées (chef du pouvoir exécutif, assemblées législatives, Conseil d'État, ministères, etc.) ; elle comprend, en outre, diverses collections de lois, décrets, arrêtés, circulaires, classées soit dans l'ordre chronologique, soit dans un ordre méthodique ; enfin on y trouve des dossiers de nature assez diverse, qui paraissent avoir été réservés à l'examen du Ministre ou de son entourage immédiat (affaires exceptionnelles, précédents) ; par extension, dans les classements effectués aux Archives, on a joint à la série F 1a divers dossiers qui se présentaient à l'état isolé et ne pouvaient entrer dans aucune autre subdivision.

La série F 1b concerne le personnel administratif du Ministère de l'Intérieur : d'une part, les préfets, les sous-préfets, conseillers de préfecture, fonctionnaires de l'Administration centrale ; d'autre part, les conseillers généraux et conseillers d'arrondissement, maires et conseillers municipaux. Cette série comprend des dossiers d'ordre général ou collectif, classés dans un ordre méthodique ou chronologique, et des dossiers individuels classés dans l'ordre alphabétique, soit des noms des fonctionnaires (administration préfectorale, administration centrale), soit des noms des départements et des communes (administration municipale).

La série F 1c concerne non seulement les diverses manifestations de l'esprit public, mais toute l'administration générale. La subdivision F 1e III, de beaucoup la plus importante, contient les dossiers des élections aux diverses assemblées, les rapports périodiques des préfets et sous-préfets sur l'état politique et administratif de leurs circonscriptions, enfin une série de correspondances administratives concernant plus ou moins directement l'esprit public ; le tout est classé dans l'ordre alphabétique des départements. Les subdivisions F 1c I et F 1c II contiennent des documents analogues classés chronologiquement. Les subdivisions F 1c IV à F 1c VII concernent l'organisation des conseils généraux et des conseils d'arrondissements et les procès-verbaux de leurs délibérations.

La série F 1d contient des demandes de places adressées au Ministère de l'Intérieur, des documents relatifs au recrutement du personnel préfectoral en l'an VIII, des demandes de pensions ou secours, des réclamations diverses, enfin des dossiers concernant les récompenses honorifiques décernées sur la proposition du Ministre (Légion d'honneur, médailles d'honneur, médailles de Juillet, etc.).

La série F 1e contient des documents relatifs à l'administration générale des pays annexés ou dépendants (période révolutionnaire et impériale).

J. CHASSAING DE BORREDON.

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