Traitement en cours
Inventaire - Cotes :

Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Sous-direction de la décentralisation et du soutien à la création ; Bureau commande publique, 1% (1948-1983)

Haut de page

Description

Présentation du contenu

SOMMAIRE DU 1% GENERALITÉS :

CARTONS N° 1-3 : ORGANISATION DU 1%

cartons n°1-2 : principaux textes du 1% et de l'extention du 1% mission Tricot ; 1949-1983

cartons n°2-3 : évolution et historique du 1% : origines ; procédures ; application ; critiques et suggestions ; travaux de la réforme du 1%. 1948-1972

CARTONS N°3-17 : FONCTIONNEMENT ET ACTIVITES DU 1%

carton n°3 : correspondance générale : cabinet du ministre ; directions du ministère ; comité des usagers ; rapports Charpentier. 1962-1980

cartons n°4-8 : commissions nationale et régionales :

. création et activités

. procés verbaux de séanCES 1951-1982

carton n°9 : questions budgétaires. 1963-1983

cartons n°9-14 : politique régionale / déconcentration / Dossiers sur les directeurs régionaux des affaires culturelles et sur les conseillers artistiques / Dossiers régionaux des conseillers artistiques. 1962-1985

cartons n° 14-17 : divers et statistiques : correspondance générale ; syndicats et 1% : métiers d'art et 1% ; expositions du 1% ; villes nouvelles et 1% ; statistiques du 1%. 1955-1982

Sommaire

Art 1-3 : Création, organisation et évolution de la procédure du 1%, 1948-1983. Art 3-17 : Fonctionnement et activités du 1% : Commission nationale et commissions régionales, budget, déconcentration, délégués régionaux à la création. Artistique, statistiques, divers, 1951-1983. Art 18-133 : Dossiers d'agrément du 1%, classes par année, ville et établissement scolaire, 1951-79. Art 134-139 : Dossiers sans suite, par ville [voir document son complémentaire : versement 19880467].

Mode de classement

Classement chronologique, par commune, par établissement

Termes d'indexation

déconcentration ;  création artistique ;  commande publique ;  construction scolaire ;  arts plastiques ;  1% artistique ;  dessin ;  plan ;  photographie ;  document graphique ;  plan ;  procès-verbal de séance ;  document photographique ;  dossier d'agrément ;  réglementation ;  aide de l'Etat ;  agrément  

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici

Ajouter l'inventaire
à mes favoris
Télécharger
l'inventaire en PDF
Permalien
de l'inventaire
Export XML
de l'inventaire