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Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Sous-direction de l'enseignement technique ; Bureau des affaires réglementaires, statutaires et financières (1961-1988)

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- sommaire -

-43 DGER 1. Conseil supérieur de l'Education nationale (CSEN) : réunions, 1979-1981.

43 DGER 2-3. Conseil supérieur de l'enseignement, de la formation professionnelle, de la promotion sociale agricoles et de la jeunesse rurale : réunions, 1971-1973, 1982, 1984-1985.

43 DGER 4-8. Conseil national de l'enseignement agricole (CNEA) : réunions, 1985-1988.

43 DGER 9-11. Conseil de l'enseignement général et technique (CEGT) : réunions, 1978-1983.

43 DGER 12. Commission des titres d'ingénieurs : réunion du 22 décembre 1961.

43 DGER 12-13. Comité de coordination "Agriculture - Education nationale" : réunions, 1962-1964, 1971-1974, 1983, 1985.

43 DGER 14-26. Comité technique paritaire central auprès de la DGER (CTPC-DGER) : réunions, 1978-1988.

43 DGER 27-33. Correspondance avec des particuliers, des syndicats, relative à des affaires statutaires, réglementaires et financières, 1984-1987.

Sommaire

Art 1-33 (43 DGER) archives du bureau des affaires réglementaires, statutaires et financières, 1979-1981. Art 1-13 : Conseil supérieur de l'Éducation Nationale ; conseil supérieur de l'enseignement, de la formation professionnelle, de la promotion sociale agricoles et de la jeunesse rurale ; conseil national de l'enseignement agricole ; conseil de l'enseignement général et technique ; commission des titres d'ingénieurs ; comité de coordination agriculture - Éducation Nationale : Dossiers de séances, 1961-1988. Art 14-26 : Comité technique paritaire central auprès de la DGER : Dossiers de séances, 1978-1988. Art 27-33 : Correspondance avec des particuliers et des syndicats au sujet de questions statutaires, réglementaires et financières, 1984-1987

Classification method

Classement chronologique

Indexing terms

syndicat ;  personnel ;  enseignement agricole ;  dossier de séance ;  correspondance ;  relations du travail ;  relations avec les usagers ;  réglementation ;  coordination ;  conseil  

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