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Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1983)

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Reference codes
19850392/1-19850392/21
Date
1981-1983
Name of creator
Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer
Physical location
Pierrefitte

Description

Presentation of content

Sommaire

Art 1-21 (MAR 9508-9528) : Dossiers divers traites par le ministre le Pensec, 1981-1983 parmi lesquels : - personnel des ports : Dockers, officiers de port ; réunions intersyndicales - navigation de plaisance - comité et mission interministérielle de la mer - 9ème plan - rôle et orientations du CNEXO (Centre National pour l’Exploitation des Océans) et de l’ISTPM (Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes) - organisation administrative et législation : Décentralisation ; Code du travail maritime - pollution, aménagement et protection du littoral - relations internationales, pavillons de complaisance, politique communautaire questions budgétaires : Relations avec le parlement - visites du ministre dans les ports maritimes (par ordre alphabétique) - études diverses

Indexing terms

déplacement officiel ;  syndicat ;  port maritime ;  port ;  pollution ;  plan 9 ;  sport nautique ;  personnel ;  littoral ;  décentralisation ;  budget ;  france. mission interministérielle de la mer ;  institut scientifique et technique des pêches maritimes (france) ;  france. comité interministériel de la mer ;  centre national pour l'exploitation des océans (france) ;  communauté européenne ;  étude ;  budget ;  docker ;  ministre ;  relations internationales ;  relations avec le parlement ;  organisation administrative ;  législation ;  étude ;  le pensec, louis (1937-....)  

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