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ARCHIVES DES CONSISTOIRES

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Reference codes
TT//230-TT//276/B
Date
[1317, 1446], 1520-1740
Name of creator
Secrétariat d'État de la R. P. R. (religion prétendue réformée) puis de la Maison du Roi.
Material importance
and support
52 articles (environ 20 ml).
Physical location
Paris
Access conditions

Consultable sous forme de microfilms.

Conditions of use

Selon les règles en vigueur aux Archives nationales.

Description

Presentation of content

Historique

La majorité des archives conservées sous ces cotes nous sont parvenues par l'intermédiaire de l'administration royale mais proviennent des églises réformées de France, d'où le nom d'« archives des consistoires » sous lequel on les désigne couramment.

L'histoire de ces églises sous l'Ancien Régime s'articule principalement autour de trois dates : 1598 (édit de Nantes), 1685 (révocation de l'édit de Nantes par l'édit de Fontainebleau), 1787 (édit de tolérance).

À une période d'expansion informelle de la réforme en France au cours de la première moitié du XVIe siècle succède une phase d'institutionnalisation, fondée sur la Discipline votée par le synode de Paris en 1559 et marquée par la mise en place d'églises régulièrement constituées qui se fédèrent sous l'égide de Calvin (organisation dite « synodo-presbytérale »). L'édit de Nantes, promulgué par Henri IV en 1598 pour établir une paix durable entre catholiques et protestants, contingente par ailleurs assez strictement les lieux d'exercice du culte.

Chaque église ou communauté était dirigée par un consistoire, composé d'un ou plusieurs pasteurs, des anciens ou surveillants et des diacres chargés d'assister le pasteur et de collecter et distribuer les aumônes. Le consistoire exerçait une surveillance étroite sur la communauté, veillant à maintenir les bonnes mœurs et à éviter tout scandale ou écart de conduite. Plusieurs consistoires voisins se réunissaient en principe deux fois par an (puis une fois à partir de 1657) en colloque pour l'examen de questions pratiques concernant finances ou discipline. Chaque église députait par ailleurs directement le pasteur et un laïc au synode provincial annuel (qui se tenait en même temps et au même endroit que les colloques de la province) auquel incombaient des tâches plus importantes - recrutement des pasteurs, arbitrage des conflits entre personnes ou communautés, questions doctrinales et disciplinaires, etc. - et qui jouait le rôle de courroie de transmission entre synode national et églises locales. Les synodes provinciaux envoyaient sur convocation des ministres et laïcs éminents à titre de délégués au synode national, assemblée aux compétences multiples, tenue en présence d'un commissaire du roi, qui se réunit vingt-neuf fois entre 1559 et 1659.

Les réformés se donnèrent par ailleurs, à partir des guerres de Religion, un système d'assemblées politiques provinciales - qui se réunirent surtout dans le Midi - coiffées d'une assemblée générale composée de pasteurs, nobles et robins ou notables qui envoyait deux députés généraux à la Cour porteurs d'un cahier de doléances. Ces assemblées subsistèrent jusqu'à la paix d'Alès en 1629, qui marqua la fin des privilèges politiques accordés aux protestants par l'édit de Nantes.

De la révocation de l'édit de Nantes par l'édit de Fontainebleau en octobre 1685 à l'édit de tolérance promulgué en novembre 1787, les protestants n'ont plus aucune existence légale en France, ce qui se traduit notamment par la disparition de leur état civil à l'exception des registres mortuaires qui furent dans la réalité très peu tenus. Certains partent à l'étranger vers les pays du « Refuge » (ou « second Refuge », le premier ayant été constitué lors des persécutions du XVIe s.), d'autres se convertissent, individuellement ou en groupe. Une partie tente de vivre sa foi clandestinement : c'est le temps de l'église du Désert, des prédicants et des pasteurs itinérants tandis que la politique de persécution menée par le pouvoir royal persiste, quoique atténuée et entrecoupée de phases de répit, jusqu'à la veille de la Révolution.

Contenu

Les archives dites des consistoires, peuvent en fait avoir plusieurs origines :

- Avant la révocation de l'édit de Nantes, -à partir de 1661 environ -, dans le cadre d'une application stricte de l'édit, notamment à l'occasion des procédures intentées contre eux par le clergé, les protestants, souhaitant prouver l'ancienneté de leurs églises et prévenir l'interdiction de l'exercice du culte ou la démolition de leurs temples, fournirent à l'examen des commissions mi-parties (un commissaire catholique et un protestant) préposées à la connaissance des infractions à l'édit de Nantes, en original ou sous forme d'extraits et copies collationnées, leurs documents les plus anciens qui, souvent, ne leur furent pas rendus. Ces procédures, aboutissant à des partages d'avis entre les commissaires, qui devaient être « vidés » soit tranchés ultérieurement par arrêt du Conseil du roi, et surtout les pièces déposées en ces occasions dans des sacs comme il était coutume sous l'Ancien régime (voir TT//244/14 : il ne reste plus trace de ces sacs) constituent la majeure partie du fonds.

Ces archives, auxquelles on peut associer celles des temples confisquées en 1685, sont précieuses pour la connaissance de la vie des églises et des protestants avant la révocation de l'édit de Nantes. Elles comprennent des documents très variés : registres originaux de consistoires ainsi que de baptêmes, mariages et, plus rarement, décès ou sépultures, des années 1560 aux années 1670 ; titres et documents concernant prêches et temples (y compris bancs et cloches), cimetières ; documents relatifs à l'entretien des ministres ou des pauvres, à la discipline interne, à l'exercice du culte dans les temples ou les châteaux de seigneurs hauts-justiciers, aux conflits avec les catholiques, à la place des protestants dans les charges publiques ou les maîtrises d'arts et métiers ; actes et documents relatifs aux assemblées générales ou assemblées politiques ; actes de colloques et synodes provinciaux et nationaux accompagnés souvent des procès-verbaux des commissaires du roi présents à ces manifestations ; informations par les commissions mi-parties (nombreux partages d'avis), etc. Il est à noter que des mentions des décisions finales, prises par arrêts du Conseil du Roi, sont souvent portées au dos des avis des commissaires.

- Produits parfois avant la révocation de l'édit de Nantes et surtout postérieurement à celle-ci, figurent d'assez nombreux documents provenant surtout d'éléments extérieurs aux protestants (magistrats, intendants, membres du clergé, etc.) témoignant le plus souvent de la politique de répression croissante menée à l'encontre des « religionnaires » ou gens de la R. P. R., devenus après la révocation des « nouveaux convertis » suspectés de conversion non sincère, qualifiés souvent de relaps ou d'« opiniâtres ». Ils concernent par exemple : les conversions et abjurations ; les nouveaux convertis (listes « d'obstinés ou opiniâtres », de détenus dans des prisons ou couvents), l'éducation de leurs enfants, l'attribution de pensions en cas d'internement dans les communautés de Nouveaux ou Nouvelles Catholiques ; l'émigration protestante (listes de prisonniers, d'expulsés, d'évadés) ; les biens des fugitifs, des consistoires et des ministres, mis en régie, affermés ou encore, c'est le cas des biens des consistoires, affectés aux hôpitaux ; les assemblées clandestines (notamment dénonciations, informations et condamnations) ; des démolitions de temples et des constructions d'églises ; la suppression des établissements d'enseignement comme l'académie de Saumur ; la guerre des Cévennes avec son cortège de violences, etc. Des correspondances, mémoires et informations accompagnent et éclairent l'arsenal des mesures utilisées.

Tous les documents de ce fonds étant antérieurs à 1750, on n'y trouve évidemment aucune allusion à l'édit de tolérance de 1787 et à son application. Les archives dites des consistoires présentent plutôt, comme intérêt majeur, d'offrir, en raison des rigueurs royales, la plus riche collection de manuscrits originaux des églises protestantes françaises des XVIe et XVIIe siècles, et de permettre par ailleurs de suivre, individuellement ou collectivement, les destinées de milliers de réformés, ministres et gens de toutes conditions, en France ou sur les chemins de l'exil jusqu'au milieu du XVIIIe siècle.

Language of documents

Français

Institution responsible for intellectual access

Archives nationales France

Entry and conservation

Mode of entry

Entrée aux Archives nationales sous la Révolution.

Conservation history

Historique de la conservation et mode de classement

Les archives des consistoires ont été enliassées dès l'Ancien Régime par l'administration royale. Des chemises de papier ont même été souvent fixées directement sur les antiques registres de baptême ou consistoire, collées avec des points de cire ou cousues avec des petits liens de parchemin (quelques dossiers ont été reliés ultérieurement ; les documents sont alors montés sur onglet).

Entrées aux Archives nationales, elles ont été intégrées dans la série T (séquestre). L'archiviste René Tourlet, qui les a inventoriées de 1826 à 1828 a annoté les chemises anciennes et s'est livré à des recherches qui ont été utilisées par les frères Haag dans leur ouvrage monumental consacré aux protestants français ( La France protestante..., cf. Bibliographie). L'inventaire réalisé est incomplet et peu utilisable de nos jours.

Par la suite, l'ensemble des documents relatifs aux affaires protestantes, - incluant donc les archives des consistoires -, provenant du secrétariat d'État de la R. P. R. (ou, à partir de 1749, de celui de la Maison du Roi), de la régie des biens des religionnaires fugitifs ou de la commission des Économats chargée de la surveillance des comptes de la régie, ainsi que de quelques fonds privés (papiers Florimond, papiers Gilbert de Voysins, collection du frère Léonard de Sainte-Catherine), primitivement cotés en T, M ou K furent regroupés définitivement dans la série TT, sauf à mentionner une intégration temporaire de la totalité en série O.

Alexandre Bruel, procédant au récolement de la série en 1896-1897, en reclassa plusieurs parties notamment les archives des consistoires « suivant l'ordre alphabétique du nom du lieu [villes, provinces, diocèses, etc.] auxquels se rapportent les documents » (quelques dossiers sont cependant classés aux noms des personnes concernées). Il rédigea le répertoire numérique de l'ensemble de la série et le munit de précieuses tables de concordance entre cotes anciennes et nouvelles.

Lors de la Seconde Guerre mondiale, la série TT devait susciter l'intérêt tout particulier de l'occupant allemand, notamment de l'Office principal de la race et de l'implantation (Rasse und Siedlungshauptamt) : 353 cartons et 6 boîtes de fiches furent envoyés à Berlin pour y être photographiés sous sa direction et enrichir le fichier destiné à prouver les origines aryennes des membres de la SS et de leurs épouses, voire à revendiquer certains biens jadis confisqués ; des feuilles couleur « bulle » libellées en allemand, conservées en tête d'un certain nombre de cartons, témoignent de l'intervention du service de l' Archivwesen, intallé à l'hôtel de Rohan de 1940 à 1944 sous la direction de l'historien Georg Schnath ; celui-ci fit sortir les cartons et procéder à la pagination des documents avant leur expédition outre-Rhin. L'ensemble était réintégré en septembre 1943 [sur cette question, voir l'ouvrage de Sophie Coeuret, La mémoire spoliée. Les archives des Français, butin de guerre nazi puis soviétique, Paris, 2006. Des témoignages de cette opération sont conservés dans le carton AJ/40/571]. La Société d'histoire du protestantisme français fut également sollicitée et subit l'« emprunt » forcé de certaines de ses archives.

Édith Thomas, chargée par Georges Bourgin de procéder au récolement des cartons récupérés en 1943, rédigea l'inventaire des articles TT//1 à 83 et, avec l'historien Paul Geisendorf, celui des articles TT//230 à 276/B ou archives des consistoires, restés manuscrits à ce jour.

C'est ce dernier inventaire qui a été repris ici et, dans la mesure du possible, vérifié, complété, précisé parfois au niveau notamment des identifications de toponymes ; nous lui avons ajouté un index qui ne dispense cependant pas le lecteur de la consultation du fichier général des religionnaires (consultable actuellement exclusivement au CARAN) ainsi qu'une table de concordance entre anciennes et nouvelles cotes reprise de celle d'Alexandre Bruel.

Consulter les documents annexes ci-joints :
Index lieux, personnes, matières
Table de concordance entre anciennes et nouvelles cotes

Sources and references

Additional sources

  • Archives nationales

Les documents concernant l'histoire politique du protestantisme, de François 1er à Louis XIV notamment les guerres de religion sont conservés en séries J et K.

Édits et pièces concernant les protestants en J/943 et 946 (1526-1785). Les originaux des édits de Nantes et de Fontainebleau, cotés en J/943 sont aujourd'hui conservés au musée d'Histoire de France (AE/II/763 et 887) [Ces documents, ainsi que 18 autres concernant l'histoire de la réforme en France, ont été numérisés et peuvent être consultés en ligne sur le site Internet des Archives nationales, base Archim, dossier intitulé : « Des guerres de religion à l'édit de tolérance vers 1540-vers 1778 ». Ils ont fait l'objet d'une édition critique en ligne par les élèves de l'École nationale des chartes (voir ci-dessous)].

On trouvera des informations dans la série K à partir de K/93-K/98, règne de Charles IX Voir par exemple K/111 : correspondance du marquis de La Force concernant notamment les affaires des protestants en Béarn et Guyenne. 1611-1617. Pour la réforme en Allemagne, Alsace, Suisse et surtout dans la principauté de Montbéliard, voir les articles K/2172 à K/2194.

Les archives du secrétariat d'État de la R. P. R., ou du bureau chargé de la R. P. R. au sein du secrétariat d'État de la Maison du Roi à partir de 1749, de la régie des biens des religionnaires fugitifs ainsi que de la commission des Économats sont à rechercher, on l'a vu, dans la série TT, les minutes des arrêts du Conseil statuant sur l'exercice de la R. P. R ou les biens des religionnaires fugitifs en série E.

Des actes royaux ainsi que des déclarations du clergé de France concernant les protestants, des dossiers de pensions octroyées aux ministres convertis figurent dans le fonds de l'Agence générale du clergé (sous-série G/8). Des actes royaux imprimés sont également conservés dans la sous-série AD/XVII.

On trouvera des informations sur la situation des protestants dans les provinces, notamment au moment de la révocation de l'édit de Nantes, dans la correspondance des intendants (active ou passive) conservée dans les sous-séries G/7 et H/1 (voir notamment la correspondance adressée à d'Aguesseau, intendant de Languedoc de 1673 à 1685, sous les cotes H/1/1692 à 1713). Les archives des secrétariats d'État de la Maison du roi (série O/1), de la Marine (sous-séries Marine B/1 à B/3, secrétariat général, B/6 et D/5, galères et chiourmes) contiennent également de nombreux documents relatifs aux évasions, conversions, condamnations etc., de religionnaires.

Subsistent dans le fonds du parlement de Paris quelques articles relatifs aux procès intentés aux protestants (X/1A/1200) ou provenant de la chambre de l'édit (X/1A/4397).

Signalons une série de mémoires préparatoires à l'édit de tolérance de 1787 (notamment de Malesherbes) en H/1/1639 ainsi que des registres d'état-civil de non-catholiques déposés au greffe civil du parlement de Paris, en vertu de cet édit (U/1338-1339 : 1788-1789). Dans la série U figurent également des mémoires de Gilbert de Voisins sur les religionnaires d'Alsace et de Franche-Comté à la fin du règne de Louis XV (U/873*).

En ce qui concerne Paris, les registres d'état civil des protestants ont disparu avec l'ensemble de l'état civil parisien dans les incendies du 24 mai 1871. En revanche, un certain nombre d'actes de la vie quotidienne passés par les protestants eux-mêmes peuvent être retrouvés parmi les minutes notariales conservées au Minutier central des notaires de Paris. De même, des permis d'inhumer des protestants à Paris de 1736 à 1792 (voir H/2/2072 sur le cimetière des protestants étrangers), - inhumations qui avaient lieu au port au plâtre (actuel quai de la Rapée) - , sont conservés dans les archives des commissaires au Châtelet (série Y), mais, non plus que pour les minutes notariales, rien ne signale spécialement ces actes à l'attention du chercheur qui devra s'armer d'une bonne dose de patience (Voir le guide de Gildas Bernard cité ci-dessous, p. 490 et suiv.)

  • Autres établissements

Le fonds parisien des consistoires trouve, en France, son complément dans les archives et bibliothèques locales, publiques ou privées : citons à titre d'exemple le fonds de l'Académie de Saumur conservé dans les archives municipales de cette même ville (voir ci-dessous). D'autres institutions parisiennes ou centrales, notamment le Service historique de la Défense, les Archives diplomatiques dépendant du ministère des Affaires étrangères, la Bibliothèque nationale de France, la bibliothèque de la Société de l'histoire du protestantisme français, etc., conservent également nombre de documents relatifs aux protestants ou en émanant directement, correspondance administrative, registres paroissiaux et de consistoires, actes de synodes et assemblées, confession de foi et discipline, sermons et listes d'abjurations, registres du désert, etc.

Pour l'ensemble des sources parisiennes antérieures à 1661, voir le guide en ligne de Françoise Hidesheimer et Michèle Bimbenet-Privat intitulé État des sources de la première modernité (1589-1661) conservées dans les Archives et Bibliothèques parisiennes, p. 353-356.

Edits de pacification (site de l'Ecole nationale des Chartes)
Fonds de l'Académie protestante de Saumur (site des Archives municipales de Saumur)
Etat des sources de la première modernité

Bibliography

  • BAUTIER (Robert-Henri), « État des registres de baptêmes, mariages et sépultures de communautés protestantes avant 1685 conservés dans la série TT des Archives nationales », Archivum, vol. IX, 1959, p. 55-83.
  • BERNARD (Gildas), Les familles protestantes en France, XVIe siècle - 1792. Guide des recherches biographiques et généalogiques [...], Paris, Archives nationales, 1987. [Cet ouvrage recense, pour toute la France, la plupart des sources à connotation biographique ou généalogique, y compris celles de la série TT].
  • BOISSON (Didier), Daussy (Hugues), Les protestants dans la France moderne, Paris, 2006. [importante bibliographie]
  • CAPOT (Stéphane), Justice et religion en Languedoc au temps de l'Édit de Nantes : La chambre de l'édit de Castres (1579-1679), Paris, 1988.
  • CARBONNIER-BURKHARD (Marianne), CABANEL Patrick), Une histoire des protestants en France , xvi e - xx e siècles, Paris, 1998.
  • « De l'édit de Nantes à la Révocation. Croyant, sujet et citoyen », Revue de Synthèse, année 2005/1.
  • GARRISSON (Janine), L'édit de Nantes et sa révocation, histoire d'une intolérance, Paris, 1985.
  • GARRISSON (Janine), Les protestants au XVIe siècle, Paris, 1988.
  • HAAG (Eugène et Émile), La France protestante [reprint], Genève, 1966.
  • JOUTARD (Philippe), Les camisards, Paris, 1976.
  • « La mesure du fait religieux : L'approche méthodologique des registres consistoriaux dans l'espace calvinien xvie-xviiie siècles ». Actes du colloque organisé à Pau du 9 au 11 juin 2005, Bulletin de la Société de l'histoire du protestantisme français, tome 153, octobre-novembre-décembre 2007.
  • LABROUSSE (Élisabeth), La révocation de l'édit de Nantes : une foi, une loi, un roi ? Paris, 1990.
  • LÉONARD (Émile Guillaume.), Histoire générale du protestantisme notamment le volume II  : L'établissement (1564-1700) [rééd.], Paris, 1982.
  • MOURS (Samuel), Le protestantisme en France. 1. Au XVIe siècle, Paris, 1959. 2) au XVIIe siècle, Paris, 1967. 3) du XVIIIe siècle à nos jours [avec la collaboration de Daniel Robert], Paris, 1972.
  • MAGDELAINE (Michelle), THADDEN (Rudolf von), Le refuge huguenot, Paris, 1985.

Signalons aussi des catalogues d'expositions, par exemple :

  • Débuts de la réforme en France, Paris, Archives nationales, 1959.
  • Les Huguenots, Paris, Archives nationales, 1985.
  • Huguenots, de la Moselle à l'Allemagne, les chemins de l'exil, études réunies et présentées par Philippe Hoch, Metz, 2006 [ouvrage publié à l'occasion de l'exposition éponyme coproduite par le Conseil général de la Moselle et le Deutsches Historisches Museum de Berlin, tenue à Berlin en 2005-2006 puis à Metz en 2006-2007].

Ne pas oublier le Bulletin de la Société de l'histoire du protestantisme français (articles et tables depuis 1852) et les ressources en ligne notamment le Musée virtuel du protestantisme français (voir ci-dessous) ou la Base de données du Refuge huguenot qui s'enrichit constamment de dépouillements effectués à l'étranger dans les pays du second Refuge (voir ci-dessous). Par ailleurs, des éditions ou rééditions critiques des actes des synodes nationaux et provinciaux ont été entreprises sous l'égide du PPF EPEE (programme plurifonctionnel Études sur les protestantismes de l'espace européen).

Base de données du Refuge huguenot
Musée virtuel du protestantisme français

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