- Cotes
- AB/XIX/4268-AB/XIX/4269
- Date
- 1792-1794
- Importance matérielle
et support - 2 cartons : 0, 30 mètre linéaire
- Localisation physique
- Pierrefitte-sur-Seine
- Conditions d'accès
-
Communication libre sous réserve du règlement de la salle de lecture.
- Conditions d'utilisation
-
Reproduction libre selon le règlement de la salle de lecture.
Description
Mode de classement
Cet instrument de recherche ne résulte pas d'un reclassement du fonds. Les analyses des articles ont été extraites de l'Inventaire général (tome VII) de la sous-série AB/XIX.
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives nationales de France