Le fonds est présenté ici par grands ensembles, mais son histoire a entraîné pour de
nombreux documents l'isolement au milieu d'autres de nature totalement différente. Pour le
détail, on se reportera au guide en préparation.
Enregistrement des actes royaux et des activités de la Chambre des
comptes
Ces documents relevaient du dépôt du greffe. Une grande partie d'entre eux ont été
reconstitués après l'incendie de 1737. Les plus importants sont les suivants :
- Mémoriaux (enregistrement des actes royaux d'intérêt public et touchant
l'administration des finances et du domaine), 1137-1791 : P//2288 à P//2591.
- Registres des chartes (enregistrement des actes royaux d'intérêt privé :
essentiellement anoblissements, légitimations et naturalisations), 1737-1787 : P//2592 à
P//2601.
- Journaux (enregistrement des arrêts rendus sur requête), 1323-1790 : P//2814 à
P//2864.
- Plumitifs (enregistrement des principales délibérations et décisions de la Chambre des
comptes), 1574-1791 : P//2659 à P//2813.
- Extraits des mémoriaux, journaux et plumitifs :
- Collection de la Chambre, 1517-1787 : P//2867 à P//2876.
- Collection Le Marié d'Aubigny : collection principale, 1201-1793 : AD/IX/99 à
AD/IX/383 ; actes isolés, 1168-1793 : AD/+/1 à AD/+/1139 (passim).
- Copies d'actes faites, à partir de 1738, en vue de la reconstitution des registres de
chartes et des mémoriaux : K//166 à K//195 et K//214 à K//222.
Les registres correspondants ont rarement été conservés pour les chambres des comptes dont
les archives ont été transférées à Paris. À noter cependant les registres des chambres des
comptes d'Angers (1397-1484 : P//1334/4 à P//1334/13) et de Blois (1394-1775 : P//2878 à
P//2885 et KK//897 à KK//902).
Actes féodaux
Sont regroupés sous ce terme les actes qui relevaient du dépôt des fiefs, c'est-à-dire
essentiellement les hommages et aveux, ainsi que les actes davantage propres aux biens
ecclésiastiques, à savoir les serments de fidélité et les déclarations de temporel.
- Actes féodaux en partie classés par divisions internes de la chambre des comptes de
Paris, à savoir les chambres de France (Île-de-France), Champagne, Languedoc (maintenue
après la création de la chambre des comptes de Montpellier pour les domaines du sud de la
Loire non inclus dans le ressort de cette dernière), Normandie (avant la création de la
chambre des comptes de Rouen) et Anjou (après la suppression de la chambre des comptes
d'Angers), XIIIe-XVIIIe s : P//1 à 940 (passim).
- Comprennent aussi les hommages et aveux des chambres des comptes d'Angers (1272-fin
XVe s. : P//329 à P//431, passim), Angoulême (1244-vers 1532 :
P//513 à P//522), La Fère (1301-1584 : P//248 à P//249), Montbrison (1214-1514 : P//490 à
P//494), Moulins (1200-1535 : P//452 à P//473, P//482 à P//484), Tours (1571-1584 : P//310
à P//315, P//369 à P//381), Vendôme (1231-vers 1600 : P//599 à P//714) et Villefranche
(1232-1526 : P//485 à P//489). S'y ajoutent ceux transférés à Paris après la suppression
provisoire de la chambre des comptes de Rouen (1500-1777 : P//862 à P//940) et ceux du
duché de Châteauroux (1203-1739 : P//774 à P//809).
- Actes féodaux rassemblés sous la Révolution par l'administration des domaines : dans
la sous-série Q/1 (passim), quelques hommages et de nombreux
aveux, classés dans l'ordre des départements antérieurs à 1808.
- Déclarations d'usages (1505-1644) et de francs-fiefs (1509-1682) réunies au dépôt des
fiefs, classées par généralités : P//733 à P//772 (usages), P//773/1 à P//773/115
(francs-fiefs).
Terriers et titres
Les “ titres ”, qui relevaient du dépôt des terriers, étaient constitués de tous les actes
pouvant servir à faire connaître les droits du roi sur ses domaines. Au premier rang
venaient les terriers proprement dits, mais il y avait aussi les censiers, les déclarations
de biens, les états de domaines, les états de droits, etc. S'y ajoutaient de nombreux
inventaires récapitulant divers types d'actes susceptibles d'étayer les droits du roi.
Terriers et titres généraux, XIIe-XVIIIe s., en trois parties
- P//941 à P//1935 (passim). Comprennent aussi des titres
venant des chambres des comptes d'Angers (1200-fin XVe s. : P//1334 à P//1354), Angoulême
(1226-1537 : P//1403 à P//1415), Moulins (1167-1524 : P//1355 à P//1387), Montbrison
(1173-1519 : P//1394 à P//1402), Vendôme (XIVe s.-vers 1600 : P//952 à P//986) et
Villefranche (1212-1523 : P//1388 à P//1393), ainsi que du duché de Châteauroux (XIIIe
s.-1735 : P//1013 à P//1111).
- Q/1 (passim) : titres rassemblés sous la Révolution par
l'administration des domaines, classés dans l'ordre des départements antérieurs à 1808.
Comprennent aussi des titres venant de la chambre des comptes de Blois (XIIIe-XVIIIe s. :
Q/1/422 à Q/1/504, passim), du duché de Châteauroux
(XIIIe-XVIIIe s. : Q/1/324 à Q/1/374, passim) et de la vicomté
de Turenne (XIIIe-XVIIIe s. : Q/1/136 à Q/1/153, passim).
- KK//1038 à KK//1247 (passim) et K//1142 à K//1224 (passim) : titres, dont certains viennent des chambres provinciales
réunies à Paris.
États des domaines du roi dans les généralités, 1727-1777 :
P//947 à P//951, P//987 à P//1010, P//1175 à P//1331 (passim).
États des droits du roi dans les généralités, 1733-1787 : P//1000
à P//1012, P//1176 à P//1326 (passim).
Registres d'assises : on y enregistrait, entre autres, les baux
et les décisions prises au cours des assises et concernant le domaine du seigneur. Ils
étaient donc conservés dans les archives du fief, ou de la chambre des comptes lorsqu'il en
existait une. Lorsqu'un fief était réuni au domaine royal, ces registres d'assises étaient
envoyés à la chambre des comptes de Paris avec le reste des titres du fief. La plus grande
partie en sont dispersés dans la sous-série Z/2 (passim).
- Voir notamment ceux des chambres des comptes d'Angoulême (1510-1511 : Z/2/16 à
Z/2/17), Blois (1374-1588 : Z/2/307 à Z/2/353) et Vendôme (1417-vers 1600 : Z/2/4438 à
Z/2/4595 et passim), du duché de Châteauroux (1421-1674 :
Z/2/723 à Z/2/760 et passim) et de la vicomté de Turenne
(1354-1637 : Z/2/4346 à Z/2/4372) ; Chambre des comptes d'Angers, 1450-1480 : P//1123 à
P//1124 et P//1339.
Registres de notaires : ces registres, contenant surtout les baux
et actes relatifs au domaine du seigneur, étaient conservés dans les archives du fief, ou de
la chambre des comptes lorsqu'il en existait une. En cas de réunion au domaine royal, ils
étaient envoyés à la chambre des comptes de Paris avec le reste des titres du fief. La plus
grande partie en sont dispersés dans la sous-série ZZ/1 (passim), quelques-uns en Z/2.
- Voir notamment ceux du duché de Châteauroux (1573-1630 : ZZ/1/74 à ZZ/1/78) et de la
vicomté de Turenne (1470-1673 : ZZ/1/493 à ZZ/1/512, Z/2/4373 à Z/2/4378).
Dossiers d'échanges de domaines
Ces dossiers concernent des échanges faits au XVIIe et surtout au XVIIIe s., mais les
pièces annexes remontent parfois au XIIIe s. Autrefois conservés au dépôt du greffe, ils
sont aujourd'hui matériellement séparés en deux parties :
- les registres, qui comprennent entre autres les divers procès-verbaux liés à l'échange
et les “ titres ” fondant la propriété sur les terres échangées (terriers, censiers, anciens
baux, etc.) : P//1420 à P//1510, P//1754 à P//1768, P//1809 à P//1895, passim ;
- le reste des dossiers, essentiellement constitués de cahiers et pièces isolées : P//1936
à P//2287.
Comptes
La très grande majorité des comptes étaient conservés au dépôt du garde des livres.
Comptes royaux et princiers : KK//1 à KK//536, K//1 à K//164 et
K//496 à K//530 (passim). Comprennent aussi des comptes venant
des chambres des comptes d'Angers, Angoulême, Blois, Bourges, La Fère et Tours.
Comptes de domaines
- Comptes des domaines et des bois, classés par généralités, 1759-an VI : P//2914 à
P//3005.
- Comptes du domaine du Boulonnais, 1564-1613 : P//3014 à P//3025.
- Comptes de domaines dispersés en KK//280 à KK//531, KK//1040 à KK//1222 et K//496 à
K//530 (passim).
- Quelques comptes isolés en Q/1 (passim), parmi les
documents rassemblés sous la Révolution par l'administration des domaines, classés dans
l'ordre des départements antérieurs à 1808.
Pièces de comptabilité
Il ne s'agit plus là de comptes proprement dits, présentés en bonne et due forme devant la
Chambre, mais de pièces justificatives que les comptables étaient tenus de présenter à la
Chambre en même temps et à l'appui de leurs comptes.
- Registres remis à la Chambre par le contrôle général des finances :
- Quittances de finances, 1579-1791 : P//3027 à P//5051. Notamment : Épargne puis Trésor
royal (1629-1791 : P//3438 à P//3679), acquits patents (ordres de paiement donnés par le
roi ; 1629-1774 : P//3418 à P//3437), finances d'offices (1628-1791 : P//3329 à P//3417,
P//3748 à P//4176, P//4889 à P//4977), parties casuelles (droits sur les offices ;
1579-1789 : P//3027 à P//3328, P//3680 à P//3747), annuel et prêt (droits sur les offices ;
1634-1772 : P//4229 à P//4554), centième denier des offices (droit qui se substitua à
l'annuel et au prêt ; 1773-1791 : P//4555 à P//4871), marc d'or (droit acquitté par le
nouveau titulaire d'un office ; 1629-1656, 1784-1789 : P//4872 à P//4888), domaines
(1629-1773 : P//4978 à P//5051), boues et lanternes de Paris (taxe acquittée par les
propriétaires pour le nettoiement des rues et l'entretien des lanternes ; 1708-1790 :
P//4177 à P//4205).
- Registres de rentes, 1681-1789 : P//5875 à P//6389. Notamment : rentes perpétuelles
(1681-1789 : P//6111 à P//6313), rentes sur les tailles et autres impositions (1723-1724 :
P//6075 à P//6100), tontines (rentes viagères ; 1733-1759 : P//5875 à P//5932), rentes
viagères sur la ville de Paris (1714-1787 : P//5933 à P//6074, P//6101 à P//6110),
reconstitutions de rentes (1713-1786 : P//6314 à P//6365).
- États de finances et rôles arrêtés en Conseil royal :
- États de finances et états au vrai des recettes et dépenses des généralités, classés
par généralités, 1750-1791 : P//5052 à P//5838 (passim).
- Rôles et états au vrai d'impositions (capitation, dixième, vingtième), classés par
généralités, 1750-1791 : P//5074 à P//5838 (passim).
- États relatifs à plusieurs généralités, 1759-1790 : P//5839 à P//5874.
Dont maréchaussées (1759-1787 : P//5842 à P//5858) et taillon ou ordinaire des guerres
(1759-1790 : P//5859 à P//5874).
Anciens inventaires
Les inventaires dressés par la Chambre des comptes, essentiellement aux XVIIe et XVIIIe
s., sont conservés en sous-série PP.
Notamment : inventaires du dépôt des fiefs (PP//1 à PP//92, PP//101 à PP//104), quelques
inventaires du dépôt des terriers (PP//37 à PP//44bis, passim ;
PP//93 à PP94) et du dépôt du greffe (PP//96 à PP//100), inventaires des mémoriaux (PP//105
à PP//146), des journaux (PP//168 à PP//171) et des plumitifs (PP//146bis à PP//167).
Quelques inventaires anciens, y compris de chambres des comptes provinciales, sont
conservés en K//196 à K//213 et en KK//888 à KK//909.
Documents isolés
De nombreux documents isolés provenant de la Chambre des comptes sont dispersés dans les
séries et sous-séries E (Conseil du roi), JJ et J (Trésor des chartes), KK et K (en dehors
des comptes signalés ci-dessus), O/1 (Maison du roi), R (papiers des princes), S (biens des
établissements religieux).