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G/3 - Administration des eaux et forêts

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Title:
G/3 - Administration des eaux et forêts
Dates:
1638-1790
Level of description:
fonds

Conservation history

Cette sous-série, qui n'en mérite pas le nom puisqu'elle ne comprend que trois articles, a été formée artificiellement de documents administratifs et comptables, pour la plupart du XVIIIe siècle, provenant des bureaux de l'Administration des Eaux et Forêts siégeant à la Table de Marbre du Palais de Paris. La masse des archives de cette institution, de caractère nettement plus judiciaire, ainsi que celles de la maîtrise particulière de Paris, sont conservées dans la sous-série Z/1e.

Description

G/3/1-G/3/13. Mémoires sur l'administration des Eaux et Forêts, états de ventes de bois dans les forêts royales, procès-verbaux d'arpentage et de visite des forêts d'Île-de-France, Brie, Champagne, Bretagne et Dauphiné, règlements des marais d'Artois. 1638-1789.

G/3/14-G/3/22. États, règlements et mémoires concernant les forêts de Champagne, Lorraine, Franche-Comté, Normandie, Dauphiné, Provence et les canaux et rivières de Flandre, Artois, Hainaut, Cambrésis et Maine. 1723-1790.

G/3/23. Compte des recettes des adjudications de coupes faites dans les forêts royales des maîtrises particulières de Paris et Soissons. 1781-1785.

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