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Fonds d'archives

H/2. Administrations locales et comptabilités diverses; bureau de la ville de Paris; intendance et généralité de Paris

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Titre :
H/2. Administrations locales et comptabilités diverses; bureau de la ville de Paris; intendance et généralité de Paris
Dates :
1115-1793
Niveau de description :
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Histoire administrative/notice biographique

La série H est un ensemble hétérogène composé de plusieurs fonds dont la réunion sous une même lettre de série n'est pas antérieure à la seconde moitié du XIXe siècle. Les cotes de la série H dont le chiffre est précédé d'un astérisque désignent des registres.

H/1. Pays d'États. Pays d'Élections. Intendances.

H/2. Bureau de la Ville de Paris. Intendance et Généralité de Paris.

H/3. Ancienne Université de Paris et collèges.

H/4. Péages.

H/5. Établissements religieux.

H/2. Bureau de la ville de Paris; Intendance et Généralité de Paris

Les archives de la ville de Paris aux Archives nationales

La sous-série H/2 contient le résidu, prestigieux il est vrai, des divers démembrements subis par les archives de l'ancienne municipalité parisienne. Celles-ci, après avoir été sujettes, dès le début de la Révolution, à des déplacements successifs à l'intérieur de l'Hôtel de ville de Paris et finalement à une relégation de leur majeure partie dans un grenier obscur, furent l'objet de divers prélèvements. Deux d'entre eux, en 1795 et en 1798, eurent pour effet le transfert au Palais de justice des papiers de l'ancienne juridiction du Bureau de la ville et celui de divers registres intéressant l'administration, les finances et les offices municipaux : le tout est resté groupé depuis que les fonds judiciaires sont entrés à l'hôtel de Soubise en 1847 et forme aujourd'hui la sous-série Z/1h. D'autres prélèvements, par suite des travaux du bureau de triage à partir de 1798, entraînent, cette même année, la dispersion d'un nombre important de liasses et de registres et leur partage entre le dépôt domanial du Louvre, la Bibliothèque nationale, le département de la Seine, la Comptabilité nationale et le ministère de l'Intérieur. De ces membres disjoints, seuls parvinrent aux Archives de l'Empire en 1806 les documents transmis au dépôt domanial — à cette date en effet le dépôt du Louvre fut réuni aux autres sections des Archives ; seuls, mais non pas tous, car entre-temps, et sans doute dès 1802, avaient supprimés, comme inutiles, les comptes originaux du domaine de la ville antérieurs à 1634, dont ne sont conservés aujourd'hui (dans la série KK) que des copies du XVIIIe siècle, ainsi que les comptes des aides, dons et octrois.

Un dernier transfert, en juin 1809, apporta de l'Hôtel de ville à l'hôtel de Soubise, avec la plupart des archives des corporations et des communautés supprimées, une trentaine de cartons contenant des papiers relatifs à l'ancienne intendance et généralité de Paris. La seule collection qui fût encore intacte aux archives de l'Hôtel de ville était celle des registres paroissiaux, mais il y subsistait aussi, avec quelques liasses, un ensemble de registres relatifs aux corporations d'arts et métiers, aux collèges, à la halle aux draps, à la généralité de Paris : tous ces registres devaient disparaître, avec l'état civil parisien, dans l'incendie du 24 mai 1871.

Conformément aux errements en vigueur, les ensembles de documents parisiens parvenus aux Archives nationales restèrent dispersés : les articles relatifs aux privilèges et à l'administration de la ville, aux élections et aux fonctions de ses officiers, aux fêtes et aux cérémonies, furent versés dans la série K, la plupart des titres domaniaux ont conflué dans la sous-série Q/1. Le demeurant forme le contenu de la présente sous-série H2.

La sous-série H/2

Pour incomplet qu'il soit, ce contenu n'est pas parfaitement homogène. Les registres de délibération du Bureau de la ville constituent sans doute son plus beau fleuron, complétés qu'ils sont par une longue suite de pièces originales relatives aux affaires particulières de la ville depuis le milieu du règne de François Ier. L'histoire de l'édilité et de l'urbanisme parisiens, celle des institutions hospitalières et des théâtres trouvent une source abondante et précise dans les articles par lesquels s'achève la première partie qui va suivre — certains documents remontent au XVIe ou au XVe siècle — et dans tout le contenu de la troisième. Cette dernière fournit aussi des lumières sur le crédit public gagé par le domaine de la ville, sur la fiscalité municipale, sur les subsistances, etc. Mais les articles décrits dans la seconde partie témoignent le plus souvent d'une origine diverse ou composite : il s'y trouve mêlés bon nombre de documents comptables ou administratifs postérieurs à la fin de l'ancien régime ; on y trouve aussi maint dossier qui n'est pas d'origine municipale et qui intéresse l'ancienne administration de l'intendance de Paris et de l'Ile-de-France ou qui provient du directoire du département de la Seine.

Description

1. Bureau de la ville, délibérations, affaires particulières, devis et baux

H/2*/1778 à H/2*/1880/1. Délibérations du Bureau de la ville de Paris. 1499-1784.

H/2*/1880/2 à H/2*/1880/6. Répertoire chronologique d'une collection de règlements et d'ordonnances relatives à la police de Paris, formée par le commissaire Dupré (1115-1744). XVIIIe s.

H/2*/1880/7 à H/2*/1880/15. Table alphabétique de la même collection.

H/2/1881 à H/2/1961. Minutes et documents originaux, relatifs aux affaires particulières de la ville (actes manuscrits et imprimés : ordres des prévôts et échevins, délibérations du Bureau, lettres patentes, règlements, tarifs, procès-verbaux, sentences). [Classement dans l'ordre chronologique.] 1531-1790.

H/2/1881. 1531-1581.

H/2/1882/1 et H/2/18822. 1582-1592.

H/2/1883 et H/2/1884. 1593-1597.

H/2/1885 et H/2/1886. 1598-1602.

H/2/1887 et H/2/1888. 1603-1607.

H/2/1889 et H/2/1890. 1608-1612.

H/2/1891 et H/2/1892. 1613-1616.

H/2/1893 et H/2/1894/1. 1617-1620.

H/2/1894/2 et H/2/1895. 1621-1624.

H/2/1896/1 et H/2/1896/2. 1625-1629.

H/2/1897 et H/2/1898. 1630-1635.

H/2/1899/1 et H/2/1899/2. 1636-1640.

H/2/1900 et H/2/1901. 1641-1646.

H/2/1902 et H/2/1903/1. 1647-1649.

H/2/1903/2 et H/2/1904. 1650-1651.

H/2/1905/1 et H/2/1905/2. 1652-1653.

H/2/1906/1 et H/2/1906/2. 1654-1656.

H/2/1907 et H/2/1908. 1657-1660.

H/2/1909 et H/2/1910/1. 1661-1663.

H/2/1910/2 et H/2/1911. 1664-1667.

H/2/1912 et H/2/1913. 1668-1670.

H/2/1914 et H/2/1915/1. 1671-1674.

H/2/1915/2 et H/2/1916. 1675-1678.

H/2/1917 et H/2/1918. 1679-1682.

H/2/1919 et H/2/1920/1. 1683-1685.

H/2/1920/2 à H/2/1921/2. 1686-1688.

H/2/1922 et H/2/1923. 1689-1692.

H/2/1924/1 et H/2/1924/2. 1693-1696.

H/2/1925 et H/2/1926. 1697-1701.

H/2/1927 et H/2/1928. 1702-1709.

H/2/1929 et H/2/1930. 1710-1716.

H/2/1931 et H/2/1932. 1717-1722.

H/2/1933 et H/2/1934. 1723-1726.

H/2/1935 et H/2/1936/1. 1927-1732.

H/2/1936/2 et H/2/1937. 1733-1735.

H/2/1938 à H/2/1939/2. 1736-1742.

H/2/1940/1 et H/2/1940/2. 1743-1744.

H/2/1941/1 et H/2/1941/2. 1745-1748.

H/2/1942 et H/2/1943. 1749-1754.

H/2/1944/1 et H/2/1944/2. 1755-1758.

H/2/1945 à H/2/1946/2. 1759-1764.

H/2/1947 et H/2/1948. 1765-1768.

H/2/1949 à H/2/1950/2. 1769-1773.

H/2/1951 à H/2/1952/2. 1774-1778.

H/2/1953 à H/2/1954/2. 1779-1784.

H/2/1955 à H/2/1956/2. 1784-1785.

H/2/1957 et H/2/1958. 1786-1787.

H/2/1959 et H/2/1960. 1788-1789.

H/2/1961. 1790.

H/2/1962 à H/2/2010. Affaires et décisions diverses. 1439-1799.

H/2/1962. Police et administration de la ville, voirie, bibliothèque. 1610-1790.

H/2/1963. Garde de la ville. 1725-1792.

H/2/1964. Hôpitaux et établissements charitables : Hôtel-Dieu (administration de 1601- à 1783), Quinze-Vingts, Haudriettes, hôpital de la Charité (fondation, 1652), hospice des pauvres malades, paroisse Saint-Sulpice (1778), hôpital général (1702), hôpital du Saint-Esprit, enseignement des métiers aux filles pauvres de la paroisse Saint-Eustache (1787), etc. Machines hydrauliques du Pont Notre-Dame et du Pont Neuf (1787)H/2/ navigation sur la Seine (commissaire général; inspecteur; 1787), commerce, manufactures, coches, ponts, péages, argenterie de la ville, fortifications, etc. 1601-1786.

H/2/1965. Emprunts, impôts, Comédie-Française, Académie de musique, place Louis XV, hôtel de Conti, etc. 1681-1782.

H/2/1966 à H/2/1969. Règlements, tarifs, décisions, sentences du Bureau de la ville, et affaires contentieuses diverses. 1630-1789.

H/2/1970. Inventaire des archives domaniales du Bureau de la ville. 1792-1799.

H/2/1971. Eaux, ramonage, finances, vin, rentes sur l'État, établissements religieux. 1607-1786.

H/2/1972 à H/2/2009. Cotes vacantes.

H/2/2010. Finances et administration de la ville, titres de propriété, baux, quittances de loyers, travaux dans les bâtiments de la ville. 1439-1500.

H/2/2011 à H/2/2030. Baux à loyer, devis, marchés et mémoires de travaux de bâtiments. [Classement dans l'ordre chronologique]. 1506-1791.

H/2/2031 à H/2/2039. Cotes vacantes.

H/2*/2040. Enregistrement de la taxe des bois. 1725-1750.

H/2/2041. Contrôle des vins vendus en gros à Paris. 1596-1597.

H/2/2042 à H/2/2064. Liquidation des marchés de travaux exécutés pour la ville. [Classement dans l'ordre chronologique]. 1750-1789.

H/2/2065/1, H/2/2065/2, H/2/2066/2 à H/2/2067/2. Mandats de paiement et quittances du receveur de la ville. 1513-1571.

H/2/2066/1. Enregistrement des acquits du bureau du domaine de la ville. 1528-1529.

H/2/*2068/1. Paiement de 200 000 l. de gages créés par l'édit de février 1696 pour appointer les officiers municipaux de nouvelle création. 1719.

H/2/2068/2 à H/2/2081/2. Liquidation des mémoires de travaux exécutés pour la ville. 1745-1783.

2. Liquidation de comptes du bureau de la ville par le directoire du département de la Seine et documents relatifs, principalement, à la généralité de Paris

H/2/2082. Vérification des procès-verbaux de situation des receveurs généraux des finances des anciennes généralités en 1790. 1787-1790.

H/2/2083 et 2084. Liquidation des travaux exécutés dans l'Ile-de-France. 1785-1790.

H/2/2085 à 2100. Liquidation des comptes du Bureau de la ville par les soins du directoire du département. 1793-1794.

H/2/2101. Remise des titres originaux de créances sur la ville, en échange de reconnaissances de dettes. 1791.

H/2/2102. Privilèges de la ville de Paris, consulat, six corps de marchands, compagnie des Indes, commerce. 1563-1783.

H/2/2103. Patentes. 1791-1797.

H/2/2104. Réclamations formulées par le public. 1789-1790.

H/2/2105 à 2107. Correspondance avec le ministre : travaux, chemins, corvées, travaux de charité, etc. 1770-1784.

H/2/2108 et 2109. Travaux de charité, procès-verbaux de vente de pataches, chemin de Montreuil-sous-Bois, 1750-1793 ; travaux publics, pépinière de Melun, 1755-1787.

H/2/2110 à 2112. Pépinières royales de la généralité de Paris. 1760-1792.

H/2/2113 à 2117. Ingénieurs et travaux publics, 1775-1789 ; voiries et corvées. 1754-1770.

H/2/2118 et 2120. Comptabilité des communautés de métiers : imprimeurs en taille douce, ébénistes tourneurs, maîtresses couturières, corroyeurs, charrons, drapiers, charpentiers, serruriers, vitriers, traiteurs, savetiers, faïenciers, manufacturiers de drap de Beauvais, boulangers, agents de change. 1629-1789.

H/2/2119. Commerce des eaux-de-vie ; arts et métiers à Paris. 1706-1789.

H/2/2121. Police de la commune et du département de Paris : certificats de civisme, de résidence et de vie. 1793-1799.

H/2/2122. Décisions prises sur des réclamations contre l'emprunt forcé. 1795-1796.

H/2/2123 et 2124. Voirie et alignements. 1595-1788.

H/2/2125. Affaire du Sr Constantini, de Bonifacio, créancier de l'État. 1780-1786.

H/2/2126. Demandes diverses relatives à Anguilcourt (Aisne), à Claye (Seine-et-Marne), à Marseille, aux sœurs de la Miséricorde de Bergerac et à divers lieux des départements de l'Ain, de la Meuse et de l'Aveyron. 1598-1791.

3. Permissions de bâtir, travaux, comptabilités de la ville de Paris (1536-1796)

H/2/2127 à 2146/2. Alignements et permissions de bâtir à Paris. 1700-1789.

H/2/2127 à 2135. 1701-1789.

H/2/2136 à 21462. 1700-1766.

H/2/2147/1. Comptes de travaux exécutés pour la ville ; limites de Paris : faubourgs Saint-Marcel et Saint-Victor. 1740-1770.

H/2/2147/2 à H/2/2147/5. Clôture de Paris. 1788-1791.

H/2/2148/1 à H/2/2149. États des gages, appointements et taxations d'office. 1768-1774.

H/2/2150/1 à H/2/*2150/3. Travaux et fournitures pour la ville. 1774-1789.

H/2/2150/1. Ordres d'ouvrages et de fournitures.

H/2*/2150/2. Table : ordres d'ouvrages ; devis et marchés ; mémoires généraux.

H/2*/2150/3. Idem : ordres de fournitures.

H/2/2151 à 2154. Aliénation de rentes et de revenus de la ville de Paris.

H/2/2151. 1536-1552.

H/2/2152/1. 1553-1556.

H/2/2152/2. 1557-1565.

H/2/2153. 1566-1572.

H/2/2154. 1556-1771.

H/2/2155 et H/2/2156. Constitutions de rentes sur le prix de l'hôtel de Soissons acquis par la ville. 1733-1774.

H/2/2157. Construction de la halle au blé. 1759-1770.

H/2/2158. Théâtres des Variétés amusantes et de l'Ambigu. 1785-1786.

H/2/2159. Construction du pont Louis XVI. 1786-1788.

H/2/2160 à H/2/2164. Construction de la place Louis XV. 1758-1787.

H/2/2165. Régie de la halle aux toiles et aux draps. 1761-1789.

H/2/2166. Écoulement des eaux et égoûts. 1665-1789.

H/2/2167 et H/2/2168. Liquidation des adjudications de démolition et des indemnités versées pour les maisons abattues en vertu de l'édit de 1786. 1682-1789. Arrêts du Conseil et états de dépenses pour les travaux d'édilité, depuis 1682.

H/2/2169. Magasin de décors de l'Opéra, rue Saint-Nicaise. 1716.

H/2/2170. Arquebusiers de Paris et de l'Ile-de-France. 1698-1789.

H/2/2171/1 à H/2/2174/1. Oppositions entre les mains du payeur de la ville. 1769-1793.

H/2/2174/2. Documents relatifs aux cens, surcens et droits de propriété à Paris. 1577-1768.

H/2/2175. Droits de halage et de garage. 1784-1794.

H/2/2176. Documents sur les patentes, les biens nationaux et le mobilier des bureaux de la commune de Paris. 1791-1796.

H/2/2177. Construction de la Comédie-Française. 1735-1793.

H/2/2178 et H/2/2179. Comptabilité de la commission des biens nationaux. 1790-1791.

H/2/2180 et H/2/2181. Affaires diverses : place Louis XV, hôpitaux, remontrances, école d'arts et métiers, volontaires de la basoche, régie des biens des Jésuites, etc., 1742-1791 ; mémoires, limite de Paris au faubourg Saint-Antoine, etc. 1766-1789.

H/2*/2182 à H/2*/2211. Registres de comptabilité.

H/2*/2182 à H/2*/2190. Contrôle et enregistrement des dépenses du domaine de la ville. 1763-1772.

H/2*/2191. Enregistrement des rentes du domaine de la ville. 1792-1794.

H/2*/2192 à H/2*/2198. Registres des mandements expédiés au nom de la ville. 1729-1772.

H/2*/2199. Registre des mandements expédiés pour le compte des subsistances. 1789-1790.

H/2*/2200 et H/2/2201. Registres des entrées et sorties des grains et de farines. 1789-1790.

H/2*/2202. Registre pour l'immatriculation des parties prenantes qui composent les charges annuelles de la ville (gages, logements, frais d'entretien). 1769-1790.

H/2*/2203. Casernes des sections de Paris. 1789-1790.

H/2*/2204 et H/2*/2205. Saisies-arrêts sur les appointements de l'Académie royale de musique. 1749-1771.

H/2*/2206. Requête des religieux de Saint-Victor sur la propriété des terrains, sis entre les portes Saint-Victor et Saint-Bernard, utilisés pour les remparts. XVIIIe s.

H/2*/2207. Paiements à faire par la caisse du domaine de la ville. 1789.

H/2*/2208 et H/2/2209. Rachats de capitation à Paris. 1711-1715.

H/2*/2210. Rentes de billets de marine. 1715-1718.

H/2*/2211. Registre des amendes. 1766-1791.

H/2*/2212. Enregistrement des contrats d'acquisitions faites dans la censive et la mouvance du Roi à Paris. 1690-1698.

H/2/2213. Comptes du Sr Boucot, receveur de la ville. Droits de hanse, pavage, place Louis-le-Grand, Palais Royal, receveurs municipaux, biens nationaux, etc. 1727-1793.

H/2/2214 à H/2/2387. Cote vacantes[les articles jadis cotés H//2243 à H//22387 ont été transférés sous les cotes R/3/159 à R/3/303].

Bibliographie

Sur les archives anciennes de Paris, voir la 1re partie du rapport du Dr A. Lamouroux, imprimé dans Conseil général de la Seine. Mémoires... et procès-verbaux. Première session de 1893, Paris, 1893, in-4°, p. 126-131, et J. Monicat, Comptes du domaine de la Ville de Paris. Paris, 1958, in-fol., VI-XXVII.

L'état numérique de la collection des registres de délibérations a été imprimé par F. Bonnardot, Registres des délibérations du Bureau de la Ville de Paris, tome I, 1883. in-fol., p. IX-XII.

Les registres H/2/1778 à H/2/1803, H/2/1960 et H/2/1961 sont publiés. L'ensemble des publications est rappelé dans l' Etat des inventaires des Archives nationales, dont la version mise à jour est consultable sur le site Internet des Archives nationales.

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