H/3. Administrations locales et comptabilités diverses:ancienne université de Paris et collèges

La série H est un ensemble hétérogène composé de plusieurs fonds dont la réunion sous une même lettre de série n'est pas antérieure à la seconde moitié du XIXe siècle. Les cotes de la série H dont le chiffre est précédé d'un astérisque désignent des registres

H/1. Pays d'États. Pays d'Élections. Intendances.

H/2. Bureau de la Ville de Paris. Intendance et Généralité de Paris.

H/3. Ancienne Université de Paris et collèges.

H/4. Péages.

H/5. Établissements religieux.

H/3 - Ancienne université de Paris et collèges

Les documents réunis dans la sous-série H/3 sont essentiellement de trois sortes : des comptes, des pièces de comptabilité mêlées souvent de correspondances, de rapports, de renseignements relatifs aux finances, à l'administration et au personnel des établissements, enfin des titres de rente. La plupart de ces documents appartiennent au XVIIIe siècle, voire au XVIIe. Les comptes, le cas échéant, et certains titres de rente remontent parfois au XVe siècle ou même au XIVe siècle.

Ces documents proviennent du séquestre des biens des corporations qui avaient été supprimées par la loi du 18 août 1792. Les papiers des collèges et de l'Université ne sont cependant pas parvenus d'un bloc aux Archives nationales. Les uns, avec les titres de propriété des établissements supprimés, furent dirigés par les agents du bureau de triage des titres vers le dépôt domanial du Louvre, d'autres furent concentrés dans le dépôt du département de la Seine à l'Hôtel de ville de Paris, d'autres enfin, restés sous scellés jusqu'en 1798, n'émigrèrent point à cette date, mais furent remis aux mains de l'administrateur comptable du collège Égalité, ancien collège Louis-le-Grand, futur Prytanée français. C'est sans doute après l'éclatement du Prytanée en plusieurs établissements qu'une bonne partie de ce dernier groupe, accru de documents administratifs et comptables élaborés depuis 1792, conflua en 1806 dans l'énorme dépôt constitué à l'Hôtel de ville. Avec beaucoup d'autres archives, notamment celles du clergé régulier et séculier et des fabriques paroissiales, ces papiers des anciens collèges furent réclamés par le garde général Daunou qui, en 1809, obtint satisfaction sur ce point du préfet de la Seine, et ils vinrent rejoindre les fonds domaniaux à l'hôtel de Soubise, pour former bientôt avec eux la série S.

Depuis 1821, un nouveau triage sépara de la série S la plupart des comptes et des pièces de comptabilité des collèges et de l'ancienne Université, dont quelques articles, déjà, avaient été versés dans la série M. La destinée des pièces de comptabilité - ce fut aussi le cas de celles des établissements religieux - resta en suspens jusqu'à ce que Michelet, chef de la section historique, les eût à son tour revendiquées pour sa section en 1849, les sauvant ainsi d'une mise au rebut. C'est à la suite de cette intervention qu'elles furent annexées, avec bon nombre de comptes, à la série H : le tout allait bientôt former les subdivisions H/3 et H/5.

Le contenu de la sous-série H/3 n'englobe pas la totalité des documents de même nature et de même origine qui sont conservés aux Archives nationales : voir ci-dessous série M ; encore une fraction des archives anciennes du collège Louis-le-Grand subsiste-t-elle aujourd'hui au lycée du même nom. Enfin, tandis que la Bibliothèque de la Faculté de Médecine de Paris conserve une partie précieuse des archives de l'École de Médecine, c'est une fraction notable des archives de l'ancienne Université, restituée en 1865 à l'Académie de Paris par le ministère de l'Instruction publique, qui est conservée à la Bibliothèque de la Sorbonne ; le reste, démembrement des anciennes archives universitaires, est seul à avoir suivi le sort de celles du Prytanée français à l'hôtel de Soubise.

La masse de la sous-série H/3 est cependant formée en majeure partie d'archives de l'ancien Prytanée et des établissements annexes, voire de celles des collèges parisiens, tels les collèges Mazarin ou d'Harcourt, qui, en 1793, avaient été privés de leur destination primitive. Une mention spéciale doit être accordée aux établissements parisiens qui, dès 1763, avaient été réunis au collège Louis-le-Grand, leurs archives comptables les plus récentes ayant eu depuis lors une destinée commune avec celles de Louis-le-Grand, devenu à la même date le siège de l'Université. Afin de les distinguer des papiers des collèges qui conservèrent jusqu'en 1793 une administration autonome, les rubriques consacrées aux collèges réunis à Louis-le-Grand sont marquées ci-dessous d'un astérisque.

La présente description de la sous-série H/3 s'inspire du répertoire méthodique manuscrit établi au début de ce siècle par Frédéric Soehnée : à peu de chose près, elle en reproduit les têtes de chapitres, et les rubriques sous lesquelles les cotes sont groupées par établissements. Il a paru que tel était le procédé le plus apte à pallier les défauts d'une cotation de longtemps entrée dans l'usage et dont la réforme présenterait aujourd'hui plus d'inconvénients que de profits.

I. UNIVERSITÉ DE PARIS. SORBONNE, ÉCOLE DE MÉDECINE, PRYTANÉE

Université de Paris (1425-1791)

H/3/2576 à H/3/22579, H/3/22582 à H/3/22586. Comptes. 1667-1786.

H/3/2580 et H/3/22581. Pièces justificatives de comptes. [1517] 1781-1790.

H/3*/2587. Livre des receveurs de la nation anglaise ou d'Allemagne. 1425-1461.

H/3*/2588. Livre des receveurs de la nation d'Allemagne. 1461-1494.

H/3*/2589. Livre des procureurs ou Conclusions de la nation d'Allemagne. 1552-1613.

H/3*/2590. Livre des receveurs de la nation d'Allemagne. 1564-1610.

H/3*/2591. Idem. 1611-1643.

H/3*/2592 à H/3/2*2596. Comptes des receveurs généraux de l'Université. 1659-1732.

H/3*/2597. Comptes des messageries. 1719-1773.

H/3*/2598 à H/3/2*2623. Comptes de la faculté de théologie. 1710-1790. [Voir aussi M69A.]

H/3*/2624 et H/3/2*2625. Mémoires de maçonnerie pour l'hôtel de l'Université. 1785.

H/3/2754A. Comptes des receveurs généraux, 1781-1789. Comptes des questeurs de la nation de France, avec pièces justificatives, 1790-1791.

H/3/2754B. Comptes des postes et messageries de l'Université, 1784-1790. Jugement de liquidation des indemnités dues aux Lazaristes pour la réunion au domaine des privilèges des coches et carrosses de Normandie, de Flandre et des Pays-Bas, etc., 1782.

Sorbonne (1633-1791)

H/3/2626 à H/3/22631. Pièces justificatives des comptes de la maison de Sorbonne, mémoires d'ouvrages, quittances, etc. 1768-1791.

H/3*/2632. Estimation d'ouvrages restant à faire à l'église de Sorbonne. 1670.

H/3*/2633. Comptes de recettes et des dépenses. 1633-1635.

H/3*/2634 à H/3/2*2689. Comptes (duplicata, en exemplaires multiples, de H3*2746 et *2747). 1758-1782.

H/3*/2690 à H/3/2*2735. Comptes [en multiples exemplaires]. 1782-1792.

H/3*/2736 à H/3/22747. Comptes. 1694-1782.

École de médecine (1743-1804).

H/3/2554. Correspondance à son sujet. 1803-1804.

H/3/2586. Pièces relatives à la construction de l'amphithéâtre, 1743-1755. Quittances et mémoires divers. 1775-1781.

Collège de l'Égalité et Prytanée français (1662-1804)

H/3*/2409. Comptes de l'agent comptable du Prytanée. 1798-1800.

H/3*/2410. Registre d'ordre pour les bureaux de comptabilité du Prytanée. 1801.

H/3*/2441 et H/3*/2442. Correspondance administrative. 1801.

H/3*/2446. Enregistrement de mémoires de travaux. 1802-1803.

H/3*/2447. Comptes de l'économe du collège de Compiègne. 1801.

H/3*/2448. Registre-journal de recettes et de dépenses du Prytanée français. 1798-1800.

H/3*/2499 et H/3*/2498. Compte général de régie des biens de l'ancienne Université de Louvain. 1798-1800.

H/3*/2527. Mémoires d'ouvrages et correspondance relatifs au collège de Compiègne. 1801, 1803.

H/3*/2528 à 2536. Devis des réparations à faire à l'institut des boursiers (1798) ; règlement de l'anviiipour les collèges de Paris, de Saint-Cyr et de Compiègne, règlement général du Prytanée (impr. ; thermidor an IX) ; correspondances de l'administration du Prytanée avec le ministre de l'Intérieur et le directeur de l'instruction publique (1798-1805) ; rapports de l'agent comptable, bordereaux et états de situation de la caisse (1799-1805) ; délibérations, états nominatifs d'élèves (1794-1803) ; réunion des biens de l'Université de Louvain (1801), des collèges des Irlandais ou Lombards, de Lyon, de Versailles, de Saint-Germain-en-Laye, de Fontainebleau ; états, rapports, correspondance sur les revenus et charges de l'Université de Louvain (1775-1805), etc. [Cf. M//158 à 162.]

H/3/2542. Correspondance relative au Prytanée de Sablé. 1801-1805.

H/3/2544. Comptabilité. 1793-1805.

H/3/2545. Compte des recettes et des dépenses, avec pièces justificatives. 1792-1794.

H/3/2547/A. Correspondance adressée par le régisseur des biens du Prytanée situés en Côte-d'Or. 1801-1803.

H/3/2548. État des revenus du Prytanée français (1800-1802) ; états des revenus des biens ayant appartenu à l'Université de Louvain ; état des élèves du Prytanée ; pièces justificatives des comptes de l'anvii, etc. [Voir aussi S//6254 et 6255.]

H/3/2549. Nomination du Sr Hébert, comme agent comptable du collège de l'Égalité. 1794.

H/3/2551 et H/3/2552/B. Comptes du Prytanée et pièces justificatives, 1798-1803 ; rapports de l'agent comptable, 1793-1803.

H/3/2556/A, H/3/2556/B, 2557. Comptes du collège de l'Égalité et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2558. Administration du collège de Paris. 1764-1804.

H/3/2559. Administration du Prytanée. Devis et mémoires de réparations. 1793-1801.

H/3/2561/A et H/3/2561/B à 2563. Rapports de l'agent comptable du Prytanée (1801-1804) ; dossiers relatifs aux collèges annexés (1728-1802) ; rapports, devis estimatifs et correspondance (1763-1805) ; pensionnaires (actes de naissance, 1786-1802).

H/3/2564. Remplacement des immeubles vendus par la République (1799-1804). Rentes à liquider au profit du Prytanée (XVIIIe s.-1802). Rentes de l'Université de Louvain sur la banque de Vienne, sur l'empereur, le duc d'Arenberg, la Suède et le Danemard (1799-1805).

H/3/2565. Rapports de l'agent comptable du Prytanée. 1800-1801.

H/3/2569 à 2571, H/3/2575/A, H/3/2575/B. Pièces justificatives des comptes de l'anvià l'anviii ; reconstructions et réparations des bâtiments. 1798-1800.

H/3/2574. Rentes de la maison de Saint-Cyr ; pièces diverses et correspondance. 1662-1805.

II. COLLEGES. Généralités (1764-1804)

H/3*/2524. État des boursiers (collège Louis-le-Grand et collèges réunis). 1764-1792.

H/3/2555. Nomenclature des collèges de Paris. XVIIIe s.

H/3/2563 et H/3/2565. Administration des collèges ; pièces diverses. 1763-1804.

Collège d'Arras* (1763-1790)

H/3*/2489 et H/3*/2490. Revenus, biens et charges. 1764-1788.

H/3*/2491. Comptabilité. 1764-1787.

H/3/2555. Bourses. 1763-1790.

Collège d'Autun* (1305-1800)

H/3*/2492. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H/3/2555. Boursiers : états, nominations, lettres, rapports. 1736-1800.

H/3/2556B et H/3/2557. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2566 à H/3/2568B. Provisions de boursiers ; mélanges ; pièces de comptabilité ; rentes. [1344] 1667-1787.

H/3/2572A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2574. Rentes. 1305-1766.

H/3*/2787/1 à H/3*/2787/16. Comptes. 1397-1764. [Voir aussi M//82 à M//85, MM//340, S//6346/B].

H/3*/2787/17. Biens et charges, revenus et dettes. 1764-1776.

H/3*/2790. Fondation d'Oudard de Moulins. 1780-1792.

H/3/2899/3 à H/3/2899/5. Catalogue des écoliers (1704-1764). Pièces de comptabilité (1736-1739). Distributions aux boursiers (1631-1640, 1651-1670).

Collège de Bayeux* (1306-1793)

H/3/2546A et H/3/2556A. Compte et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2565. Provisions de boursiers. 1778-1792.

H/3/2572A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2574. Titre de rente (lettres patentes de Philippe le Bel). 1306.

H/3/2768. Comptes. 1785-1786.

H/3/2783. Comptes (1360, 1430-1470, 1475, 1495). Pièces justificatives (1764-1785).

H/3*/2784/1 à H/3*/2784/4. Comptes. 1546-1764.

H/3*/2785/5. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H/3/2900. Pièces de comptabilité. XVIIe- XVIIIe s.

Collège de Beauvais* ou de Dormans (1373-1802)

H/3*/2420. Journal de recettes. 1757-1764.

H/3*/2493. Registre des récépissés. 1707.

H/3*/2494 et H/3*/2495. Journaux de recette de loyers et de rentes. 1760-1763.

H/3/2527. Bourses : impétrations, nominations, pensions. 1758-1802.

H/3/2546/A et H/3/2556/A. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2554. Lettres patentes de 1779 concernant les boursiers, 1779, in-4°, 8 p.

H/3/2572/A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2768 et H/3/2776/2A; Comptes et pièces justificatives. 1785-1787.

H/3/2782. Idem. 1760-1769.

H/3/2768, H/3/2782, H/3/2776/2B, H/3/2572/A. Bourses : bordereaux des fondations Bazin et Perrot. 1769-1788.

H/3*/2785/1 à H/3*/2785/47. Comptes de recettes et de dépenses. 1377-1764.].

H/3*/2785/48 à H/3*/2785/58, H/3*/2785/60 et H/3*/2785/61. Doubles de comptes et comptes omis dans la précédente collection. 1511-1527, 1647-1651, 1658, 1660.

H/3*/2785/59, H/3/2785/65 à H/3*/2785/67. Livres journaux de recettes et de dépenses. 1655-1747 ; 1764-1793.

H/3/2785/63, H/3*/2785/64. Acquits de paiements des officiers du collège. 1653-1747.

H/3*/2811 et H/3*/2812. Fondations Perrot et Bazin : recettes et dépenses. 1770-1793.

H/3/2897. Doubles de comptes. 1373, 1412, 1430, 1506-1507, 1610 et 1661-1662. - Papier censier, 1547 ; pièces de procédure, XVIe s.

H/3/2898. Minutes de comptes, 1670-1705. Comptes de la communauté des petits boursiers, 1653-1718.

H/3/2899/1A, H/3/2899/1B, H/3/2899/2. Pièces justificatives de comptes, 1610-1630, 1748-1764

Collège de Boissy* (1407-1793)

H/3/2556/A et H/3/2557. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2563. Mémoire sur l'état des revenus et des charges. XVIIIe s. [Voir aussi M//102].

H/3/2565. Provisions de bourses et actes de baptême des boursiers. 1764-1790. [Cf. M//104].

H/3/2572/A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2769. Comptes. 1769-1783.

H/3/2776/2A. Pièces justificatives de comptes. 1764-1769.

H/3*/2813/1 et H/3/2813/2;Comptes. 1407-1413 (copies), 1678-1764.

H/3*/2813/3 et H/3/2813/4. Journaux de recettes et de dépenses. 1741-1761, 1764-1793.

H/3*/2814 et H/3*/2815. États des biens meubles et immeubles. 1765-1776 ; 1775-1781.

Collège des Bons-Enfants* (1478-1804)

H/3/2546/A et H/3/2556/B. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2554 et H/3/2562. Pièces diverses (fondation de bourses, 1478 ; union du collège à la Congrégation de la Mission, 1627), factum, loyers, etc. 1478-1805.[Voir aussi M//105].

H/3/2572/A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2770/A, H/3/2770/B, H/3/2768 et H/3/2776/2A. Comptes et pièces justificatives. 1764-1785. [Voir aussi M//106, S*//6379 et 6380-6381].

Collège de Bourgogne* (1330-1801)

H/3/2546/A. Compte et pièces justificatives. 1792.

H/3/2564; Mélanges. XVIIIe s.-1801

H/3/2572A,; Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2574. Rentes. 1330-1766 [Cf. M 108].

H/3/2778, H/3/2768 et H/3/2776/2A. Comptes et pièces justificatives. 1764-1787.

H/3*/2799/1, H/3*/2799/3, H/3*/2799/4. Comptes. 1585-1588, 1612-1651, 1703-1764.

H/3/2799/5. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H/3*/2799/2. Livre du Trésor. 1588-1697.

Collège de Cambrai* (1523-1793)

H/3/2546/A et H/3/2556/B. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2555. Mélanges, 1764-1793. Boursiers : nominations originales sur parchemin, 1764-1791. [Voir aussi M//109].

H/3/2496. Bourses : états de paiements. 1764-1791.

H/3/2773/A, H/3/2768 et H/3/2776/2A. Pièces justificatives de comptes. 1764-1767, 1785-1787.

H/3/2796/1 à H/3/2796/6. Comptes. 1523-1764. [Voir aussi M//110].

H/3*/2796/7. Journal de dépenses et de recettes. 1764-1792.

H/3*/2797. Rentes. XVIIIe s.

Collège du Cardinal Lemoine (1597-1793)

H/3/2560. Notes relatives aux revenus. 1770-1782.

H/3/2574. Titre de rente. 1742.

H/3/2773/B. Comptes. 1607, 1742, 1755, 1792.

H/3*/2791 à H/3*/2793. Comptes. 1597-1598, 1772-1793.

Collège du Cholets* (1493-1793)

H/3/2546A et H/3/2556/A. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2563. Constitutions de rentes. 1626-1629.

H/3/2574. Rentes. 1766.

H/3/2565. Boursiers : actes de baptême. 1764-1792. [Voir M//114].

H/3/2572/A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2768 et H/3/2776/2A. Comptes et pièces justificatives. 1785-1787. [Voir S//6182-6183].

H/3/2777/1/A et H/3/2777/1B. Idem. 1765-1785.

H/3/2777/2;Biens fonciers à Paris, 1591-1728 ; comptes de loyers, comptes d'ouvrages, règlements de mémoires, 1684-1738 ; inventaire des archives, XVIe siècles ; procédures diverses, [1493] XVIIe s. [Voir aussi M//111 à 115B et S*//6409].

H/3*/2800/1.  Quittances des redevances. 1498-1580.

H/3*/2880/2 à H/3*/2800/5. Comptes. 1648-1662, 1673-1678, 1695-1706, 1715-1718.

H/3*/2800/6 à H/3*/2800/8. Livres du pain. 1653-1698.

H/3/2800/9 et H/3*/2800/10. Comptes du vin. 1677-1700.

H/3*/2800/11. Journal de recette et de dépense. 1764-1793. [Voir aussi S*//6410].

Collège de Clermont(1573-XVIIe s.)

H/3/2552/C. Pièces diverses : codicille du cardinal de La Rochefoucauld (1644) ; contrats, donations, constitutions de rentes, arrérages et remboursements ; achat du collège de Marmou tiers (solde, 1654), etc. 1573-XVIIe s. [Cf. M//149 à 152].

Collège de Cornouaille* (1410-1793)

H/3/2546/A et H/3/2556/A. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2572/A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2574. Rentes. 1410-1766.

H/3/2768 et H/3/2776/2A. Comptes et pièces justificatives. 1785-1787.

H/3/2779. Comptes. 1610-1617, 1625, 1645. - Pièces justificatives de comptes, 1764-1770, 1777-1785. - Pièces relatives aux reconstructions (plans), 1752-1755.

H/3*/2807/1. Comptes. 1669-1729.

H/3*/2807/2. Journal des recettes et des dépenses. 1764-1793.[Voir aussi S*//6419 et 6420].

Collège de Dainville* (1426-1789)

H/3/2556/A, 2557 et 2554. Comptes et pièces justificatives, 1790-1792. Certificat de bourse, 1798.

H/3/2572/A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2774/A, H/3/2774/1B, H/3/2776/2A. Comptes et pièces justificatives. 1764-1787.

H/3/2774/2. Comptes (1629-1635), états de situation (1772-1790), statuts, règlements, réformation du collège, obits, constitutions de rentes, etc. (1546-1790). Inventaire des titres et papiers (XVIIe siècle). [Cf. M//118 et 119, S//6422].

H/3*/2798/1 à H/3*/2798/5. Comptes. 1426-1440, 1717-1764.

H/3*/2798/6. Journal des recettes et des dépenses. 1764-1793.

Collège des Dix-huit* ou de Notre-Dame (1651-1793)

H/3/2546/B à H/3/2556/A. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2555 et 2563. Mélanges : provisions de boursiers et extraits d'actes de baptêmes, fondations, etc. 1764-1793. [Voir aussi M//121 et 122].

H/3/2572/A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2574. Rentes. 1765-1766. [Cf. M//122].

H/3/2768, H/3/2776/2/A, H/3/2780. Comptes et pièces justificatives. 1764-1787.

H/3/2801/1 à H/3*/2801/3. Comptes. 1651-1743.

H/3*/2801/4 et H/3*/2801/5. Journaux de recettes et de dépenses. Agenda des bourses. 1721-1751.

H/3*/2801/7. Journal des recettes et des dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S*//6428 et 6429].

H/3*/2801/6. Boursiers : table des distributions. 1692-1762. [Cf. M//122].

Collège des Écossais, des Irlandais et des Anglais (1752-1802)

H/3/2561/A. Mémoires et pièces diverses. Rapports de l'agent comptable du Prytanée français. 1752-1802.

Collège de la Flèche (Sarthe) (1721-1804)

H/3/2773/A. Revenus, 1792 ; correspondance administrative, rapports de l'agent comptable du Prytanée français concernant les biens de l'ancien collège (rentes, forêt de Bellebranche, etc.). 1800-1804.

H/3/2754. Rentes. 1721-1800.

Collège de Fortet (1487-1797)

H/3/2556/B et H/3/2557. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2563. Comptes, 1551-1556. Mélanges : toisé et mémoires d'ouvrages, obits, pièces de procédure, etc., 1576-1729. [Voir aussi M//123 et 126].

H/3/2565. Boursiers : actes de baptême et provisions. 1765-1797. [Cf. M//124, 125, 127 à 129].

H/3/2572/A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2771/A, H/3/2771/B, H/3/2772, H/3/2776/2A. Comptes et pièces justificatives. 1764-1787.

H/3*/2794/1 et H/3*/2794/2. Comptes. 1487-1511. [Voir aussi M//130].

H/3*/2794/3. Journal de recettes et des dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S*//6435 et 6436].

H/3/2892. Compte de 1767-1768.

Collège des Grassins(1607-1793)

H/3/2546/B. Correspondance et pièces diverses. 1793.

H/3/2563. État du personnel : principal et titulaires de chaires (1791). Provisions de bourses de la fondation Pourchot (1779-1790). [Cf. M//132].

H/3/2760/A, H/3/2760/B, H/3/2761. Comptes. 1607-1788.

Collège d'Harcourt (1572-1793)

H/3/2574. Titre de rente. 1766.

H/3/2762/A à H/3/2764/B. Comptes et pièces justificatives, toisés d'ouvrages, 1671-1793. Histoire et statuts du collège, chapelle Sainte-Marthe, XVIIIe s. [Voir aussi M//134].

H/3*/2816 et H/3*/2817. États de lieux en vue des réparations et procès-verbaux d'estimation des ouvrages réalisés. 1689-1690, 1712.

H/3*/2820, H/3*/2765, H/3*/2821, H/3*/2818, H/3*/2819. Comptes, 1572-1767. [Voir aussi Maître de la Musique 452].

Collège de Hubant* ou de l'Ave Maria (1410-1801)

H/3/2528. Dettes passives. XVIIIe s.

H/3/2546B et H/3/2556A. Mémoire pour parvenir à la liquidation des dettes du collège, XVIIIe s. Comptes et pièces justificatives, 1790-1792.

H/3/2561B et H/3/2554. Rapports de l'agent comptable du Prytanée et pièces diverses. 1731-1803.

H/3/2564. Biens ruraux. 1763-1801.

H/3/2562/A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2574. Titre de rente. 1410.

H/3/2766 et H/3/2767. Comptes. 1737-1786. [Voir aussi M//136 et Maître de la Musique M//410, S//6449, S*//6450, S*//6451].

H/3/2802. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

Collège des Irlandais ou des Lombards (1623-1801)

H/3/2529. Lettres du ministre de l'Intérieur à l'administration du Prytannée français. 1799-1801.

H/3/2561/B. Lettres patentes, mémoires et pièces diverses. 1623-XVIIIe s. [Voir aussi M//147].

Collège de Justice* (1433-1801)

H/3/2546/B, H/3/2556/A, H/3/2557. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2503. Boursiers : fondation Haro. 1779-1792. |Voir aussi M//137].

H/3/2561/B. Pièces justificatives de comptes ; états de situations ; provisions de bourses et actes de baptême. Rapports de l'agent comptable du Prytanée. 1731-1801. [Cf. M//138 à 139B].

H/3/2572/A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3*/2795/1 à H/3*/2795/7. Comptes. 1433-1484, 1500-1620, 1637-1764.

H/3*/2795/8; Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S*//6454 et 6455].

Collège de Laon* (1348-1793)

H/3*/2504. Boursiers : fondation Cousin. 1768-1792.

H/3/2560. Pièces diverses, actes de baptême de boursiers. 1620-1792. [Voir aussi M//143]

H/3/2546/B et H/3/2556/A. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2572/A. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2776/2B. Comptes et pièces justificatives ; fondation Cousin (bordereaux de comptes). 1786-1787.

H/3*/2803/1 à H/3*/2803/15. Comptes. 1348-1763.

H/3*/2803/16 à H/3*/2803/18. Prépositures des boursiers, 1480-1495, 1603-1734.

H/3*/2803. Journal des recettes et de dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S*//6462 et 6463].

Collège de Lisieux (1705-1803)

H/3/2554. Pièces diverses concernant des immeubles dépendant du collège. 1797-1803. [Cf. M//146].

H/3/2561/B. Rapports des administrateurs du Prytanée français et pièces diverses. 1798-1800.

H/3/2758/A, H/3/2758/B, H/3/2759. Inventaires ; mémoires d'ouvrages et de fournitures ; pièces de comptabilité. 1743-1789.

H/3*/2804 à H/3*/2806. Comptes. 1705-1749.

Collège Louis-le-Grand (1568-1799)

H/3*/2388 à H/3*/2408. Collège Louis-le-Grand et collèges réunis : comptes. 1764-1788.

H/3*/2421, H/3*/2423, H/3*/2426 à H/3*/2431, H/3*/2432 à H/3*/2436, H/3*/2438. Idem. Journaux de recettes et de dépenses. 1764-1781.

H/3*/2411 à H/3*/2417/1, H/3*/2417/2 à H/3*/2419. Idem. Journaux de caisse. 1781-1790.

H/3*/2440, H/3*/2488; Idem. Journaux des recettes et dépenses. 1791-1793.

H/3*/2462 et H/3*/2463. Idem. Journaux de dépenses. 1765-1767.

H/3*/2464, H/3*/2465, H/3*/2468, H/3*/2470, H/3*/2472, H/3*/2480. Idem. Journaux de recettes. 1765-1775.

H/3*/2481 et H/3*/2482. Idem. Contrôle de la caisse. 1778-1786.

H/3*/2548. Idem. Bordereaux de caisse (1768-1772; 1780-1792). États de situation (1791-1792).

H/3*/2445. Économe du collège Louis-le-Grand : sommier de recettes et de dépenses. 1769-1770.

H/3*/2422, H/3*/2466. Idem. Livres-journaux de la consommation des vivres. 1764-1765, 1767-1768.

H/3*/2473. Idem. Journal de recettes et de dépenses. 1770-1771.

H/3*/2573/A. Idem. Comptes. 1768-1792.

H/3/2425. Boursiers. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1766.

H/3*/2449. Toisé général des couvertures des collèges réunis. 1774.

H/3*/2467, H/3*/2478. Grand maître temporel du Collège et des Collèges réunis. Billets de caisse. 1767-1788.

H/3*/2485. Idem. Quittances d'arrérages de rente. 1765-1768.

H/3*/2509. Idem. Clôtures de ses comptes. 1767-1777.

H/3*/2510 à H/3*/2514. Idem. Ordonnancements 1767-1794.

H/3*/2437, H/3*/2487. Balance des recettes et des dépenses. 1776-1786.

H/3*/2424. Pensionnaires : journal de recettes et de dépenses. 1764-1766. [Cf. Maître de la Musique 325].

H/3*/2450 à H/3*/2459. Idem : états ; dépenses. 1765-1793.

H3, *2461, H/3*/2502, H/3*/2500. Écoliers : avances qui leur sont faites. 1765-1769.

H/3*/2469, H/3*/2474, H/3*/2475, H/3*/2479, H/3*/2483. Collège Louis-le-Grand. Journaux de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H/3*/2476, H/3*/2515. Livres de quittances des loyers et fermages. 1776-1783 ; 1778-1780.

H/3*/2439. Livre de la régie des biens de campagne. 1788-1793.

H/3*/2477. Livre de quittances des pensions. 1776-1789.

H/3*/2484. Biens, revenus, charges et dettes. 1764-1770.

H/3*/2486. Rentes viagères. 1769.

H/3/2529. Compte du collège pour l'année classique 1790-1791.

H/3*/2505 à H/3*/2508. Fondations Harlay, Braquet, Pourchot et Molony. Biens leur appartenant ; recettes et dépenses. 1768-1793.

H/3/2552/A, H/3/2572/A, H/3/2572/B, H/3/2768, H/3/2776/2B. Idem : bordereaux de comptes. 1763-1792.

H/3/2557. Fondations Braquet et Pourchot. Comptes. 1792.

H/3/2563. Boursiers (fondations Henri III, Harlay, Molony, Braquet) : provisions, 1764-1791. État des professeurs, 1791. [Cf. M//48].

H/3/2565. Boursiers : copies d'arrêts d'homologation de délibérations les concernant. 1764.

H/3/2561B. Idem : provisions et actes de naissance. 1736-1792.

H/3*/2523. Boursiers juristes externes. 1787-1791.

H/3*/2518. Boursiers externes de la faculté de médecine. 1769-1790.

H/3*/2524. Boursiers du Collège et des collèges réunis. 1769-1792.[Voir aussi MM//323 et 324].

H/3*/2516 et H/3*/2517. Soumissions des correspondants de pensionnaires. 1769-1788.

H/3*/2519 à H/3*/2522. Cages des domestiques. 1767-1790.

H/3/2528 et H/3/2552/B. Lettres patentes portant translation du Collège de Lisieux (1793). Compte de recettes et de dépenses du collège Louis-le-Grand (1770). Règlements pour le collège. Pièces manuscrites et imprimées concernant l'administration et la situation financière (1776-1778). États des bourses des collèges réunis (1788). Vente de leurs effets (1768). [Cf. M//153 et 157].

H/3/2544. Comptabilité. 1789-1793.

H/3/2547/A et H/3/2547/B. Procédures contre des particuliers. 1757, etc.

H/3/2552/C. Donations, constitutions de rentes, remboursements (1683-1720) ; quittances de boursiers, de professeurs et d'examinateurs, acquits de pensions et d'honoraires de messes, ordonnances de paiement (1769-1770 ; 1786-1789) ; états de boursiers absents (1787).

H/3/2553. Compte de 1791-1792 et pièces justificatives du compte précédent ; devis, mémoires d'ouvrages, quittances (1790).

H/3/2554. Règlement des théologiens du collège. S.d. [vers 1770]. Règlement pour les bourses à établir dans le collège, 1770, in-4°. Mémoire imprimé relatif à l'administration du collège, 1778, in-4°.

H/3/2573/C. (précédemment coté H/5/4253). Comptes divers (1762-1781). Documents d'administration (1767-1789). Pièces relatives aux boursiers et aux pensionnaires du collège, à la bibliothèque, aux loyers, aux contributions, aux professeurs, maîtres et sous-maîtres, aux administrateurs, aux rentes remboursées (1761-1789).

H/3/2574. Rentes viagères. 1769.

H/3/2888. Constitutions de rentes au profit des boursiers du collège de Narbonne. 1768-1769.

H/3/2560. Marché pour l'entretien de la couverture des collèges réunis (1782). Notes et renseignements sur les revenus et charges ; mémoire sur les collèges dont les bourses étaient affectées aux diocèses de Laon et de Soissons ; reconnaissances des débiteurs. 1764-1791.

H/3*/2525 et H/3*/2526. Abbaye de Saint-Martin-aux-Bois (Oise). Comptes. 1568-1569. [Cf. M//149 et M//150, S//6263].

H/3*/2443 et H/3*/2444. Idem. Revenus et charges. 1768-1779.

H/3/2565. Idem. Décomptes des anciens fermiers. 1783-1799. [Cf. S*//6319 à 6321].

H/3/2573/B. Idem. Revenus : comptes en recettes et en dépenses. 1765-1792.

Collège de Maître-Gervais* (1482-1805)

H/3*/2497. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S*//6485 et 6486].

H/3/2556/B, H/3/2546/B. Comptes. 1790-1792.

H/3/2552B. Correspondance et rapports. 1799-1805.

H/3/2572B. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3*/2875/1 à H/3*/2875/10. Comptes. 1494-1764. [Voir aussi M 169].

H/3/2875/11; Bordereaux. 1777-1787.

H/3/2876 à H/3/2879. Pièces justificatives de comptes (1745-1777). Comptes du receveur du collège en Normandie (1482, 1485). Procédures (1699-1758).

H/3/2892. Rentes. XVIIe-XVIIIe s.

Collège du Mans* (1531-1793)

H/3/2546/B et H/3/2556/B. Comptes. 1790-1792.

H/3/2560. Boursiers : provisions et actes de naissance. 1746-1792. [Voir aussi M//170].

H/3/2572/B. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3*/2776/3 à H/3*/2776/5. Comptes. 1531-1763.

H/3/2776/2B. Comptes et pièces justificatives. 1786-1787.

H/3/2889. Rentes remboursées. XVIIe-XVIIIe s.

H/3*/2894. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S*//6489 et 6490].

Collège de la Marche

H/3/2887A. Rentes remboursées. XVIIe-XVIIIe s. [Cf. M//171 à 173].

Collège Mazarin ou des Quatre Nations (1662-1804)

H/3/2549. Pièces concernant l'administration, le personnel et la comptabilité du collège, la Bibliothèque Mazarine ; correspondance et rapports, mémoires de travaux. 1791-1794. [Voir aussi M//174, S//6505].

H/3/2554. Correspondance et rapports. 1801-1804.

H/3/2555. Bâtiments. 1790-1801.

H/3/2562. Pièces diverses. Contestations entre l'administration du collège et la Sorbonne. 1669-1691.

H/3*/2822 et H/3*/2823. Comptes de la recette et de la dépense. 1662-1683.

H/3*/2824. Journal de dépense. 1662-1683.

H/3*/2825 à H/3*/2835. Comptes. 1688-1785.

H/3*/2836 à H/3*/2841. Doubles des mêmes comptes, pour les grands maîtres. 1713-1785.

H/3*/2753. Double de H/3*/2840. 1751-1765.

H/3*/2842. Comptes pour le grand-maître. 1786-1788,1790-1793.

H/3/2845. Marchés, devis, procès-verbaux relatifs aux constructions. XVIIe siècle. [Voir aussi M//174]

Collège Mignon* ou de Grandmont 1584-1804)

H/3/2554. Pièces diverses. 1789-1804.

H/3/2572/B. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2768, H/3/2776/2B, H/3/2557. Comptes et pièces justificatives. 1785-1792.

H/3*/2866. Journal de recettes et de dépenses. 1769-1793. [Voir aussi M//177, S*//6512 et 6513].

H/3/2867. Bordereaux de comptes. 1777-1785.

H/3/2868. Pièces justificatives de comptes. 1769-1770.

H/3/2574 et H/3/2893. Rentes remboursées. 1584-XVIIIe s.

Collège de Montaigu (XVIe s.-1804)

H/3/2562 et H/3/2563. Pièces diverses ; liste des boursiers, état nominatif des professeurs. 1581-1804.

H/3*/2846 et H/3*/2847. Comptes. 1775-1794.

H/3/2848 et H/3/2849. Pièces justificatives de comptes. 1781-1791.

H/3/2887/B. Rentes. XVIe-XVIIIe s. [Cf. M//178].

Collège de Narbonne (1569-1793)

H/3/2560 et H/3/2564. Pièces diverses. 1759-1788.

H/3/2850, H/3/2768, H/3/2776/2B. Comptes et pièces justificatives. 1769-1787.

H/3/2556/B et H/3/2557. Idem. 1790-1792.

H/3/2572/B. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3*/2851/1 et H/3*/2851/2. Comptes. 1569-1764. [Voir aussi M//179].

H/3*/2851/3. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H/3/2888. Constitution de rentes par le Collège Louis-le-Grand au profit des boursiers du collège de Narbonne (1768-1769). Rentes remboursés. 1618-1763.

Collège de Navarre (1305-1803)

H/3/2552/B. Rapport de l'architecte Lefèvre. 1798.

H/3/2561/B. Ordres du Roi, 1656-1751. Rapport de l'agent comptable du Prytanée. 1801.

H/3/2564. Renseignements divers. 1800-1803.

H/3/2574. Rentes. Extrait du testament de Jeanne de Champagne, reine de France et de Navarre, fondatrice du collège (1305) 1305-1765. [Voir aussi M//180 et 181].

H/3/2755 à H/3/2757. Comptes. 1642-1645, 1690-1792. Mémoires d'entrepreneurs. 1775-1792. [Voir aussi S//6546].

H/3/2886. Comptes. 1787-1793..

H/3/2888. Comptes. 1736-1744 ; comptes de la rente assignée sur les quatre recettes ordinaires de Champagne, XVe s., 1509, 1559. Rentes remboursées, 1381-1774. Comptes de la bibliothèque, 1728-1739, 1744-1763. Renseignements généraux, XVIIIe s.

Collège du Plessis (1576-1790)

H/3/2748. Comptes. 1576-1593, 1633-1634.

H/3*/2852. Comptes. 1648-1687.

H/3*/2749. Comptes ; forme le double, partiel, du registre, précédent. 1655-1678.

H/3*/2570 à H/3*/2752; H/3*/2853. Comptes. 1688-1775.

H/3*/2854. Comptes. 1776-1790 ; mémoire de 1644 sur la mauvaise administration du collège [Cf. M//182].

H/3/2889. Rentes remboursées ; mémoires de travaux. XVIIe-XVIIIe s.

Collège de Presles* (1391-1792)

H/3/2556/B et H/3/2557. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2572/B. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2874/5, H/3/2768, H/3/2776/2B. Comptes et pièces justificatives, 1764-1770, 1785-1787. Pièces de procédure, XVIe s. [Voir aussi M//185,S*//6558 et 6558/bis].

H/3/2560. Boursiers, extraits d'actes de baptême. 1765-1789.

H/3/2873. Bordereaux de comptes. 1777-1785.

H/3*/2874/1 à H/3*/2874/4. Comptes. 1391-1764. [Voir aussi S*//65571].

H/3/2891/2. Boursiers, pensionnaires ; rentes à Issy. XVe-XVIIIe s.

Collège de Reims* (1608-1802)

H/3/2552/A et H/3/2554. Administration, comptabilité, bourses. 1758-1802.

H/3/2556/B et H/3/2557. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2572/B. Pièces justificatives du comptes de 1788.

H/3/2768 et H/3/2776/2B. Comptes et pièces justificatives. 1785-1787.

H/3*/2880/1 à H/3*/2880/5. Comptes. 1608-1617, 1630-1635, 1640-1740, 1742-1764. [Voir aussi M//187, S*//6561].

H/3*/2880/6. Journal de recettes et dépenses. 1764-1793.

H/3/2881 à H/3/2884. Bordereaux de comptes, pièces justificatives, remboursements de rentes. XVIIe-XVIIIe s.

H/3/2885 et H/3/2768. Fondation Ponsinet : recettes et dépenses, 1775-1793 ; bordereaux de comptes, 1778-1786. [Cf. M//187].

H/3/2892. Compte de 1767-1768. Rentes. XVIIe-XVIIIe s.

H/3/2896. Pièces de comptabilité. XVIIe-XVIIIe s.

Collège de Saint-Michel* (XVe s.-1793)

H/3/2556B et H/3/2557. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2572B. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2776/2B. Comptes et pièces justificatives. 1778-1779, 1786-1787. [Cf. M//189]

H/3*/2869/1 à H/3*/2869/4. Comptes. 1542-1764.

H/3*/2869/5. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H/3/2870. Réparations à faire aux maisons du collège. 1710-1760.

H/3/2871 et H/3/2872. Bordereaux de comptes, 1777-1786. Pièces justificatives, 1764-1770.

H/3/2893. Rentes. XVe-XVIIIe s. [Cf. M//188].

Collège Sainte-Barbe* (XVIe s.-1793)

H/3/2546/B, H/3/2556/B, H/3/2557. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2572/B. Bordereaux des fondations et pièces justificatives de compte. 1788.

H/3/2775/A, H/3/2775/B, H/3/2776/2A. Comptes, bordereaux et pièces justificatives ; mémoires et toisés d'ouvrages ; fondations Menassier et Seurat. 1764-1787. [Voir aussi M//190].

H/3/2776/1. Papiers divers. XVIe-XVIIe s.

H/3*/2788. Fondation Seurat. 1794-1792. [Cf. M//189].

H/3*/2789. Fondation Menassier : recettes et dépenses. 1785-1792. [Cf. M//189].

H/3*/2808/1 à H/3*/2808/3. Inventaire des titres et papiers. Comptes. 1559-1764. [Cf. M//190].

H/3*/2808/4 et H/3*/2809. Journaux de recettes et de dépenses. 1764-1973.

H/3*/2810. Toisé de la chapelle. 1694.

H/3/2895. Pièces justificatives de comptes antérieurs à 1600.

Collège de Sées* (1521-1793)

H/3/2501. Inventaire des titres et papiers. 1729.

H/3/2554 et H/3/2555. Pièces diverses. 1737-1790.

H/3/2556B et H/3/2557. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2572B. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3*/2858/1 à H/3*/2858/4. Comptes. 1521-1764.

H/3*/2858/5. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S*//6567 et 6568].

H/3/2859 à H/3/2861. Bordereaux de comptes, 1777-1787. Pièces justificatives, XVIIIe s.

H/3/2891/1. Compte, 1780 ; états nominatifs de boursiers, XVIIIe s ; états des pensions du personnel enseignant, 1770-1777 ; rentes remboursées, 1567-1777. [Cf. M//191].

Collège de Tours (1463-1795)

H/3/2552A. Boursiers : provisions et extraits de baptême. 1772-1790.

H/3/2557 et H/3/2554. Compte et pièces justificatives, 1792. Arriéré de loyers. 1795.

H/3/2572B. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3*/2863/1 à H/3*/2863/6. Comptes. 1463-1764.

H/3*/2863/7. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793.

H/3/2864 et H/3/2865. Bordereaux de comptes, 1770-1787. Pièces justificatives, mémoires d'ouvrages et actes de remboursement de rentes, 1624-1770.

H/3/2890. Rentes remboursées. XVIIe-XVIIIe siècles. [Cf. M//192].

Collège de Tréguier* (1467-1793)

H/3/2556/B et H/3/2557. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2559. Bourses (Provisions de). 1763-1790.

H/3/2572/B. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2768 et H/3/2776/2B. Comptes et pièces justificatives. 1785-1787.

H/3*/2855/1 à H/3*/2855/3. Comptes. 1467-1764

H/3*/2855/4. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S*//6583 et 6584].

H/3/2856 et H/3/2857. Borderaux de comptes, 1771-1785. Pièces justificatives, 1764-1770.

H/3/2890 et H/3/2574. Rentes, XVIIe-XVIIIe s. [Cf. M//193].

Collège du Trésorier* (1549-1793).

H/3/2556/B et H/3/2557. Comptes et pièces justificatives. 1790-1792.

H/3/2559. Bourses (provisions de). 1763-1790. [Cf. M//194].

H/3/2572/B. Pièces justificatives du compte de 1788.

H/3/2776/2B. Comptes et pièces justificatives. 1778-1779, 1786-1787. [Voir aussi M//195].

H/3/2843 et H/3/2844. États de dépenses ; procédure contre le fermier du domaine, XVIIe-XVIIIe s. Bordereaux de comptes, 1777-1786.

H/3*/2862/1 et H/3*/2862/2. Comptes. 1549-1600, 1710-1734.

H/3*/2862/3. Journal de recettes et de dépenses. 1764-1793. [Voir aussi S*//6588 et 6589].

H/3/2887/B. Rentes remboursées. XVIIe-XVIIIe s.