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Fonds d'archives

J et JJ. Trésor des Chartes

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Titre :
J et JJ. Trésor des Chartes
Dates :
801-1800
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

L'origine du Trésor des chartes ne semble pas être en liaison directe avec la perte des archives de service éprouvée par Philippe Auguste lorsqu'il fut surpris par les Anglais à Fréteval en 1194. La rédaction du premier cartulaire de Philippe Auguste a certes commencé en 1205 environ. Mais ce n'est pas avant 1231 que l'on trouve la première mention d'un dépôt permanent de documents au palais royal de Paris. Ce dépôt fut établi dès la seconde moitié du XIIIe siècle dans un édifice annexe de la Sainte-Chapelle du Palais où il resta jusqu'en 1783 : archives et local prirent tous deux le nom de Trésor des chartes. Le premier garde en titre fut Pierre d'Étampes, nommé par Philippe le Bel en 1307. Le plus célèbre de ses successeurs fut Gérard de Montaigu : chargé par Charles V de réorganiser le dépôt, il le divisa en layettes et registres (essentiellement cartulaires royaux et registres chronologiques de la chancellerie) ; il fut le premier à être pourvu des titres de trésorier des chartes et notaire du roi. Depuis 1582 jusqu'à la Révolution, la charge de trésorier des chartes fut réunie à celle du procureur général du roi au Parlement afin de lui permettre d'avoir une communication facile des pièces nécessaires à la défense des droits du roi. En 1696, le Trésor des chartes fut définitivement soustrait à la tutelle de la Chambre des comptes. Il est entré en 1808 au palais Soubise.

Les principaux versements effectués au Trésor des chartes ont concerné : auXIIIe siècle, une partie des archives d'Alphonse de Poitiers, notamment pour le Poitou et la Saintonge ; auXIVe siècle, les documents sur la lutte contre Boniface VIII et sur la suppression des Templiers, les archives domaniales des comtes de Valois jusqu'au roi Philippe VI et les chartriers des comtés de Toulouse et de Champagne ; au XVIe siècle, les "coffres des chanceliers" ; au XVIIe siècle, les pièces du différend franco-espagnol au sujet du comté de Saint-Pol, le chartrier de Mercurol (archives du comté d'Auvergne), les "coffres de Lorraine" et une partie des archives de la Chambre de Réunion de Metz. Mais le Trésor n'a cessé de recevoir en outre, au jour le jour, d'innombrables documents divers : enquêtes du XIIIe siècle vraisemblablement déposées par les membres de laCuria regisavant la formation des archives du Parlement ; bulles pontificales ; traités et autres actes diplomatiques (notamment pour l'Angleterre, la Flandre et les royaumes espagnols) ; titres des hommages et services dus par les vassaux du roi ; pièces de procès domaniaux ; registres chronologiques de la chancellerie du XIVe au XVIe siècle. Les versements du XVIIIe siècle ont été rares et peu importants.

Le Trésor des chartes était avant tout un arsenal de titres destinés à servir les intérêts domaniaux et diplomatiques de la Couronne. Les pièces, fréquemment empruntées pour la défense de ces intérêts, n'étaient ni toujours restituées, ni toujours remises à leur place originelle. C'est pourquoi, au début du XVIIe siècle, le Trésor des chartes se trouvait déjà divisé en trois parties : lesCoffres et layettes(aujourd'hui Layettes), les Sacs (aujourd'hui Supplément) pour les pièces non réintégrées dans les layettes ou versées après coup, enfin les Registres. D'une manière générale, les fonds versés ont rarement conservé leur homogénéité primitive, à l'exception des chartriers de Mercurol et de Puy-Paulin qui sont d'ailleurs restés à part. Dans le présent état, on n'a indiqué que les principaux rapprochements à faire entre les articles des Layettes et ceux du Supplément.

Au XVIIIe siècle, on chercha à fusionner la division des Sacs dans celle des Layettes. Le Bureau du triage, tout en reclassant les Layettes conformément à l'inventaire qui en avait été établi à partir de 1615 par Pierre Dupuy et Théodore Godefroy, envisagea en l'an VI de réunir dans un même classement général les documents du Trésor des chartes et ceux de l'actuelle série K. La réalisation de ce dernier projet, rapidement avortée, a néanmoins laissé des traces encore aujourd'hui, bien que de nombreuses pièces du Trésor indûment intercalées dans le titre K VIII aient été réintégrées dans la série J en 1891 et que, inversement, divers documents insérés dans le Supplément aient été transférés dans K VIII dès le milieu du XIXe siècle.

La sous-série JJ a été constituée entre 1852 et 1854. Le noyau en a été formé par les registres placés avant 1850 en tête de la série J/et conservés dans des cartons cotés J//1 à J//147. Depuis leur transfert en JJ, ces cotes sont vacantes.

LAYETTES (J)

  • I. Gouvernements.
  • II. Mélanges.

SUPPLÉMENT Première partie (J)

  • I. Gouvernements.
  • II. Mélanges.

SUPPLÉMENT Seconde partie (J)

  • I. Chartrier de Mercurol.
  • II. Chartrier de Puy-Paulin.
  • III. Inventaires. Tablettes de cire.

REGISTRES (JJ)

  • I. Premiers inventaires du Trésor des chartes. Cartulaires royaux, cartulaires divers.
  • II. Registres de chancellerie stricto sensu
  • III. Autres inventaires du Trésor des chartes et registres divers
  • IV. "Transcripta" et "Fueros".

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