JJ. Trésor des chartes

L'origine du Trésor des chartes ne semble pas être en liaison directe avec la perte des archives de service éprouvée par Philippe Auguste lorsqu'il fut surpris par les Anglais à Fréteval en 1194. La rédaction du premier cartulaire de Philippe Auguste a certes commencé en 1205 environ. Mais ce n'est pas avant 1231 que l'on trouve la première mention d'un dépôt permanent de documents au palais royal de Paris. Ce dépôt fut établi dès la seconde moitié du XIIIe siècle dans un édifice anne Xe de la Sainte-Chapelle du Palais où il resta jusqu'en 1783 : archives et local prirent tous deux le nom de Trésor des chartes. Le premier garde en titre fut Pierre d'Étampes, nommé par Philippe le Bel en 1307. Le plus célèbre de ses successeurs fut Gérard de Montaigu : chargé par Charles V de réorganiser le dépôt, il le divisa en layettes et registres (essentiellement cartulaires royaux et registres chronologiques de la chancellerie) ; il fut le premier à être pourvu des titres de trésorier des chartes et notaire du roi. Depuis 1582 jusqu'à l a Révolution, la charge de trésorier des chartes fut réunie à celle du procureur général du roi au Parlement afin de lui permettre d'avoir une communication facile des pièces nécessaires à la défense des droits du roi. En 1696, le Trésor des chartes fut définitivement soustrait à la tutelle de la Chambre des comptes. Il est entré en 1808 au palais Soubise.

Les principaux versements effectués au Trésor des chartes ont concerné : auXIIIe siècle, une partie des archives d'Alphonse de Poitiers, notamment pour le Poitou et la Saintonge ; auXIVe siècle, les documents sur la lutte contre Boniface VIII et sur la suppression des Templiers, les archives domaniales des comtes de Valois jusqu'au roi Philippe VI et les chartriers des comtés de Toulouse et de Champagne ; au XVIe siècle, les "coffres des chanceliers" ; au XVIIe siècle, les pièces du différend franco-espagnol au sujet du comté de Saint-Pol, le chartrier de Mercurol (archives du comté d'Auvergne), les "coffres de Lorraine" et une partie des archives de la Chambre de Réunion de Metz. Mais le Trésor n'a cessé de recevoir en outre, au jour le jour, d'innombrables documents divers : enquêtes du XIIIe siècle vraisemblablement déposées par les membres de laCuria regisavant la formation des archives du Parlement ; bulles pontificales ; traités et autres actes diplomatiques (notamment pour l'Angleterre, la Flandre et les royaumes espagnols) ; titres des hommages et services dus par les vassaux du roi ; pièces de procès domaniaux ; registres chronologiques de la chancellerie du XIVe au XVIe siècle. Les versements du XVIIIe siècle ont été rares et peu importants.

Le Trésor des chartes était avant tout un arsenal de titres destinés à servir les intérêts domaniaux et diplomatiques de la Couronne. Les pièces, fréquemment empruntées pour la défense de ces intérêts, n'étaient ni toujours restituées, ni toujours remises à leur place originelle. C'est pourquoi, au début du XVIIe siècle, le Trésor des chartes se trouvait déjà divisé en trois parties : les Coffres et layettes(aujourd'hui Layettes), les Sacs (aujourd'hui Supplément) pour les pièces non réintégrées dans les layettes ou versées après coup, enfin les Registres. D'une manière générale, les fonds versés ont rarement conservé leur homogénéité primitive, à l'exception des chartriers de Mercurol et de Puy-Paulin qui sont d'ailleurs restés à part. Dans le présent état, on n'a indiqué que les principaux rapprochements à faire entre les articles des Layettes et ceux du Supplément.

Au XVIIIe siècle, on chercha à fusionner la division des Sacs dans celle des Layettes. Le Bureau du triage, tout en reclassant les Layettes conformément à l'inventaire qui en avait été établi à partir de 1615 par Pierre Dupuy et Théodore Godefroy, envisagea en l'an VI de réunir dans un même classement général les documents du Trésor des chartes et ceux de l'actuelle série K. La réalisation de ce dernier projet, rapidement avortée, a néanmoins laissé des traces encore aujourd'hui, bien que de nombreuses pièces du Trésor indûment intercalées dans le titre K VIII aient été réintégrées dans la série J en 1891 et que, inversement, divers documents insérés dans le Supplément aient été transférés dans K VIII dès le milieu du XIXe siècle.

La sous-série JJ a été constituée entre 1852 et 1854. Le noyau en a été formé par les registres placés avant 1850 en tête de la série J et conservés dans des cartons cotés J//1 à J//147. Depuis leur transfert en JJ, ces cotes sont vacantes.

LAYETTES (J)

• I. Gouvernements.
• II. Mélanges.

SUPPLÉMENT Première partie (J)

• I. Gouvernements.
• II. Mélanges.

SUPPLÉMENT Seconde partie (J)

• I. Chartrier de Mercurol.
• II. Chartrier de Puy-Paulin.
• III. Inventaires. Tablettes de cire.

REGISTRES (JJ)

• I. Premiers inventaires du Trésor des chartes. Cartulaires royaux, cartulaires divers.
• II. Registres de chancellerie stricto sensu
• III. Autres inventaires du Trésor des chartes et registres divers
• IV. "Transcripta" et "Fueros".

1852-1854

Le numérotage actuel des registres du Trésor des chartes a pour base celui qui fut fixé vers 1380 par Gérard de Montaigu dans la dernière rédaction de son répertoire deslibri utiles (JJ//115). Ce numérotage, qui allait alors de I (aujourd'hui JJ//11) à CXV (aujourd'hui JJ//115), fut continué pour les registres versés postérieurement. Mais, lorsque la sous-série JJ// fut constituée entre 1852 et 1854, on y fit entrer quantité de registres qui n'ont jamais appartenu à cette série primordiale : les uns avaient été placés par Gérard de Montaigu lui-même dans la catégorie deslibri inutiles (JJ//42B, JJ//79B, JJ//267 à JJ//270, JJ//288, JJ//NN et JJ//OO), d'autres ont été retirés des cartons de J// (JJ//20, 24/B à 24/D, 274 et 304 à 320) et même des séries P (JJ//30/B), Q/1 (JJ//24/A2) et X (JJ//54/B). Mais le plus grand nombre des registres additionnnels sont des inventaires (s'échelonnnant du XIIIe au XVIIIe s.) et aussi des copies de registres représentées ou non dans la série (JJ//12/A à JJ//128, JJ//9/A, JJ//9/B, JJ//27/A à JJ//27/C, JJ//271 à JJ//273, JJ//275 à JJ//303, JJ//534 à JJ//588/4 et JJ//A à JJ//K). Ce dernier groupe à été encore plus important à l'origine puisqu'il comprenait en outre de nombreux volumes contenant les résultats des travaux qu'avaient effectués depuis 1703 jusqu'à la Révolution les commissaires aux registres du Trésor des chartes institués sur la proposition du chancelier d'Aguesseau. A la suite de l'échange de 1862, presque tous ces volumes (à l'exception de JJ//27/C, JJ//272 et JJ//273) ont été transférés à la Bibliothèque nationale qui, de son côté, a remis aux Archives nationales les anciens inventaires maintenant cotés JJ//12/B à J//127. Signalons en outre que les registres JJ//27/A, JJ//27/B, JJ//275, JJ//276 et peut-être aussi JJ//277 ont été rédigés dans le cadre des travaux entrepris après l'incendie de la Chambre des comptes en 1737 (voir la série K, titre II, et la série P).

Comme le numérotage primitif de Gérard de Montaigu s'est parfois trouvé quelque peu étouffé sous la masse des additions et a été en outre victime de quelques erreurs et confusions causées par les vicissitudes subies par certains registres, on a jugé utile d'indiquer pour certains articles les numéros correspondants du répertoire de Montaigu.

I. PREMIERS INVENTAIRES DU TRÉSOR DES CHARTES, CARTULAIRES ROYAUX ET CARTULAIRES DIVERS

Les anciens inventaires peuvent omettre les dates d'une partie ou même de la totalité des actes qu'ils énumèrent. Les éléments chronologiques indiqués ci-dessous ne concernent donc que les actes datés dans les inventaires.

Certains de ces inventaires sont en liaison directe avec d'autres travaux conservés dans les cartons J//1166 et J//1167.

JJ//1/1. Registre de Pierre d'Étampes composé en 1318 (premier registre du répertoire définitif des libri utilespar Gérard de Montaigu) [à rapprocher de JJ//1/2/A, JJ//1/2/B, JJ//1/4 et JJ//2]. Parties I à VIII : tables des rubriques de plusieurs registres dont certains sont actuellement en déficit : Registrum veterius[voir JJ//9], JJ//7, JJ//26 (plus des extraits de divers documents et notamment de rôles de la Chambre des comptes), JJ//31, Registrum senescalliarum(ou Reg. Curie : voir JJ//30/A et 3/0B), JJ//30/A, registre de Jean de Caux (perdu) et JJ//34. Parties IX à XI : inventaire et copies de pièces (Montpellier, Lyon, Bourgogne et Flandre). [1140] 1305-1314.

JJ//1/2A à JJ//1/28. Inventaires divers.

• JJ//1/2A. Recueil de tables (avant 1318) ayant servi de modèle aux parties I-VIII du registre de Pierre d'Étampes (JJ//11) [A rapprocher de JJ//15 et JJ//3].
• JJ//1/2B. Fragment de cahier détaché du registre de Pierre d'Étampes (JJ//11) : brouillon de la préface ; fin de la table du Registrum veterius.
• JJ//1/3. Table (rédigée en 1264) d'un projet de cartulaire royal. Dans les blancs de cette table : deux inventaires du début du XIVe s. (notamment table de JJ//7).
• JJ//1/4. Nouvelle rédaction (1318) de la préface et des parties I-III du registre de Pierre d'Étampes (JJ//11).
• JJ//1/5. Autre rédaction (avant 1318) des trois premières parties du recueil JJ//12A.
• JJ//1/6 et JJ//1/7. Manuel de Gérard de Montaigu [voir JJ//121].
• JJ//1/6. Deuxième rédaction, dite Repertorium in grosso(mars 1371) [voir JJ//123].
• JJ//1/7. Première rédaction de la préface (juin 1372).
• JJ//1/8. Quaterni de papiro de Pierre d'Étampes : inventaire analytique de nombreuses layettes rédigé en 1320, avec une table partielle des rubriques de JJ//44 et des additions postérieures [voir JJ//122].IXe s.-1325.
• JJ//1/9. Inventaire analytique (vers 1348) des anciennes layettes EF à EP. 1324-1348.
• J//1/10 et JJ//1/11. Fragments d'un autre inventaire des layettes (3e quart du XIVe s.).
• J//1/10. Cahiers 5 et 6 : anciennes layettes B9 à CV.
• J//1/11. Cahier 3 : anciennes layettes AZ à BI.
• J//1/12. Inventaires (entre 1315-1318) de bulles et d'autres pièces [voir JJ//113 et JJ3].
• J//1/13. Fragments d'un inventaire (entre 1315-1318) identique à JJ//112. Feuillet de notes de Gérard de Montaigu et ancien premier feuillet de JJ//124 (après 1370).
• J//1/14. Inventaire analytique (vers 1333) d'actes concernant les acquisitions royales. 1167-1333.
• J//1/15. Manuel de Gérard de Montaigu : cinquième et dernière rédaction (vers 1380 avec additions postérieures) [voir JJ//121].
• J//1/16. Inventaire analytique (milieu XIVe s.) des conventions et alliances conclues par les rois de France. 1284-1343.
• J//1/17 et JJ//1/18. Inventaire analytique des pièces contenues dans les layettes d'Angleterre et dans le coffre de Navarre.
• J//1/17. Première rédaction (vers 1367). 1189-1367.
• J//1/18. Copie augmentée (après 1367 avec additions postérieures). 1189-1420.
• J//1/19. Table de JJ//77 et fragments de la table de JJ//75 (XIVe s.)
• JJ//1/20. Table inachevée (entre 1371-1379) du registre primitivement coté XXVII (aujourd'hui JJ//26), par Gérard de Montaigu.
• JJ//1/21. Manuel de Gérard de Montaigu (répertoire alphabétique pour les layettes et numérique pour les registres) : première rédaction (1371) [Voir JJ//16, 17, 115 et 124 à J//126].
• JJ//1/22. Inventaire (vers 1331) des anciennes layettes A à BF (répertoire numérique suivi d'un inventaire analytique interrompu au début de l'article K) : remaniement de JJ//18. 1177-1321.
• JJ//1/23. Inventaire (vers 1371) des bulles en faveur des rois et des reines de France, par Gérard de Montaigu [voir un inventaire semblable inséré dans JJ//16, fol. 8-10 v°].
• JJ//1/24 à JJ//1/26. Manuel de Gérard de Montaigu [voir JJ//121].
• JJ//1/24. Quatrième rédaction (entre sept. 1372-févr. 1374) [voir JJ//113].
• JJ//1/25. Troisième rédaction du répertoire alphabétique des layettes (après mars 1371, avec additions postérieures).
• JJ//1/26. Troisième rédaction du répertoire numérique des registres (après mars 1371).
• JJ//1/27. Table des rubriques du registre J//518 (début du XVe s.).
• JJ//1/28. Inventaire analytique des layettes (XVe s., à rapprocher de JJ//283 à 287) : bulles (anciennes layettes CCCIX à CCCXI et CCCIII). 1210-1462.

JJ//2. Inventaire (avant 1270) des actes déposés dans les "armoires du roi" (et transcrits en partie dans le cartulaire JJ//31) : première partie (la suite est insérée à la fin de JJ//30/A). - Inventaires (vers 1318) détachés du registre de Pierre d'Étampes (JJ//11) [Angleterre, Sicile, Allemagne, Aragon et Lyon ; brouillon de la préface] et copies (XIVe s.) de pièces (notamment abbaye de Poissy). 1304-1305.

JJ//3. Table (XIVe s.) du registre de Me Jean de Caux. - Inventaire (1er quart XIVe s.) de bulles apparenté à celui qui est inséré dans JJ//112, fol. 1-32 v°. - Table incomplète (avant 1318) de JJ//26 : premier état de la table insérée dans JJ//1/2A, fol. 19-36 v°. - Partie finale du cartulaire de saint Louis dit Registrum velutum (XIIIe s.) détachée de JJ//31. (55 nos). 1167-1266.

JJ//4. Cote vacante. [Aujourd'hui JJ//43.]

JJ//5. Cartulaire diplomatique (vers 1309) : Angleterre, Lyon, Flandre et Écosse (129 nos). [1271] 1295-1299 [1300] et [1302] 1304-1309.

JJ//6. En déficit. [Recueil des bulles des papes Innocent III à Clément V : actuellement Bibliothèque nationale, ms. latin 12726.]

JJ//7-JJ//1/8. Deux cartulaires de Philippe Auguste reliés ensemble depuis le XVIIe s. [Voir JJ//27/c, JJ//272 et JJ//273].

JJ//1/7. Cartulaire dit Registrum ad nudos asseres de quercu(reg. C de la nomenclature de Léopold Delisle) : refonte (vers 1211) du Registrum veterius[voir JJ//9] avec des additions postérieures. [Voir JJ//23 et aussi JJ//11, 12/A, 13 à J//15]. (145 folios). [1080] 1180-1220.

JJ//8. Second cartulaire (reg. B de L. Delisle) : copie (fin XIIIe ou début XIVe s.) du même Registrum veterius. (99 folios). [1080] 1180-1212.

JJ//9. Sous cette cote aurait dû figurer le plus ancien cartulaire existant de Philippe Auguste, dit Registrum veterius(reg. IX de Gérard de Montaigu et reg. A. de L. Delisle : actuellement Bibliothèque Vaticane, fonds Ottoboni, n° 2796 [voir JJ//11, JJ//12/A, JJ//14 et JJ//15]). A sa place ont été mis aux Archives nationales les deux volumes suivants :

JJ//9/A. Le premier registre de Philippe Auguste : reproduction héliotypique du manuscrit de Vatican, exécutée par A. Martelli, publiée par Léopold Delisle, Paris, 1883.

JJ//9/B. Copie ms. par Alexandre Tuetey (1876).

JJ//10. En déficit.

JJ//11. Vassaux et revenus d'Alphonse de Poitiers en Poitou, Auvergne, Albigeois, Agenais, Quercy, Rouergue et Venaissin (listes ; reconnaissances féodales) [à rapprocher de JJ//24/A1]. 1253-1254 et 1259-1261.

JJ//12. Censier du comté de Bigorre pour Louis le Hutin, roi de Navarre. Vers 1313.

JJ//13. Cartulaire (milieu XIIIe s.) concernant la croisade contre les Albigeois et l'administration du comté de Toulouse sous Simon et Amaury de Montfort. (100 nos). 1209-1222 et 1224.

JJ//14 et JJ//15. En déficit.

JJ//16. Traités entre Philippe le Bel et l'Angleterre, le Hainaut, etc. (20 nos). 1290-1305.

JJ//17 et JJ//18. Registres transférés à la Bibliothèque nationale.

JJ//17. Compilation des services et hommages dus au roi, en latin (XIIIe s.) : actuellement Bibliothèque nationale, ms. latin 10932.

JJ//18. Compilation analogue, en français (1326) : actuellement Bibliothèque nationale, ms. français 5291.

JJ//19. Cartulaire dit de Raymond  VII, comte de Toulouse (196 nos). [1095] 1229-1250. - Petite chronique toulousaine allant de la création du monde à J//1275.

JJ//20. Procès de Robert d'Artois. 1329-1337.

• Le présent volume, qui ne correspond pas au registre XX de Gérard de Montaigu (autre exemplaire officiel du procès : actuellement Bibliothèque nationale, ms. français 18437), réunit deux registres primitivement distincts retirés des Layettes [voir J//439 à 440B] :
•  Première partie (fol. 1-196) : exemplaire officiel, signé à chaque page.
•  Seconde partie (fol. 197-266) : deuxième exemplaire (copie partielle) et fragments d'un troisième exemplaire.

JJ//21. Cartulaire de la ville de Toulouse compilé en 1305. (36 nos). 1141-1205 [1246].

JJ//22. Recueil (1292 avec additions de 1345) d'actes prouvant l'appartenance de Valenciennes et de sa région au royaume de France. (20 nos). VIIIe s.-1340.

JJ//23. Cartulaire de Philippe Auguste dit registre de Vyon d'Hérouval (reg. D de L. Delisle) : copie (fin Xiiie-début XIVe s.) de JJ//7 suivie d'une table de 1689. (Voir JJ//27/A, JJ//27/B et JJ//271.) [1080] 1180-1220.

JJ//24/A1. Vassaux et revenus d'Alphonse de Poitiers dans le Poitou (reg. XXIV de Gérard de Montaigu) [à rapprocher de JJ//11]. Vers 1260.

JJ//24/A2. Dénombrement du Grand Fief d'Aunis et des autres fiefs de la région de la Rochelle appartenant à Alphonse de Poitiers et à d'autres seigneurs. 1246.

JJ//24/B à JJ//24/D. Correspondance administrative d'Alphonse de Poitiers. 1249-1270.

JJ//24/B. Copie. 1249-1270.

JJ//24/C et JJ//24/D. Registres originaux. 1267-1270.

JJ//25. Services et redevances dus au roi dans le Toulousain. 1272-1273.

JJ//26. Cartulaire de Philippe Auguste dit Registrum Gueriniou Guarini(reg. E de L. Delisle) : refonte de JJ//7 par Guérin, évêque de Senlis (1220), avec des additions postérieures et un supplément formé vers 1265 d'après la partie originale du reg. XXVII de Gérard de Montaigu. (Voir JJ//11, JJ//12/A, JJ//14, JJ//15, JJ//120, JJ//3, JJ//280 et J//1167). [890] 1143-1262 [1276].

JJ//27. Sous cette cote aurait dû figurer un cartulaire de saint Louis (reg. XXVII de Gérard de Montaigu : actuellement Bibliothèque nationale, ms. latin 9778) : copie (vers 1247) du cartulaire de Philippe Auguste coté JJ//26 (cette copie est le reg. F de L. Delisle), avec une partie originale (recopiée à son tour dans JJ//26) et des additions postérieures. Ce registre a été remplacé aux Archives nationales par les trois manuscrits suivants qui n'ont aucun rapport avec lui et dont les deux premiers contiennent des copies collationnées par des conseillers maîtres à la Chambre des comptes (après 1738 : voir série K, titre Il) :

JJ//27/A. Copie du cartulaire JJ//23.

JJ//27/B. Inventaires analytiques de JJ//23 et d'un registre du règne de Louis XI coté Y (actuellement Bibliothèque nationale, ms. français 10187). Copies d'actes des rois de France et d'autres personnages tirés de registres de la Chambre des comptes et d'autres sources, 1083-1339.

JJ//27/C. Inventaire analytique des cartulaires JJ//7-8 avec table alphabétique de JJ//8 (XVIIIe s.). [Minute : voir deux copies, JJ//272 et 273.]

JJ//28 et JJ//29. Recueil (début XIVe s.) de documents en deux parties.

JJ//28. Fol. 1-131 : chronique de Pierre des Vaux-de-Cernay ("Histoire Albigeoise"), 1206-1218. Fol. 132-292 : documents divers (1291-1303) concernant notamment le différend de Philippe le Bel et de Boniface VIII, avec des formules de lettres.

JJ//29. En déficit. [Suite de ce recueil : actuellement Bibliothèque nationale, ms. latin 10919.]

JJ//30/A. Registrum grossum velutum(reg. XXX de Gérard de Montaigu), formé de diverses parties réunies vers 1270 avant la transcription de nouveaux actes ([1259] 1270-1302) dans tous les blancs. [Voir JJ//11 et 12/A.]

•  ;Fol. I-LXXXIX. Cartulaire concernant le comté de Toulouse et le Languedoc [prototype du Registrum Curie : Bibliothèque nationale, ms. latin 9988 ; voir JJ//30/B]. (N°s 1-242, y compris les actes ajoutés). [1175] 1204-1275 [1302].
• Fol. XC-CCVII. Cartulaire de saint Louis. (Nos 243-605, y compris les actes ajoutés). [1132] 1255-1274.
• Fol. CCVIII-CCXVII. [Deux cahiers différents.] Table des derniers feuillets du reg. XXVII de Gérard de Montaigu. Dernière partie de l'inventaire inséré en tête de JJ//2. Actes ajoutés sous les nos 606-625 : 1272-1275 [1293].

JJ//30B. Cartulaire concernant le comté de Toulouse et le Languedoc : copie (fin XIIIe ou début XIVe s.) du Registrum Curie (voir JJ//30/A et KK//1224). [1175] 1204-1274.

JJ//31. Cartulaire de saint Louis dit Registrum velutum (vers 1269) : partie principale (voir JJ//3 et aussi JJ//11, 12A et JJ//2) suivie de son inventaire analytique (ajouté au XVIIIe s.). 1180-1267 [1294].

JJ//32 et JJ//33. En déficit.

JJ//34. Registrum tenue :

• Fol. 1-24. Inventaire fin XIIIe s. des pièces du Trésor des chartes contenues dans des armoires et des layettes.
• Fol. 25-54. Copies d'actes [début XIVe s. : voir JJ//11 et 12/A]. (78 nos). 1199-1314.

II. REGISTRES DE CHANCELLERIE STRICTO SENSU

(Enregistrement chronologique)

Le chancelier, chef de la justice, était le conservateur des droits du roi et de ses sujets. L'enregistrement à la Chancellerie avait précisément pour effet d'assurer à la fois la conservation des décisions royales et la sauvegarde du statut et des droits des individus et des collectivités soumis à la souveraineté royale (vassaux laïques et ecclésiastiques, bonnes villes, officiers et sujets du roi).

Abstraction faite de quelques intrus (JJ//43, 57 et 79/B), les registres d'enregistrement chronologique contiennent ordinairement des actes royaux à effet perpétuel, rédigés souvent sous forme de chartes et scellés de cire verte. Dans le premier quart du XIVe siècle seulement, la Chancellerie a tenu en outre deux autres catégories de registres pour les actes de circonstance et à effet temporaire non scellés de cire verte (JJ//35, 36, 42/A, 54/A, 55 et 58). Au cours de cette même période, un certain nombre de registres ont été rédigés en deux exemplaires (original et copie). A partir de 1441 au plus tard, des cahiers distincts sont systématiquement utilisés pour enregistrer séparément les actes scellés et expédiés en l'audience du chancelier et ceux scellés et expédiés dans les chancelleries établies auprès du Parlement de Paris (Chancellerie du Palais) et des Parlements de province : on distingue donc les registres ou cahiers de la Chancellerie de la Cour (plus tard Grande Chancellerie) et ceux des Chancelleries (dites plus tard Petites Chancelleries) de Paris, de Bordeaux ou de Rouen.

En ce qui concerne l'objet de ces actes, ce sont en grande majorité des "lettres de grâce" enregistrées à la requête des bénéficiaires : lettres de rémission (qui prennent une importance grandissante à partir de 1345 environ pour finir par former la grande majorité des actes enregistrés) et d'abolition ; concessions de terres, rentes, droits de justice et autres éléments du domaine royal ; concessions ou confirmations de privilèges, franchises et exemptions à des individus ou à des communautés d'habitants ; lettres de garde pour un établissement religieux ou une ville ; amortissements ; érections de fiefs en terres titrées (comtés, duchés) ; réunions ou séparations de fiefs ; autorisations d'ériger des fourches patibulaires ou de se fortifier ; créations, modifications ou suppressions de ressorts administratifs ou féodaux (à la requête des intéressés) ; créations ou confirmations de foires et de marchés ; " réparations de feux" pour les localités du Languedoc ; concessions ou confirmations de statuts de métiers ; anoblissements et autorisations de tenir des fiefs et biens nobles ; légitimations ; lettres de naturalité ; confirmations de conventions conclues entre des parties ou de dispositions prises par des particuliers ; autorisations de tester, etc. En dehors des lettres de grâce, les autres actes scellés de cire verte contiennent des décisions du gouvernement royal en matière législative et administrative : ordonnances, créations et suppressions d'offices, etc.

JJ//35 à 49. Philippe IV le Bel.

JJ//35 et JJ//36. Registres des commissions et convocations. 1302-1305.

JJ//35. Registre original. (220 numéros).

JJ//36. Duplicata de JJ//35, avec me partie originale à la fin. (252 numéros).

JJ//37. (98 numéros). 1303-1305.

JJ//38. Première partie. (Numéros 1-120). [1297] 1300-1303.

. Seconde partie. (Numéros 121-241). 1305-1307.

JJ//39. En déficit. [Registre qui était le modèle de JJ//44].

JJ//40. Duplicata d'un registre original disparu. (183 numéros). [1303] 1308-1309.

JJ//41. Duplicata de JJ//42/B, avec addition de quelques actes de Louis le Hutin. (213 numéros). [1294] 1309-1310 et 1315.

JJ//42. Le véritable registre XLII de Gérard de Montaigu est en déficit.

JJ//Il a été remplacé par deux registres sans rapport avec lui :

JJ//42/A. Registre des commissions et convocations [ancien registre XLIII de Gérard de Montaigu]. (146 numéros). [1286] 1308-1311.

JJ//42/B. Modèle de JJ//41. (206 numéros). [1294] 1309-1310.

JJ//43. Recueil d'actes divers concernant notamment les affaires de Flandre et des Templiers (ancien registre IV de Gérard de Montaigu, l'ancien registre XLIII étant aujourd'hui coté JJ//42/A). (45 numéros). 1307-1316.

JJ//44. Duplicata de l'ancien registre XXXIX de Gérard de Montaigu [voir JJ//18]. (177 numéros). [1300] 1307-1308.

JJ//45. Modèle d'un registre duplicata conservé actuellement aux Archives générales du royaume de Belgique (Manuscrits divers, n° 22v). (217 numéros). [1307] 1310 [1311].

JJ//46. (247 numéros). [1306] 1311-1312 [1313].

JJ//47. Duplicata d'un registre original conservé actuellement à la Bibliothèque nationale, ms. latin 9784 (voir JJ//277]. (160 numéros, lacune). 1310-1311.

JJ//48. (226 numéros). [1307] 1312-1313.

JJ//49. (266 numéros). [1310] 1313-1314.

JJ//50. Philippe IV et Louis X (148 numéros). [1310] 1314-1315.

JJ//51 et JJ//52. Louis X le Hutin.

JJ//51. En déficit. [Duplicata de JJ//52 : actuellement Bibliothèque Saltykov-Chtchédrine de Leningrad, Lat. FV II 6 (microfilm aux Archives nationales, 332 Mi)].

JJ//52. Modèle du registre LI de Gérard de Montaigu, avec quelques actes de Jean le Bon ajoutés après coup. (232 numéros) [1314] 1315 [1352].

JJ//53 à JJ//56. Philippe V le Long.

JJ//53. (364 numéros). [1316] 1317 [13l8].

JJ//54/A. Registre des actes scellés de cire blanche [registre LIV de Gérard de Montaigu]. (701 numéros). [1316] 1317.

JJ//54/B. Philippe V régent, puis roi. (84 numéros). 1316-1317.

JJ//55. Registre des commissions et convocations. (160 numéros). [1316] 1317-1319.

JJ//56. (623 numéros). [1312] 1317-1319.

JJ//57. Ordonnances de l'Hôtel de Louis IX, de Philippe IV et de Philippe V. 1261-1320.

JJ//58 à JJ//60. Philippe V le Long.

JJ//58. Première partie : registre des actes scellés de cire blanche. (Numéros 1-385  bis). 1317-1319 [1320].

JJ//58. Seconde partie : registre des commissions et convocations [avec un cahier des chartes provenant de JJ//59]. (Numéros 386-487). [1318] 1319-1320.

JJ//59. (621 numéros). [1318] 1319-1321.

JJ//60. (226 numéros). [1318] 1321.

JJ//61 à JJ//64. Charles  IV le Bel.

JJ//61. (496 numéros). [1157] 1322-1323 [1324].

JJ//62. (531 numéros). [1322] 1323-1325.

JJ//63. En déficit.

JJ//64. (756 numéros). [1321] 1325-1328.

JJ//65/A. Charles IV et Philippe VI [registre LXV de Gérard de Montaigu]. (285 numéros). 1327-1328.

JJ//65/B à JJ//78. Philippe VI de Valois.

JJ//65/B. (345 numéros). [1325] 1328-1329.

JJ//66. (1502 numéros). [1322] 1329-1335.

JJ//67. (113 numéros). 1328-1329.

JJ//68. (429 numéros). 1331-1333, 1337-1338, 1340 et 1342-1349.

JJ//69. (383 numéros). [1329] 1333-1336.

JJ//70. (374 numéros). [1328] 1336-1337.

JJ//71. (443 numéros, lacunes). 1337-1340.

JJ//72. (568 numéros). [1329] 1338-1346.

JJ//73. (349 numéros). [1336] 1339-1342.

JJ//74. (779 numéros, lacunes). [1329] 1341-1345.

JJ//75. [Voir JJ//119.] (609 numéros). [1329] 1343-1346.

JJ//76. (427 numéros, lacunes). [1340] l346-1348.

JJ//77. [Voir JJ//119.] (445 numéros, lacunes). [1332] 1345-1349.

JJ//78. (290 numéros). [1322] 1349-1350.

JJ//79/A. Jean, duc de Normandie [registre LXXIX de Gérard de Montaigu]. (59 numéros). 1347-1350.

JJ//79/B. Registre de Roger de Vistrebec. (52 numéros). [1318] 1329-1331 [1333].

JJ//80 à JJ//83. Jean II le Bon.

JJ//80. [Voir JJ//288 et J//1167]. (780 numéros). 1350-1351.

JJ//81. [Voir JJ//288.] (960 numéros). [1350] 1351-1353.

JJ//82. (695 numéros). [1350] 1352-1355.

JJ//83. Voyage dans le nord de la France : Amiens, etc. (35 numéros). 1355, mars.

JJ//84 à JJ//93. Jean II et le dauphin Charles, comme lieutenant du roi, régent ou duc de Normandie.

JJ//84. Jean II et Charles. (823 numéros). [1350] 1354-1357.

JJ//85. Charles. (190 numéros). [1350] 1356-1357 [1370].

JJ//86. Idem. (620 numéros). 1357-1359.

JJ//87. Idem. (357 numéros). 1357-1360.

JJ//88. Idem. ["Voyage de Saint-Omer".] (120 numéros). 1360, juillet-octobre.

JJ//89. Charles et Jean II. (762 numéros, lacunes). [1354] 1357-1358 et [1359] 1360-1361 [1362].

JJ//90. Charles. (638 numéros). [1354] 1357-1360 [1361].

JJ//91. Jean II. (509 numéros). [1356] 1361-1363.

JJ//92. Charles (323 numéros). [1360] 1361-1363.

JJ//93. Jean II. (309 numéros). [1360] 1362-1363.

JJ//94 et 95. Jean Il et Charles V.

JJ//94. (64 numéros). [1351] 1363-1364.

JJ//95. (227 numéros). [1362] 1363-1364.

JJ//96 à JJ//100. Charles V.

JJ//96. (434 numéros, lacunes), 1364-1365.

JJ//97. (660 numéros). 1366-1367.

JJ//98. (765 numéros). l364-1366.

JJ//99. (616 numéros). 1366-1369.

JJ//100. (917 numéros). [1368] 1369-1371.

JJ//101. Jean II, Charles dauphin et Charles V. (143 numéros). l364-1371.

JJ//102 à JJ//117. Charles V.

JJ//102. (374 numéros). 1370-1372.

JJ//103. (383 numéros). 1372-1373.

JJ//104. (376 numéros). 1373.

JJ//105. (618 numéros). 1373-1374.

JJ//106. (417 numéros). 1374-1375.

JJ//107. (384 numéros). 1375.

JJ//108. (383 numéros). 1375-1376.

JJ//109. (435 numéros). 1376.

J//110. (361 numéros). 1376-1377.

J//111. (384 numéros). 1377.

J//112. (382 numéros). 1377-1378.

J//113. (371 numéros). 1378.

J//114. (355 numéros). 1378-1379.

J//115. [Registre CXV et dernier du répertoire rédigé par Gérard de Montaigu vers 1380]. (368 numéros). 1879.

J//116. (262 numéros). 1379-1380.

J//117. (250 numéros). 1380.

JJ//118 à JJ//171. Charles VI.

J//118. (491 numéros). 1380-1381.

J//119. (452 numéros). 1381.

JJ//120. (368 numéros). 1382 (premier semestre).

JJ//121. (324 numéros). 1382 (second semestre).

JJ//122. (383 numéros). 1383 (premier semestre).

JJ//123. (291 numéros). 1383 (second semestre).

JJ//124. (362 numéros). 1384 (premier semestre).

JJ//125. (324 numéros). 1384 (second semestre).

JJ//126. (296 numéros). 1385 (premier semestre).

JJ//127. (291 numéros). 1385 (second semestre).

JJ//128. (296 numéros). 1386 (premier semestre).

JJ//129. (288 numéros). 1386 (second semestre).

JJ//130. (284 numéros). 1387 (premier semestre).

JJ//131. (240 numéros). 1387 (second semestre).

JJ//132. (344 numéros). 1388 (premier semestre).

JJ//133. (269 numéros). 1388 (second semestre).

JJ//134. (72 numéros). 1380-1389. [Chancellerie du Dauphiné.]

JJ//135. (324 numéros). 1389 (premier semestre).

JJ//136. (281 numéros). 1389 (second semestre).

JJ//137. (112 numéros). 1389-1390. [Voyage de Languedoc.]

JJ//138. (291 numéros). 1390 (premier semestre).

JJ//139. (286 numéros). 1390 (second semestre).

JJ//140. (319 numéros). 1391 (premier semestre).

JJ//141. (309 numéros). 1391-1392.

JJ//142. (331 numéros). 1392 (premier semestre).

JJ//143. (324 numéros, lacunes). 1392 (second semestre).

JJ//144. (488 numéros). 1393.

JJ//145. (545 numéros). 1393-1394.

JJ//146. (453 numéros). 1394.

JJ//147. (348 numéros). 1395 (premier semestre).

JJ//148. (335 numéros). 1395 (second semestre).

JJ//149. (330 numéros). 1396 (premier semestre).

JJ//150. (391 numéros). 1396 (second semestre).

JJ//151. (370 numéros). 1397 (premier semestre).

JJ//152. (339 numéros). 1397 (second semestre).

JJ//153. (566 numéros). 1398.

JJ//154. (757 numéros). 1399-1400.

JJ//155. (467 numéros). 1400-1401.

JJ//156. (454 numéros). 1401-1402.

JJ//157. (502 numéros). 1402-1403.

JJ//158. (463 numéros). 1403-1404.

JJ//159. (357 numéros). 1404-1405.

JJ//160. (453 numéros). 1405-1406.

JJ//161. (386 numéros). 1406-1407.

JJ//162. (397 numéros). 1407-1408.

JJ//163. (490 numéros). 1408-1409.

JJ//164. (385 numéros). 1409-1410.

JJ//165. (425 numéros). 1410-1412.

JJ//166. (450 numéros). 1412-1413.

JJ//167. (484 numéros). 1413-1414.

JJ//168. (419 numéros). 1414-1415.

JJ//169. (534 numéros). 1415-1417.

JJ//170. (308 numéros). 1416-1419.

JJ//171. (521 numéros). 1419-1422.

JJ//172. Charles VI et Henri VI, roi d'Angleterre. (675 numéros). 1420 et 1422-1424.

JJ//173 à JJ//175. Henri VI, roi d'Angleterre.

JJ//173. (763 numéros). 1424-1427.

JJ//174. (361 numéros). 1427-1430.

JJ//175. (318 numéros). 1430-1434.

JJ//176 à JJ//192. Charles VII.

JJ//176. Chancelleries de Paris et de la Cour (783 numéros). 1441-1451.

JJ//177. Chancellerie de la Cour. (246 numéros). 1444-1446.

JJ//178. Idem. (258 numéros). 1446-1447.

JJ//179. Idem. (379 numéros). 1447-1449.

JJ//180. Idem. (156 numéros). 1449-1450.

JJ//181. Idem. (280 numéros). 1452-1453.

JJ//182. Idem. (157 numéros). 1453-1454.

JJ//183. Chancellerie de Paris. (246 numéros). 1455-1457.

JJ//184. Chancelleries de Paris (1450-1455) et de la Cour (1443). [614 numéros].

JJ//185. Chancellerie de la Cour. (341 numéros). 1451-1453 et 1457-1458.

JJ//186. Idem. (100 numéros). [1429] 1450-1451.

JJ//187. Idem. (355 numéros). 1454-1459.

JJ//188. Idem. (221 numéros). 1458-1459.

JJ//189. Chancelleries de Paris (1454-1455 et 1457-1461) et de la Cour (1456-1458). [530 numéros].

JJ//190. Chancellerie de la Cour. (216 numéros).

JJ//191. Idem. (266 numéros). 1454-1457.

JJ//192. Idem. (93 numéros). 1461.

JJ//193. En déficit.

JJ//194 à JJ//209. Louis XI.

JJ//194. Chancellerie de la Cour. (373 numéros). 1465-1468, 1471 et 1473.

JJ//195. Chancellerie de Paris. (1 672 numéros). 1467-1476.

JJ//196. Chancellerie de la Cour. (367 numéros). 1469-1471.

JJ//197. Idem. (424 numéros). 1468-1473.

JJ//198. Chancelleries de la Cour et de Paris. (571 numéros). 1461-1463.

JJ//199. Idem. (611 numéros). 1463-1465.

JJ//200. Chancelleries de Paris (1481) et de la Cour (1467-1468). [213 numéros].

JJ//201. Chancellerie de la Cour (213 numéros). 1468, 1470-1471 et 1476-1478.

JJ//202. Idem. (110 numéros). 1465-1467.

JJ//203. Idem. (79 numéros). 1476-1478.

JJ//204. Idem. (186 numéros). 1474-1477.

JJ//205. Idem(496 numéros). 1478-1480.

JJ//206. Chancellerie de Paris. (1 184 numéros). 1476-1483.

JJ//207. Chancellerie de la Cour. (375 numéros). 1480-1483.

JJ//208. Idem. (257 numéros). 1480-1483.

JJ//209. Idem. (297 numéros). 1480-1483.

JJ//210 et JJ//211. Louis XI et Charles VIII.

JJ//210. Chancellerie de la Cour. (265 numéros). 1478 et 1483-1484.

JJ//211. Chancellerie de Paris. (752 numéros). 1483-1486.

JJ//212 à JJ//215. Charles VIII.

JJ//212. Chancellerie de la Cour. (51 numéros). 1483-1484.

JJ//213. Idem. (96 numéros). 1483-1484.

JJ//214. Idem. (76 numéros). 1483-1484.

JJ//215. Idem. (133 numéros). 1484-1485.

JJ//216. Louis XI et Charles VIII : Chancellerie de la Cour. (262 numéros). 1481-1482 et 1484-1485.

JJ//217 à JJ//223. Charles VIII.

JJ//217. Chancellerie de la Cour. (214 numéros). 1487.

JJ//218. Idem. (236 numéros). 1486-1487.

JJ//219. Idem. (254 numéros). 1487-1488.

JJ//220. Idem. (409 numéros). 1489-1490.

JJ//221. Idem. (328 numéros). 1490-1491.

JJ//222. Idem. (302 numéros). 1491-1492.

JJ//223. Idem. (78 numéros). 1492.

JJ//224. Charles VII, Louis XI et Charles VIII : Chancellerie de la Cour. (160 numéros). 1447-1449, 1466, 1474-1479 et 1483-1486.

JJ//225. Charles VIII : Chancellerie de Paris. (1 462 numéros). 1486-1492.

JJ//226/A. Louis XI, Charles VIII et Louis II : Chancellerie de la Cour. (510 numéros). 1467, 1493-1495 et 1498.

JJ//226/B à JJ//22/8; Charles VIII.

JJ//226/B. Chancellerie de Paris. (1 267 numéros, lacunes). 1491-1495.

JJ//227. Chancellerie de la Cour. (547 numéros). 1496-1497.

JJ//228. Chancellerie de Paris. (215 numéros). 1495-1496.

JJ//229. Charles VIII et Louis XII : Chancelleries de la Cour (1492 et 1498) et en l'Échiquier de Rouen (1497). [107 numéros].

JJ//230 à JJ//235. Louis XII.

JJ//230. Chancellerie de Paris. (505 numéros, lacunes). 1498-1449 [1501].

JJ//231. Chancellerie de la Cour. (289 numéros). 1498-1499.

JJ//232. Chancelleries de la Cour et de Paris. (270 numéros). [1498] 1499-1500.

JJ//233. Idem. (322 numéros, lacunes). [1498] 1499-1500.

JJ//234. Idem. (408 numéros, lacunes). [1499] 1500-1502.

JJ//235. Idem. (433 numéros, lacunes). [1499] 1500-1502.

JJ//236 à JJ//257B. François Ier.

JJ//236. Chancellerie de Paris. (640 numéros). 1523-1524.

JJ//237. Chancellerie de la Cour. (317 numéros, lacunes). 1524-1525.

JJ//238. Chancellerie de Paris. (219 numéros). 1525.

JJ//239. Chancellerie de la Cour. (259 numéros). 1525-1526.

JJ//240. Chancellerie de Paris. (372 numéros). 1527.

JJ//241. Idem. (333 numéros). 1528.

JJ//242. Idem. (276 numéros). 1526.

JJ//243. Chancellerie de la Cour. (568 numéros, lacunes). 1525-1529.

JJ//244. Chancellerie de Paris. (240 numéros). 1529.

JJ//245/A. Chancellerie de la Cour. (364 numéros, lacunes). 1529-1530.

JJ//245/B. Chancellerie de Paris. (148 numéros, lacunes). 1530.

JJ//246. Chancellerie de la Cour. (478 numéros). 1531-1533.

JJ//247. Chancellerie de Paris. (375 numéros). 1534.

JJ//248. Idem. (352 numéros). 1535.

JJ//249/A. Chancellerie de la Cour. (185 numéros). 1536.

JJ//249/B. Chancellerie de Paris. (291 numéros). 1536.

JJ//250. Chancellerie de la Cour. (210 numéros). 1537.

JJ//251. Chancellerie de Paris. (525 numéros, lacunes). 1538.

JJ//252. Idem. (241 numéros). 1537.

JJ//253/A. Idem. . (526 numéros). 1539.

JJ//253/B. Idem. . (398 numéros). 1540.

JJ//254. Chancellerie de la Cour. (493 numéros). 1537-1542.

JJ//255/A. Idem. (264 numéros). 1540-1541.

JJ//255/B. Chancellerie de Paris. (358 numéros). 1541.

JJ//256/A. Chancellerie de la Cour. (408 numéros, lacunes). 1542.

JJ//256/B. Chancellerie de Bordeaux. (58 numéros, lacunes). 1542.

JJ//256/C. Chancellerie de Paris. (152 numéros). 1544.

JJ//257/A. Chancellerie de la Cour. (328 numéros). 1546.

JJ//257/B. Chancellerie de Paris. (352 numéros). 1546.

JJ//257/C; François Ier et Henri II : Chancellerie de Paris. (392 numéros). 1547.

JJ//258/A à JJ//263/A. Henri II.

JJ//258/A. Chancellerie de la Cour. (647 numéros). 1548.

JJ//258/B. Chancellerie de Paris. (266 numéros). 1548.

JJ//259. Chancellerie de la Cour. (457 numéros). 1549.

JJ//260/A. Idem. (403 numéros). 1550.

JJ//260/B. Chancellerie de Paris. (276 numéros). 1550.

JJ//261/A. Chancellerie de la Cour. (583 numéros). 1551.

JJ//261/B. Idem. (502 numéros). 1552.

JJ//262. Idem. (623 numéros, lacunes). 1552-1553.

JJ//263/A. Idem. (582 numéros). 1556.

JJ//263/B à JJ//266. Charles IX.

JJ//263/B. Chancellerie de la Cour. (753 numéros). 1565.

JJ//264. Idem. (709 numéros). 1566.

JJ//265. Idem. (484 numéros). 1567.

JJ//266. Idem. (307 numéros). 1568.

III. AUTRES INVENTAIRES DU TRÉSOR DES CHARTES ET REGISTRES DIVERS

JJ//267. Enquête sur la gabelle que le comte de Provence perçoit sur le Rhône. 1263.

JJ//268. Trois inventaires (minute et deux copies successives, 2e quart XIVe s.) des titres des Valois déposés au Trésor des chartes après l'avènement de Philippe VI (notamment : Valois, Tournan, Anjou, Alençon, Chartres, Gaillefontaine, alliances de la maison). 1162-1328 [1340].

JJ//269. État des dettes et des créances de feu Raoul, comte d'Eu et connétable de France, avec relevé des règlements de 1345 à J//1348.

JJ//270. Procès du roi Pierre d'Aragon contre le roi Jacques de Majorque (recueil compilé en 1353). 1271-1345.

JJ//271. Copie XVIIIe s. de JJ//23.

JJ//272 et JJ//273. Inventaire analytique de JJ//7-JJ//8 avec table alphabétique de JJ//8 (XVIIIe s.), en deux exemplaires [voir la minute : JJ//27/C].

JJ//274; Plaintes reçues par les commissaires de saint Louis contre les baillis et les autres officiers royaux en Touraine, Poitou et Saintonge. 1247.

JJ//275 et JJ//276. Copie et inventaire (après 1738) d'un registre de la sénéchaussée de Carcassonne (Bibliothèque nationale, ms. latin 9996).

JJ//275. Copie avec une table chronologique (voir JJ//276).

JJ//276. Inventaire analytique et chronologique ayant servi de modèle à la table insérée dans JJ//275.

JJ//277. Copie (XVIIIe s.) du ms. latin 9784 de la Bibliothèque nationale [voir JJ//47], avec une table alphabétique.

JJ//278 à JJ//280. Grand répertoire des layettes et registres du Trésor des chartes et des Mémoriaux de la Chambre des comptes, dit répertoire de 1420 : ordre alphabétique des principaux noms de lieu et de matière (1er quartXVe s., avec additions desXVe et XVIe s.). [Voir JJ//281 et JJ//282, J//1116 et J//1167].

• JJ//278. Lettres A et B.
• JJ//279. Lettres C à M.
• JJ//280. Lettres N à X. Inventaire partiel de JJ//26.

JJ//281 et JJ//282. Répertoire des registres du Trésor des chartes et des Mémoriaux de la Chambre des comptes par ordre alphabétique des principaux noms de lieu et de matière (1er quartXVe s.). [A été utilisé par le répertoire de 1420, JJ//278 à 280].

• JJ//281. Lettre A.
• JJ//282. Lettres N à X.

JJ//283 à JJ//287. Inventaire analytique des layettes du Trésor des chartes, classées dans l'ordre alphabétique des principaux noms de lieu, de matière et de personne (XVe et débutXVIe s.). [A rapprocher de JJ//128.]

• JJ//283. Toulouse (ancienne layette CCCX).
• JJ//284. Lettre A.
• JJ//285. Lettres G à M.
• JJ//286. Lettres N à P.
• JJ//287. Lettres Q à V.

JJ//288. Inventaire analytique contemporain de JJ//80 et 81 [à rapprocher de J//1167].

JJ//289. Inventaire de Jacques Louet (1482 [copieXVIIe s.]) : anciennes layettes I à LXXV. Copie de titres concernant Marie de Luxembourg, duchesse de Vendôme, 1496-1527.

JJ//290 à JJ//300. Inventaire des layettes par Dupuy et Godefroy : exemplaire en 11 volumes.

JJ//301 à JJ//303. Compilation des tables de rubriques des registres du Trésor des chartes. [Autre exemplaire : JJ//5881 à 5884].

• JJ//301. Anciens registres A à N et JJ//1 à JJ//117.
• JJ//302. JJ//118 à J//192.
• JJ//303. JJ//194 à 264.

JJ//304 à JJ//316. Fief de Puy-Paulin à Bordeaux. [A rapprocher de J//1146 à J//1164/B].

• JJ//304 à 307. Terriers. 1412-1481.
• JJ//304. 1411-1423.
• JJ//305. 1434-1444.
• JJ//306. 1452-1481.
• JJ//307. 1455-1457.
• JJ//308. Censier. 1464-1465.
• JJ//309 à 313. Terriers. 1493-1622.
• JJ//309. 1493-1548.
• JJ//310. 1520-1521.
• JJ//311. 1539-1592.
• JJ//312. 1578-1590.
• JJ//313. 1578-1622.
• JJ//314. Extraits (XVe s.) des terriers.
• JJ//315. Terrier. 1646-1648.
• JJ//316. Inventaires de 1707. Extraits des déclarations passées en 1553 par les seigneurs des fiefs et les emphytéotes aux jurats de Bordeaux.

JJ//317 et JJ//318. Registres du chartrier de Mercurol [voir J//1054 à J//1145].

• JJ//317. Inventaire du chartrier par Pierre Dupuy (1622).
• JJ//318. Censier du comté d'Auvergne : Vic-le-Comte et environs. XIVe s.

JJ//319 et JJ//320. Arrêts du Parlement de Beaune et de Saint-Laurent de Chalon-sur-Saône. [A rapprocher de J//821 et 823]. 1357-1463.

• JJ//319. Beaune et Saint-Laurent. 1357-1380.
• JJ//320. Saint-Laurent. Arrêts du 24 mars 1463.

JJ//321 à JJ//533. Cotes vacantes.

• Sous les anciennes cotes JJ//278 à 499 étaient conservés les volumes d'un inventaire détaillé de la plupart des registres du Trésor des chartes, réalisé par la commission instituée en 1704 à l'instigation du procureur général d'Aguesseau. Ces volumes ont été cédés en 1862 à la Bibliothèque nationale (mss. français 7262 à 7483); les Archives nationales ont cependant conservé quelques registres dus à l'activité de cette commission (JJ//27/c, 272 et 273).
• La plupart au moins des registres jadis cotés JJ//500 à 533 ont reçu d'autres cotes de la même sous-série (notamment JJ//27/A, JJ//275 à 288 et JJ//K).

JJ//534 à 542. Inventaire des layettes en 9 volumes : remaniement XVIIIe s. de celui de Dupuy et Godefroy, comprenant une partie de l'actuel Supplément. [Autre exemplaire : JJ//584/1 à 584/9A.]

JJ//543. Table alphabétique du même inventaire renvoyant au foliotage de l'exemplaire JJ//5841 à 5849A. [Autres exemplaires de la table : JJ//584/9B et 585/10].

JJ//544 à 582. Cotes vacantes.

• Les registres JJ//544 à JJ//559 (copies de l'inventaire de Dupuy et Godefroy et des tables correspondantes) ont été cédés en 1862 à la Bibliothèque nationale (mss. français 7246 à 7261).
• La plupart au moins des registres jadis cotés JJ//560 à 582 ont reçu d'autres cotes de la même sous-série (notamment JJ//304 à JJ//316).

JJ//583/1 à JJ//586/9. Inventaires des layettes : copies de l'inventaire rédigé par Dupuy et Godefroy à partir de 1615 (exemplaires composés de 8 volumes en principe, parfois complétés); remaniement XVIIIe s. de cet inventaire (comprenant une partie de l'actuel Supplément), en 9 volumes.

• JJ//583/1 à JJ//583/9. Copie de l'inventaire de Dupuy et Godefroy, plus la table des volumes 1 à 7.
• JJ//584/1 à JJ//584/9A. RemaniementXVIIIe s. [Autres exemplaires : JJ//534 à 542.].
• JJ//584/9B. Table alphabétique de l'inventaire remanié. [Autres exemplaires : JJ//543 et 585/10.]
• JJ//585/1 à JJ//585/9. Copie de l'inventaire de Dupuy et Godefroy (le 6e volume est divisé en deux parties formant les registres JJ//585/6 et 585/7; le 7e vol. manque), plus la table des vol. 1 à 7.
• JJ//585/10. Table alphabétique de l'inventaire remanié. [Autres exemplaires : JJ//543 et 584/9B].
• JJ//586/1 à JJ//586/9. Copie de l'inventaire de Dupuy et Godefroy, sans la table (le 6e volume est divisé en deux parties formant les registres JJ//586/6 et 586/7).

JJ//587. Cote vacante.

JJ//588/1 à JJ//588/4. Compilation des tables de rubriques des registres du Trésor des chartes. [Autre exemplaire : JJ//301 à JJ//303.]

• JJ//588/1. Anciens registres A à N et JJ//11 à 79/A.
• JJ//588/2. JJ//80 à JJ//155.
• JJ//588/3. JJ//156 à JJ//211.
• JJ//588/4. JJ//212 à JJ//264.

IV. "TRANSCRIPTA" ET "FUEROS"

JJA à JJK.Transcripta : copies (débutXVe s.) de pièces du Trésor des chartes, dans l'ordre des anciennes cotes des layettes.i Xe s.-1411.

• JJ//A. Anciennes layettes I à VIII. 1185-1391.
• JJ//B. Idem. IX à XIX. 1162-1375.
• JJ//C. Idem. XX à XXVIII. 1221-1392.
• JJ//D. idem. XXV à XXXIV et XXXIX (les layettes XXV à XXX avaient été primitivement numérotées XXXV à XL). 1221-1408.
• JJ//E.Idem.CCXXIII à CCXXVI (numéros lus par erreur CXXIII à CXXVI lors de la cotation de cette suite de registres).i Xe s. -1411.
• JJ//F. Idem. CCIX à CCXI. 1191-1372.
• JJ//G. Idem. CCXII à CCXVI. 1080-1364.
• JJ//H. Idem. CCXVII à CCXVIII. 1215-1369.
• JJ//J. Idem. CCXIX à CCXXII. 1217-1397.
• JJ//K. Idem. CCLII. 1333-1396.

JJ//NN et JJ//OO; Fuerosde Navarre et d'Aragon.

• JJ//NN. Navarre et Aragon (XIVe s.).
• JJ//OO. Aragon (fin XIVe s.).

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.