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Fonds d'archives

O/1. Maison du roi sous l'Ancien régime

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Titre :
O/1. Maison du roi sous l'Ancien régime
Dates :
1601-1800
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

La Maison du roi contient les archives privées de la Couronne. Issue de l'ancien Hôtel du roi, elle fut d'abord un organisme domestique groupant les serviteurs de la personne royale qui veillaient au soin de sa vie quotidienne et réglaient le faste de sa vie publique. Chacun de ses services était confié à un grand officier de la Couronne et l'autorité sur l'ensemble déléguée depuis les derniers Valois à un secrétaire d'État. Définitivement organisée au XVIIe siècle, la Maison du roi prit son ampleur sous le règne de Louis XIV avec le développement de la Cour, la rigueur de l'étiquette, la domestication de la noblesse. Ses principaux services portent la marque de Colbert, qui fut secrétaire d'État de la Maison du roi : il fit rédiger les premiers inventaires et ouvrit le Journal du Garde-meuble, régla la comptabilité des Menus-Plaisirs et celle des Bâtiments, prescrivit l'enregistrement régulier des actes royaux et des dépêches ministérielles. La Maison du roi était l'un des ministères les plus importants lorsque ses archives furent saisies dans leurs deux dépôts parisiens, le Vieux-Louvre et les Grands-Augustins.

Le fonds s'articule en plusieurs ensembles.

1. Secrétariat d'État de la Maison du roi.

Bien que très incomplètes, les archives du secrétariat de la Maison du roi laissent entrevoir celles des tâches dévolues au secrétaire qui débordaient le simple service de la personne royale : en sa qualité de secrétaire d'État, il était chargé de l'administration civile et religieuse d'une partie du royaume, y compris la Ville et la généralité de Paris ; ce furent en particulier depuis 1715 les pays d'états. Le secrétaire d'État, de qui émanaient dons et brevets, pensions et gratifications, réunit sous sa tutelle le Collège royal de France, la Bibliothèque du roi, le Jardin des Plantes, l'Imprimerie royale, les académies créées ou vivifiées par Colbert, l'Académie royale de musique (Opéra), dont les archives remontent à la fin du XVIIe siècle, la Comédie française, la Comédie italienne, la Musique du roi et les spectacles de la Cour.

2. Départements des grands officiers de la Maison du roi.

Les papiers des grands officiers — grand aumônier, grand maître de France, grand chambellan, grand écuyer, grand veneur, grand maître des cérémonies — évoquent la vie quotidienne du souverain : audiences, cérémonies, fêtes, voyages, chasses, etc.

3. Direction générales des Bâtiments, jardins, arts, académies et manufactures royales.

Ce fonds est le plus considérable de la série. Surintendance à l'origine, ce service devint simple direction à la mort de J. Hardouin-Mansart en 1708 et fonctionna pendant tout le XVIIIe siècle comme l'avait organisé celui-ci, alors qu'il cumulait les fonctions de surintendant et de Premier architecte. Il fut légèrement remanié par le comte d'Angiviller en 1776. Les registres de comptes, les dessins et les plans composés dans les bureaux des Premiers architectes, Le Vau, d'Orbay, J. Hardouin-Mansart, Robert de Cotte, Gabriel père, Ange-Jacques Gabriel, Richard Mique, éclairent la création et les transformations des résidences royales, jalonnent l'évolution de l'art français.

Le surintendant ou directeur des Bâtiments avait depuis Colbert la haute main sur les manufactures royales et les académies.

4. Argenterie, Menus-Plaisirs et affaires de la Chambre.

Ce service se développa vers 1660. Son rôle était d'inventer les décors de théâtre, les masques et costumes des ballets et spectacles de la Cour, de mettre en scène les fêtes et les cérémonies nuptiales et funèbres. Disposant d'une trésorerie propre, il était dirigé tour à tour par l'un des quatre gentilshommes de la Chambre qui approchaient journellement le roi.

5. Garde-meuble de la Couronne.

Le journal, tenu depuis 1666, les inventaires sans cesse remis à jour, les comptes des fournisseurs permettent de suivre les mouvements du mobilier royal dans les divers châteaux.

6. Maison militaire.

Ses archives sont fort réduites, mais les divers corps chargés de la garde du roi y sont représentés.

7. Prévôté de l'Hôtel.

Plus minces encore sont les archives du grand prévôt, chargé de la police là où se trouvait le roi et qui avait juridiction civile et criminelle sur toute personne attachée à la Cour.

8. Maisons des reines et des Enfants de France.

La Maison de la reine et celle des Enfants de France formaient des services distincts. Leurs archives, peu nombreuses, ont été réunies.

9. Domaine de la Couronne.

Ce fonds renseigne sur les possessions territoriales et les droits féodaux de la Couronne dans la région parisienne. Constitué principalement au XVIIIe siècle lors des acquisitions faites par Louis XIV, Louis XV et Louis XVI pour étendre leur domaine personnel, parcs, forêts, terrains de chasse autour de leurs châteaux, il concerne l'administration, l'entretien, la comptabilité et l'inventaire de ces biens, en particulier à Versailles, Marly et Meudon. Il comprend des documents plus anciens, d'ordre domanial et féodal, dont certains remontent au XIIe siècle.

Tel qu'il nous est parvenu, l'ensemble de la série O/1, si complexe soit-il, ne représente qu'une petite partie de ce qui fut : ces archives subirent pendant la Révolution des pertes irréparables. Certains fragments s'en retrouvent dans d'autres dépôts, comme l'œuvre du dernier dessinateur de la Chambre, P.-A. Pâris, légué à la Bibliothèque de Besançon. D'autres, comme celui des Économats royaux, ont disparu.

D'autres fonds des Archives nationales se rattachent à la série O/1 : les nombreux arrêts du Conseil des dépêches rendus sur la proposition du secrétaire d'État de la Maison du roi sont reliés dans les registres de la série E. Les papiers des princes apanagés, qui font suite à ceux du Domaine de la Couronne, sont groupés sous la lettre R. Les affaires du clergé forment la sous-série G/9, la régie des biens des Protestants, la série TT. Il faut enfin recourir à d'autres fonds pour compléter plusieurs parties de la série O/1 : on trouvera les papiers des grands officiers, des Menus-Plaisirs dans K, KK, M et MM. De nombreux plans des Bâtiments et du Domaine ont été placés à la Section des Plans. L'essentiel des papiers de la Prévôté de l'Hôtel forme la sous-série V/3. Des archives de la Maison militaire sont conservées au ministère de la Guerre.

Description

I. SECRÉTARIAT D'ÉTAT DE LA MAISON DU ROI

Actes royaux

O/1/1 à O/1/12. Copies d'actes émanés des rois Henri IV, Louis XIII et Louis XIV, recueillis pour servir de modèles. 1610-1669 (quelques actes plus anciens).

O/1/13 à O/1/128. Minutes ou transcriptions authentiques, dans l'ordre chronologique, d'actes émanés des rois Louis XIV et Louis XV expédiés par le secrétaire de la Maison du roi et concernant le royaume ou des particuliers : édits, règlements, ordonnances, déclarations ; lettres patentes (provisions de charges et d'offices, retenues et survivances de charges, dispenses d'âge et de service, intermédiats, lettres d'État, lettres de noblesse, naturalités, commissions privilèges, etc.) ; brevets de charges ou de démission de charges, d'affaires, d'assurance, de pension, de don de biens ou de place à bâtir, brevets de survivance, de justaucorps brodé, d'évêché, etc.) ; lettres, missives, ordres du roi touchant à la police ; expéditions de bénéfices ; placets, mémoires, déclarations adressées par les particuliers, 1669-1786 (manquent les années 1777, 1778, 1779). Jusqu'à l'année 1700 (O/1/44) figurent aussi dans ces registres les dépêches ministérielles.

O/1/129 à O/1/180. Quatre collections de minutes et de copies de lettres patentes dont l'une (O/1/162 à O/1/170) concerne les provinces. XVIIIe s.

O/1/181 à O/1/188. Tables sommaires d'enregistrement d'actes royaux par les cours souveraines. 1748-1791.

O/1/189. Copies de lettres adressées aux cours et aux autorités civiles et religieuses à l'occasion d'événements officiels. 1661-1748.

O/1/190 à O/1/193. Répertoire d'ordres du roi (surtout lettres de cachet), dans l'ordre alphabétique des noms. 1741-1775.

O/1/194 à O/1/201. Décision du roi relatives aux dépenses de sa Maison et de celles de la reine et des Enfants de France. 1725, 1739-1792.

O/1/202. Agréments de charges consentis par le roi, classés par ordre de charges. 1652-1759.

O/1/203. "Registre des expéditions de Paris" : actes royaux et dépêches ministérielles concernant la Ville lors de son rattachement au département du secrétaire d'État de la guerre, le comte d'Argenson. 1749-1757.

O/1/204 à O/1/217. Actes royaux : minutes, originaux, imprimés. 1599-1791.

O/1/218 à O/1/238. Lettres de naturalité et de légitimation. 1506-1789.

O/1/239. Notes historiques sur la Régence ; testament de Louis XIV ; mémoires divers. XVIIIe s.

O/1/240. Décisions du roi (lettres de cachet) enregistrées dans l'ordre chronologique, avec table alphabétique. 1775-1784.

O/1/241. Tables par matières des registres O/1/118 et O/1/120. 1772-1773.

O/1/242. Procès-verbal des grâces accordées aux prisonniers par Louis XVI à l'occasion de son sacre à Reims et à Versailles. 1775.

O/1/243 à O/1/245. Enregistrement de lettres patentes, arrêts, mémoires concernant des affaires générales, reçus au Secrétariat. 1785-1791.

 O/1/246. État des ordres du roi donnés en Languedoc, Bretagne, Auvergne. 1741-1745.

O/1/247 à O/1/248. Registres des affaires courantes à Bordeaux et Auch (O/1/247), à Lyon et dans le Berry (O/1/248). 1760-1761.

O/1/249 à O/1/264. Répertoire des ordonnances de paiement pour les divers services de la Maison du roi et la liste civile. 1764-1792.

O/1/265 à O/1/270. Bons du roi et décisions du Contrôleur général pour brevets de pension, secours, indemnités. 1767-1787.

O/1/271 à O/1/276. Transcriptions d'actes royaux pour servir de modèles. XVIe-XVIIIe s.

O/1/277. Copies d'ordres et de lettres de Louis XV pendant ses campagnes en Flandre. "Mémoire sur les pouvoirs donnés par les rois pour la conduite et gouvernement des affaires du royaume pendant leur absence". 1744-1747.

O/1/278 à O/1/279. Protocole épistolaire : notes, formules, modèles pour la correspondance envoyée et reçue par le roi, la famille royale, les ministres. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/280. Brevets et provisions de charges, avec pièces à l'appui (secrétaires d'État, cours souveraines, ingénieurs et savants, postes et messageries, chasses, Facultés et collèges). XVIIe-XVIIIe s.

O/1/281 à O/1/283. Documents généalogiques : princes, ducs et pairs, noblesse, chevalerie, Ordre du Saint-Esprit ; dépôt des titres, cabinet héraldique. 1660-1791.

O/1/284 à O/1/290. Bons du roi pour tous les départements de sa Maison et des Bâtiments : domaine de Versailles et des maisons royales, bois et chasses, dépenses et voyages de la cour, affaires de police, charges de la Maison du roi (nominations, traitements, indemnités, gratifications, pensions), bons pour fournitures, secours aux paroisses. 1741-1792.

O/1/291. Sommaires de lettres scellées. 1700-1704.

O/1/292 à O/1/348. Minutes de lettres patentes envoyées au sceau (ordre chronologique). Janvier 1775-juin 1789.

O/1/349. Table alphabétique de lettres scellées. 1743-1748.

O/1/350 à O/1/354. Actes du roi et documents historiques ou administratifs concernant les cours souveraines, lits de justice, assemblées des notables et États généraux . XIVe-1791.

O/1/355 à O/1/359. Rôles de placets au roi. 1653-1705 (lacunes).

O/1/360 à O/1/361. Actes royaux, correspondance, mémoires, rapports concernant l'administration de la Ville de Paris : voirie, Bastille, hôpitaux, guet, garde de Paris et de Versailles, police (lettres du lieutenant général de police Le Noir), approvisionnement de Paris et de Versailles. XVIIIe s. (quelques documents plus anciens, en particulier sur l'Hôpital général).

Actes et papiers du ministre de la Maison du roi

O/1/362 à O/1/501. Registres des dépêches ministérielles.

O/1/362 à O/1/436. Lettres du ministre aux autres secrétaires d'État, aux cours, aux intendants, au haut clergé, au lieutenant général de police, au prévôt des marchands de Paris, etc. 1701-1791. Pour la période 1669 à O/1/1700 : voir les registres O/1/13 à O/1/44.

O/1/437 à O/1/486. Minutes de dépêches provenant du comte de Saint-Florentin et concernant particulièrement les pays d'états. 1741-1789.

O/1/487 à O/1/501. Copies de minutes. Juillet 1775-1790.

O/1/502 à O/1/557. Correspondance du ministre avec les provinces : lettres reçues et envoyées. XVIIIe s.

O/1/502 à O/1/512. Copies de dépêches envoyées aux autorités provinciales. 1727-1765.

O/1/513 à O/1/523. Tables alphabétiques des envois de lettres dans les provinces. 1730-1740.

O/1/524 à O/1/555. Répertoires alphabétiques, par noms de signataires, des lettres reçues des provinces. 1735-1775.

O/1/555. Notes et correspondances concernant les provinces. 1741-1743.

O/1/556 et O/1/557. Tables alphabétiques et chronologiques de décisions du Conseil sur les affaires rapportées par le comte de Saint-Florentin. 1758-1776.

O/1/558. "Notes sur les camps et les marches de la réserve de l'armée du Bas-Rhin, commandée par le prince de Condé", par M. de Grandpré. 1761.

O/1/559 à O/1/579. Demandes reçues par le ministre et décisions prises : table chronologique avec sommaires. 1765-1789.

O/1/580 à O/1/588. Affaires contentieuses.

O/1/580 à O/1/585 et O/1/588. Registres des affaires contentieuses portées au Conseil par le secrétaire d'État de la Maison du roi (ordre chronologique avec tables). 1775-1790.

O/1/586. Questionnaire sur les magistrats des municipalités de Bourgogne, 1789.

O/1/587. Affaires jugées par l'intendant de Limoges. 1729-1774.

O/1/589 à O/1/597. Affaires particulières.

O/1/589 à O/1/591. Minutes de lettres du ministre. 1762-1791, lacunes.

O/1/592 à O/1/597. Lettres, placets, mémoires adressés au roi ou au ministre par des particulières, des villes ou des provinces, XVIIe-XVIIIe s.

O/1/598 à O/1/602. Dossiers de procès (ordre alphabétique). XVIIIe s.

O/1/603 à O/1/608. Affaires ecclésiastiques.

O/1/603 à O/1/605. Recueil des mandements de G.J.B. Louis de Noailles, évêque de Châlons, 1696-1711 ; correspondance épiscopale, lettres et mémoires concernant les ordres religieux, lettres et placets concernant les protestants, XVIIIe s. ; états de pensions à de nouveaux convertis, 1680-1703.

O/1/606 à O/1/608. Copies d'actes royaux, lettres, mémoires, arrêts, états de personnel concernant les Saintes-Chapelles, à Paris et dans le royaume, XIVe-XVIIIe s.

O/1/609. Bibliothèque du roi : correspondance, comptes, lettres et mémoires du personnel classés dans l'ordre alphabétique. 1765-1791.

O/1/610 et O/1/611. Imprimerie royale : états de distribution de livres, demandes d'impression, correspondance relative aux caractères d'imprimerie, dossiers de personnel. 1716-1790. Librairie : lettres, brevets, mémoires concernant libraires et imprimeurs. 1639-1790. Académies : lettres et mémoires, états de pensions et dépenses pour l'Académie française, l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, l'Académie des Sciences. 1715-1785.

O/1/612. Collèges de chirurgie (1775-1788) et de pharmacie (1707-1786).

O/1/613 à O/1/629. Académie royale de musique (Opéra) : arrêts, règlements, mémoires, correspondance ; délibérations et comptes rendus au ministre du directeur et du comité de l'Opéra, relatifs au répertoire et aux auteurs, aux interprètes, au personnel ; comptes, relevés, marchés, projets, plans concernant le matériel, le décor, l'entretien, les bâtiments. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/630 à O/1/710. Pensions de la Maison du roi : correspondance, bons du roi, brevets, états de pension sur la cassette du roi et sur les Bâtiments, XVIIe-XVIIIe s. Dossiers alphabétiques de pensions sur le Trésor royal, fin XVIIIe s. (O/1/666 à O/1/688). État des pensions de la liste civile.

O/1/711 à O/1/749. Charges et dépenses de la Maison du roi : brevets, relevés de comptes, états généraux et dossiers des officiers, notes et mémoires les concernant. XVIIe-XVIIIe s. Comptes de la liste civile.

 

II. DÉPARTEMENT DES GRANDS OFFICIERS DE LA MAISON DU ROI

O/1/750. Papiers du grand aumônier, relatifs au personnel de son service et aux aumônes du roi. xviiie s.

O/1/751 à O/1/819. Papiers du grand maître de France.

O/1/751 à O/1/756. Notes historiques, formulaires, recueil de règlements concernant le service, documents relatifs aux sacres de Louis XV et de Louis XVI. XVIe-XVIIIe s.

O/1/757 à O/1/761. Actes du grand maître. 1670-1791.

O/1/762 à O/1/766. Etats des officiers du service, lettres, brevets, certificats, provisions de charges. XVIIIe s.

O/1/767 à O/1/804. Chambre aux derniers du roi (Bouche) : règlements, lettres de Mesnard de Chouzy, contrôleur général, au ministre : états du personnel et états de gages ; comptes de fournisseurs et ordonnances de paiements (table, vins, livrées, bois, bougie, etc.). XVIIIe s.

O/1/805 à O/1/819. Gouvernement des châteaux royaux : dons de terrains, dépenses pour voyages, chasses, fournitures, pourvoirie, états et gages du petit personnel. XVIIIe s.

O/1/820 à O/1/854. Papiers du grand chambellan.

O/1/820 à O/1/826. Mémoires sur les attributions du grand chambellan et des gentilshommes de la Chambre ; lettres, mémoires personnels ; inventaire après la mort de Louis XV ; enregistrement des cérémonies par les premiers gentilshommes de la Chambre (1669-1785) : brevets et provisions d'offices du personnel (Chambre, garde-robe, Faculté, Menus), certificats des pages de la chambre. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/827 à O/1/829. Registres d'audiences royales. XVIIIe s.

O/1/830 à O/1/836. Garde-robe : états de dépenses, mémoires acquittés ; enregistrement des médicaments fournis jour par jour (1787-1790) à la Maison du roi. XVIIIe s.

O/1/837 à O/1/841. Petits cabinets : relevés de dépenses, mémoires, quittances, marchés, états de service, notes adressées au roi et bons du roi concernant les gages du personnel, les voyages, les services de Saint-Hubert, les dépenses de la pourvoirie. 1757-1790.

O/1/842. Musique du roi : édits, règlements du roi et du premier gentilhomme de la Chambre ; mémoires des surintendants et maîtres ; gages, brevets, gratifications, états du personnel ; ordres de dépenses. 1700-1792.

O/1/843 à O/1/854. Comédie française, 1668-1790 (O/1/843 à O/1/847) et Comédie italienne, 1691-1789 (O/1/848 à O/1/854) : règlements, arrêts du Conseil, lettres des ministres, mémoires, états de recettes et dépenses ; ordres des premiers gentilhommes de la Chambre concernant les auteurs, les artistes, le personnel, le répertoire, les représentations, la police, les décors, l'entretien et la construction des salles (devis, plans, bons du roi).

O/1/855 à O/1/976. Papiers du grand écuyer.

O/1/855 à O/1/868. Documents historiques et règlements concernant le service, l'office du grand écuyer, les charges des Écuries, XVe-XVIIIe s. ; provisions, brevets, lettres patentes, mémoires concernant les grands écuyers, XVIe-XVIIIe s. ; répertoire d'adresses provenant du bureau du grand écuyer (O/1/860), lettres reçues et envoyées, XVIIIe s.

O/1/869 à O/1/884. Provisions d'offices, brevets et nominations, demandes de places, démissions, états du personnel de la grande et de la petite Écurie, de la livrée du roi, de ses manèges, des équipages des carrosses et attelages, des équipages des courreurs ; dossiers du personnel classés par charges ; actes d'état civil, pensions et retraites, gratifications. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/885 à O/1/894. États de gages et dépenses de l'Écurie, ordonnances de paiement du personnel et des fournisseurs, quittances ; correspondance concernant les logements dans les bâtiments des Écuries, états de fournitures, inventaires de meubles ; demandes de permission et certificats de livrées, états de la livrée du roi, règlemenets de deuil. Fin XVIIe-XVIIIe s.

O/1/895 à O/1/904. Écuries : ordonnances royales sur le commerce des chevaux, lettres et mémoires concernant les achats de chevaux dans les pays étrangers, pièces justificatives et comptes états descriptifs de chevaux ; passeports, marchés, états et comptes concernant la pourvoirie et les fourrages ; états du garde-meuble des Écuries, harnais, sellerie, voitures ; ordres, états, lettres, mémoires émanés du service des grands valets de pied pour les voyages du roi. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/904 à O/1/914. Haras du roi : lettres patentes, mémoires, états de situation du personnel avant et après l'union au service du grand écuyer en 1764, XVIIe-XVIIIe s. États des chevaux, 1758-1780.

O/1/915 à O/1/917. Académies équestres de Paris et de province. XVIIIe s.

O/1/918 à O/1/953. Comptabilité des Écuries : baux, titres de propriété, actes d'achat de terrains et bâtiments à Paris et dans la région parisienne ; comptes de la grande et de la petite Écurie : dépenses pour le personnel, les chevaux et le matériel ; tarif de prix d'ouvrages ; journal du trésorier général des Écuries ; liquidation des comptes sous la République. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/954 à O/1/974. Pages de la grande et de la petite Écurie et maison des pages ; preuves de noblesse, listes chronologiques de réceptions, demandes d'admissions, rapports sur la conduite et les études des pages, certificats de service, nominations dans l'armée, pages, pensions. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/975. Roi et hérauts d'armes : mémoires et notes sur la charge ; brevets, provisions, pièces personnelles ; rapports sur les cérémonies concernées. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/976. Juge d'armes et généalogiste : brevets, mémoires ; formules concernant les honneurs de la Cour. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/977 à O/1/1041. Papiers du grand veneur.

O/1/977 à O/1/980. Mémoires, lettres, pensions, états des dépenses et d'appointements concernant le personnel et le service (grands fauconnerie, louveterie, vautrait, capitaine de lévriers, gardes des aires). XVIIIe s.

O/1/981 à O/1/1032. État des chasses au loup et au sanglier ; équipage de la reine et du comte d'Artois. XVIIIe s.

O/1/1033 à O/1/1036. Capitaines et chasses : brevets et provisions du personnel ; administration générale ; affaires de braconnage. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1037 à O/1/1040. Trésorerie générale de la Vénerie. 1760-1791.

O/1/1041. Registre de recette et dépense des capitations pour l'Argenterie, les Menus-Plaisirs, la Vénerie, la Fauconnerie et les Écuries. 1784.

O/1/1042 à O/1/1044. Papiers du grand maître des cérémonies.

Brevets, correspondance concernant le personnel, 1781-1791 ; notes historiques sur des questions d'étiquette et de cérémonial, XVIe-XVIIIe s. ; mémoires originaux, notes, lettres relatifs aux naissances, baptêmes, mariages, voyages, maladies et pompes funèbres des membres de la famille royale, XVIIe-XVIIIe s. (Quelques documents des XIVe, XVe et XVIe s.).

 

III. Direction Générale des bâtiments, jardins, arts, académies et manufactures royales

Administration générale : actes du roi

O/1/1045 à O/1/1061. Ordonnances, déclarations, édits, arrêts, ordres du roi, règlements ; brevets et provisions pour le personnel. XVIe-XVIIIe s.

O/1/1055. Extrait du travail de M. de Marigny avec le roi. 1752-1767.

O/1/1062 à O/1/1081. Bons du roi concernant les affaires générales se les divers départements des Bâtiments : les châteaux et bâtiments royaux (en particulier dons de terrains et attributions de logements, devis de réparations, rapports, plans), les académies et beaux-arts (brevets de pension, gratifications, souscriptions à des ouvrages de savants ; inventions et découvertes ; expositions, commandes, achats et restaurations d'œuvres d'art, dons de portraits du roi, prêts et dons d'œuvres d'art), les manufactures royales, les marbres, les pépinières, les eaux. XVIIIe s.

Administration générale : actes du surintendant, depuis 1708 directeur général

O/1/1082 à O/1/1097. Certificats pour le personnel, brevets, décisions et ordres du surintendant puis directeur général. 1689-1789.

O/1/1098. Registre journalier des ordres et lettres du duc d'Antin. 1708-1732.

O/1/1099 à O/1/1150. Lettres du directeur général. 1733-1791.

O/1/1151 à O/1/1167. Registres du bureau des discussions des Bâtiments : lettres et actes du directeur général envoyés à l'enregistrement. 1751-1772.

O/1/1168 à O/1/1183. Lettres et ordres du directeur général concernant les appointements, gages et entretien fi Xe. 1773-1790.

O/1/1181 à O/1/1230. Renvois et décisions :

O/1/1184 à O/1/1221, O/1/1224 et O/1/1225. Journaux des renvois et décisions déposés au bureau de la Direction générale des Bâtiments, 1737-1792, avec des lacunes (O/1/1224 et O/1/1225).

O/1/1222 et O/1/1223. Registres d'envois aux contrôleurs des Bâtiments. 1753-1776.

O/1/1226 et O/1/1227. États des renvois faits par le contrôleur général des finances (avec tables). 1773-1774.

O/1/1228 à O/1/1230. États des renvois faits par le directeur général. 1775-1777.

O/1/1231 à O/1/1242. Enregistrement des lettres adressées au directeur général. 1778-1789.

O/1/1243. Lettres concernant les fonds des Bâtiments, adressées au ministre de la Maison du roi, au chancelier, au trésorier général. 1759-1773.

O/1/1244 et O/1/1245. Règlements et mémoires sur l'administration des Bâtiments. XVIIIe s.

O/1/1246 à O/1/1251. Lettres et décisions diverses des directeurs généraux depuis Mansart ; brevets, certificats, commissions concernant le personnel ; dons de terrains et de logements, avec plans. Fin XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1252. Papiers personnels de M. de Marigny : correspondance (notamment avec Soufflot), travaux, comptes. 1759-1779.

O/1/1253 à O/1/1267. Correspondance générale dans l'ordre chronologique. 1683-1792.

O/1/1268 à O/1/1270. Mémoires marchés, devis pour les travaux et l'entretien des bâtiments. 1624-1790.

O/1/1271 et O/1/1272. Papiers de MM. de Vahiny et Perrier, premiers commis des Bâtiments, 1753-1778 ; travail de M. de Vahiny avec le marquis de Marigny, 1751-1752.

O/1/1273 à O/1/1279. Journaux de renvois, reçus, ordres et décisions. 1754 1787 (lacunes).

O/1/1280 à O/1/1290. Enregistrement chronologique de lettres et états de dépenses. 1746-1773 (lacunes).

O/1/1291. Inventaires anciens de papiers, cartes et plans ; répertoires de registres de renvois. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1292 à O/1/1295. Lettres et mémoires relatifs à des missions scientifiques (en Californie, à l'île de France, à Cayenne, au Pérou), à diverses inventions et découvertes. Fin XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1296 à O/1/1318. Journal des renvois et décisions concernant les acquisitions de terres par le roi et les remboursements aux vendeurs, de 1760 à O/1/1790 ; dossiers alphabétiques de remboursements ; lettres, mémoires, placets, contrats, comptes, inventaires de titres. Fin XVIIe-XVIIIe s. (Quelques documents plus anciens.).

O/1/1319 à O/1/1323. Procès d'estimation, arpentages, actes de propriété (certains du XVIe s.) concernant les acquisitions et remboursements pour les capitaineries, varennes et remises à gibier. XVIIe-XVIIIe s.

Châteaux et bâtiments du roi

O/1/1324 à O/1/1906. Correspondance, brevets, provisions d'offices, placets concernant le personnel, les logements accordés, la police ; états d'objets d'art ; mémoires, correspondance, bons du directeur général concernant les travaux de construction et d'entretien, ordres du roi, journaux de renvois et décisions, comptes, registres de dépenses, devis et adjudications, états de paiements d'entrepreneurs et d'ouvriers, pièces justificatives des comptes des divers corps de métiers ; états d'estimation et d'arpentage, comptes de remboursements relatifs aux acquisitions domaniales par le roi ; nombreux dessins, cartes et plans émanés du bureau des plans.

O/1/1324 à O/1/1342. Blois et Chambord. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1343 à O/1/1382. Choisy (château et jardins, théâtre, domaine, forêts et remises à gibier, châteaux et parcs du Grand et Petit Tremblay, village de Choisy). XVIIIe s.

O/1/1383 à O/1/1419B. Compiègne (château et dépendances, forêt, routes, ville : église, hôtels). XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1420 à O/1/1452. Fontainebleau (château, écuries, jardins, salle de spectacle, forêt et routes, ville : paroisse, couvents, hôtels, hôpital d'Avon ; villages et paroisses des environs ; tombeau du Dauphin dans la cathédrale de Sens (1777-1778). XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1453-1513B. Marly (château, parc, théâtre, forêt, ville, machine). XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1514 à O/1/1530B. Meudon, Chaville, Verrières. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1531 à O/1/1707. Paris : documents concernant l'ensemble du département (ainsi la correspondance entre le directeur général et le contrôleur du département, Soufflet), XVIIe-XVIIIe s. (O/1/1537 à O/1/1575) ; documents concernant des palais, hôtels, églises et autres bâtiments, des places, rues, promenades, jardins, faubourgs, les ponts, ports et la navigation sur la Seine, les eaux, les pompes, acqueducs et châteaux d'eau, XVIIe-XVIIIe s. (O/1/1576 à O/1/1707).

O/1/1708. Saint-Cloud (château et écuries). XVIIIe s.

O/1/1709. Montceaux. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1710 à O/1/1732. Saint-Germain (château et dépendances, jardins, forêt, ville et environs : le Pecq, le Vésinet, Carrières, Chatou). XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1733 à O/1/1887. Versailles, XVIIe-XVIIIe s. : rigoles et étangs de Trappes, Saclay, Saint-Hubert et des environs de Versailles (O/1/1733 à O/1/1758.) : le château de Versailles, appartements royaux, ailes, cours et dépendances (chapelle, salles de spectacle, parc, Orangerie, canal, ménagerie...) [O/1/1759 à O/1/1819) ; dehors de Versailles : bâtiments royaux (Grand commun, écuries, chenils, pôtager...) ; ville (église, couvents, hôtels, salles de spectacle, hôpital, cimetière...) et environs (Saint-Cyr, Glagny et Glatigny, le Chesnay, Rocquencourt, Montreuil, Satory, Villepreux, le canal de Maintenon...) [O/1/1820 à O/1/1873) ; les Trianons (O/1/1873 à O/1/1887).

O/1/1888 à O/1/1902. Vincennes (château et dépendances, Sainte-Chapelle, parc, bois, garnison militaire, domaine, eaux, manufacture d'armes, ville et environs). XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1903 à O/1/1906. Châteaux, églises et bâtiments divers situés dans toute la France, XVIIe-XVIIIe s., par exemple le château d'Amboise, les ponts de Lyon et de Moulins, l'église Sainte-Croix d'Orléans, le tombeau du maréchal de Saxe dans la Cathédrale de Strasbourg, le logement de Mesdames à l'abbaye de Fontevrault, le jardin des plantes à Toulon, etc.

Académies et Beaux-Arts

O/1/1907 à O/1/1922. Correspondance et mémoires relatifs aux beaux-arts, aux salons, aux expositions, aux musées, aux commandes d'œuvres d'art, aux missions d'artistes et de savants. 1660-1792.

O/1/1923. Copies d'ordres et de décisions pour les dépenses générales, états des comptes pour les beaux-arts, les écoles et les académies. 1746-1769.

O/1/1924. Comptes de fournitures pour les ornements de la cathédrale de Strasbourg, 1689-1692. Correspondance et comptes pour l'édition des gravures des "Conquêtes de la Chine", 1766-1774.

O/1/1925 à O/1/1928. Académie de peinture et de sculpture.

O/1/1925. Actes royaux, correspondance, extraits des procès-verbaux. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1926/1 à O/1/1926/10. Copie des procès-verbaux des séances. 1648-1793.

O/1/1927 et O/1/1928. Correspondance et comptes des écoles académiques et élèves protégés. XVIIe s.

O/1/1929 à O/1/1934. Académie d'architecture.

O/1/1929/1 à O/1/1929/11. Copie des procès-verbaux des séances. 1671-1793.

O/1/1930 à O/1/1933. Actes royaux ; états des droits de présence ; correspondance, extrait des procès-verbaux des écoles académiques. Écoles et académies de province. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1934. États de paiement pour travaux et appointements, dépenses, journées d'ouvriers, pensions concernant les beaux-arts et les académies. 1689-1790.

O/1/1935 à O/1/1963. Académie de France à Rome.

O/1/1935. Statuts et règlements, états des élèves, brevets ; acquisition, estimation et plans, inventaires d'objets d'art et de mobilier des des palais successifs de l'Académie. 1666-1791.

O/1/1936 à O/1/1943. Correspondance des directeurs de l'Académie de Rome avec les surintendant ou directeur général des Bâtiments. 1685-1792.

O/1/1944. Différend entre Natoire, directeur, et Mouton, élève de l'Académie. 1767-1785.

O/1/1945 à O/1/1952. Comptes de l'Académie. 1666-1791.

O/1/1953 à O/1/1963. Enregistrement de la correspondance entre le directeur de l'Académie et le surintendant des Bâtiments. 1708-1736.

Inventaires d'œuvres d'art des châteaux

O/1/1964. Inventaire des œuvres d'art du château de Vaux. 1665-1699.

O/1/1965 à O/1/1968. Inventaire des tableaux du Louvre, du Luxembourg, des Tuileries, des châteaux de Meudon, Versailles, Marly, Chaville, par Paillet ; inventaires diverses d'objets d'art. XVIIe s-XVIIIe s.

O/1/1969B et O/1/1969B. Inventaires générales des œuvres de sculpture des jardins, maisons et magasins du roi, par Masson. 1722-1723.

O/1/1970 à O/1/1975. Inventaire général des tableaux du roi, par Bailly. (Plusieurs exemplaires modifiés). 1706-1722.

O/1/1976A à O/1/1977B. Inventaires généraux des sculptures. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1978A et O/1/1978B. Inventaires généraux des tableaux, par Paillet. S. d.

O/1/1979. Répertoire par noms d'artistes des ouvrages commencés et livrés. 1747-1756.

O/1/1980. Description des travaux pour la fonte de la statue équestre de Louis XV, par P. J. Mariette (imprimé). 1768.

Jardins, manufactures et autres départements de la direction des bâtiments

O/1/1981 à O/1/1986. Baraques : correspondance, mémoire, brevets, comptes et plans concernant l'établissement de baraques avec l'autorisation du roi le long des bâtiments et sur les terrains de la Couronne, en particulier à Marly et à Versailles. XVIIIe s.

O/1/1987 à O/1/1989. Carrières : correspondance, arrêts mémoires, plans concernant l'exploitation des carrières pour les bâtiments de la Couronne. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1990 à O/1/1992A. Glaces : correspondance, mémoires, états de livraisons, comptes, relevés, inventaires des manufactures des glaces. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/1992B. Plomb laminé : mémoires, états de livraisons, correspondance de manufacture de plomb laminé. XVIIIe s.

O/1/1993 à O/1/2035. Magasins : règlements, correspondance, comptes, inventaires, états d'entrées et sorties des divers magasins des Bâtiments du roi à Paris et dans la région parisienne. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/2036 à O/1/2063. Manufactures : privilèges, arrêts et règlements, correspondance, comptes, états de fabrication et de vente, relevés de paiements aux ouvriers, mémoires d'artistes, plans des bâtiments. XVIIe -XVIIIe s.

Les manufactures concernées sont en particulier :

O/1/2036 à O/1/2058. Manufactures de tapisseries d'Aubusson, de Beauvais, de Felletin, des Gobelins et de la Savonnerie.

O/1/2059 à O/1/2063. Manufactures de porcelaine de Limoges, de Saint-Yrieix, de Sèvres, du château de Vincennes.

O/1/2064. Monnaie des médailles : correspondance, comptes, ordres de paiements aux graveurs. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/2065 à O/1/2101. Marbres : correspondance, comptes, inventaires ; journal des renvois, mémoires, registres de dépenses, inventaires des magasins de la rue Louis-le-Grand (1768) et de Chaillot (1768, 1781). XVIIe-XVIIIe s.

O/1/2102 à O/1/2123. Pépinières : correspondance, plans et cartes, journal des renvois, mémoires et décisions, états de paiements, comptes, mémoires concernant les missions botaniques (missions Michaux, 1785-1791), les envois de plantes.VIIe-XVIIIe s.

O/1/2124 à O/1/2126. Jardins des plantes : actes royaux, mémoires, correspondance concernant les jardins du roi à Toulon et à Paris. XVIIe-XVIIIe s.

Comptabilité générale des bâtiments

O/1/2127 à O/1/2278/B. Comptes généraux : recettes et dépenses. 1639-1774. (À partir de l'année 1668, chaque année est représentée par un ou plusieurs registres).

O/1/2279 à O/1/2311. États au vrai de la recette et de la dépense des Bâtiments avec bons. 1680-1749 (lacunes nombreuses).

O/1/2312 à O/1/2386. Grand état de la dépense ordinaire, signé par le roi (gages, loyers de maisons, pensions ; entretiens fi Xes ; entretien non fixes, réparations ; ouvrages neufs). 1700-1778 (lacunes pour 1750, 1763, 1764, 1776).

O/1/2387 à O/1/2434. États de gages d'officiers, états de paiements des bureaux et du personnel, devis et états annuels des réparations à faire, extraits de dépenses fixes pour l'entretien, distribution de fonds, de gages et d'appointements, rôles de dixièmes et états de capitation. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/2435 à O/1/2628. Cahiers des trésoriers : paiement hebdomadaires pour entretiens, gages appointements. 1704-1773 (lacune de 1705 à O/1/1711).

O/1/2629 à O/1/2642. Journal de paiements de mémoires et d'ouvriers et enregistrement des mémoires et rôles. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/2643 à O/1/2805. Comptes fragmentaires ou particuliers.

O/1/2643 à O/1/2649. États de paiements divers, fin XVIIe-XVIIIe s., vérification du compte du trésorier général des Bâtiments pour 1708.

O/1/2650 à O/1/2684. États de recettes et de paiements. 1708-1746 (lacune pour 1726).

O/1/2685 à O/1/2720. Minutes de l'état général des dépenses fixes. XVIIIe s.

O/1/2721 à O/1/2732. Dépenses particulières sans département, sommes dues, soumissions, devis et marchés d'entrepreneurs. XVIIIe s.

O/1/2733 à O/1/2765. Journal du trésorier général des Bâtiments ; dépouillement du journal de l'exercice. 1767-1784.

O/1/2766 et O/1/2767. Comptes au net pour tous les départements des Bâtiments. 1775-1784.

O/1/2768. Inventaire des papiers des Bâtiments. XVIIe s.

O/1/2769. Comptes des notaires des Bâtiments. 1730-1789.

O/1/2770. Lettres et états concernant l'exemption de la milice. 1777-1789.

O/1/2771 à O/1/2805. Minutes des comptes, états de recettes et de dépenses. 1663-1792.

 

IV. ARGENTERIE, MENUS-PLAISIRS ET AFFAIRES DE LA CHAMBRE

Administration

O/1/2806 à O/1/2810. Règlements royaux ; copies d'ordres, brevets et règlements des premiers gentilshommes de la Chambre ; catalogue des papiers des Menus de 1675 à 1763 ; compte rendu de l'administration des Menus par l'intendant Papillon de La Ferté, 1784 ; notes de La Ferté et dossiers réunis par lui. XVIIIe s.

O/1/2811. Correspondance, brevets, états de traitements concernant le personnel. 1724-1792.

O/1/2812 à O/1/2814. Correspondance, pièces domaniales, comptes, mémoires concernant la construction des hôtels et magasins des Menus à Choisy, Compiègne, Fontainebleau, Paris, Saint-Hubert, Versailles. XVIIIe s.

Comptabilité

O/1/2815 à O/1/3133. Plusieurs séries de registres de recettes et dépenses, ainsi que des minutes de dépenses et pièces justificatives, XVIIe-XVIIIe s. Ordres de mandements de Papillon de La Ferté aux fournisseurs, enregistrements de mandats de paiements, états de fournitures, relevés de paiements et de dépenses, deuxième moitié du XVIIIe s.

Inventaires, travaux historiques, recueils de dessins

O/1/3134 à O/1/3175. Recensement des effets des magasins du roi (meubles, costumes, étoffes, décors, estampes, livres, musique...). 1760-1789 (quelques lacunes).

O/1/3176 à O/1/3179. Registres des recettes et dépenses du garde-magasin général. 1766-1788.

O/1/3180 à O/1/3232. Quatre séries de registres du contrôle des effets et objets entrés et sortis, des magasins du roi. 1760-1790 (lacune).

O/1/3233 à O/1/3235. Inventaires des habits de théâtre de la cour (1754) et des habits des ballets du roi. 1754, 1760.

O/1/3236 et O/1/3237. Registres de prêts d'habits de théâtre à l'Opéra ou à divers. 1779-1792.

O/1/3238 à O/1/3242/C. Dessins de décors de théâtre recueillis par Lévêque, garde général des magasins des Menus-Plaisirs. 1752.

O/1/3243 et O/1/3244. Inventaire des tentes et pavillons du roi, 1765 ; mise au net de cet inventaire, 1780.

O/1/3245 et O/1/3246. Inventaire de la bibliothèque de musique de Versailles, 1765 ; mise au net de cet inventaire, 1780.

O/1/3247. Inventaire des meubles du magasin de Compiègne. 1780.

O/1/3248. États de fournitures de l'Argenterie pour diverses fêtes. 1742.

O/1/3249. Registre de sortie d'effets des magasins des Menus, surtout envoyés au Garde-meuble. 1793-aniv.

O/1/3250 à O/1/3258. Relations de cérémonies à l'occasion des obsèques de Louis XV, du sacre de Louis XVI et de plusieurs mariages princiers. XVIIIe s.

O/1/3259 à O/1/3264. Dossiers de recherches, formés par Papillon de La Ferté, sur les fêtes, cérémonies et spectacles. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/3265. Dessins relatifs aux projets de fêtes organisés par le duc d'Aumont à l'Orangerie de Versailles et à la pièce d'eau des Suisses. 1751.

O/1/3266. États de costumes pour les spectacles de la Cour. 1754-1770.

O/1/3267 à O/1/3275. Pointages de journées d'ouvriers. 1744-1776 (lacunes).

O/1/3276. États des layettes des Enfants de France. 1667-1786.

 

V. GARDE-MEUBLE DE LA COURONNE

Administration

O/1/3277 à O/1/3283. Notes historiques sur le service, règlements royaux et intérieurs, XVIIe-XVIIIe s. Correspondance générale concernant en particulier les antiquités et bijoux précieux et les diamants de la Couronne, XVIe-XVIIIe s. États du personnel, nominations, pensions, comptes et notes le concernant, XVIIe-XVIIIe s.

O/1/3284 à O/1/3323. Mouvements du Garde-meuble : relevés des meubles, objets, effets fournis sur les ordres du garde général, 1774-1791 avec des lacunes (O/1/3284 à O/1/3292) ; registres de prêts, 1785-1790 (O/1/3293 à O/1/3296) ; états de prêts occassionnels (ambassades, cérémonies, voyages, logements provisoires), 1685-1793 (O/1/3297 à O/1/3302) ; journal des entrées et sorties, 1666-1790 (O/1/3304 à O/1/3323). Rapports de Thierry de Ville-d'Avray au roi sur l'état du département, 1790-1791 (O/1/3303).

O/1/3324 à O/1/3329. Relevés des ordres aux ouvriers et fournisseurs, et des journées d'ouvriers et ouvrières. 1785-aniii.

Inventaires

O/1/3330 à O/1/3356. Inventaires généraux du mobilier de la Couronne et des maisons royales de 1664 à O/1/1705, en 1729, 1775, 1792.

O/1/3357 à O/1/3359, 3376. Inventaires de meubles, bronzes, tapisseries, bijoux. XVIIIe s.

O/1/3360 à O/1/3376. Inventaires des diamants de la Couronne en 1691, 1774, 1789.

O/1/3366 à O/1/3376. Inventaires spéciaux des pierreries, agates, cristaux de roche, meubles de brocart, bronzes, pendules, cartels et horloges. États des vases et bijoux défectueux ; appréciation des bijoux, vases et armures. XVIIIe s.

O/1/3377 et O/1/3378. États des lingeries des maisons royales. XVIIIe s.

O/1/3379 à O/1/3496. Inventaires, états d'estimation et de distribution de meubles, relevés de fournitures des châteaux et maisons royales qui suivent : Bellevue, Choisy, Compiègne, Fontainebleau (titres  de propriété de l'hôtel du Garde-meuble, XVIIe-XVIIIe s.), Madrid, Marly, Meudon, Montreuil, La Muette, Paris (hôtels du Contrôle général, du Garde-meuble et autres hôtels, Louvre, Luxembourg, Tuileries), Rambouillet, Saint-Cloud, Saint-Denis, Saint-Germain, Saint-Hubert, Trianon, Versailles (Château et grand commun, ville et dehors — décors du grand théâtre en 1778 ; construction de l'hôtel du Garde-meuble, états et prêts de ses magasins). XVIIIe s.

O/1/3497 à O/1/3523. Comptes d'achat et d'entretien, registre d'entrées, soumissions et devis, états annuels de fournitures, estimations et récolements pour les étoffes, tapis et tapisseries (O/1/3497 à O/1/3507), l'argenterie, la vaisselle et l'orfèvrerie (O/1/3508 à O/1/3516), la livrée du roi (O/1/3517 à O/1/3523). XVIIIe s.

Comptabilité

O/1/3524 à O/1/3544. Comptes annuels ou par quartiers de recettes et dépenses du garde général des meubles ; relevés de dépenses courantes ; mandats tirés sur le trésorier général de la Maison du roi ; état de dépenses pour la fabrication et l'acquisition de meubles. Deuxième moitié du XVIIIe s.

O/1/3545 à O/1/3601. États et estimations des meubles faits au garde-meuble de Paris, des meubles et étoffes en dépôt dans les magasins ; journaux de fournitures ; journaux des échanges de meubles et d'étoffes entre le Garde-meuble et les maisons royales ; bons pour les dépenses et envois émanés du Garde-meuble. Deuxième moitié du XVIIIe s.

O/1/3602 à O/1/3658. Comptes, soumissions, mémoires et factures de fournisseurs et d'ouvriers. XVIIIe s.

O/1/3659 à O/1/3665. États de vieux meubles, d'étoffes et d'argenterie destinés à la vente et à la fonte. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/3665 à O/1/3671. Dépenses des voitures, ordres aux entrepreneurs, enregistrement de charrois et de bois de construction pour le service du Garde-meuble. XVIIIe s.

 

VI. MAISON MILITAIRE

O/1/3672. Registre du trésorier. 1767-1772.

O/1/3673 à O/1/3699. Règlements, mémoires, correspondance ; rôles, brevets et provisions ; états d'habillement, de gages et de pensions ; listes d'officiers ; états de services ; comptes. Deuxième moitié du XVIIIe s.

O/1/3673 à O/1/3676. Gardes du corps du roi.

O/1/3676. Gendarmes de la garde.

O/1/3677. Maréchaux et fourriers des logis, chevau-légers, guides, gardes françaises.

O/1/3678. Mousquetaires, gardes de la porte du roi.

O/1/3679. à O/1/3693. Gardes suisses (Cent-Suisses).

O/1/3694. Dragons-dauphin.

O/1/3695. Régiment d'infanterie du roi.

O/1/3696. à O/1/3699. Garde constitutionnelle de Louis XVI et corps reformés. 1790-1792.

 

VII. PRÉVÔTÉ DE L'HÔTEL

O/1/3700 à O/1/3703. Arrêts, règlements, statuts, mémoires concernant l'organisation de la compagnie (depuis 1522) et ses conflits avec diverses juridictions. Brevets, provisions, certificats, rôles et gages des officiers et du personnel. XVIIIe s.

O/1/3704 à O/1/3711. Correspondance et mémoires concernant des affaires de police (étrangers, mendiants, marchands, voitures, chasses) et de voirie (demandes en autorisations d'enclore et de bâtir). Journal d'écrous et signalement des étrangers à Versailles. XVIIIe s.

O/1/3712. Registre de comptes du trésorier général Randon de La Tour. 1785-1792.

 

VIII. MAISONS DES REINES ET DES ENFANTS DE FRANCE

O/1/3713 à O/1/3799. Ordres, règlements, lettres de cachet ; brevets, provisions d'offices, correspondances, états de gages et de pensions du personnel souvent continués au-delà de l'enfance ou après la mort du prince ; étrennes, aumônes, missions ; comptes, états de dépenses (charges, approvisionnements — états de cave, de vaisselle, fourniture d'argenterie, de linge — voyages, écuries, bâtiments), bulletins de santé, protocole. XVIIe et XVIIIe s. (quelques documents du XIVe s. en O/1/3715).

O/1/3713 à O/1/3715. Maison de la reine Marie-Thérèse. 1673-1679.

O/1/3715. Maison du duc et de la duchesse de Bourgogne, 1690-1699, de la duchesse de Berry, 1711-1715, du duc et de la duchesse d'Orléans, 1749, de Louis XV enfant, 1760-1779, de Madame Infante, première fille de Louis XV, 1739-1757.

O/1/3716. Maison de la duchesse de Bourgogne. 1698-1701.

O/1/3717 à O/1/3742. Maison de la reine Marie Leczinska. 1725-1779.

O/1/3743 et O/1/3744. Maison du Dauphin, fils de Louis XV. 1735-1779.

O/1/3744 et O/1/3745. Maison des Dauphines, belles-filles successives de Louis XV. 1745-1779.

O/1/3746 à O/1/3784. Maison de Mesdames Adélaïde, Victoire, Sophie et Louise, fille de Louis XV. Documents relatifs au château de Bellevue et au duché de Louvois (Quelques pièces domaniales du XVIe s.), ainsi qu'aux œuvres pies et aux fondations de Mesdames : chanoinesses de Mirecourt, dames de Saint-Sacrement de Nancy. 1749-1792.

O/1/3785 à O/1/3789. Maison des enfants du Dauphin, petits-fils et petites-filles de Louis XV : duc de Bourgogne, duc d'Aquitaine, duc de Berry puis Dauphin (Louis XVI), comte de Provence, comtesse de Provence, comte et comtesse d'Artois, Mesdames Clotilde et Elisabeth. 1753-1792.

O/1/3790 à O/1/3797. Maison de Marie-Antoinette, Dauphine puis reine. 1770-1791.

O/1/3798 et O/1/3799. Maison des Enfants de France, fils et filles de Louis XVI. 1778-1792.

 

IX. DOMAINE DE LA COURONNE

O/1/3800 à O/1/3972. Titres de propriété, terriers, cueilloirs de censives, rentes, baux, contrats de vente et d'échange, états d'estimation, procès-verbaux d'arpentage, plans ; actes de foi et hommage, aveux et dénombrements ; comptes ; inventaires.

Les principaux domaines concernés sont :

O/1/3800 et O/1/3801. Compiègne. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/3802 à O/1/3863. Meudon et les seigneuries en dépendant : Aubervilliers, Bellevues, Bièvre, Chaville, Clamart, Cottigny, Fleury, Triveau, Ursines, Vélizy, Villacoublay, Villebon, Viroflay et Petit-Viroflay. XIIe-XVIIIe s.

O/1/3864 à O/1/3868. Sèvres. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/3869. Rambouillet . XIVe-XVIIIe s.

O/1/3870. Saint-Cloud. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/3871 à O/1/3972. Versailles (la ville — hôtels et paroisses —, le parc, le domaine), Marly et dépendances : Avinières, Bailly, Bellébat, Bois-d'Arcy, Bougival, Bouviers, la Bretèche, Buc, Buisson de Verrières, la Celle-Saint-Cloud, Chaillot, Châteaufort, Chavançon, le Chesnay, Chèvreloup, Chevreuse, Choisy-aux-Bœufs, Clagny, l'Étang-la-Ville, Fontenay-le-Fleury, Galie, Glatigny, Guyancourt, Jouy, Louveciennes, La Marche, Mareil, Marnes, Ménildou, Mérancy, Montreuil (biens de Mesdames), Moulineaux, Noisy, Orgeval, le Pecq, le Perray, Plessis-Piquet, Porchefontaine, Rennemoulin, Rocquencourt, Saint-Antoine, Saint-Cyr, Saint-Léger, Saint-Nom, Sainte-Gemme, Satory, Tossu-le-Noble, la Tremblaye, Vaucheron, Vaucresson, Vaulusseau, Ville-d'Avray, Villepreux, Voisins-le-Bretonneux . XIVe-XVIIIe s.

O/1/3973 à O/1/3988. Comptes, gages, pensions, certificats de service du personnel ; soumissions de marchands, mémoires et devis d'entrepreneurs : domaines de Versailles, Marly, Meudon. XVIIIe s.

O/1/3989. État de la recette et dépense des domaines et bois de Paris en 1760.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.