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Fonds d'archives

P. Chambre des comptes et comptabilité

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Titre :
P. Chambre des comptes et comptabilité
Dates :
1101-1800
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

La Chambre des comptes de Paris était une cour souveraine “où se rendaient les comptes de tous les deniers royaux, où l'on enregistrait les hommages, aveux et dénombrements dus au roi, les serments de fidélité et tous les actes qui concernaient les finances du roi et son domaine”.

En réalité, les divisions énoncées ci-dessus correspondaient déjà fort mal à la définition, reprise de l' État sommairede 1891, qui en avait inspiré le principe.

Les archives provenant de la Chambre des comptes de Paris, ou des Chambres qui lui furent à un moment ou à un autre rattachées, sont dispersées dans plusieurs séries, notamment, K, KK, O/1, Q/1. On trouvera dans l' Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives nationales, publié en 1871, p. 323-380, un premier essai, non sans mérite, de restitution des archives de la Chambre des comptes de Paris, dont nombre de cotes sont malheureusement périmées. En outre, la série P ne pouvait être homogène. Le mode de formation des archives de la Chambre, les distinctions successives, accidentelles ou volontaire, l'interdisaient. Les distorsions infligées aux fonds subsistants pour les faire entrer dans un cadre théorique, poussées parfois jusqu'à l'absurde, n'ont pu qu'augmenter le désordre.

C et état de chose a été encore aggravé par l'introduction, en 1889, entre la série P primitive et les registres PP, qui en inventoriaient partiellement le contenu, d'une nouvelle partie, dite “Comptabilité” : Fonds versés par la Cour des comptes, mais provenant, pour leur majeure partie du “Contrôle général des Finances” et complétant, en conséquence, la sous-série G/7. Quoi qu'il en soit, consacré par le Répertoire numérique des archives de la Chambre des comptes de Paris(1896) par A. Bruel, auquel nous renvoyons pour le détail de la genèse de la série P et empruntons les principaux passages “explicatifs” de la répartition adoptée alors, le classement actuel de la série P, qui, en définitive, tient plus de la collection factice que de la véritable série d'archives, se présente de la manière suivante :

1°Hommages, aveux et dénombrements, correspondant à l'ancien Dépôt des fiefs (actes reçus directement par la Chambre du XIVe au XVIIIe siècle, accrus de ceux parvenus par l'intermédiaire des Trésoriers de France).

Terriers. Dépôt des terriers, reconstitué après l'incendie de 1737, augmenté de titres relatifs au Domaine du roi et des archives des Chambres des comptes particulières ou assimilées. Ces “titres” ont été séparés arbitrairement d'autres documents de même provenance, classés en général dans la première partie (certains inventaire PP rendant compte du fond primitif), sans compter un certain nombre de registres soustraits aux “Échanges”, et de “Mélanges”.

Échanges. Pièces provenant du Dépôt du greffe et concernant le Domaine du roi et les biens des particuliers avec lesquels le souverain faisait échange.

4°Mémoriaux. Registres où les lettres patentes concernant l'administration des finances et du Domaine étaient transcrites. Reconstitué après 1737 depuis leXIVe siècle, en originaux depuis 1737. On y a ajouté les registres de “Chartes” postérieurs à P//1737 contenant des actes royaux d'intérêt privé : naturalisations, légitimations, anoblissements, etc.

Mélanges. Véritable “pêle-mêle” de registres de la Chambre, plumitifs, journaux, audiences, créances, filiation, cérémonial, extraits d'états des Domaines et bois, des recettes des finances, de pièces justificatives. On y a joint une partie des archives des Chambres des comptes de Blois (autre partie en Q/1), de Bar, etc.

Comptabilité.

Il s'agit essentiellement de pièces provenant du Contrôle général des Finances auxquelles sont joints des états des finances, ou états du roi des généralités, et des rentes diverses.

Les Anciens inventairesde la Chambre des comptes.

Toujours indispensables à l'heure actuelle pour les investigations dans la série P, les registres PP permettent aussi de reconstituer des fonds dissociés bien mal à propos lors de la constitution de la série P. Ils comportent en outre des pièces diverses souvent d'un grand intérêt.

Description

Chambre des comptes de Paris doit être entendu au sens large : le fonds comprend une partie des archives d'autres chambres des comptes réunies à celle de Paris pour des motifs divers. Sa propre subdivision en chambres (France, Champagne, Anjou, etc.) est à l'origine des plus anciens classements des fonds.

I. Hommages, aveux et dénombrements.

II. Terriers.

III. Échanges.

IV. Mémoriaux.

V. Mélanges.

I. HOMMAGES, AVEUX et DÉNOMBREMENTS

P//1 à P//17. France. Anciens hommages. 1350-1620.

P//18 à P//25. France. Nouveaux hommages. 1621-1750.

P//26 à P//83. France. Anciens aveux. 1312-1626.

P//84 à P//127. France. Nouveaux aveux. 1640-1790.

P//128 à P//146. France. Transcrits d'aveux et dénombrements. 1326-1676. Dénombrement de la prévôté et vicomté de Paris. Dénombrement baillé par les gens d'église de la ville de Paris. Dénombrement des bailliages de Melun, Sens, Auxerre, Chartres, Touraine, Berry, Vermandois, Amiens, Doullens, Château-Chinon, Senlis. Hommages des princes de France et autres seigneurs. Aveux et dénombrements de France.

P//147 à P//160. France. Autre série d'aveux, hommages et déclarations de temporel. 1320-1703. Beauvaisis, Estouy, Erquéry, Auvillers ; religieux de Sainte-Geneviève.

P//161 à P//199. Champagne. Hommages et aveux, serments de fidélité, déclarations de temporel. 1335-1744.

P//200 à P//214. Champagne. Transcrits d'aveux et dénombrements. 1353-1675.

P//215 à P//231. Champagne. Généralité de Châlons ; hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. XVIIe-XVIIIe s.

P//232 à P//247. Généralité de Soissons. Aveux et dénombrements transmis par les trésoriers de France. 1621-1741.

P//248 à P//249. Marle et la Fère. Anciens hommages et aveux. 1301-1584.

P//250 à P//262. Généralité d'Amiens. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1671-1742.

P//263 à P//274. Normandie. Anciens hommages. 1308-1598. Bailliages de Rouen, Caux, Cotentin, Évreux, Caen, Gisors, Alençon, Perche, Châteauneuf-en-Thimerais.

P//275 et P//276. Hommages et aveux mêlés. Bailliages d'Alençon et de Gisors. 1308-1577.

P//277 à P//301  ter. Normandie. Anciens aveux. 1303-1594. Bailliages de Rouen, Caux, Cotentin, Évreux, Caen et Gisors.

P//302 à P//308. Normandie. Transcrits d'aveux et dénombrements. 1374-1500. Bailliages d'Alençon, Caux, Cotentin, Rouen, Auge, Pont-de-l'Arche, Pont-Audemer, Caen, Bayeux, Falaise, Vire, Rouen, Gisors et Evreux.

P//309. Généralité d'Orléans. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1718-1726.

P//310 à P//315/3. Tours. Hommages et aveux reçus par la Chambre établie pour l'apanage d'Alençon. 1566 à fin XVIe s.

P//316 à P//324. Touraine. Généralité de Tours. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1618-1725.

P//325 à P//328. Touraine. Hommages, aveux et dénombrements de la baronnie d'Amboise. 1351-1537.

P//329 à P//350. Anjou. Anciens aveux. 1311-1541.

P//351 à P//431. Anjou. Nouveaux aveux. 1359-1744.

P//432. Anjou et Bourbonnais. Hommages et aveux. 1245-1610.

P//433 à P//438. Généralité de Poitiers. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1653-1727.

P//439 à P//442. Généralité de La Rochelle. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1691-1741.

P//443 à P//451. Généralité de Bourges. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1632-1726.

P//452 et P//453. Bourbonnais. Anciens hommages. 1355-1530.

P//454 à P//473. Bourbonnais. Anciens aveux. 1200-1535.

P//474 à P//481. Généralité de Moulins. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1608-1737.

P//482 à P//484. Bourbonnais. Transcrits d'hommages et aveux. 1488-1530.

P//485 à P//489. Beaujolais. Anciens aveux. 1232-1526.

P//490 à P//494. Forez. Anciens aveux. 1214-1514.

P//495 à P//498. Généralité de Lyon. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1671-1739.

P//499 à P//511. Généralité de Riom. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1669-1741.

P//512. Généralité de Limoges. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1679-1726.

P//513 à P//522. Angoumois. Anciens aveux. 1244-1648.

P//523 à P//536. Généralité de Bordeaux. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1672-1741.

P//537 et P//538. Généralité d'Auch. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1722-1726.

P//539 à P//549. Généralité de Montauban. Hommages et aveux transmis par les trésoriers de France. 1656-1724.

P//550 à P//553. Languedoc. Anciens et nouveaux hommages et aveux. 1229-1683. " Registres de diverses provinces " au Sud de la Loire de la Chambre de Languedoc.

P//554 à P//568. Languedoc. Anciens hommages, aveux et serments de fidélité. 1374-1663.

P//569 à P//579. Languedoc. Nouveaux hommages et aveux. 1345-1744.

P//580 à P//598. Languedoc, Saintonge, Poitou, etc. Transcrits d'hommages et aveux et de dénombrements. 1307-1670. Aveux de Murat et du Carladès. Sénéchaussées de Carcassonne, de Saintonge. Châtellenies de Saint-Jean-d'Angély, Montreuil, Poitiers, Lusignan, Chizé, Fontenay-le-Comte, Montmorillon, Saint-Mai Xent. Terres de Belleville et de Clisson. Bailliage de Mâcon, Rodez et Armagnac. Abrégé des aveux de Poitou.

P//599 à P//714. Vendômois. Hommages et aveux. 1231-1713.

P//715. Normandie, Maine, etc. Aveux du bailliage de Rouen. 1269-1673.

P//716. France. Souffrances féodales. 1366-1549.

P//717 et P//718. Saintonge : Châtellenie de Matha. Aveux de Migron, etc. 1320-1488.

P//719. Maine et Perche. Hommages. 1576.

P//720. Saintonge. Aveux des seigneuries de Villebois, Montmoreau, Augeac, etc. 1235-1397. Registre écrit au XVe s.

P//721. Angoumois. Hommages du comté d'Angoulême. 1227-1275. Paraît avoir été écrit vers 1379.

P//722 et P//723. Poitou. Déclarations de temporel. 1547-1556.

P//724. Diverses provinces. Déclarations de temporel, souffrances féodales, etc. 1408-1665.

P//725 à P//732 bis. Serments de fidélité faits au roi par les évêques et autres ecclésiastiques. 1388-1770.

P//733 à P//771. Déclarations d'usages classées par généralités et élections. 1634-1644.

P//772 à P//772ter. Déclarations d'usages (supplément). 1524-1677.

P//773/1 à P//773/115. Déclarations de francs-fiefs rangées par généralités et élections. 1509-1682.

  • P//773/1 et P//773/2. Élections de Paris.
  • P//773/3. Beauvais, Compiègne.
  • P//773/4. Coulommiers, Dreux, Étampes. P//773/5. Joigny.
  • P//773/6. Mantes, Meaux.
  • P//773/7. Melun.
  • P//773/8. Montereau, Montfort.
  • P//773/9. Nemours, Pontoise, Provins.
  • P//773/10. Rosoy.
  • P//773/11. Saint-Florentin, Senlis.
  • P//773/12. Sens.
  • P//773/13. Tonnerre, Vézelay.
  • P//773/14 et P//77415. Amiens.
  • P//773/16 et P//773/17. Abbeville, Boulogne.
  • P//773/18. Doullens, Montdidier.
  • P//773/19.
  • Péronne, Saint-Quentin.
  • P//773/20 à P//773/22. Mortagne.
  • P//773/23 et P//773/24. Verneuil. P//773/25 et P//773/26. Bourges, Châteauroux, Issoudun.
  • P//773/27. La Charité, la Châtre, le Blanc, Saint-Amand. P//773/28. Châlons.
  • P//773/20 et P//773/30. Bar-sur-Aube, Chaumont-en-Bassigny, Épernay.
  • P//773/31. Joinville. P//773/32. Langres.
  • P//773/33 et P//773/34. Reims, Rethel.
  • P//773/35. Sainte-Menehould, Sézanne, P//773/36 et P//773/37. Troyes, Vitry.
  • P//773/38 et P//773/39. Dijon, Limoges, Angoulême, Bourganeuf.
  • P//773/40. Lyon, Montbrison.
  • P//773/41. Roanne, Lorraine.
  • P//773/42. Moulins, Évaux, Gannat.
  • P//773/43 et P//773/44. Guéret. P//773/45. Montluçon, Nevers.
  • P//773/46 et P//773/47. Orléans.
  • P//773/48. Beaugency.
  • P//773/49 à P//773/55. Blois, Chartres.
  • P//773/56 à P//773/59. Châteaudun.
  • P//773/59. Clamecy.
  • P//773/60. Dourdan.
  • P//773/61. Gien.
  • P//773/62 et P//773/63. Montargis.
  • P//773/64.
  • Pithiviers.
  • P//773/65 et P//773/66. Romorantin, Vendôme.
  • P//773/67 et P//773/68. Poitiers.
  • P//773/69 et P//773/70. Châtellerault, Châtillon, Confolens.
  • P//773/71. Fontenay.
  • P//773/72. Niort. P//773/73. Les Sables-d'Olonne.
  • P//773/74. Saint-Mai Xent.
  • P//773/75 et P//773/76. Thouars.
  • P//773/77. Riom, Aurillac.
  • P//773/78 et P//773/79. Brioude, Clermont, Issoire.
  • P//773/80. Mauriac, Saint-Flour.
  • P//773/81. Cognac. P//773/82. Arques, Chaumont, Eu, Gisors.
  • P//773/83. Soissons, Château-Thierry.
  • P//773/84. Clermont-en-Beauvaisis, Crépy.
  • P//773/85 et P//773/86. Guise, Laon, Noyon.
  • P//773/87 et P//773/88. Tours. P//773/89. Amboise.
  • P//773/90 et P//773/91. Angers.
  • P//773/92. Baugé.
  • P//773/93. Château-du-Loir.
  • P//773/94 et P//773/95. Château-Gontier.
  • P//773/96. Chinon.
  • P//773/97 et P//773/98. La Flèche.
  • P//773/99. Laval.
  • P//773/100. Loches, Loudun.
  • P//773/101 à P//773/109. Le Mans.
  • P//773/110 et P//773/111. Mayenne.
  • P//773/112 et P//773/113. Montreuil-Bellay.
  • P//773/114 et P//773/115. Richelieu, Saumur.

P//774 à P//782. Duché de Châteauroux. Hommages. 1227-1730.

P//783 à P//786. Châteauroux. Transcrits d'hommages. 1250-1728.

P//787 à P//809. Châteauroux. Aveux. 1203-1739.

P//810. Lyon. Hommages et aveux. 1681-1737.

P//811 à P//861. Provinces diverses. Supplément. Hommages et aveux. 1722-1789.

P//862 à P//940. Normandie. Hommages, aveux, remises de titres, formalités, déclarations de temporel. XVIe-XVIIIe s.

P//862 à P//865. Hommages : Alençon, Argentan, Falaise, Mortagne, Bellesme. 1500-1771.

P//866 à P//898. Aveux : Alençon, les Andelys, Argentan, Exmes, Domfront, Coutances, Falaise, Mortagne-Bellesme, Orbec, Nogent-le-Rotrou. 1549-1771.

P//899. Procès-verbal de la remise des titres, pièces et registres, compte et acquits de la Cour des comptes de Normandie (en 1775).

P//900 à P//931. Formalités : Alençon, Argentan, Domfront, Falaise, Mortagne, Orbec. 1521-1777.

P//932 à P//940. Déclarations de temporel : Alençon, Exmes, Argentan, Mortagne-Bellesme, Bernay, Domfront, Falaise, Orbec. 1613-1752.

 

II. TERRIERS

P//941;Languedoc. Registrum curie Francie domini Regis de feudis et negotiis senescalliarum Carcassonne et Bellicardi, Tholosani, Caturcensis, Ruthenensis. 1214-1274. Conservé aujourd'hui sous la cote JJ//30/bis.

P//942. Auvergne. Liber ta Xe doni gratuiti, concessi christianissimo regi in diocesi Claromontensi. 1535.

P//943. Table alphabétique des "fiefs et héritages mentionnés en 32 volumes des assiettes et prisées des confiscations faites au temps de la guerre des Anglais sous les rois Charles VI et Charles VII", et de 60 volumes d'assiettes et prisées, XIVe-XVIe s. Copie 1738.

P//944 à P//946. Tables et inventaires des anciens et nouveaux terriers déposés à la Chambre des comptes de Paris. XVIIIe s.

P//947 à P//951. États des domaines du roi dans les généralités.

P//947, Bourges. 1733.

P//948 à P//950, Paris. 1730.

P//951, Lyon. 1733.

P//952 à P//986. Duché de Vendôme en la généralité d'Orléans . XIVe-XVIIIe s

Terriers du Vendômois remis à la Chambre des comptes en exécution de son arrêt du 9 janvier 1739, etc.

P//952 à P//957. Déclarations d'héritages et reconnaissances de cens pour Vendôme.

P//958 à P//972. Idem, pour Montoire, Troo, Boulay, les Roches-l'Évêque, Lavardin, Savigny et Modoubleau.

P//973. État des droits dus aux comté et château de Vendôme.

P//974 à P//980. Papiers censifs. Vendôme, Prépatour, Marcilly, Rorteau, Sainte-Anne.

P//981 et P//982. Censiers de Villamoy, la Gracière, Montoire et Bonneval.

P//983. Déclarations d'héritages. Vendôme.

P//984. Remembrances d'assises. Mondoubleau.

P//985 et P//986. Inventaires. "Inventaire des titres et papiers apportés du château de Vendôme en la Chambre des comptes à Paris, après la mort de Louis-Joseph, dernier duc de Vendôme, en 1714", suivi de son répertoire. [P 985, déficit ancien].

P//987 à P//1001. État du domaine du roi dans les généralités.

P//987. La Rochelle, 1737 ; 988. Moulins, 1737 ; 989. Riom, 1734 ; 990. Châlons, 1733 ; 991. Montauban et comté de Foix, 1735 ; 991bis et P//992. Soissons, 1732-1751 ; 993. Amiens, 1728 ; 994. Paris (Acquisitions faites par le roi à Versailles et à Marly de 1732 à P//1739 ; en déficit) ; 995. Tours, 1734 ; 996. Poitiers, 1736 ; 997 à P//999. Paris, 1733 ; 1000 et 1001. Soissons, 1737. Ensaisinements, droits de lods et ventes, francs-fiefs et amortissements pour Clermont-en-Beauvaisis, etc.

P//1002. Généralité de Bourges. Inventaire des titres du domaine de Châteauroux. 1743. Voir plus loin P//1013 à P//1111.

P//1003. État des domaines du roi en Flandre, Artois et Cambrésis. 1734.

P//1004 à P//1010/1. État des droits casuels du roi dans les généralités.

P//1004. Bourges, 1737.

P//1005 et P//1006. Amiens. Aveux et hommages cassés par la Chambre. 1720-1742.

P//1007 et P//1008. Soissons. Ensaisinements, lods et ventes, francs-fiefs et amortissements. 1738.

P//1009/1 à P//1009/3. Poitiers. 1738.

P//1010/1. Paris (Versailles et Marly ; lods et ventes). 1740.

P//1010/2 à P//1012. État des domaines du roi dans les généralités.

P//1010/2 à P//1010/8. Moulins. 1738.

P//1011 et P//1012. Auch. 1738-1739.

P//1013 à P//1111. "Titres des domaines du roi dans son duché de Châteauroux."

P//1112. Projet d'un Dictionnaire des terriers. XVIIIe s. Écrit de la main de Brussel. Il contient les noms de tous les domaines et fiefs sur lesquels se trouvaient des actes dans le dépôt des terriers, avant l'incendie de 1737.

P//1113. France. Péage de Gournay-sur-Marne. 1344.

P//1114. Champagne. Noms des vassaux du roi. XIIe-XIIIe s.

P//1115 à P//1122. Anjou. Registres de la Chambre des comptes d'Anjou, inventaires des hommages . XIVe-XVIIIe s.

P//1115 à P//1118. Cotes vacantes. Documents classés sous les cotes P 1334 à P//1338.

P//1119 à P//1121. Inventaires des hommages faits à Louis II et à René, ducs d'Anjou . XIVe-XVe s.

P//1122. Cote vacante. Voir ci-après P//1346 à P//1349.

P//1123 et P//1124. Anjou. Champtoceaux. Remembrances d'assises. 1450-1467.

P//1125 à P//1127;Bourbonnais, Auvergne. Inventaire des aveux et dénombrements. XVe-XVIe s.

P//1128. Beaujolais. Inventaire des terriers. Mars 1470.

P//1129. Paris et diverses provinces. Chambre des comptes. Inventaire des aveux et hommages. 1493-1498.

P//1130 et P//1131. Forez. Inventaire des hommages et aveux fini en 1473.

P//1132. Duché d'Alençon, Perche. Registre des hommages et aveux du duché. 1577-1583.

P//1133. Anjou (Chambre d'). Inventaire des hommages et aveux. 1559-1643.

P//1134. Poitou. Baronnie de Civray. Inventaire des hommages. 1520.

P//1135. Paris. Bailliages du ressort de la Chambre des comptes de Paris. Inventaire des hommages et souffrances féodales. 1421 et années suivantes.

P//1136 à P//1138. France et Champagne (Chambres de). Inventaire des expéditions d'hommages, aveux, souffrances, etc. 1498-1560.

P//1139. Languedoc (Chambre de). Inventaire des registres et lettres étant en cette chambre . XIVe-XVe s.

P//1139 bis. Périgord. Hommages rendus aux comtes de Périgord, déclarations, inventaires, etc . XIVe s.

P//1140. Registre de serments de fidélité, hommages et aveux expédiés en la chambre des monnaies (XVe s.) de la Chambre des comptes. 1428-1450.

P//1141. France. Inventaire d'hommages et aveux. XVe-XVIe s.

P//1142. Champagne. Inventaire d'hommages et aveux. 1505-1546.

P//1143. Languedoc. Inventaire d'hommages et aveux. 1389.

P//1144 à P//1152. Poitou. Languedoc. Inventaire d'hommages et aveux expédiés par la Chambre de Languedoc. 1419-1650.

P//1153. Angoumois. Inventaire d'hommages et aveux. 1532. Voir ci-dessous P//1165.

P//1154 et P//1155. France. Inventaire d'hommages et aveux. 1526-1558.

P//1156 à P//1162. Normandie. Inventaire d'hommages et aveux. 1483-1614.

P//1163. Registre d'hommages, souffrances et aveux expédiés en la Chambre des monnaies (XVe s.) de la Chambre des comptes. 1461-1483.

P//1164. Comté de Dreux. Inventaire d'hommages et aveux. 1477-1484.

P//1165. Angoumois. Inventaire d'hommages et aveux. 1532.

Complément de P//1153.

P//1166. France. Inventaire d'hommages et aveux. 1594-1624.

P//1167. Angoumois, Maine, Brie. Inventaire d'hommages et aveux . XIVe-XVIIe s.

P//1168 à P//1173. Hommages, aveux et dénombrements de diverses provinces. XVe-XVIIIe s. Hommages et aveux remis par les vassaux du roi en la Chambre (1448-1604). Terre et baronnie d'Esmery et fief de Flavy, dépendant de la châtellenie de Chauny (1612). Autre série d'hommages et aveux (1605-1612). Mézières-en-Brenne, aveux du duc de Mortemart (1704). Troisième série d'hommages et aveux (1667- 1728).

P//1174. Cote vacante. (Voir ci-après Anjou, P//1339.)

P//1175 et P//1176. États des domaines et droits casuels du roi dans les généralités.

P//1175. Bourges. 1738.

P//1176. Orléans, Moulins, Auch, Bourges, Angoulême, Limoges, Poitiers, Auch. 1723-1741.

P//1176 bis. Normandie et Perche. Dictionnaire des hommages et aveux. XVIIIe s. Minute écrite de la main du conseiller Brussel. La mise au n et est conservée sous la cote PP//24.

P//1176ter.Normandie. Aveux et déclarations pour le terrier de la vicomté de Bayeux. XVIIe s.

P//1176 quater. Normandie. Déclaration de fiefs donnés en usufruit par Henri VI à Jean de Manneville dans les vicomtés de Bayeux, Falaise et Caen. 1427.

P//1177 à P//1180/2. États des domaines et droits casuels du roi dans les généralités.

P//1177. Tours. 1738.

P//1178. Champagne. 1738.

P//1179/1 à P//1179/13. Auch, Bordeaux, Bourges, Moulins, Poitiers, Champagne. 1728-1741.

P//1180/1 et P//1180/2. Lyon, 1740 ; la Rochelle, 1738.

P//1181/1 à P//1181/10. État des domaines du roi en Flandre, Artois et Cambrésis. 1734-1739.

P//1182 à P//1188/5. Idemdans les généralités.

P//1182 et P//1183. Paris. 1737.

P//1184. Tours. 1737-1740.

P//1185. Auch. 1743.

P//1186. Paris. 1738.

P//1187/1 à P//1187/29. Poitiers, Orléans, etc. 1737-1743.

P//1188/1 à P//1188/5. Amiens, dans le Hainaut, etc. 1736-1743.

P//1189. France. Comptes de la maison du roi et inventaires du mobilier des châteaux de la Bastille et de Vincennes . XIIIe-XVIIe s.

P//1190. Normandie. Garde des biens de mineurs, échue au roi. XVIe-XVIIIe s.

P//1191. Hainaut, Moulins, etc. Droits casuels du roi. 1736-1743.

P//1192 à P//1222. État des domaines et droits casuels du roi dans les généralités.

  • P//1192. Moulins. 1743.
  • P//1193 et P//1194. Paris. 1739-1740.
  • P//1195 et P//1196. Montauban, Picardie, etc. 1738-1745.
  • P//1197 et P//1198. Tours. 1743-1748.
  • P//1199. Dans le Hainaut. 1738.
  • P//1200 et P//1201. Soissons. 1743.
  • P//1202. Paris. 1740.
  • P//1203. Amiens. 1741-1749.
  • P//1204. Limoges, Châlons, etc. 1739-1742.
  • P//1205. Auch et Tours. 1744-1745.
  • P//1206. Tours. 1774.
  • P//1207. Châlons. 1742.
  • P//1208. Châlons, Poitiers, etc. 1740-1747.
  • P//1209. Bourges. 1743.
  • P//1210. Soissons. 1744.
  • P//1211. Champagne, Limoges, La Rochelle. 1728-1745.
  • P//1212. Soissons. 1745.
  • P//1213 et P//1214. Tours, etc. 1742-1746.
  • P//1215 et P//1216. Paris. 1741.
  • P//1217. Soissons. 1746.
  • P//1218. Moulins, Poitiers, etc. 1741-1747.
  • P//1219. Auch, etc. 1741-1747.
  • P//1220. Poitiers. 1748.
  • P//1221. Auch. 1748.
  • P//1222. Tours. 1754.

P//1223 à P//1243. État des domaines et droits casuels du roi dans les généralités.

  • P//1223. Soissons. 1748.
  • P//1224. Riom. 1738.
  • P//1225. Paris. 1743.
  • P//1226 et P//1227. Châlons, etc. 1733-1750.
  • P//1228. Bourges, etc. 1737-1751.
  • P//1229. Amiens, etc. 1740-1748.
  • P//1230. Châlons, etc. 1737-1750.
  • P//1231. Soissons, etc. 1743-1748.
  • P//1232. Flandre et Artois. 1742-1748.
  • P//1233. Limoges. 1743-1750.
  • P//1234. Auch, etc. 1748-1752.
  • P//1235. Dans le Hainaut. 1746-1754.
  • P//1236. Limoges. 1745.
  • P//1237 et P//1238. Paris. 1745.
  • P//1239 et P//1240. Tours. 1751-1753.
  • P//1241. Montauban. 1751.
  • P//1242. Généralités diverses (Paris, Rouen... Titres d'engagement de domaines). XVIe-XVIIIe s.
  • P//1243. Bordeaux. 1750.

P//1244 à P//1246. Diverses généralités. Bâtiments du roi, acquisitions et paiements. 1750-1751.

P//1247 à P//1259. État des domaines et droits du roi dans les généralités.

  • P//1247 et P//1248. Paris. 1746-1747.
  • P//1249. Tours. 1753.
  • P//1250. Châlons, etc. 1745-1753.
  • P//1251. Montauban, etc. 1748-1754.
  • P//1252. Paris. 1747.
  • P//1253. Bourges, 1746-1753.
  • P//1254. Amiens, etc. 1754-1755.
  • P//1255. Paris. XVIe-XVIIIe s. (Bâtiments du roi, acquisitions de terres, 1752).
  • P//1256. Auch. 1753.
  • P//1257. Dans le gouvernement d'Arras. (Achat de terres pour incorporer aux fortifications de Saint-Omer, etc.). 1755.
  • P//1258. Bourges. 1748.
  • P//1259. Amiens, etc. 1749-1756.

P//1260. Comptes des bâtiments du roi. 1754-1757.

P//1261 à P//1331. État des domaines et droits du roi dans les généralités.

  • P//1261 à P//1263. Paris. 1749. [En P//1263 se trouvent les titres de la réunion de différentes pièces de terre aux forêts de Fontainebleau et de Dreux, etc. 1748-1757].
  • P//1264. La Rochelle. 1753.
  • P//1265. Paris, etc. 1748-1763. [Pièces concernant le domaine de Nogent-sur-Seine, etc.].
  • P//1256. Amiens. 1763.
  • P//1267. Moulins, etc. 1741-1756. Bons du roi sur les bâtiments.
  • P//1268 et P//1269. Paris. 1751.
  • P//1270. Bourges, etc. 1750-1758.
  • P//1271 à P//1273. Paris. 1753.
  • P//1274. Soissons. 1756.
  • P//1275 et P//1276. Dans le Hainaut. 1748-1750.
  • P//1277. Grenoble, etc. 1755-1759.
  • P//1278 et P//1279. Paris. 1755.
  • P//1280. Tours. 1754-1758.
  • P//1281. Poitiers, etc. 1750-1759.
  • P//1282/1 et P//1282/2. Dans le Hainaut, etc. 1751-1760.
  • P//1283 et P//1284. Paris. 1757.
  • P//1285 et P//1286. Orléans. 1754-1768.
  • P//1287. Bourges. 1755-1759.
  • P//1288 et P//1289. Bordeaux. 1743-1761.
  • P//1290 et P//1291. Amiens. 1760-1762.
  • P//1292. Dans la Flandre. 1752-1754.
  • P//1293. Châlons et Soissons. 1757-1760.
  • P//1294. Poitiers. 1761-1764.
  • P//1295. Limoges et Tours. 1750-1761.
  • P//1296. La Rochelle, etc. 1758-1761.
  • P//1297 et P//1298. Paris. 1764.
  • P//1299 et P//1300. Paris. 1763.
  • P//1301. Bourges. 1753.
  • P//1302. Soissons. 1764.
  • P//1303. Bordeaux. 1765.
  • P//1304. Paris. 1765.
  • P//1305. Montauban. 1763.
  • P//1306. Auch. 1763.
  • P//1307. Châlons. 1763.
  • P//1308. La Rochelle. 1763.
  • P//1309 et P//1310. Paris. 1766.
  • P//1311. Amiens. 1767.
  • P//1312 et P//1313. Paris. 1767.
  • P//1314. La Rochelle. 1767.
  • P//1315/1 à P//1315/6. En Artois et Flandre ; Moulins, Bourges, Poitiers, Lyon, Caen. 1761-1772.
  • P//1316. Châlons. 1768.
  • P//1317 et P//1318. Paris. 1768.
  • P//1319 à P//1322. Paris. 1768-1769.
  • P//1323. Montauban. 1770.
  • P//1324. Bordeaux. 1770.
  • P//1325 et P//1326. Paris. 1770.
  • P//1327. Soissons. 1770.
  • P//1328. Amiens. 1772.
  • P//1329. Châlons. 1776
  • P//1330. Poitiers. 1785.
  • P//1331. Moulins. XVIIIe s.

P//1332 et P//1333. Terrier de Châteauneuf en Angoumois. Vers 1770.

P//1334 à P//1354. Anjou (Titres de la maison d'). Collection factice constituée au XIXe siècle par prélèvement de documents initialement classés sous d'autres cotes, maintenant vacantes pour la plupart.

  • P//1334/1 à P//1334/16. Domaine de la maison en général. Constitution de l'apanage. 1251-1494.
  • P//1334/17 et P//1334/18. Testaments, mariages, traités. 1360-1486.
  • P//1335 à P//1339. Anjou. 1200-1508.
  • P//1340 et P//1341. Poitou et Saintonge. 1318-1486.
  • P//1342. Touraine et Orléanais. 1382-1475.
  • P//1343 et P//1344. Maine. 1272-1480.
  • P//1345. Normandie et Ile-de-France. 1329-1478.
  • P//1346 à P//1349. Guise (ville et duché de). 1395-1534.
  • P//1350. Terres en Hainaut, duché de Bar et marquisat du Pont. 1409-1419.
  • P//1351. Provence et Nice. 1367-1473.
  • P//1352/1 et P//1353. Languedoc et Roussillon. 1103-1449.
  • P//1354/1. Aragon et Majorque. 1205-1415.
  • P//1354/2. Italie et Grèce. 1304-1443.

P//1355 à P//1387. Bourbonnais (Titres du). 1167-1524.

P//1388 à P//1393. Beaujolais (Titres du). 1212-1523.

P//1394 à P//1402. Forez (Titres du). 1173-1519. Voir l'inventaire de ces titres, publié pour les Archives nationales par M. Huillard-Bréholles et continué par M. Lecoy de La Marche, 2 vol. in-4°, 1867 et P//1874.

P//1403 à P//1419. Angoulême (Titres, comptes et inventaires du duché d'). XVe-XVIe s. Au n° 1415 se trouve l'Inventarium compotorum camere Engolisme(1454-1455).

P//1420 à P//1423. Anjou. 1385-1755. Titres de la châtellenie de Chambellé.

P//1424 à P//1427. Maine. 1787-1788. Inventaire des titres du prieuré de Château-l'Hermitage.

P//1428 à P//1431. Armagnac. 1599-1667.

P//1428 et P//1429. Terriers de la vicomté d'Auvillars. 1634, 1635, 1667.

P//1430 et P//1431. Terriers de Laas. 1599-1667.

P//1432 à P//1436. Artois. 1705-1760. 1° Terriers des marais d'Audruicq. 1705-1744. 2° Terriers d'Avesnes-le-Comte. 1760.

P//1437 à P//1440. Auvergne. 1662-1674.

Baronnie de la Tour. Procès-verbal d'évaluation au sujet de l'échange avec la place et souveraineté de Sedan.

P//1441 à P//1443. Armagnac. 1418-1634. Hommages, dénombrements et reconnaissances par les habitants de la vicomté d'Auvillars. Voir P//1428-P//1429.

P//1444 à P//1447. Auvergne. 1541-1783. 1° Terrier de la seigneurie de Montmorin, 1541, 1664-1667. 2° Inventaire et titres de la vicomté de Beaune et de la terre de Pradelles, vers 1783. 3° Inventaire et titres de la seigneurie de Plauzat. 1749.

P//1448 à P//1451. Comté de Dreux et terre de Sorel. Censiers, terriers, visites et estimations. 1640-1764.

P//1452 et P//1453. Collège de Montaigu, à Paris. 1523-1569. Terrier de ses fiefs à la Tremblaye, Saint-Cyr, Villepreux, etc.

P//1454 à P//1457. Ile-de-France et Vermandois. 1659-1672, 1710-1725. Évaluation des châtellenies de Vandeuil et de Sorel ; des terres et seigneuries de Poissy et Saint-Gemmes ; de la châtellenie de Gambais.

P//1458 et P//1459. Beaujolais. 1664. Inventaire des titres de la baronnie de Beaujolais et de la souveraineté de Dombes.

P//1460 à P//1469. Beauvaisis. 1392-1784. Déclaration du temporel du chapitre de Beauvais, 1392. Dénombre-ment fait au roi, par Guillaume de Hellande, évêque de Beauvais, 1454. Inventaire des titres des seigneuries d'Ansacq et de Bury, 1784. Aveux de la terre de Méru, 1577, et terriers de la même seigneurie, 1577-1630. Censier du marquisat de Mouy. 1688-1695. Inventaire des titres du Plessier-Billebault. 1783.

P//1470 à P//1473. Berry. 1319-1769. Terriers d'Argenton, 1564-1571, de Bonnilly, 1543-1544. Aveux de la Ferté-Imbault, 1319-1769, de Presles, etc. 1746.

P//1474 et P//1475. Blésois. 1440-1720. Comté de Blois. 1440-1720. Prieuré de Bonnes-Nouvelles. 1550.

P//1476. Beauvaisis. XVIIIe s. Terrier de Bury et d'Ansacq. Voir P 1460 à P//1469.

P//1477 à P//1483. Blésois. 1252-1775. Ventes de terres vagues dans la forêt de Blois. 1575. Transcrit d'aveux rendus au comte de Blois. 1252-1407. Vente de biens des Communautés ecclésiastiques en 1563. Registres des fiefs du comté de Blois, 1322, 1700-1775. Aveux et dénombrements dudit comté. 1320-1343.

P//1484 à P//1489. Bourgogne. 1443-1734. Terriers d'Argilly, 1518-1734, de Nuits, 1532, de Vergy. 1443.

P//1490 à P//1500. Bresse. 1421-1500. Terriers de Saint-Julien-sur-Reyssouze, 1421-1500. Information sur des biens mouvant du duc de Savoie à Virieux-le-Grand. 1440. Terriers de Virieux-le-Grand, 1454.

P//1501 à P//1510. Bretagne. 1643-1767. Procès-verbal d'évaluation du revenu du domaine de Bretagne assigné à la reine régente, Anne d'Autriche, pour son douaire. 1643-1644. Inventaire des titres du duché de Bretagne déposés au trésor des chartes du château de Nantes. Évaluation du marquisat de Belle-Ile. 1719-1728. Titres de la baronnie de l'Ile de Bouin. 1721-1767.

P//1511 à P//1753. Bretagne. État des domaines et droits domaniaux du roi. 1678 et suiv. Ces registres ont été dressés à la suite d'un arrêt du Conseil du 19 mars 1678, par lequel le roi ordonna "qu'il fut incessamment procédé à la continuation du papier terrier et refformation de ses domaines de Bretagne". Ce papier terrier avait été déjà consenti par les États de Bretagne en 1674, et fut confié à des Commissaires spéciaux. Il est divisé ainsi qu'il suit : P//1511 à P//1528. Auray. P//1529 à P//1536. Brest. P//1537 et P//1538. Brest et Lesneven. P//1539 à P//1548. Carhaix. P//1549 à P//1558. Châteaulin. P//1559 à P//1567. Concarneau. P//1568 à P//1581. Dinan. P//1582 à P//1593. Fougères. P//1594 à P//1597. Gourin. P//1598 à P//1612. Guérande. P//1613 et P//1614. Hédé. P//1615 à P//1625. Hennebont. P//1626 à P//1628. Jugon. P//1629 à P//1636. Lannion. P//1637 à P//1652. Lesneven. v1653 à P//1656. Morlaix. P//1657 à P//1678. Nantes. P//1679 à P//1685. Ploermel. P//1686 à P//1695. Quimper. P//1696 à P//1701. Quimperlé. P//1702 à P//1720. Rennes. P//1722 à P//1727. Rhuis. P//1728 à P//1732. Saint-Aubin-du-Cormier. P//1733 à P//1735. Saint-Brieuc. P//1721 et P//1736 à P//1746. Vannes. P//1747 à P//1753. Uhelgou et (Huelgoat), Châteauneuf-du-Faou, Landeleau.

P//1754 et P//1755. Champagne. 1665-1674. Domaine de Château-Thierry.

P//1756 à P//1758. Cambrésis. État du domaine. XVIIIe s.

P//1759 à P//1810. Champagne. Domaine du roi (comptes et procédures). XVIe-XVIIIe s. Table alphabétique par noms et lieux des fiefs de Champagne, hommages et aveux, XVIIe s. Procédure relative à l'évaluation des domaines délaissés par le roi à M. le duc de Bouillon, en échange de Sedan, vers 1650. Évaluation du domaine d'Épernay. Terriers de la seigneurie de Grisy, 1556-1591. Terriers des Grand et Petit-Sormery, 1768-1775. Liste, par ordre alphabétique, de tous les fiefs situés dans la généralité de Champagne. Déclarations fournies au terrier de Champagne par toutes les communautés de la province, vers 1680. États et revenus fi Xes des domaines conservés en Champagne. Hommages et dénombrements, 1698-1701. Aveux fournis à la châtellenie de Chaumont depuis 1627. Fiefs mouvant du roi à Troyes et à Sézanne. Extraits d'hommages et d'aveux fournis à la châtellenie de Troyes depuis 1627. Fiefs mouvant du roi à Vitry, Saint-Dizier, Fismes, 1630-1780. Registres des contrats pour le domaine du roi en la généralité de Champagne, 1621-1787. Déclarations d'héritages au territoire de Longpré, XVIIe s. Terrier de Sainte-Menehould, 1634. Aveux du comté de Grandpré, 1702. Aveux pour les fiefs mouvant du roi dans les bailliages de Chaumont et de Troyes, XVIIe s. Terriers des châtellenies de Vitry, Saint-Dizier, Sainte-Menehould et Chaumont, XVIIe s. Évaluation du domaine de Nogent-sur-Seine, 1748.

P//1811. Dauphiné. 1750. Évaluation du domaine d'Allevard.

P//1812. Orange. 1726-1729. Terrier de Courtheson, dans la principauté d'Orange.

P//1813 à P//1820. Dombes. 1669-1772. Inventaire des titres, procès-verbal d'évaluation et de reconnaissance.

P//1821. Franche-Comté. 1751. Procès-verbal d'évaluation du domaine de Colonne.

P//1822 et P//1823. Forez . XIVe etXVe s. Extraits des terriers de Cordelles.

P//1824. Forez. 1380-1388. Terrier de la châtellenie de Saint-Maurice.

P//1825 à P//1830. Gâtinais. XVIIe-XVIIIe s. Terriers d'Aulnay, d'Augerville-la-Rivière, Auferville, Thainville, 1663 ; de Juranville, de Saint-Loup-des-Vignes, 1671-1680 ; de Montargis-en-Gâtinais, XVIIIe s.

P//1831 à P//1852. Ile-de-France. XVIe-XVIIIe s. Terrier de la seigneurie d'Achères, 1609-1624. Évaluation des domaines d'Achères, la Garenne, Fremainville, Sèvres, Gonesse, 1753. Terrier des seigneuries de Lagrange et de Grisy, XVIe s. Procès-verbal de vente de bois en la forêt de Hallate, 1651. Évaluation de Montfort-l'Amaury et de Chevreuse, 1692-1706. Échange à l'Étang-la-Ville entre le roi et le duc d'Antin, 1715. Terriers du fief de Maulny, 1766-1768 ; de Montreuil, 1724. Échange à Montreuil entre les Célestins et le roi, 1755. Château et parc de Saint-Cloud, 1658-1785. Censier de Sèvres, 1663. Évaluation de la seigneurie de Sèvres, 1757. Terrier de ladite seigneurie, 1539. Contrats de vente des greffes de greniers à sel dans la généralité de Paris. 1620-1621.

P//1853 et P//1854. Marche et Forez. XVIIe s. Évaluation de la terre de Saint-Cyr.

P//1855 à P//1862. Languedoc. XVe-XVIIIe s. Terrier de Bagnols, 1732-1734. Inventaire des titres de Bouzols, 1759. Terriers de Buxadous, Aumont et Cabardez, au diocèse de Castres, sénéchaussée de Carcassonne, 1460-1499 ; de Castres et de Châteauneuf, 1457 et P//1490 ; de Villeneyre, 1490 ; de Narbonne, 1495. Salines de Peccais, 1487. Roquemaure et Villeneuve-lès-Avignon, 1485. Château de Vianne, 1410. Villard, 1762. Échange de la terre d'Uzès-en-Languedoc avec la terre de Lévy-en-Beauce. 1735.

P//1863 et P//1864. Limousin. 1764. Évaluation des terres de Pompadour, Bret, Saint-Cyr-la-Roche, la Rivière, échangées par le duc de Choiseul avec le roi.

P//1865 à P//1872. Normandie. XVIIIe s. Évaluation de la terre d'Argentan, 1764-1776, Gisors, Vernon, les Andelys, 1719-1728. Château de Bizy, 1766. Garennes et Ivry. Évaluation des terres échangées entre le roi et le duc de La Vrillière, 1771.

P//1873 à P//1887. Orléanais. XVIe-XVIIIe s. Aliénation de terres vaines et vagues dans la forêt d'Orléans, 1554-1602. Réformation de ladite forêt. Échange de terres situées dans le bailliage de Blois, 1722.

P//1888 à P//1892. Touraine. XVIIIe s. Évaluation de Châtillon-sur-Indre, de Beaumont-le-Vicomte et Fresnoy.

P//1893. Picardie et Valois. 1376-1377. Dénombrements des fiefs de Crépy, la Ferté-Milon, Oulchy, Pierre-fonds, etc.

P//1894 et P//1895. Vexin. XVIIIe s. Terriers de Vallangoujard et de Montjavoult. 1560-1788.

P//1896. Anjou. 1671. Remembrances du fief du roi et de la seigneurie d'Angers.

P//1897. Cote vacante. Déficit ancien.

P//1898 à P//1935. Mélanges . XIIIe-XVIIIe s.

P//1898 et P//1899. Renseignements sur des échanges de la fin du XVIIe siècle et du commencement du XVIIIe, tables et procès-verbaux divers ; censier de Beauvoir en Ponthieu, etc.

P//1900. Érection de la terre de Vilennes en marquisat d'Aux, et de la châtellenie de la Châtaigneraye en marquisat d'Asnières. 1776 et P//1777.

P//1901 à P//1904. Mélanges. Pièces diverses remontant, en originaux ou en copie, auXIIIe s.

P//1905 à P//1928. Titres domaniaux du xie au XVIe siècle. Les actes originaux ne datent que du XIIIe siècle.

P//1929. Adjudications de greffes et autres charges. 1600-1641.

P//1930 et P//1931. Aliénation de domaines du XVe au XVIe siècle.

P//1932. Domaine de Bayeux. 1394-1475.

P//1933. Domaine de Normandie auXIVe et au XVe siècle ; informations.

P//1934 et P//1935. Domaine de Saint-Sauveur-Landelin au XIVe et au XVe siècle.

III. ÉCHANGES

P//1936 à P//2287. Échanges de terres et de différents droits féodaux entre le domaine royal d'une part et certains particuliers de l'autre. XVIIe-XVIIIe s.

Table alphabétique des localités auxquelles se rapportent les échanges[Note : Pour une première approche, cette table, copie partielle d'un inventaire moderne [inv. 295] sera plus utile qu'un résumé de l'inventaire numérique (voir A. Bruel, Répertoire numérique... de la]série P, col. 109 et suiv. et note 1). Tous les registres correspondant à ces échanges, qui auraient dû être maintenus en III, ont été reclassés en II (Terriers)].

  • Abergement-le-Duc (l'), P//2276.
  • Ablon, P//2021, P//2113 à P//2119.
  • Achères, P//1968 à P//1973.
  • Albret (Duché-pairie d'), P//2036 à P//2039.
  • Alençon (Domaine d'), P//1997.
  • Allevard (Domaine d'), P//2016 à P//2018. Amboise (Baronnie d'), P//2024 à P//2028.
  • Andelys (les), P//2077 à P//2083.
  • Argentan et Exmes (Vicomté d'), P//2181 à P//2209.
  • Argenton (Comté d'), P//2091 à P//2104.
  • Arudy (Seigneurie d'), en Béarn, P//2113 à P//2119. Aubusson (Terre d'), P//1987.
  • Auderwicq, P//1962 à P//1965.
  • Auvergne (Comté d'), P//2036 à P//2039.
  • Auvillars (Terre d'), P//1966 et P//1967.
  • Avesnes-le-Comte (Terre d'), P//2001 à P//2005.
  • Azereix-en-Bigorre (Terre d'), P//2127 et P//2278.
  • Bay-sur-Bair, P//2044.
  • Beaumont-le-Vicomte, P//2216.
  • Beaumont-sur-Oise, P//2040 à P//2043. Belle-Île-en-Mer (Marquisat de), P//2077 à P//2083.
  • Bellesme (Comté de), P//2084 et P//2085.
  • Bellevue, P//2120 à P//2122.
  • Béthume (Comté de), P//2045 à P//2076.
  • Bièvres (Terre de), P//2266 à P//2274.
  • Bizy (Marquisat de), P//2181 à P//2209.
  • Blois (Forêt de), P//2225 à P//2229.
  • Bois d'Arcy, P//1948 à P//1953, P//2230, P//2231.
  • Boisbelle et Henrichemont (Principauté de), P//2045 à P//2076.
  • Bondy (Forêt de), P//2091 à P//2104.
  • Bougival, P//2008, P//2009, P//2232, P//2266 à P//2274.
  • Bouillon (Duché de), P//2036 à P//2039.
  • Bouin (Terre et île de), P//2134.
  • Breslay (Métairie de), P//1980.
  • Br et (Terre de), P//2024 à P//2028.
  • Bretagne (Domaine de), P//1997.
  • Bretèche (la), P//2008, P//2009, P//2240.
  • Briançon (Couvent des Récollets de), P//2140.
  • Brie-Comte-Robert (Domaine de), P//2266 à P//2274.
  • Brix (Forêt de), P//1948 à P//1953.
  • Buc (Terre et seigneurie de), P//2232.
  • Burn (Village de), P//2278. Butard (Château du), P//2137.
  • Buy (Terre de), P//1983.
  • Celle (Bois de la), P//1984 à P//1986, P//2266 à P//2274. Cergy (Terre de), P//2283.
  • Cervières en Forez, P//1987.
  • Chambly (Seigneurie de), P//2040 à P//2043.
  • Chambord, P//1992.
  • Chambry (Terre de), P//2218.
  • Champagne (Bois en), P//1988.
  • Champfleuri (Terre de), P//2019.
  • Chargey, P//2282.
  • Châteaufort, P//2086.
  • Châteauneuf-en-Thimerais (Baronnie de), P//2131 et P//2132.
  • Château-Regnault, P//2087.
  • Château-Renard, P//1944 à P//1947.
  • Château-Thierry (Duché-pairie de), P//2036 à P//2039.
  • Chatelneuf, P//2146 et P//2147.
  • Châtillon-sur-Indre, P//1941 à P//1943.
  • Chaumont-en-Vexin, P//2040 à P//2043.
  • Chauny (Terre de), P//2217 à P//2219.
  • Chaux, P//2282.
  • Chefenay, P//2010.
  • Chefdeville (Fief de), à Clamart, P//2034.
  • Chesnay (le) près Versailles, P//2214.
  • Chevreuse (Duché de), P//2013 à P//2015, P//2232.
  • Choisy, P//2016 à P//2021, P//2123. Choisy-aux-Bœufs (Fiefs de), P//2255 à P//2258.
  • Cieutat (Domaine de), P//1982.
  • Clagny, P//2253, P//2254, P//2266, P//2274.
  • Clamart-sous-Meudon, P//2034.
  • Colays (Terre de), P//2141.
  • Colonne (Domaine de), P//2006 et P//2007. Compiègne, P//2120 à P//2127.
  • Conches, Breteuil, etc., P//2036 à P//2039.
  • Condé (Forêt de), P//1962 à P//1965. Coucy, P//1944 à P//1947.
  • Couffoulens (Châtellenie de), P//2215.
  • Courtoux (Terre de), P//2084 et P//2085.
  • Crécy (Domaine de), P//2181 et P//2209.
  • Crespy, P//1993.
  • Cuigny.
  • (Terre de), P//1979.
  • Débat (Bois du), P//2136.
  • Dombes (Souveraineté de).P//2181 à P//2209.
  • Dourntal (Village de), P//2278.
  • Donzy (Domaine de), P//2223 et P//2224.
  • Dreux (Comté de), P//2181 à P//2209.
  • Ebersing (Terre et seigneurie d'), P//2280.
  • Ensweiller, etc., P//2278.
  • Escouloubre (Terre d'), P//1939 et P//1940.
  • Essarts (Terre d'), P//2240.
  • Essoy (Terre d'), P//1948 à P//1953.
  • Étang-la-Ville (l'), P//2240.
  • Évreux (Comté d'), P//2036 à P//2039.
  • Felletin (Châtellenie de), etc., P//1987.
  • Ferrières, P//2044. Feurs (Domaine de), P//2223 et P//2224.
  • Fiac, P//2215.
  • Fontainebleau (Hôtel Maillebois), P//2131 à P//2133. Fontenay-le-Fleury, P//2233 et P//2234.
  • Fontette-en-Champagne, P//1948 et P//1953.
  • Françoise (Domaine de la), P//2021.
  • Frawemberg-en-Lorraine (Terre de), P//2280.
  • Fremainville, P//1968 à P//1973.
  • Fresnay (Domaine de), P//2216.
  • Fresnes (Bois de), P//1962 à P//1965.
  • Garennes (Terre de), P//1968 à P//1973, P//2040 à P//2043.
  • Gien (Comté de), P//2087.
  • Giroussens, P//2215.
  • Gisors (Comté de), P//2077 à P//2083, P//2181 à P//2209.
  • Glatigny (Terre et fief de), P//2253, P//2254, P//2266 à P//2274.
  • Gonesse (Terre de), P//1968 à P//1973.
  • Goul et (Terre de), P//1979.
  • Grignon (Terre de), P//2088 et P//2089.
  • Grignoncourt (Terre de), P//2278.
  • Guyencourt (Terre et seigneurie de), P//2232, P//2235, P//2239.
  • Hatton-le-Châtel, P//1955 à P//1960.
  • Hayes-le-Roi, P//1974 à P//1978. Henrichemont (Principauté d'), P//2045 à P//2076.
  • Héron (Bois du), P//2136.
  • Ivry (Terre d'), P//2040 à P//2043, P//2181 à P//2209.
  • Jaillac, P//1998 à P//2000.
  • Jussey, P//2282.
  • Lailly, P//1995.
  • Lens (Marquisat de), P//2045 à P//2076.
  • Lévy (Baronnie de), P//2279.
  • Limours (Domaine de), P//2266 à P//2274.
  • Linchamp, P//2087.
  • Loges-en-Josas (Terre des), P//2086.
  • Longaulnay (Domaine de), P//2266 à P//2274.
  • Louveciennes (Terre de), P//2090, P//2266 à P//2274.
  • Luc (Principauté du), P//2091 à P//2104.
  • Lyons-la-Forêt, P//2077 à P//2083.
  • Magny-lès-Jussey, P//2282. Magny-Lessart (Terre et seigneurie de), P//2255 à P//2258.
  • Maison-Rouge, à l'Étang-la-Ville, P//1982.
  • Mantes et Meulan, P//2040 à P//2043.
  • Marche (la), P//2240.
  • Mareil (Terre de), P//2240.
  • Marly (Bois et parc de), P//2211, P//2212, P//2242 à P//2252, P//2265.
  • Marly (le bourg de), P//2241, P//2266 à P//2274, Marnes (Terre de), P//2220 à P//2221, P//2266 à P//2274.
  • Marsilly-le-Châtel, P//2146 et P//2147.
  • Mas-Gilbert (Terre et seigneurie de), P//2281. Massignieu, P//2141.
  • Mauvezin, P//1982.
  • Ménars (Marquisat de), P//2128 et P//2129.
  • Mercœur (Duché de), v. Saugues.
  • Meudon, P//2120 à P//2122, P//2124.
  • Meuvaine (Fief-ferme de), P//2034.
  • Meynières (Baronnie de), P//2023. Mezu (Moulin de), P//2010.
  • Milly (Châtellenie de), P//2219.
  • Montbrison (Seigneurie de), P//2146 et P//2147. Montels (Terre des), P//1984 à P//1986.
  • Montereau-Faut-Yonne, P//2008 et P//2009.
  • Montfort-l'Amaury (Domaine de), P//2013 à P//2015.
  • Montfort-sur-Risle (Forêt de), P//1936 à P//1938.
  • Montgommery (Comté de), P//1936 à P//1938, P//2045 à P//2076.
  • Montlhéry (Comté de), P//2148 et P//2149.
  • Montlyot-en-Bourgogne (Domaine de).P//2213 et P//2278. Montmerle (Chartreuse de), P//2142.
  • Montreuil-Versailles (Terre de), P//1998 à P//2000, P//2253, P//2254, P//2266 à P//2274.
  • Montségur (Terre de), P//2035.
  • Mozon (Terre de), P//2087.
  • Navarre (Bois dit de), P//1954. Neaufle-le-Châtel, P//2241.
  • Neunkirchen (Domaine et seigneurie de), P//2280.
  • Nogent-sur-Seine, P//1998 à P//2000. Noirmoutiers (Ile et marquisat de), P//2284.
  • Noyelles (Terre de), P//2106 à P//2112.
  • O (Paroisse d'), P//2130. Orange (Principauté d'), P//2044.
  • Orcheise (Haute justice d'), P//2214.
  • Orléans (Forêt d'), P//1994.
  • Orly, P//2021, P//2113 à P//2119, P//2124.
  • Pacy (Vicomté de), P//2077 à P//2083, P//2183 à P//2209.
  • Paris, P//1939, P//1940, P//1997, P//2011, P//2012, P//2019, P//2020, P//2023, P//2029 à P//2033, P//2035, P//2088, P//2089, P//2120 à P//2122, P//2138, P//2210.
  • Parthenay (Terre de), P//2106 à P//2112.
  • Passavant (Prévôté de), P//2278.
  • Passy, P//2128, P//2129, P//2276.
  • Pecq (le), P//2240.
  • Pézenas (Comté de) en Languedoc, P//2040 à P//2043.
  • Pierrebrune (Forêt de), P//1990 et P//1991.
  • Pin (le), P//2106 à P//2112.
  • Plainville (Terre de), P//1979.
  • Poissy, P//2036 à P//2039.
  • Pompadour (Terre de), P//2024 à P//2028.
  • Ponceaux (les), P//2240.
  • Pontautou, Pont-Audemer et Montfore, P//1936 à P//1938. Pontoise, P//2040 à P//2043.
  • Pont-sur-Seine, P//2087.
  • Porchefontaine, P//1998 à P//2000, P//2266 à P//2274. Queue-en-Brie (Baronnie de la), P//1983.
  • Réauville, P//2222.
  • Rennemoulin (Terre et seigneurie de), P//2013 à P//2015, P//2260, P//2261.
  • Repos (le), P//2130.
  • Ré (Baronnie de l'île de), P//2145.
  • Ribemont, P//2087.
  • Ris (Forêt de), P//1954.
  • Rivière-en-Limousin (la).P//2024 à P//2028.
  • Roche-sur-Yon (Principauté de la), P//2091 à P//2104. Rome (Maison à), P//2123.
  • Rosey (Terre de), P//1990 et P//1991.
  • Ruelle-en-Angoumois (Forge de), P//1988.
  • Russy (Forêt de), P//1955 à P//1961.
  • Saint-André-de-Majencoules, P//2281.
  • Saint-André-lez-Cléry, P//1996.
  • Saint-Cyr, P//1987, P//2024 à P//2028, P//2210.
  • Saint-Esprit (Ville du), P//2044.
  • Saint-Gemmes, P//2135 (Voir Sainte-Jamme). Saint-Germain-en-Laye, P//2265.
  • Saint-Ilpize, P//1948 à P//1963.
  • Sainte-Jamme, P//2036 à P//2039. Saint-Julien-sur-Reyssouze, P//2142 à P//2144.
  • Saint-Loyer, P//2130.
  • Saint-Lys (Domaine de), P//2126. Saint-Martin-des-Champs (Orne), P//2130.
  • Saint-Maximin, P//2088 et P//2089.
  • Saint-Nom (Voir Bretèche, la). Salies (Domaine de), P//2211 et P//2212.
  • Saluces (Marquisat de), P//2139.
  • Sancerre (Comté de), P//1955 à P//1961. Saugues (Mandement de), au duché de Mercœur, P//2022.
  • Saverdun (Domaine de), P//2211 et P//2212.
  • Sedan et Raucourt (Principauté de), P//2036 à P//2039.
  • Selle (Terre de la), P//2240.
  • Senonches (Forêt de), P//2146 à P//2180.
  • Sèvres, P//1968 à P//1973, P//1974 à P//1978, P//1998 à P//2000, P//2120 à P//2122.
  • Solspersveiller, P//2280. Sonnois (Baronnie de), P//2084 et P//2085.
  • Sorel (Terre de), P//2105.
  • Talissieu (Terre de), P//2141.
  • Thiais, P//2113 à P//2119, P//2124.
  • Thiviers (Domaine de), P//2136, P//2266 à P//2274.
  • Torbech et (Terre de), P//2084 et P//2085.
  • Tour d'Auvergne (Baronnie de la), P//2036 à P//2039.
  • Tournan (Châtellenie de), P//2090.
  • Trianon (Fief de), P//2255 à P//2258.
  • Tronchet (Bois du), P//1954.
  • Tullins (Domaine de), P//1981.
  • Ubraye-Saint-Benoît, P//2275. Uzès (Domaine d'), P//2279.
  • Vallée (la), paroisse de Nonencourt, P//1979.
  • Valmartin (Terre de), P//2008 et P//2009.
  • Vandeuil, (Terre de), P//2105.
  • Vaucresson, P//2220 et P//2221.
  • Vauréal (Seigneurie de), P//2283.
  • Vazerat (Domaine de), P//2021.
  • Velizy (Terre de), P//2001 à P//2005, Vernon, P//2077 à P//2083.
  • Verrières (Terre de), P//2266 à P//2274.
  • Versailles, P//1941 à P//1943, P//2006, P//2007, P//2211 à P//2213, P//2215, P//2216 à P//2219, P//2222 à P//2225, P//2230, P//2231, P//2255 à P//2258, P//2265, P//2275.
  • Villaroy (Terre de), P//2232, P//2259, P//2265.
  • Villars-Benoît, P//2087.
  • Ville-d'Avray (Seigneurie et ferme de), P//1998, P//2000, P//2220, P//2266 à P//2274.
  • Villemougin (Terrage et dîme du Petit-), P//1989 et P//2278.
  • Villeneuve-le-Roi, P//2021, P//2113 à P//2119.
  • Villepreux, P//2013 à P//2015, P//2225 à P//2229, P//2260, P//2261.
  • Villetain (Terre de), P//2086. Virieux-le-Grand, P//2141.
  • Viroflay, P//2266 à P//2274.
  • Vitresay-en-Guyenne, P//1984 à P//1986.
  • Vitry-aux-Loges, P//1992.
  • Voisins-le-Bretonneux, P//2232, P//2262 à P//2264.
  • Wolpkirch, P//2278.

IV. MÉMORIAUX

P//2288 à P//2433. Mémoriaux de la Chambre des comptes. Registres de copies [ Note: Deux originaux cependant ont subsisté, correspondant à l'année 1733], 1137-1737. Registres reconstitués plus ou moins imparfaitement après l'incendie de 1737. Très nombreuses lacunes.

P//2434 à P//2528. Mémoriaux de la Chambre des comptes. Registres originaux. 1737-1791. Registres en parchemin tenus au courant depuis l'année 1737. Deux registres suffisent par année et la série complète existe jusqu'en 1783. On n'a rien des années 1784, 1786 et P//1788. Pour les années 1785, 1789, 1790 et P//1791, seules subsistent des minutes.

P//2529 à P//2591. Extraits des Mémoriaux. 1140-1627. Pour les besoins des officiers de la Chambre, on avait à plusieurs reprises transcrit les titres les plus importants de la collection des Mémoriaux. Quatre de ces recueils nous sont restés : le premier se compose de quatorze registres (2529 à P//2542) et ne dépasse pas l'année 1600 ; le second comprend dix-huit volumes (2543 à P//2560) et renferme des actes de 1158 à P//1627 ; le troisième (2561 à P//2568) était autrefois en seize volumes, dont la première moitié n'est pas parvenue jusqu'à nous ; le quatrième et dernier (2569 à P//2589) est intitulé : Monumenta varia ex antiquis curiae compotorum registris collecta ;il s'arrête à l'ancien registre PPPP [ Note: Les cotes originales des Mémoriaux étaient des lettres de l'alphab et de A en 1309 jusqu'à Huit Z en 1697, date à laquelle ce système fut abandonné]. Le n° 2590 est la copie du Registre de Saint-Just. Les trois premières collections paraissent être la reproduction du même travail.

P//2592 à P//2601. Chartes de la Chambre des comptes (enregistrement). 1737-1787. Ces chartes ne sont que des lettres d'anoblissement, de maintenue de noblesse, de naturalité, enregistrées par la Chambre des comptes. Elles sont précieuses à plus d'un titre, et on y trouve notamment des armoiries de personnes récemment anoblies ou confirmées dans leur noblesse.

V. MÉLANGES

  • P//2602 à P//2615. Cérémonial de la Chambre des comptes. 1523-1781. Harangues faites au roi et aux princes ; lettres au roi sur le succès de ses armes, 1575-1660. Séances des princes en la Chambre, 1586-1781. Cérémonial proprement dit de la Chambre des comptes, 1523-1775.
  • P//2616 à P//2627. Procédure de la Chambre des comptes ; mélanges. XVIe-XVIIIes. Procès criminels au XVIe et au XVIIe s. Révisions de procès, 1559-1682. Vol fait à la Chambre des comptes, 1682.Liber homagiorum... domicellarum Francesie, Anne et Ludovice de Anceduna sororum, Caderossie condominarum, XVe-XVIe s. Vérification des titres de rentes sur les aides et tailles de la généralité de Paris, 1612-1617. Jugements sur la levée des droits de franc-fief et nouveaux acquêts, 1613-1624. Transcriptions des quittances de finances payées en 1622 par les officiers des élections de la généralité de Paris. Mémorial des présentations des comptes, 1606-1612. Arrêts de la Chambre des comptes, 1731.
  • P//2628 à P//2640. Personnel de la Chambre des comptes. XVIIIe s. 1° Les gens du roi en la Chambre. Extraits des registres de la Chambre servant à établir les fonctions et droits des gens du roi en ladite Chambre, par M. Le Marié d'Aubigny, avocat général en 1775. 2° Les magistrats de la Chambre. Noms, par ordre alphabétique, des présidents et maîtres, depuis l'origine de la Chambre jusqu'à la Révolution.
  • P//2641 à P//2651. Histoire de la Chambre des comptes.
  • P//2641 et P//2642. Origine, établissement de la Chambre.
  • P//2643 à P//2646. Juridiction, attributions, organisation de la Chambre. XVIIe-XVIIIe s.
  • P//2647. Remontrances au roi. 1761-1765.
  • P//2648 à P//2651. Créances de la Chambre, 1525-1568. Modèles de comptes.
  • P//2652 à P//2658. Domaine de la couronne. Traités, édits et règlements relatifs au domaine. XVIe-XVIIIe s.
  • P//2659 à P//2813. Plumitifs de la Chambre des comptes.
  • P//2659 à P//2744. 1re collection. 1574-1788.
  • P//2745 à P//2813. 2e collection. 1582-1791.
  • P//2814 à P//2877. Journal de la Chambre ; extraits du Journal. 1323-1791.
  • P//2814 à P//2847. 1re collection. 1752-1790.
  • P//2848 à P//2866. 2e collection. 1323-1791.
  • P//2867 à P//2876. 3e collection. 1517-1787.
  • P//2877. A la suite des extraits du Journal, se trouve le compte original des Eaux et Forêts du roi pour l'année 1373.
  • P//2878 à P//2887. Archives de l'ancienne Chambre des comptes de Blois. Résidus. 1549-1775.
  • P//2878 à P//2880. Registres de patentes. 1578-1775.
  • P//2881 à P//2885. Registres journaux et registres ordinaires. 1549-1775.
  • P//2886. Registres de visitations, d'aveux et déclarations. 1747-1774.
  • P//2887/2 à P//2887/4. Jugements des commissaires pour le terrier. 1661-1685.
  • P//2888. Résidu des pièces originales provenant de l'ancienne Chambre des comptes de Bar . XIIIe-XVIIe s.
  • P//2889 à P//2913. Affaires diverses.
  • P//2889 à P//2891. Déclarations de temporel faites par les églises et abbayes à la Chambre des comptes. 1320-1686.
  • P//2892 à P//2900. Notes et pièces justificatives de comptes provenant en partie du greffe de la Chambre, et la plupart concernant des aumônes assignées tant sur les domaines et bois que sur les recettes des généralités
  • P//2901. Remontrances. 1587-1737.
  • P//2902 à P//2906. Pièces du dépôt du greffe.
  • P//2907. Estimation du fief de Saint-Louis, à La Rochelle. 1638.
  • P//2908. Fondation du collège de Navarre, 1381-1723.
  • P//2909. Comptes de Mantes, Meulan et Dreux. XVIe s.
  • P//2910. Comptes du domaine de Soissons. 1437-1451.
  • P//2911 à P//2913. Résidus de la Chambre de Lorraine et de Bar concernant la liquidation des dettes de ces duchés. XVIIIe s.
  • P//2914 à P//2998. Comptes des domaines et bois, recettes et dépenses (réduits à P//24 articles). 1759 -an VI.
  • P//2999. Bordereaux de comptes, états et autres pièces de la Chambre. XVIIe s.
  • P//3000 à P//3013. Comptes des domaines et bois. Pièces justificatives. 1750-1790.
  • P//3014 à P//3025. Boulonnais (Domaine du). Registres des Comptes de la trésorerie et recette générale. 1564-1613.
  • P//3026. Résidus. Pièces isolées. XVIe-XVIIIe s.

P. COMPTABILITÉ

(260 cartons ; 3103 registres)

Fonds des "gardes des registres" du Contrôle général des Finances. Versés en 1889 par la Cour des Comptes pour la plupart et les quelques autres en 1893, ces articles ne figurent pas à l' État sommairede 1891. On en trouvera le détail dans le Répertoire numérique de la série P, par A. Bruel, Paris, 1896. À l'époque, il ne faisait pas de doute que ces fonds devaient être classés à la suite de la série P. D'après l' État des inventaires, 1935, p. 13, n. 2, et p. 48, au contraire, les 2 024 premiers registres, au moins, auraient été mieux à leur place dans la sous-série G7 (Contrôle des Finances). Quoi qu'il en soit, il s'agit de documents qui étaient soumis à l'examen de la Chambre, comme le montrent certains exemplaires portant la mention " Expédié double pour la Chambre des Comptes".

I. Registres provenant du Contrôle général des Finances.

II. États des finances par généralités.

III. Quittances pour les rentes.

 

I. REGISTRES PROVENANT DU CONTROLE GÉNÉRAL DES FINANCES

Quittances du trésorier des parties casuelles

P//3027. Inventaire des quittances des offices expédiés aux parties casuelles. 1579.

P//3028 à P//3279. Expéditions et quittances du trésorier des parties casuelles (gages d'offices, droits, tailles, gabelles, etc.). [ Note: Déficits constatés :   P//3208 (Offices de jurés de Paris, 1644) et P//3262 (Contrôleurs conservateurs des fermes, 1659)].

Quittances du receveur des revenus casuels du Roi

P//3280 à P//3311. Quittances et expéditions contrôlées (procureurs, notaires, etc. : Toulouse, Paris, Dauphiné, etc.). 1665-1685.

P//3312. Quittances du trésorier général des revenus casuels du roi, expédiées en 1686.

P//3313. Idempour servir au recouvrement des taxes faites sur le 8e denier des biens ecclésiastiques. 1687.

P//3314 à P//3328. Quittances du trésorier général des revenus casuels. 1687-1700.

Quittances des augmentations de gages

P//3329 à P//3369. Quittances des taxes ordonnées être payées par aucuns officiers pour augmentations de gages. 1635-1686.

P//3371. Contrôle des augmentations de gages : Toulouse, Provence, Nancy, Rouen, Navarre, Metz, Nantes, Montpellier, Alençon, Toulouse, Soissons. 1683-1685.

P//3372. Quittances des augmentations de gages prises par les officiers des présidiaux et autres sur le pied du denier 18, etc. 1685.

P//3373. Quittances du receveur des revenus casuels, pour les finances des augmentations de gages pour les officiers des cours et autres. 1689-1693.

P//3374. Augmentation de 140.000 l. de gages attribués aux présidiaux. 1689-1693.

P//3375. Augmentations de gages des receveurs et contrôleurs des finances des généralités de Toulouse et Montpellier. 1690.

P//3376. Idemdes officiers des élections et greniers à sel. 1690.

P//3377 à P//3400. Augmentation des officiers des cours, chancelleries, provinces, maréchaussée, présidiaux et autres, justice, chancelleries près les parlements ; des vétérans, officiers près des parlements et justice royale ; des secrétaires du roi, officiers des cours et des élections et greniers à sel. 1690-1704.

P//3401. Augmentations de gages (édit d'août 1703). 1704-1720.

P//3402. Augmentations de gages des officiers de la ville de Paris. 1703-1704.

P//3403. Idemdes chancelleries. 1706.

P//3404 à P//3406. Augmentations de gages des officiers des hôtels de ville, de police et autres (édit de novembre 1704). 1705-1720.

P//3407. Augmentations de gages des receveurs généraux des finances, etc. 1707-1708.

P//3408. Augmentations de gages des commissaires des guerres ; finances d'offices des lieutenants de maréchaussée, des huissiers de police, etc. 1706-1774.

P//3409. Augmentations de gages héréditaires ; finances d'offices divers, etc. 1713-1726.

P//3410. Augmentations de gages attribués aux officiers de la grande chancellerie. 1717-1719.

P//3411. Augmentations de finances aux grands maîtres des Eaux et forêts, etc. 1746-1747.

P//3412 à P//3415. Augmentation de gages des chancelleries, officiers comptables, contrôleurs, juridiction du bureau de l'hôtel de ville de Paris, des officiers des Eaux et forêts (édit d'août 1758). 1759-1780.

P//3416. Offices des gouverneurs, lieutenants de roi et officiers municipaux des villes (édit d'août 1758). 1760-1768.

P//3417. Augmentations de finances portant gages aux officiers comptables et à leurs contrôleurs (édit de février 1770). 1770-1788.

Acquits-patents, pensions, reliefs d'adresses, etc.

P//3418 à P//3437. Acquits-patents expédiés sur deniers ordinaires et extraordinaires. 1629-1774.

Mandements et quittances de l'Épargne

P//3438 à P//3462. Mandements et quittances de l'Épargne sur la recette générale. Expéditions de l'Épargne. 1629-1639.

P//3463 à P//3467. Quittances du trésorier de l'Épargne : pour servir aux taxes faites sur les tenanciers de boutiques, bancs, étaux et loges de la ville de Paris ; pour les droits attribués aux officiers des élections et au greffier ; pour taxes faites sur les officiers des élections du royaume ; pour servir à la vente ou adjudication des offices héréditaires de contrôleurs des actes aux greffes, etc. ; servant aux taxes faites sur les engagistes des aides. 1639.

P//3468. Quittances pour servir à l'imposition faite en 1636 pour les receveurs des tailles des élections et les receveurs du taillon. 1639.

P//3469 à P//3473. Mandements et quittances de l'Épargne. 1640-1643.

P//3474. Quittances du trésorier de l'Épargne des taxes faites sur les riches et aisés de la ville de Paris, expédiées en 1645-1648.

P//3475 à P//3482. Mandements et quittances de l'Épargne. 1645-1653.

P//3483. Quittances de l'Épargne et du trésorier général de la vente et revente du domaine et deniers extraordinaires servant aux taxes faites sur particuliers pour rentes remboursées par le roi. 1654-1657.

P//3484. Registre du trésorier de l'Épargne pour taxes faites sur les maires et échevins des villes du royaume. 1655.

P//3485 à P//3509. Mandements et quittances de l'Épargne. 1655-1665.

P//3510. Quittances du garde du Trésor royal, pour servir à la recette des deniers revenants bons au roi, contrôlées en 1665-1669.

P//3511. Revenants bons au roi. 1665-1679.

P//3512 à P//3514. Mandements et quittances de l'Épargne. 1666-1668.

P//3515. Idem. Années passées, contrôlées en 1669.

P//3516 à P//3520. Quittances du garde du Trésor royal, expédiés et contrôlées.

[Plusieurs registres " Expédiés doubles pour la Chambre des Comptes."] 1669-1683.

P//3521 et P//3522. Quittances du garde du Trésor royal pour le droit de nouveaux acquêts et pour les propriétaires de boucheries, etc. (1er vol), et pour les deniers revenants bons au roi. (2e vol.). 1673.

P//3523. Quittances du garde du Trésor royal pour les condamnations de la réformation des forêts. 1673.

P//3524. Idempour la restitution des quartiers à bureau ouvert en l'hôtel de ville de Paris, des rentes sur les tailles. 1673.

P//3525. Idempour les saisies faites sur les rentes de l'hôtel de ville de Paris. 1673-1674.

P//3526. Mandements et quittances du garde du Trésor royal. 1673.

P//3527. Quittances pour la restitution de quartiers et arrérages de rentes payés à bureau non ouvert en l'hôtel de ville à Paris. 1674.

P//3528. Mandements et quittances du garde du Trésor royal. 1674.

P//3529. Quittances de diverses natures de taxes et de ventes d'offices. 1674-1676.

P//3530 à P//3536. Quittances du Trésor royal. (Arts et métiers, pour décharge de l'édit de mars 1673 ; pour le droit de nouveaux acquêts, pour les nouveaux acquêts, etc.). 1675-1681.

P//3537. Quittances du garde du Trésor royal en conséquence de l'arrêt portant subrogation de particuliers au lieu et place d'autres qui ont reçu le remboursement des rentes qui leur avaient été constituées. 1679.

P//3538 à P//3542. Quittances et certifications du garde du Trésor royal. 1679-1683.

P//3543. Enregistrement des quittances de restitution de gages des officiers de justice et finance du ressort de la Chambre des comptes de Montpellier. 1683.

P//3544 à P//3558. Quittances du garde du Trésor royal. 1684-1702.

Quittances du garde du Trésor royal pour les débets

P//3559 et P//3560. Quittances du garde du Trésor royal pour servir aux débets des comptes. 1679-1681.

P//3561. Quittances des débets des comptables de la Maison du roi et autres. 1681-1682.

P//3562. Idemdes débets des officiers des Chambres des comptes des pays d'États. 1681-1683.

P//3563 à P//3565. Idemdes débets des comptables de la Maison du roi et autres. 1682-1687.

P//3566 et P//3567. Idemdes débets des officiers comptables du ressort de la Chambre des comptes de Montpellier. Tomes I et II. 1683-1685.

P//3568 à P//3570. Quittances du garde de Trésor royal pour débets de comptes. Registre de débets, débets. 1687-1713.

Quittances du garde du Trésor royal pour les amendes

P//3571. Amendes de ceux qui ont usurpé la qualité d'écuyer. 1667-1668.

P//3572. Amendes payées par les usurpateurs de noblesse en Languedoc.

P//3573. Quittances du sieur Pecquot, receveur général des deniers de la chambre de justice. 1669-1670.

P//3574. Quittances des amendes des cours et justices de Languedoc.

Quittances du garde du Trésor royal

P//3575 à P//3634. Trésor royal (enregistrements des quittances de garde du). 1702-1759.

P//3635 à P//3665. Quittances de finances du garde du Trésor royal au profit de l'adjudicataire général des fermes (cautionnements par consignation). 1760-1791.

P//3666. Quittances de finances anciennes enregistrées en vertu d'arrêt du 17 mai 1720. XVIIIe s.

P//3667 à P//3747. Affaires de différentes natures. 1702-1789. Revenus casuels ou ordinaire des revenus casuels. Quittances du garde du Trésor royal et ensuite du trésorier des revenus casuels.

Quittances de taxes sur les offices et places

P//3748. Contrôle des offices de contrôleurs héréditaires des greffes, place de clercs, Parisis, etc. 1628.

P//3749 à P//3780. Quittances et contrôle des quittances de taxes de divers offices. 1629-1700.

P//3781. Quittances de finances payées par les officiers qui exercent leurs offices sur simples matricules. 1690.

P//3782. Quittances de taxes sur les offices de vendeurs de cuirs. 1690-1692.

P//3783. Quittances de finances d'offices de tiers référendaires, taxateurs et calculateurs de dépens. 1690-1692.

P//3784. Quittances de finances des places de barbiers-baigneurs, étuvistes et perruquiers des provinces. 1691.

P//3785. Idem, pour la réunion des offices de jurés-chirurgiens royaux. 1693-1695.

P//3786. Idem, de conseillers et lieutenants criminels des élections. 1693-1695.

P//3787. Idem, de gouverneurs des villes. 1696-1700.

P//3788. Taxes de divers offices (contrôleurs des dépens, tabellions, receveurs généraux, offices de l'élection de Tonnerre). 1637-1685.

P//3789. Mélange de finances de divers offices (maires, assesseurs, chirurgiens). 1699-1703.

P//3790 à P//3796. Quittances de taxes sur les notaires et tabellions. 1646.

P//3797. Quittances des secrétaires du roi réservés par lui, au nombre de 240. 1672-1673.

P//3798 et P//3799. Quittances du trésorier des revenus casuels des notaires confirmés en leurs charges. 1673.

P//3800 et P//3801. Taxes sur les huissiers, sergents et arches du royaumes. 1672-1673.

P//3802. Quittances des notaires. 1689-1692.

P//3803. Idem. 1679-1681.

P//3804. Quittances de finances pour les offices de greffiers des présentations et autres. 1695-1699.

P//3805 et P//3806. Taxes sur les maires, échevins et syndics. 1647 et P//1654.

P//3807. Taxes sur les greffiers des greffes civil et criminel. 1632.

P//3808. Contrôle des quittances des taxes ordonnées être payées par les greffiers, clercs des greffes, etc. 1635.

P//3809. Idem, des taxes des greffiers des élections et greniers à sel. 1646.

P//3810. Taxes sur les greffiers et officiers domaniaux des parlements d'Aix, Dijon, Grenoble, Toulouse. 1646.

P//3811 et P//3812. Taxes sur les biens allodiaux. 1679-1680.

P//3813. Taxes des étrangers. 1646.

P//3814. Registre de taxes pour les usagers. 1646.

P//3815. Contrôle de la décharge des droits de chauffage, taxations, journées et ensemble de la recherche de la Chambre de justice. 1646.

P//3816 à P//3818. Taxes faites sur les greffiers anciens tenant la plume aux greniers à sel ; sur les premiers commis des coches et messageries royales du royaume ; sur les présidents, avocats et procureurs du roi aux greniers à sel. 1646.

P//3819. Taxes sur les receveurs des tailles, des aides et du taillon. 1647.

P//3820. Quittances des trésoriers de France rétablis et conservés. 1672-1675.

P//3821. Taxes sur les trésoriers de France et généraux des finances. 1684-1686.

P//3822. Idem, sur les intéressés au traité des étapes pour décharge. 1686.

P//3823. Quittances d'adjudications des boutiques du Palais, à Paris ; ta Xe sur les possesseurs des îles du Rhône. 1689.

P//3824. Idem, sur les officiers des Bureaux des finances pour décharge d'annuel. 1695-1696.

P//3825. Taxe pour anoblissement. 1696-1702.

P//3826 et P//3827. Taxes sur divers offices pour hérédité (généralités diverses). 1690-1701.

P//3828 à P//3835. Taxe sur l'hérédité aux contrôleurs des finances, notaires, procureurs, huissiers, etc. Tomes I-VIII. 1745-1756.

P//3836 et P//3837. Taxes des notaires et procureurs de Franche-Comté. 1693-1699 et P//1705-1706.

P//3838. Idem, et des généralités de Moulins, La Rochelle, etc. 1751-1767.

P//3839. Taxes des notaires matriculaires (sans provisions du roi). 1702.

P//3840. Idem, du président du Puy. 1690.

P//3841. Idem, des receveurs généraux. 1692-1696.

P//3842. Idem, des receveurs généraux des Domaines et bois. 1710-1716.

P//3843 à P//3849. Taxes des maires et offices divers. Généralités diverses. 1703-1719.

P//3850 à P//3858. Taxes de confirmation de noblesse et diverses. 1692-1713.

Quittances des finances d'offices

P//3859 à P//3929. Finances d'offices d'arpenteurs, avocats du roi, commis, contrôleurs, notaires, etc. 1669-1729.

P//3930. Finances de droit de parafes des registres réunis aux offices de police. 1710-1721.

P//3931 à P//3933. Idemde payeurs des rentes. 1706-1782.

P//3834. Idemde police. 1699-1705.

P//3935. Idemde présidents des élections. 1702-1715.

P//3936 et P//3937. Idemde procureurs du roi et greffiers des villes. 1690-1698.

P//3938. Finances d'offices de rapporteurs vérificateurs et certificateurs des saisies réelles, criées et subhastations. 1695-1707.

P//3939. Idemde receveurs des amendes. Attributions de 2 sols pour livre et nouvelle création d'offices. 1696-1716.

P//3940. Idemde receveurs et payeurs des épices, amendes, etc. 1691-1720.

P//3941. Idemde receveurs des octrois. 1704-1706.

P//3942. Idem (octrois de Bretagne) et des deniers patrimoniaux. 1690-1705.

P//3943. Idemde receveurs des Domaines et bois, des octrois, etc. 1726-1752.

P//3944 à P//3946. Idemde secrétaires du roi. 1655 et P//1702-1718.

P//3947. Idempour la réunion des offices de syndics des paroisses. 1706-1715.

P//3948 à P//3950. Idemde syndics des paroisses de diverses généralités. Tome I-III. 1722-1723.

P//3951. Idemde syndics des communautés des procureurs et des huissiers. 1704-1720.

P//3952. Idemde substituts des procureurs du roi des villes unis aux offices de procureurs et créés héréditaires. 1697-1702.

P//3953. Idemdes offices créés dans le ressort du parlement de Metz. 1691-1696.

P//3954. Idemdes offices des trésoriers des communautés de Languedoc. 1694-1697.

P//3955 à P//3965. Offices. Nouvelle création. (Quittances du trésorier des revenus casuels.) 1706-1726.

P//3966 à P//3982. Droits de confirmation d'offices pour avènement à la couronne. Paris. 1723.

P//3983. Confirmation de la comptabilité des charges (rentes créées à c et effet). 1709-1710.

P//3984. Registre pour servir à l'enregistrement des quittances passées devant notaires, pour remboursements d'offices (en vertu d'arrêts de 1727-1730). 1643-1752.

P//3985 et P//3986. Registres pour remboursements d'offices sur les ports de Paris, et autres divers offices. Tomes I et II. 1730-1781.

P//3987 à P//3993. Revenus casuels divers. 1695 à P//1709.

P//3994 à P//4029. Finances d'offices. Suppléments et augmentations. 1690-1756.

P//4030 à P//4037. Offices de Lorraine et Barrois. Registres de contrôle des quittances de finances d'offices. 1701-1756.

P//4038. Remboursement d'offices municipaux et finances d'offices. 1772-1787.

P//4039 à P//4061. Quittances d'attribution en hérédité aux officiers des greniers à sel et divers. 1631-1675.

Quittances de tailles et autres impositions

P//4062 à P//4073. Taille, taillons, aides. 1629-1656.

P//4074 à P//4134. Finances d'offices de greffiers, syndics, etc., de rôles des tailles (par généralités). 1694-1724.

P//4135. Adjudications de greffes, etc., enregistrées en vertu du décr et du 24 mai 1791.

P//4136 à P//4165. Commissions pour l'imposition de la taille, pour l'impôt du sel, pour l'imposition en Bourgogne, Languedoc et autres ; arrêts et lettres patentes. 1759-1789.

P//4166. Quittances d'affranchissement des tailles personnelle et réelle. 1703-1707.

P//4167. Affranchissements de tailles de la généralité de Montauban et anoblissements. 1703.

P//4168 à P//4175. Finances d'offices concernant les tailles. 1702-1783.

P//4176. Taxes pour exemptions de tailles et ustensiles aux officiers des présidiaux ; affranchissement de tailles. 1703-1718.

P//4177 à P//4205. Rachat des taxes pour les boues et lanternes des maisons de la ville et faubourgs de Paris. 1708-1790.

P//4206. Rachat de capitation. 1709-1713.

P//4207 à P//4212. Don gratuit des villes (édit d'août 1758). Tomes I à VI. 1760-1777.

P//4213. Don gratuit. Rôles de diverses généralités expédiés au conseil. 1760-1784.

P//4214. Taxations fi Xes et héréditaires aux officiers comptables. 1696-1698.

P//4215. Idemaux trésoriers généraux payeurs, et aux contrôleurs et syndics généraux des rentes sur l'Hôtel de ville de Paris. 1710-1714.

P//4216. Idemaux officiers des élections. 1746-1757.

P//4217. Sixième denier des retraits et des baux à vie ou emphytéotiques de la généralité de Paris. 1704-1716.

P//4218. Huitième denier des biens engagés par bail emphytéotique de diverses généralités ou diocèses. 1682-1684.

P//4219 à P//4227. Huitième denier des biens laïques des communes. 1682-1687.

P//4228. Huitième denier. Année 1790.

P//4229. Quittances de l'annuel contrôlées en la présente année. 1634.

P//4230. Quittances pour la redevance annuelle des offices de la marchandise du foin de la ville de Paris. 1675-1681.

P//4231. Taxes des trésoriers de France pour être admis à l'annuel pendant neuf ans. 1693.

P//4232. Rachat d'annuel fait par les officiers des Bureaux des finances, ensemble augmentation de finances (quittances données à Paris). 1745.

P//4233 à P//4253. Rachat du prêt et de l'annuel. 1747-1780.

Contrôle des quittances du prêt et du droit annuel

Les registres sont doubles : par un bout, c'est le contrôle de l'annuel ; à l'autre bout, celui du prêt.

P//4254 à P//4554. Prêt et annuel (par ordre alphabétique de généralités et de provinces pour chaque année). 1759-1771.

P//4555 à P//4823. Contrôle du centième denier. Paris, provinces, généralités. (Ordre alphabétique pour chaque année.) 1773-1782.

P//4824 à P//4871. Centième denier, Paris, généralités, provinces. 1782-1791. Quittances des marc d'or, finances des Arts et métiers. Taxes sur le domaine. [Fin du versement correspondant au Contrôle général des Finances].

P//4872 à P//4888. Quittances et contrôle du marc d'or. 1629-1787.

P//4889 à P//4977. Finances d'offices de maîtrise et communautés des Arts et métiers. 1691-1789.

P//4978 à P//5051. Quittances de taxes sur le Domaine. 1682-1739.

 

II. ÉTATS DES FINANCES PAR GÉNÉRALITÉS

P//5052 à P//5838. États des financesdressés en Conseil des Finances et États au vrai, composés au moyen des premiers par les receveurs généraux des Finances, avec en outre les recettes et les dépenses extraordinaires. 1759-1790.

  • P//5052 à P//5074. Alençon.
  • P//5075 à P//5105  bis. Amiens.
  • P//5106 à P//5133. Auch.
  • P//5134 à P//5135. Bayonne.
  • P//5136 à P//5170  bis. Bordeaux.
  • P//5171 à P//5195  bis. Bourges.
  • P//5196 à P//5224. Bourgogne (comté de).
  • P//5225 à P//5238. Bretagne.
  • P//5239 à P//5271. Caen.
  • P//5272 à P//5298  bis. Châlons ou Champagne.
  • P//5299 à P//5327. Dijon.
  • P//5328 à P//5367. Flandre, Hainaut, Artois.
  • P//5368 à P//5393. Grenoble.
  • P//5394 à P//5417. Limoges.
  • P//5418 à P//5442. Lorraine.
  • P//5443 à P//5463. Lyon.
  • P//5464 à P//5488. Metz et Alsace.
  • P//5489 à P//5518. Montauban.
  • P//5519 à P//5538. Montpellier.
  • P//5539 à P//5557. Moulins.
  • P//5558 à P//5565. Navarre et Béarn.
  • P//5566 à P//5591. Orléans.
  • P//5592 à P//5669. Paris.
  • P//5670 à P//5688. Poitiers.
  • P//5689 à P//5706. Provence et Toulon.
  • P//5707 à P//5725. Riom.
  • P//5726 à P//5744. La Rochelle.
  • P//5745 à P//5765. Rouen.
  • P//5766. Roussillon.
  • P//5767 à P//5785. Soissons.
  • P//5786 à P//5817. Toulouse.
  • P//5818 à P//5838. Tours.

P//5839. Supplément aux états des finances des gages dus aux officiers des cours et des bureaux de finances des diverses généralités. 1790.

P//5840. Bordereaux de recette du compte des tailles de diverses généralités, par ordre alphabétique des élections. 1770.

P//5841. Bordereaux de recette et de dépense des domaines et bois, par ordre alphabétique des généralités. 1766-1787. Bordereau des domaines et bois du duché d'Alençon et comté de Perche. 1783.

P//5842 à P//5858. État de la recette et dépense des maréchaussées. 1759-1787.

P//5859 à P//5870. État de la recette et dépense du taillon ou ordinaire des guerres. 1759-1776.

P//5871. Taillon. États de supplément. 1773-1778.

P//5872 à P//5874. États de la recette et dépense du taillon ou ordinaire des guerres. 1779-1790.

 

III. QUITTANCES POUR LES RENTES

P//5875 à P//5932. Rentes de la tontine. 1733-1759.

P//5933 à P//6110. Rentes viagères sur la ville de Paris. 1741-1787.

P//6111 à P//6313. Rentes perpétuelles. 1697-1789.

P//6314 à P//6365. Reconstitutions des rentes. 1714-1786.

P//6366 à P//6388. Intérêts pour remboursements d'offices. 1721-1776.

P//6389. Quittances de finances portant intérêt à P//5 % pour suppression d'offices de la Maison du roi (arrêt du Conseil du 15 déc. 1780 et édit d'août 1780) et rentes viagères 9 % sur deux têtes, en exécution des mêmes actes pour la suppression de 406 charges de la Maison du roi. 1776.

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