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Fonds d'archives

Q/1. Domaines; titres domaniaux

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Titre :
Q/1. Domaines; titres domaniaux
Dates :
1101-1800
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

Les trois sous-séries composant la série Q, constituée à la Révolution à partir des archives royales et du séquestre des communautés et particuliers, concernent la reprise par l'État révolutionnaire des domaines de la royauté et la confiscation à son bénéfice des biens des émigrés, condamnés et établissement supprimés.

La sous-série Q/1 rassemble des titres royaux et privés provenant de l'ensemble du territoire.

Origine du fonds

La sous-série Q/1, constituée de documents provenant du Contrôle général des finances, du Conseil, de la Chambre des comptes, du Bureau de la Ville de Paris et du séquestre révolutionnaire (d'où la nécessité de recourir aux archives de ces institutions en E, G/7, H, K, M, P, R, S, T, Z/1f et Z/1h), n'est pas seulement, comme on l'a souvent présentée, une collection factice, mais elle fut à l'origine un fonds de documentation destiné à fournir des bases à l'administration révolutionnaire des Domaines. Selon un rapport des Archives impériales de 1809 (AB/Vd/1), par exemple, la masse des déclarations de biens ecclésiastiques est jugée “très nécessaire à la Section domaniale pour fournir à la Régie du Domaine les renseignements dont elle a besoin relativement à ces biens”.

Conservés à la Section ancienne des Archives nationales à cause de leur date, pour la plupart antérieure de beaucoup à la Révolution, et de leur origine royale, seigneuriale ou privée, ces titres ne sont “domaniaux” que dans la mesure où ils fondent la domanialité de l'État et des municipalités qui se substituèrent après 1789 à la royauté, aux églises, couvents, collèges, hôpitaux, villes et seigneuries supprimés. On continua d'ailleurs jusque so us l'Empire à leur adjoindre des pièces, notamment des soumissions et adjudications de biens nationaux. Le fonds du Comité d'aliénation de l'Assemblée Constituante (Q/2) est pour cette période complémentaire de Q/1, ainsi que les séries L des Archives départementales.

Description

Étant donné son utilité immédiate pour l'administration, la sous-série Q/1 fut classée de très bonne heure, certainement avant 1808, date de création du département du Tarn-et-Garonne, qui ne figure pas au cadre de classement. On choisit de répartir les documents, à l'intérieur de chaque département. [ Note: Il s'agit des départements institués par la loi de pluviôse an VIII. Il y lieu d'établir une concordance avec les départements actuels, dont les noms et les limites ont parfois changé, et de repérer les nombreuses modifications d'arrondissements et de cantons. Certains départements étrangers, créés sous le Directoire et supprimés en 1815, figurent au classement : voir Forêts, Léman et Sarre. Pour le Territoire de Belfort, voir Haut-Rhin ; et pour les nouveaux départements de la région parisienne, voir Seine et Seine-et-Oise], par arrondissements et cantons, en mettant à part les pièces relatives plus particulièrement aux eaux et forêts et celles concernant les droits seigneuriaux et les offices seigneuriaux et royaux ; une partie des documents de ce type, notamment ce qui concerne les banalités, fut cependant classée en Q/3. Ce cadre de classement utile, pour une recherche administrative rapide, a provoqué le démembrement des petits fonds privés constituant les titres d'une région, et toute recherche d'histoire locale doit dépasser ce cadre et recourir aux titres des cantons et départements voisins. Quelques fonds particulièrement importants ont échappé à ce démembrement et figurent, plus ou moins intacts, au département où se trouve le chef-lieu de la seigneurie concernée ; notamment les duchés de Berry et de Châteauroux (Indre), comté de Blois (Loir-et-Cher), baronnies d'Ivry et de Garenne (Eure), duchés de Lorraine et de Bar (Meurthe, Meuse, Moselle et Vosges), duché de Mercœur (Haute-Loire), duché de Monbazon (Indre-et-Loire), duché d'Orléans (Loiret), principauté de Turenne et vicomté de Pompadour (Corrèze) et surtout Bureau de la Ville de Paris (Seine).

Primitivement cotés avec les liasses, en fonction du canton d'où dépendait le lieu en question, les registres furent ensuite extraits des cartons, dont ils gardèrent la cote, augmentée d'un astérisque. On a donc une double série de cotes : celle des cartons, à numérotation continue, et celle des registres, où la numérotation est discontinue, sans qu'il s'agisse pour autant de lacunes dans la collection. Chaque département comprend trois parties distinctes : les titres en liasses, classés par arrondissements et cantons, les titres en registres, classés de même, et les dossiers ou registres concernant, d'une part les eaux et forêts, d'autre part les droits et offices, classés plus ou moins topographiquement.

L'appellation très vague de “titres” englobe, pour les cartons comme pour les registres, et de façon variable selon les régions et les époques, des titres de propriété, particulièrement anciens et nombreux pour les communautés religieuses, des documents relatifs à la féodalité (terriers, censiers, comptes, aveux et dénombrements, déclarations, règlements et limites de seigneuries, droits banaux, etc.), à l'administration des domaines royaux et seigneuriaux (visites et concessions de forêts, marais, rivières, îles, côtes, zones montagneuses, règlements de pêche et de chasse, visites et concessions de haras, carrières, sablières, mines et salines), aux travaux publics (assèchements, digues, canaux, ports, ponts et routes, constructions, visites et plans d'édifices publics), aux juridictions locales (actes de juridictions royales, seigneuriales et municipales, concessions d'offices, pièces de procédure), à la vie des collectivités locales (actes de gestion municipale, travaux de fortification et de voirie, constructions, visites et plans de collèges, communautés religieuses, hôpitaux, hôtels de villes, théâtres, halles), à la vie industrielle et commerciale (forges, moulins, manufactures, péages).

La documentation est très abondante pour les XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles, non négligeable pour les XIVe et XVe siècles, et sporadique pour les XIIe et XIIIe siècles. De nombreux plans ont été transférés à la série N mais il en subsiste encore beaucoup.

Intérêt du fonds

Bien au-delà de l'utilité première de ces documents, qui conduit à l'histoire religieuse, nobiliaire et provinciale, on voit tout le parti que l'historiographie actuelle peut en tirer. La sous-série Q/1 est une source de tout premier ordre pour l'histoire du milieu géographique français, de la transformation du paysage rural et de l'exploitation des ressources naturelles du sol et du sous-sol, avec ses prolongements agricoles et industriels. Elle est fondamentale pour l'histoire urbaine, particulièrement à Paris et dans les grandes villes de province, tant pour l'évolution des paysages urbains et l'architecture que pour la démographie et la vie propre des cités, et elle fournit aussi des éléments importants à l'histoire des grands travaux d'équipement du territoire. Dans bien des cas, enfin, elle permet d'évoquer très précisément la vie quotidienne des communautés paysannes et le réseau comple Xe d'institutions et de coutumes qui régissaient le milieu rural

Classement par ordre alphabétique des départements

AIN

Pour l'arrondissement de Gex, voir le département du Léman (Q/1/421)

Q/1/1 à Q/1/3. Titres des arrondissements de Bourg, Belley, Nantua, XVIIe-XVIIIe s. (1) et Trévoux, XIVe-XVIIIe  s (Q/1/2 et Q/1/3).

Q/1*/1/1 à Q/1*/1/6. Registres.

Q/1*/1/1 à Q/1*/1/3. Châtellenie de Saint-Julien-sur-Reyssouze : tènements et comptes. 1370-1501.

Q/1*/1/4 à Q/1*/1/6. Châtellenie de Virieu-le-Grand : comptes et redevances. XVIe s.

Q/1/3. Eaux et forêts. XVIIe-XVIIIe s.

AISNE

Pour les biens dépendant du comté de Blois, situés dans l'Aisne, voir le Loir-et-Cher (Q/1/494)

Q/1/4 à Q/1/13. Titres des arrondissements de Château-Thierry, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/4 et Q/1/13), Soissons, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/5, Q/1/6 et Q/1/13), Laon, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/7 à Q/1/10), Saint-Quentin, XVe-XVIIIe s. (Q/1/10 et Q/1/11) et Vervins, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/11 et Q/1/12).

Q/1*/5 à Q/1*/11. Registres.

Q/1*/5/1 et Q/1*/5/2. Cramaille et Cramoselle : déclarations, cueilleret et terrier. 1558-1690.

Q/1*/7. Seigneurie et prévôté de Barisis : terrier. 1548.

Q/1*/8/1 et Q/1*/8/2. Abbaye de Saint-Nicolas-des Bois : livres de fermages et copies de lettres. 1779-1790.

Q/1*/8/3. Abbaye Saint-Jean de Laon : comptes. 1758-1764.

Q/1*/10/1 et Q/1*/10/2. Châtellenies de Marle, la Fère et diverses : comptes, baux et déclarations. 1585-1586.

Q/1*/11/1 et Q/1*/11/2. Châtellenie de Vendeuil : aveux. 1753.

Q/1/14 à Q/1/16. Eaux et forêts. Droits et offices. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1/14 et Q/1/15. Eaux et forêts.

Q/1*/16/1 et Q/1*/16/2. Réformation des eaux et forêts du duché de Valois. 1672.

Q/1/16. Droits et offices supprimés.

ALLIER

Q/1/17 à Q/1/22. Titres des arrondissements de Montluçon (Q/1/17), Moulins (Q/1/18 et Q/1/19), Gannat (Q/1/20) et la Palisse (Q/1/20 à Q/1/22). XVIIe-XVIIIe s.

Q/1*/19/1 à Q/1*/20/5. Registres.

Q/1*/19/1 et Q/1*/19/2. Louchy, Chareil, Fourilles, Ussel, Lou, Estroussat et Persenat : reconnaissances de cens et d'héritages. 1556-1560.

Q/1*/19/3. Prieuré de Souvigny : procès -verbal de visite des bâtiments et bois. 1767.

Q/1*/19/4. Terrier de Genzat, Ussel, Saint-Germain-de-Salles et Fourilles. XVIe s.

Q/1*//20/1. Terre de Fourilles : estimation. 1694.

Q/1*/20/2 à Q/1*/20/5. Prieuré de la Chapelle-d'Andelot : terriers et déclarations. 1220-1510.

Q/1/23. Eaux et forêts. XVIe-XVIIIe s.

BASSES-ALPES

Q/1/24 et Q/1/25. Titres des arrondissements de Castellane, Digne, Sisteron, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/24) et Forcalquier, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/25).

Q/1/26. Eaux et forêts. XVIIe-XVIIIe s.

HAUTES-ALPES

Q/1/27. Titres des arrondissements de Gap, XVIe-XVIIIe s., Briançon et Embrun, XVIIIe s.

Q/1/28. Droits féodaux et domaniaux supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1/29. Eaux et forêts. XVIIIe s.

ALPES-MARITIMES

Q/1/30. Titres de l'arrondissement de Monaco (concernant uniquement Guillaumes et la Turbie). XVIIe-XVIIIe s.

ARDÈCHE

Q/1/31 et Q/1/32. Titres des arrondissements de Tournon, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/31) et Privas, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/31 et Q/1/32).

Q/1*/31. Péages de Tournon et de la Roche-de-Glun. XVe s.

Q/1/33. Eaux et forêts . XIVe-XVIIIe s.

Q/1*/33/1. Forêt de Bauzon : reconnaissances de cens. 1759-1764.

Q/1*/33/2. Péage de Serrières : aliénation. 1551-1553.

ARDENNES

Pour les biens dépendant du comté de Blois, situés dans les Ardennes, voir le Loir-et-Cher (Q/1/494)

Q/1/34 à Q/1/42. Titres des arrondissements de Rocroi, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/34), Mézières, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/35), Sedan, XVe-XVIIIe s. (Q/1/36 à Q/1/38), Rethel, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/39 et Q/1/40) et Vouziers, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/41 et Q/1/42).

Q/1*/34 et Q/1*/36. Registres.

Q/1*/34/1 et Q/1*/34/2. Seigneurie de Bogny, appartenant à l'abbaye de Bonne-fontaine : cueillerets. 1664-1760.

Q/1*/36. Ivoy-Carignan : terrier. 1670.

Q/1/43 et Q/1/44. Eaux et forêts, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/43). Droits supprimés, XVIIIe s. (Q/1/44).

ARIÈGE

Q/1/45 à Q/1/50. Titres des arrondissements de Pamiers, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/45 à Q/1/47), Saint-Girons, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/48) et Foix, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/49 et Q/1/50).

Q/1/51. Eaux et forêts. XVIIIe s.

AUBE

Q/1/52 à Q/1/59. Titres des arrondissements d'Arcis-sur-Aube, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/52), Nogent-sur-Seine, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/53), Troyes, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/54 à Q/1/56), Bar-sur-Aube, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/57) et Bar-sur-Seine, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/58 et Q/1/59).

Q/1*/52 à Q/1*/58. Registres.

Q/1*/52/1 à Q/1*/52/3. Seigneurie d'Arcis-sur-Aube : aveux. 1456-1731.

Q/1*/53. Vente des biens communaux de Nogent-sur-Seine : comptes. 1675.

Q/1*/54/1 et Q/1*/54/2. Duché d'Aumont : terrier et reconnaissances de cens. 1762-1776.

Q/1*/55/1 et Q/1*/55/2. Seigneuries de Villemaur, Vossemin et Sommeval : aveux. 1546-1553.

Q/1*/55/3. Maupas et environs : déclarations de cens. 1634.

Q/1*/56/1 et Q/1*/56/2. Châtellenie de Payns : aveux. 1546-1556.

Q/1*/56/3. Marquisat de Saint-Phal : aveu. 1781.

Q/1*/57. Prieuré Saint-Georges de Vendeuvre : procès-verbal d'aliénation de biens. 1590.

Q/1*/58/1 à Q/1*/58/3. Seigneuries de Chesley et Lantages : aveu et terriers. 1545-1625.

Q/1*/58/4 et Q/1*/58/5. Seigneurie de Chappes : aveux rendus au duc de Bourgogne. 1402-1408.

Q/1/60 et Q/1/61. Eaux et forêts. Offices.

Q/1/60. Eaux et forêts. XVIe-XVIIIe s.

Q/1*/60. Forêts de Rumilly et d'Oisellemont : récolement des mesurages. 1637.

Q/1/61. Droits et offices supprimés. XVIIIe s.

AUDE

Q/1/62 à Q/1/66. Titres des arrondissements de Castelnaudary, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/62), Carcassonne, XVe-XVIIIe s. (Q/1/62 à Q/1/63/3), Narbonne, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/64 et Q/1/65) et Limoux, XVe-XVIIIe s. (Q/1/65 et Q/1/66).

Q/1*/62 et Q/1*/63. Registres.

Q/1*/62/1 et Q/1*/62/2. Sénéchaussée de Carcassone, domaines de Minerve, Ventajou, Félines : copies de terriers. 1316.

Q/1*/63. Reconnaissances de fiefs dépendant de Saissac. 1553.

Q/1/67 à Q/1/70. Eaux et forêts (Q/1/69 et Q/1/70). Droits et offices supprimés (Q/1/67 et Q/1/68). XVIe-XVIIIe s.

AVEYRON

Q/1/71 à Q/1/76. Titres des arrondissements d'Espalion, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/71), Milhau, XVe-XVIIIe s. (Q/1/72 et Q/1/73), Saint-Affrique, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/73), Rodez, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/74 et Q/1/75) et Villefranche, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/75 et Q/1/76).

Q/1*/71 à Q/1*/73. Registres.

Q/1*/71/1, Q/1*/71/2 et Q/1*/72. Baronnies de Castelnau-de-Bretenoux et de Calmont : reconnaissances de cens et d'héritages. XVIe s.

Q/1*/73. Sénéchaussée de Rouergue : déclarations de francs-fiefs et de nouveaux acquêts. 1437-1445.

Q/1/77 et Q/1/78. Eaux et forêts (Q/1/77). Droits et offices supprimés (Q/1/78). XVIIe-XVIIIe s.

BOUCHES-DU-RHÔNE

Q/1/79. Domaines engagés du comté de Provence. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1/80 à Q/1/82. Titres des arrondissements de Marseille, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/80), Aix, XVe-XVIIIe s. (Q/1/81) et Tarascon, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/82).

Q/1*/80. Procès-verbal des États de Provence sur le régalement de 120 000 livres pour droits de nouvel acquêt et amortissement des domaines possédés par les communautés de la province. 1673.

Q/1/83. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIe-XVIIIe s.

CALVADOS

Pour les biens dépendant de la vicomté d'Auge situés dans le Calvados, voir la Manche (Q/1/648)

Q/1/84 à Q/1/102. Titres des arrondissements de Bayeux, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/84 à Q/1/88), Caen, XVe-XVIIIe s. (Q/1/89 à Q/1/96), Pont-l'Évêque, XVe-XVIIIe s. (Q/1/97), Lisieux, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/98 et Q/1/99), Falaise, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/100 et Q/1/101) et Vire, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/102).

Q/1*/85 et Q/1*/99. Registres.

Q/1*/85. Coulombières, Bricqueville et Bernesq : inventaire des titres. XVIIIe s.

Q/1*/99. Comté d'Orbec : engagement à Jean d'Estrées. 1558.

Q/1/103/1 à Q/1/104. Eaux et forêts, XVIIIe s. (Q/1/1031). Droits et offices supprimés, XVe-XVIIIe s. (Q/1/103/2 et Q/1/104).

CANTAL

Pour les biens dépendant de la vicomté de Turenne situés dans le Cantal, voir la Corrèze (Q/1/147)

Q/1/105 et Q/1/106. Titres des arrondissements de Mauriac, XIIIe-XVIIIe s., Murat, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/105), Saint-Flour, XVe-XVIIIe s. et Aurillac, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/106).

Q/1/107. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

CHARENTE

Q/1/108 à Q/1/114. Titres des arrondissements de Ruffec, XVIIe-XVIIIe s., Confolens, XVe-XVIIIe s. (Q/1/108), Angoulême, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/108 à Q/1/110/2), Barbezieux, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/111) et Cognac, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/112 à Q/1/114).

Q/1*/108 et Q/1*/109. Registres.

Q/1*/108. Baronnie de Saint-Germain-sur-Vienne : inventaire alphabétique des titres. XVIIIe s.

Q/1*/109. Procès-verbal du partage de l'abbaye de la Couronne. 1650.

Q/1/115. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

CHARENTE-INFÉRIEURE

Q/1/116 à Q/1/130. Titres des arrondissements de la Rochelle, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/116 à Q/1/120), Rochefort, XVe-XVIIIe s. (Q/1/121 à Q/1/124), Saint-Jean-d'Angély, XVe-XVIIIe s. (Q/1/124 et Q/1/125), Saintes, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/125 et Q/1/126), Jonzac, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/127 et Q/1/128) et Marennes, XVe-XVIIIe s. (Q/1/129 et Q/1/130).

Q/1*/128 à Q/1*/129/2. Registres.

Q/1*/128/1 à Q/1*/128/7. Châtellenie de Montlieu : déclarations, censiers et arrentements. 1487-1777.

Q/1*/128/8 à Q/1*/128/12. Châtellenie de Montguyon : aveux et déclarations. 1469-1687.

Q/1*/129/1. Seigneurie de Soubise : baux. 1389-1460.

Q/1*/129/2. Paroisse de Saint-Just : reconnaissances de cens. 1618-1623.

Q/1/131 et Q/1/132. Eaux et forêts, XVe-XVIIIe s. (Q/1/131). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/132).

CHER

Pour les biens dépendant des duchés de Berry et de Châteauroux situés dans le Cher, voir l'Indre (Q/1/363 à Q/1/371) et pour ceux dépendant du comté de Blois, voir le Loir-et-Cher (Q/1/494)

Q/1/133 et Q/1/134. Titres des arrondissements de Sancerre, Bourges, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/133) et Saint-Amand, XVe-XVIIIe s. (Q/1/134).

Q/1*/133 et Q/1*/134. Registres.

Q/1*/133/1. Duché de Berry, seigneurie de Romorantin, comté de Forez, Haute et Basse Marche : évaluation pour le douaire de la reine Elisabeth. 1575.

Q/1*/133/2. Seigneuries de Montfaucon, Baugy, la Forêt-Grailly et la Roche-Guilbaud : inventaire des titres. 1663.

Q/1*/133/3. Seigneurie de Baugy : déclarations de cens. 1667.

Q/1*/133/4. État du domaine royal dans la généralité de Bourges. 1773.

Q/1*/134/1. Terres de Culan et Préveranges : inventaire des titres. 1663.

Q/1*/134/2. Aveu des seigneuries de Bourdeilles, vicomté de Villemenard et fiefs en dépendant, relevant de la châtellenie de Mehun-sur-Yèvre. 1769.

Q/1/135. Eaux et forêts. Droits supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

CORRÈZE

Fonds de la vicomté de Turenne

Le fonds de la vicomté de Turenne, rattaché au département où se trouvait le chef de la seigneurie, a été partiellement dépecé pour entrer dans le cadre de classement adopté à l'origine pour la série Q/1. Il convient donc de poursuivre les recherches sur ce fonds, non seulement dans les liasses et registres intitulés "Titres de la vicomté de Turenne", mais également dans les liasses et registres des arrondissements, des eaux et forêts et des droits et offices. Bien que la terre de Turenne soit toujours restée une vicomté, le titre de prince de Turenne fut pris par des membres de la famille de La Tour d'Auvergne au cours du XVIIIe siècle

Q/1/136 à Q/1/143. Titres des arrondissements de Brive, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/136 et Q/1/140 à Q/1/143), Ussel, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/137) et Tulle, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/138 et Q/1/139).

Q/1*/137 à Q/1*/143. Registres [ Note: Les registres Q/1*/139/1 à Q/1*/139/2/3 représentent le fonds de la vicomté de Pompadour].

Q/1*/137/1. Procédure au sujet de la terre d'Ussel entre Anne d'Ussel et le comte de Ventadour. 1497.

Q/1*/137/2. Ussel, la Chaux et Sarsou : terrier. 1601-1608.

Q/1*/137/3. Enquête entre le comte de Ventadour et la communauté de Meymac. 1499.

Q/1*/137/4. Déclarations d'héritages situés dans la ville et la châtellenie de Meymac. 1753.

Q/1*/139/1 à Q/1*/139/6. Vicomté de Pompadour : terriers et reconnaissances de cens. 1491-1564.

Q/1*/139/7 à Q/1*/139/1/1. Benayes : reconnaissances et ensaisinements. 1534-1563.

139/1/2 à Q/1*/139/1/7. Saint-Cyr-la-Roche : ensaisinements et reconnaissances. 1552-1571.

Q/1*/139/1/8. Meyssac : terrier. 1577-1588.

Q/1*/139/1/9 à Q/1*/139/2/3. Baronnie de Bré : reconnaissances. 1582-1613.

Q/1*/141/1. Ville et baronnie de Donzenac : investitures. XVIe s.

Q/1*/141/2. Seigneurie de Larche : déclarations d'héritages. 1320-1335.

Q/1*/141/3. Reconnaissances des tenanciers de la seigneurie d'Aubepierre à Lubersac. 1477-1478.

Q/1*/143/1. Paroisse d'Estival : recette. 1507-1511.

Q/1*/143/2. Acquisitions et rachats de terres par le vicomte de Turenne ; hommages et devoirs. 1534-1544.

Q/1/144 et Q/1/151/3. Titres de la vicomté puis principauté de Turenne.

Q/1/144 et Q/1/145. Mémoires historiques, copies de titres et baux, arrêts du Conseil, procédures relatives aux domaines, à leur acquisition par le roi en 1738 et au remboursement des rentes. XVIIIe s.

Q/1/146. Titres de Turenne . XIVe-XVIIIe s.

Q/1/147 à Q/1/1511. Titres dépendant de Turenne dans les départements du Cantal, de la Dordogne (Q/1/147), du Lot (Q/1/148 à Q/1/151/1) et du Puy-de-Dôme (Q/1/151/1) . XIIIe-XVIIIe s.

Q/1/151/2. Terriers, inféodations, investitures. XVe-XVIIIe s.

151/3. Hommages, aveux et dénombrements, reconnaissances. XVe-XVIIe s.

Q/1*/145 et Q/1*/148. Registres de la vicomté puis principauté de Turenne.

Q/1*/145/1 et Q/1*/145/2. Arrentements et registre du domaine. 1489-1614.

Q/1*/146/1 à Q/1*/146/8. Hommages rendus au vicomte de Turenne ; investitures de fiefs nobles et déclarations des vassaux nobles de la vicomté . XIVe s.-1601.

Q/1*/146/9 à Q/1*/146/1/9. Registres du greffe du domaine. 1370-1690.

Q/1*/146/2/0 à Q/1*/146/2/5. Investitures de la vicomté. 1493-1672.

Q/1*/146/2/6 à Q/1*/146/4/2. Reconnaissances des tenanciers de la vicomté. 1478-1585.

Q/1*/146/4/3 à Q/1*/146/4/9. Reconnaissances des tenanciers du vicomté dans les châtellenies ou seigneuries de Betaille, Astaillac, Tauriac, Billac, Martel, Saint-Céré, Turenne, Montvalent, Croi Xe, la Meschaucée et Gignac, 1430-1570.

Q/1*/146/5/0. Rentes de la vicomté. XVIe s.

Q/1*/148. Reconnaissances des tenanciers du chapitre de Cahors à Gagnac et Biars. 1518.

Q/1/152 et Q/1/153. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/152. Eaux et forêts. XVe-XVIIIe s.

Q/1*/152. Minutes d'actes du domaine de Turenne. 1639-1643.

Q/1/153. Droits supprimés . XIVe s.-XVIIIe s.

CORSE

Voir Golo et Liamone

CÔTE-D'OR

Q/1/154 à Q/1/161. Titres des arrondissement de Châtillon, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/154 et Q/1/155), Semur, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1561 à Q/1/157), Dijon, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/158 et Q/1/159) et Beaune, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/160 et Q/1/161).

Q/1*/156 à Q/1*/161. Registres.

Q/1*/156. Baronnie de Montbard : décret d'adjudication. 1633.

Q/1*/157. Semur : terrier. 1499.

Q/1*/161/1 à Q/1*/161/3. Ville de Nuits et baronnie d'Argilly : cens. 1682-1713.

Q/1/162 et Q/1/163. Eaux et forêts (Q/1/162 et Q/1/163). Droits et offices supprimés (Q/1/163). XVIIe-XVIIe s.

CÔTES-DU-NORD

Q/1/164 à Q/1/166. Titres des arrondissements de Lannion, XVIIe-XVIIIe s., Saint-Brieuc, XVIIIe s. (Q/1/164), Dinan, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/164 et Q/1/165), Loudéac, XVe-XVIIIe s. (Q/1/165) et Guingamp, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/166).

Q/1*/166/1 et Q/1*/166/2. Recette de Guingamp et de la Roche-Derrien : comptes, 1418-1422.

Q/1/167. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

CREUSE

Pour les biens dépendant dépendant des duchés de Berry et Châteauroux, situés dans la Creuse, voir Indre (Q/1/371)

Q/1/168. Titres des arrondissements de Guéret et Aubusson. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1/169 et Q/1/170. Eaux et forêts, XVIIIe s. (Q/1/169). Droit et offices supprimés, XVIIe s. (Q/1/170).

DORDOGNE

Pour les biens dépendant de la vicomté de Turenne, situés dans la Dordogne, voir Corrèze (Q/1/147)

Q/1/171 à Q/1/174. Titres des arrondissements de Nontron, XVIIe-XVIIIe s., Périgueux, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/171), Sarlat, XVIIIe s. (Q/1/172), Bergerac, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/173) et Ribérac, XVIIIe s. (Q/1/174).

Q/1*/174. Seigneurie de Saint-Aulaye : reconnaissances des tenanciers. 1541-1549.

Q/1/175. Eaux et forêts, XVIIIe siècle. Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s.

 

DOUBS

Q/1/176 à Q/1/180. Titres généraux de la Franche-Comté, XVIIIe s. (Q/1/176) et des arrondissements de Besançon, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/177 et Q/1/178), Baume-les-Dames, XVIe-XVIIIe s., Saint-Hippolyte, XVIIIe s. (Q/1/179) et Pontarlier, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/180).

Q/1/181 à Q/1/184. Eaux et forêts, XVIIIe s. (Q/1/181 à Q/1/183). Droits et offices supprimésXVIIe-XVIIIe s. (Q/1/184).

DRÔME

Q/1/185 à Q/1/187. Titres des arrondissements de Valence, [XIIIe s]. XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/185 et Q/1/186), Die, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/186 et Q/1/187), Nyons, XVIIIe s. et Montélimar, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/187).

Q/1*/185 et Q/1*/188. Registres.

Q/1*/185. Reconnaissances de cens à Loriol. 1601.

Q/1*/188. Rapport des prudhommes nommés pour la visite des montagnes et mandements de Lus-la-Croix-Haute. 1547.

Q/1/188 et Q/1/189;Eaux et forêts, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/188). Droits et offices supprimés, XVIIIe s. (Q/1/189).

EURE

Pour les biens dépendant du comté de Blois, situés dans l'Eure, voir Loir-et-Cher (Q/1/494)

Q/1/190 à Q/1/198. Titres des arrondissements de Pont-Audemer, XVe-XVIIIe s. (Q/1/190 à Q/1/192), Louviers, XVe-XVIIIe s. (Q/1/192), les Andelys, XVe-XVIIIe s. (Q/1/193/1 à Q/1/194/1), Évreux, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/194/1 à Q/1/196, les cartons Q/1/194/2 à Q/1/194/16 représentant les titres des baronnies d'Ivry et de Garennes) et Bernay, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/197 et Q/1/198).

Q/1*/190 à Q/1*/198. Registres.

Q/1*/190. Gage-pleige de la seigneurie de la Chapelle-Bayvel. 1729.

Q/1*/194/1 à Q/1*/194/3/6. Baronnies d'Ivry et de Garennes et mouvance : aveux, décrets d'adjudication, échanges, terriers, cueilloirs, comptes, inventaires de titres . XIVe-XVIIIe s.

Q/1*/195. Terre d'Avrilly : papier-terrier et recette. 1510-1516.

Q/1*/198. Domaine de Montreuil et de Bernay : évaluation. 1637.

Q/1/199 à Q/1/203. Eaux et forêts (Q/1/199 à Q/1/201). Droits et offices supprimés (Q/1/202 et Q/1/203). XVIIe-XVIIIe s.

EURE-ET-LOIR

Pour les biens dépendant du comté de Blois, situés dans l'Eure, voir Loir-et-Cher (Q/1/494 à Q/1/496) et pour ceux dépendant du domaine de Janville, duché d'Orléans, voir Loiret (Q/1/588)

Q/1/204 à Q/1/210. Titres des arrondissements de Nogent-le-Rotrou, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/204) Chartres, XVe-XVIIIe s. (Q/1/204 à Q/1/209), Châteaudun, XIIe-XVIIIe s. (Q/1/209) et Dreux, XVe-XVIIIe s. (Q/1/210).

Q/1*/206 à Q/1*/210. Registres.

Q/1*/206/1. Seigneurie de Méréglise : déclarations d'héritages. 1582-1583.

Q/1*/206/2. Bois-Richeux : terrier. 1622.

Q/1*/209/1. Saumeray : baux et contrats. 1628-1629.

Q/1*/209/2. Seigneurie de Villeau : reconnaissances. 1631-1701.

Q/1*/210/1. Principauté d'Anet : inventaire des titres. XVIIIe s.

Q/1*/210/2. Seigneurie de Néron : terrier. 1572.

Q/1*/210/3. Prieuré de Rouvres : terrier. 1578.

Q/1*/210/4. Baronnie de Jaudrais et Garancières : plaids de gage-pleige. 1597-1598.

Q/1/211. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

FINISTÈRE

Q/1/212 à Q/1/229. Titres des arrondissements de Brest (Q/1/212 à Q/1/221), Morlaix (Q/1/222), Châteaulin (Q/1/223 à Q/1/226), Quimper (Q/1/227) et Quimperlé (Q/1/228 et Q/1/229). XVIe-XVIIIe s.

Q/1*/224. Terre de Châteaulin et la Roche-Derrien : rentier. 1561.

Q/1/230 et Q/1/231. Eaux et forêts (Q/1/230). Droits et offices supprimés (Q/1/231). XVIIe-XVIIIe s.

FORÊTS

Département créé en 1795, avec pour chef-lieu Luxembourg, et supprimé en 1815

Q/1/232. Titres des arrondissements de Neufchâteau, Luxembourg et Bittbourg, eaux et forêts. XVIIe-XVIIIe s.

GARD

Q/1/233 à Q/1/239. Titres des arrondissements d'Alès, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/233), Uzès, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/233 à Q/1/236), Nîmes, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/237 à Q/1/239) et le Vigan, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/239).

Q/1*/237 et Q/1*/239. Registres.

Q/1*/237. Arrêt sur les contestations relatives à la concessions des marais du Bas-Languedoc et à la construction du canal de Languedoc. 1773.

Q/1*/239/1. Reconnaissances d'héritages à Sommières, Gavernes et Ville-vieille. 1668-1669.

Q/1*/239/2 et Q/1*/239/3. Procès-verbal de reconnaissance des domaines de Sommières, la Canourgue, etc. 1774.

Q/1/240. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

HAUTE-GARONNE

Q/1/241 à Q/1/251. Titres des arrondissements de Castelsarrasin, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/241 et Q/1/242), Toulouse, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/243 et Q/1/244), Villefranche, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/245), Muret, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/246 et Q/1/247) et Saint-Gaudens, XVe-XVIIIe s. (Q/1/248 à Q/1/251).

Q/1*/243 à Q/1*/245. Registres.

Q/1*/243. Domaine de la sénéchaussée de Toulouse et du comté de Comminges : compte. 1540-1541.

Q/1*/244/1. Domaines d'Agenais, Rouergue, Quercy et des quatre jugeries (Verdun, Rieux, Rivière et Albigeois) : évaluation pour le douaire de la reine Marguerite. 1578.

Q/1*/244/2 à Q/1*/244/7. Domaine des quatre jugeries : comptes rendus par Nicolas Perdriel à la reine de Navarre. 1581-1590.

Q/1*/245. Échange du comté de Boulogne contre le comté de Lauragais ; évaluation du comté de Lauragais. 1477.

Q/1*/252 à Q/1*/253/4. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1*/252. Eaux et forêts. XVIIIe s.

Q/1*/252. Observations sur les forêts royales des Pyrénées du ressort de la maîtrise des eaux et forêts de Comminges. XVIIIe s.

Q/1/253/1 à Q/1/253/2. Droits et offices supprimés. XVIe-XVIIIe s.

Q/1/253/4. Rapports d'ingénieurs sur la navigation de la Garonne et les moulins installés sur ce fleuve. XVIIIe s.

GERS

Q/1/254 à Q/1/262. Titres des arrondissements de Condom, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/254 et Q/1/255), Lectoure, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/256), Auch, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/257 et Q/1/258), Lombez, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/259 et Q/1/260) et Mirande, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/261 et Q/1/262).

Q/1*/258. Procédure sur les hommage et serment de fidélité dus au roi par Géraud d'Armagnac, comte de Pardiac, vicomte de Fézensaguet. 1394.

Q/1/263. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIe-XVIIIe s.

GIRONDE

Q/1*/264 à Q/1*/288. Titres des arrondissements de Blaye, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1*/264 à Q/1*/266), Libourne, XVIe-XVIIIe s. (Q/1*/267 à Q/1*/269), la Réole, XVe-XVIIIe s. (Q/1*/270 à Q/1*/272), Bazas, XVe-XVIIIe s. (Q/1*/273 et Q/1*/274), Bordeaux, XVe-XVIIIe s. (Q/1*/275 à Q/1*/287) et Lesparre, XVIe-XVIIIe s. (Q/1*/288).

Q/1*/264 et Q/1*/280. Registres.

Q/1*/264. Registre de la commission de réformation des abus commis au fait du sel et des gabelles dans les généralités de Guyenne et de Languedoïl. 1553-1556.

Q/1*/280. Aveu de l'Isle-Saint-Georges, Beautiran, la Prade et Aigue-Morte. 1778.

Q/1/289 et Q/1/290. Eaux et forêts, XVIIIe s. (Q/1/289). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/290).

GOLO ET LIAMONE

Ces deux départements, créés en 1793, formèrent en 1811 le département de la Corse

Q/1/291. Rapports, mémoires, correspondance sur l'état de la Corse. 1767-1781.

Q/1/292 à Q/1/297. Régie et comptes des biens confisqués sur les Jésuites et les Corses fugitifs. Pièces justificatives, baux, titres, XVIIe s.-1790.

Q/1/298/1 à Q/1/298/7. Statistique et recensements. 1769-1791.

Q/1/298/1. Mémoires, statistiques, observations météorologiques, projets et modèles de rédaction d'un terrier général de l'île. 1770-1791.

Q/1/298/2 et Q/1/298/6. États de population [ Note: Ces recensements, du plus grand intérêt, donnent, village par village, non seulement des listes nominatives de la population, mais des indications sur l'âge, les liens de famille, la fortune et l'importance des exploitations agricoles (cheptel) des Corses] des villes et villages de l'île (classés par juridictions et par pièves). 1769-1771.

Q/1/298/7. États de population (partiels). 1786.

 

HÉRAULT

Pour les titres de la sénéchaussée de Carcassonne, voir Aude (Q/1/62)

Q/1/299 à Q/1/303. Titres des arrondissements de Lodève, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/299), Montpellier, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/299 et Q/1/300), Béziers, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/301 et Q/1/302) et Saint-Pons, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/303).

Q/1/304. Eaux et forêts. XVIIIe s. Droits et offices supprimés. XVIe-XVIIIe s.

ILLE-ET-VILAINE

Q/1/305 à Q/1/318. Titres des arrondissements de Saint-Malo, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/305 et Q/1/306), Fougères, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/307 à Q/1/312), Redon, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/313), Montfort, XVIIIe s. (Q/1/313) et Rennes, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/313 à Q/1/318).

Q/1*/313 et Q/1*/317. Registres.

Q/1*/313. Baronnie de Vitré : aveu. 1681.

Q/1*/317/1 et Q/1*/317/2. Terrier de la partie incendiée en 1720 de la ville de Rennes. 1738-1739.

Q/1*/317/3. Atlas de la ville de Rennes, avec indication des accroissements de la ville depuis 1420. 1726.

Q/1/319 et Q/1/320. Eaux et forêts, XVIIe s. (Q/1/319). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/320).

INDRE

Pour les biens dépendant du comté de Blois, situés dans l'Indre, voir Loir-et-Cher (Q/1/497 et Q/1/498)

Fonds des duchés de Berry et de Châteauroux.

Les archives des duchés de Berry et de Châteauroux ont été morcelées afin d'entrer dans le cadre de classement de Q/1. Elle se trouvent donc, non seulement dans les liasses et registres spécialement intitulés, mais dans ceux des arrondissements autres que celui de Châteauroux et dans ceux des eaux et forêts. Par ailleurs certaines cotes (Q/1/321 à Q/1/323, 350 et Q/1/351, 355 à Q/1/358 et Q/1/366 à Q/1/368) sont vacantes par suite de transfert à la série R/1, qu'il faut consulter également

Q/1/324 à Q/1/327 et Q/1/354 à Q/1/362. Titres des arrondissements d'Issoudun, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/324 à Q/1/327), la Châtre, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/354 à Q/1/361) et le Blanc, XIIIe-XVIIIes. (Q/1/362).

Q/1/328 à Q/1/353 et Q/1/363 à Q/1/371. Titres des duchés de Berry et de Châteauroux.

Q/1/328 à Q/1/353. Titres de l'arrondissement de Châteauroux . XIIIe-XVIIIe s.

Q/1/363 à Q/1/371. Titres des biens situés dans le Cher. XVe-XVIIIe s.

Q/1*/328 à Q/1*/371. Registres des duchés de Berry et de Châteauroux.

Q/1*/328/1 et Q/1*/328/2. Seigneurie d'Argenton : terrier. 1564-1565.

Q/1*/329/1 et Q/1*/329/2. Seigneurie de Bonnilly : terrier. 1543-1544.

Q/1*/333. Érection de la baronnie de Châteauroux en comté. 1497.

Q/1*/334/1 et Q/1*/334/2. Exécution de l'arrêt du Parlement pour l'établissement du duché-pairie de Châteauroux. 1619-1626.

Q/1*/335. Châteauroux, Déols, Saint-Gildas, Bommiers, Condé et Bitray : fermages des revenus. 1623-1638.

Q/1*/337. Seigneurs de Châteauroux et vicomtes de Brosse, de la famille de Chauvigny : cartulaire. 1510.

Q/1*/338. Contrats d'arrentement du Champ-aux-Pages ( faubourg de la Porte-Neuve), à Châteauroux, et d'une maison à Saint-Gildas. 1623.

Q/1*/339/1 et Q/1*/339/2. Sentences du juge ordinaire et garde de la prévôté de la Châtre. 1552-1554.

Q/1*/343/1 et Q/1*/343/2. Baronnie d'Indre : procès-verbal de délimitation, 1584, et union au duché de Châteauroux, 1626.

Q/1*/345. Décret d'adjudication de la moitié des terre et seigneurie de Vaux et fief de la Doucinière. 1623.

Q/1*/347. Reconnaissances au terrier de Brion. 1611.

Q/1*/353. Adjudication de la terre de Menais à Jean de la Tour. 1548.

Q/1*/361/1 et Q/1*/361/2. Seigneurie de la Prune-au-Pot : reconnaissances des serfs, 1512, et terrier, XVIIe s.

Q/1*/364/1. Procès-verbaux de visite des bénéfices du diocèse de Bourges à la nomination du seigneur de Châteauroux, par suite de la réunion des abbayes de Déols, Saint-Gildas et du prieuré de Grammont au domaine du duché-pairie de Châteauroux. 1629.

Q/1*/364/2. Procès-verbaux de visite des bénéfices dépendant du duché de Châteauroux, par suite de la réunion à ce duché des abbayes de Déols et de Saint-Gildas, dans les diocèses de Nantes, Luçon, Maillezais, Saintes, Orléans, Tours, Poitiers, Limoges, Agen et Condom. 1629.

Q/1*/371. Village de Jeu (paroisse d'Azerables) : arpentage. 1655.

Q/1/372 à Q/1/374. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/372 à Q/1/374. Eaux et forêts . XIVe-XVIIIe s.

Q/1*/372/1 et Q/1*/372/2. Procès-verbal du maître des eaux et forêts de la seigneurie de Bommiers sur la marque des taillis pour l'usage des forges. 1613.

Q/1/374. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

INDRE-ET-LOIRE

De nombreux titres et registres de ce département proviennent du fonds du duché de Montbazon, dont dépendaient les baronnies de la Haye et de Sainte-Maure, les seigneuries de Nouâtre, Noyant, etc.

Pour les biens dépendant du comté de Blois, situés dans l'Indre-et-Loire, voir Loir-et-Cher (Q/1/499 et Q/1/500)

Q/1*/375 à Q/1/387. Titres des arrondissements de Tours (Q/1/375 à Q/1/378/2), Loches (Q/1/379 à Q/1/382) et Chinon (Q/1/383 à Q/1/387). XVe-XVIIIe s.

Q/1*/376 à Q/1*/387. Registres.

Q/1*/376. Seigneurie de Couzières : aveu. 1581.

Q/1*/377/1 et Q/1*/377/2. Châtellenie de Montbazon : aveux par Gilles de Montfort, 1514, et par Louis de Rohan, 1583.

Q/1*/377/3. Seigneurie de la Carte-Persillère, revelant de Montbazon : aveu. 1520.

Q/1*/377/4. Seigneurie d'Esvres, revelant de Montbazon : aveu. 1660.

Q/1*/378. Seigneurie du Puy, relevant de Montbazon : aveu. 1541.

Q/1*/379/1. Baronnie de la Haye : dénombrements et déclarations. XVe-XVIe s.

Q/1*/379/2. Seigneurie de Bruneau, relevant de la Haye : aveu. 1537.

Q/1*/380/1 et Q/1*/380/2. Seigneurie de la Roche-Peloquin, relevant de Sainte-Maure : aveu. 1573.

Q/1*/380/3. Châtellenie de Nouâtre : hommages, aveux, comptes. XVe-XVIIe s.

Q/1*/381/1. Aveux rendus au seigneur de Nouâtre pour les fiefs de Tallevoye, la Jardinière, le Gué-à-Marçay, la Garde, la Mothe-de-Nouâtre, etc. 1473-1483.

Q/1*/381/2. Décret d'adjudication de la terre de la Poupelinière et des fiefs de la Pagerie et de la Gaeltraye (paroisse de Sainte-Catherine-de-Fierbois). 1594.

Q/1*/382/1 et Q/1*/382/2. Vicomté de la Guerche : aveux et déclarations. 1580-1680.

Q/1*/383. Seigneurie de Benais, relevant de Chinon : aveu par Martin du Bellay. 1611.

Q/1*/384/1 à Q/1*/384/4. Baronnie de Sainte-Maure et châtellenie de Nouâtre : aveux, remembrances, exhibitions de titres et contrats, baux. XVe-XVIe s.

Q/1*/384/5. Plaids ordinaires de la cellérerie et prévôté de l'abbaye de Noyers. 1666-1673.

Q/1*/385/1 à Q/1*/385/6. Seigneuries de Sainte-Maure, Nouâtre et la Haye et leurs dépendances (Montgauger, Ports, Noyant) : aveux. XVe-XVIe s.

Q/1*/386/1. Châtellenie de Nouâtre : remembrances et exhibitions de contrats de ventes d'héritages en dépendant. 1524-1534.

Q/1*/386/2. Seigneurie de Noyant, relevant de Sainte-Maure : aveu. 1547.

Q/1*/387. Seigneuries du Retail, du Verger, de Vaux, Boisgontier et Boisdurand, relevant de Sainte-Maure : aveu. 1546.

Q/1/388 et Q/1/389. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/388 et Q/1/389. Eaux et forêts. XVe-XVIIIe s.

Q/1*/388. Enquête sur la forêt de Montbazon, à la requête de Jean d'Estouteville , seigneur de Montbazon, contre les religieuses du Grais. 1484.

Q/1/389. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

ISÈRE

Q/1/390 à Q/1/403. Titres des arrondissements de Vienne, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/390 à Q/1/392), la Tour-du-Pin, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/393 à Q/1/395), Grenoble, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/396 à Q/1/399) et Saint-Marcellin, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/400 à Q/1/403).

Q/1*/390 à Q/1*/403. Registres.

Q/1*/390. Cueilloir des cens delphinaux de la châtellenie d'Oisans. 1412.

Q/1*/397. Inventaire des terriers, reconnaissances, mémoires concernant les mandements de Theys et la Mure. 1557.

Q/1*/402. Mémoire (imprimé) sur la concession de la forêt de 403. Châtellenie de Villeneuve-Roybon : comptes. 1313-1355.

Q/1/404 et Q/1/405. Eaux et forêts, XVIIIe s. (Q/1/404 et Q/1/405). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/405).

JURA

Q/1/406 à Q/1/415. Titres des arrondissements de Dôle, XVe-XVIIIe s. (Q/1/406 à Q/1/409), Poligny, XVe-XVIIIe s. (Q/1/410 à Q/1/413), Lons-le-Saunier, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/414 et Q/1/415) et Saint-Claude, XVIIIe s. (Q/1/415).

Q/1*/413 et Q/1*/417. Registres.

Q/1*/413. Saunerie de Salins, XIVe-XVe s. Revenus du comté de Bourgogne, 1492-1503.

Q/1*/417. Histoire des prieurés de Saint-Pierre de Vaucluse, de Notre-Dame de Château-sur-Salins et de Saint-Désiré de Lons-le-Saunier. S. d.

Q/1/416 à Q/1/417/2. Eaux et forets, XVe-XVIIIe s. (Q/1/416 et Q/1/417/1). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/417/2).

LANDES

Q/1/418 et Q/1/419. Titres des arrondissements de Mont-de-Marsan, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/418), Saint-Sever et Dax, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/419).

Q/1/420. Eaux et forêts, XVe-XVIIIe s. Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s.

LÉMAN

Département créé en 1796 et supprimé en 1815

Q/1/421. Titres de l'arrondissement de Genève. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIIe s.

LOIR-ET-CHER

Fonds de la Chambre des comptes du comté de Blois

La Chambre des comptes des comtes de Blois de la maison de Châtillon prit une grande extension au XVe siècle avec Louis, duc d'Orléans, et resta indépendante lors de l'avènement au trône de France de Louis XII. Mais elle fut supprimée par édit de juillet 1775 et réunie à la Chambre des comptes de Paris qui ordonna le transfert et le classement de ses archives. Celles-ci subirent dès lors le sort des propres archives de la Chambre des comptes : éliminations massives de pièces jugées "inutiles" à la fin de l'Ancien Régime, puis destructions révolutionnaires par envoi des parchemins aux arsenaux et vente des papiers. Ce qui restait fut classé par le Bureau de triage et versé aux Archives nationales, non pas, comme c'eût été logique, dans la série P, qui ne reçut que quelques documents, mais dans les séries K (chartes, comptes), L, S, R/4 (Maison d'Orléans), Z/2 (registres d'audience du bailliage de Blois) et surtout Q, la plus grande partie des documents subsistant alors étant de nature domaniale. D'importants compléments à ces archives existent au Cabinet des Titres de la Bibliothèque nationale et à la Bibliothèque municipale de Blois, qui ont recueilli, par l'intermédiaire des collections particulières, certaines des pièces dispersées à la fin du XVIIIe siècle

Q/1/422 à Q/1/493. Titres du comté de Blois concernant le Loir-et-Cher [Note: La cote Q/1/426 est vacante par suite de transfert en R/5. Pour les biens dépendant des duché d'Orléans et comté de Beaugency, situés en Loir-et-Cher, voir Loiret (Q/1/588)] . XIIIe-XVIIIe s.

Q/1/422 à Q/1/444. Arrondissement de Vendôme : cantons de Saint-Amand, XVIIIe s. (Q/1/422 et Q/1/423), Mondoubleau, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/424 à Q/1/427), Montoire, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/428 à Q/1/431), Morée, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/432 et Q/1/433), Savigny, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/434 à Q/1/437), Selommes, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/438 et Q/1/439) et Vendôme, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/440 à Q/1/444).

Q/1/445 à Q/1/484. Arrondissement de Blois : cantons de Blois (Q/1/445 à Q/1/462) , Bracieux (Q/1/463 à Q/1/468), Contres (Q/1/469 à Q/1/473), Herbault (Q/1/474 à Q/1/477), Marchenoir (Q/1/478 à Q/1/482) et Montrichard (Q/1/483 et Q/1/484) . XIIIe-XVIIIe s.

Q/1/485 à Q/1/493. Arrondissement de Romorantin : cantons de Chaumont-sur-Tharonne, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/485), Mennetou-sur-Cher, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/486A et Q/1/486B), Neung -sur-Beuvron, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/487), Romorantin, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/488 et Q/1/489), Salbris, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/490 et Q/1/491) et Selles-sur-Cher, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/492 et Q/1/493).

Q/1/422 à Q/1*/490. Registres du comté du Blois concernant les biens du Loir-et-Cher.

Q/1*/422. Seigneurie de Saint-Armand : censier. XVIIIe s.

Q/1*/443. Châtellenie de Vendôme : censier. XVIe s.

Q/1*/445/1 et Q/1*/445/2. Réunion et réformation du domaine de Blois ; procès-verbal de la confection du terrier. 1557-1564.

Q/1*/445/3. Ville et château de Blois : censier. 1577.

Q/1*/445/4. Cour-Cheverny : censier. 1482.

Q/1*/445/5. Cour-sur-Loire et Ménars : censier. 1577.

Q/1*/445/6. Comté de Saint-Aignan : aveu. 1646.

Q/1*/450/1. Montlivault : censier. 1456.

Q/1*/450/2. Pezay : censier. 1474.

Q/1*/450/3. Saint-Dié-sur-Loire : censier. 1474.

Q/1*/450/4. La Chaussée-Saint-Victor: censier. 1476.

Q/1*/450/5. Nozieux, Montlivault, Huisseau et les Montils : censier. 1482.

Q/1*/450/6 à Q/1*/450/1/0. Reconnaissances des droits de festage dans la ville de Blois. 1540-1559.

Q/1*/450/1/1. Procès-verbal de vente de terres vaines et vagues le long des forêts de Blois. 1575-1576.

Q/1*/453. Seigneurie de Beauregard-le-Vicomte : aveu. 1665.

Q/1*/455/1. Déclaration des limites de la seigneurie du Plessis-Villelouet, paroisse de Chailles. XVe s.

Q/1*/455/2 et Q/1*/455/3. Cens dus au roi en la paroisse de Chailles. XVIIe s.

Q/1*/455/4. Seigneurie du Plessis-Villelouet : aveu. 1712.

Q/1*/458. Seigneurie de Saint-Denis-sur-Loire : aveu. 1464.

Q/1*/462/1. Seigneurie de Bu Xeuil : aveu. 1451.

Q/1*/462/2. Seigneurie de Vienne-lès-Blois : comptes. 1461-1462.

Q/1*/464/1 et Q/1*/464/2. Mont : censiers. 1577 et Q/1*/1611.

Q/1*/464/3 et Q/1*/464/4. La Bynbière, ou la Charbonnerie, paroisse de Mont : censiers. 1566 et Q/1*/1580.

Q/1*/464/5. L'Orme-des-Maisons, paroisse d'Huisseau : censier. 1609.

Q/1*/467/1. Déclarations du droit de prisons sur des héritages à Nouan-sur-Loire. 1576-1577.

Q/1*/467/2. Terrier des héritages soumis au droit de prisons dans la mairie de Nouan-sur-Loire. 1624-1625.

Q/1*/468/1 et Q/1*/468/2. Seigneurie de Saumery, paroisse d'Huisseau : aveu par Claude de Beauvilliers. 1538.

Q/1*/469. Seigneurie du Breuil, paroisse de Cheverny : aveu par Nicolas Girard. 1611.

Q/1*/470. Seigneurie des Grandes-Maisons : aveu par Marie Du Thier, veuve de Pierre Le Crecq. 1570.

Q/1*/471/1 à Q/1*/471/4. Les Montils : censiers . XIVe s. -1606.

Q/1*/476. Seigneurie d'Onzain : aveu par Bertrand de La Haye, époux de Louise d'Argenton. 1457.

Q/1*/477/1. Seigneurie de Bury : aveu par Antoine de Beaumont. 1460.

Q/1*/477/2. Comté de Rostaing, composé des comtés d'Onzain et de Bury et de la seigneurie de Blémars : aveu. 1753.

Q/1*/480/1 et Q/1*/480/2. Mer : censiers. 1474 et Q/1*/1558.

Q/1*/480/3. Herbilly : censier. 1555-1557.

Q/1*/480/4. Avaray : censier. 1555-1557.

Q/1*/481/1 et Q/1*/481/2. Seigneurie de Ménars : aveux par Jean Du Thier, 1550, et par Guillaume Charron, 1643.

Q/1*/483/1. Le Mesnil-Saint-Georges, relevant de Montrichard : aveu. 1659.

Q/1*/483/2. Seigneurie de Chaumont-sur-Loire : aveu par la duchesse de Beauvilliers. 1727.

Q/1*/485. Seigneurie de Burtin, paroisse de Nouan-le-Fuzelier : aveux par Claude de La Châtre, 1601, et par le duc de Vitry, 1666.

Q/1*/486. Seigneurie de Mennetou-sur-Cher : aveu par Jeanne de Linières. 1451.

Q/1*/487. Seigneurie de Beaumont, paroisse de Montrieux-en-Gault : aveu par Ch. de Moullins. 1657.

Q/1*/488. Seigneurie de la Ferté-Hubert : aveu par F. de Beauvilliers, comte de Saint-Aignan. 1646.

Q/1*/489. Châtellenies de Romorantin, Millançay, Villebrosse, la Chaise, etc. appartenant au comte d'Angoulême : censier. 1454.

Q/1*/490. Seigneuries de Tremblevif et Villebrosse : aveu par P. Bailly. 1724.

Q/1/494 à Q/1/501. Titres du comté de Blois concernant les départements de l'Aisne, des Ardennes, du Cher, de l'Eure (Q/1/494), de l'Eure-et-Loir (Q/1/494 à Q/1/496), de l'Indre (Q/1/497 et Q/1/498), de l'Indre-et-Loire (Q/1/499 et Q/1/500), du Loiret, de l'Oise et de la Sarthe (Q/1/501) . XIIIe-XVIIIe s.

Q/1*/494 à Q/1*/500. Registres du comté de Blois concernant le Cher, l'Eure-et-Loir, l'Indre et l'Indre-et-Loire.

Q/1*/494/1 à Q/1*/494/4. Châtellenie de Brinon-sur-Sauldre : aveux. 1450, 1600, 1630 et Q/1*/1716.

Q/1*/495. Comté de Dunois : aveu par Marie de Bourbon, duchesse de Longueville et d'Estouteville. 1586.

Q/1*/496. Châtellenies de Nogent-le-Roi, Anet, Bréval et Montchauvet : comptes. 1489-1490.

Q/1*/498. Seigneurie de Valençay : aveu. 1687.

Q/1*/500. Seigneurie de Château-Renault : aveu par Jacqueline de Rohan, marquise douairière de Rothelin, comme tutrice de son fils, Léonard d'Orléans, duc de Longueville. 1558.

Q/1*/502 à Q/1*/504. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1*/502 à Q/1*/504/1A. Eaux et forêts . XIIIe-XVIIIe s.

Q/1*/503/1. Visite de la forêt de Blois. 1466-1467.

Q/1*/503/2 et Q/1*/503/3. Procès-verbaux de ventes levées sur la forêt de Blois. 1565-1567.

Q/1*/503/4. Lettres patentes concernant le comté de Blois. 1706-1717.

Q/1*/504/1 à Q/1*/504/7. Journal des eaux et forêts du comté de Blois. 1562-1652.

Q/1*/504/8. Cellettes : censiers. 1623.

Q/1*/504/9. Villeberfol : terrier (copie). XVe s.

Q/1*/504/1/0. Table alphabétique des remembrances des seigneuries de la Grepperie et du Châtel-de-l'Ile, paroisse de Saint-Firmin-des-Prés . XVIIe s.

Q/1/504/1B et Q/1/504/2. Droits et offices supprimés . XIIIe-XVIIIe s.

LOIRE

Q/1/505 à Q/1/508. Titres des arrondissements de Roanne [XIVe s.]XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/505), Montbrison, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/506 et Q/1/507) et Saint-Étienne, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/508).

Q/1*/505. Registres.

Q/1*/505/1. Mandement de Malleval : déclarations d'héritages. 1492-1499.

Q/1*/505/2. Seigneurie de Saint-Germain-Laval : vente. 1549.

Q/1*/505/3. Châtellenie de Perreux (baronnie de Beaujeu) : déclarations d'héritages. 1566-1601.

Q/1*/505/4 à Q/1*/505/1/1. Châtellenie de Saint-Maurice-sur-Loire : déclarations d'héritages. 1766-1772.

Q/1/509. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

HAUTE-LOIRE

Fonds du duché de Mercœur

Vendu en 1770 par le prince de Conti au roi, le duché de Mercœur, après un passage dans l'apanage d'Artois, fut réuni à la Couronne en 1778. Voir des compléments en P, R/3 et R/4

Q/1/510 à Q/1/512. Titres du duché de Mercœur dans les arrondissements de Brioude, XVe-XVIIIe s. (Q/1/510 et Q/1/511) et du Puy, XVIe-XVIIIe s . (Q/1/511 et Q/1/512) et dans le département du Puy-de-Dôme, XVIIIe s. (Q/1/512).

Q/1*/511. Seigneurie de Sereys, paroisse de Saint-Jean-de-Nay : terrier, 1575.

Q/1/513. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/513. Eaux et forêts, XVIIIe s. ; droits et offices supprimés, XIVe-XVIIIe s.

Q/1*/513. Déclarations au terrier du chapitre de Langeac. XVe-XVIe s.

LOIRE-INFÉRIEURE

Q/1/514 à Q/1/533. Titres des arrondissements de Savenay, XVe-XVIIIe s. (Q/1/514 à Q/1/520), Châteaubriant, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/521), Ancenis, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/522), Nantes, XVe-XVIIIe s. (Q/1/523 à Q/1/531) et Paimbœuf, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/532 et Q/1/533).

Q/1*/517 à Q/1*/522. Registres.

Q/1*/517/1. Seigneurie de Quéhillac : comptes. 1530-1533.

Q/1*/517/2. Seigneuries de Quéhillac, Villefrégon, Vilhouin, Cambon et Bouvron : réformation du terrier. 1754-1755.

Q/1*/521. Seigneurie de Châteaubriant : aveu par Anne de Montmorency, connétable de France (copie). 1560.

Q/1*/522/1 et Q/1*/522/2. Seigneurie de la Muce : aveux. 1534 et Q/1/1639.

Q/1/534 et Q/1/535. Eaux et forêts (Q/1/534). Droits et offices supprimés (Q/1/535). XVIIe-XVIIIe s.

LOIRET

Les cotes Q/1/561, Q/1/565, Q/1/578 à Q/1/582 sont vacantes. Pour les biens dépendant du comté de Blois, situés dans le Loiret, voir Loir-et-Cher (Q/1/501)

Fonds des duché d'Orléans et comté de Beaugency

Le comté de Beaugency fut très anciennement lié au duché d'Orléans, lui-même très proche du domaine royal, dont il ne sortit à plusieurs reprises que pour être concédé en apanage. Ses archives ont été démembrées à la Révolution. Une partie a constitué les sous-séries R/4 et Q/1/(Loiret) des Archives nationales ; un très important ensemble se trouvait, avant la dernière guerre, aux Archives départementales du Loiret et a été détruit en 1940 ; enfin la famille d'Orléans, à qui ses archives furent partiellement rendues à la Restauration, en a fait récemment le dépôt aux Archives nationales (Q/1/300 AP)

Q/1/536 à Q/1/587. Titres des duché d'Orléans et comté de Beaugency dans les arrondissements de Pithiviers, XVe-XVIIIe s. (Q/1/536 à Q/1/538), Montargis . XIVe-XVIIIe s. (Q/1/539 à Q/1/550), Gien, XVe-XVIIIe s. (Q/1/551) et Orléans, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/552 à Q/1/587).

Q/1*/536 à Q/1*/587. Registres des duché d'Orléans et comté de Beaugency.

Q/1*/536/1. Châtellenie de Beaune-la-Rolande : terrier. 1613-1678.

Q/1*/536/2 et Q/1*/536/3. Déclarations au terrier d'Auxy. 1728-1739.

Q/1*/537/1. Seigneurie de Rouvres : terrier. 1662.

Q/1*/537/2 à Q/1*/537/4. Métairies des Citrons, des Desforges et des Sabourins : déclarations. 1662.

Q/1*/537/5. Seigneurie de Trézan : déclarations au terrier. 1666.

Q/1*/538/1. Seigneuries de Boucherault et Bainvilliers : terrier. 1737-1739.

Q/1*/538/2. Seigneurie de Bromeilles : terrier. 1764-1766.

Q/1*/538/3. Seigneurie de Crannes, paroisse de Boësses : terrier. 1762-1783.

Q/1*/538/4. Fief de Desmont, dépendant de la seigneurie de Bromeilles : terrier. 1732-1734.

Q/1*/538/5. Seigneurie d'Eschilleuses : terrier. 1720-1738.

Q/1*/538/6. Seigneuries de Mainville et Malassise : terrier. 1719-1733.

Q/1*/538/7. Seigneurie d'Orville : terrier. 1656-1661.

Q/1*/538/8. Seigneurie de Thinville : terrier. 1779.

Q/1*/539/1 à Q/1*/539/3. Marquisat de Bellegarde : extraits de titres. 1759.

Q/1*/541. Seigneuries de Metz-le-Merechal et Dordives : déclarations des tenanciers. 1604-1606.

Q/1*/542/1. Châtellenie de Montargis : déclarations. 1405-1406.

Q/1*/542/2 . Châtellenie de Montargis : inventaire des titres. XVIIIe s.

Q/1*/551/1. Déclarations au terrier de Gien. 1532-1535.

Q/1*/551/2. Documents relatifs au canal de Briare. 1638-1710 (Imprimé. 1731).

Q/1*/563. Décret de la métairie du Ruet, paroisse de Saint-Martin-d'Abbat, et autres héritages dépendant de la succession vacante de Guillaume Boutheroux, receveur des tailles et aides en l'élection de Beaugency. 1646.

Q/1*/570. Seigneurie de Fay-aux-Loges : aveu par Jean d'Aucoich. 1501.

Q/1*/587/1. Minutes des contrats d'aliénation de terres vagues dans la forêt d'Orléans. 1574.

Q/1*/587/2 et Q/1*/587/3. Registres d'adjudication desdites terres vagues. 1602.

Q/1/588. Titres des domaines du duché d'Orléans en Eure-et-Loir et du comté de Beaugency en Loir-et-Cher. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1/589 à Q/1/595. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés.

Q/1/589 à Q/1/593. Eaux et forêts . XIIIe-XVIIIe s.

Q/1*/591. Cartulaire des usages de la forêt d'Orléans . XIVe s.

Q/1/594 et Q/1/595. Droits et offices supprimés. XVIe-XVIIIe s.

LOT

Pour les biens dépendant de la vicomté de Turenne, situés dans le Lot, voir Corrèze (Q/1/148 à Q/1/151)

Q/1/596 à Q/1/602. Titres des arrondissements de Montauban, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/596 à Q/1/598), Figeac, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/599 et Q/1/600), Gourdon, XVe-XVIIIe s. (Q/1/601) et Cahors, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/602).

Q/1*/597 à Q/1*/602. Registres.

Q/1*/597. Seigneurie de Caylus : déclarations des cens. 1504-1557.

Q/1*/599/1 à Q/1*/599/3. Déclarations d'héritages relevant de la baronnie de Castelnau-de-Bretenoux. 1507-1522.

Q/1*/600. Déclarations au terrier de Puybrun, Tauriac et Carennac. 1724-1725.

Q/1*/602/1. Reconnaissances d'héritages sis à Altillac, Bassignac, etc., dépendant des baronnies de Castelnau-de-Bretenoux et de Calmont [ Note: Pour les archives de ces baronnies, voir également Aveyron (Q/1*/71 et Q/1*/72)]. 1510.

Q/1*/602/2. Reconnaissances d'héritages sis aux terroirs de Puybrun, Carennac, Félines, Biars, etc., dépendant de la baronnie de Castelnau-de-Bretenoux. 1508-1524.

Q/1/603 à Q/1/605. Eaux et forêts, XVIIIe s. (Q/1/603). Droits et offices supprimés, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/604 et Q/1/605).

LOT-ET-GARONNE

Q/1/606 à Q/1/613. Titres des arrondissements d'Agen, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/606 et Q/1/607), Marmande, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/608 à Q/1/610), Nérac, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/611) et Villeneuve-d'Agen, XVe-XVIIIe s. (Q/1/612 et Q/1/613).

Q/1*/606 et Q/1*/612. Registres.

Q/1*/606/1 et Q/1*/606/2. Comptes d'Antoine François, receveur pour la reine Marguerite dans les comtés d'Agenais et Condomois. 1593-1594.

Q/1*/612. Seigneurie de Paulhiac : reconnaissances. 1550.

Q/1/614 et Q/1/615. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIe-XVIIIe s.

LOZÈRE

Q/1/616 et Q/1/617. Titres des arrondissements de Marjevols, Mende (Q/1/616) et Florac (Q/1/617). XVIIe-XVIIIe s.

Q/1*/616. Abbaye du Chambon : procès-verbal de visite. 1785-1786.

Q/1/618. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

MAINE -ET-LOIRE

Q/1/619 à Q/1/638. Titres des arrondissements de Segré, XVe-XVIIIe s. (Q/1/619), Baugé, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/620 à Q/1/627), Saumur, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/628 à Q/1/631), Beaupréau, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/632 à Q/1/635) et Angers, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/636 à Q/1/638).

Q/1*/619 à Q/1*/637. Registres.

Q/1*/619/1 et Q/1*/619/2. Châtellenie de Chambellay : déclarations. XVIe-XVIIe s.

Q/1*/620/1 et Q/1*/620/2. Seigneurie de Baugé : déclarations. 1507.

Q/1*/621/1. Seigneurie de la Chapelle-Saint-Laud : aveu par le chapitre de Saint-Laud d'Angers. 1553.

Q/1*/621/2. Seigneurie de Clefs, relevant de la Flèche : aveu. 1770.

Q/1*/626. Seigneurie d'Avoir, relevant de Sainte-Maure : aveu. 1575.

Q/1*/633. Châtellenie de Montfaucon : aveux des fiefs. 1517.

Q/1*/635. Vicomté du Grand-Montrevault et baronnie de Bohardy : aveu par le marquis de Contades. 1787.

Q/1*/636/1. Ville et faubourgs d'Angers : censier. 1544.

Q/1*/636/2. Seigneurie d'Angers : remembrances. 1678-1680.

Q/1*/637. Fief d'Écharbot-Gâtevin : aveu par René-Nicolas Louet. 1756.

Q/1/639 et Q/1/640. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/639. Eaux et forêts. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1*/639/1 et Q/1*/639/2. Abbaye de Saint-Aubin d'Angers : procès-verbal du temporel. 1689.

Q/1/640. Droits et offices supprimés. XVIe-XVIIIe s.

MANCHE

Q/1/641 à Q/1/652. Titres des arrondissements de Valognes, XVe-XVIIIe s. (Q/1/641 à Q/1/645/5), Saint-Lô, XVe-XVIIIe s. (Q/1/646 et Q/1/647), Mortain, XVe-XVIIIe s. (Q/1/648), Avranches, XVe-XVIIIe s. (Q/1/649 et Q/1/650) et Coutances, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/651 et Q/1/652).

Q/1*/645 à Q/1*/648. Registres.

Q/1*/645. Baronnie de Bricquebec : aveu et réformation des forêts. 1699-1712.

Q/1*/647. Fief Fauquet, dit de Condé-sur-Vire : censier. 1584.

Q/1*/648. Vicomté d'Auge, échangée contre le comté de Mortain : extrait des comptes. 1410-1570.

Q/1/653. Eaux et forêts. Droit et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

MARNE

Q/1/654 à Q/1/682. Généralités sur la Champagne (Q/1/654) et titres des arrondissements de Reims, XVe-XVIIIe s. (Q/1/654 à Q/1/656), Sainte-Menehould, XVe-XVIIIe s. (Q/1/657 à Q/1/661), Virty-le-François, XVe-XVIIIe s. (Q/1/662 à Q/1/666), Châlons-sur-Marne, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/667 à Q/1/671) et Épernay, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/671 à Q/1/682).

Q/1*/654 à Q/1*/682. Registres.

Q/1*/654/1. Champillon, dépendant de l'aumônerie de l'abbaye d'Haut-villers ; terrier. 1548.

Q/1*/654/2 et Q/1*/654/3. Champillon : baux. 1621-1667.

Q/1*/654/4 et Q/1*/654/5. Infirmerie de l'abbaye d'Hautvillers : baux de biens. 1651-1669.

Q/1*/654/6 à Q/1*/654/1/0. Mense conventuelle, infirmerie, trésorerie et aumônerie de l'abbaye d'Hautvillers : comptes. 1641-1739.

Q/1*/655/1. Abbaye de Saint-Basle : comptes du temporel. 1542.

Q/1*/655/2 et Q/1*/655/3. Plaids tenus à Verzy par le lieutenant du bailli de Saint-Basle. 1651-1667.

Q/1*/656/1 et Q/1*/656/2. Archevêché de Reims : comptes du temporel. 1483 et 1573.

Q/1*/656/3. Séminaire de Reims : comptes. 1606-1607.

Q/1*/668/1. Abbaye de Saint-Pierre-aux-Monts de Châlons : livre des revenus et acquêts. 1280.

Q/1*/668/2. Abbaye de Saint-Pierre-aux-Monts : déclarations du temporel. 1464.

Q/1*/668/3. Abbaye de Saint-Pierre-aux-Monts : livre des recettes du chambrier. 1679.

Q/1*/668/4. Abbaye de Saint-Pierre-aux-Monts : partage des revenus. 1683.

Q/1*/670/1 à Q/1*/670/6. Seigneurie de Togny-aux-Bœufs, dépendant de l'abbaye de Saint-Pierre-aux-Monts de Châlons : censiers, terrier, baux, contrats et déclarations. 1551-1718.

Q/1*/670/7. Nuisement-sur-Coole : terrier. 1773-1774.

Q/1*/671. Censier du duc d'Orléans pour Barbonne, Baudement, Conflans, la Forestière et Soyer. 1493.

Q/1*/673/1. Prévôté d'Épernay : revenus. 1375.

Q/1*/673/2. Revenus du duc d'Orléans dans les châtellenies d'Épernay, Vertus, Nogent-l'Artaud, Larzicourt, Oulchy et Neuilly-Saint-Front. 1430.

Q/1*/680. Censier du duc d'Orléans pour Sézanne. 1493.

Q/1*/681 et Q/1*/682/1. Prisée de la ville et du comté de Vertus. 1366.

Q/1*/682/2. Mémoire imprimé sur le comté de Vertus. 1774.

Q/1/683. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIe-XVIIIe s.

HAUTE-MARNE

Q/1/684 à Q/1/696. Titres des arrondissements de Wassy, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/684 à Q/1/687), Chaumont, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/688 à Q/1/693) et Langres, XVe-XVIIIe s. (Q/1/694 à Q/1/696).

Q/1*/684 et Q/1*/693. Registres.

Q/1*/684. Principauté de Joinville : extrait de l'aveu par Henri de Lorraine, duc de Guise. 1576.

Q/1*/693/1 à Q/1*/693/3. Dinteville : terriers. 1540, 1575 et Q/1/1605.

Q/1/697 et Q/1/698. Eaux et forêts, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/697 et Q/1/698). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/698).

MAYENNE

Q/1/699 à Q/1/703. Titres des arrondissements de Mayenne, XVe-XVIIIe s. (Q/1/699), Laval, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/699 à Q/1/701) et Château-Gontier, XVe-XVIIIe s. (Q/1/701 à Q/1/703).

Q/1*/701 et Q/1*/702. Registres.

Q/1*/701. Baronnie de Sainte-Suzanne : comptes. 1604.

Q/1*/702/1 et Q/1*/702/2. Baronnie de Château-Gontier : aveux. 1453 et Q/1/1669.

Q/1/704. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

MEURTHE

Fonds des duchés de Lorraine et de Bar

Lors de la réunion de la Lorraine à la France, en 1766, la compétence des divers conseils ducaux fut transférée aux conseils royaux correspondants et les archives de ces conseils, de la chancellerie et de la maison ducales furent réunies à Paris. La Révolution opéra dans ces fonds les mêmes destructions et tris arbitraires que dans les autres et plaça les archives de la commission ducale de réunion des domaines et partie de celles du Conseil des eaux et forêts de Lorraine au dépôt domanial, alors que les délibérations et arrêts des conseils et les documents d'ordre administratif allaient au dépôt administratif. Sous l'Empire, Daunou classa ces derniers dans la série E et les premiers dans les séries K, P et Q1, où ils constituent l'essentiel (pour la partie antérieure à Q/1/1766) des titres des départements de la Meurthe, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges. Voir M. Antoine, Les fonds du Conseil d'État et de la Chancellerie de Lorraine aux Archives nationales,Nancy, 1954

Q/1/705 et Q/1/706. Titre généraux des duchés de Lorraine et de Bar. XVIe-XVIIIe s.

Q/1/706 à Q/1/730. Titres des arrondissements de Toul, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/706 à Q/1/708), Nancy, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/709 à Q/1/715), Château-Salins, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/716 et Q/1/717), Sarrebourg, XVe-XVIIIe s. (Q/1/718 à Q/1/723) et Lunéville, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/724 à Q/1/730).

Q/1*/705 à Q/1*/722. Registres.

Q/1*/705/1. Enregistrement des baux, accensements, édits, ordonnances, etc., du duché de Lorraine. 1713-1725.

Q/1*/705/2 et Q/1*/705/3. État des domaines aliénés dans les duchés de Lorraine et de Bar depuis 1600. 1740.

Q/1*/705/4 et Q/1*/705/5. État des domaines jadis aliénés, réunis par édit de juillet 1729, avec le prix des adjudications qui en ont été faites pour 1730 et délibérations des commissaires nommés pour la réunion. 1730.

Q/1*/705/6. Arrêts et décrets du duc François de Lorraine. 1730-1733.

Q/1*/705/7. Baux du domaine de Lorraine. 1730.

Q/1*/705/8. Rôle de la ta Xe de joyeux avènement en Lorraine. 1737.

Q/1*/708. Prévôté et châtellenie de Foung : compte du receveur. 1596.

Q/1*/719. Succession du baron de Dammartin : inventaire des titres. 1555.

Q/1*/722. Inventaire de titres et recueil de pièces concernant les contestations au sujet du ban d'Illingen (avec plan). XVIIIe s.

Q/1/731 à Q/1/738. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/731 à Q/1/737. Eaux et forêts. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1*/731. Délibérations du Conseil des eaux et forêts de Lorraine [ Note : Voir en E//3134 un registre semblable, mais signé par les membres du Conseil]. 1702-1724.

Q/1*/733. État de la gruerie de Pont-à-Mousson. 1737.

Q/1/738. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

MEUSE

Fonds des duchés de Lorraine et de Bar

Voir la note du département de la Meurthe

Q/1/739 à Q/1/754. Titres des arrondissements de Bar, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/739 à Q/1/744), Commercy, XVe-XVIIIe s. (Q/1/745 à Q/1/750), Montmédy, XVe-XVIIIe s. (Q/1/751 à Q/1/753) et Verdun, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/754).

Q/1*/752. Domaine de Montmédy : compte. 1650.

Q/1/755 à Q/1/759B. Eaux et forêts, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/755 à Q/1/759A). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/759B).

MORBIHAN

Q/1/760 à Q/1/784. Titres des arrondissements de Pontivy, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/760 et Q/1/761), Ploërmel, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/762), Lorient, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/763 à Q/1/781) et Vannes, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/782 à Q/1/784).

Q/1*/760 à Q/1*/782. Registres.

Q/1*/760/1. Seigneurie de Roscalet, paroisse de Meslan : aveu par Louise de Talhouët, dame douairière de Coëtcando. 1572.

Q/1*/760/2. Fief de Pontscorff, dépendant de la principauté de Guéméné : inventaire des titres, tome III. XVIIIe s.

Q/1*/764. Arrêt du Conseil confirmant les afféagements faits par les États de Bretagne de terrains situés dans l'île de Belle-Isle. 1769.

Q/1*/773. Fief de Treix-Fauen, paroisse de Ploemeur : aveu. XVIIIe s.

Q/1*/776. Seigneurie de la Saudrais : aveu. 1519.

Q/1*/782/1 à Q/1*/782/6. Seigneurie du Brossay : états des fiefs, des biens et des droits. 1786.

Q/1/785. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIe-XVIIIe s.

MOSELLE

Fonds des duchés de Lorraine et de Bar

Voir la note du département de la Meurthe

Q/1/786 à Q/1/810. Titres des arrondissements de Briey, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/786 à Q/1/788), Thionville, XVe-XVIIIe s. (Q/1/789 à Q/1/797), Metz, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/798 à Q/1/801) et Sarreguemines, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/802 à Q/1/810).

Q/1*/788 à Q/1*/801. Registres.

Q/1*/788. Prévôté de Longwy : compte. 1633.

Q/1*/801/1. Quatre Mairies du Val-de-Metz (Ars, Ancy, Châtel-Saint-Germain, Scy) : comptes. 1502-1505.

Q/1*/801/2. Quatre Mairies du Val-de-Metz : terrier. 1605.

Q/1*/801/3. Plaids tenus en la paroisse de Châtel-Saint-Germain. 1757.

Q/1/811 à Q/1/819. Eaux et forêts, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/811 à Q/1/818). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/819).

NIÈVRE

Q/1/820 à Q/1/823. Titres des arrondissements de Cosne, XVe-XVIIIe s. (Q/1/820), Clamecy, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/821), Nevers, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/822/1 et Q/1/822/2) et Château-Chinon, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/823).

Q/1*/822. Registres.

Q/1*/822/1 et Q/1*/822/2. Seigneurie du Riault : reconnaissances d'héritages. 1541-1606.

Q/1*/822/3 à Q/1*/822/8. Seigneurie de Tresnay : terriers, 1389 (Q/1*/822/3) et Q/1*/1579-1587 (Q/1*/822/5 et Q/1*/822/6) ; aveux, 1560 (Q/1*/822/4) et Q/1*/1628 (Q/1*/822/7) ; décret d'adjudication au prince de Condé, 1633 (Q/1*/822/8).

Q/1*/822/9. Comté de Langeron : aveu. 1777.

Q/1/824 et Q/1/825/1. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/824. Eaux et forêts. XVIIIe s.

Q/1*/824. Réformation des bois de la baronnie de Châtillon-en-Bazois. 1742.

Q/1/825/1. Droits et offices supprimés;XVIIe-XVIIIe s.

Q/1/825. Supplément concernant la région de Châtillon-en-Bazois et Moulins-Engilbert [ Note: Provient d'un versement effectué en 1839 à la Section domaniale des Archives, qui fut partagé entre les séries Q, S et T].

Q/1*/825/1. Seigneurie de Chevigny : reconnaissances. 1507-1515.

Q/1*/825/2. Seigneuries de la Goutte, Chevannes, Chizy, etc. : reconnaissances. 1558-1591.

Q/1*/825/3. Seigneurie de Bussière-Goulot : reconnaissances. 1628-1630.

Q/1*/825/4. Seigneurie de Champdioux : reconnaissances. 1635.

NORD

Q/1/826 à Q/1/848. Titres des arrondissements de Bergues, XVe-XVIIIe s. (Q/1/826 à Q/1/829), Hazebrouck, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/830 et Q/1/831), Lille, XVe-XVIIIe s. (Q/1/832 à Q/1/835), Cambrai, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/836 à Q/1/838), Avesnes, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/839 à Q/1/843) et Douai, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/844 à Q/1/848).

Q/1*/829 à Q/1*/838. Registres.

Q/1*/829/1 et Q/1*/829/2. Région des Moëres (terres inondées près de Dunkerque) : procès-verbaux de bornage. 1756-1757.

Q/1*/835. Châtellenie de Lille : aveu par le comte de Saint-Pol au duc de Bourgogne (copie). 1456.

Q/1*/836. Mémoire du magistrat de Cambrai contre l'archevêque. 1769.

Q/1*/838/1 et Q/1*/838/2. Seigneurie de Honnecourt : comptes. 1493-1511.

Q/1/849 et Q/1/850. Eaux et forêts (Q/1/849). Droits et offices supprimés (Q/1/850). XVIIe-XVIIIe s.

OISE

Pour les biens dépendant du comté de Blois, situés dans l'Oise, voir Loir-et-Cher. (Q/1/501)

Q/1/851 à Q/1/865. Titres des arrondissements de Beauvais, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/851 à Q/1/855), Clermont, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/856/1A à Q/1/856/21), Compiègne, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/857 à Q/1/860) et Senlis, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/860 à Q/1/865).

Q/1*/851 à Q/1*/865. Registres.

Q/1*/851. Église de Notre-Dame-du-Château, à Chaumont-en-Vexin : 852. Seigneuries Q/1*/853/1 et Q/1*/853/2. Baronnie de Méru : aveu et terrier. 1618-1629.

Q/1*/853/3 et Q/1*/853/4. Fief du Déluge, relevant de Méru : aveux. 1547 et Q/1*/1580.

Q/1*/853/5 et Q/1*/853/9. Seigneurie de Sainte-Geneviève, relevant de Méru : aveux. 1519-1657.

Q/1*/853/1/0. Seigneurie de Corbeil-Cerf : aveu. 1732.

Q/1*/853/1/1. Seigneurie de Bossang : aveu. 1681.

Q/1*/853/1/2. Seigneurie d'Ancerville, relevant de Chaumont : aveu. 1734.

Q/1*/855/1. Seigneurie de Liancourt : déclarations. 1612.

Q/1*/855/3. Comté de Clermont : procès-verbal d'évaluation. 1571.

Q/1*/856/1 à Q/1*/856/7. Seigneurie d'Ansacq, relevant de Mouchy : aveux, 1449 (Q/1*/856/1), 1583 (Q/1*/856/5) et Q/1*/1610 (Q/1*/856/6) ; terriers, 1527 (Q/1*/856/2), 1554 (Q/1*/856/3) et Q/1*/1625 (Q/1*/856/4) ; cueilloir des droits dus au chapitre Saint-Pierre de Beauvais à cause de cette seigneurie, 1622-1627 (Q/1*/856/7).

Q/1*/856/8. Décret d'adjudication de la terre de Mouy pour le cardinal de Richelieu. 1626.

Q/1*/856/9. Seigneurie du Plessis-Billebault, relevant du comté de Clermont : aveu. 1620.

Q/1*/856/1/0. Seigneurie de Vaux, paroisse du Frétoy : déclarations. 1654.

Q/1*/859/1 et Q/1*/859/2. Seigneurie de Ressons-sur-Matz : censier, XVe s. ; aveu. 1786.

Q/1*/865/1 et Q/1*/865/2. Domaine de Senlis : comptes, 1581 ; procès-verbal d'évaluation, 1633.

Q/1*/865/3 et Q/1*/865/4. Fief de la Grange-aux-Chevaliers, paroisse de Brégy : aveu. 1600.

Q/1/866 à Q/1/871. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/866 à Q/1/869. Eaux et forêts . XIIIe-XVIIIe s.

Q/1*/869. Enquête sur la gruerie de Valois et de Nanteuil-le-Haudouin. 1553 (copie, 1783).

Q/1/870 et Q/1/871. Droits et offices supprimés. XIIe-XVIIIe s.

Q/1*/871/1 et Q/1*/871/2. Seigneurie d'Orcheux, relevant du comté de Dammartin : censier, 1551 ; aveu, 1748.

ORNE

Q/1/872 à Q/1/884. Titres des arrondissements de Domfront, XVe-XVIIIe s. (Q/1/872 et Q/1/873/2), Argentan, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/873/1, 874 à Q/1/878), Alençon, XVe-XVIIIe s. (Q/1/879 à Q/1/882) et Mortagne, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/883 et Q/1/884).

Q/1*/873 à Q/1*/881. Registres.

Q/1*/873. Vicomté d'Argentan : comptes du domaine. 1613-1637.

Q/1*/879/1 à Q/1*/879/3. Procédures et inventaires de titres relatifs à l'instance en revendication du duché d'Alençon. 1525-1527.

Q/1*/881. Châtellenies d'Essai et de Sainte-Scolasse et baronnie d'Hauterive : évaluation. 1593.

Q/1/885 à Q/1/891. Eaux et forêts, XVe-XVIIIe s. (Q/1/885 à Q/1/887). Droits et offices supprimés, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/888 à Q/1/891).

PAS-DE-CALAIS

Q/1/892 et Q/1/893. Titres généraux concernant l'Artois. XVIIIe s.

Q/1/894 à Q/1/923. Titres des arrondissements de Boulogne-sur-Mer, XVe-XVIIIe s. (Q/1/894 à Q/1/901), Saint-Omer, XVe-XVIIIe s. (Q/1/902 à Q/1/906), Béthune, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/907 à Q/1/910), Arras, XIIe-XVIIIe s. (Q/1/911 à Q/1/919), Saint-Pol, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/920 et Q/1/921) et Montreuil-sur-Mer, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/922 à Q/1/923).

Q/1*/894 à Q/1*/922. Registres.

Q/1*/894. Seigneuries de Bournonville, Conteville, Haveskerke, Pernes et Houlfort : aveu. 1749.

Q/1*/900/1. Seigneurie d'Austruy, relevant du comté de Boulogne : aveu. 1751.

Q/1*/900/2. Seigneurie de Marquise, relevant du comté de Boulogne : aveu. 1763.

Q/1*/906. Baronnie de Cresecques, relevant du comté de Guines : aveu. 1785.

Q/1*/909/1 à Q/1*/909/3. Domaine de Lens : comptes. 1620-1640.

Q/1*/910. Wingles : terrier. 1733.

Q/1*/912/1 à Q/1*/912/3. Seigneurie de Fampoux : déclarations. 1666-1758.

Q/1*/913. Seigneuries de Fampoux et de Rœux : déclarations. 1713-1738.

Q/1*/914/1 et Q/1*/914/2. Seigneurie de Fampoux : cueilloir, 1630-1631 ; déclarations, 1758-1759.

Q/1*/914/3 à Q/1*/914/5. Seigneurie de Rœux : cueilloir et déclarations. 1755-1759.

Q/1*/917. Seigneurie d'Orville et de Thièvres : compte. 1519.

Q/1*/920/1. Seigneurie de Buire-au-Bois : aveu par Guillaume de Mailly. 1690.

Q/1*/920/2. Châtellenie de Frèvent : déclarations. 1704-1727.

Q/1*/920/3. Seigneurie d'Auxy-le-Château : aveu. 1775.

Q/1*/921. Déclaration de biens sis à Houvin et Houvigneul, tenus de l'abbaye de Saint-Crépin-en-Chaye par Pierre de Boffles, seigneurde Neuvillette. 1499.

Q/1*/922. Brimeux : censier. XVIIIe s.

Q/1/924 à Q/1/926. Eaux et forêts, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/924). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/925 et Q/1/926).

PUY-DE-DOME

Pour les biens dépendant de la vicomté de Turenne, situés dans le Puy-de-Dôme, voir Corrèze (Q/1/151/1) et pour ceux dépendant du duché de Mercœur, voir Haute-Loire (Q/1/512)

Q/1/927 à Q/1/937. Titres des domaines d'Auvergne, XVIIIe s. (Q/1/927) et des arrondissements de Riom, XVe-XVIIIe s. (Q/1/927 et Q/1/928), Thiers, XVe-XVIIIe s. (Q/1/929), Ambert, XVe-XVIIIe s. (Q/1/930), Clermont, XVe-XVIIIe s. (Q/1/931 à Q/1/934) et Issoire, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/935 à Q/1/937).

Q/1*/927 à Q/1*/937. Registres.

Q/1*/927/1. Déclarations des cens dus à Godefroy de Boulogne, seigneur de Montgacon, comme seigneur d'Artonne. 1401-1402.

Q/1*/927/2. Évaluation du revenu des seigneuries de Riom, Clermont, Vic-le-Comte, Laps, Mercurol, Mirefleurs et Dieu-y-soit : 1645.

Q/1*/928. Seigneurie de Palerme et des Martres-sur-Morges : aveu. 1787.

Q/1*/930. Seigneurie d'Ambert : Déclarations. 1482.

Q/1*/931/1. Seigneurie de la Varenne, en la châtellenie de Saint-Saturnin : terrier. 1504.

Q/1*/931/2. Châtellenie de Saint-Saturnin : déclarations. 1554.

Q/1*/932. Déclarations des tenanciers du duc d'Albany, comte de la Marche et de Boulogne, à Copel, Contournat, Saint-Julien, la Bessière, le Chalard, Roche et la Rochette. 1529-1553.

Q/1*/933/1 et Q/1*/933/2. Seigneurie de Mercurol : déclarations. 1495-1497.

Q/1*/933/3. Seigneurie de Montredon et Chanonat : liève du nouveau terrier. 1495.

Q/1*/934/1. Seigneurie de Busséol : rôle de la taille abonnée. 1544.

Q/1*/934/2 et Q/1*/934/3. Châtellenie de Laps : terrier, 1495-1499 ; déclarations, 1519-Q/1*/1522.

Q/1*/934/4 et Q/1*/934/5. Châtellenie de Mercurol : terrier, 1407 ; déclarations, 1522.

Q/1*/934/6 et Q/1*/934/7. Châtellenie de Châteauneuf : déclarations des tenanciers du comte de Boulogne et d'Auvergne. 1466-1467.

Q/1*/934/8 et Q/1*/934/9. Seigneurie de Mirefleurs : déclarations. 1480-1542.

Q/1*/934/1/0. Seigneurie de Mirefleurs : liève du nouveau terrier. XVIe s.

Q/1*/934/1/1. Châtellenies de Vic-le-Comte et Buron : censier. 1407.

Q/1*/934/1/2. Censier de Bertrand de la Tour à Vic-le-Comte, Saint-Babel, etc. 1660.

Q/1*/934/1/3. Seigneurie de Vic-le-Comte : déclarations. 1537-1542.

Q/1*/935. Montpeyroux : terrier. 1477-1481.

Q/1*/936/1 et Q/1*/936/2. Saint-Babel et Ybois : terrier. 1466.

Q/1*/936/3 et Q/1*/936/5. Saint-Babel et Ybois : reconnaissances des tenanciers de Bertrand de La Tour et de Jean, duc d'Albany. 1467-1523.

Q/1*/937/1. Brenat : terrier. 1440.

Q/1*/937/2 et Q/1*/937/3. Seigneurie de la Tour, appartenant à Jeanne, comtesse de Boulogne et d'Auvergne, puis à Catherine de Médicis : reconnaissances. 1495-1558.

Q/1/938 et Q/1/939. Eaux et forêts, XVIIIe s. (Q/1/938). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/939).

BASSES-PYRÉNÉES

Q/1/940 à Q/1/955. Titres des domaines de Béarn et de Navarre, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/940) et des arrondissements de Pau, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/940 à Q/1/947), Oloron, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/947 et Q/1/948), Mauléon, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/949 et Q/1/950), Bayonne, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/950) et Orthez, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/951 à Q/1/955).

Q/1*/944/1 et Q/1*/944/2. Procédure d'instruction concernant la lande du Pontlong et procès-verbal de titres de la vallée d'Ossau, en exécution de l'arrêt du Conseil du 25 juillet 1780. 1781.

Q/1/956 et Q/1/957. Eaux et forêts (Q/1/956). Droits et offices supprimés (Q/1/957). XVIIe-XVIIIe s.

HAUTES-PYRÉNÉES

Q/1/958 à Q/1/963. Titres des arrondissements de Tarbes, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/958 à Q/1/960), Bagnères-de-Bigorre, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/961 et Q/1/962) et Argelès, XVe-XVIIIe s. (Q/1/963).

Q/1/964. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

PYRÉNÉES-ORIENTALES

Q/1/965 à Q/1/968. Titres des arrondissements de Perpignan (Q/1/965 et Q/1/966), Céret (Q/1/967) et Prades (Q/1/968). XVIIe-XVIIIe s.

Q/1/969. Droits et offices supprimés. XVIIIe s.

BAS-RHIN

Q/1/970 à Q/1/973. Titres des domaines d'Alsace, XVIIIe s. (Q/1/970) et des arrondissements de Wissembourg, XVIIIe s. (Q/1/970), Saverne, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/970), Strasbourg, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/971 à Q/1/973) et Barr, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/973).

Q/1/974 et Q/1/975. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/974. Eaux et forêts. XVIIIe s.

Q/1*/974. Procès-verbaux de cantonnement de l'Odenwald. 1779.

Q/1/975. Droits et offices supprimés. XVIIIe s.

HAUT-RHIN

Q/1/976 à Q/1/979. Titres des domaines d'Alsace, XVIIIe s. (Q/1/976) et des arrondissements de Colmar, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/976 et Q/1/977), Altkirch, Delémont, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/978), Porrentruy et Belfort, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/979).

Q/1/980. Eaux et forêts. XVIIIe s.

Q/1/981. Cote vacante[ Note: Cette cote avait été réservée pour le département de Rhin-et-Moselle, créé sous le Directoire, mais elle ne reçut jamais de documents].

RHÔNE

Q/1/982à 989. Titres des arrondissements de Villefranche, XVe s-XVIIIe s. (Q/1/982 et Q/1/983) et Lyon, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/984 à Q/1/989).

Q/1*/983. Reconnaissances des tenanciers de Géraud de Bezaugier, seigneur de Saint-Lager et Selles. 1585.

Q/1/990. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1/991 et Q/1/992; Cotes vacantes[ Note: Ces cotes avaient été réservées pour les départements de la Roer et de la Sambre-et-Meuse créés sous le Directoire, mais elles ne reçurent jamais de documents].

HAUTE-SAÔNE

Q/1/993 à Q/1/999. Titres des arrondissements de Gray, XVe-XVIIIe s. (Q/1/993 et Q/1/994), Vesoul, XVe-XVIIIe s. (Q/1/9951 à Q/1/997) et Lure, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/998 et Q/1/999).

Q/1*/993. Châtellenie de Fresne-Saint-Mamès : terrier. 1529.

Q/1/1000 à Q/1/1006. Eaux et forêts, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1000 à Q/1/1005). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/1006).

SAÔNE-ET-LOIRE

Q/1/1007 à Q/1/1015. Titres des arrondissements d'Autun, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/1007), Charolles, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1008 à Q/1/1010), Chalon-sur-Saône, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1011 et Q/1/1012), Louhans, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1013) et Mâcon, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1014 et Q/1/1015).

Q/1*/1010 et Q/1*/1013. Registres.

Q/1*/1010. Prieuré de Perrecy : inventaire des titres et terrier. 1511.

Q/1*/1013/1. Baronnie de Branges : déclarations des héritages tenus en fief par la dame de Saint-André. 1499.

Q/1*/1013/2. Baronnie de Branges : reconnaissances des tenanciers. 1609.

Q/1/1016 à Q/1/1018. Eaux et forêts, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1016 et Q/1/1017). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/1018).

SARRE

Département créé en 1798 (chef-lieu : Trèves) et supprimé en 1815

Q/1/1019. Titres de l'arrondissement de Trèves. XVIIIe s.

SARTHE

Pour les biens dépendant du comté de Blois, situés dans la Sarthe, voir Loir-et-Cher (Q/1/501)

Q/1/1020 à Q/1/1034. Titres des arrondissements de Mamers, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1020 à Q/1/1022), Saint-Calais, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1023 à Q/1/1026), la Flèche, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1027 à Q/1/1030) et le Mans, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1031 à Q/1/1034).

Q/1*/1023 à Q/1*/1034. Registres.

Q/1*/1023. Marquisat de la Chartre : aveu. 1770.

Q/1*/1024/1. Adjudication de landes et terres vagues en l'auditoire royal de Château-du-Loir. 1554.

Q/1*/1024/2. Seigneurie de Beaumont-Pied-de-Bœuf, relevant de Château-du-Loir : aveu. 1605.

Q/1*/1025/1. Vente de la forêt de Saint-Calais, relevant du duché de Vendôme, et des métairies en dépendant. 1566.

Q/1*/1025/2. Châtellenie de Semur, relevant du duché de Vendôme : aveu. 1787.

1026. Seigneurie de Bazouges-sur-Loire, relevant de la châtellenie de la Flèche : aveu. 1747.

Q/1*/1029/1 et Q/1*/1029/2. Prieuré de Château-l'Hermitage : baux, quittances, comptes, procédures. XVe-XVIe s.

Q/1*/1030/1 à Q/1*/1030/3. Prieuré de Château-l'Hermitage : copies de titres (depuis 1267), baux, actes divers. XVIe-XVIIe s.

1032. Seigneurie de Chères, relevant du duché du Maine : aveu. 1787.

Q/1*/1033. Seigneurie de Saint-Pavace, relevant du duché du Maine : aveu. 1602.

Q/1*/1034. Marquisat de Montfort-le-Rotrou, relevant du duché du Maine : aveu. 1788.

Q/1/1035 à Q/1/1038. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/1035 à Q/1/1037. Eaux et forêts. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1/1038. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1*/1038. Baux à ferme passés par le prieur de Château-l'Hermitage. 1550-1572.

SEINE

Le cas de ce département est très particulier. Il contient, comme les autres, des documents de la Chambre des comptes, du Contrôle général des finances et du séquestre révolutionnaire des particuliers et des communautés, mais la majeure partie des titres le concernant provient du Bureau de la Ville de Paris et du Bureau des finances et Chambre du domaine de la généralité de Paris [ Note: Malheureusement, là encore les tris révolutionnaires ont dispersé les fonds entre H/2, K et KK, Q/1, Z/1F et Z/1H. Voir le tableau méthodique de reconstitution des archives municipales parisiennes dans J. Monicat, Comptes du Domaine de la Ville de Paris, t. II, 1958, p. XV-XXII].

Cette double provenance n'apparaît pas dans le classement adopté, qui mêle inextricablement les documents relevant du domaine royal et ceux relevant du domaine municipal. Dans la réalité quotidienne des affaires, le départ entre les deux administrations était d'ailleurs difficile à établir [ Note: Pour pallier, dans la mesure du possible, ces inconvénients, le présent inventaire introduit des structures logiques élémentaires de classement rompant parfois la continuité numérique des cotes. Il présente cependant la totalité de la collection, avec, croyons-nous, une plus grande facilité d'accès pour le lecteur. Les cotes vacantes sont les suivantes : Q/1/1099/53, Q/1/1099/226 et Q/1/1113/1]. Inversement, la limite mise entre la ville de Paris proprement dite et les villages de banlieue est souvent artificielle et oblige à de fréquents recours de l'une à l'autre partie.

I. Communes hors Paris

Q/1/1039 à Q/1/1080. Titres de l'arrondissement de Saint-Denis : cantons de Saint-Denis, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1039 à Q/1/1049), Nanterre, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1049 à Q/1/1067), Neuilly, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1068/1 à Q/1/1077) et Pantin, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1078 à Q/1/1080).

Q/1*/1043 à Q/1*/1078. Registres de l'arrondissement de Saint-Denis.

Q/1*/1043. Annonciades de Saint-Denis : livre de recettes. 1778-1789.

Q/1*/1044/1 et Q/1*/1044/2. Ursulines de Saint-Denis : état des pensionnaires et comptes, 1628-1641 ; livre des gages des serviteurs, 1782-1791.

Q/1*/1044/1 et Q/1*/1044/2. Ursulines de Saint-Denis : état des pensionnaires et comptes, 1628-1641 ; livre des gages des serviteurs, 1782-1791.

Q/1*/1049. Chanoines réguliers de la Congrégation de France : inventaire des titres de la seigneurie et de la maison et collège royal de Nanterre. 1763.

Q/1*/1067. Enquête sur le droit prétendu par les dames de Longchamp de tirer leurs eaux de la fontaine du Veau-d'Or, à Suresnes. 1619-1620.

Q/1*/1072/1 à Q/1*/1074. Abbaye de Longchamp : cartulaire de fondation, dénombrement de biens, XVIIe s. (Q/1*/1072/1) ; inventaires de titres, 1404 et Q/1*/1576 (Q/1*/1073/1 et Q/1*/1073/2) ; recettes, 1757-1787 (Q/1*/1072/2) ; livres des rentes, 1691 et Q/1*/1699 (Q/1*/1073/3 et Q/1*/1074).

Q/1*/1078/1 et Q/1*/1078/2. Fief de Clignancourt, ou de la Fosse-Turquain : censier, XVe s. ; reconnaissances des tenanciers, 1636-1665.

Q/1/1081 à Q/1/1089. Titres de l'arrondissement de Sceaux : cantons de Charenton, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1081 et Q/1/1082), Sceaux, XVe-XVIIIe s. (Q/1/10831 à Q/1/1084), Villejuif, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1068/2, Q/1/1085/1 à Q/1/1087) et Vincennes, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1088 et Q/1/1089).

Q/1*/1081 à Q/1*/1083. Registres de l'arrondissement de Sceaux.

Q/1*/1081. Seigneurie du bourg du Pont-de-Charenton : aveu. 1774.

Q/1*/1082/1. Bailliage de Conflans : registre du greffe et tabellionnage. 1627-1629.

Q/1*/1082/2 et Q/1*/1082/3. Inventaire de titres de Maisons-Alfort et Créteil. 1632-1633.

Q/1*/1082/4. Inventaire des titres de Saint-Maur-des-Fossés. 1707.

Q/1*/1083. Procès entre l'abbaye de Longchamp et les habitants d'Antony. 1472.

Q/1/1364 et Q/1/1365. Droits et offices supprimés à Paris et dans l'étendue de la généralité. XVIIe-XVIIIe s.

II. Ville de Paris

1. Domaine du roi

Terrier du roi

Q/1*/1099/1 à Q/1*/1099/14. Registres du terrier du roi pour la ville de Paris, rédigé en exécution de l'arrêt du Conseil du 14 décembre 1700.

Q/1/1099/51 à Q/1/1099/54. Minutes du terrier du roi.

Déclarations au terrier du roi

Ces déclarations ont été mêlées avec d'autres plus anciennes, et surtout avec celles passées vers 1540 en exécution de l'édit de février 1540 portant réunion des cité, ville, faubourgs et banlieue de Paris au domaine royal et réglant l'indemnisation des possesseurs, édit qui n'eut d'ailleurs pas de suite. Voir J. Guerout, "Fiscalité, topographie et démographie à Paris au Moyen Âge", Bibliothèque de l'École des chartes, 1972, t. CXXX, p. 462

Q/1/1099/15A à Q/1/1099/36B. Minutes de déclarations classées par ordre alphabétique des noms de rues [Note: Pour l'inventaire de ces pièces, voir Q/1*/1099/224 et Q/1*/1099/225]. XVIe-XVIIIe s.

Q/1/1099/36C à Q/1/1099/50. Minutes et extraits de déclarations de fiefs, censives, terres vagues, maisons, boutiques et droits domaniaux concernant Paris et ses faubourgs . XIVe-XVIIIe s.

Q/1*/1099/214/2. Extraits de déclarations. 1700.

Q/1*/1099/224 et Q/1*/1099/225. Inventaire des archives du greffe de la Chambre du Domaine. 1785.

Q/1/1099/227 à Q/1/1099/234. Déclarations censuelles concernant les faubourgs et la banlieue. 1539-1540.

États du domaine dans la ville et la généralité de Paris

Q/1*/1099/54/1 et Q/1*/1099/54/2. Enquêtes sur le fief de Saint-Mandé. 1633.

Q/1*/1099/55/1 et Q/1*/1099/55/2. État des fiefs mouvant du roi dans la généralité de Paris. XVIIIe s.

Q/1*/1099/56. État des maisons de la mainmorte de Paris. 1749.

Q/1*/1099/57. Procès-verbal de fixation de la directe du roi dans le faubourg Saint-Germain. 1743.

Q/1*/1099/62. Terrier de la Grande Chambrerie de France à Paris. 1541.

Q/1*/1121/1, Q/1*/1121/2, Q/1*/1122. État détaillé du domaine du roi, par J. Le Riche, receveur général des domaines de la généralité. 1730.

Revenus du domaine

Q/1*/1113/1 et Q/1*/1113/2. Mandements du Trésorier de l'Épargne. 1579-1588 et Q/1*/1615-1650.

Q/1*/1113/4. Jugements de la commission royale des francs-fiefs et nouveaux acquêts. 1624-1630.

Q/1*/1113/5. Recettes provenant des détenteurs de fiefs et héritages relevant du roi à Paris. 1660-1661.

Q/1*/1123. Recette générale de la généralité de Paris. 1783.

Aliénations du domaine

Q/1*/1099/61/1. Recette des ventes de domaines. 1595-1600.

Q/1*/1099/61/3. Recette des ventes de domaines dans la généralité de Paris. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1/1121 et Q/1/1222. Aliénations dans la généralité de Paris. XVIe-XVIIIe s.

Q/1/1126 à Q/1/1133/1A. Droits d'enregistrement des titres de propriété des domaines aliénés dans la généralité de Paris. 1681-1710.

Q/1/1133/1A. Soumissions pour acquisition de biens nationaux. 1790-1795.

Q/1/1133/8. Indemnités dues pour acquisitions des gens de mainmorte dans la censive royale. 1541-1778.

2. Domaine de la Ville de Paris

Comptes généraux du domaine

[Note : Les comptes des aides accordées au roi se trouvent dans la série KK].

Q/1*/1099/63/1. Compte de Denis Hesselin, receveur du domaine de la ville. 1484-1485 (copie de 1541).

Q/1*/1099/63/2. Compte des recettes du domaine. 1606.

Q/1*/1099/63/3 à Q/1*/1099/152. Comptes des recettes et dépenses du domaine (par ordre chronologique, sans lacunes). 1634-1772.

Comptes particuliers du domaine

Q/1*/1099/154 à Q/1*/1099/158. Comptes des recettes des cens, rentes, loyers, fermages et lods et ventes. 1764-1776.

Q/1*/1099/188. Recettes des cens et rentes de la ville. 1766-1788.

Q/1*/1099/213. Recettes des lods et ventes. 1766-1790.

Q/1*/1099/215 à Q/1*/1099/217. Recettes des loyers. 1766-1777.

Q/1/1123 à Q/1/1125. Pièces comptables. XVIIe-XVIIIe s.

États du domaine

Q/1*/1099/61/2. Registre du domaine. 1740-1747.

Q/1*/1099/62/1. État du domaine. XVIIIe s.

Q/1*/1099/176 à Q/1*/1099/182. Cens, rentes et redevances dus au domaine de la Ville, en exécution des lettres patentes du 17 juillet 1727.

Q/1*/1099/183. Sommier du domaine. 1770-1790.

Q/1*/1099/184. Cens dus au domaine. 1553.

Q/1*/1099/185 et Q/1*/1099/186. Copies de mémoires sur les censives de la Ville. 1766-1772.

Q/1*/1099/189. Table alphabétique des registres de droits du domaine de la Ville. XVIIIe s.

Q/1/1108 à Q/1/1110. Propriétés de la Ville. XVe-XVIIIe s.

Q/1/1111. Sommier d'engagements du domaine. XVIIIe s.

Q/1/1122. Revenus du domaine. XVIIe-XVIIIe s.

Baux du domaine

Q/1*/1099/190 à Q/1*/1099/193. Registres de baux de biens et droits. 1724-1740.

Q/1*/1099/194 à Q/1*/1099/196. Loyers des maisons et boutiques appartenant à la Ville : recettes et sommier. 1771-1793.

Q/1*/1099/197 à Q/1*/1099/205. Baux à cens et à loyer de maisons et biens de la Ville. 1499-1710. (Le registre 1099/204/3 est une table des registres de 1526 à 1632).

Terrier de la Ville de Paris

Q/1/1099/1. Pièces sur la confection du terrier. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1/1099/58 et Q/1/1099/59. Déclarations au terrier. 1728-1734.

Q/1/1099/60. Reconnaissances au terrier. 1767-1785.

Q/1*/1099/187. États des propriétaires assignés au Parlement pour non-déclaration au terrier. 1753.

Q/1*/1099/206/1 à Q/1*/1099/208. Reconnaissances au terrier (par ordre chronologique, avec lacunes). 1542-1717.

Q/1*/1099/209. Terrier-censier de la Ville. 1728.

Q/1*/1099/210 à Q/1*/1099/212. Extraits des déclarations au terrier. 1701-1733.

Q/1*/1099/214/1. Décrets d'adjudications forcées et volontaires pour servir au terrier. 1692-1697.

Anciens inventaires

Q/1*/1099/218. Inventaire sélectif des titres du greffe de l'Hôtel de Ville depuis 1134, par Guillaume Clément, greffier. 1616.

Q/1*/1099/219. Inventaire des titres du trésor, par J. Poussepin, échevin. 1583.

Q/1*/1099/220. Inventaire chronologique des titres de la Ville (1121-1636).

Q/1*/1099/221. Inventaire général des titres conservés dans le "grand trésor", dressé sur ordre du prévôt des marchands. 1676-1684.

Q/1*/1099/222 et Q/1*/1099/223. Inventaire des titres concernant le domaine et les rentes constituées sur l'Hôtel de Ville, par Guillaume Clément, greffier, 1600.

Juridiction du Bureau de la Ville

Q/1/1133/1B à Q/1/1133/5. Jugements d'ensaisinements rendus par le Bureau de la Ville. 1501-1789.

3. Affaires diverses traitées par la Ville de Paris et, parfois, par l'Intendant de la généralité

Eaux et fontaines

Q/1/1090, Q/1/1109 et Q/1/1120. Concessions d'eau. Fontaines. XVIe-XVIIIe s.

Q/1*/1090. Copie des titres de concession d'eau des fontaines et regards de la ville et des faubourgs. 1733-1787.

Egouts

Q/1/1091 à Q/1/1098. Travaux aux égouts. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1*/1092. Mémoire et toisé des ouvrages du grand égout débouchant à Chaillot. 1740.

Limites de la ville

Q/1/1099/2, Q/1/1100, Q/1/1101. Pièces relatives à la clôture de Paris. XVIe-XVIIIe s.

Q/1*/1099/159 à Q/1*/1099/172. Limites de la ville et des faubourgs de Paris ordonnées par les déclarations du roi des 18 juillet 1724 et 29 janvier 1726 (classement par faubourgs).

Q/1*/1099/173 à Q/1*/1099/175. Procès-verbaux des limites de Paris. 1725-1729.

Q/1*/1100. Procès-verbal d'arpentage d'un terrain sis faubourg de Gloire (faubourg Saint-Denis). 1750.

Travaux publics

Q/1/1102/1 et Q/1/1102/2. Ouvertures et alignements de rues. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1/1103 à Q/1/1105, 1107. Achats de terrains et travaux pour les remparts. XVIe-XVIIIe s.

Q/1/1104, 1106, 1120, 1133/6. Travaux aux rues, quais, ponts et ouvrages publics. XVIe-XVIIIe s.

Q/1/1112. Construction du Théâtre Italien. XVIIIe s.

Q/1/1133/6 et Q/1/1133/7. Permis de démolir et de construire accordés par le Bureau de la Ville.

Surveillance de travaux. XVIe-XVIIIe s.

Q/1/1133/9. États et plans relatifs à l'ancienne division de Paris. Devis de travaux ordonnés par la municipalité. XVe-XVIIIe s.

Domaine fluvial

Q/1/1113/2. Iles de la Seine et de la Marne. 1669-1689.

Q/1/1114 à Q/1/1119. Baux de bateaux à lessive et à bains. XVe-XVIIIe s.

4. Titres domaniaux classés par mairies et quartiers

Le domaine royal et le domaine municipal sont étroitement mêlés dans ces cartons où figurent aussi de nombreux titres provenant du séquestre, particulièrement de celui des églises, couvents, collèges et hôpitaux supprimés. Beaucoup de documents, également, concernant l'urbanisme (percements de rues), les travaux publics et la voirie (ponts, quais, égouts, bâtiments publics, conduites d'eau) complètent les dossiers plus généraux sur ces matières analysés ci-dessus. Les mairies ayant servi de base au classement ne sont évidemment pas les douze premières mairies existant actuellement mais celles établies, avec leurs quarante-huit quartiers, par la loi de pluviôse an VIII. On en trouvera une description détaillée dans A. Girault de Saint-Fargeau, Dictionnaire historique, industriel et commercial de toutes les communes de la France, 1846, t. III, p. 150-325. Plus récent et d'un maniement commode, la réédition par J. Pronteau et M. Fleury du Petit atlas pittoresque des 48 quartiers de la ville de Paris de A.-M. Perrot(Q/1/1834) constitue un guide assez sûr

Q/1/1134/1 à Q/1/1151. Première mairie : quartiers du Roule, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1134/1 et Q/1/1134/2), des Champs-Élysées, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1135 à Q/1/1139), de la Place Vendôme, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1140 à Q/1/1142) et des Tuileries, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1143 à Q/1/1151).

Q/1/1152 à Q/1/1162. Deuxième mairie : quartiers de la Chaussée-d'Antin, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/1152 et Q/1/1153), du Palais-Royal, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/1154 à Q/1/1156), Feydeau, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1157 à Q/1/1161) et du Faubourg-Montmartre, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/1162).

Q/1/1163 à Q/1/1171. Troisième mairie : quartiers du Faubourg-Poissonnière, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1163), Montmartre, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1164 à Q/1/1167), Saint-Eustache, XIIIe-XVIIIe s, (Q/1/1168 et Q/1/1169) et du Mail, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1170 et Q/1/1171).

Q/1/1172 à Q/1/1199. Quatrième mairie : quartiers Saint-Honoré, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1172), du Louvre, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1173 à Q/1/1181), des Marchés, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1182 à Q/1/1190) et de la Banque de France, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1191 à Q/1/1199).

Q/1*/1181/1 à Q/1*/1181/6. Fief de Garges, dit Culdoue : ensaisinements de maisons dans la censive, XVIe s. (Q/1*/1181/1) ; déclarations des censives, 1548-1570 (Q/1*/1181/2 et Q/1*/1181/3) ; sentence des commissaires royaux au terrier de Paris, en faveur de Claude Gassion, seigneur du fief, 1580 (Q/1*/1181/4) ; cueilleret, 1731-1734 (Q/1*/1181/5 et Q/1*/1181/6).

Q/1/1200 à Q/1/1212. Cinquième mairie : quartiers du Faubourg-Saint-Denis, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1200 à Q/1/1203), de la Porte-Saint-Martin, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1204 à Q/1/1206), Bonne-Nouvelle, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1207 à Q/1/1209) et Montorgueil, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1210 à Q/1/1212).

Q/1/1213 à Q/1/1219. Sixième mairie : quartiers de la Porte-Saint-Denis, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1213 et Q/1/1214), Saint-Martin-des-Champs, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1215 et Q/1/1216), des Lombards, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1217) et du Temple, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1218 et Q/1/1219).

Q/1/1220 à Q/1/1231. Septième mairie : quartiers Sainte-Avoye, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1220), du Mont-de-Piété, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1221), du Marché-Saint-Jean, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1222 et Q/1/1223) et des Arcis, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1224 à Q/1/1231).

Q/1*/1220. Contrats entre Monsieur le Prince et divers particuliers. 1634.

Q/1*/1221. Prieuré Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie : censier. 1580.

Q/1*/1227. Décret d'adjudication d'une maison sise rue de Gesvres. 1726.

Q/1/1232 à Q/1/1241. Huitième mairie : quartiers du Marais, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1232 à Q/1/1236), Popincourt, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1237 et Q/1/1238), du Faubourg-Saint-Antoine, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1239) et des Quinze-Vingts, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1240 et Q/1/1241).

Q/1/1242 à Q/1/1271. Neuvième mairie : quartiers de l'Ile-Saint-Louis, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/1242 à Q/1/1245), de l'Hôtel-de-Ville, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1246 à Q/1/1248), de la Cité, XIIe-XVIIIe s. (Q/1/1249 à Q/1/1266) et de l'Arsenal, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1267/1 à Q/1/1271).

Q/1/1272 à Q/1/1289. Dixième mairie : quartiers de la Monnaie, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1272 à Q/1/1277), Saint-Thomas-d'Aquin, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1278 et Q/1/1279), des Invalides, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1280 à Q/1/1285) et du Faubourg-Saint-Germain, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1286 à Q/1/1289).

Q/1*/1273. Procès-verbal de description de l'hôtel de Conti. 1750.

Q/1*/1279/1. Ensaisinements des contrats de vente de fiefs et biens situés en la mouvance de l'École Militaire. 1761-1789.

Q/1*/1279/2. Seigneurie de Grenelle : cueilloir des cens et rentes dus à l'École Militaire à cause de cette seigneurie. 1773.

Q/1*/1285. Seigneurie de Grenelle : clef du plan. 1773.

Q/1/1290 à Q/1/1345. Onzième mairie : quartiers du Luxembourg, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1290 à Q/1/1292), de l'École de Médecine, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1293 à Q/1/1302), de la Sorbonne, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1303 à Q/1/1311) et du Palais de Justice, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1312 à Q/1/1345).

Q/1*/1306. Décret d'adjudication d'une maison sise rue de la Huchette. 1680.

Q/1*/1311. Sentence de la Chambre du Trésor relative à la justice et censive du chapitre de Saint-Benoît. 1585.

Q/1*/1328. Répertoire des dépôts de titres des boutiques du Palais. 1783-1789.

Q/1/1346 à Q/1/1363. Douzième mairie : quartiers Saint-Jacques, XIIIe-XVIIIe s, (Q/1/1346 à Q/1/1351), Saint-Marcel, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1352 à Q/1/1354), du Jardin des Plantes, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1355 à Q/1/1361) et de l'Observatoire, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1362 et Q/1/1363).

Q/1/1364 et Q/1/1365. Voir plus haut, après Q/1*/1081.

SEINE-INFÉRIEURE

Q/1/1366 à Q/1/1384. Titres des arrondissements du Havre, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1366 à Q/1/1369), d'Yvetot, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1370), de Dieppe, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1371 à Q/1/1376), Neufchâtel, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1377 et Q/1/1378) et Rouen, XIIe-XVIIIe s. (Q/1/1379 à Q/1/1384).

Q/1*/1372 à Q/1*/1380. Registres.

Q/1*/1372. Baronnie du Fresne : déclarations des tenanciers. 1591-1599.

Q/1*/1373. Prisée du comté de Longueville. 1315 (copie du XVIIe s.).

Q/1*/1376. Seigneurie de Ribeuf. 1756.

Q/1*/1380/1. Procès-verbal d'enquête relatif au dénombrement de la seigneurie de Préaux. 1535.

Q/1*/1380/2. Vicomté de Rouen : déclarations des tenanciers. 1548-1550.

Q/1/1385 à Q/1/1397. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/1385 à Q/1/1395. Eaux et forêts [Note: La cote 1390 a été transférée à la série N]. XVe-XVIIIe s.

Q/1*/1389/1 et Q/1*/1389/2. Procès-verbaux de visite de la forêt d'Eu. 1572 et Q/1/1655.

Q/1/1396 et Q/1/1397. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

SEINE-ET-MARNE

Q/1/1398 à Q/1/1432. Titres des arrondissements de Melun, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1398 à Q/1/1410), Coulommiers, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1411 à Q/1/1413), Meaux, XIIe-XVIIIe s. (Q/1/1414 à Q/1/1421), Fontainebleau, XIIe-XVIIIe s. (Q/1/1422 à Q/1/1429) et Provins, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1430/1 à Q/1/1432).  

Q/1*/1400 à Q/1*/1431. Registres.

Q/1*/1400/1 à Q/1*/1400/5. Seigneurie de Grisy-Suines : aveux, 1495 et Q/1/1556 (Q/1*/1400/1 et Q/1*/1400/2) ; censier, 1556 (Q/1*/1400/3) ; déclarations, 1557 et Q/1/1671 (Q/1*/1400/4 et Q/1*/1400/5).

Q/1*/1401/1 et Q/1*/1401/2. Seigneirie du Plessis-aux-Nonnains : inventaire des titres. 1778.

Q/1*/1402. Seigneurie de Blandy : terrier. 1508.

Q/1*/1404. Comté de Melun : évaluation du domaine. 1594.

Q/1*/1405. Fief Lallemant, sis à Germenoy, paroisse de Vaux-le-Pénil : terrier. XVIIe s.

Q/1*/1411. Seigneurie de Saint-Cyr-en-Brie : aveu. 1750.

Q/1*/1412. Minutes des déclarations rendues au seigneur de la Houssaye, à Marles. 1561-1605.

Q/1*/1419. Arrêt du Parlement de Paris relatif aux censives de Marcilly. 1758.

Q/1*/1422/1. Comté de Beaumont-du-Gâtinais : terrier. 1723-1727.

Q/1*/1422/2. Marquisat de Guercheville : inventaire des titres. 1701.

Q/1*/1422/3. Seigneurie du Buisson, paroisse de Guercheville : terrier. 1731-1734.

Q/1*/1424/1 à Q/1*/1424/4. Terres de Monceau, Avon, Fontainebleau, Samois, Sermaise, Effondré, appartenant au roi, échangées contre les terres de Saint-Romain, Sury, Saint-Marcellin-en-Forez, etc. : censier, 1609 (Q/1*/1424/1) ; terrier, 1610-1615 (Q/1*/1424/2 et Q/1*/1424/3) ; évaluation, 1611 (Q/1*/1424/4).

Q/1*/1431/1 et Q/1*/1431/2. Église collégiale Saint-Quiriace de Provins : censier, XVe s. (Q/1*/1431/1) ; comptes, 1516 (Q/1*/1431/2).

Q/1/1433 à Q/1/1435. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/1433, Q/1/1434, 1435/3. Eaux et forêts . XIIIe-XVIIIe s.

Q/1*/1435. Forêt de Fontainebleau : procès-verbal de visite. 1691.

Q/1/1435/1. Droits et offices supprimés. XVIe-XVIIIe s.

SEINE-ET-OISE

Q/1/1436 à Q/1/1517. Titres des arrondissements de Mantes, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1436 à Q/1/1448), Pontoise, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1449 à Q/1/1461), Versailles, XIIe-XVIIIe s. (Q/1/1462 à Q/1/1504), Corbeil, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1505 à Q/1/1513) et Étampes, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1514 à Q/1/1517).

Q/1*/1438 à Q/1*/1517. Registres.

Q/1*/1438/1 à Q/1*/1441/4. Seigneurie de Buhy et dépendances (Ansicourt, Buchet, Coppière, la Chapelle-en-Vexin, Juziers, le Fayel, Montreuil, etc.) : censiers, 1466 et Q/1*/1577 (Q/1*/1438/1 et Q/1*/1438/3) ; terriers, 1505, 1579, 1594, 1595-1622 et Q/1*/1640 (Q/1*/1438/2, 1438/4, 1438/5, 1439/1 à Q/1*/1439/3, 1441/4) ; déclarations, XVIe-XVIIe s. (Q/1*/1438/6, 1440, 1441/1 à Q/1*/1441/3).

Q/1*/1442/1 et Q/1*/1442/2. Seigneurie de la Roche-Guyon : comptes. 1573-1575.

Q/1*/1444. Seigneurie de Montjavoult, Saint-Clair-sur-Epte, Buhy et Montreuil : reconnaissances des tenanciers. 1741-1744.

Q/1*/1445. Fief de la Rivière, appartenant au prieuré de Notre-Dame-la-Désirée : cueilleret et terrier. 1372 (copie du XVe s.).

Q/1*/1453. Seigneurie de Goussainville : censier. 1453.

Q/1*/1458. Seigneurie d'Herville : aveu. 1651.

Q/1*/1460/1. Seigneurie de Domont : déclarations. 1661-1662.

Q/1*/1460/2. Seigneurie de Guiry : terrier. 1619-1621.

Q/1*/1460/3 à Q/1*/1460/5. Seigneurie de Vigny : terrier, 1541 (Q/1*/1460/3) ; déclarations, 1599-1610 (Q/1*/1460/4 et Q/1*/1460/5).

Q/1*/1462. Seigneurie de Montigny : déclarations. 1572-1589.

Q/1*/1466/1 à Q/1*/1466/5. Seigneurie de Mareil-sur-Marly : déclarations de cens. 1618-1718.

Q/1*/1475. Prieuré de Bouafle : répertoire et copie de titres. XVe s.

Q/1*/1477. Procédures de l'abbaye de Port-Royal au sujet des bois du Cormier et de l'Épinay, près Villiers-le-Bâcle. 1787.

Q/1*/1481. Seigneurie de Ville-d'Avray : aveu. 1788.

Q/1*/1482. Décret d'adjudication de la terre de Sèvres. 1670.

Q/1*/1485. Décret d'adjudication de la terre de Villeneuve-l'Étang. 1670.

Q/1*/1498. Église de Bois-d'Arcy : nécrologe et inventaire des titres. XVIe-XVIIIe s.

Q/1*/1499/1. Seigneurie de Versailles : censier. 1537.

Q/1*/1499/2. Seigneurie de la Grange-l'Essart, fief de Habergeon, partie des terres de Versailles et de Satory : terrier. 1550.

Q/1*/1501. Seigneuries de la Grange-l'Essart et de Versauilles : déclarations des tenanciers du roi. 1644-1665.

Q/1*/1507/1 à Q/1*/1507/3. Abbaye d'Yerres : déclarations (Q/1*/1507/1) et terriers (Q/1*/1507/2 et Q/1*/1507/2). 1780-1781.

Q/1*/1510/1. Vert-le-Grand : ensaisinements. 1509-1525.

Q/1*/1510/2. Nainville : déclarations au terrier. 1711-1713.

Q/1*/1511. Seigneurie du Breuil et d'Épinay-sur-Orge : terrier. 1782-1786.

Q/1*/1512/1 à Q/1*/1512/2B. Fief de Pate-Nully, à Villeneuve-le Roi : comptes et répertoire de titres, 1486-1490 (Q/1*/1512/1) ; déclarations, 1606-1626 (Q/1*/1512/2A et Q/1*/1512/2B).

Q/1*/1514. Comté d'Étampes : déclarations de cens dus au roi. 1527-1528.

Q/1*/1515/1. Duché d'Étampes et comté de Senlis : évaluation. 1579.

Q/1*/1515/2 à Q/1*/1515/5. Le Mesnil-Racouin, Retolu et Amerbois : inventaires de titres et cueillerets. 1779-1789.

Q/1*/1517. Seigneurie de Milly-en-Gâtinais : compte. 1497-1498.

Q/1/1518 à Q/1/1521. Eaux et forêts (Q/1/1518 et Q/1/1519). Droits et offices supprimés (Q/1/1520 et Q/1/1521) . XIIIe-XVIIIe s.

DEUX-SÈVRES

Q/1/1522 à Q/1/1528. Titres des arrondissements de Thouars, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1522 et Q/1/1523), Parthenay, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/1523), Niort, XVe-XVIIIe s, (Q/1/1524 à Q/1/1526), et Melle, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1527 et Q/1/1528).

Q/1*/1525 à Q/1*/1527. Registres.

Q/1*/1525. Déclarations des cens dus à Blanche La Bouteillère de Senlis à Venours, Saint-Maixent, etc. 1409.

Q/1*/1527/1 et Q/1*/1527/2. Châtellenie de Chizé : déclarations des fiefs et censives. XVe s.

Q/1/1529. Eaux et forêts, XVIIe-XVIIIe s. Droits et offices supprimés, XVIe-XVIIIe s.

SOMME

Q/1/1530 à Q/1/1550. Titres généraux de l'Artois, de la Picardie et du Ponthieu, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1530) et des arrondissements d'Abbeville, XIIe-XVIIIe s. (Q/1/1531 à Q/1/1536), Doullens, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1537 et Q/1/1538), Péronne, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1539 à Q/1/1542), Montdidier, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1543 à Q/1/1546) et Amiens, XIIe-XVIIIe s. (Q/1/1547 à Q/1/1550).

Q/1*/1534 à Q/1*/1551. Registres.

Q/1*/1534. Enquête relative au dénombrement de Robert de Mailly, seigneur de Remaisnil et de Sallenelle. 1511.

Q/1*/1535. Terre de Port : cens et rentes. XVe s.

Q/1*/1540/1 et Q/1*/1540/2. Duché de Chaulnes : inventaire des titres, XVIIIe s. (Q/1*/1540/1) ; registre d'ensaisinements, 1611-1620 (Q/1*/1540/2).

Q/1*/1543/1 et Q/1*/1543/2. Seigneurie de Courcelles : déclarations des tenanciers du comte de Mailly. 1772.

Q/1*/1544/1 et Q/1*/1544/2. Quiry-le-Sec : déclarations des tenanciers. 1694 et 1755-1761.

Q/1*/1545/1 à Q/1*/1545/3. Seigneurie de Sourdon : déclarations. 1690-1769.

Q/1*/1548. Seigneurie de Conti : aveu. 1456 (copie du XVIIe s.).

Q/1*/1549. Seigneurie de Croquoison : déclarations. 1657.

Q/1*/1550. Seigneurie de Guyencourt et d'Estrées : aveu. 1754.

Q/1*/1551. Fiefs d'Estouvy, Builot, etc., relevant de Molliens-Vidame : cueilloir. 1644.

Q/1/1551. Eaux et forêts, XVIIIe s. Droits et offices, XVIIe-XVIIIe s.

TARN

[ Note: La cote Q/1/1555 est vacante].

Q/1/1552 à Q/1/1560. Titres des arrondissements de Gaillac, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1552 et Q/1/1553), Albi, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1554 et Q/1/1556), Castres, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1557 à Q/1/1559) et Lavaur, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1560).

Q/1*/1558 et Q/1*/1559. Registres.

Q/1*/1558/1 et Q/1*/1558/2. Seigneurie de Vénès : déclarations, 1585-1586 ; censier, XVIe s.

Q/1*/1559/1. Châtellenie de Viane : reconnaissances. 1407.

Q/1*/1559/2. Seigneurie de Lautrec : contrats de vente et autres actes. 1495-1500.

Q/1*/1561. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

TARN-ET-GARONNE

Ce département ne fut constitué qu'en 1808, postérieurement au classement de la série. Voir les titres le concernant aux départements dont il fut formé : Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot et Lot-et-Garonne.

VAR

Q/1/1562 à Q/1/1565. Titres des arrondissements de Brignoles, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1562), Draguignan, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1563), Grasse, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1564) et Toulon, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1565).

Q/1*/1562/1 et Q/1*/1562/2. Seigneurie de Carcès : déclarations. 1552 et 1667-1670.

Q/1/1565. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

VAUCLUSE

Q/1/1566 à Q/1/1572/2. Titres des arrondissements d'Orange, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1566 à Q/1/1570), Avignon, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1571) et Apt, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1572/1 et Q/1/1572/2).

Q/1/1572/1. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIIe s.

VENDÉE

Q/1/1573 à Q/1/1598. Titres des arrondissements des Sables-d'Olonne, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1573 à Q/1/1590), de Montaigu, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1591) et Fontenay-le-Comte, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1592 à Q/1/1598).

Q/1*/1588 à Q/1*/1598. Registres.

Q/1*/1588/1 à Q/1*/1588/5, 1590/1 à Q/1*/1590/3. Baronnie, puis marquisat de Noirmoutier : registres des grandes assises, 1450-1451, 1542-1545, 1615-1626, 1643-1648, 1665-1666 et Q/1/1704-1705 (Q/1*/1588/1 à Q/1*/1588/3, 1590/1 à Q/1*/1590/3) ; censier, 1567 (Q/1*/1588/4) ; insinuations, 1614-1637 (Q/1*/1588/5).

Q/1*/1593. Forêts de Mervent et Vouvant : procès-verbal de vente. 1619.

Q/1*/1595. Seigneurie de Fontenay-le-Comte : comptes de recettes. 1437-1440.

Q/1*/1598. Procès-verbal relatif aux lais et relais de la mer dans la paroisse de Triaize. 1753.

Q/1/1599. Eaux et forêts. Droits et offices.

Q/1/1599. Eaux et forêts. Droits et offices supprimés. XVIIe-XVIIIe s.

Q/1*/1599/1 et Q/1*/1599/2. Baronnie de Noirmoutier : censiers. 1525 et 1563.

VIENNE

Q/1/1600 à Q/1/1613. Titres des arrondissements de Loudun, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1600 à Q/1/1603), Châtellerault, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1604 et Q/1/1605), Montmorillon, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1605 et Q/1/1606), Civray, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1607 et Q/1/1608) et Poitiers, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1609 à Q/1/1613).

Q/1*/1610/1 à Q/1*/1610/3. Prieuré Saint-André de Mirebeau : terrier, 1574 (Q/1*/1610/1) ; inventaire des titres, 1613 (Q/1*/1610/2) ; aveu, 1692 (Q/1*/1610/3).

Q/1/1614. Eaux et forêts, XVIe-XVIIIe s. Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s.

HAUTE-VIENNE

Q/1/1615 à Q/1/1621. Titres des arrondissements de Bellac, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1615 à Q/1/1617), Limoges, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1618 à Q/1/1620) et Saint-Yrieix, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1621).

Q/1/1622. Eaux et forêts, XVIIIe s. Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s.

VOSGES

Fonds des duchés de Lorraine et de Bar

Voir la note du département de la Meurthe

Q/1/1623 à Q/1/1638. Titres des arrondissements de Neufchâteau, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1623 et Q/1/1624), Mirecourt, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1625 à Q/1/1628), Épinal, XVIIIe s. (Q/1/1629 à Q/1/1632), Saint-Dié, XIIIe-XVIIIe s. (Q/1/1633 à Q/1/1635), et Remiremont, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1636 à Q/1/1638).

Q/1*/1634. Seigneurie d'Anould : terrier. 1648.

Q/1/1639 à Q/1/1643. Eaux et forêts, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1639 à Q/1/1643). Droits et offices supprimés, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1643).

YONNE

[ Note: Les cotes Q/1/1653 et Q/1/1654 (en partie) sont vacantes, les documents ayant été transférés en Q/1/1430/2 et Q/1/1430/3].

Q/1/1644 à Q/1/1658. Titres des arrondissements de Sens, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1644 à Q/1/1646), Joigny, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1647 à Q/1/1650), Auxerre, XIVe-XVIIIe s. (Q/1/1651 à Q/1/1655), Tonnerre, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1656 et Q/1/1657) et Avallon, XVe-XVIIIe s. (Q/1/1658).

Q/1*/1645 à Q/1*/1656. Registres.

Q/1*/1645/1 et Q/1*/1645/2. Domaine de Sens : comptes. 1552 et Q/1/1633.

Q/1*/1646. Abbaye de Saint-Rémy-lès-Sens : terrier. 1780.

Q/1*/1655. Seigneuries de Joux et Vermenton, appartenant à l'abbaye de Regny : déclarations au terrier. 1608.

Q/1*/1656. Seigneurie de la Chapelle-Sennevoy : déclarations. 1761-1772.

Q/1/1659 à Q/1/1662. Eaux et forêts, XVIe-XVIIIe s. (Q/1/1659 à Q/1/1662). Droits et offices supprimés, XVIIe-XVIIIe s. (Q/1/1662).

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