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R/1 - Apanage d'Artois

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Title:
R/1 - Apanage d'Artois
Dates:
1101-1800
Level of description:
fonds

Description

Les archives de Charles-Philippe de France, comte d'Artois, entrèrent définitivement aux Archives nationales, après bien des vicissitudes, en 1848.

Certaines pièces remontent au XIIIe, voire au XIIe siècle ; les autres, dans leur majorité, sont du XVIIIe siècle, la période la plus richement représentée étant 1770-1790.

Le fonds renferme surtout des titres de propriété et, dans sa partie la plus ancienne, des documents relatifs aux droits et aux revenus seigneuriaux.

Les principales possessions de l'apanage d'Artois se trouvaient en Picardie et Ponthieu, dans la région parisienne, en Touraine et Berry, en Poitou, Angoumois et Saintonge, en Auvergne, en Normandie.

R/1/1 à R/1/15. Comptes généraux ou partiels des revenus domaniaux, des recettes des greffes, des droits casuels, dans les possessions de l'apanage d'Artois situées en Angoumois, en Berry, en Champagne, en Poitou, en Ponthieu, 1761-an X.

R/1/16. Papiers de famille et états des biens et propriétés du comte d'Artois ; documents concernant la bibliothèque de l'Arsenal, à Paris, des baux de forges et des concessions de terres et de moulins en Berry. 1785-1821.

R/1/17 à R/1/119. Anciens titres de propriété, originaux ou copies de coutumes, d'aveux, de cueilloirs, de censives et autres pièces relatives aux droits seigneuriaux, copies de titres de rentes, d'anciens baux à ferme, d'adjudications, concernant les possessions (terres et maisons) de l'apanage d'Artois à :

  • Argenteuil, Asnières-sur-Oise, Bezons, Carrières-sur-Seine, Chatou, Colombes, Conflans-Sainte-Honorine, Courbevoie, Croissy-sur-Seine, Houilles, la Maison-Neuve, Maisons-sur-Seine, Nanterre, le Pecq, Rueil-Malmaison, Saint-Denis, Saint-Germain-en-Laye, Sartrouville, Sèvres, Vaux-sur-Seine, le Vésinet. XIVe-XVIIIe s. (R/1/17 à R/1/30) ;
  • Compiègne, Fontainebleau. 1667-1790 (R/1/31) ;
  • Mont-Saint-Michel (grèves). 1758-1786 (R/1/32) ;
  • Saint-Dizier (château). XIIIe s. (R/1/33) ;
  • Amiens, Bernaville, Berneuil, Bouillancourt-en-Séry, Broyes, Cambron, Cayeux-sur-Mer, Conteville, Domart-en-Ponthieu, Flixecourt, Hiermont, Lanches-Saint-Hilaire, le Mesnil, Noyelles-sur-Mer, Picquigny, Saint-Valéry-sur-Somme, Vinacourt. XIIIe - fin du XVIIIe s., (R/1/33 à R/1/94).

Documents de même nature concernant plus précisément :

  • les marais du Ponthieu, ceux d'Hesdin, les étangs de Rue, le moulin royal d'Abbeville. XVIIIe s. (R/1/95) ;
  • les dunes de Groffliers, Waben et Rue. XIVe-XVIIIe s. (R/1/96) ;
  • le comté de Ponthieu en général. XIIIe-XVIIIe s. (R/1/97 à R/1/102) ;
  • les marais du Marquenterre (1776-1789), un projet de canal sur la Somme (1747-1789). [R/1/103 à R/1/108] ;
  • les bailliages ou fiefs du comté de Ponthieu (notamment ceux d'Abbeville, d'Airaines, d'Arguel, du Crotoy, de Waben). XIIe-XVIIIe s. (R/1/109 à R/1/119).

R/1/120 à R/1/128. Pièces justificatives de comptes et d'adjudications de ventes de bois dans le comté de Ponthieu. 1776-1780.

R/1/129 à R/1/303. Baux, titres de propriété et anciens inventaires de ces titres, registres d'aveux et de dénombrements, terriers de seigneuries et de châtellenies, états des domaines et bois, états de recettes et de dépenses, devis de réparations, délibérations d'officiers seigneuriaux concernant les possessions de l'apanage d'Artois en :

  • Berry et Touraine : Allogny, Argenton-sur-Creuse, Aubigny-sur-Nère, Bonnilly, Bourges, Chassignolles, Châteauroux, le Châtelet, la Châtre, Clavières, Concressault, la Croix, Henrichemont, Issoudun, Mehun-sur-Yèvre, Saint-Aubin, Saint-Florent-sur-Cher, Saint-Gaultier, Sancoins, Vailly-sur-Sauldre, Valençay, Vierzon, Vineuil. XIVe- fin du XVIIIe s. (R/1/129 à R/1/174 et R/1/176) ;
  • Poitou et Vendée : Aulnay, Châtellerault, Chizé, Civray, Curzay-sur-Vonne, Fontenay-le-Comte, Lusignan, Maubergeon, la Meilleraie-Tillay, Melle, Mervent, Montmorillon, Montreuil-Bonnin, Niort, Parthenay, Poitiers, Saint-Maixent, Secondigny, Vouvant. XIVe-XVIIIe s. (R/1/175 et R/1/177 à R/1/259) ;
  • Angoumois, Charente et Saintonge Angoulême, Bouteville, Brie, Bunzac, Champniers, Cherves, Cognac, l'Houmeau, Linars, Magnac-sur-Touvre, Merpins, Mornac, Ruelle-sur-Touvre, Saint-Laurent-des-Combes, Saint-Michel, Saint-Saturnin, Solançon, Touvre, étangs de Vélude. XVe-fin du XVIIIe s. (R/1/260 à R/1/303).

R/1/304 à R/1/344. Maison du comte d'Artois : mémoires et devis d'ouvriers et de fournisseurs, états de traitements, de pensions, d'emprunts, comptes des bâtiments, dépenses extraordinaires, frais de voyages. 1773-1789.

R/1/345 à R/1/374. Comptes des parties casuelles, rôles de taxes pour des provisions et mutations d'offices, sentences exécutoires pour frais de justice, états des officiers seigneuriaux, documents relatifs au centième denier, le tout concernant les possessions de l'apanage d'Artois en Angoumois, Berry, Poitou et Ponthieu. XVIIIe s. (mais principalement 1773-1790).

R/1/375 à R/1/399. Maisons du comte d'Artois, de la comtesse, du duc d'Angoulême et de Mademoiselle : comptes des dépenses d'entretien des bâtiments, minutes de provisions d'offices, registres de délibérations et de résultats du conseil du comte d'Artois, rapports et décisions des intendants de finances. XVIIIe s. (principalement 1773-1790).

R/1/400 à R/1/407. Titres et pièces concernant l'apanage d'Auvergne, évaluations du comté d'Auvergne et de la baronnie de la Tour, devis des travaux à faire au palais de ducs d'Auvergne à Riom. 1674 et XVIIIe s.

R/1/408 à R/1/422. Procès-verbaux d'évaluation des possession de l'apanage d'Artois, renseignements généraux de l'apanage d'Artois, renseignements généraux concernant les affaires du comte d'Artois (dossiers sur le grand prieuré de France et sur les écuries d'Artois à Versailles), le dépôt de ses archives, le secrétariat de ses commandements, sa chancellerie, son surintendant. XVIIe s.-an V.

R/1/423 à R/1/428 et R/1/430 à R/1/434. Titres domaniaux et comptes concernant les possessions de l'apanage d'Artois en Ponthieu (marais du Marquenterre, Cayeux-sur-Mer, Noyelles-sur-Mer, Saint-Valéry-sur-Somme), en Angoumois, à Argentan, en Berry, en Normandie (grèves du Mont-Saint-Michel, autour de Paris. XVe-XVIIIe s.

R/1/429 et R/1/435. Plans, mémoires et devis concernant la maison du comte et de la comtesse d'Artois, XVIIIe s. Documents concernant les archives du comte d'Artois. 1815.

R/1/436 à R/1/509. Actes de foi et hommages rendus au comte d'Artois pour les fiefs d'Angoumois, d'Auvergne et de Berry ; documents relatifs aux droits casuels et de centième denier perçus dans les possessions d'Angoumois, de Berry, de Paris, de Poitou, de Ponthieu ; recettes et dépenses des domaines et bois en Poitou ; rôles de taxes pour des mutations d'offices en Poitou, en Ponthieu, dans la région parisienne 1774-1790.

R/1/510 à R/1/529. Résultats du conseil du comte d'Artois et décisions du comte ; correspondance et comptes relatifs à l'administration, à la trésorerie générale, aux officiers de l'apanage ; inventaires de meubles ; documents divers et épaves concernant certaines possessions en Ponthieu et les domaines et finances de Charles-Philippe d'Artois et de Marie-Thérèse d'Artois. 1773-1789 et 1812-1814.

Language of documents

Français

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