Une cinquantaine d'articles sont des titres de famille, des papiers
personnels et érudits du duc et de la duchesse. Mais la masse de la
sous-série est constituée de titre domaniaux, dont les plus anciens
remontent au XIe siècle, et de documents administratifs nombreux,
surtout pour le XVIIIe siècle, et qui témoignent d'une gestion
méticuleuse, ininterrompue jusqu'en 1830.
Les principales possessions de l'apanage d'Orléans étaient situées dans
le Valois et les régions voisines (Soissonnais, Laonnois, Vermandois),
dans l'Orléanais, avec les duchés de Blois, de Chartres, de Montargis,
d'Orléans. S'y ajoutent des possessions en Champagne, dans le Hainaut,
en Normandie, en Auvergne et Bourbonnais, dans le Beaujolais et les
Dombes, ainsi que dans la région parisienne et, à Paris, l'ancien
Palais-Cardinal, devenu Palais-Royal.
R/4/1 à R/4/146. Aveux, dénombrements, déclarations de fiefs et d'usages,
actes de foi et hommages, cueillerets de cens, inventaires de titres
anciens, contrats de vente, d'acquisition ou d'échange, baux divers,
pièces de procédure, états de revenus domaniaux, états de gages
d'officiers seigneuriaux, procès-verbaux d'arpentage et de visite de
forêts, plans et croquis concernant le duché de Valois en général et
plus particulièrement :
- le comté de Soissons et les seigneuries et fiefs en dépendant
(Bucy-le-Long, Coucy, Margival, Pommiers, Terny, etc.), la ville et
l'évêché de Soissons. 1350-1790 (R/4/1 à R/4/67 et R/4/138) ;
- les châtellenies de la Fère, Neuilly-Saint-Front, Saint-Gobain.
XVe-XVIIIe s. (R/4/68 à 73) ;
- la châtellenie de Crépy-en-Valois, la ville de Crépy (moulins et
fours banaux, Ursulines, église Saint-Thomas, prieuré de
Saint-Arnoult), les communes avoisinantes et la forêt de Retz.
1194-1787 (R/4/74 à R/4/111) ;
- les domaines et fiefs de Béthisy, avec le prieuré de Saint-Adrien,
de Verberie, avec le prieuré de Saint-Nicolas (R/4/112 à 122), de
Marle (R/4/123 à 125), de Ham et Pierrefonds, de Pouy (R/4/126 à
139), les forêts du Valois, Guise, Laigue et Retz (R/4/140), la
châtellenie d'Oulchy-le-Château (R/4/141 à R/4/146).
XIe-XVIIIe s.
R/4/147 à R/4/169. Titres et documents généraux concernant le duché de
Valois : titres des hôpitaux, extraits de titres anciens déposés à la
Chambre des comptes de Blois, baux du domaine antérieurs aux lettres
d'apanage de 1661 ; actes royaux, arrêts du Conseil du roi et de celui
du duc d'Orléans relatifs aux droits respectifs du duc et du Roi après
1661, instructions et règlements émanant du conseil ducal ; mémoires
historiques sur les antiquités du duché de Valois ; procès-verbaux de
visites du duché ; états des îles sur les rivières d'Aisne et d'Oise ;
listes de possesseurs de fiefs ; comptes de recettes et dépenses du
domaine de Coucy, de la châtellenie de Crépy-en-Valois, du comté de
Soissons, du domaine de Valois, des forêts de Laigue et de Retz ;
lettres de l'intendant des finances du duc d'Orléans. XIIe-XVIIIe s.
R/4/170 à R/4/231. Titres domaniaux et inventaires de titres, aveux et
dénombrements, actes de foi et hommage, déclarations de biens,
cueillerets de cens, droits d'assises et de greffe, comptes concernant
le duché de Valois en général et plus particulièrement :
- la châtellenie de la Ferté-Milon. 1161-1787 (R/4/170 à
R/4/177) ;
- le domaine de Laon et les fiefs du Château, de Crépy-en-Laonnois,
de Nouvion-le-Comte. 1519-1787 (R/4/178 à R/4/180) ;
- le marquisat de Coucy, uni au domaine de Folembray en 1668, et les
fiefs en dépendant (ainsi Allemant, Beaussaux, Berry-Vingré,
Blérancourt, Bournonville, Boves, Brétigny, Champien, Champs, Cus,
Épagny, Hangest, Pont-Saint-Mard, Tracy, Verneuil, Vézaponin).
1181-1790 (R/4/181 à R/4/231).
R/4/232 à R/4/266. Titres domaniaux, documents administratifs et
comptables (très nombreux pour le XVIIIe s.), relatifs aux domaines
suivants du duché de Valois et à leurs dépendances : Béthisy-Verberie,
Coucy et son hospice, Crépy-en-Valois, la Fère, Fleury, Ham, Laon,
Montcornet, Neuilly-Saint-Front, Noyon, Oulchy-le-Château, Saint-Gobain,
Soissons, Verberie, Villers-Cotterêts, les forêts de Folembray, de
Laigue, de Retz, de Saint-Gobain, de Villers-Cotterêts, le canal de
l'Ourcq. 1138-1830.
R/4/267-R/4/268. Documents concernant l'ensemble de l'apanage d'Orléans :
titres de famille, actes royaux et ducaux, notes et mémoires
historiques, décisions du conseil ducal, états descriptifs et
comparatifs d'ordre administratif et comptable. 1424-1830.
R/4/269 à R/4/281. Actes royaux et ducaux, contrats d'acquisition et
d'échange, pièces de procédure, mémoires et rapports, instructions aux
officiers, pétitions, comptes et plans relatifs aux forêts d'Orléans, de
Montargis et de Dourdan et à leur administration, ainsi qu'à
l'administration des domaines de Beaugency, Chartres, Dourdan (comté et
ville), Montargis (y compris le canal du Loing), Nemours, Romorantin.
1464-1829.
R/4/282 à R/4/304. Titres de propriété du Palais-Royal à Paris (originaux
et copies) ; devis, mémoires, plans et projets concernant la
construction du Palais et l'aménagement de ses abords ; correspondance,
pièces de procédure, relatives à l'entretien du Palais, du jardin, des
boutiques, à la police des locataires, à la vente des arcades, à la
construction et à l'exploitation des salles de l'Opéra et du
Théâtre-Français, à l'achat et à la vente de maisons rue Saint-Honoré,
rue Neuve-des-Petits-Champs et rue de Richelieu. 1204-1828.
R/4/305 à R/4/427. Documents relatifs au duché et à la châtellenie
d'Orléans :
- États de cens dus sur les maisons de la ville et des faubourgs
d'Orléans, registres de recettes et dépenses des châtellenies
composant le duché, comptes des domaines de la ville d'Orléans,
pièces concernant l'administration des eaux et forêts du duché,
comptes des grains du domaine et des amendes et exploits de la
prévôté et du bailliage d'Orléans. 1217-1789 (R/4/305 à
R/4/389).
- Inventaires des aveux, foi et hommages du duché d'Orléans, mémoire
su le terrier, inventaire des titres des archives du duché et du
châtelet d'Orléans de 1399 à 1776, par Leclerc de Douy, extraits de
titres relevés dans des études notariales. XIVe s.-1793 (R/4/390 à
R/4/427).
R/4/428 à R/4/467. Recueils, mémoire historique et inventaires de titres
de la châtellenie de Beaugency : terrier, censiers, sommiers de rentes
dues au domaine, aveux et dénombrements, comptes de recettes et dépenses
du domaine, extraits de minutes notariales, pièces de procédure
relatives à la baronnie de Mézières et au fief de Rougemont,
procès-verbal des bois de la maîtrise de Beaugency. 1291-1787.
R/4/468 à R/4/548. Titres de propriété, terriers et censiers, baux à
ferme, aveux, cens et champarts, comptes de recettes et de dépenses,
inventaires et sommaires de titres des seigneuries et fiefs
suivants :
- châtellenie de Boiscommun. 1421-1775 (R/4/468) ;
- comté de Dourdan et fief des Granges-le-Roi. 1267-1785 (R/4/468 à
R/4/481) ;
- châtellenie de Lorris. 1510-XVIIIe s. (R/4/482 à R/4/494) ;
- châtellenie de Romorantin. 1512-1790 (R/4/R/4/495) ;
- châtellenie et forêt de Montargis. 1582-1757 (R/4/496) ;
- châtellenie de Neuville-aux-Loges et de Janville. 1593-1780
(R/4/497 à R/4/505) ;
- duché de Némours, domaine de Château-Landon, châtellenie de
Chéroy, domaines de Férotte, Fla R/4/536 à R/4/548) ;
- duché de Chartres. XVIe-XVIIe s. (R/4/535).
R/4/549 à R/4/581. Documents relatifs aux eaux et forêts: dossiers de
procédure concernant en particulier les droits d'usage dans la forêt
d'Orléans, titres et réformations de cette forêt ; règlements,
provisions d'offices, estimations, plans et procès-verbaux d'arpentage
des terres vaines et vagues dans les gardes de Chaumontois, Courcy, les
Goumats, le Milieu, Neuville, Vitry ; réunion à l'apanage des bois de
Villereau ; rôles des amendes et sentences de la maîtrise des eaux et
forêts de Beaugency ; comptes des domaines et bois d'Orléans, de Cépoy,
de Beaugency, de Montargis et de Nemours. 1174-1791.
R/4/582 à R/4/633. Documents généraux concernant le duché et l'apanage
d'Orléans: sommaire (avec une préface en trois livres sur l'apanage
d'Orléans) des titres du duché de la châtellenie et de la ville
d'Orléans ; titres et extraits de titres, baux à ferme, déclarations et
reconnaissances de cens et rentes, terrier du duché d'Orléans ;
inventaire des titres des archives du châtelet d'Orléans, concernant en
particulier les châtellenies de Beaugency, Boiscommun, Châteaurenard,
Janville, Lorris, Neuville, Yèvre-le-Châtel ; informations sur les
droits d'avenage, bernage et fauconnage. 1389-1755.
R/4/634 à R/4/694. Documents relatifs aux eaux et forêts: jugements
rendus en la réformation de la forêt d'Orléans, requêtes et règlements
concernant les droits d'usage des communautés et des seigneurs de fiefs,
baux et adjudications de terres vagues et vaines, plans, procès-verbaux
d'arpentage et de ventes de bois dans plusieurs gardes et dans la
Petite-Forêt d'Orléans. 1112-1791.
R/4/695 à R/4/798. Inventaires de titres et documents comptables
concernant l'apanage :
- Sommaire général des titres conservés au Palais-Royal et
concernant le duché d'Orléans, le comté de Beaugency, Châteaurenard
et Yèvre-le-Châtel, le duché de Nemours, le duché de Valois, le marq
R/4 728).
- Inventaire général des titres de l'apanage du duché de Valois et
de ses châtellenies (Béthisy et Verberie, Crépy-en-Valois, La
Ferté-Milon, Neuilly-Saint-Front, Oulchy-le-Château, Pierrefonds).
XIVe-XVIIIe s. (R/4/729 à R/4/733).
- Comptes de recettes et dépenses, procès-verbaux d'évaluation des
duchés et comtés d'Amboise, Blois, Chartres, Limours, Montargis,
Montlhéry, Orléans, Romorantin, Valois. XVIe-XVIIIe s. (R/4/734 à
R/4/755).
- Règlements, titres, procès-verbaux d'arpentage, plans,
réformations des forêts de Dourdan, Laigue, Montargis, Orléans,
Retz, Villers-Cotterêts. XVIe-XVIIIe s. (R/4/734 à R/4 R/4/763,
R/4/772, R/4/777).
- Inventaire des titres du duché de Chartres. 1732-1733 (R/4/764 à
R/4/767).
- Sommier pour la régie des domaines de Grés, Montargis, Nemours et
Recloses. 1744-1771 (R/4/768 à R/4/771).
- Inventaire de titres, comptes de recettes et de dépenses
concernant les domaines de la Fère, Ham, Marle et Saint-Gobain.
XVIIe s. et 1766-1790 (R/4/772 à R/4/792).
- Registres d'adjudication de bois dans la généralité de Picardie.
1788-1791 (R/4/793 à R/4/796).
- “Dissertation sur la mouvance du comté de Soissons”, par
Daguesseau. 1707 (R/4/797-R/4/798).
R/4/799 à R/4/824. Mélanges :
- Lettres, mémoires, titres et actes concernant les apanages des
Enfants de France de 1225 à 1630 (R/4/799 à R/4/801).
- Inventaire des titres de l'apanage d'Orléans déposés au
Palais-Royal, par Leclerc de Douy. 1753 (R/4/802).
- Mémoires, devis et journaux d'ouvrages de maçonnerie faits au
Palais-Royal. XVIIIe s. (R/4/803 à R/4/806).
- Registres des acquéreurs et locataires des maisons et arcades du
Palais-Royal et sommier des loyers, fin du XVIIIe s. (R/4/807, R/4
808 et R/4/821).
- Registres de comptes, journaux de recettes et dépenses, états des
domaines et bois et droits féodaux et seigneuriaux, concernant plus
particulièrement le département d'Orléans, le comté de Valois et le
marquisat de Coucy. XVIIIe s. (R/4/809 à R/4/824).
R/4/825 à R/4/828. Papiers littéraires ayant appartenu à Louis d'Orléans,
fils du Régent, dont plusieurs manuscrits autographes de l'abbé de
Saint-Pierre (1729). Papiers des familles de Condé et d'Orléans:
naissances, baptêmes, mariages. 1719 et 1792.
R/4/829 à R/4/900. Mélanges.
- Recettes et dépenses de l'ancien apanage. 1829-1846 (R/4/829 à
R/4/831).
- Sommier général du Palais-Royal. 1842-1849 (R/4/832 à R/4
834).
- Dossiers concernant les bois de l'apanage, classés dans l'ordre
alphabétique des matières. 1815-1831 (R/4/835 à R/4/890).
- Dossiers administratifs concernant le personnel des forêts de
Compiègne, Coucy, Dourdan, Laigue, Lorris, Montargis, Orléans,
Villers-Cotterêts. 1815-1831 (R/4/891-R/4/900).
R/4/901 à R/4/996. Anciens titres de propriété et inventaires de titres,
plans, baux, cens et rentes, déclarations de foi et hommage, aveux et
dénombrements, engagements, adjudications, comptes concernant les
domaines et biens de l'apanage :
- en Champagne: principauté de Joinville, domaines de
Chaumont-en-Bassigny, Chevillon, Coiffy, Éclaron, Maureuil-sur-Ay,
Osne-le-Val, Roche, Saint-Dizier, Saint-Gilles, Sedan, Vassy, forges
de Passavant. XVe-XVIIIe s.
- en Flandre: domaines d'Avesnes, Chimay, Comines, Halluin et fiefs
tenus du comté de Hainaut, XVIe-XVIIIe s.
- dans le nord de l'Île-de-France et en Picardie:
Arcy-Sainte-Restitute, Ault, Cayeux, Crépy-en-Laonnois,
Fère-en-Tardenois, Laon, Lesges, Noyon, le comté et vicomté de
Soissons (avec l'abbaye de Saint-Médard), les comtés de
Bournonville, Dercy, la Fère, Ham, Marle, Montcornet, Saint-Gobain,
les châtellenies du duché de Valois (Béthisy-Verberie,
Crépy-en-Valois, la Ferté-Milon, Nanteuil-le-Haudoin,
Neuilly-Saint-Front, Oulchy-le-Château), les forêts de Laigue, Retz
et Villers-Cotterêts. XIIe-XVIIIe s. ;
- en Normandie : vicomté et marais d'Auge, Domfront, sergenterie de
Honfleur, séminaire de Joyeuse, domaine de Mortain.
XVIe-XVIIIe s.
- à Paris (maisons) et dans la région parisienne (domaines de
Bagnolet, Livry-en-Launoy, Saint-Denis, Saint-Leu-Taverny,
Sevran-près-Livry). XVIe-XVIIIe s.
- dans l'Orléanais et le sud de l'Île-de-France: duché de Chartres
et domaines d'Auneau, de Courville, de Nogent-le-Roi, de
Nogent-le-Rotrou, duché d'Étampes, comté de la Ferté-Alais, domaine
de Châteaurenard, duché de Nemours. XVIe-XVIIIe s.
- dans le Bourbonnais et l'Auvergne: baronnie d'École, duché de
Montpensier, baronnie de Montaigut. XVe-XVIIIe s.
- dans le Beaujolais, les Dombes et en Bresse (notamment
Châtillon-les-Dombes). XIVe-XVIIIe s.
R/4/997 à R/4/1002. Rentes et redevances dues sur divers domaines, titre
de propriété de maisons et de terres, principalement celles d'Albert, de
Carignan, de Clichy-sous-Bois, de Compiègne, de Domfront, de
Fontainebleau, de Gennevilliers, de Limours, de Saint-Cloud et de
Villiers-la-Garenne. XII-XVIIIe s.
R/4/1003 à R/4/1012. Titres de maisons et seigneuries, plans, baux,
reconnaissances censuelles provenant de la succession Benoît Dumas,
receveur général de la généralité d'Orléans, inventoriés en 1777 et
concernant des terres et seigneuries sises en Eure-et-Loir: Bazoches,
Bertaudière, les Bois-d'Illiers, Champrond, Chaverney-le-Grand,
Flacourt, Meigneville, Montainville, Petit-Saussoy, Rosay-au-Val,
Theuville, Villarceaux, Villequoy, Vovelle, Voves, Ymonville.
XIVe-XVIIIe s.
R/4/1012 à R/4/1016. Procès-verbaux de délits et registres de jugements
relatifs aux canaux d'Orléans et du Loing. 1702-1774
R/4/1017 à R/4/1051. Anciens titres de propriété (certains relatifs à la
formation de terriers), titres d'établissements religieux, déclarations
de cens, baux, aveux et dénombrements, états de titres produits pour les
péages, plans, mémoires et anciens comptes concernant certains domaines
et biens de l'apanage :
- le duché de Valois et ses forêts, le comté de Soissons et les
domaines de Beaumont-sur-Oise, Béthisy, Chauny, Crépy-en-Valois, la
Fère, la Ferté-Milon, Gandelu, Ham, Laon, Lévignen, Marle,
Nanteuil-le-Haudoin, Neuilly-Saint-Front, Oulchy-le-Château,
Pierrefonds, Saint-Gobain, la Villeneuve-sous-Thury,
Villers-Cotterêts. XIe-XVIIIe s.
- en Champagne : les domaines de Château-Porcien,
Chaumont-en-Bassigny, Crécy-en-Brie, Épernay, Ivoy-Carignan,
Livry-en-Champagne, Saint-Dizier, la forêt de Vassy.
XVe-XVIIIe s.
- en Hainaut : Condé et Leuze. XVIe-XVIIIe s.
- en Normandie : la vicomté d'Auge, Bernay, Domfront, le comté de
Dreux, Gisors, Mortain, Saint-Sauveur-Lendelin.
XIVe-XVIIIe s.
- dans le Maine : la Ferté-Bernard. XIVe s.
- dans la région parisienne : Bagnolet, Bondy, Sevran, l'hôtel de
Conti à Saint-Germain-en-Laye. XIIe-XVIIIe s.
- le duché, la ville et la châtellenie d'Orléans et les domaines de
Beaugency, la Châtre, Courtenay, Étampes, la Ferté-Alais, Lorris,
Montargis, le duché de Nemours, la terre de Saint-Fargeau.
XIVe-XVIIIe s.
- dans la Marche : Auzances. XVIIe-XVIIIe s.
- en Auvergne et dans le Bourbonnais : la baronnie d'École, le pays
de Combrailles, Lempdes, Léotoing, Montaigut, le duché de
Montpensier, Vodable. XIVe-XVIIIe s.
- en Bourgogne, en Beaujolais et dans les Dombes :
Châtillon-les-Dombes, Montbellet, Trévoux. XVe-XVIIIe s.
R/4/1052 à R/4/1096. Titres familiaux et comptes :
- Scellés et inventaires après décès de Mme et de Mlle de Guise
(1656, 1688), de la duchesse d'Orléans (1724), vente des meubles et
auccessions de Mlle de Guise, de Philippe d'Orléans (1724), états de
tutelle de Mlles d'Orléans (1667), états des gages et offices des
maisons d'Orléans et de Chartres, en 1752, à la mort du duc
d'Orléans (R/4/1052 à R/4/1070).
- Registres de la trésorerie de la duchesses d'Orléans de 1701 à
1723, journaux de recettes et de dépenses du duc et de la duchesse
de Chartres pour les années 1744, 1747 et 1748 (R/4/1071 à
R/4/1096).
R/4/1097. Journal des archives du Palais-Royal. 1733-1752.
R/4/1098-1189. Terriers, inventaires et sommaires de titres, états de
fiefs et de paroisses, reconnaissances et cueillerets de cens et rentes,
comptes, plans de forêts, de paroisses et de canaux, statistiques de
prévôtés et de bailliages, concernant principalement les domaines
suivants de l'apanage d'Orléans:
- en Champagne : le comté de Chaumont-en-Bassigny, Saint-Dizier,
Trugny, Vassy. XVIe-XVIIIe s.
- dans le Hainaut et le Cambrésis: la pairie d'Avesnes, Comines,
Éclaibes, Étrun, Halluin. XVIIIe s.
- le duché de Valois et Crépy-en-Valois (état des îles et îlots de
l'Oise), les châtellenies de la Fère, Ham, Marle, le comté de
Soissons. XIIIe-XVIIIe s.
- le marquisat d'Albert, le Vermandois. XVIe-XVIIIe s.
- en Normandie: la vicomté d'Auge et ses dépendances (Auvillars,
Bonneville, baronnie de Roncheville, etc.), le duché de Mortain, les
baronnies de Qatremare et de Routot, la forêt de Touques.
XVIe-XVIIIe s.
- dans la région parisienne: Drancy, l'Hay, Livry.
XVIe-XVIIe s.
- en Orléanais et en Touraine: le comté de Blois, le duché de
Chartres et ses dépendances (Baigneaux, Maulon, Saint-Brice,
Saint-Chéron, etc.), le duché d'Étampes et la Ferté-Alais,
Champigny-sur-Veude, le duché d'Orléans et les châtellenies de
Janville, Lorris, Neuville, les canaux de Briare, d'Orléans et du
Loing. XIIIe-XVIIIe s.
- en Auvergne et en Bourbonnais: le duché de Mercœur, la baronnie de
Montaigut, le duché de Montpensier, Verneiges-en-Combrailles.
XVe-XVIIe s.
- dans le Beaujolais, en Bresse et dans les Dombes: la terre de
Beaujeu, Belleville-sur-Saône, Châtillon-les-Dombes,
Villefranche-sur-Saône. XIIIe-XVIIIe s.
R/4/1190. Registre du secrétariat du duc Louis-Philippe d'Orléans,
concernant le gouvernement du Dauphiné de 1742 à 1788.
