TT - Affaires et biens des protestants

La série TT regroupe des archives toutes consacrées à un objet précis : les Protestants et les conséquences de la révocation de l’édit de Nantes.

Les documents qui la constituent proviennent de la Régie des biens des religionnaires, des papiers des secrétaires d’État ayant eu dans leurs attributions les affaires protestantes, des archives des consistoires.

La Régie des biens des religionnaires était chargée de gérer les biens saisis sur les Protestants lorsqu’ils n’avaient pas été attribués ou rendus à leurs propriétaires. Une commission extraordinaire du Conseil fut créée par la suite pour recevoir les comptes des commis chargés de cette gestion.

Le marquis de La Vrillière, secrétaire d’État, reçut en 1718 la charge des affaires de la Religion prétendue réformée (R.P.R.). En 1725, son fils, le comte de Saint-Florentin, lui succéda et, en 1749, lors de la disgrâce de Maurepas, le Bureau de la R.P.R. fut réuni au secrétariat d’État de la Maison du roi. Ainsi s’explique le fait que les papiers formant aujourd’hui la série TT aient été, au XIXe siècle, momentanément classés dans la sous-série O/1 et qu’il subsiste dans celle-ci de nombreux dossiers relatifs aux Protestants.

Les archives des consistoires, enfin, furent confisquées en 1685. Ces papiers séquestrés, ainsi qu’un certain nombre d’archives privées (papiers Florimond, Gilbert de Voisins, Léonard de Sainte-Catherine) ont fait longtemps partie de la série T avant d’en être détachés pour entrer dans TT.

On peut retrouver dans TT, malgré des remaniements successifs, la triple provenance de ces documents. Les premier et quatrième ensembles de cartons, soit TT//1 à TT//83 et TT//277 à TT//429, contiennent les papiers de la Régie : comptes et pièces justificatives de biens, classés par généralités d’une part, papiers de l’administration elle-même d’autre part, le troisième, TT//230 à TT//276B, est composé des archives des consistoires, les deuxième et cinquième, enfin, soit TT//84 à TT//229 et TT//430 à TT//460, sont constitués des papiers provenant du Secrétariat d’État, de la Commission extraordinaire du Conseil et des fonds privés.

TT//1 à TT//83. Documents provenant de la Régie des biens des religionnaires : comptes-rendus, mémoires, inventaires de biens, pièces justificatives, baux de rente, exploits de saisie, adjudications, apurements des comptes, mainlevées, classés par ordre alphabétique des généralités, en deux suites successives (TT//1 à TT//28, et 341 à 82), séparées par des comptes généraux de la Régie (TT//29A à TT//33). 1686-1751.

• TT//1, TT//2, TT//34A. Généralité d’Amiens, Picardie et Flandre.
• TT//25. Élection d’Arques.
• TT//3A, TT//34B. Généralité d’Auch.
• TT//3B, TT//35, TT//36. Généralité d’Alençon.
• TT//27, 28, TT//37A à TT//40B. Généralité de Bordeaux.
• TT//4, TT//41. Généralité de Caen.
• TT//5A, TT//42, TT//46, TT//47. Généralité de Châlons.
• TT//5B, TT//78A, TT//78B. Département de Dieppe.
• TT//6, TT//7, TT//48A à TT//49B. Généralité de Grenoble.
• TT//52. Généralité de Lyon.
• TT//8 à 9B, TT//53. Généralité de Metz.
• TT//10, TT//57. Généralité de Montauban.
• TT//11 à 13B, TT//50, TT//51, TT//54 à TT//55B. Généralité de Montpellier et Languedoc.
• TT//56. État des biens des fugitifs de Nîmes.
• TT//14A, TT//58, TT//59. Généralité d’Orléans.
• TT//14B, TT//60 à TT//62. Généralité de Paris.
• TT//14A, 14B, TT//65 à TT//67. Généralité de Poitiers.
• TT//16, TT//68A à TT//69. Généralité de Provence.
• TT//17 à 18D. Généralité de la Rochelle.
• TT//19A à TT//24D, TT//70 à TT//77. Généralité de Rouen.
• TT//79. Généralité de Roussillon et Foix.
• TT//26, TT//80. Généralité de Soissons.
• TT//81, TT//82. Généralité de Tours.
• TT//63, TT//64, TT//83. Mélanges pour les généralités de Flandre, Languedoc, Lyon, Metz, Orléans, Paris, Provence, Tours. - Résidu du compte général de 1731.
• TT//29A à TT//33. Comptes généraux de la régie et comptes rendus aux commissaires généraux. 1725-1751.

TT//84 à TT//229, TT//459, TT//460. Requêtes et mémoires concernant les biens des religionnaires, classés dans l’ordre alphabétique des noms des propriétaires des biens, composés principalement de : requêtes en mainlevée de saisie de biens séquestrés, avec les rapports au Conseil sur ces demandes, requêtes, mémoires, et pièces concernant les permissions de ventes accordées à des nouveaux catholiquesTT// demandes de biens de fugitifs et de révocations de donsTT// confirmations de ventes ou d’acquisitions. XVIIe-XVIIIe s.

• TT//84 à 88. Lettre A.
• TT//89A à 108. Lettre B.
• TT//109 à 119. Lettre C (TT//113 a été versé dans la sous-série O1).
• TT//120 à 131. Lettre D.
• TT//132. Lettre E.
• TT//133 à 137. Lettre F.
• TT//138 à 145. Lettre G.
• TT//146 à 150. Lettre H.
• TT//150 et 151. Lettres I, J, K.
• TT//152A à 175. Lettres L (les cartons TT//155 à 164 sont devenus TT//285A à TT//285K et 293B
• TT//176 à 183. Lettre M.
• TT//184. Lettre N.
• TT//185 et 186. Lettre O.
• TT//187A à 195. Lettre P.
• TT//196. Lettre Q.
• TT//196 à TT//207. Lettre R (le carton TT//203 a été supprimé).
• TT//208 à TT//214. Lettres S.
• TT//215 à TT//221A. Lettre T.
• TT//221B à TT//229A. Lettres U, V et Z (le carton TT//226 a été transféré dans la sous-série O1).
• TT//229B à 229D. Supplément pour les lettres A à Z.
• TT//459 et 460. Supplément pour les lettres L, M et T.

TT//230 à TT//276B. Archives des consistoires. XVIe-XVIIIe s.

Il s’agit des archives provenant essentiellement des temples supprimés, classés dans l’ordre alphabétique des toponymes.

On y trouve les documents les plus précieux pour l’histoire de la Réforme, avant et après la révocation de l’édit de Nantes.

Pour la période antérieure à 1685, sont classées ici les archives relatives : - à la vie des paroisses (prêches, exercice du culte public et privé, poursuites contre des ministres ; baptêmes, mariages, décès, testaments, cimetières) ; - au bien temporel des temples (titres de fondations, fermetures, démolitions, biens des consistoires, délibérations, legs aux consistoires ; suppressions des consistoires ; états des biens des religionnaires, demandes de secours) ; - à la politique générale de la Réforme (synodes nationaux, synodes provinciaux ; colloques, assemblées des réformés ; organisation politique dans le Bas-Languedoc ; lutte avec les catholiques ; réclamations et griefs des catholiques, troubles, soulèvement, profanations ; législation, mesures concernant la Réforme, livres imprimés ; commissaires mipartis ; conflits de juridiction).

Pour la période postérieure à 1685 : publication de l’édit de révocation, surveillance des réformés ; expulsion des religionnaires, émigrations, conversions en masse ; dénonciations, poursuites ; abjurations ; nouveaux convertis (mariages, assemblées) ; gratifications, amendes ; rapports, instructions, mémoires, interrogatoires ; brevets de dons sur les biens des religionnaires ; correspondance sur les affaires générales (surtout en Dauphiné, Languedoc, Provence) ; correspondance des prélats, intendants, agents secrets, avec les ministres de la Maison du roi ; administration municipale ; corporations de métiers ; académie et collège de Saumur.

• TT//230. Abbeville à Alençon dont : Abbeville, 1692, Agde (diocèse), 1643-1688, Agen et Agenois, 1664-1696, Aiguefonde et autres lieux du diocèse de Lavaur, 1565-1685, Aire (diocèse), Alais (diocèse), 1619-1698, Albi (diocèse), 1685-1688, Alençon (diocèse, ville et généralité), 1676-1721, Alençon-en-Dauphiné, 1664.
• TT//231. Allières à Angoulême dont : Amiens (diocèse), 1645-1686, Ancelle, diocèse de Gap, 1566-1685, Anduze, 1675-1685, Angers (diocèse), 1677-1683, Angoulême et Angoumois, 1665-1669.
• TT//232. Annonay à Ay dont : Annonay, 1569-1701, Aouste, diocèse de Die, 1591-1664, Argentat, diocèse de Tulle, 1664-1665, Arles (diocèse), 1678, Aubenas, diocèse de Viviers, 1569-1665, Aunis, 1660-1691, Autun, 1595-1684, Auvergne, 1603-1685, Avallon, 1602-1620, Avèze, diocèse de Nîmes, 1616-1664.
• TT//233. Bacqueville à Bazas dont : Bastide-en-Béarn (la), Baume (la), 1565-1664.
• TT//234. Beaumont à Bellecroix dont : Béarn, 1618-1740, Beaune, 1689, Bédarieux, 1574-1685.
• TT//235. Bellême à Boissezon dont : Bellême, 1578-1683, Bergerac, 1596-1714, Béziers (ville et diocèse), 1672-1688.
• TT//2136. Bordeaux à Buxy-en-Bourgogne dont : Bordeaux (ville et généralité), 1611-1705, Bordes (les), diocèse de Rieux, 1577-1685, Bourges, 1655-1691, Bourgogne (généralité), 1671-1685, Bretagne, 1681-1685, Bussot (le), 1665-1675, Buxy-en-Bourgogne, 1669-1681.
• TT//237. Cabrières à Cassagnas dont : Cabrières, 1735, Caen, 1595-1720, Cahors (diocèse), 1685, Cajarc, diocèse de Cahors, 1576-1685, Campagnac, diocèse d’Albi, 1604-1674, Carcassonne (diocèse), 1651, Cardaillac, diocèse de Cahors, 1582-1685, Carmain, diocèse de Toulouse, 1630-1682.
• TT//238A. Casteljaloux. 1580-1599.
• TT//238B. Casteljaloux à Castillondont : Castelnaudary, 1671-1677, Castillon, diocèse de Bordeaux, 1685-1686.
• TT//239. Castres à Cazilhac dont : Castres (ville et diocèse), 1615-1685, Caumont, diocèse de Mirepoix, 1576-1667, Caussade, diocèse de Cahors, 1595-1689, Cazilhac, diocèse de Montpellier, 1732.
• TT//240. Cerizy à Cheylard (Le) dont : Cévennes, 1616-1733, Chalançon et ses annexes, diocèse de Viviers, 1649-1672, Chambon, diocèse du Puy, 1683, Champagne (généralité et frontières), 1685-1688, Charenton, 1562-1682, Château-Chinon, 1683, Châtillon-sur-Loire, 1582-1672. Cheylard-en-Dauphiné (le), 1649-1680.
• TT//241. Chilleurs à Condom dont : Chilleurs, diocèse d’Orléans, 1570-1666, Chizé, diocèse de Poitiers, 1572-1663, Civray, 1574-1680, Clairac, diocèse de Condom, 1560-1683, Codognan, diocèse de Nîmes, 1584-1670, Cognac, 1670-1677, Condom (diocèse), 1665-1683.
• TT//242. Conforgien à Crupies dont : Congeniès, diocèse de Nîmes, 1562-1664, Cornus, diocèse de Vabres, 1580-1668, Coste (la), diocèse d’Alais, 1732, Couches, diocèse d’Autun, 1673-1735, Crépy-en-Laonnais, 1665-1681, Criquetot, 1683-1688.
• TT//243. Damiate à Duval dont : Dangeau, diocèse de Chartres, 1682-1683, Dauphiné, 1614-1735, Desaignes, 1675, Die (diocèse), 1664-1735, Dijon, 1682-1683.
• TT//244. Eymet à Glatigny.
• TT//245. Gluyras à Guyenne dont : Grenoble (ville et diocèse), 1615-1687, Guyenne, 1612-1688.
• TT//246. Hastingues à Junas dont : Hastingues, diocèse de Dax, 1681-1685, Havre (le), 1671-1688, Honfleur, 1671, Isle-Jourdain (l’), 1683-1684, Issigeac, diocèse de Périgueux, 1570-1668, Is-sur-Tille, 1669-1690, Jargeau, diocèse d’Orléans, 1594, Jonzac, diocèse de Saintes, 1664-1682, Junas, diocèse de Nîmes, 1592-1685.
• TT//247. La Butte à Languedoc dont : Lacépède, diocèse d’Agen, 1585-1597, Langres (ville et diocèse), 1685, Languedoc.
• TT//248. La Noele à Layrac dont : Laon (diocèse), 1663-1664, Lauragais, 1616, Lavals (château de), diocèse de Die, 1664-1665, Lavardac, diocèse de Condom, 1594-1674, Lavaur (diocèse), 1665-1688, Layrac-en-Guienne, 1661.
• TT//249. Lectoure à Loriol dont : Lectoure, 1617, Limoges (généralité), 1686-1689, Lodève, 1683-1688.
• TT//250. Loudun à Lyon dont : Loudun, 1566-1690, Lunel, 1613, Lusignan, 1608-1681, Lyon, 1612-1681.
• TT//251. Mâcon à Marvejols dont : Mâcon, 1685, Marchenoir, 1576-1682, Marennes, 1664-1693, Maringues-en-Auvergne, 1685, Marseille, s.d., Marjevols, diocèse de Mende, 1612-1695.
• TT//252. Mas-d’Agenois à Mayères.
• TT//253. Melouze (La) à Mizoen dont : Mende, 1658-1688, Menglon, 1603-1664, Mérindol, 1683-1736, Millau, 1562-1713, Mirepoix.
• TT//254 et 255. Moens à Montauban dont : Montauban, 1581-1739.
• TT//256A. Montant à Montory.
• TT//256B. Montpellier. 1611-1688.
• TT//257. Montréal à Mussidan dont : Moulin (généralité), 1688-1689.
• TT//258. Nantes à Nettancourt dont : Nantes, 1682-1686, Négrepelisse, 1613-1689, Nérac et lieux voisins, 1576-1686.
• TT//259 et 260. Nîmes à Noyon dont : Nîmes et Bas-Languedoc, 1613-1694, Niort, 1618-1684, Normandie, 1600-1687, Noyon (diocèse), 1681.
• TT//261. Oléron à Picardie dont : Oloron, 1683, Orléans (diocèse), 1650, Orpierre-en-Provence, 1580-1607, Orthez-en-Béarn, 1618-1683, Ossesur-Aspe, 1683-1702, Pamiers, 1614-1629, Paray-le-Monial, diocèse d’Autun, 1674-1682, Pardies-en-Béarn, 1683, Parentignat-en-Auvergne, 1618-1685, Paris (généralité), s.d., Pau, 1617-1683, Périgueux, 1626, Pérouse (vallée de) en Piémont, 1585-1671, Picardie, 1687-1688.
• TT//262. Pierregourde à Portail (Le) dont : Pirremale, diocèse d’Uzès, 1582-1662, Poitiers (diocèse), 1584-1681, Ponchapt, diocèse de Périgueux, 1619-1668, Pons, diocèse de Saintes, 1575-1664, Pont-Audemer, 1685, Pont-de-Camarès, diocèse de Vabres, 1685, Pont-en-Royans, diocèse de Grenoble, 1664-1682.
• TT//263A. Pouzin (Le) à Rochegude dont : Pouzin (le), diocèse de Viviers, 1562-1669, Privas, 1612, Quevilly, diocèse de Rouen, 1678-1685, Queyras (vallée de), diocèse d’Embrun, 1684-1686, Radon, diocèse d’Alençon, 1684, Razac, diocèse de Sarlat, 1668, Ré (île de), 1628-1677, Réalmont, diocèse d’Albi, 1615-1682, Rieux (diocèse), 1735, Roche-Beaucourt (la), diocèse de Périgueux, 1596-1668, Roche-Chalais (la), diocèse de Saintes, 1626-1664, Rochechouart, 1681.
• TT//263B. Rochelle (La) [généralité], 1559-1693.
• TT//264. Rochelle (La) à Ruffecdont : Rouen (ville et généralité), 1658-1736, Rouergue, 1618-1738, Royan, diocèse de Saintes, 1643-1684, Ruffec, diocèse d’Angoulême, 1575-1699.
• TT//265. Sabarat à Saujon dont : Saillans, diocèse de Die, 1663-1664, Saintes et Saintonge, 1612-1687, Salavas, diocèse de Viviers, 1573-1685, Salignac, diocèse de Cahors, 1586-1686, Sancerre, diocèse de Bourges, 1684-1685, Sanvic (temple), 1685, Sarlat (ville et diocèse), 1687-1697), Sarry, diocèse d’Autun, 1685.
• TT//266. Saumur à Sées dont : Saumur, 1611-1689, Saussignac, diocèse de Sarlat, 1577-1683, Sauve, diocèse de Nîmes, 1614-1682, Sauveterre-en-Béarn, 1683, Savasse-en-Dauphiné, 1703, Sesterdun, diocèse de Rieux, 1577-1680, Sedan et frontières de Champagne, 1686-1687, Sées, 1669-1694.
• TT//267. Segonzac à Surgères dont : Sergy, diocèse de Genève 1665-1683, Serres, diocèses de Viviers et de Gap, 1581-1685, Seyne-en-Provence, 1662, Sion, diocèse de Nantes, 1664-1684, Soissons (ville et généralité), 1665-1681, Sommières, diocèse de Nîmes, 1611-1682, Sorges, diocèse d’Angers, 1683-1685, Soubise (principauté), 1664-1695, Sucé, diocèse de Nantes, 1683-1684.
• TT//268. Saint-Affrique à Saint-Antonin dont : Saint-Affrique, 1568-1734, Saint-Amand-en-Bourbonnais, 1692, Saint-Amand-en-Flandre, 1732, Saint-Amans-la-Bastide, 1682-1683, Saint-Amans-Valtoret, diocèse de Castres, 1569-1667, Saint-André-de-Valborgne, 1673, Saint-Antonin de Rouergue, 1661-1682.
• TT//269. Saint-Barthélémy à Saint-Gilles dont : Saint-Chaptes, diocèse de Nîmes, 1586-1664, Sainte-Foy, 1613-1695.
• TT//270. Saint-Halaire à Saint-Just dont : Saint-Jean-d’Angély, 1608-1679, Saint-Jean-de-Cardonnenc, 1669-1677, Saint-Jean-d’Herans, diocèse de Die, 1582-1686.
• TT//271. Saint-Laurent à Saint-Voy-et-Chambon dont : Saint-Paul-Trois-Châteaux, 1669-1683, Saint-Quentin, 1680-1714.
• TT//272. Taillebois à Turenne dont : Tonneins, 1611-1689.
• TT//273. Unet à Uzès dont : Uzès (diocèse), 1619-1687.
• TT//274. Vabres à Vaux dont : Vabres (diocèse), 1690, Valence (ville et diocèse), 1612-1685, Vallon-en-Vivarais, 1573-1681, Vals-en-Vivarais, 1618-1680, Vaut-Jaucourt, diocèse d’Autun, 1626-1685, Vaux, près de Royan, 1679.
• TT//275A. Velaux à Vèzenobres dont : Vendémian, diocèse de Béziers, 1574-1580, Vercheny, diocèse de Valence, 1579-1664, Vernoux-en-Vivarais, 1657-1678, Verteuil, diocèse d’Angoulême, 1567-1664.
• TT//275B. Vic-Fezensac à Villemagne dont : Vic-Fezensac, diocèse d’Auch, 1571-1666, Vienne (diocèse), 1664, Vigan (le), diocèse de Nîmes, 1681-1683, Villemade, diocèse de Cahors, 1561-1683, Villemagne, diocèse d’Agde, 1561-1684.
• TT//276A. Villemur à Vitry-le-François dont : Villemur, diocèse de Montauban, 1574-1651, Vitry-le-François, 1594-1682.
• TT//276B. Vivarais à Wué dont : Vivarais, diocèse de Viviers, 1673-1734, Vouël, diocèse de Noyon, 1601-1685, Wargnies et autres lieux du diocèse d’Amiens, 1680.

TT//277 à TT//429, TT//461 et TT//462. Régie des biens des religionnaires : pièces concernant son administration. 1686-1789.

• TT//277 à TT//293A. Documents généraux sur l’administration et comptes généraux des fermiers.
• TT//277, 278, 280, 286A à TT//288. Rapports au Conseil, mémoires, pièces et placets relatifs à la Régie des biens des religionnaires. 1701-1789.
• TT//279, 285A et 285B. États généraux et particuliers des biens saisis. 1724-1787.
• TT//281. Nominations et destitutions de régisseurs. 1746-1760.
• TT//282. Requêtes et mémoires relatifs à des oppositions sur arrêts concernant les biens des religionnaires ; comptes de Lambert. 1749-1752.
• TT//283. Bail de Nicolas Robelot. 1752-1761.
• TT//284. Correspondance des directeurs de la Régie. 1775-1787.
• TT//285C. Terrier général des biens des religionnaires. 1786.
• TT//285D à TT//285F. Registres des affaires de la Régie, par généralités. 1743-1751.
• TT//285G. Enregistrement des requêtes à fin de saisir. 1729-1733.
• TT//285H. Enregistrement des procès-verbaux de visite des réparations à faire aux bâtiments. 1724-1729.
• TT//285I. Sommier des biens des religionnaires. 1744.
• TT//288 à TT//289B. Affaires et comptes des biens et des revenus des consistoires pour les généralités de Bordeaux, Bourgogne et Bresse, et pour les bailliages d’Autun et d’Avallon. 1686-1742.
• TT//290 à TT//293A. Comptes et pièces justificatives des comptes de la Régie. 1717-1741.
• TT//285K, TT//293B et TT//294. Comptes et décisions relatives au Bureau des Économats : un tiers des recettes du Bureau des Économats devait être consacré à l’éducation des enfants de Protestants. 1722-1788.
• TT//295 à TT//297B. Nouveaux catholiques : états des pensions, lettres et placets, 1700-1789.
• TT//298 à TT//429, TT//461 et TT//462. Demandes : en mainlevée de biens de religionnaires ; de baux ou soumissions (placets) ; en nouvelles adjudications.
• TT//298 à TT//383. Demandes en mainlevée, en dons, et rapports au Conseil sur les demandes en mainlevée (voir aussi TT//50, TT//51,TT//63, TT//64, TT//67). 1605-1793.
• TT//384A à TT//401. Demandes en nouvelle adjudication et en homologation d’adjudication de biens de religionnaires fugitifs. 1739-1790.
• TT//402 à TT//415. Soumissions (placets) ou offres pour le bail à rente des biens des religionnaires. 1734-1748.
• TT//416 à TT//429, 461, 462. Mélanges des trois catégories précédentes : demandes en mainlevée et dons ; demandes en nouvelle adjudication et en homologation ; soumissions pour baux, etc. 1569-1792.

TT//430 à TT//464. Mélanges.

• TT//430 et TT//431. Mémoires, pièces diverses (cahiers des députés, requêtes, questions de droit, extraits d’édits, rapports, instructions) « sur l’exercice de la Religion Prétendue Réformée ». 1585-1724.
• TT//432 à TT//434. Papiers de la commission du Conseil chargée de la réunion au domaine du Roi des biens des rebelles (surtout des partisans de la Reine-Mère et de Gaston d’Orléans, en 1632)TT// arrêts, minutes des dons de biens, et mémoires de demandes de biens rapportées au Conseil. 1629-1689.
• TT//435 à TT//442. Papiers personnels du comte de Saint-Florentin, ministre et secrétaire d’État chargé des affaires des religionnaires, de 1725 à 1775.
• TT//435 et TT//436. Mémoires et documents concernant les religionnaires, adressés à Saint-Florentin. 1700-1748.
• TT//437 et TT//442. Correspondance reçue par Saint-Florentin concernant le Languedoc principalement. 1741-1761.
• TT//443 et TT//444. Gratifications aux nouveaux convertis du Languedoc, accordées sur le fonds des amendes. 1752-1753.
• TT//445A et TT//445B. Correspondance entre le ministre et les intendants du Poitou et de Montauban. Interrogatoires sur les assemblées de Religionnaires. 1730-1782.
• TT//446. Papiers Florimond : édits et ordonnances relatifs aux Religionnaires. 1524-1787.
• TT//447 à TT//458. Mélanges concernant principalement les troubles causés par les procédures appliquées aux Religionnaires à la suite de la révocation de l’édit de Nantes. 1640-1790.
• On y trouve des pièces concernant : les assemblées de réformés et les consistoires ; les combats dans le Dauphiné et le Vivarais : intrigues des Anglais en Languedoc ; des enquêtes pour « faits de religion » ; des informations et instructions ; des appels au Parlement ; des lettres de cachet ; des interrogatoires, mises à la question, jugements, sentences de bannissement, amendes, condamnations ; les dragonnades, emprisonnements, dépositions contre des ministres, enlèvements d’enfants, mises au couvent ; des refus divers : de mariages, d’inhumations ; des suppliques : demandes de passeports, de lettres de grâce, de commutations de peine, de bourses et pensions, de restitution de biens ; des absolutions, abjurations, certificats de conversions, conversions en masse et fausses conversions ; la Régie des religionnaires fugitifs : comptabilité, frais de procédure, déclaration de biens affermés, affaires de succession.
• TT//459 et TT//460. Voir plus haut, après TT//229.
• TT//461 et TT//462. Voir plus haut, après TT//429.
• TT//463. Fonds Daguesseau et Gilbert de Voisins : affaires concernant les religionnaires. 1676-1768.
• TT//464. Papiers du frère Léonard de Sainte-Catherine : collection de factums imprimés concernant les religionnaires ; pièces provenant de la Maison d’Orléans ; documents relatifs à la Généralité de Poitiers. 1547-1760.