TT//1 à TT//83. Documents provenant de la Régie des biens des
religionnaires : comptes-rendus, mémoires, inventaires de biens, pièces
justificatives, baux de rente, exploits de saisie, adjudications, apurements
des comptes, mainlevées, classés par ordre alphabétique des généralités, en
deux suites successives (TT//1 à TT//28, et 341 à 82), séparées par des
comptes généraux de la Régie (TT//29A à TT//33). 1686-1751.
- TT//1, TT//2, TT//34A. Généralité d'Amiens, Picardie et
Flandre.
- TT//25. Élection d'Arques.
- TT//3A, TT//34B. Généralité d'Auch.
- TT//3B, TT//35, TT//36. Généralité d'Alençon.
- TT//27, 28, TT//37A à TT//40B. Généralité de Bordeaux.
- TT//4, TT//41. Généralité de Caen.
- TT//5A, TT//42, TT//46, TT//47. Généralité de Châlons.
- TT//5B, TT//78A, TT//78B. Département de Dieppe.
- TT//6, TT//7, TT//48A à TT//49B. Généralité de Grenoble.
- TT//52. Généralité de Lyon.
- TT//8 à 9B, TT//53. Généralité de Metz.
- TT//10, TT//57. Généralité de Montauban.
- TT//11 à 13B, TT//50, TT//51, TT//54 à TT//55B. Généralité de
Montpellier et Languedoc.
- TT//56. État des biens des fugitifs de Nîmes.
- TT//14A, TT//58, TT//59. Généralité d'Orléans.
- TT//14B, TT//60 à TT//62. Généralité de Paris.
- TT//14A, 14B, TT//65 à TT//67. Généralité de Poitiers.
- TT//16, TT//68A à TT//69. Généralité de Provence.
- TT//17 à 18D. Généralité de la Rochelle.
- TT//19A à TT//24D, TT//70 à TT//77. Généralité de Rouen.
- TT//79. Généralité de Roussillon et Foix.
- TT//26, TT//80. Généralité de Soissons.
- TT//81, TT//82. Généralité de Tours.
- TT//63, TT//64, TT//83. Mélanges pour les généralités de Flandre,
Languedoc, Lyon, Metz, Orléans, Paris, Provence, Tours. - Résidu du
compte général de 1731.
- TT//29A à TT//33. Comptes généraux de la régie et comptes rendus aux
commissaires généraux. 1725-1751.
TT//84 à TT//229, TT//459, TT//460. Requêtes et mémoires concernant les biens
des religionnaires, classés dans l'ordre alphabétique des noms des
propriétaires des biens, composés principalement de : requêtes en mainlevée
de saisie de biens séquestrés, avec les rapports au Conseil sur ces
demandes, requêtes, mémoires, et pièces concernant les permissions de ventes
accordées à des nouveaux catholiquesTT// demandes de biens de fugitifs et de
révocations de donsTT// confirmations de ventes ou d'acquisitions.
XVIIe-XVIIIe s.
- TT//84 à 88. Lettre A.
- TT//89A à 108. Lettre B.
- TT//109 à 119. Lettre C (TT//113 a été versé dans la sous-série
O1).
- TT//120 à 131. Lettre D.
- TT//132. Lettre E.
- TT//133 à 137. Lettre F.
- TT//138 à 145. Lettre G.
- TT//146 à 150. Lettre H.
- TT//150 et 151. Lettres I, J, K.
- TT//152A à 175. Lettres L (les cartons TT//155 à 164 sont devenus
TT//285A à TT//285K et 293B
- TT//176 à 183. Lettre M.
- TT//184. Lettre N.
- TT//185 et 186. Lettre O.
- TT//187A à 195. Lettre P.
- TT//196. Lettre Q.
- TT//196 à TT//207. Lettre R (le carton TT//203 a été supprimé).
- TT//208 à TT//214. Lettres S.
- TT//215 à TT//221A. Lettre T.
- TT//221B à TT//229A. Lettres U, V et Z (le carton TT//226 a été
transféré dans la sous-série O1).
- TT//229A et 229B. Supplément pour les lettres A à Z.
- TT//459 et 460. Supplément pour les lettres L, M et T.
TT//230 à TT//276B. Archives des consistoires.
XVIe-XVIIIe s.
Il s'agit des archives provenant essentiellement des temples supprimés,
classés dans l'ordre alphabétique des toponymes.
On y trouve les documents les plus précieux pour l'histoire de la Réforme,
avant et après la révocation de l'édit de Nantes.
Pour la période antérieure à 1685, sont
classées ici les archives relatives : - à la vie des paroisses (prêches,
exercice du culte public et privé, poursuites contre des ministres;
baptêmes, mariages, décès, testaments, cimetières); - au bien temporel des
temples (titres de fondations, fermetures, démolitions, biens des
consistoires, délibérations, legs aux consistoires; suppressions des
consistoires; états des biens des religionnaires, demandes de secours); - à
la politique générale de la Réforme (synodes nationaux, synodes provinciaux;
colloques, assemblées des réformés; organisation politique dans le
Bas-Languedoc; lutte avec les catholiques; réclamations et griefs des
catholiques, troubles, soulèvement, profanations; législation, mesures
concernant la Réforme, livres imprimés; commissaires mipartis; conflits de
juridiction).
Pour la période postérieure à 1685 :
publication de l'édit de révocation, surveillance des réformés; expulsion
des religionnaires, émigrations, conversions en masse; dénonciations,
poursuites; abjurations; nouveaux convertis (mariages, assemblées);
gratifications, amendes; rapports, instructions, mémoires, interrogatoires;
brevets de dons sur les biens des religionnaires; correspondance sur les
affaires générales (surtout en Dauphiné, Languedoc, Provence);
correspondance des prélats, intendants, agents secrets, avec les ministres
de la Maison du roi; administration municipale; corporations de métiers;
académie et collège de Saumur.
- TT//230. Abbeville à Alençondont :
Abbeville, 1692, Agde (diocèse), 1643-1688, Agen et Agenois, 1664-1696,
Aiguefonde et autres lieux du diocèse de Lavaur, 1565-1685, Aire
(diocèse), Alais (diocèse), 1619-1698, Albi (diocèse), 1685-1688,
Alençon (diocèse, ville et généralité), 1676-1721, Alençon-en-Dauphiné,
1664.
- TT//231. Allières à Angoulêmedont :
Amiens (diocèse), 1645-1686, Ancelle, diocèse de Gap, 1566-1685, Anduze,
1675-1685, Angers (diocèse), 1677-1683, Angoulême et Angoumois,
1665-1669.
- TT//232. Annonay à Aydont : Annonay,
1569-1701, Aouste, diocèse de Die, 1591-1664, Argentat, diocèse de
Tulle, 1664-1665, Arles (diocèse), 1678, Aubenas, diocèse de Viviers,
1569-1665, Aunis, 1660-1691, Autun, 1595-1684, Auvergne, 1603-1685,
Avallon, 1602-1620, Avèze, diocèse de Nîmes, 1616-1664.
- TT//233. Bacqueville à Bazasdont :
Bastide-en-Béarn (la), Baume (la), 1565-1664.
- TT//234. Beaumont à Bellecroixdont :
Béarn, 1618-1740, Beaune, 1689, Bédarieux, 1574-1685.
- TT//235. Bellême à Boissezondont :
Bellême, 1578-1683, Bergerac, 1596-1714, Béziers (ville et diocèse),
1672-1688.
- TT//2136. Bordeaux à
Buxy-en-Bourgognedont : Bordeaux (ville et généralité),
1611-1705, Bordes (les), diocèse de Rieux, 1577-1685, Bourges,
1655-1691, Bourgogne (généralité), 1671-1685, Bretagne, 1681-1685,
Bussot (le), 1665-1675, Buxy-en-Bourgogne, 1669-1681.
- TT//237. Cabrières à Cassagnasdont :
Cabrières, 1735, Caen, 1595-1720, Cahors (diocèse), 1685, Cajarc,
diocèse de Cahors, 1576-1685, Campagnac, diocèse d'Albi, 1604-1674,
Carcassonne (diocèse), 1651, Cardaillac, diocèse de Cahors, 1582-1685,
Carmain, diocèse de Toulouse, 1630-1682.
- TT//238A. Casteljaloux. 1580-1599.
- TT//238B. Casteljaloux à Castillondont :
Castelnaudary, 1671-1677, Castillon, diocèse de Bordeaux, 1685-1686.
- TT//239. Castres à Cazilhacdont : Castres
(ville et diocèse), 1615-1685, Caumont, diocèse de Mirepoix, 1576-1667,
Caussade, diocèse de Cahors, 1595-1689, Cazilhac, diocèse de
Montpellier, 1732.
- TT//240. Cerizy à Cheylard (le)dont :
Cévennes, 1616-1733, Chalançon et ses annexes, diocèse de Viviers,
1649-1672, Chambon, diocèse du Puy, 1683, Champagne (généralité et
frontières), 1685-1688, Charenton, 1562-1682, Château-Chinon, 1683,
Châtillon-sur-Loire, 1582-1672. Cheylard-en-Dauphiné (le), 1649-1680.
- TT//241. Chilleurs à Condomdont :
Chilleurs, diocèse d'Orléans, 1570-1666, Chizé, diocèse de Poitiers,
1572-1663, Civray, 1574-1680, Clairac, diocèse de Condom, 1560-1683,
Codognan, diocèse de Nîmes, 1584-1670, Cognac, 1670-1677, Condom
(diocèse), 1665-1683.
- TT//242. Conforgien à Crupiesdont :
Congeniès, diocèse de Nîmes, 1562-1664, Cornus, diocèse de Vabres,
1580-1668, Coste (la), diocèse d'Alais, 1732, Couches, diocèse d'Autun,
1673-1735, Crépy-en-Laonnais, 1665-1681, Criquetot, 1683-1688.
- TT//243. Damiate à Duvaldont : Dangeau,
diocèse de Chartres, 1682-1683, Dauphiné, 1614-1735, Desaignes, 1675,
Die (diocèse), 1664-1735, Dijon, 1682-1683.
- TT//244. Eymet à Glatigny.
- TT//245. Gluyras à Guyennedont : Grenoble
(ville et diocèse), 1615-1687, Guyenne, 1612-1688.
- TT//246. Hastingues à Junasdont :
Hastingues, diocèse de Dax, 1681-1685, Havre (le), 1671-1688, Honfleur,
1671, Isle-Jourdain (l'), 1683-1684, Issigeac, diocèse de Périgueux,
1570-1668, Is-sur-Tille, 1669-1690, Jargeau, diocèse d'Orléans, 1594,
Jonzac, diocèse de Saintes, 1664-1682, Junas, diocèse de Nîmes,
1592-1685.
- TT//247. La Butte à Languedocdont :
Lacépède, diocèse d'Agen, 1585-1597, Langres (ville et diocèse), 1685,
Languedoc.
- TT//248. La Noele à Layracdont : Laon
(diocèse), 1663-1664, Lauragais, 1616, Lavals (château de), diocèse de
Die, 1664-1665, Lavardac, diocèse de Condom, 1594-1674, Lavaur
(diocèse), 1665-1688, Layrac-en-Guienne, 1661.
- TT//249. Lectoure à Lorioldont :
Lectoure, 1617, Limoges (généralité), 1686-1689, Lodève, 1683-1688.
- TT//250. Loudun à Lyondont : Loudun,
1566-1690, Lunel, 1613, Lusignan, 1608-1681, Lyon, 1612-1681.
- TT//251. Mâcon à Marvejolsdont : Mâcon,
1685, Marchenoir, 1576-1682, Marennes, 1664-1693, Maringues-en-Auvergne,
1685, Marseille, s.d., Marjevols, diocèse de Mende, 1612-1695.
- TT//252. Mas-d'Agenois à Mayères.
- TT//253. Melouze (la) à Mizoendont :
Mende, 1658-1688, Menglon, 1603-1664, Mérindol, 1683-1736, Millau,
1562-1713, Mirepoix.
- TT//254 et 255. Moens à Montaubandont :
Montauban, 1581-1739.
- TT//256A. Montant à Montory.
- TT//256B. Montpellier. 1611-1688.
- TT//257. Montréal à Mussidandont : Moulin
(généralité), 1688-1689.
- TT//258. Nantes à Nettancourtdont :
Nantes, 1682-1686, Négrepelisse, 1613-1689, Nérac et lieux voisins,
1576-1686.
- TT//259 et 260. Nîmes à Noyondont : Nîmes
et Bas-Languedoc, 1613-1694, Niort, 1618-1684, Normandie, 1600-1687,
Noyon (diocèse), 1681.
- TT//261. Oléron à Picardiedont : Oloron,
1683, Orléans (diocèse), 1650, Orpierre-en-Provence, 1580-1607,
Orthez-en-Béarn, 1618-1683, Ossesur-Aspe, 1683-1702, Pamiers, 1614-1629,
Paray-le-Monial, diocèse d'Autun, 1674-1682, Pardies-en-Béarn, 1683,
Parentignat-en-Auvergne, 1618-1685, Paris (généralité), s.d., Pau,
1617-1683, Périgueux, 1626, Pérouse (vallée de) en Piémont, 1585-1671,
Picardie, 1687-1688.
- TT//262. Pierregourde à Portail
(le)dont : Pirremale, diocèse d'Uzès, 1582-1662, Poitiers
(diocèse), 1584-1681, Ponchapt, diocèse de Périgueux, 1619-1668, Pons,
diocèse de Saintes, 1575-1664, Pont-Audemer, 1685, Pont-de-Camarès,
diocèse de Vabres, 1685, Pont-en-Royans, diocèse de Grenoble, 1664-1682.
- TT//263A. Pouzin (le) à Rochegudedont :
Pouzin (le), diocèse de Viviers, 1562-1669, Privas, 1612, Quevilly,
diocèse de Rouen, 1678-1685, Queyras (vallée de), diocèse d'Embrun,
1684-1686, Radon, diocèse d'Alençon, 1684, Razac, diocèse de Sarlat,
1668, Ré (île de), 1628-1677, Réalmont, diocèse d'Albi, 1615-1682, Rieux
(diocèse), 1735, Roche-Beaucourt (la), diocèse de Périgueux, 1596-1668,
Roche-Chalais (la), diocèse de Saintes, 1626-1664, Rochechouart, 1681.
- TT//263B. Rochelle( la) [généralité], 1559-1693.
- TT//264. Rochelle( la) à Ruffecdont : Rouen (ville
et généralité), 1658-1736, Rouergue, 1618-1738, Royan, diocèse de
Saintes, 1643-1684, Ruffec, diocèse d'Angoulême, 1575-1699.
- TT//265. Sabarat à Saujondont : Saillans,
diocèse de Die, 1663-1664, Saintes et Saintonge, 1612-1687, Salavas,
diocèse de Viviers, 1573-1685, Salignac, diocèse de Cahors, 1586-1686,
Sancerre, diocèse de Bourges, 1684-1685, Sanvic (temple), 1685, Sarlat
(ville et diocèse), 1687-1697), Sarry, diocèse d'Autun, 1685.
- TT//266. Saumur à Séesdont : Saumur,
1611-1689, Saussignac, diocèse de Sarlat, 1577-1683, Sauve, diocèse de
Nîmes, 1614-1682, Sauveterre-en-Béarn, 1683, Savasse-en-Dauphiné, 1703,
Sesterdun, diocèse de Rieux, 1577-1680, Sedan et frontières de
Champagne, 1686-1687, Sées, 1669-1694.
- TT//267. Segonzac à Surgèresdont : Sergy,
diocèse de Genève 1665-1683, Serres, diocèses de Viviers et de Gap,
1581-1685, Seyne-en-Provence, 1662, Sion, diocèse de Nantes, 1664-1684,
Soissons (ville et généralité), 1665-1681, Sommières, diocèse de Nîmes,
1611-1682, Sorges, diocèse d'Angers, 1683-1685, Soubise (principauté),
1664-1695, Sucé, diocèse de Nantes, 1683-1684.
- TT//268. Saint-Affrique à
Saint-Antonindont : Saint-Affrique, 1568-1734,
Saint-Amand-en-Bourbonnais, 1692, Saint-Amand-en-Flandre, 1732,
Saint-Amans-la-Bastide, 1682-1683, Saint-Amans-Valtoret, diocèse de
Castres, 1569-1667, Saint-André-de-Valborgne, 1673, Saint-Antonin de
Rouergue, 1661-1682.
- TT//269. Saint-Barthélémy à
Saint-Gillesdont : Saint-Chaptes, diocèse de Nîmes, 1586-1664,
Sainte-Foy, 1613-1695.
- TT//270. Saint-Halaire à Saint-Justdont :
Saint-Jean-d'Angély, 1608-1679, Saint-Jean-de-Cardonnenc, 1669-1677,
Saint-Jean-d'Herans, diocèse de Die, 1582-1686.
- TT//271. Saint-Laurent à
Saint-Voy-et-Chambondont : Saint-Paul-Trois-Châteaux,
1669-1683, Saint-Quentin, 1680-1714.
- TT//272. Taillebois à Turennedont :
Tonneins, 1611-1689.
- TT//273. Unet à Uzèsdont : Uzès
(diocèse), 1619-1687.
- TT//274. Vabres à Vauxdont : Vabres
(diocèse), 1690, Valence (ville et diocèse), 1612-1685,
Vallon-en-Vivarais, 1573-1681, Vals-en-Vivarais, 1618-1680,
Vaut-Jaucourt, diocèse d'Autun, 1626-1685, Vaux, près de Royan, 1679.
- TT//275A. Velaux à Vèzenobresdont :
Vendémian, diocèse de Béziers, 1574-1580, Vercheny, diocèse de Valence,
1579-1664, Vernoux-en-Vivarais, 1657-1678, Verteuil, diocèse
d'Angoulême, 1567-1664.
- TT//275B. Vic-Fezensac à Villemagnedont :
Vic-Fezensac, diocèse d'Auch, 1571-1666, Vienne (diocèse), 1664, Vigan
(le), diocèse de Nîmes, 1681-1683, Villemade, diocèse de Cahors,
1561-1683, Villemagne, diocèse d'Agde, 1561-1684.
- TT//276A. Villemur à
Vitry-le-Françoisdont : Villemur, diocèse de Montauban,
1574-1651, Vitry-le-François, 1594-1682.
- TT//276B. Vivarais à Wuédont : Vivarais,
diocèse de Viviers, 1673-1734, Vouël, diocèse de Noyon, 1601-1685,
Wargnies et autres lieux du diocèse d'Amiens, 1680.
TT//277 à TT//429, TT//461 et TT//462. Régie des biens des religionnaires :
pièces concernant son administration. 1686-1789.
- TT//277 à TT//293A. Documents généraux sur l'administration et comptes
généraux des fermiers.
- TT//277, 278, 280, 286A à TT//288. Rapports au Conseil, mémoires,
pièces et placets relatifs à la Régie des biens des religionnaires.
1701-1789.
- TT//279, 285A et 285B. États généraux et particuliers des biens
saisis. 1724-1787.
- TT//281. Nominations et destitutions de régisseurs. 1746-1760.
- TT//282. Requêtes et mémoires relatifs à des oppositions sur arrêts
concernant les biens des religionnaires; comptes de Lambert.
1749-1752.
- TT//283. Bail de Nicolas Robelot. 1752-1761.
- TT//284. Correspondance des directeurs de la Régie. 1775-1787.
- TT//285C. Terrier général des biens des religionnaires. 1786.
- TT//285D à TT//285F. Registres des affaires de la Régie, par
généralités. 1743-1751.
- TT//285G. Enregistrement des requêtes à fin de saisir.
1729-1733.
- TT//285H. Enregistrement des procès-verbaux de visite des réparations
à faire aux bâtiments. 1724-1729.
- TT//285I. Sommier des biens des religionnaires. 1744.
- TT//288 à TT//289B. Affaires et comptes des biens et des revenus des
consistoires pour les généralités de Bordeaux, Bourgogne et Bresse, et
pour les bailliages d'Autun et d'Avallon. 1686-1742.
- TT//290 à TT//293A. Comptes et pièces justificatives des comptes de la
Régie. 1717-1741.
- TT//285K, TT//293B et TT//294. Comptes et décisions relatives au
Bureau des Économats : un tiers des recettes du Bureau des Économats
devait être consacré à l'éducation des enfants de Protestants.
1722-1788.
- TT//295 à TT//297B. Nouveaux catholiques : états des pensions, lettres
et placets, 1700-1789.
- TT//298 à TT//429, TT//461 et TT//462. Demandes : en mainlevée de
biens de religionnaires; de baux ou soumissions (placets); en nouvelles
adjudications.
- TT//298 à TT//383. Demandes en mainlevée, en dons, et rapports au
Conseil sur les demandes en mainlevée (voir aussi TT//50, TT//51,TT//63,
TT//64, TT//67). 1605-1793.
- TT//384A à TT//401. Demandes en nouvelle adjudication et en
homologation d'adjudication de biens de religionnaires fugitifs.
1739-1790.
- TT//402 à TT//415. Soumissions (placets) ou offres pour le bail à
rente des biens des religionnaires. 1734-1748.
- TT//416 à TT//429, 461, 462. Mélanges des trois catégories
précédentes : demandes en mainlevée et dons; demandes en nouvelle
adjudication et en homologation; soumissions pour baux, etc.
1569-1792.
TT//430 à TT//464. Mélanges.
- TT//430 et TT//431. Mémoires, pièces diverses (cahiers des députés,
requêtes, questions de droit, extraits d'édits, rapports, instructions)
"sur l'exercice de la Religion Prétendue Réformée". 1585-1724.
- TT//432 à TT//434. Papiers de la commission du Conseil chargée de la
réunion au domaine du Roi des biens des rebelles (surtout des partisans
de la Reine-Mère et de Gaston d'Orléans, en 1632)TT// arrêts, minutes
des dons de biens, et mémoires de demandes de biens rapportées au
Conseil. 1629-1689.
- TT//435 à TT//442. Papiers personnels du comte de Saint-Florentin,
ministre et secrétaire d'État chargé des affaires des religionnaires, de
1725 à 1775.
- TT//435 et TT//436. Mémoires et documents concernant les
religionnaires, adressés à Saint-Florentin. 1700-1748.
- TT//437 et TT//442. Correspondance reçue par Saint-Florentin
concernant le Languedoc principalement. 1741-1761.
- TT//443 et TT//444. Gratifications aux nouveaux convertis du
Languedoc, accordées sur le fonds des amendes. 1752-1753.
- TT//445A et TT//445B. Correspondance entre le ministre et les
intendants du Poitou et de Montauban. Interrogatoires sur les assemblées
de Religionnaires. 1730-1782.
- TT//446. Papiers Florimond : édits et ordonnances relatifs aux
Religionnaires. 1524-1787.
- TT//447 à TT//458. Mélanges concernant principalement les troubles
causés par les procédures appliquées aux Religionnaires à la suite de la
révocation de l'édit de Nantes. 1640-1790.
- On y trouve des pièces concernant : les assemblées de réformés et les
consistoires; les combats dans le Dauphiné et le Vivarais : intrigues
des Anglais en Languedoc; des enquêtes pour "faits de religion"; des
informations et instructions; des appels au Parlement; des lettres de
cachet; des interrogatoires, mises à la question, jugements, sentences
de bannissement, amendes, condamnations; les dragonnades,
emprisonnements, dépositions contre des ministres, enlèvements
d'enfants, mises au couvent; des refus divers : de mariages,
d'inhumations; des suppliques : demandes de passeports, de lettres de
grâce, de commutations de peine, de bourses et pensions, de restitution
de biens; des absolutions, abjurations, certificats de conversions,
conversions en masse et fausses conversions; la Régie des religionnaires
fugitifs : comptabilité, frais de procédure, déclaration de biens
affermés, affaires de succession.
- TT//459 et TT//460. Voir plus haut, après TT//229.
- TT//461 et TT//462. Voir plus haut, après TT//429.
- TT//463. Fonds Daguesseau et Gilbert de Voisins : affaires concernant
les religionnaires. 1676-1768.
- TT//464. Papiers du frère Léonard de Sainte-Catherine : collection de
factums imprimés concernant les religionnaires; pièces provenant de la
Maison d'Orléans; documents relatifs à la Généralité de Poitiers.
1547-1760.
