TT//1 à TT//83. Documents provenant de la Régie des biens des religionnaires : comptes-rendus, mémoires, inventaires de biens, pièces justificatives, baux de rente, exploits de saisie, adjudications, apurements des comptes, mainlevées, classés par ordre alphabétique des généralités, en deux suites successives (TT//1 à TT//28, et 341 à 82), séparées par des comptes généraux de la Régie (TT//29A à TT//33). 1686-1751.
- TT//1, TT//2, TT//34A. Généralité d’Amiens, Picardie et Flandre.
- TT//25. Élection d’Arques.
- TT//3A, TT//34B. Généralité d’Auch.
- TT//3B, TT//35, TT//36. Généralité d’Alençon.
- TT//27, 28, TT//37A à TT//40B. Généralité de Bordeaux.
- TT//4, TT//41. Généralité de Caen.
- TT//5A, TT//42, TT//46, TT//47. Généralité de Châlons.
- TT//5B, TT//78A, TT//78B. Département de Dieppe.
- TT//6, TT//7, TT//48A à TT//49B. Généralité de Grenoble.
- TT//52. Généralité de Lyon.
- TT//8 à 9B, TT//53. Généralité de Metz.
- TT//10, TT//57. Généralité de Montauban.
- TT//11 à 13B, TT//50, TT//51, TT//54 à TT//55B. Généralité de Montpellier et Languedoc.
- TT//56. État des biens des fugitifs de Nîmes.
- TT//14A, TT//58, TT//59. Généralité d’Orléans.
- TT//14B, TT//60 à TT//62. Généralité de Paris.
- TT//14A, 14B, TT//65 à TT//67. Généralité de Poitiers.
- TT//16, TT//68A à TT//69. Généralité de Provence.
- TT//17 à 18D. Généralité de la Rochelle.
- TT//19A à TT//24D, TT//70 à TT//77. Généralité de Rouen.
- TT//79. Généralité de Roussillon et Foix.
- TT//26, TT//80. Généralité de Soissons.
- TT//81, TT//82. Généralité de Tours.
- TT//63, TT//64, TT//83. Mélanges pour les généralités de Flandre, Languedoc, Lyon, Metz, Orléans, Paris, Provence, Tours. - Résidu du compte général de 1731.
- TT//29A à TT//33. Comptes généraux de la régie et comptes rendus aux commissaires généraux. 1725-1751.
TT//84 à TT//229, TT//459, TT//460. Requêtes et mémoires concernant les biens des religionnaires, classés dans l’ordre alphabétique des noms des propriétaires des biens, composés principalement de : requêtes en mainlevée de saisie de biens séquestrés, avec les rapports au Conseil sur ces demandes, requêtes, mémoires, et pièces concernant les permissions de ventes accordées à des nouveaux catholiques ; demandes de biens de fugitifs et de révocations de dons ; confirmations de ventes ou d’acquisitions. XVIIe-XVIIIe s.
- TT//84 à 88. Lettre A.
- TT//89A à 108. Lettre B.
- TT//109 à 119. Lettre C (l'article TT//113 a été versé dans la sous-série O/1).
- TT//120 à 131. Lettre D.
- TT//132. Lettre E.
- TT//133 à 137. Lettre F.
- TT//138 à 145. Lettre G.
- TT//146 à 150. Lettre H.
- TT//150 et 151. Lettres I, J, K.
- TT//152A à 175. Lettres L (les articles TT//155 à 164 sont devenus TT//285A à TT//285K et 293B
- TT//176 à 183. Lettre M.
- TT//184. Lettre N.
- TT//185 et 186. Lettre O.
- TT//187A à 195. Lettre P.
- TT//196. Lettre Q.
- TT//196 à TT//207. Lettre R (l'article TT//203 a été supprimé).
- TT//208 à TT//214. Lettres S.
- TT//215 à TT//221A. Lettre T.
- TT//221B à TT//229A. Lettres U, V et Z (l'article TT//226 a été transféré dans la sous-série O/1).
- TT//229B à 229D. Supplément pour les lettres A à Z.
- TT//459 et 460. Supplément pour les lettres L, M et T.
TT//230 à TT//276B. Archives des consistoires. XVIe-XVIIIe s.
Il s’agit des archives provenant essentiellement des temples supprimés, classés dans l’ordre alphabétique des toponymes.
On y trouve les documents les plus précieux pour l’histoire de la Réforme, avant et après la révocation de l’édit de Nantes.
Pour la période antérieure à 1685, sont classées ici les archives relatives : - à la vie des paroisses (prêches, exercice du culte public et privé, poursuites contre des ministres ; baptêmes, mariages, décès, testaments, cimetières) ; - au bien temporel des temples (titres de fondations, fermetures, démolitions, biens des consistoires, délibérations, legs aux consistoires ; suppressions des consistoires ; états des biens des religionnaires, demandes de secours) ; - à la politique générale de la Réforme (synodes nationaux, synodes provinciaux ; colloques, assemblées des réformés ; organisation politique dans le Bas-Languedoc ; lutte avec les catholiques ; réclamations et griefs des catholiques, troubles, soulèvement, profanations ; législation, mesures concernant la Réforme, livres imprimés ; commissaires mipartis ; conflits de juridiction).
Pour la période postérieure à 1685 : publication de l’édit de révocation, surveillance des réformés ; expulsion des religionnaires, émigrations, conversions en masse ; dénonciations, poursuites ; abjurations ; nouveaux convertis (mariages, assemblées) ; gratifications, amendes ; rapports, instructions, mémoires, interrogatoires ; brevets de dons sur les biens des religionnaires ; correspondance sur les affaires générales (surtout en Dauphiné, Languedoc, Provence) ; correspondance des prélats, intendants, agents secrets, avec les ministres de la Maison du roi ; administration municipale ; corporations de métiers ; académie et collège de Saumur.
- TT//230. Abbeville à Alençon dont : Abbeville, 1692, Agde (diocèse), 1643-1688, Agen et Agenois, 1664-1696, Aiguefonde et autres lieux du diocèse de Lavaur, 1565-1685, Aire (diocèse), Alais (diocèse), 1619-1698, Albi (diocèse), 1685-1688, Alençon (diocèse, ville et généralité), 1676-1721, Alençon-en-Dauphiné, 1664.
- TT//231. Allières à Angoulême dont : Amiens (diocèse), 1645-1686, Ancelle, diocèse de Gap, 1566-1685, Anduze, 1675-1685, Angers (diocèse), 1677-1683, Angoulême et Angoumois, 1665-1669.
- TT//232. Annonay à Ay dont : Annonay, 1569-1701, Aouste, diocèse de Die, 1591-1664, Argentat, diocèse de Tulle, 1664-1665, Arles (diocèse), 1678, Aubenas, diocèse de Viviers, 1569-1665, Aunis, 1660-1691, Autun, 1595-1684, Auvergne, 1603-1685, Avallon, 1602-1620, Avèze, diocèse de Nîmes, 1616-1664.
- TT//233. Bacqueville à Bazas dont : Bastide-en-Béarn (la), Baume (la), 1565-1664.
- TT//234. Beaumont à Bellecroix dont : Béarn, 1618-1740, Beaune, 1689, Bédarieux, 1574-1685.
- TT//235. Bellême à Boissezon dont : Bellême, 1578-1683, Bergerac, 1596-1714, Béziers (ville et diocèse), 1672-1688.
- TT//2136. Bordeaux à Buxy-en-Bourgogne dont : Bordeaux (ville et généralité), 1611-1705, Bordes (les), diocèse de Rieux, 1577-1685, Bourges, 1655-1691, Bourgogne (généralité), 1671-1685, Bretagne, 1681-1685, Bussot (le), 1665-1675, Buxy-en-Bourgogne, 1669-1681.
- TT//237. Cabrières à Cassagnas dont : Cabrières, 1735, Caen, 1595-1720, Cahors (diocèse), 1685, Cajarc, diocèse de Cahors, 1576-1685, Campagnac, diocèse d’Albi, 1604-1674, Carcassonne (diocèse), 1651, Cardaillac, diocèse de Cahors, 1582-1685, Carmain, diocèse de Toulouse, 1630-1682.
- TT//238A. Casteljaloux. 1580-1599.
- TT//238B. Casteljaloux à Castillon dont : Castelnaudary, 1671-1677, Castillon, diocèse de Bordeaux, 1685-1686.
- TT//239. Castres à Cazilhac dont : Castres (ville et diocèse), 1615-1685, Caumont, diocèse de Mirepoix, 1576-1667, Caussade, diocèse de Cahors, 1595-1689, Cazilhac, diocèse de Montpellier, 1732.
- TT//240. Cerizy à Cheylard (Le) dont : Cévennes, 1616-1733, Chalançon et ses annexes, diocèse de Viviers, 1649-1672, Chambon, diocèse du Puy, 1683, Champagne (généralité et frontières), 1685-1688, Charenton, 1562-1682, Château-Chinon, 1683, Châtillon-sur-Loire, 1582-1672. Cheylard-en-Dauphiné (le), 1649-1680.
- TT//241. Chilleurs à Condom dont : Chilleurs, diocèse d’Orléans, 1570-1666, Chizé, diocèse de Poitiers, 1572-1663, Civray, 1574-1680, Clairac, diocèse de Condom, 1560-1683, Codognan, diocèse de Nîmes, 1584-1670, Cognac, 1670-1677, Condom (diocèse), 1665-1683.
- TT//242. Conforgien à Crupies dont : Congeniès, diocèse de Nîmes, 1562-1664, Cornus, diocèse de Vabres, 1580-1668, Coste (la), diocèse d’Alais, 1732, Couches, diocèse d’Autun, 1673-1735, Crépy-en-Laonnais, 1665-1681, Criquetot, 1683-1688.
- TT//243. Damiate à Duval dont : Dangeau, diocèse de Chartres, 1682-1683, Dauphiné, 1614-1735, Desaignes, 1675, Die (diocèse), 1664-1735, Dijon, 1682-1683.
- TT//244. Eymet à Glatigny.
- TT//245. Gluyras à Guyenne dont : Grenoble (ville et diocèse), 1615-1687, Guyenne, 1612-1688.
- TT//246. Hastingues à Junas dont : Hastingues, diocèse de Dax, 1681-1685, Havre (le), 1671-1688, Honfleur, 1671, Isle-Jourdain (l’), 1683-1684, Issigeac, diocèse de Périgueux, 1570-1668, Is-sur-Tille, 1669-1690, Jargeau, diocèse d’Orléans, 1594, Jonzac, diocèse de Saintes, 1664-1682, Junas, diocèse de Nîmes, 1592-1685.
- TT//247. La Butte à Languedoc dont : Lacépède, diocèse d’Agen, 1585-1597, Langres (ville et diocèse), 1685, Languedoc.
- TT//248. La Noele à Layrac dont : Laon (diocèse), 1663-1664, Lauragais, 1616, Lavals (château de), diocèse de Die, 1664-1665, Lavardac, diocèse de Condom, 1594-1674, Lavaur (diocèse), 1665-1688, Layrac-en-Guienne, 1661.
- TT//249. Lectoure à Loriol dont : Lectoure, 1617, Limoges (généralité), 1686-1689, Lodève, 1683-1688.
- TT//250. Loudun à Lyon dont : Loudun, 1566-1690, Lunel, 1613, Lusignan, 1608-1681, Lyon, 1612-1681.
- TT//251. Mâcon à Marvejols dont : Mâcon, 1685, Marchenoir, 1576-1682, Marennes, 1664-1693, Maringues-en-Auvergne, 1685, Marseille, s.d., Marjevols, diocèse de Mende, 1612-1695.
- TT//252. Mas-d’Agenois à Mayères.
- TT//253. Melouze (La) à Mizoen dont : Mende, 1658-1688, Menglon, 1603-1664, Mérindol, 1683-1736, Millau, 1562-1713, Mirepoix.
- TT//254 et 255. Moens à Montauban dont : Montauban, 1581-1739.
- TT//256A. Montant à Montory.
- TT//256B. Montpellier. 1611-1688.
- TT//257. Montréal à Mussidan dont : Moulin (généralité), 1688-1689.
- TT//258. Nantes à Nettancourt dont : Nantes, 1682-1686, Négrepelisse, 1613-1689, Nérac et lieux voisins, 1576-1686.
- TT//259 et 260. Nîmes à Noyon dont : Nîmes et Bas-Languedoc, 1613-1694, Niort, 1618-1684, Normandie, 1600-1687, Noyon (diocèse), 1681.
- TT//261. Oléron à Picardie dont : Oloron, 1683, Orléans (diocèse), 1650, Orpierre-en-Provence, 1580-1607, Orthez-en-Béarn, 1618-1683, Ossesur-Aspe, 1683-1702, Pamiers, 1614-1629, Paray-le-Monial, diocèse d’Autun, 1674-1682, Pardies-en-Béarn, 1683, Parentignat-en-Auvergne, 1618-1685, Paris (généralité), s.d., Pau, 1617-1683, Périgueux, 1626, Pérouse (vallée de) en Piémont, 1585-1671, Picardie, 1687-1688.
- TT//262. Pierregourde à Portail (Le) dont : Pirremale, diocèse d’Uzès, 1582-1662, Poitiers (diocèse), 1584-1681, Ponchapt, diocèse de Périgueux, 1619-1668, Pons, diocèse de Saintes, 1575-1664, Pont-Audemer, 1685, Pont-de-Camarès, diocèse de Vabres, 1685, Pont-en-Royans, diocèse de Grenoble, 1664-1682.
- TT//263A. Pouzin (Le) à Rochegude dont : Pouzin (le), diocèse de Viviers, 1562-1669, Privas, 1612, Quevilly, diocèse de Rouen, 1678-1685, Queyras (vallée de), diocèse d’Embrun, 1684-1686, Radon, diocèse d’Alençon, 1684, Razac, diocèse de Sarlat, 1668, Ré (île de), 1628-1677, Réalmont, diocèse d’Albi, 1615-1682, Rieux (diocèse), 1735, Roche-Beaucourt (la), diocèse de Périgueux, 1596-1668, Roche-Chalais (la), diocèse de Saintes, 1626-1664, Rochechouart, 1681.
- TT//263B. Rochelle (La) [généralité], 1559-1693.
- TT//264. Rochelle (La) à Ruffec dont : Rouen (ville et généralité), 1658-1736, Rouergue, 1618-1738, Royan, diocèse de Saintes, 1643-1684, Ruffec, diocèse d’Angoulême, 1575-1699.
- TT//265. Sabarat à Saujon dont : Saillans, diocèse de Die, 1663-1664, Saintes et Saintonge, 1612-1687, Salavas, diocèse de Viviers, 1573-1685, Salignac, diocèse de Cahors, 1586-1686, Sancerre, diocèse de Bourges, 1684-1685, Sanvic (temple), 1685, Sarlat (ville et diocèse), 1687-1697), Sarry, diocèse d’Autun, 1685.
- TT//266. Saumur à Sées dont : Saumur, 1611-1689, Saussignac, diocèse de Sarlat, 1577-1683, Sauve, diocèse de Nîmes, 1614-1682, Sauveterre-en-Béarn, 1683, Savasse-en-Dauphiné, 1703, Sesterdun, diocèse de Rieux, 1577-1680, Sedan et frontières de Champagne, 1686-1687, Sées, 1669-1694.
- TT//267. Segonzac à Surgères dont : Sergy, diocèse de Genève 1665-1683, Serres, diocèses de Viviers et de Gap, 1581-1685, Seyne-en-Provence, 1662, Sion, diocèse de Nantes, 1664-1684, Soissons (ville et généralité), 1665-1681, Sommières, diocèse de Nîmes, 1611-1682, Sorges, diocèse d’Angers, 1683-1685, Soubise (principauté), 1664-1695, Sucé, diocèse de Nantes, 1683-1684.
- TT//268. Saint-Affrique à Saint-Antonin dont : Saint-Affrique, 1568-1734, Saint-Amand-en-Bourbonnais, 1692, Saint-Amand-en-Flandre, 1732, Saint-Amans-la-Bastide, 1682-1683, Saint-Amans-Valtoret, diocèse de Castres, 1569-1667, Saint-André-de-Valborgne, 1673, Saint-Antonin de Rouergue, 1661-1682.
- TT//269. Saint-Barthélémy à Saint-Gilles dont : Saint-Chaptes, diocèse de Nîmes, 1586-1664, Sainte-Foy, 1613-1695.
- TT//270. Saint-Halaire à Saint-Just dont : Saint-Jean-d’Angély, 1608-1679, Saint-Jean-de-Cardonnenc, 1669-1677, Saint-Jean-d’Herans, diocèse de Die, 1582-1686.
- TT//271. Saint-Laurent à Saint-Voy-et-Chambon dont : Saint-Paul-Trois-Châteaux, 1669-1683, Saint-Quentin, 1680-1714.
- TT//272. Taillebois à Turenne dont : Tonneins, 1611-1689.
- TT//273. Unet à Uzès dont : Uzès (diocèse), 1619-1687.
- TT//274. Vabres à Vaux dont : Vabres (diocèse), 1690, Valence (ville et diocèse), 1612-1685, Vallon-en-Vivarais, 1573-1681, Vals-en-Vivarais, 1618-1680, Vaut-Jaucourt, diocèse d’Autun, 1626-1685, Vaux, près de Royan, 1679.
- TT//275A. Velaux à Vèzenobres dont : Vendémian, diocèse de Béziers, 1574-1580, Vercheny, diocèse de Valence, 1579-1664, Vernoux-en-Vivarais, 1657-1678, Verteuil, diocèse d’Angoulême, 1567-1664.
- TT//275B. Vic-Fezensac à Villemagne dont : Vic-Fezensac, diocèse d’Auch, 1571-1666, Vienne (diocèse), 1664, Vigan (le), diocèse de Nîmes, 1681-1683, Villemade, diocèse de Cahors, 1561-1683, Villemagne, diocèse d’Agde, 1561-1684.
- TT//276A. Villemur à Vitry-le-François dont : Villemur, diocèse de Montauban, 1574-1651, Vitry-le-François, 1594-1682.
- TT//276B. Vivarais à Wué dont : Vivarais, diocèse de Viviers, 1673-1734, Vouël, diocèse de Noyon, 1601-1685, Wargnies et autres lieux du diocèse d’Amiens, 1680.
TT//277 à TT//429, TT//461 et TT//462. Régie des biens des religionnaires : pièces concernant son administration. 1686-1789.
- TT//277 à TT//293A. Documents généraux sur l’administration et comptes généraux des fermiers.
- TT//277, 278, 280, TT//286A à 288. Rapports au Conseil, mémoires, pièces et placets relatifs à la Régie des biens des religionnaires. 1701-1789.
- TT//279, 285A et 285B. États généraux et particuliers des biens saisis. 1724-1787.
- TT//281. Nominations et destitutions de régisseurs. 1746-1760.
- TT//282. Requêtes et mémoires relatifs à des oppositions sur arrêts concernant les biens des religionnaires ; comptes de Lambert. 1749-1752.
- TT//283. Bail de Nicolas Robelot. 1752-1761.
- TT//284. Correspondance des directeurs de la Régie. 1775-1787.
- TT//285C. Terrier général des biens des religionnaires. 1786.
- TT//285D à TT//285F. Registres des affaires de la Régie, par généralités. 1743-1751.
- TT//285G. Enregistrement des requêtes à fin de saisir. 1729-1733.
- TT//285H. Enregistrement des procès-verbaux de visite des réparations à faire aux bâtiments. 1724-1729.
- TT//285I. Sommier des biens des religionnaires. 1744.
- TT//288 à TT//289B. Affaires et comptes des biens et des revenus des consistoires pour les généralités de Bordeaux, Bourgogne et Bresse, et pour les bailliages d’Autun et d’Avallon. 1686-1742.
- TT//290 à TT//293A. Comptes et pièces justificatives des comptes de la Régie. 1717-1741.
- TT//285K, TT//293B et TT//294. Comptes et décisions relatives au Bureau des Économats : un tiers des recettes du Bureau des Économats devait être consacré à l’éducation des enfants de Protestants. 1722-1788.
- TT//295 à TT//297B. Nouveaux catholiques : états des pensions, lettres et placets, 1700-1789.
- TT//298 à TT//429, TT//461 et TT//462. Demandes : en mainlevée de biens de religionnaires ; de baux ou soumissions (placets) ; en nouvelles adjudications.
- TT//298 à TT//383. Demandes en mainlevée, en dons, et rapports au Conseil sur les demandes en mainlevée (voir aussi TT//50, TT//51, TT//63, TT//64, TT//67). 1605-1793.
- TT//384A à TT//401. Demandes en nouvelle adjudication et en homologation d’adjudication de biens de religionnaires fugitifs. 1739-1790.
- TT//402 à TT//415. Soumissions (placets) ou offres pour le bail à rente des biens des religionnaires. 1734-1748.
- TT//416 à TT//429, 461, 462. Mélanges des trois catégories précédentes : demandes en mainlevée et dons ; demandes en nouvelle adjudication et en homologation ; soumissions pour baux, etc. 1569-1792.
TT//430 à TT//464. Mélanges.
- TT//430 et TT//431. Mémoires, pièces diverses (cahiers des députés, requêtes, questions de droit, extraits d’édits, rapports, instructions) « sur l’exercice de la Religion Prétendue Réformée ». 1585-1724.
- TT//432 à TT//434. Papiers de la commission du Conseil chargée de la réunion au domaine du Roi des biens des rebelles (surtout des partisans de la Reine-Mère et de Gaston d’Orléans, en 1632) : arrêts, minutes des dons de biens, et mémoires de demandes de biens rapportées au Conseil. 1629-1689.
- TT//435 à TT//442. Papiers personnels du comte de Saint-Florentin, ministre et secrétaire d’État chargé des affaires des religionnaires, de 1725 à 1775.
- TT//435 et TT//436. Mémoires et documents concernant les religionnaires, adressés à Saint-Florentin. 1700-1748.
- TT//437 et TT//442. Correspondance reçue par Saint-Florentin concernant le Languedoc principalement. 1741-1761.
- TT//443 et TT//444. Gratifications aux nouveaux convertis du Languedoc, accordées sur le fonds des amendes. 1752-1753.
- TT//445A et TT//445B. Correspondance entre le ministre et les intendants du Poitou et de Montauban. Interrogatoires sur les assemblées de Religionnaires. 1730-1782.
- TT//446. Papiers Florimond : édits et ordonnances relatifs aux Religionnaires. 1524-1787.
- TT//447 à TT//458. Mélanges concernant principalement les troubles causés par les procédures appliquées aux Religionnaires à la suite de la révocation de l’édit de Nantes. 1640-1790.
On y trouve des pièces concernant : les assemblées de réformés et les consistoires ; les combats dans le Dauphiné et le Vivarais : intrigues des Anglais en Languedoc ; des enquêtes pour « faits de religion » ; des informations et instructions ; des appels au Parlement ; des lettres de cachet ; des interrogatoires, mises à la question, jugements, sentences de bannissement, amendes, condamnations ; les dragonnades, emprisonnements, dépositions contre des ministres, enlèvements d’enfants, mises au couvent ; des refus divers : de mariages, d’inhumations ; des suppliques : demandes de passeports, de lettres de grâce, de commutations de peine, de bourses et pensions, de restitution de biens ; des absolutions, abjurations, certificats de conversions, conversions en masse et fausses conversions ; la Régie des religionnaires fugitifs : comptabilité, frais de procédure, déclaration de biens affermés, affaires de succession.
- TT//459 et TT//460. Voir plus haut, après TT//229.
- TT//461 et TT//462. Voir plus haut, après TT//429.
- TT//463. Fonds Daguesseau et Gilbert de Voisins : affaires concernant les religionnaires. 1676-1768.
- TT//464. Papiers du frère Léonard de Sainte-Catherine : collection de factums imprimés concernant les religionnaires ; pièces provenant de la Maison d’Orléans ; documents relatifs à la Généralité de Poitiers. 1547-1760.