V/5. Grand Conseil

Présentation détaillée par J.-P. Laurent, p. 27-64 . Cote de l’IR : SA/04.

Instrument de recherche commun aux différentes sous-séries. Il remplace l’ancien répertoire manuscrit d’E. Campardon de 1888 [a 396, b 347]. Cote de l’IR : V/01(1).

Cet inventaire est complété par des dépouillements de V/5/6 à 9, 12, 14, 19, 25, 30, 33, 37 à 40, d'une part, d'extraits du XVIIIe siècle conservés sous les cotes U624 à 630, d'autre part. Dans ce fichier a été également fondu l'index ms. sur fiches des noms de personnes des Registres de transcription des provisions d'offices V/5/1316 à 1321 (1654-1789). Cote de l’IR : Microfiches 3328-3365.

Ces tables donnent, pour chaque procès-verbal de saisie réelle, classé dans l'ordre chronologique de son enregistrement, les noms du requérant et de la partie saisie, la nature du bien saisi et sa localisation, avec renvoi au folio correspondant du registre. Cote de l’IR : .

Le premier répertoire, coté V/5/1311, couvre les années 1681 (mai) à 1747 (juillet) ; le second, coté U//1001 et formé de deux cahiers disjoints par méprise du premier, couvre les années 1747 (août) à 1790 (septembre). Ces répertoires donnent, pour chaque procès-verbal classé à la date de son enregistrement, une analyse plus ou moins détaillée (se réduisant même, des dernières années du XVIIe siècle à 1738 environ, aux seules mentions du demandeur et, dans la marge, du commissaire), ainsi que sa date propre : cette indication permet de rétablir aisément à l'aide du répertoire numérique de la sous-série V/5, la cote actuelle du procès-verbal classé à sa date avec les autres minutes, d'arrêts d'audience ou sur rapport. Cote de l’IR : .

Ce répertoire ancien donne, pour chaque arrêt sur rapport classé dans l'ordre chronologique, outre sa date, les noms des parties et, dans la marge, les noms du rapporteur et du greffier qui a écrit la minute. Pour connaître les cotes actuelles de ces arrêts sur rapports groupés en une seule suite chronologique de 1709 à 1791 avec les autres minutes, d'audience ou de procès-verbaux en matière civile, il convient de se reporter au répertoire numérique de la sous-série V/5. Cote de l’IR : .

Voir les Extraits des registres du Grand Conseil dits Collection Delier, cotés U//624 à 661. Ces 38 volumes d'extraits se répartissent en deux séries chronologiques : la première (U//624 à 633) correspond aux 52 premiers registres de transcription d'arrêts (V/5/1040 à 1091, années 1483-1594) ; la seconde (U//634 à 661), aux registres de transcription d'actes royaux et pontificaux enregistrés de 1555 à 1771 (V/5/1224 à 1276). La première série est particulièrement précieuse car elle constitue un véritable inventaire sommaire des registres d'arrêts antérieurs à 1595, tels qu'ils étaient conservés dans la première moitié du XVIIIe siècle ; elle supplée ainsi aux pertes qui ne sont comblées, pour les arrêts du Grand Conseil proprement dits, par les minutes correspondantes, qu'à partir de l'année 1541 et pour les actes royaux, par des registres particuliers, qu'à partir de l'année 1555. La seconde série contient, en outre, volume par volume, une table chronologique des actes royaux enregistrés au Grand Conseil. Cote de l’IR : .

Ces extraits sont répartis en 6 séries méthodiques : vol. I-II (U//611 et 612) : Affaires personnelles au Grand Conseil ; vol. III-VIII (U//613 à 618) : Affaires concernant le public ; vol. IX (U//619) : Avis donnés au Roi ; vol. X-XI (U//620 et 621) : Attributions, évocations et renvois vol. XII (U//622) : Grand Conseil pendant la Ligue (1589-1594) ; vol. XIII (U//623) : Prévôté de l'Hôtel. Dans chaque série, les copies ou extraits sont rangés dans l'ordre alphabétique des matières ; les dates inscrites dans les marges ( s'agissant d'un acte royal, la date indiquée n'est pas celle de l'acte lui-même, mais celle de l'arrêt d'enregistrement au Grand Conseil) permettent, quand le registre de transcription correspondant n'a pas été perdu, de retrouver aisément l'acte recherché dans le registre lui-même, après en avoir identifié la cote actuelle à l'aide du répertoire numérique de la sous-série V/5. Cote de l’IR :.