X/1a. Parlement de Paris; parlement civil

Registres du Parlement civil : présentation détaillée par M. Langlois, p. 106-112. Cote de l’IR : SA/04.

Cote de l’IR : X/81(1).

Cote de l’IR : X/03.

Cote de l’IR : X/04.

Cote de l’IR : X/05 (1).

Inventaire commun à X/1a/5 à 31, X/1a/9182 à 9188, X/1a/9190 à 9193, 9195, 9197 à 9199 et X/2a/6 à 9 (voir ci-dessus, p. 212). Les registres X/1a/17 à 21 (1361-1369) et X/1a/28 (1378-1379), dans leur intégralité, les registres X/1a/13 et suivants, fragmentairement, ont fait, en outre, l'objet d'un traitement informatique (voir ci-dessus p. 213).. Cote de l’IR : .

Cet index, rédigé à partir de l'inventaire précédent et commun à X/1a/5 à 31 et X/1a/9182 et X/1a/9190, est achevé pour la période 1319-1350 (X/1a/5 à 12). Il est en cours de rédaction pour la seconde moitié du XIVe siècle (X/1a/13 et suivants) [voir ci-dessus, p. 212].. Cote de l’IR : .

Cet index ancien a fait l'objet d'un traitement informatique, destiné à harmoniser sa présentation avec l'index de X/1a/17 à 47, cité ci-dessous (M. Langlois, "Contrôle et enrichissement d'un instrument de travail ancien : le fichier des noms des parties en procès devant le Parlement de Paris de 1350 à 1363", dans Informatique et histoire médiévale. Communications et débats de la Table ronde C.N.R.S organisée par l'École française de Rome et l'Institut d'histoire médiévale de l'Université de Pise (Rome, 20-22 mai 1975), Rome (Palais Farnèse), 1977, in-8°, p. 381-392 (Collection de l'École française de Rome, 31). Il est consultable sous forme de listings ou de fiches imprimées (env. 24 000 fiches). Cote de l’IR : .

Index commun à X/1a/17 à 47 et X/2a/6 à 13 (voir ci-dessus, p. 213). . Cote de l’IR : .

: base de données informatisée. http://www.ihd.cnrs.fr/article.php3?id_article=72. Cote de l’IR : .

Voir les listes des noms des parties, placées en tête des Arrêts et des Jugés de chaque session. Un numéro de référence est indiqué en face des noms, qui se retrouve en tête des actes eux-mêmes. Ces listes, qui existaient déjà pour les Arrêts et Jugés du XIVe siècle, ne sont plus données régulièrement à partir de 1427 (voir ci-dessous, p. 224, Instruments de recherche sélectifs, rubrique " X/1a/5 à 65 ") ; elles réapparaissent entre 1472 et 1479 dans les registres consacrés aux seuls Arrêts et Jugés (sans Lettres), cotés X/1a/107 à 113.. Cote de l’IR : .

Voir les tables des noms des parties, à la fin de chaque registre. Les noms des parties ne sont pas classés dans l'ordre alphabétique, mais dans l'ordre chronologique des jugés. Cote de l’IR : .

Cet instrument de recherche ayant été rédigé avant la cotation définitive de la série X, les cotes de renvois sont périmées ; toutefois, une table de concordance, placée en tête du fichier, permet de rétablir aisément les cotes actuelles. A. Tuetey a publié, d'après les registres du Conseil cotés X/1a/1478 à 1481 et les registres des Plaidoiries cotés X1A/4785 à 4797, le Journal de Nicolas de Baye, greffier du Parlement de Paris, 1400-1417, Paris, 1885-1888, 2 vol. in-8°, et avec la collaboration de H. Lacaille, le Journal de Clément de Fauquemberge, greffier du Parlement de Paris, 1447-1435, Paris. 1903-1915, 3 vol. in-8° (Société de l'histoire de France).. Cote de l’IR : SA/REC/91.

Voir les tables des noms des parties, à la fin de chaque registre. Les noms des parties ne sont pas classés dans l'ordre alphabétique, mais dans l'ordre chronologique des arrêts sur requête, puis des instances et appointements, des défauts et des congés, avec renvoi au folio et au numéro d'ordre de chaque acte. Cote de l’IR : .

Elaboré vers 1950, ce fichier n’a pas toujours été établi avec toute la rigueur désirable et pour cette raison n’a été signalé ni dans le Supplément de l’ Etat des inventaires publié en 1955, ni dans l’ Etat des inventaires publié en 1985. Il permet cependant de faciliter les recherches pour la période concernée. Cote de l’IR : SA/REC/92.

Voir les tables des noms des parties, à la fin de chaque registre. Les noms des parties ne sont pas classés dans l'ordre alphabétique, mais dans l'ordre chronologique des arrêts d'audience (Grand Chambre, 1re, 2e, 3e chambre des Enquêtes), puis des appointements, des conclusions et des actes (de comparution au greffe).. Cote de l’IR : .

. Cote de l’IR : .

Cet instrument de recherche est un inventaire chronologique et analytique dans l'ordre de la date même des actes et non de l'arrêt d'enregistrement (les arrêts d'enregistrement eux-mêmes sont avant 1636 dans les registres du Conseil ou parfois des Plaidoiries, à dater de 1636, dans ceux du Conseil secret). Antérieurement à 1781, outre les dates des actes et des arrêts d'enregistrement, les cotes anciennes de renvoi aux registres de transcription (nième volume des ordonnances de tel roi, coté..) sont indiquées : une table de concordance dactylographiée (12 p.) permet de retrouver aisément la cote actuelle de l'acte recherché dans les registres X/1a/8602 à 8832. A dater de 1781 et jusqu'en mars 1785, la mention de la date de l'arrêt d'enregistrement permet également, à l'aide de cette table de concordance, de retrouver la transcription de l'acte recherché dans les registres X/1a/8832 à 8843. Après mars 1785, date après laquelle les lettres patentes et ordonnances ne sont plus transcrites, et jusqu'en 1790, le texte des actes est à rechercher dans les minutes (X/1b/9078 à 9084), toujours à l'aide de la date de l'arrêt d'enregistrement (voir Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 101-102). Il est à noter que le fascicule " années 1788-1790 " contient une liste des omissions pour les années 1781 à 1790, et un " Supplément contenant les ordonnances visées dans les arrêts d'enregistrement d'icelles et qui n'ont pas été jointes et ne se trouvent point dans les liasses intitulées Patentes ". On voudra bien se rappeler que les dates extrêmes indiquées pour chaque registre (ou groupe de minutes) dans le Répertoire numérique des archives du Parlement de Paris. Série X, sont les dates des arrêts d'enregistrement et non celles des actes enregistrés. Cote de l’IR : X/07.

Index incomplet, rédigé à partir de l'instrument de recherche cité ci-dessus. Cote de l’IR : Microfiches CHF 6743-6777.

Appendice : Inventaire analytique du registre U//446, folio 1-120 ; index des noms géographiques, de personnes et de matières. Cote de l’IR : X/52.

Édition des principaux actes dans Ordonnances des rois de France. Règne de François 1er, tomes I à IX (1515-mai 1539) parus, Paris, 1902-1975, in-4° (Académie des Sciences morales et politiques).. Cote de l’IR :

En attendant la parution de ces volumes, un inventaire analytique manuscrit ancien, rédigé par E. Martin-Chabot, des registres X/1a/8616 à 8624, est dès à présent consultable [b 396).. Cote de l’IR : .

Volume 1 : A-L : volume 2 : M-Z. Cote de l’IR : SA/REC/93.

L'inventaire analytique des Lettres patentes et Ordonnances n'a été repris qu'à partir du règne de Henri IV, les éléments d'un Catalogue des actes de François II, de Charles IX et de Henri III se trouvant déposés à l'Académie des Sciences morales et politiques. Cote de l’IR : X/74.

. Cote de l’IR : .

Les fiches de cet index comportent l'indication de mots clefs, ce qui en fait un véritable inventaire. Cote de l’IR :

Cet index sur fiches a été dactylographié et donné aux Archives nationales. Cote de l’IR : SA/REC/28.

. Cote de l’IR : .

Inventaire commun à X/1a/5 à 31, X/1a/9182 à 9188, X/1a/9190 à 9193, 9195, 9197 à 9199 et X/2a/6 à 9. Cote de l’IR : SA/REC/24.

Inventaire commun à X/1a/5 à 31, X/1a/9182 à 9188, X/1a/9190 à 9193, 9195, 9197 à 9199 et X/2a/6 à 9.. Cote de l’IR : 0.

Incomplet. Les registres x/1a/9194 et x/1a/9201 ne sont pas dépouillés. Cote de l’IR : SA/REC/25.

Inventaire analytique dans l'ordre chronologique reconstitué et non dans l'ordre strict des registres. Appendice : liste des notaires et secrétaires du roi qui ont contresigné les lettres royales ; index des noms géographiques et de personnes. Cote de l’IR : X/55.

Étude critique et description détaillée des diverses catégories de registres de dépôt et de distribution de procédures. Cote de l’IR : .

Voir les listes des noms des parties, placées en tête des Arrêts et des Jugés de chaque session. Un numéro de référence est indiqué en face des noms, qui se retrouve en tête des actes eux-mêmes. A partir de 1427 (X/1a/66), ces listes ne sont plus données régulièrement ; elles réapparaissent entre 1472 et 1479, dans les registres d'Arrêts et Jugés, cotés X/1a/107 à 113 (voir ci-dessus, p. 219). Cote de l’IR : .

Voir les registres d'entablement d'expéditions d'arrêts civils, cotés X/1a/9702 à 9787. Voir ci-dessus, p. 216. Dans ces registres d'entablement d'expéditions d'arrêts civils, la mention " jugés " renvoie aux Jugés. Après septembre 1779, date après laquelle les jugés ne sont plus enregistrés, on se référera aux minutes correspondantes (X/1b/579 à 596). Cote de l’IR : .

Voir la " Table alphabétique des matières des Olim et des registres du Conseil et du Conseil secret du Parlement de Paris ", par l'avocat Vincent, XVIIe s., cotée U//777/1 à 777/4. [inv. 1104.] Cet instrument de recherche, de peu d'intérêt pour les Olim (X/1a/1 et 2) en raison de la publication d'E. Boutaric, est utile pour les registres du Conseil et du Conseil secret jusqu'au milieu du XVIIe siècle (X/1a/1469 à 2113 et X/1a/8387 et 8388) ; sous chaque mot-matière sont données, dans l'ordre chronologique, de brèves analyses des arrêts retenus ainsi que leurs dates : cette dernière mention permet de retrouver aisément les cotes des arrêts à l'aide du Répertoire numérique des archives du Parlement de Paris. Série X. Un index des mots-matières des quatre volumes de cette table a été publié par J. Meurgey, dans Une table des Olim et des registres du Conseil du Parlement de Paris composée par l'avocat Vincent au début du XVIIe siècle, Paris, 1929, in-8°, p. 135-159 : bien que choisis en fonction d'un point de vue essentiellement juridique, ces mots-matières comportent quelques noms de personnes (familles parlementaires) et d'établissements religieux ou de communautés. Tome I : Aage Consignations ; tome II : Consignations-Huissier ; tome III : Huissier-Présent ; tome IV : Présent-Yerre. Cote de l’IR : .

Voir la " Table par noms de matières de la collection d'extraits des registres du Parlement connue sous le nom de collection Penthièvre ", XVIIIe s., cotée U//490 et 491. [a 423, b 372.] Cet instrument de recherche est une table partielle (jusqu'en 1648) des extraits des registres des Olim (X/1a/1 à 4), du Conseil (X/1a/1469 à 2113) et du Conseil secret (X/1a/8387 et 8388), dits Collection Penthièvre, conservée à la Bibliothèque de l'Ordre des Avocats à la Cour d'appel de Paris (la collection Penthièvre comprend 223 volumes d'extraits, 11 volumes de tables et un volume de table des tables). Cette table est rédigée de manière similaire à la table de l'avocat Vincent, mais avec, en outre, des références aux volumes d'extraits, elle peut la compléter utilement. Tome I : A-G ; tome II : H-V. Cote de l’IR :

Voir la " Table analytique raisonnée des registres du Parlement de Paris de 1254 jusqu'à 1655 ", par le greffier Delisle, XVIIe s., cotée U//451 à 457. [a 432, b 384.] Cette table à rapprocher, par sa conception, de la table méthodique des matières de la Collection Le Nain, mais elle ne se réfère qu'aux Olim (X/1a/1 à 4) et aux registres du Conseil (X/1a/1469 à 2113) et du Conseil secret (X/2a/8387 à 8390). Elle est divisée en sections, chapitres et paragraphes de mots-vedettes et de mots-matières, tous dans l'ordre alphabétique, avec des analyses ou des extraits des arrêts ; elle est utile pour toute recherche sur une institution précise. Tome I : A-D ; tome II : D-H ; tome III : H-Paris ; tomes IV-V : Parlement de Paris ; tome VI : Parlement-R ; tome VII : R-V. Cote de l’IR : .

Voir la " Table alphabétique des choses remarquables contenues dans les registres du Conseil du Parlement du XVIe siècle ", attribuée à l'avocat général Jérome Bignon, XVIIe s., cotée U//492. [a 434, b 387.] Cette table comporte également des analyses des arrêts, qui sont datés ; elle est utile pour une recherche circonscrite au XVIe siècle. Cote de l’IR : .

Voir les registres d'entablement d'expéditions d'arrêts civils, cotés X/1a/9702 à 9787. Dans ces registres d'entablement d'expéditions d'arrêts civils, des mentions " sur requête ", " instance " ou " défaut " renvoient aux registres du Conseil. Après janvier 1776, date après laquelle les arrêts du Conseil ne sont plus enregistrés, on se référera aux minutes correspondantes (X/1b/4005 à 4363). Cote de l’IR : .

Voir les registres d'entablement d'expéditions d'arrêts civils, cotés X/1a/9702 à 9787. Dans ces registres d'entablement d'expéditions d'arrêts civils, la mention " audience " renvoie aux registres des Plaidoiries. Après octobre 1774, date après laquelle les arrêts des Plaidoiries ne sont plus enregistrés, on se référera aux minutes correspondantes (X/1b/8451 à 8846). Cote de l’IR : .

Voir les tables des matières de l'avocat Vincent et de la collection d'extraits dite collection Penthièvre, cotées U//777/1 à 777/4 et U/490 et 491. [inv. 1104 ; a 423, b 372.] Voir ci-dessus, rubrique " X/1a/1469 à 2113. "Cote de l’IR :

Voir la " Table analytique raisonnée des registres du Parlement de Paris de 1254 jusqu'à 1655 ", par le greffier Delisle, cotée, U//451 à 457. [a 432, b 384.]. Cote de l’IR : .

Cet instrument de recherche est un inventaire méthodique et analytique par natures d'offices (avocats généraux, conseillers, etc.), puis dans l'ordre alphabétique des noms de personnes, des lettres de provisions d'offices, etc., conservées dans le Conseil secret (registres X/1a/8396 à 8601 : 1669-1786 : minutes X/1b/8984 à 8991 : 1786-1790) et les Lettres patentes et Ordonnances (registres X/1a/8667 à 8843 : 1669-1785 ; minutes X/1b/9078 à 9084 : 1785-1790) ainsi que dans la sous-série V/1 (Grande Chancellerie) ; il est muni d'un index général des noms de personnes. La rédaction de cet inventaire étant antérieure à la cotation définitive de la série X, il convient d'ajouter le chiffre 11 aux cotes mentionnées pour obtenir les cotes actuelles de renvois aux registres du Conseil secret ou des Lettres patentes et Ordonnances. Pour les cotes de renvois aux minutes (à compter de juin 1786 pour les actes du Conseil secret et d'avril 1785 pour les Lettres patentes), la mention " enregistré le .. " permet d'établir qu'il s'agit des minutes des Lettres patentes et Ordonnances : la date d'enregistrement permet alors d'identifier aisément la cote actuelle de la minute à l'aide du Répertoire numérique des archives du Parlement de Paris. Série X. Si cette mention ne figure pas dans l'inventaire, il s'agit de minutes du Conseil secret. Dans l'esprit de son auteur, cet inventaire était destiné à compléter le registre U//989 " Extraits et analyses des registres du Parlement de Paris relatifs aux officiers de la Cour (règlements, élections, nominations) du XIIIe siècle jusqu'en 1669 ", qui comporte, dans sa plus grande partie, un relevé chronologique des réceptions aux divers offices du Parlement ; ce dernier répertoire est toutefois d'un intérêt limité car les cotes mentionnées ne sont pas celles des registres originaux (Olim, Jugés, Plaidoiries, Conseil, etc.) mais celles d'une collection de copies. Voir ci-dessus, rubrique " X/1a/8396 à 8601 ". La rédaction de cet instrument de recherche étant antérieure à la cotation définitive de la Série X, il convient d'ajouter le chiffre 11 aux cotes mentionnées des registres pour obtenir les cotes actuelles. Après mars 1785, date après laquelle les lettres patentes et ordonnances ne sont plus transcrites, on se référera aux minutes correspondantes (X/1b/9078 à 9084). Cote de l’IR : X/56.

Voir les registres d'entablement d'expéditions d'arrêts civils, cotés X/1a/9702 à 9787. Dans ces registres d'entablement d'expéditions d'arrêts civils, la mention " officier " renvoie aux arrêts du Conseil secret (réceptions d'officiers de la Cour). Après mai 1786, date après laquelle les arrêts du Conseil secret ne sont plus enregistrés, on se référera au minutes correspondantes (X/1b/8984 à 8991).. Cote de l’IR : .

Voir le registre d'entablement d'expéditions d'arrêts du Conseil secret, coté X/2a/1389. Ce registre d'entablement, classé par erreur dans la sous-série X/2a (registres du Parlement criminel), ne concerne que les arrêts du Conseil secret, donc rendus en matière non contentieuse, et à la requête du Procureur général. Pour chaque arrêt classé dans l'ordre chronologique de son expédition, une analyse succincte est donnée ; à droite figure sa date précise : cette mention permet de retrouver aisément l'arrêt recherché, à l'aide du Répertoire numérique des archives du Parlement de Paris. Série X, dans les registres du Conseil secret de 1780 à mai 1786 (X/1a/8581 à 8601), puis après cette date (après laquelle les arrêts du Conseil secret ne sont plus enregistrés) dans les minutes correspondantes (X/2a/8984 à 8991). Cote de l’IR : .

.Voir G. Blanchard, Compilation chronologique contenant un recueil ou abrégé des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes des rois de France, qui concernent la justice, la police et les finances, avec la date de leur enregistrement... , Paris, 1715; 2 vol. in-folio. Inventaire chronologique et analytique constitué, notamment à l'aide des registres de Lettres patentes et Ordonnances du Parlement de Paris. Les cotes anciennes de renvois à ces registres (nième volume des Ordonnances de tel roi, coté...) sont facilement identifiables grâce à la table de concordance citée ci-dessus dans Instruments de recherche généraux, rubrique "X/1a/8602 à 8843 "; p 220. Volume 1 : 987-juillet 1589 ; volume 2 : Août 1589-mars 1715. Index des noms de matières de l'ensemble de la Compilation, en tête du second volume. On trouvera également de nombreuses compilations et tables manuscrites des registres de Lettres patentes et Ordonnances du Parlement de Paris dans la série U (U//440 à 445, U//592 à 609) et à la Bibliothèque nationale, Département des manuscrits, notamment mss fr. 18370 à 18405, 16440 à 16451, 16497 à 16504. Cote de l’IR : .

Voir les registres d'entablement d'expéditions d'arrêts civils, cotés X/1a/9702 à 9787. Dans ces registres d'entablement d'expéditions d'arrêts civils, la mention " Patentes " renvoie aux Lettres patentes et Ordonnances. Après mars 1785, date après laquelle les lettres patentes et ordonnances ne sont plus transcrites, on se référera aux minutes correspondantes (X/1b/9078 à 9084).. Cote de l’IR : .

Voir J. Viard, "Lettres d'état enregistrées au Parlement sous le règne de Philippe VI de Valois (1328-1350)", dans Annuaire-Bulletin de la Société de l'histoire de France, t. XXXIV, 1897, p. 193-267 et t. XXXV, 1898, p. 177-274 (tiré à part, in-8° 172 p.). Inventaire analytique dans l'ordre chronologique reconstitué des lettres d'état conservées dans X/1a/8844 à 8848 et au Département des manuscrits de la Bibliothèque nationale, ms. Fr. nouv. Acq. 7990, pour les années 1328-1350. Index des noms géographiques et de personnes.. Cote de l’IR : .

Voir M. Dillay, "Conclusions du Procureur général au Parlement de Paris relatives à la vérification et à l'enregistrement des lettres patentes (Quelques exemples du commencement du règne de Louis XIII)", dans Revue historique de droit français et étranger, 4e série, t. XXXIII, 1955, p. 255-266. [inv. 1105.] Inventaire analytique de 41 conclusions, pour les années 1612-1618, extraites des registres X/1a/8858 à 8864. Cote de l’IR : .

Édition partielle par A. Tuetey, Testaments enregistrés au Parlement de Paris sous Charles VI, Paris, 1880, in-8°, 464 p. [Extrait du tome troisième des Mélanges historiques. Choix de documents (Collection de documents inédits sur l'histoire de France)]. Édition partielle d'après le registre original X/1a/9807 et les extraits conservés au Département des manuscrits de la Bibliothèque nationale, Collection Moreau, n° 1161 et 1162. Index chronologique de tous les testaments, édités ou non, en tête de l'édition. Il existait deux autres registres de testaments, aujourd'hui perdus, dont des extraits ont été réunis au début du XVIIe siècle par Fr. Blanchard (Bibl. nat., ms. Lat. nouv. Acq. 184) : voir M. Nortier, "Recueils perdus de testaments enregistrés au Parlement de Paris", dans Bibliothèque de l'École des Chartes, t. CXIII, 1955, p. 185-193. Cote de l’IR : .

De X/1a/17 à X/1a/21, il existe un fichier informatisé (système SOCRATE) appliqué à 4097 actes du Parlement civil. Il reste 64 actes à analyser. De X/1a/28 à X/1a/32, seuls 464 actes sur 1127 ont été analysés. Cette base peut être consultée à l'aide de listings comprenant un inventaire analytique (résumé de la décision, commentaire, noms des parties et des lieux, des mots-clés dits descripteurs génériques et spécifiques) et neuf index portant sur les données onomastiques et thématiques. . Cote de l’IR : SA/REC/33.

. Cote de l’IR : .

. Cote de l’IR : .

. Cote de l’IR : .