Registres
Z/1c/1 à 47. Registres des causes et expéditions faites au greffe de la Connétablie et Maréchaussée de France. 1527-1600.
Z/1c/48 à 76. Plumitifs d’audience. 1617-1790.
Z/1c/77 à 80. Registres des délibérations de la Connétablie. 1742-1789.
Z/1c/81 à 135. Enregistrement des provisions d’offices, des édits, ordonnances et lettres patentes sur la gendarmerie et la juridiction de la Cour. 1563-1790. Il est vraisemblable que deux séries de registres ont été confondues en une seule dont la suite chronologique n’est pas rigoureuse en raison de cette confusion.
Z/1c/136 à 138. Provisions des lieutenants des Maréchaux de France pour le Point d’Honneur. 1778-1789. Le fonds du tribunal du Point d’Honneur est en partie conservé, sous le titre de Fonds du Tribunal des Maréchaux de France, dans les articles AB/XIX/1191 à 1207 des Archives nationales. On complétera le fonds avec les dossiers contenus dans G/7/1552, et au Cabinet des Manuscrits de la Bibliothèque nationale avec les registres : nouv. acq. fr. 1950 à 1953, 21658 et 21658.
Z/1c/139. État des divers officiers du Point d’Honneur en 1772.
Z/1c/140 et 141. Table alphabétique générale de tous les officiers des maréchaussées reçus au siège de la Connétablie et Maréchaussée de France. XVIe-XVIIIe s.
Z/1c/142. Table alphabétique, par noms de lieux, des délits jugés par la Connétablie et Maréchaussée de France. 1761-1789.
Z/1c/143 à 164. Registres du greffe.
- Z/1c/143 à 152. Dépôt des procès. 1616-1790.
- Z/1c/153. Enregistrement d’apport de productions, et de distribution des procès. 1742-1786.
- Z/1c/154. Distribution des procès criminels, 1764, 1778-1789, et des procès civils, 1778-1790, aux lieutenants généraux et particuliers ainsi qu’au procureur du roi.
- Z/1c/155 à 164. Présentations. 1626-1775.
Z/1c/165 à 281. Extraordinaire des Guerres. 1720-1732.
- Z/1c/165 à 169. Généralité de Limoges : comptes, 1720-1722 ; constructions de casernes, 1720.
- Z/1c/170 à 183. Département de Dauphiné : comptes mensuels, 1723 ; journaux, 1723-1724.
- Z/1c/184 à 281. Hainaut : comptes mensuels, 1726-1732 ; journaux, 1728, 1731 ; comptes diverses avec les trésoriers généraux, 1728-1732 ; avec les trésoriers particuliers, 1728-1732 ; comptes relatifs au camp de la Sambre, 1730.
Minutes
Z/1c/282 à 413. Sentences rendues à l’audience. [1530-1616], 1616-1790.
Z/1c/414. Extraordinaire des guerres : revues des régiments en garnison au Piémont, 1682 ; Pignerol, comptes, 1682, 1684 ; Casal, revues et comptes, 1684 ; Grenoble, 1724-1726 ; Givet et Charlemont, 1727 ; Maubeuge, comptes, 1726.
Z/1c/415 à 421. Pièces de procédures : requêtes, informations, sentences. 1657-1783.
Z/1c/422 à 428. Requêtes, sentences, correspondances... relatives au paiement de dettes d’honneur. 1744-1789.
Z/1c/429. Lettres de grâce et de rémissions. 1641-1789.
Z/1c/430 à 473. Instructions et procédures criminelles (sacs). 1751-1790.
Z/1c/474. Procès-verbaux concernant les délits commis ou subis par les officiers de maréchaussée dans l’exercice de leur fonctions. 1747-1757.
Z/1c/475 et 476. Distributions de fourrage aux brigades de maréchaussée à Montpellier, 1781-1783. Informations relatives aux abus et désordres qui ont eu lieu dans la maréchaussée de Languedoc, 1782-1785.
Z/1c/477 et 478. Compagnies de maréchaussée : comptes, cavalerie au Piémont, 1683 ; divers concernant la maréchaussée et la compétence du tribunal de la Connétablie, XVIIe-XVIIIe s.
Z/1c/479. Pièces concernant les droits à percevoir sur les bateaux passant au pont de Neuilly, dits de « Ceinture de la reine », XVIe-XVIIIe s. Pièces et affiches relatives aux saisies réelles, XVIIIe s.