Registres
Z/1d/1 à Z/1d/42 - Sentences d'audience et actes royaux enregistrés.
1559-1790.
- Z/1d/1 à Z/1d/9. Sentences d'audience parmi lesquelles se
rencontrent des provisions d'office, des commissions d'armer en
guerre. 1559-1635.
- Z/1d/10 à Z/1d/28, 102 (11 bis).
Sentences d'audience. 1660-1790.
- Z/1d/29 à Z/1d/42. Enregistrement des actes royaux :
ordonnances, arrêts du Conseil, lettres patentes.
1688-1790.
Z/1d/43 à Z/1d/58. Sentences sur rapport et jugement des instances et
procès par écrit. 1695-1790.
Z/1d/59 à Z/1d/61. Registres de recette des épices, droits de
réception... 1711-1789.
Z/1d/62 à Z/1d/64. Registres des amendes. 1692-1695, 1759-1790.
Z/1d/65. Registre des dépenses de la Chambre. 1776-1790.
Z/1d/66 et Z/1d/67. Enregistrement d'expéditions d'actes émanés du
siège général de l'Amirauté. 1781-1790.
Z/1d/68 à Z/1d/88, Z/1d/102. Compagnie d'assurances et de commerce.
XVIIe-XVIIIe s.
Z/1d/68, Z/1d/73 à Z/1d/80, Z/1d/86. Chambre des assurances de la
ville de Paris : registre contenant les notices des navires assurés,
disparus entre 1680 et 1686 ; délibérations, 1670-1683 ; sentences
arbitrales, 1670-1674 ; polices d'assurances faites en la Chambre,
1668-1680 ; soumissions à sentences arbitrales de la Chambre,
1678-1687.
Z/1d/69, Z/1d/70, Z/1d/81 à Z/1d/85, Z/1d/87, Z/1d/88. Compagnie
générale des assurances et grosses aventures de France : dépôts
faits au greffe de la Compagnie, 1689-1692, 1694-1700 ; contrats à
la grosse aventure, 1686-1695, 1700 ; significations d'abandons et
d'avaries, 1686-1692 ; soumissions à sentences arbitrales,
1686-1700 ; sentences et jugements, 1687-1700 ; table alphabétique
des navires assurés, 1686-1698.
Z/1d/71, Z/1d/102A à Z/1d/102C. Association pour la traite des
nègres, le commerce de l'Amérique et la pêche de la morue, du
maquereau et du hareng : acte de société, 1767, règlement de
l'association, 1767-1768. Association de commerce maritime. L.
Boeurin : arrêtés des directeurs, correspondances, 1767-1768. Sur
ces deux associations, voir aussi Z/1d/139.
Z/1d/72. Association du commerce de la Mer Noire. 1767-1771.
Z/1d/89 à Z/1d/94 - Voir ci-dessous après Z/1d/98.
Z/1d/95 à Z/1d/97 - Registres de procédures criminelles.
1689-1783.
Z/1d/98 à Z/1d/101, Z/1d/102 (15) - Registres des saisies réelles.
1705-1788.
Z/1d/89 à Z/1d/94 et Z/1d/102 (1 à 14, 16-17) - Registre du
greffe.
Z/1d/102 (1 à 8), 89 à 94. Dépôt. 1658-1790.
Z/1d/102 (9). Présentations. 1685-1692.
Z/1d/102 (10 et 11). Enregistrement des congés et passeports délivrés
aux capitaines de navires. 1689-1697.
Un registre analogue pour la période 1704-1705 est conservé dans
Z/1d/139.
Z/1d/102 (12 à 14). Distribution des procès. 1713-1790.
Z/1d/102 (16 et 17). Affirmations de voyage. 1693-1790.
Minutes
Z/1d/103 à Z/1d/137 - Jugements et pièces de procédures (dossiers
d'officiers particulièrement dans Z/1d/114 et Z/1d/115, années
1704-1705). 1600-1790.
Z/1d/138 à Z/1d/141 - Documents provenant du greffe de l'Amirauté.
XVIIIe s.
Ces documents ne sont pas mentionnés sur le répertoire numérique de
Z/1d/ par Élie Berger en 1889, mais il figurent globalement dans l'
État sommaire par séries des documents
conservés aux Archives nationales, publié en 1891.
Z/1d/138. Récépissés de procédures communiquées à des magistrats,
1767. 1787. Pièces déposées au greffe en vertu de sentences de la
Chambre de l'Amirauté, 1777-1790 : 200 actions d'armement pour faire
la pêche de la morue du port de Dunkerque au banc de Terre-Neuve et
à la côte d'Islande, 1777 ; actes d'affranchissements de noirs ;
journal de bord du capitaine Petrus Doisnel de Furnes, commandant le
navire "De Wysheyt", parti de Honfleur le 12 juin 1782, revenu le
21 juillet 1783, etc. Dossiers relatifs à des dépôts d'argent faits
au greffe en vertu de sentences de la Chambre de l'Amirauté,
1734-1777. Pièces justificatives des "menues nécessités de la
Chambre de l'Amirauté", 1760, 1775-1790.
Z/1d/139. Registre pour l'enregistrement des passeports délivrés aux
capitaines de navires pour venir mouiller dans les ports du royaume,
22 septembre 1704-6 février 1705. Registres pour servir à
l'enregistrement des déclarations qui se font au sujet des noirs
amenés des colonies en France, 1739-1790. Sentence de règlement
rendue par l'Amirauté au sujet de ces déclarations, 1762. Registres
pour servir à l'enregistrement des déclarations relatives aux
huîtres pêchées en mer pour la provision de Paris, 1752-1759,
1776-1789. Papiers provenant de l'Association de commerce maritime
ou Compagnie pour la traite des nègres, le commerce de l'Amérique et
la pêche, et de la société Louis Beaurin et Cie pour le commerce
d'Afrique, d'Amérique du Nord et de la pêche, 1767-1768 (Cf.
Z/1d/71, Z/1d/102A à Z/1d/102C).
Z/1d/140. Dossiers de saisie d'un navire corsaire et d'une chaloupe
saisis sur le capitaine de Forme à la requête de Nicolas Le Prestre,
charpentier de navire, 1759-1777 ; d'un office d'huissier audiencier
ordinaire de l'Amirauté saisi sur Jean Denis Dufour à la requête de
François Brottier, vers 1766. Acte d'opposition à la vente d'une
maison sise rue de la Monnaie à Paris, 1756.
Z/1d/141. Registre sans titre concernant les recettes du greffe.
1775-1790.
