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Fonds d'archives

Z/1l. Juridictions spéciales et ordinaires; Chambre de la marée

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Titre :
Z/1l. Juridictions spéciales et ordinaires; Chambre de la marée
Dates :
1783-1784
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

Chambre de la marée:

Un seul article constitue la sou-série Z/1l où devraient se trouver les archives de la Chambre de la Marée, chargée du contentieux et de la police de la vente de la marée et de l'approvisionnement de Paris en poisson.

On peut retrouver quelques vestiges de l'activité de la Chambre, qui était composée de magistrats du Parlement de Paris, dans les archives de cette cour (série X).

Modalités d'entrée

1847

Description

Z/1l/1 - Procédure criminelle contre Alexandre Lemaire pour vol de poisson à la halle. 1783-1784.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Sources complémentaires

Archives nationales, série X, épaves.

Bibliographie

Tous les fonds conservés dans la série Z ont fait l'objet d'études approfondies dans le Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime aux Archives nationales, Paris, 1958, auquel il convient de se reporter ainsi qu'au Répertoire critique des anciens inventaires. Série U à ZZ/3, Paris, 1983.

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