I. Officialité de l'archidiacre de
Paris
Z/1o/1 à Z/1o/14, Z/1o/18 à Z/1o/23. Registres des causes civiles et
criminelles. XVe-XVIe s.
- Z/1o/1 à Z/1o/3. Causes civiles et criminelles.
1460-1466.
- Z/1o/4 à Z/1o/10, Z/1o/12 à Z/1o/14. Causes civiles.
1477-1519.(Z/1o/11 appartient au fonds de l'officialité
diocésaine).
- Z/1o/18 à Z/1o/23. Causes criminelles. 1483-1526.
Z/1o/15. Registre du Conservateur des privilèges de l'Université,
auquel le greffier de l'officialité archidiaconale servait de
greffier. 1506-1511.
Z/1o/16. Registre de comptes de l'archidiacre : produit des amendes
et dispenses, recettes extra-judiciaires. 1550.
Z/1o/17. Registre d'excommunications prononcées par l'archidiacre.
1426-1439.
Z/1o/24 et 25. Registres de la caisse du greffe. 1355-1366,
1518-1530.
II. Officialité diocésaine de Paris
Z/1o/11, Z/1o/26, Z/1o/28. Registres anciens : causes civiles,
1384-1387 ; plumitifs d'audience, 1509-1511, 1571. (Z/1o/27
appartient à l'officialité du chapitre cathédral).
Z/1o/29 à Z/1o/48. Plumitifs d'audience. 1614-1628 (à l'exception de
Z/1o/37 et 41, recueil de sentences, 1622, et registre des causes
provoquées par le promoteur de l'officialité, 1624-1625).
Z/1o/49 à Z/1o/85. Registres d'audience. 1640-1789
(Z/1o/67, Z/1o/79 et Z/1o/83 appartiennent à l'officialité
archidiocésaine ; Z/1o/81 est un registre d'audience de la
chantrerie, 1757-1765, dont le fonds est conservé dans Z/2).
Z/1o/86 à Z/1o/88. Registres de greffe. XVIIe-XVIIIe s.
- Z/1o/86 et Z/1o/87. Registres de dépôt. 1673-1694,
1776.
- Z/1o/88. Registre d'écrou des prisons de l'officialité.
1692-1789.
Z/1o/89 et Z/1o/90. Registres des synodes de l'officialité.
1715-1790.
Z/1o/91 à Z/1o/172. Sentences et pièces de procédures civiles et
criminelles concernant principalement des causes matrimoniales.
1609-1752.
Z/1o/173 à Z/1o/199, Z/1o/214 et Z/1o/215. Dossiers de dispenses de
consanguinité, 1729-1790 ; dispenses de parenté, 1729-1790 ;
dispenses de domicile, 1729-1790 ; dispenses de production
d'extraits de baptême ou de décès, avant la publication des bans,
1760-1790.
Z/1o/200 à Z/1o/211. Dossiers de rectifications d'état civil, d'actes
d'ordination ou de lettre de tonsure. 1729-1790.
Z/1o/212 et Z/1o/213. Monitoires. 1729-1789.
Z/1o/216, Z/1o/217, Z/1o/220. Minutes concernant les causes
matrimoniales et les réclamations contre les vœux monastiques.
1729-1789.
Z/1o/218 et Z/1o/219. Fulminations d'écrits apostoliques : rescrits
de dispenses de mariage, de nullités de vœux, brefs de translation
de religieux, bulles de sécularisation de monastères, de provisions
de bénéfices, etc. 1729-1790.
Z/1o/221 à Z/1o/224. Minutes relatives à des unions, fondations ou
suppressions d'établissements religieux. 1772-1790.
Z/1o/221. Établissement à Versailles des religieuses de la
congrégation de Notre-Dame-de Compiègne, 1772 ; suppression du titre
de l'abbaye Saint-Père-en Vallée et union de ses biens à l'évêché de
Chartres, 1779 ; autorisation des écoles charitables de
l'Enfant-Jésus, 1784 ; érection en cure de l'église d'Ablon, 1788 ;
érection en hôpital de la maison des sœurs hospitalières de la
Roquette, 1788 ; suppression du prieuré d'Argenteuil et union de ses
biens au couvent des Carmes déchaussés de Charenton, 1789 ;
construction d'une nouvelle église à Ville-d'Avray (titres et
plans), 1789 ; transfert de l'hôpital du Saint-Esprit au collège des
Bernardins.
Z/1o/222. Suppression de l'église paroissiale des Innocents à Paris
et du cimetière de cette paroisse, converti en marché aux herbes.
1786.
Z/1o/223. Suppression du monastère Notre-Dame-de-Liesse, rue de
Sèvres, 1787 ; état du mobilier de l'église Saint-Louis du Louvre,
des revenus et charges du chapitre du même nom, 1787 ; suppression
de chapelles dépendant de l'église collégiale de Champeaux-en Brie,
1787.
Z/1o/224. Suppression du prieuré Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie uni
au chapitre Saint-Marcel, 1787 (plans et catalogue de la
bibliothèque de Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie en 1778).
Z/1o/225 à Z/1o/236. Procédures criminelles menées contre des
ecclésiastiques.
- Z/1o/225 à Z/1o/227. Notamment contre les curés de Suresnes,
Chanteau (diocèse d'Orléans) et de Gentilly. XVIIIe s.
- Z/1o/228. Contre Desmonceaux de Villeneuve, prêtre, les curés
de Thorigny près Lagny, Andrezelles, Chaville et Saint-Jean de
Dreux. XVIIIe s
- Z/1o/229. Contre Balargeau et consorts pour vols domestiques.
1758-1759.
- Z/1o/230. A la requête du commissaire des guerres Du Crotoy du
Belloy, contre sa femme et le vicaire de la Madeleine de la
Ville-l'Évêque. 1751.
- Z/1o/231. Contre le curé de Saint-Aubin de la Ferté-Lowendal.
1757-1758.
- Z/1o/232. Contre quatre prêtres de Saint-Nicolas-des-Champs.
1759-1760.
- Z/1o/233. Conte le vicaire de Saint-Médard. 1761.
- Z/1o/234. Contre le curé d'Ormesson. 1765.
- Z/1o/235. Contre le curé de Gonesse. 1766-1767.
- Z/1o/236. Pièces de procédure criminelle. XVIIIe s.
Z/1o/237 à Z/1o/241. Tables d'ordinations. 1500-1632.
III. Officialité archidiocésaine
Z/1o/67, Z/1o/79, Z/1o/83. Registres d'audience. 1693-1695,
1729-1735, 1774-1788.
IV. Officialité du chapitre de Notre-Dame de
Paris
Z/1o/27. Registre d'audience. 1486-1498.
V. Officialité de
Saint-Germain-des-Prés
Z/1o/242 et Z/1o/243. Pièces de procédure et sentences concernant des
affaires matrimoniales, des demandes en réformation d'actes de
baptême, de mariage, de décès, des poursuites contre des
ecclésiastiques ; pièces concernant les maîtres d'écoles du bourg
Saint-Germain-des-Prés ; un registre des dépôts faits au greffe de
l'officialité entre 1655-1665. 1407-1781.
