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Fonds d'archives

Z/2. Juridictions ordinaires royales et seigneuriales

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Titre :
Z/2. Juridictions ordinaires royales et seigneuriales
Dates :
1201-1800
Niveau de description :
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Histoire administrative/notice biographique

Le transfert du Palais de justice aux Archives nationales, en 1847, des archives des tribunaux d'Ancien Régime ayant siégé à Paris provoqua la création de séries nouvelles. Alors que les séries X et Y étaient respectivement consacrées aux archives du Parlement et à celles du Châtelet de Paris, la série Z fut ouverte pour recevoir les autres fonds. Ceux-ci furent alors numérotés de manière continue. L'aspect actuel de la série Z, divisée en trois sous-séries, Z/1, Z/2 et Z/3, remonte à 1857.

La sous-série Z/1, affectée aux fonds des juridictions spéciales, fut elle-même subdivisée en 18 groupes cotés respectivement Z/1a à Z/1r.

La sous-série Z/2 fut consacrée aux fonds des juridictions ordinaires, royales et seigneuriales, juridictions de premières instance dont la compétence s'exerçait dans un ressort donné, sans distinction de personnes ou de matières. Aux archives des juridictions parisiennes étaient venus s'ajouter les papiers judiciaires versés par certains départements pendant la Révolution. Par la suite, le fonds des juridictions de la principauté de Montbéliard, d'abord classé dans la série K, et les archives judiciaires du duché de Thouars furent intégrés à la sous-série Z/2. Celle-ci n'a pas été subdivisée, étant donné le nombre élevé et l'importance relative des fonds qui ont été classés les uns à la suite des autres dans l'ordre alphabétique des noms de lieux, et cotés de manière continue. On ne peut d'ailleurs parler réellement de fonds, outre ceux Montbéliard et de Thouars, que pour les archives des juridictions de Paris et de sa banlieue. La plupart ont été groupées sous la rubrique Paris ; les autres qui ne se trouvaient pas dans les limites de la ville à l'époque de la création de Z/2, telles Auteuil, Belleville, Grenelle, Chaillot, etc., figurent au nom de la localité.

La sous-série Z/3, composée par les archives des Tribunaux intermédiaires qui remplacèrent les tribunaux de l'Ancien Régime après leur suppression en 1790, n'intéresse pas l'Ancien Régime.

Plus ou moins bien représentées suivant l'état de conservation du fonds, plus ou moins différenciées selon l'importance de la juridiction, les archives judiciaires de l'Ancien Régime présentent les mêmes grandes séries de documents : arrêt ou sentences, civils et criminels, rendus à l'audience ou sur rapport, actes royaux enregistrés par la juridiction, parfois en rapport avec sa compétence, documents relatifs aux saisies réelles ordonnées par le tribunal (baux judiciaires, enchères, vente par décrets), procès-verbaux d'apposition de scellés et inventaires après décès, papiers du Parquet, archives du greffe (registres de prise en charge des procédures par les greffiers, dits de dépôts, registres de distribution aux magistrats, procédures parfois conservées dans leurs sacs, dépens, etc.). Par suite des attributions administratives que possédaient la plupart des juridictions, il arrive de rencontrer des papiers de caractère purement administratif dans les fonds judiciaires : c'est souvent le cas dans les fonds des juridictions spéciales conservés dans Z/1.

Il faut noter que les registres et les minutes ont été classés séparément, même s'ils sont complémentaires.

Modalités d'entrée

1847

Description

Z/2/1 à Z/2/9. Albert (jadis Ancre, Somme), marquisat. 1477-1687.

  • Z/2/1 à Z/2/7. Bailliages : plaids et audiences, 1477-1485, 1611-1685 ; greffe 1637-1657.
  • Z/2/8 et Z/2/9. Gruerie : recettes, ventes, martelages, visites et amendes, 1616-1623, 1678-1687.

Allenjoie (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/1912 et Z/2/1913.

Z/2/10. Ambrief (Aisne). Plaids. 1517.

Z/2/11. Amblainvilliers (Essonne), bailliage appartenant à l'abbaye Saint- Germain-des-Prés à Paris : minutes. 1661-1662.

Z/2/12. Amiens (somme), bailliage royal : audience, 1654-1655.

Z/2/13. Amponville (Seine-et-Marne), bailliage appartenant au prieuré N.-D. d'Amponville, lui-même dépendant de l'abbaye Saint-Victor à Paris : quelques sentences. 1656-1765.

Z/2/14 et Z/2/15. Andrésy (Yvelines), prévôté appartenant au chapitre N.-D. de Paris : pièces servant à prouver le droit de justice, 1333-1682 ; assises du prévôt, 1540-1599.

Z/2/16 et Z/2/17. Angoulême (Charente), sénéchaussée appartenant au comte d'Angoulême. 1510-1511.

Z/2/18 à Z/2/47. Antony (Hauts-de-Seine) et Verrières (Essonne), prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés à Paris : audiences, 1505-1525, 1607-1664 ; procédures criminelles (1 article), 1514-1673.

Z/2/48. Arches à Charleville (Ardennes), cour de la principauté souveraine : délibérations. 1660-1663.

Z/2/49 à Z/2/52. Arcueil (Val-de-Marne). 1693-1790.

Z/2/49 et Z/2/50. Bailliage et châtellenie : audience, 1745-1790 ; minutes, 1733-1790.

Z/2/51 et Z/2/52. Bailliage et seigneurie parfois désignée sous le nom de Fief Thoynard : audiences, 1693-1790 ; minutes, 1736-1790.

Z/2/53. Argenteuil (Val-d'Oise), prévôté appartenant au prieuré d'Argenteuil, lui-même dépendant de l'abbaye Saint-Denis : recette des amendes. 1452-1462.

Z/2/54 à Z/2/58. Arlet, Pinols, Peyrusse, Langeac, Croncette et Varennes (Haute-Loire). Assises du seigneur de Langeac tenues dans ces localités. 1345-1369, 1489-1651.

Z/2/59. Armentières (Seine-et-Marne), prévôté : minutes. 1601.

Arthon, les Loges, Varennes (Indre). Jours de la maîtrise des Eaux et Forêts de Châteauroux tenus dans ces localités, voir Châteauroux, Z/2/723 à Z/2/760.

Z/2/60 et Z/2/61. Asnières (Hauts-de-Seine), prévôté appartenant au chapitre Saint-Marcel-lès-Paris : minutes, 1679-1738 ; greffe, 1670-1682.

Z/2/62. Athis-sur-Orge (Essonne), bailliage : pièces concernant le droit de justice. 1654-1689.

Z/2/63. Attainville (Hauts-de-Seine), justice appartenant aux Célestins de Paris : plaids, assises, etc. 1640-1649.

Z/2/64. Aubemarre et la Cour de Montrouveau-en-Gastine (Loir-et-Cher), fiefs et seigneuries : remembrances des ventes, amendes, reliefs et autres profits. 1597-1620.

Z/2/65. Aubergenville (bailliage) et Épône (prévôté), Yvelines, appartenant au chapitre N.-D. de Paris : minutes. 1523-1791.

Z/2/66 à Z/2/135. Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). 1593-1791.

  • Z/2/66 à Z/2/81. Bailliage de la commanderie de Saint-Jean de Latran : audiences, 1726-1791 ; minutes, 1733-1791 ; saisies réelles, 1759-1775.
  • Z/2/82 à Z/2/123. Prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Denis : audiences, 1609-1790 ; minutes, 1593-1786.
  • Z/2/124 à Z/2/135. Mairie du Vivier et château d'Aubervilliers : audiences, 1750-1790 ; minutes, 1751-1787 ; greffe, 1769-1773.

Aulnay (Yvelines), prévôté, voir Aubergenville, Z/2/65.

Z/2/136 à Z/2/190(1). Auteuil, Passy et Grenelle. Prévôté appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève à Paris : audiences, 1696-1790 ; minutes, 1601-1790 ; procès-verbaux de découvertes de cadavres, 1748-1790 ; pièces concernant le droit de justice, 1333-1790.

Z/2/190(2). Avignon (Vaucluse), cour du Palais apostolique : minutes. 1602.

Z/2/191 à 200. Avrainville (Essonne), prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Germain-des-Près : audiences, 1666-1718 ; minutes, 1511-1725 ; pièces concernant le droit de justice, 1471-1580.

Z/2/201. Baconne (Marne), justice appartenant à la commanderie de Reims : plaids. 1er novembre 1619-4 avril 1620.

Z/2/202. Bagneux (Hauts-de-Seine), prévôté appartenant au chapitre N.-D. de Paris : procédures criminelles. 1616-1617.

Z/2/203 à Z/2/242. Bagnolet (Seine-Saint-Denis). Prévôté : audiences, 1664-1790. — Bailliage de Saint-Lazare : minutes, 1784-1789, voir Fontenay-sous-Bois.

Z/2/243 à Z/2/245. Bannegon (Cher), châtellenie : jours ordinaires. 1612-1639.

Z/2/246. Baugy (Calvados), commanderie : plaids tenus au manoir de Planquery. 1523-1634.

Bavans (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/1914.

Z/2/247. Beaucaire et Nîmes (Gard), sénéchaussée royale : cause d'appel. 1384.

Z/2/248(1). Beaulieu (Corrèze), assises d'Astalhac, Savignac et Lordes, dépendances de l'abbaye de Beaulieu. 1361-1368.

Z/2/248(2). Beaurains (Oise). Plaids. 1653-1656.

Belchamp (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/1915.

Z/2/249 à Z/2/251. Bellay-en-Thelle (Oise), prévôté appartenant aux commanderies de Louviers et de Vaumion : audiences. 1570-1584.

Z/2/252 à Z/2/299. Belleville. 1606-1791.

  • Z/2/252 à Z/2/291. Prévôté de Belleville : audiences, 1676-1791 ; minutes, 1606-1790. — Prévôté de Belleville appartenant au Grand Prieur de France : minutes, 1752, voir Z/2/259(2).
  • Z/2/292 à Z/2/299. Prévôté de Mauny à Belleville : audiences, 1634-1790 ; minutes confondues avec celles de la prévôté.

Belleville-en-Thouarçais, voir fonds de Thouars, Z/2/4815.

Z/2/300. Belloy et Fontenelles (Val-d'Oise), prévôté appartenant au seigneur de Belloy, puis au chapitre N.-D. de Paris : pièces servant à établir le droit de justice. 1556-1724.

Belieu (autrefois Berlieu, Doubs), voir Montbéliard, Z/2/1843 à 1856.

Z/2/301. Bermericourt (Marne), justice appartement à la commanderie de Reims : plaids. 1553-1557.

Z/2/302 et Z/2/303. Berthenonville (Eure), justice appartenant aux Chartreux de N.-D. de Vauvert-lès-Paris : plaids et gages pleiges. 1598-1763. Justice du fief de Raffouel : plaids. 1511-1597.

Beutal (autrefois Beustal, Doubs), voir Montbéliard, Z/2/1916 à Z/2/1918, Z/2/1980 et Z/2/1981.

Béverne (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/2014 à Z/2/2016 (1).

Z/2/304 et Z/2/305. Biches (Nièvre), justice appartenant au prieur du lieu : audiences. 1670-1680.

Blamont (Doubs),voir Montbéliard, Z/2/1919 à Z/2/1979.

Z/2/306. Blancafort (Cher), justice : audiences. 1736.

Blancemesnil (Seine-Saint-Denis), prévôté : audiences, 1731-1733, voir Bourget (le), Z/2/487 à Z/2/490.

Z/2/307 à Z/2/353. Blois (Loir-et-Cher). 1374-1588.

  • Z/2/307 à Z/2/352. Bailliage ayant appartenu au comte de Blois, puis au roi : audiences, 1374-1463 ; causes du roi, 5 juin 1587-11 février 1588.
  • Z/2/353. Justice de l'abbaye Saint-Lomer de Blois : audiences. 1420-1437.

Z/2/354. Bois-l'Abbé (Indre), justice appartenant à la principauté de Déols : assises. 1560-1578.

Bommiers (Indre), voir Thouars, Z/2/4816.

Z/2/355 à Z/2/362. Bondy (Seine-Saint-Denis). 1692-1790.

  • Z/2/355 à Z/2/361. Prévôté : audiences, 1705-1790 ; minutes, 1692-1790.
  • Z/2/362. Justice des fiefs de Loiselet, Saint-Christ-Hugot et Raison, sis à Bondy : audiences. 24 juillet-26 août 1779.

Z/2/363. Bonnay (Somme), prévôté : audiences. 1546-1754.

Z/2/364. Bonne-Mort (la, Vendée), seigneurie appartenant à la congrégation de l'Oratoire : assises. 1615.

Z/2/365 à Z/2/367. Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne), prévôté : audience, rapports des gardes, 1729-1788 ; minutes, 1735-1788.

Z/2/368 à Z/2/374. Bonnevaux-sur-Braye (Loir-et-Cher) et Vancé (Sarthe), bailliages appartenant à la maison de Vendôme, réunis par la suite au bailliage de Vendômois : remembrances des assises. 1484-1546.

Z/2/375. Boran (autrefois Borenc, Oise), seigneurie appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : minutes. 1563.

Z/2/376 à Z/2/387 (2). Borest (Oise), prévôté appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : audiences, 1480-1500 et 1652-1765 ; minutes, 1611-1758 ; arrêts concernant les droits de justice de l'abbaye, 1311-1717.

Z/2/388 à Z/2/390 (2). Bosc-Roger (le, Seine-Maritime), seigneurie appartenant au chapitre de la Sainte-Chapelle du Bois de Vincennes : plaids et gages pleiges. 1594-1767.

Z/2/391 à Z/2/476. Boulogne-sur-Seine et Mesnus (Hauts-de-Seine), prévôté appartenant aux religieuses de Montmartre : audiences, 1572-1790 ; minutes, 1654-1791 ; répertoires du greffe, 1757-1791 ; registres d'écrou, 1731-1789 ; assises du bailli, 1726-1740.

Z/2/477 à Z/2/485. Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine), bailliage ayant appartenu aux religieuses de Montmartre, puis en 1707, au duc du Maine : audiences, 1742-1709 ; minutes civiles et criminelles. 1635-1738.

Z/2/486. Bourges (Cher), juridiction consulaire. 1713-1715.

Z/2/487 à Z/2/490. Bourget (le, Seine-Saint-Denis), Groslay (Val-d'Oise) et la Cour-du-Pont-Iblon. Prévôté : audiences, 1721-1790 ; minutes, 1708-1788 ; procès entre la commune et le sieur Vaillant, 1790.

Z/2/491. Bourgoult (Eure), commanderie : plaids et gages pleiges. 1531-1771.

Z/2/492. Boutières (les, Ardèche), justice : inventaire du greffe. 1769.

Z/2/493. Brazon (Aveyron), baylie : audiences. 1555-1556.

Z/2/494 à Z/2/496. Bray-sur-Somme (Somme), justice des seigneuries d'Hébuterne, Lannoy, Remangie et Mobeville : audiences. 1663-1680.

Z/2/497. Bray, Rully et Chamicy (Oise), justice appartenant à l'abbaye Saint-Victor de Paris : pièces concernant les droits de justice. 1531-1735.

Bretigney (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/1980 et 1981.

Z/2/498 à Z/2/500. Bretteville-le-Rabel et Voismer (Calvados), commanderies : plaids et gages pleiges. 1529-1714.

Z/2/501 à Z/2/512. Breuil (le, Essonne), prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés à Paris : audiences. 1476-1513.

Z/2/513. Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne). Assises du Maître des Eaux et Forêts de Paris. 1517-1687.

Z/2/514. Buisson-Hellouin (le, Calvados), vicomté : plaids et gages pleiges. 1478-1631.

 ;Cachan (Val-de-Marne), prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés à Paris : minutes, 1783-1788, voir Arcueil, Z/2/50.

Z/2/515. Cahagnes (Calvados), seigneurie du Temple de Cahagnes dépendant de la commanderie de Baugy : plaids et gages pleiges. 1540-1659.

Z/2/516. Caillouel (Aisne), seigneurie : audiences. 1622-1660.

Z/2/517 et Z/2/518. Caillouet (Calvados), seigneurie dépendant des commanderies de Bretteville-le-Rabel et Voismer : plaids et gages pleiges. 1427-1681.

Z/2/519. Campigny (Eure), commanderie : plaids et gages pleiges. 1616-1699.

Z/2/520. Carcès (Var), seigneurie : causes civiles. 1540-1541.

Z/2/521 et Z/2/522 (1). Cerisiers (Yonne), prévôté appartenant au Grand Prieur de France : causes civile. 1506-1507, 1571-1572.

Z/2/522 (2). Chablis (Yonne), maréchaussée : privilèges des officiers. 1647-1657.

Z/2/523 à Z/2/581. Chaillot, Prévôtés : audiences, 1615-1790 ; minutes civiles, 1584-1790 ; scellés et inventaires, tutelles, 1608-1790 ; minutes criminelles, 1607-1789 ; écrous, 1669-1772 ; testaments reçus par le curé, 1756-1764.

Z/2/582. Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), bailliage royal : exploits, scellés, etc. 1682.

Z/2/583 à Z/2/590. Chalou-la-Reine et Moulineux (Essonne), bailliage appartenant à la commanderie d'Étampes : audiences. 1644-1678.

Z/2/591 à Z/2/593. Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), prévôté : audiences et minutes, 1782-1790 ; enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale, 30 janvier-17 octobre 1790.

Z/2/594 et Z/2/595. Champrosay, Mainville et Draveil (Essonne). Prévôté appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : minutes, 1680-1757 ; pièces concernant les droits de justice, 1344-1711. — Prévôté de Draveil et Champrosay appartenant aux religieuses de Saint-Louis de Poissy, voir Épinay-sous-Sénart.

Z/2/596. Champrose (Seine-et-Marne), prévôté : minutes. 1700.

Z/2/597. Chanu (autrefois Chenu, Eure), bailliage de commanderie : sentences. 1583.

Z/2/598 à Z/2/642. Chapelle-Saint-Denis (la), bailliage appartenant à l'abbaye de Saint-Denis : audiences, 1669-1790 ; minutes, 1661-1790.

Z/2/643 à Z/2/666. Charenton, Conflans, les Carrières, la Grange-aux-Merciers et la mairie de Bercy. Bailliage : audiences, 1728-1790 ; minutes civiles, 1730-1790 ; minutes criminelles, 1724-1790 ; scellés et inventaires après décès, 1740-1780 ; répertoire des minutes du greffe, 26 mars 1768-1er janvier 1781.

Z/2/667 à Z/2/673. Charenton-Saint-Maurice (Val-de-Marne), bailliage : audiences, 1762-1790 ; minutes, 1766-1789.

Z/2/674 à Z/2/678. Charentonneau et Alfort (Val-de-Marne), prévôté : audiences. 1724-1790.

Charmont (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/1843 à 1856.

Z/2/679 à Z/2/722. Charonnne et Fontarabie. Prévôté : audiences, 1569-1790 ; minutes civiles, 1604-1790 ; minutes criminelles, 1628-1789.

Z/2/723 à Z/2/760. Châteauroux (Indre), bailliage qui appartint entre autres au prince de Condé (XVIIe s.), au roi (1654) et à nouveau au prince de Condé. assises et plaids, 1431-1598, 1656-1657 ; causes du duc, 1629-1654, 1669-1674 ; causes du roi, 1654-1656 ; Eaux et Forêts, 1484-1569.

Châtelier (le, Deux-Sèvres), voir fonds de Thouars, Z/2/4828 à Z/2/4832.

Châtelot (le, Doubs), voir Montbéliard, Z/2/1982 à Z/2/2016 (1).

Z/2/761 à Z/2/775. Châtenay-en-France (Val-d'Oise), prévôté appartenant au grand célerier de Saint-Martin-des-Champs à Paris : audiences, 1448-1458, 1644-1763 ; minutes, 1753-1754 ; pièces relatives aux droits de justice de Saint-Martin-des-Champs, 1644-1762.

Z/2/776 à Z/2/783. Châtenay (Hauts-de-Seine), prévôté : audiences, 1652-1716 ; minutes, 1654-1697 ; avis de parents, 1702-1719 ; alignements, comptes de fabrique, 1651-1718 ; testaments reçus par le curé, 1683-1718.

Z/2/784 et Z/2/785. Châtillon-lès-Dombes (Ain), judicature du comté de Châtillon dépendant de la principauté de Dombes : audiences, 1633-1717 ; causes ordinaires, 1665-1670.

Z/2/786 à Z/2/791. Châtillon-lès-Bagneux (Hauts-de-Seine), prévôté : audiences, 1512-1548, 1648-1716 ; minutes, 1751-1584, 1630-1720 ; inventaire de meubles, 1642 ; greffe, 1543-1548.

Z/2/820; Chaussée (la, Meuse), prévôté : plumitifs. 1518-1519.

Chausserais (Deux-Sèvres), voir Thouars, Z/2/4817 à Z/2/4827.

Z/2/821 à Z/2/833. Chavanges (Aube), bailliage : causes ordinaires. 1661-1744.

Z/2/834 et Z/2/835. Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne) : procédures criminelles. 1669-1672.

Z/2/836 à Z/2/861. Chevilly, l'Hay (Val-de-Marne) et Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine). 1535-1791.

Z/2/836 à Z/2/860. Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame-de-Paris : audiences, 1669-1791 ; minutes, 1659-1790 ; pièces relatives au droit de justice, 1535-1724.

Z/2/861. Bailliage, puis prévôté de la Tournelle ou des Tournelles de l'Hay, la Rue et dépendances : audiences et minutes, 1666-1789. Bailliage dépendant du fief de Saint-Victor à l'Hay : minutes, 1659-1673, voir minutes de la prévôté de Chevilly, l'Hay et Bourg-la-Reine.

Z/2/862 à Z/2/865 (1). Chevru (Seine-et-Marne), prévôté appartenant à la commanderie : causes civiles, 1724-1726 ; minutes, 1662-1742.

Z/2/865 (2). Choisy-aux-Bœufs (autrefois Soisy-aux-Bœufs) et Trianon ua Val-de-Gallie (Yvelines), prévôté appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : 1 pièce. 1588.

Z/2/866 à Z/2/901. Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), bailliage royal. 1766-1791.

  • Z/2/866 à Z/2/822. Audiences, 1767-1790 ; minutes, 1766-1791 ; saisies réelles, décrets forcés et volontaires, 1784-1790 ; dénonciations au procureur du roi, 1774-1790 ; police, 1778-1785.
  • Z/2/883 à Z/2/900. Enregistrement des actes royaux, 1767-1790, de donations entre vifs, 1767-1788.
  • Z/2/901. Certificats délivrés aux marchands fréquentant le marché de Choisy, 1773-1784.

Z/2/902 à Z/2/904 (2). Choisy-le-Temple (autrefois Soisy-le-Temple), à Charny (Seine-et-Marne), justice appartenant au Grand Prieur de France : plaids, 1475-1478, 1486-1490, 1505-1514, 1554-1555.

Z/2/904 (3). Civray (Vienne), sénéchaussée royale : registre des "nouveaux". 20 avril-9 juin 1634.

Clairegoutte (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/2014 à Z/2/2016 (2).

Z/2/905 à Z/2/914 (2). Clamart (Hauts-de-Seine). Prévôté : plaids, 1607-1636 ; minutes, 1658.

Clément (Doubs) voir Montbéliard, Z/2/1919 à Z/2/1979, Z/2/2017 à Z/2/2034.

Clerval (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/2035 à 2068.

Z/2/915 à Z/2/920 (2). Clichy-sous-Bois (autrefois Clichy-en-Launoy, Seine-Saint-Denis), prévôté appartenant au Grand Prieur de France : audiences, 1507-1543, 1713-1726.

Z/2/921 (1). Clignancourt et Montmartre. Prévôté : audiences. 1656-1662.

Coisevaux (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/2069 et Z/2/2070.

Z/2/921 (2). Compans-en-France (Seine-et-Marne), justice appartenant au chapitre N.-D. de Paris : minutes. 1521.

Z/2/922. Concevreux et Meurival (Aisne), justice appartenant à l'abbaye de Saint-Denis : audiences. 1681-1682.

Z/2/923. Condé-en-Barrois (Meuse), seigneurie appartenant à l'abbaye de Saint-Mihiel : plaids banaux, 1544-1574 ; copies de documents concernant Condé-en-Barrois, XVIIIe-XVIe s.

Z/2/924. Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), bailliage : audiences. 1668-1685.

Z/2/925 à Z/2/927. Corbeil (Essonne). 1473-1780.

Z/2/925. Justice du prieuré Saint-Guénégaud : pièces relatives aux droits de justice du prieuré. 1473-1780.

Z/2/926 et Z/2/927. Bailliage de Saint-Jean-en-l'Ile-les-Corbeil appartenant à la commanderie de Saint-Jean-en-l'Ile : minutes. 1676-1717.

Z/2/928 (1). Corbeny (Aisne), justice appartenant à l'abbaye Saint-Remi de Reims : plaids généraux, 1658, 1721, 1765.

Z/2/928 (2). Corbreuse (Essonne), prévôté appartenant au chapitre N.-D. de Paris : pièces relatives aux droits de justice du chapitre. 1492-1660.

Z/2/929 à Z/2/945. Cordoux, Courthomer et la Fermeté (Seine-et-Marne), prévôté appartenant en dernier lieu à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés à Paris : audiences, 1644-1649, 1665-1673 ; minutes, 1602-1700.

Z/2/946. Cormeille-en-Parisis (Val-d'Oise), châtellenie : minutes. 1608-1669.

Z/2/947. Courbevoie (Hauts-de-Seine), prévôté : minutes. 1645.

Z/2/948 à Z/2/966. Courneuve (la, Seine-Saint-Denis), prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Denis : audiences, 1609-1790 ; minutes, 1613-1790.

Z/2/967. Courtenay (Loiret), justice du prieuré Saint-Pierre de Courtenay : audiences et minutes. 1658-1719.

Z/2/968. Courval (Calvados), commanderie de l'Hôpital de Courval : plaids. 1541-1687.

 ;Couthenans (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/2071.

Z/2/969. Craonne et Chevreux (Aisne), bailliage appartenant à l'abbaye Saint-Remi de Reims : plaids généraux. 1765.

Z/2/970 à Z/2/973. Creil (Oise), châtellenie : audiences, 1508-1693 ; minutes, 1655-1703 ; écrous, 1663-1672.

Z/2/974 à Z/2/990. Créteil, Mesly, Maisons et le pont de Charenton (Val-de-Marne), prévôté appartenant à l'archevêque de Paris : audiences, 1722-1791 ; minutes civiles, 1722-1791 ; scellés et inventaires, 1722-1790 ; procédures criminelles, 1762.

Z/2/991 et Z/2/992. Crucheronnière (la, Orne), bailliage : plaids. 1563-1570.

Dambenois (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/2072 à 2075.

Z/2/993. Dammarie, Corencez et Branches (Eure-et-Loir), châtellenie appartenant au chapitre cathédral de Chartres : scellés et inventaires. 1712-1784.

Z/2/994 à Z/2/997 (1). Dammartin (Yvelines), prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés à Paris : audiences, 1497-1498, 1505-1509, 1546-1547 ; pièces relatives aux droits de justice, 1521-1716.

Dannemarie (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/2076 à 2078.

Z/2/997 (2). Déols (Indre), principauté : plaids, 1636-1638.

Z/2/998 à Z/2/1004. Dugny (Seine-Saint-Denis), bailliage appartenant à l'abbaye Saint-Denis : audiences, 1743-1171 ; minutes, 1625-1771.

 ;Ecoublay (Seine-et-Marne), voir Vivier, Z/2/4810 et 4811.

Z/2/1005 à Z/2/1007. Epiais (Val-d'Oise), justice appartenant au chapitre N.-D. de Paris : audiences. 1498-1542, 1549.

Z/2/1008 à Z/2/1012 (1). Epinay-sous-Sénart et Quincy (Essonne), prévôté appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris :audiences, 1492-1501, 1576-1580 ; minutes, 1663-1770 ; pièces relatives aux droits de justice, 1383-1651.

Z/2/1012 (2). Epinay-sur-Orge (Essonne), bailliage : minutes. 1670.

Z/2/1013 à Z/2/1015. Epône (Yvelines), prévôté d'Epône et Mézières appartenant au chapitre N.-D. de Paris ; assises du chambrier, 1534 ; minutes criminelles et de police, 1550-1706 ; pièces concernant les droits de justice, 1474-1549. — Prévôté d'Epône aux fiefs de Saint-Nicaise, Bréval, Velannes et la Villeneuve, voir Z/2/1014.

Z/2/1016. Ercuis (Oise), justices appartenant, l'une au prieuré d'Ercuis, l'autre à Guillaume de Mory : documents concernant les droits de justice. 1490.

Z/2/1017. Ervy (Aube), bailliage : minutes. 1673-1675.

Etobon (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/2014 à Z/2/2016, Z/2/2079 à Z/2/2082.

Etupes (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/2083 et Z/2/2084.

Z/2/1018. Eu (Seine-Maritime), bailliage : insinuations des contrats au greffe. 1683-1687.

Z/2/1019 à Z/2/1022. Féricy (Seine-et-Marne), prévôté appartenant aux chanoines de la Sainte-Chapelle de Paris : plaids, 1503-1516 ; inventaires des minutes du greffe, 1683 et 1695.

Fesches (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/1839 à Z/2/1856.

Z/2/1023 à Z/2/1025. Fieffes (Somme), bailliage appartenant à la commanderie : plaids, 1503-1513, 1533-1552 ; plaids tenus à Villers-l'Hôpital, 1506-1510.

Z/2/1026 (1 et 2). Fleurigny (Yonne), mairie appartenant à l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem et au seigneur de Fleurigny : plaids. 1472-1487, 1505-1507.

Z/2/1026 (3). Fontaine-le-Dun (Seine-Maritime), bailliage appartenant à la commanderie de Villedieu-en-la-Montagne : audiences. 1654-1686.

Z/2/1027 à Z/2/1027. Fontenay-aux-Roses (autrefois Fontenay-lès-Bagneux. Hauts-de-Seine). 1527-1788.

Z/2/1027. Justice appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : audiences. 1527-1545.. Justice appartenant à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés de Paris : minute. 1550.. Justice appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris : minute. 1581.

Z/2/1028 et Z/2/1029. Bailliage de Saint-Jean de Latran : audiences, 1649-1788 ; minutes, 1571-1788.

Z/2/1030 à Z/2/1048. Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). 1492-1790.

  • Z/2/1030 à Z/2/1044. Châtellenie et bailliage du fief de Villemomble à Fontenay-sous-Bois : audiences, 1586-1790 ; minutes provenant des diverses justices de Fontenay, 1612-1790 ; greffe, 1778-1790 ; écrous, 1779-1790 ; répertoires de minutes, 1665-1778.
  • Z/2/1045. Bailliage de Saint-Victor appartenant à l'abbaye de Saint-Victor à Paris : minutes, 1665-1790 ; voir aussi les registres et les minutes du fief de Villemomble.
  • Z/2/1046. Bailliage de Saint-Lazare appartenant à la congrégation de la Mission : audiences. 1680-1789.
  • Z/2/1047. Mairie de Saint-Martin appartenant au prieuré Saint-Martin-des-Champs à Paris : minutes. 1619-1775.
  • Z/2/1048. Justice de la seigneurie du Val des Pressoirs : pièces concernant les droits de justice. 1492-1705.

Z/2/1049 à Z/2/1053. Fosse (Val-d'Oise), prévôté : audiences, 1677-1718 ; minutes, 1605-1723.

Frédéric-Fontenay (Haute-Saône), voir Montébéliard, Z/2/2014 à Z/2/2016(1).

Z/2/1054 à Z/2/1063. Fresnes (Val-de-Marne) et Berny (Hauts-de-Seine), bailliage ayant appartenu en dernier lieu à la mense abbatiale de Saint-Germain-des-Prés à Paris : audiences, 1640-1790 ; minutes, 1639-1790 ; informations criminelles, 1640-1666.

Z/2/1064. Frévent (Pas-de-Calais), châtellenie : causes ordinaires et extraordinaires. 1682-1692.

Z/2/1065. Gagnac (Lot), justice : audiences. 1572-1614.

Z/2/1066 à Z/2/1068. Cargas (Vaucluse), baylie : audiences. 1499-1514.

Garges (Val-d'Oise), mairie : lettres de tutelle, 1664, voir Stains, Z/2/4242.

Gaudiempré (Pas-de-Calais), justice de la commanderie de Haut-Avesnes-en-Gaudiempré, voir Haut-Avesnes.

Gémonval (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/2085.

Z/2/1069 à Z/2/1095. Genevilliers, Asnières et Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine), prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Denis : audiences, 1563-1639, 1748-1790 ; minutes, 1602-1758 ; rapports de messiers, 1759-1792.

Z/2/1096 à Z/2/1116. Gentilly (Val-de-Marne) et la Tour-Carrée. Prévôté : audiences, 1627-1790 ; minutes, 1616-1790.

Gimeaux (Puy-de-Dôme), voir Vaux et Limagnes Z/2/4425 à Z/2/4434.

Z/2/1117. Gisors (Oise), bailliage royal : publications de bans, dispenses, promesses de mariage, actes judiciaires. 1717-1729.

Z/2/1118. Gouberge (la, Eure), seigneurie dépendant de la commanderie de Saint-Etienne de Renneville : gages et pleiges 1691-1694.

Z/2/1119. Grammont (Ain), justice seigneuriale : procédure devant le conseil de Savoie concernant cette justice. 1361-1472.

Granges (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/2086 à Z/2/2192 (1).

Z/2/1120. Grenelle et Vaugirard. Prévôté appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : feuilles d'audience. 1725-1748.

Grise (la, Deux-Sèvres), voir Thouars, Z/2/4817 à Z/2/4827.

Z/2/1121 à Z/2/1124. Haut-Avesnes (Pas-de-Calais), justice appartenant à la commanderie : audiences, 1718-1741 ; minutes, 1720-1747 ; causes sur saisie seigneuriale, 1719.

Z/2/1125. Herblay (Val-d'Oise), prévôté appartenant au chapitre N.-D. de Paris : minutes. 1602-1780.

Héricourt (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/1919 à Z/2/1979, Z/2/2192 (2) à Z/2/2311.

Horbourg (Haut-Rhin), voir Montbéliard, Z/2/2312 et Z/2/2313.

Z/2/1126 à Z/2/1143. Isle-Saint-Denis (l', Seine-et-Marne), bailliage appartenant à l'abbaye Saint-Denis : audiences, 1637-1638, 1716-1790 ; minutes, 1751-1789.

Z/2/1144 et Z/2/1145. Issoire (Puy-de-Dôme), justice : "causes vieilles". 1653.

Z/2/1146 à Z/2/1255. Issy et Vaugirard (Hauts-de-Seine). 1470-1790.

  • Z/2/1146 à Z/2/1253. Prévôté et châtellenie appartenant à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés à Paris : audiences, 1470-1790 ; minutes, 1548-1790 ; scellés et inventaires, 1552-1790 ; productions et informations, 1517-1638 ; greffe, 1786-1790 ; audiences de police, 1786-1790 ; minutes criminelles, 1504-1790 ; écrous, 1717-1783.
  • Z/2/1254. Haute justice de l'abbaye Saint-Magloire à Issy qui appartint successivement à l'abbaye (XVIe s.), puis à des particuliers : audiences, 1663-1675.
  • Z/2/1255. Justice de la famille Le Clerc : audiences. 1571-1580. Justices de Vaudetart et du fief de Boisvert ; voir, ainsi que pour les deux justices précédentes, les registres et surtout les minutes de la prévôté d'Issy appartenant à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés.

Z/2/1256. Itteville (Essonne), prévôté appartenant au chapitre N.-D. de Paris : pièces servant à établir les droits de justice. 1504-1582.

Z/2/1257 à 1261. Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). 1534-1790.

  • Z/2/1257 à Z/2/1260. Bailliage d'Ivry-sur-Seine et Saint-Frambourg : audiences, 1775-1790 ; minutes, 1756-1782.
  • Z/2/1261. Prévôté d'Ivry-sur-Seine appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris : pièces relatives aux droits de justice. 1534-1569.

Z/2/1262. Jard (Vendée), justice de la baronnie de Jard appartenant à l'abbaye du même nom : présentations et insinuations. 1589-1605.

Z/2/1263 à Z/2/1273. Jossigny (Seine-et-Marne), prévôté appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : audiences, 1545-1564 ; minutes, 1596-1762 : pièces concernant les droits de justice, 1469-1573.

Z/2/1274. Juilly (Seine-et-Marne), mairie appartenant à l'abbaye N.-D. de Juilly : minutes, 1527-1629.

Z/2/1275. Labarrère (Gers), justice : audiences. 1610-1615.

Z/2/1276 et Z/2/1277. Lagny-le-Sec (Seine-et-Marne), prévôté appartenant au Grand Prieur de France : plaids, 1457-1469 ; minutes, 1569.

Z/2/1278 à Z/2/1281. Lannion (Côtes-du-Nord), cour royale de Tréguier au siège de Lannion : audiences, 1724-1727 ; procès, 1725-1727.

Z/2/1282. Larchant (Seine-et-Marne), prévôté appartenant au chapitre N.-D. de Paris : pièces concernant les droits de justice. 1471-1690.

Z/2/1283. Launay-lès-Sens (Yonne), justice appartenant à la commanderie : plaids, gages pleiges. 1472-1488.

Z/2/1284 à Z/2/1286. Launay (Eure-et-Loir), bailliage de la commanderie : plaids tenus à Beauche, 1560-1591, 1658.

Z/2/1287 à Z/2/1297 (1). Lieu-Dieu-lès-Venansault (Vendée), châtellenie dépendant de l'abbaye de Jard : assises, 1549-1720 ; audiences, 1712-1751 ; minutes, 1500-1746 ; notifications et insinuations au greffe, 1600-1613, 1715-1744.

Z/2/1297 (2). Lieusaint (Seine-et-Marne), prévôté appartenant aux Chartreux : audiences. 1575-1780.

Z/2/1298. Limoux (Aude), sénéchaussée royale et présidial : état des officiers et des offices du ressort, et dénombrement des habitants. 1768.

Z/2/1299 (1). Livry (Seine-Saint-Denis), bailliage appartenant au duc d'Orléans : audiences. 1771.

Longevelle (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/2314 et Z/2/2315.

Z/2/1299 (2). Longjumeau (Essonne), bailliage : minutes. 1669.

Z/2/1300. Magny-le-Hongre (Seine-et-Marne), justice appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : pièces concernant la justice. 1534-1760.

Magny-d'Anigon (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/2014 à Z/2/2016 (1), Z/2/2316 à Z/2/2321.

Z/2/1301. Maine. Sénéchaussée royale : assises, 1480-1536.

Mandeure (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/2322 à Z/2/2328.

Z/2/1302. Mandres (Val-de-Marne), prévôté appartenant aux Chartreux de Paris ; minutes. 1738-1776.

Mandrevillars (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/2361 et Z/2/2362.

Z/2/1303 à Z/2/1307. Manou et la Renardière (Eure-et-Loir), bailliage de la Villedieu : plaids. 1562-1565, novembre 1572.

Z/2/1308. Marans (Charente-Maritime), justice : affirmations de voyages. 1718-1728.

Z/2/1309. Marcilly-sur-Seine (Marne), mairie : minutes. 1760-1777.

Marengy (Seine-et-Marne), prévôté : minutes, 1519, voir Vernou, Z/2/4603 à Z/2/4608.

Z/2/1310. Marle (Aisne), bailliage royal : audiences. 1680-1681.

Z/2/1311. Marly-le-Roi (Yvelines), prévôté de Marly-le-Bourg et bailliage de Marly-le-Châtel : sentences. 1348-1684.

Z/2/1312 à Z/2/1322. Merlan. Prévôté : audiences, 1633-1789 ; minutes, 1784-1789.

Z/2/1323. Méroger (anciennement Mesauger, Seine-et-Marne), justice appartenant au chapitre Saint-Etienne de Meaux : sentences. 1510-1513.

Z/2/1324 à Z/2/1329. Mesnilmontant et fief des Dives. Prévôté : audiences, 1692-1790 ; minutes, 1664-1789.

Mesnil-Saint-Georges (le, Aube), justice : minutes, 1673, voir Ervy, Z/2/1017.

Mesnil-sous-Verclives (le, Eure), fief dépendant de la commanderie de Bourgoult, voir Bourgoult, Z/2/491.

Z/2/1330. Meudon (Hauts-de-Seine), bailliage : minute. 1572.

Mézières (Ardennes), siège du bailliage de Rethelois, voir Rethelois, Z/2/3956 à Z/2/3958 (1).

Missé (Deux-Sèvres), voir Thouars, Z/2/4828 à Z/2/4832.

Z/2/1331 à Z/2/1334. Missy (Calvados), justice appartenant à la commanderie de Baugy : plaids, 1503-1505, 1538-1555.

Z/2/1335. Mondeville (Essonne), prévôté appartenant aux religieuses de Port-Royal à Paris : minutes. 1660-1687.

Z/2/1336 à Z/2/1368. Mondoubleau (Loir-et-Cher), siège dépendant du bailliage de Vendômois : amendes et remembrances des assises et plaids, 1519-1791 ; arpentage des terres vagues, 1565.

Z/2/1369 à Z/2/1373 (1). Mons-sur-Orge et Ablon (Val-de-Marne), prévôté appartenant au chapitre N.-D. de Paris : minutes, 1666-1731 ; pièces concernant les droits de justice, 1547-1715 ; répertoires du greffe, XVIIIe s.

Z/2/1373 (2). Mons (Seine-et-Marne), prévôté appartenant aux Chartreux : titres et sentences. 1536-1621.

Montbéliard (Doubs)

Juridictions dépendant de la principauté

Z/2/1374 à Z/2/1826. Montbéliard. Bailliage. 1445-1793.

  • Z/2/1374 à Z/2/1515. Jours généraux et causes civiles. 1445-1793.
  • Z/2/1516 à Z/2/1560. Causes extraordinaires ou de commission. 1545-1727.
  • Z/2/1561. Justice amiable. 1724-1747.
  • Z/2/1562 à Z/2/1588. Enquêtes. 1533-1759.
  • Z/2/1589 à Z/2/1694. Causes de décrets, 1522-1793 ; matrimoniales et ecclésiastiques, 1573-1698 ; pupillaires, 1545-1793 ; testamentaires, 1522-1787.
  • Z/2/1695 à Z/2/1770. Assises criminelles, 1522-1554 ; causes des malfaiteurs, 1550-1786 ; causes fiscales (criminel et police), 1455-1793.
  • 1771 et Z/2/1772. Plaintes au conseil, 1717-1722 ; police, 1563, XVIIe. XVIIIe s.
  • Z/2/1773 à Z/2/1783. Plumitifs. 1553-1619.
  • Z/2/1784 à Z/2/1790. Retenues des causes fiscales et civiles. 1730-1782 : référat de sentences, 1708-1716 ; causes sommaires, 1778-1793.
  • Z/2/1791 à Z/2/1795. Protocoles des délibérations du conseil. 1727-1743.
  • Z/2/1796 et Z/2/1797. Conseil ecclésiastique. 1723-1793.
  • Z/2/1798 et 1Z/2/799. Eaux et Forêts. 1545-1565.
  • Z/2/1800 à Z/2/1818. Comptes du receveur des amendes de la chancellerie, de la prévôté et de la mairie, 1655-1791 ; décrets, 1636-1703.
  • Z/2/1819 à Z/2/1824. Lettres rogatoires émanées de diverses juridictions dont : la justice de Neufchâtel, le conseil d'État de Neufchâtel et Valengin, le conseil de régence de Bade, le conseil aulique du prince évêque de Bâle à Porrentruy, la république de Berne, le conseil de Genève, le conseil aulique de Bade, etc. XVIIIe s.
  • Z/2/1825 et Z/2/1826. Actes de notoriété constatant des usages du pays, 1708-1792 ; bailliage français, 1735-1736.

Z/2/1827 à 1911. Montbéliard. Prévôté. 1467-1782.

  • Z/2/1827 à Z/2/1830. Mairie de Raynans. 1467-1497.
  • Z/2/1831 à Z/2/1838. Mairie de Charmont. 1482-1526.
  • Z/2/1839 à Z/2/1842. Mairie de Fesches et Nommay. 1489-1550.
  • Z/2/1843 à Z/2/1856. Mairies réunies de Belieu, Fesches et Charmont. 1527-1638.
  • Z/2/1857 à Z/2/1878. Grande mairie de Montbéliard, 1463-1465, 1526-1638.
  • Z/2/1879 à Z/2/1911. Mairies réunies : causes civiles, 1685-1755 ; causes extraordinaires, 1531-1655 ; causes d'office, 1621-1755 ; causes civiles et fiscales, 1747-1765 ; amendes, 1757-1782.

Z/2/1912 à Z/2/2378. Montbéliard. Juridictions diverses.

  • Z/2/1912 à Z/2/1913. Allenjoie (Doubs). 1597-1608.
  • Z/2/1914. Bavans (Doubs). 1527-1555.
  • Z/2/1915. Belchamp (Doubs). 1563-1564.
  • Z/2/1916 à Z/2/1918. Beutal (Doubs). 1519-1571.
  • Z/2/1919 à Z/2/1979. Blamont (Doubs). Buffets souverains des seigneuries de Blamont, Clémont, Héricourt et Chastelot, 1549-1711. — Châtellenie, 1526-1715.
  • Z/2/1980 et Z/2/1981. Bretigney et partie de Beutal (Doubs). 1703-1710.
  • Z/2/1982 à Z/2/2013. Châtelot (Doubs), prévôté. 1467-1787.
  • Z/2/2014 à Z/2/2016 (1). Les cinq villages des bois : Étobon, Béverne, Frédéric-Fontaine, Clairegoutte et Magny-d'Anigon (Haute-Saône). 1730-1733.
  • Z/2/2016 (2). Clairegoutte (Haute-Saône). 1663-1665.
  • Z/2/2017 à Z/2/2034. Clémont (Doubs), châtellenie. 1522-1778.
  • Z/2/2035 à Z/2/2068. Clerval (Doubs), châtellenie. 1427-1704.
  • Z/2/2069 et Z/2/2070. Coisevaux (Haute-Saône). 1538-1547.
  • Z/2/2071. Couthenans (Haute-Saône). 1533-1551.
  • Z/2/2072 à Z/2/2075. Dambenois (Doubs). 1681-1793.
  • Z/2/2076 à Z/2/2078. Dannemarie (Doubs). 1519-1602.
  • Z/2/2079 à Z/2/2082. Étobon (Haute-Saône). 1536-1607.
  • Z/2/2083 et Z/2/2084. Étupes (Doubs). 1771-1793.
  • Z/2/2085. Gémonval (Doubs). 1465-1526.
  • Z/2/2086 à Z/2/2192 (1). Granges (Haute-Saône). 1472-1591, 1629-1635.
  • Z/2/2192 (2) à Z/2/2280. Héricourt (Haute-Saône) et Châtelot. Bailliage. 1521-1706.
  • Z/2/2281 à Z/2/2311. Héricourt. Bailliage, 1722-1753. — Prévôté, 1523-1705. — Mairie, 1557-1705.
  • Z/2/2312 à Z/2/2313. Horbourg (Haut-Rhin). 1623-1627, 1650-1655.
  • Z/2/2314 et Z/2/2315. Longevelle (Doubs). 1493-1507, 1542-1560.
  • Z/2/2316 à Z/2/2321. Magny d'Anigon (Haute-Saône). 1520-1606.
  • Z/2/2322 à Z/2/2328. Mandeure (Doubs). Justice de l'archevêque de Besançon, 1463-1530. — Justice des seigneurs de Montaignons, 1559-1594. — Justice du prince de Montbéliard, 1646-1783.
  • Z/2/2329 à Z/2/2331. Montjustin (Haute-Saône). 1606-1671.
  • Z/2/2332. Onans (Doubs). 1515-1528, 1632-1634.
  • Z/2/2333. Orsans (Doubs). 1669-1681, 1742.
  • Z/2/2334 à Z/2/2345. Passavant (Doubs), Granges et Clerval. Châtellenie. 1426-1473.
  • Z/2/2346 à Z/2/2354. Passavant. 1521-1790.
  • 2355. Pierrefontaine (Doubs). 1605.
  • Z/2/2356. Riquewihr (Haut-Rhin), bailliage, 1671-1673, 1708.
  • Z/2/2357 à Z/2/2359. Saint-Mainbœuf de Montbéliard. Justice du chapitre. 1529-1567.
  • Z/2/2360. Saint-Valbert (Haute-Saône). 1557-1572.
  • Z/2/2361 et Z/2/2362. Tavey et Mandrevillars (Haute-Saône). 1530-1544.
  • Z/2/2363 et Z/2/2376. Trémoins (Haute-Saône). 1546-1586, 1648-1722.
  • Z/2/2377. Vellechevreux (Haute-Saône). 1532-1534.
  • Z/2/2378/1. Vellerot (Doubs), justice des Monts-de-Villiers. 1580-1581.

Z/2/2378/2. Montfermeil (Seine-Saint-Denis), bailliage, 1616-1687.

Z/2/2379/1. Monthézart (Yonne), mairie appartenant à la commanderie de Roussemeau. 1550-1557.

Montjustin (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/2329 à Z/2/2331.

Montlhéry (Essonne), prévôté royale : minutes, 1560-1568, voir Avrainville, Z/2/200.

Z/2/2379/2. Montlieu (Charente-Maritime), châtellenie : contrats d'arrentement. 1661-1662.

Z/2/2380. Montlignon (Val-d'Oise), bailliage appartenant à la Sainte-Chapelle de Vincennes : jugements. 1513-1620.

Z/2/2381 à 2478. Montmartre. Bailliage et prévôté appartement à l'abbaye de Montmartre. 1512-1790.

Z/2/2381 à Z/2/2388. Audiences du bailliage. 1621-1626, 1683-1790.

Z/2/2389 à Z/2/2397. Audiences de la prévôté. 1552-1565, 1615-1766. Pour la suite, voir au bailliage.

Z/2/2398 à Z/2/2478. Bailliage et prévôté : minutes civiles et criminelles, 1512-1790 ; référés, 1766-1790 ; scellés et inventaires, 1702-1789 ; avis de parents, 1704-1790 ; plans, alignements, procès-verbaux d'experts, 1730-1790 ; minutes de police, 1701-1790 ; écrous, 1756-1785 ; réceptions d'officiers de justice, 1718-1785.

Z/2/2479. Montmorency ou Enghien (Val-d'Oise), bailliage du duché : ordonnances et règlements. 1303-1706.

Z/2/2480. Montpazier (Dordogne), juridiction royale. 1625.

Z/2/2481 à Z/2/2549. Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). 1567-1790.

  • Z/2/2481. Prévôté de Montreau-sous-Bois : audience et minutes. 1745-1790.
  • Z/2/2482 à Z/2/2546. Prévôté : audiences, 1602-1791 ; dictums, 1630-1663 ; minutes civiles, 1567-1790 ; minutes criminelles, 1604-1789 ; greffe, 1608-1790 ; scellés et inventaires, 1573-1790 ; geôle, 1775-1787 ; affiches de ventes, 1638-1656 ; transcription des décrets de l'Assemblée nationale, 29 décembre 1789-25 novembre 1790.
  • Z/2/2547. Bailliage de l'abbaye Saint-Victor ; audiences, 1622-1631, 1773-1790 ; enregistrement d'actes, 1610-1618 ; déclarations d'héritages, XVIIe-XVIIIe s.
  • Z/2/2548. Prévôté du fief décanal situé à la Pissotte, appartenant au doyen du chapitre N.-D. de Paris : audiences et greffe. 1662-1724.
  • Z/2/2549. Justice du Petit-Saint-Antoine appartement à l'abbaye Saint-Antoine-des-Champs. 1610-1632.

Z/2/2550. Montrichard (Loir-et-Cher), bailliage royal : audiences de police, 1718-1722.

Z/2/2551 et Z/2/2552 (1). Montrouge (le Petit) et la Tombe-Issoire. Bailliage dépendant de la commanderie de Saint-Jean de Latran : audiences et minutes. 1753-1790.

Z/2/2552 (2). Mostuéjouls (Aveyron). Cartulaire de la seigneurie. 1264-1416.

Z/2/2553. Motte (châtellenie) et Brenne (prévoté), Indre : jours. 1449-1450.

Z/2/2554 et Z/2/2555. Motteux (Loir-et-Cher), bailliage : remembrances des plaids, 1461-1497, 1529-1555.

Z/2/2556. Mouflaines (Eure), seigneurie appartenant aux Chartreux de Paris : plaids. 1516-1708.

Z/2/2557 (1). Moult (Calvados), seigneurie dépendant de la commanderie de Bretteville-le-Rabel : plaids et gages pleiges. 1563-1681.

Z/2/2557 (2). Moyvillers, Estrées-Saint-Denis et Bailleul-le-Soc (Oise), justice appartenant à l'abbaye Saint-Denis : audiences. 1668-1689.

Z/2/2558 à Z/2/2564. Muneville-le-Bingard (Manche), seigneurie appartenant à l'abbaye Saint-Denis : plaids. 1629-1691.

Z/2/2565. Nangis(Seine-et-Marne), bailliage : causes ordinaires et extraordinaires. 1783-1784.

Z/2/2566. Nanteau-sur-Lunain (Seine-et-Marne), prévôté : audiences. 1531-1553.

Z/2/2567. Nanterre (Hauts-de-Seine), justice appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : procédures criminelles et règlements de police. 1343-1785.

Z/2/2568 à Z/2/2570. Nanteuil-le-Haudoin (Oise), prévôté : plaids. 1486-1504.

Z/2/2571. Nemours(Seine-et-Marne), bailliage : sentence. 1654.

Z/2/2572 à Z/2/1607. Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis), justice appartenant au chapitre de Saint-Maur-des-Fossés : audiences, 1599-1657 ; minuties, 1580-1696.

Z/2/2608 à Z/2/2663. Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), le port, le Roule, Viliers-la-Garenne, château de Madrid, château de Bagatelle, porte appartenu à l'abbaye Saint-Denis, puis aux Dames de Saint-Cyr : audiences, 1581-1790 ; greffe, 1706-1773 ; minutes civiles, 1598-1790 ; minutes criminelles, 1623-1788 ; audiences de police, 1786-1789 ; scellés et inventaires, 1589-1789 ; communications, 1774-1785 ; comparutions, 1786-1790 ; dénonciations, 1739-1755 ; écrous, 1714-1718 ; permissions d'ouvrir des boutiques, 1734-1737 ; rôle de l'enlèvement des boues, 1734-1737.

Nezel (Yvelines), prévôté, voir Aubergenville et Épône, Z/2/1014.

Z/2/2664 à Z/2/2712. Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). 1523-1791.

  •  Z/2/2664 à Z/2/2711. Bailliage ayant appartenu au chapitre de Saint-Maur-des-Fossés, puis à celui de Saint-Louis du Louvre : audiences, 1548-1791 ; minutes, 1523-1791 ; scellés et inventaires, 1739-1787 ; informations et sentences criminelles, 1595-1742.
  • Z/2/2712 (1). Mairie du fief de la Queue-en-Brie : audiences et minutes. 1664-1786.
  • Z/2/2712 (2). Bailliage de Plaisance et fief du Moineau : audiences et minutes. 1664-1790.
  • Z/2/2413 à Z/2/2716. Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis). 1666-1790.
  • Z/2/2413. Prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Denis : audiences et minutes. 1666-1790.
  • Z/2/2714. Prévôté ayant appartenu au chapitre de Saint-Maur-des-Fossés puis à celui de Saint-Louis du Louvre : audiences. 1775-1779.
  • Z/2/2715. Prévôté : audiences. 1777-1790.
  • Z/2/2716. Prévôté appartenant aux religieuses de Saint-Antoine-des-Champs-lès-Paris : minutes. 1680.

Z/2/2717 à Z/2/2722. Nontron (Dordogne), justice appartenant à Jean de Bretagne, comte de Penthièvre et de Périgord : audiences et assises, 1443-1453 ; enquêtes, 1454-1467.

Z/2/2723 (1). Nouâtre (Inde-et-Loire), justice : plaids. 1500-1501.

Onans (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/2332.

Z/2/2723 (2). Oricourt (Haute-Saône), justice : extraits de dépens. 1626-1633.

Z/2/2724. Orléans (Loiret), bailliage royal. 1562-1564.

Z/2/2725 à Z/2/2755 (1). Orly (Val-de-Marne), prévôté appartenant au chapitre N.-D. de Paris : audiences et greffe, 1646-1789 ; minutes, 1561-1790 ; saisies réelles, 1759-1764 ; nominations et rapports de messiers, 1763-1780 ; plaintes, 1732-1758 ; dépôts au greffe, 1781-1787 ; mémoires de vacations de sergents, 1690-1691 ; pièces concernant les droits de justice à Orly, 1494-1738.

Orsans (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/2333.

Z/2/2755 (2) à Z/2/2757 (1). Ozouer-le-Voulgis (Seine-et-Marne). 1531-1721.

  • Z/2/2755 (2) et Z/2/2756. Prévôtés d'Ozouer-le-Voulgis, Retal et Garigny appartenant aux Célestins de Marcoussis : registres du greffe, 1588-1624 ; audiences, 1702-1721.
  • Z/2/2757 (1). Justice appartenant à l'abbaye du Jard-lès-Melun : pièces concernant les droits de justice. 1531-1543.
  • Z/2/2757 (1). Justice de la seigneurie du Jard : audiences. 1582-1611.

Z/2/2757 (2) à Z/2/2758 (2). Pantin (Seine-Saint-Denis) et fief de Moutiers. Bailliage : audiences et minutes. 1712-1790.

Z/2/2758 (3). Paray (Essonne), prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés à Paris : procédure criminelle. 1779-1780. Voir aussi Bourg-la-Reine.

Paris

Juridictions diverses

Z/2/2759 à Z/2/3077. Bailliage du Palais. 1374-1790.

  • Z/2/2759 à Z/2/2845. Audiences. 1488-1789.
  • Z/2/2846 à Z/2/3021. Minutes. 1613-1789.
  • Z/2/3022 à Z/2/3024. Tutelles. 1637-1674.
  • Z/2/3025 à Z/2/3029. Criées, 1775-1782 ; saisies réelles, 1611-1684 ; oppositions, 1698-1760.
  • Z/2/3030. Inventaires, mémoires de travaux, oppositions, etc. 1700-1785.
  • Z/2/3031 à Z/2/3050. Procédures criminelles, 1600-1612, 1665, 1736-1790.
  • Z/2/3051 à Z/2/3059. Registres du greffe. 1612-1717.
  • Z/2/3060 et Z/2/3061. Insinuations, 1632-1642 ; registre des procureurs, 1575-1590.
  • Z/2/3062 et Z/2/3063. Délibérations des marchands des salles neuves du Palais. 1713-1768.
  • Z/2/3064 à Z/2/3071. Provisions d'offices, lettres de maîtrises et jurandes, sentences. 1552-1553, 1612-1785.
  • Z/2/3072 à Z/2/3074. Comptes. 1649-1673.
  • Z/2/3075. Exécution du testament de Robert Gaullart. 1563.
  • Z/2/3076 et Z/2/3077. Titres concernant la juridiction. 1374-1770.

Z/2/3078 à Z/2/3145. Barre du Chapitre. Justice appartenant au chapitre N.-D. de Paris. 1238-1790.

  • Z/2/3078 à Z/2/3097. Audiences. 1620-1790.
  • Z/2/3098 à Z/2/3117. Minutes civiles, 1654-1790 ; minutes criminelles (sentences et procédures), 1238-1666, 1673-1787.
  • Z/2/3118. Écrous, 1404-1406, 1674-1787.
  • Z/2/3119 à Z/2/3134. Scellés et inventaires. 1680-1790.
  • Z/2/3135 à Z/2/3138. Greffe. 1681-1790.
  • Z/2/3139 et Z/2/3140. Actes notariés. XVIe-XVIIe s.
  • Z/2/3141 à Z/2/3143. Scellés, ventes mobilières, avis de parents. 1661-1781.
  • Z/2/3144. Procès-verbaux d'experts, comptes, baux. 1662-1682.
  • Z/2/3145. Enfants trouvés, 1743-1752 ; sacs de procédures, 1683-1749.

Z/2/3146 à Z/2/3149. Juridiction du chantre de l'église métropolitaine de Paris : audiences. 1771-1790.

  • Z/2/3150 à Z/2/3256 (1). For-l'Évêque. Bailliage de la temporalité de l'évêché, puis archevêché de Paris, réuni au Châtelet de Paris par l'édit de février 1674. 1447-1674.
  • Z/2/3150 à Z/2/3189. Audiences. 16 septembre 1447-3 mars 1448, 1630-1674.
  • Z/2/3190 à Z/2/3256 (1). Minutes civiles et criminelles. 1411-1674.

Z/2/3256 (2). Grandes Boucheries. Justice du maître-chef : minutes. 1617.

Z/2/3257 à Z/2/3263. Saint-Éloi. Justice appartenant au prieuré de ce nom, réunie au Châtelet de Paris par l'édit de février 1674 : audiences civiles et criminelles. 1457-1500, 1545-1556.

Z/2/3264 à Z/2/3643. Saint-Germain-des-Prés. Bailliage et prévôté appartenant à l'abbaye. 1407-1790.

  • Z/2/3264 à Z/2/3364. Audiences. 1407-1790.
  • Z/2/3365 à Z/2/3392. Registres de la police. 1556-1644.
  • Z/2/3393 à Z/2/3404. Écrous. 1527-1671.
  • Z/2/3405 à Z/2/3621. Minutes civiles et criminelles. [1434-1543], 1544-1790.
  • Z/2/3622 à Z/2/3627. Scellés et inventaires. 1669-1789.
  • Z/2/3628 à Z/2/3635. Dépôts et retraits de pièces. 1657-1790.
  • Z/2/3636 et Z/2/3637. Déclarations des habitants de l'enclos de l'abbaye, 1719-1735 ; listes des causes dans lesquelles l'abbaye était intéressée, 1525-1533.
  • Z/2/3638 à Z/2/3640. Assises du bailli. 1627-1659, 1703-1719.
  • Z/2/3641 à Z/2/3643. Papiers du greffe. XVIIe-XVIIIe s.

Z/2/3644 à Z/2/3679. Saint-Jean de Latran. Bailliage de la commanderie. 1692-1791.

  • Z/2/3644 à Z/2/3665. Audiences. 1692-1790.
  • Z/2/3666 à Z/2/3669. Procès-verbaux, ordonnances sur requêtes, avis de parents, enquêtes. 1692-1790.
  • Z/2/3670 à Z/2/3672. Jugements et ordonnances de police, 1728-1778 ; plaintes, 1699-1773 ; réceptions d'officiers, 1703-1777.
  • Z/2/3673 et Z/2/3674. Écrous. 1719-1757.
  • Z/2/3675 à Z/2/3677. Scellée et inventaires, 1702-1791 ; pièces trouvées sous scellés, XVIIe-XVIIIe s. ; procès-verbaux d'ouvertures de portes. 1721-1788.
  • Z/2/3678 et Z/2/3679. Plaintes et informations, 1721-1789 ; procédures, XVIIIe s.

Z/2/3680 à Z/2/3698 (1). Saint-Lazare. Baillage appartenant au prieuré de Saint-Lazare, puis à la congrégation de la Mission. 1515-1673.

  • Z/2/3680 à Z/2/3694. Audiences. 1515-1520, 1609-1671.
  • Z/2/3695 à Z/2/3698 (1). Écrous. 1610-1673.

Z/2/3698 (2). Saint-Magloire. Bailliage appartenant à l'abbaye de ce nom : minutes. 1451-1652.

Z/2/3699 à Z/2/3701. Saint-Marcel. Bailliage appartenant au chapitre de ce nom 1780-1790. Audiences, 1781-1790 ; greffe, 1780-1785 ; scellés, 1780-1785.

Z/2/3702 à Z/2/3748. Saint-Martin-des-Champs. Bailliage appartenant au prieuré de ce nom. 1534-1791.

  • Z/2/3702 à Z/2/3723. Audiences. 1586-1791.
  • Z/2/3724 à Z/2/3726. Minutes. 1534-1791.
  • Z/2/3727 et Z/2/3728. Référés, enquêtes. 1719-1790.
  • Z/2/3729 à Z/2/3732. Scellés, inventaires et tutelles. 1633-1790.
  • Z/2/3733 et Z/2/3734. Pièces trouvées sous scellés. XVIIIe s.
  • Z/2/3735 à Z/2/3737. Greffe. 1775-1790.
  • Z/2/3738 à Z/2/3747. Procédures criminelles, 1723-1789 ; procès-verbaux de police, référés, 1718-1790 ; écrous, 1772-1790.
  • Z/2/3748. Réceptions d'officiers, 1718-1786 ; tutelles, avis de parents, émancipations, 1720-1790.

Z/2/3749 à Z/2/3755. Sainte-Geneviève. Bailliage appartenant à l'abbaye de ce nom. 1301-1789.

  • Z/2/3749. Audiences. 1673.
  • Z/2/3750 et Z/2/3751. Plaintes, informations, productions. 1558-1788.
  • Z/2/3752 et Z/2/3753. Scellés et inventaires. 1535-1789.
  • Z/2/3754 et Z/2/3755. Pièces concernant la justice. 1301-1735.

Z/2/3756 à Z/2/3812. Temple (le). Bailliage appartenant à l'ordre de l'Hôpital de Saint-Jean de Jérusalem. 1411-1791.

  • Z/2/3756 à Z/2/3790. Audiences. 1411-1420, 1580-1590, 1659, 1702-1791.
  • Z/2/3791 à Z/2/3797. Minutes. 1724-1791.
  • Z/2/3798 à Z/2/3801. Procès criminels. 1733-1789.
  • Z/2/3802 à Z/2/3808. Scellés et inventaires. 1717-1790.
  • Z/2/3809. Dépôts et déclarations. 1733-1789.
  • Z/2/3810 et Z/2/3811. Plaintes. 1733-1762.

Z/2/3813 à 3847. Temporalité de l'archevêché. Bailliage appartenant à l'archevêque de Paris. 1478-1790.

  • Z/2/3813 à Z/2/3835. Audiences. 1665-1790.
  • Z/2/3836 et Z/2/3837. Minutes. 1663-1782.
  • Z/2/3838 à Z/2/3841. Greffe : inventaire, 1736-1788 ; pièces déposées, 1478-1759 ; comparutions, 1739-1753 ; productions, 1690-1753.
  • Z/2/3842. Sentences concernant les droits de l'archevêché. 1683-1720.
  • Z/2/3843. Écrous. 1718-1746.
  • Z/2/3844 à Z/2/3846. Sentences, requêtes, procédures. XVIIe s.
  • Z/2/3847. Cote vacante.

Z/2/3848. Pars (Aube), justice : minutes, 1568-1629.

Passavant (Doubs), voir Montbéliard, Z/2/2334 àZ/2/Z/2/2345.

Z/2/3849 à Z/2/3897. Passy et fief Saint-Pol. Prévôté. 1602-1791.

  • Z/2/3849 à Z/2/3864. Audiences. 1658-1791.
  • Z/2/3865 à Z/2/3876. Minutes. 1638-1791.
  • Z/2/3877 à Z/2/3881. Procédures criminelles, 1700-1791 ; dénonciations, 1759-1767.
  • Z/2/3882 et Z/2/3883. Écrous. 1737-1787.
  • Z/2/3884 à Z/2/3886. Scellés et inventaires. 1707-1790.
  • Z/2/3887 à Z/2/3894. Déclarations au greffe. 1676-1791.
  • Z/2/3895 à Z/2/3897. Pièces concernant les droits de justice de l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris à Passy. 1602-1723.

Z/2/3898 à Z/2/3906. Pierrefitte (Seine-Saint-Denis). 1586-1791.

  • Z/2/3898 à Z/2/3902. Prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Denis : audiences, 1752-1791 ; minutes, 1586-1791 ; productions, saisies réelles, oppositions, 1759-1776.
  • Z/2/3903 à Z/2/3905. Bailliage du fief de Saint-Gervais et Saint-Protais : audiences, 1785-1790 ; minutes, 1785 ; écrous, 1785-1787.
  • Z/2/3906. Prévôté du fief de Buhors : minutes et audiences. 1776-1790.

Pierrefontaine (Doubs), voir Montbéliard. Z/2/2355.

Z/2/3907. Pierrepont (Calvados), seigneurie appartenant à la commanderie de Bretteville-le-Rabel : plaids. 1621-1681.

Plaisance à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne), bailliage, voir Nogent-sur-Marne, Z/2/2664 à Z/2/2712.

Planquery (Calvados), voir Baugy, Z/2/246.

Z/2/3908 à Z/2/3913. Plessis-Gassot (le, Val-d'Oise), prévôté appartenant aux religieux Blancs-Manteaux de Paris : audiences, 1630-1788 ; minutes, 1625-1647.

Z/2/3914. Poinson et Larrey (Côte-d'Or), justices seigneuriales : inventaire du greffe dressé en 1716 (1640-1715).

Z/2/3915. Pontarmé (Oise), prévôté : causes ordinaires. 1479-1486.

Z/2/3916 à Z/2/3918. Porchefontaine (Yvelines), prévôté de Montalain, Porchefontaine, Montreuil, Ville-d'Avray... appartenant aux Célestins de Paris : audiences, 1501-1546 ; assises du bailli de Montalain, 1515.

Z/2/3919. Port-Royal et Germainville (Yvelines), prévôté appartenant aux religieux de Port-Royal : plaids. 1473-1488.

Z/2/3920. Pouancé (Maine-et-Loire), châtellenie : assises. 1404-1408.

Z/2/3921 à Z/2/3949. Pré-Saint-Gervais (le, Seine-Saint-Denis), la Villette-Saint-Denis, Pantin et partie de Belleville. Prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Denis. 1600-1791. Audiences, 1609-1791 ; minutes, 1600-1790.

Z/2/3950. Prés (les) à Boissy-sans-Avoir (Yvelines), prévôté appartenant au chapitre de Vincennes : plaids, 1546-1694.

Z/2/3951. Puiseaux (Loiret), bailliage : minutes criminelles et de police. 1733-1742.

Z/2/3952. Puiseux-lès-Louvres (Val d'Oise), prévôté : minutes, 1686-1786. — Bailliage de la commanderie de Puiseux : audiences, 1699-1714.

Quintin (Côtes-du-Nord), voir Thouars, Z/2/4833.

Z/2/3953. Rampillon (Seine-et-Marne), prévôté appartenant à l'Ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem : plaids. 1509-1511.

Renardière (la, Eure-et-Loir), voir Manou, Z/2/1303 à Z/2/1307.

Z/2/3954. Renneville (Eure), plaids de la commanderie de Saint-Étienne de Renneville, de la seigneurie de Thuissignol, des fiefs de la Gouberge et de Courbépine, des seigneuries de Beaulieu et d'Épreville. 1559-1689.

Z/2/3955. Rethel (Ardennes), prévôté : causes, plaids et exploits. 1490 1492.

Z/2/3956 à Z/2/39581;Rethelois. Bailliage : plaids et assises, 1490-1492. — Gruerie de Rethelois et de la baronnie de Rozoy : jours, 1490-1491.

Riblaire (Deux-Sèvres), voir Thouars, Z/2/4834 à Z/2/4838.

Riquewihr (Haut-Rhin), voir Montbéliard, Z/2/2356.

Z/2/39582. Roanne (Loire), bailliage: audiences. 1752-1753.

Z/2/39583. Rochemaure (Ardèche), mandement : rôles d'assises. 1407-1550.

Z/2/3959 à Z/2/3964. Romainville (Seine-Saint-Denis), bailliage : audiences, 1770-1790 ; minutes, 1737-1790.

Z/2/3965 à Z/2/3982. Rosny (Seine-Saint-Denis), prévôté appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève à Paris : minutes, 1523-1744 ; audiences, 1701-1739 ; sentences criminelles, tutelles, assises du bailli, 1377-1761.

Z/2/3983 et Z/2/3984. Rougemont-lès-Sevran (Seine-Saint-Denis), bailliage appartenant aux religieux de Saint-Lazare-lès-Paris : audiences. 1623-1672.

Z/2/3985 et Z/2/39861;Rozoy-en-Brie (Seine-et-Marne), prévôté appartenant au chapitre de N.-D. de Paris : audiences, 1517-1525 ; pièces concernant la justice, 1501-1666.

Z/2/39862. Rueil (Hauts-de-Seine), bailliage : minutes. 1740-1745.

Z/2/3987. Rungis (Val-de-Marne). Prévôté de Rungis et Contain appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : audiences, 1556-1780 ; minutes, 1622-1785. — Prévôté : minutes, 1762-1771. — Prévôté du fief de l'Hôtel-Dieu : minutes, 1778-1779.

Z/2/3988 à Z/2/3999. Saint-Calais (Sarthe), châtellenie : assises du bailli de Vendôme, 1456-1485, 1576-1583 ; amendes des assises, 1455-1500 ; procès, amendes et remembrances des plaids du châtelain, 1417-1593.

Z/2/4000 et Z/2/4001. Saint-Chartier (Indre), prévôté : jours, 1421-1423, 1453-1459.

Z/2/4002 à Z/2/4005. Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), prévôté appartenant à l'évêché, puis archevêché de Paris : audiences, 26 octobre 1450-13 mai 1451 ; minutes, 1518-1760.

Z/2/4006/1. Saint-Cyr-de-Sargé (Loir-et-Cher), fief du prieuré de ce nom dépendant de la chantrerie de l'abbaye Saint-Denis : plaids. 1607-1630.

Z/2/4006/2 à Z/2/4141. Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). 1583-1791.

  • Z/2/4006/2 à Z/2/4134. Bailliage appartenant à l'abbaye Saint-Denis, puis conjointement, à cette abbaye et aux dames de Saint-Cyr : minutes civiles, 1607-1791 ; minutes criminelles, 1700-1790 ; sentences et ordonnances de police, 1712-1789 ; audiences ordinaires, 1583-1791 ; causes extraordinaires, 1708-1790 ; tutelles et curatelles, 1756-1791 ; scellés et inventaires, 1700-1790 ; saisies réelles, 1663-1790 ; procès-verbaux de ventes, 1726-1740 ; déclarations de grossesse, 1757-1790 ; rapports de messiers, 1739-1789 ; levées de cadavres, 1757-1790 ; assemblées de notables, 1766-1773 ; assemblées et réceptions de maîtres marchands et artisans, 1668-1672, 1773-1787.
  • Z/2/4135 et Z/2/4136. Prévôté des foires. Foires du Lendit : rapports et sentences, 1601-1672 ; ordonnances de police, 1756-1790 ; sentences, 1769-1786.
  • Z/2/4137 à Z/2/4140. Prévôté de la Cuisine et rivière de Seine : assises, 1702-1790 ; sentences, 1763-1789 ; réceptions de maîtres pêcheurs, 1763-1790 ; rapports sur les délits commis sur la rivière, 1753-1787.
  • Z/2/4141. Bailliage de l'Aumone-Saint-Denis : sentences, 1637-1652.

Z/2/4142 à Z/2/4153. Saint-Ilpize. (Haute-Loire), châtellenie : assises, 1376-1591.

 ;Saint-Jouin-de-Marnes (Deux-Sèvres), voir Thouars, Z/2/4839 et 4840.

Z/2/4154 à Z/2/4156. Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain), seigneurie : procès relatifs à la juridiction, 1457-1516 ; inventaire des archives des seigneurs du lieu rédigé à la fin du XVe s., mentionnant des actes desXIIIe, XIVe etXVe s.

Z/2/4157. Saint-Laurent-des-Bois (Eure), seigneurie appartenant à l'abbaye Saint-Taurin d'Evreux : plaids. 1740.

Saint-Maimbœuf de Montbéliard, voir Montbéliard, Z/2/2357 à Z/2/2359.

Z/2/4158 et Z/2/4159. Saint-Mandé-lès-Paris (Val-de-Marne), prévôté : audiences et minutes. 1778-1790.

Z/2/4160 à Z/2/4165. Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne). 1534-1790.

  • Z/2/4160. Prévôté appartenant au chapitre de Saint-Maur-des-Fossés : minutes. 1534-1541.
  • Z/2/4161 à Z/2/4165. Bailliage de la Baronnie de Saint-Maur : audiences, 1592-1604 ; minutes, 1667-1790.

Z/2/4166. Saint-Mauvis (Somme), bailliage appartenant à la commanderie de ce nom : plumitifs et minutes. 1512-1742.

Z/2/4167 à Z/2/4169. Saint-Ouen-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), bailliage : audiences 1702-1790 ; minutes criminelles, 1757-1788.

Saint-Valbet (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/2360.

Z/2/4170 à Z/2/4172. Saint-Victor-sur-Avre (Eure), bailliage de la commanderie : plaids. 1540-1694.

Z/2/4173. Sainte-Suzanne (Mayenne), bailliage royal : plumitif. 23 mai 1785-24 avril 1786.

Z/2/4174 à Z/2/4177. Sainte-Vaubourg (Seine-Maritime), commanderie : plaids. 1494, 1549, 1593, 1594.

Z/2/4178. Saissac (Aude). Rubrique de la cour ordinaire. 1515.

Z/2/4179. Salagnac (Creuse), justice appartenant au chapitre cathédral de Limoges : audiences. 14 novembre 1674-15 mai 1675.

Z/2/4180 (1). Saon (Calvados), seigneurie dépendant de la commanderie de Baugy : plaids. 1661-1678.

Z/2/4180 (2). Saussay (le, Essonne), prévôté de la commanderie : minutes. 1659-1678.

Z/2/4181 à Z/2/4190. Savigny-sur-Braye (Loir-et-Cher). 1524-1602.

  • Z/2/4181 à Z/2/4188. Châtellenie dépendant du bailliage de Vendômois : amendes et remembrances des assises et des plaids. 1524-1590.
  • Z/2/4189 et Z/2/4190. Justice du fief du Jardin : amendes et remembrances des plaids. 1531-1602.

Z/2/4191 et Z/2/4192. Sceaux-en-Gâtinais (Loiret), prévôté appartenant au chapitre Saint-Louis de Louvre : audiences. 1562-1578.

Z/2/4193 à Z/2/4211. Sceaux, le Plessis-Piquet, Châtillon, Bourg-la-Reine, Fontenay et partie de Bagneux (Hauts-de-Seine), bailliage : audiences et greffe, 1661-1790 ; minutes civiles et criminelles, 1635-1791.

Z/2/4212. Sèvres (Hauts-de-Seine), prévôté appartenant aux Célestins de Paris : audiences. 1587-1664.

Z/2/4213. Solers-en-Brie (Seine-et-Marne), justice appartenant au collège de Sorbonne : plaids. 1506-1513.

Z/2/4214 et Z/2/4215. Sommereux (Oise), seigneuries de la Druelle et de Haineville dépendantes de la commanderie de Sommereux : plaids. 1529-1541, 1581-1583.

Z/2/4216. Soubise (Charente-Maritime), baronnie : assises, 1520-1534.

Z/2/4217. Sourdon (Somme), seigneurie : plaids. 1628-1636.

Z/2/4218 et Z/2/4219. Sours (Eure-et-Loir), bailliage : assises, 1533-1548.

Z/2/4220 à Z/2/4242. Stains (Seine-Saint-Denis), bailliage : minutes, 1576-1789 ; lettres de tutelle, 1636-1678.

Z/2/4243. Sucy-en-Brie (Val-de-Marne). Prévôté appartenant au chapitre N.-D. de Paris : minutes civiles et criminelles, 1512-1788. Justice : minutes, 1609-1639.

Z/2/4244 à Z/2/4266. Suresnes (Hauts-de-Seine) et la Celle (Yvelines), prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés : audiences, 1463-1466, 1632-1784 ; minutes, 1621-1789.

Tavey (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/2361 et Z/2/2362.

Z/2/4267 à 4342 (1). Thiais, Choisy et Grignon (Val-de-Marne), prévôté ayant appartenu à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés à Paris jusqu'en 1764, puis au roi : audiences, 1470-1789 ; minutes, 1318-1789 ; prisons, voirie, saisies réelles, 1757-1773 ; assises, provisions d'offices, assemblées d'habitants, 1766-1790 ; inventaires après décès, 1588-1639 ; ventes, baux, échanges, 1277-1765.

Z/2/4342 (2). Thiers (Puy-de-Dôme), châtellenie : compte de tutelle relatif à la succession de Brémond Pascal, contrôleur des guerres. 1676.

Thouars (Deux-Sèvres), voir Z/2/4841 et suivants.

Z/2/4343. Tigery (Essonne), prévôté : audiences et minutes. 1709-1738.

Tillé (autrefois Thilliel, Oise), justice : minute, 1490, voir Ercuis, Z/2/1016.

Z/2/4344. Togny (Marne), justice appartenant à l'aumônier de Saint-Pierre-aux-Monts de Châlons : plaids du mayeur. 1571-1578.

Z/2/4345. Tremblay (Val-de-Marne) et Villepinte (Seine-Saint-Denis), bailliage et gruerie appartenant à l'abbaye Saint-Denis : audiences et minutes. 1607-1737.

Trémoins (Haute-Saône), voir Montbéliard, Z/2/2363 à Z/2/2376.

Z/2/4346 à Z/2/4378. Turenne (Corrèze), vicomté : audiences, assises, appeaux, 1354-1356, 1447-1637 ; commission relative aux officiers et à la réduction des offices de la vicomté, 1611 ; contrats reçus par le notaire et le greffier du domaine de la vicomté, 1590-1623 ; copies d'actes relatifs aux domaines de la mouvance de la vicomté, 1628-1673.

Z/2/4379. Val (le, Oise), prévôté appartenant à l'abbaye de ce nom : greffe. 1548-1549.

Z/2/4380 à Z/2/4387. Valenton (Val-de-Marne). 1548-1775.

  • Z/2/4380 à Z/2/4384. Prévôté de Valenton, Limeil et la Tour de Mesly : greffe. 1647-1664.
  • Z/2/4385 à Z/2/4387. Prévôté de Valenton appartenant à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés à Paris : audiences, 1667-1731 ; greffe, 1689-1732 ; minutes, 1607-1775.

Z/2/4388 à Z/2/4420. Vanves (Hauts-de-Seine). 1436-1790.

  • Z/2/4388 à Z/2/4396. Prévôté : audiences, 1610-1790 ; minutes, voir minutes de la prévôté appartenant à Sainte-Geneviève, qui se suivent.
  • Z/2/4397 à Z/2/4420. Prévôté appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : minute civiles, 1612-1790 ; minutes criminelles, 1556-1789 ; feuilles de plumitif, 1775-1785 ; répertoires des minutes du tabellionage et du greffe de la prévôté de Vanves, 1594-1733 ; pièces concernant les droits de justice, 1436-1782.

Z/2/4421 à 4423. Vaucresson (Hauts-de-Seine), prévôté : audiences. 1601-1604.

 ;Vaugirard, voir Issy, Z/2/1146 à 1255.

Z/2/4424. Vaux et Champs (Yonne), bailliage : audiences. 1691-1693.

Z/2/4425 à Z/2/4434. Vaux et les Limagnes d'Auvergne (Puy-de-Dôme), bailliage : minutes (1 article), 1621-1729 ; audiences, 1622-1708.

Vallechevreux (Haute-Saône) et Vellerot-lès-Vercel (Doubs) voir Montbéliard, Z/2/2377 et Z/2/2378.

Z/2/4435 à Z/2/4437. Vémars (Val-d'Oise). 1482-1726.

  • Z/2/4435. Justice du fief des Carneaux appartenant à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : audiences, 1511-1514. Justice des Canes blanches.
  • Z/2/4436 et Z/2/4437. Minutes des diverses justices, 1482-1726 ; pièces relatives aux droits de justice des seigneurs, 1625-1665.

Z/2/4438 à Z/2/4513. Vendômois. Bailliage ducal, puis royal : sentences criminelles, 1531-1534, plaids et assises, remembrances des amendes, 1524-1594 ; réformation des forêts, 1540-1542 ; aliénations de terrains, vente des bois, baux de la glandée dans les forêts de Vendôme, Gastine et Bois-Breton, 1593 ; remembrance des baux à ferme du domaine et revenu de la châtellenie de Vendôme, 1581-1582 ; état des terres vagues, 1565.

Z/2/4514 à Z/2/4595. Bas-Vendômois. Châtellenie dépendant du bailli de Vendômois : plaids des fiefs et censifs, assises, remembrances des amendes et autres profits des fiefs, 1490-1626 ; Eaux et Forêts (forêts de Gastine et de Montoire, notamment) : plaids segreaux, 1527-1594.

Z/2/4596 à Z/2/4601 (1). Ver ou Ver-de-Galy (Oise), prévôté ayant appartenu en dernier lieu à l'abbaye Sainte-Geneviève de Paris : minutes, 1547-1753 ; audiences, 1687-1749.

Z/2/4601 (2). Vermandois. Bailliage royal : minutes. 1647-1649.

Z/2/4602. Verneuil (Oise), justice : plaids. 1526-1639.

Z/2/4603 à Z/2/4608. Vernou et la Grande-Paroisse (Seine-et-Marne), prévôtés : minutes et registres du greffe, 1510-1779 ; registres du greffe, 1536-1561 ; pièces concernant les droits de justice, 1533-1599.

Z/2/4609 et Z/2/4610. Versailles-au-Val-de-Galie (Yvelines). Prévôté appartenant aux Célestins de Paris : assises tenues par le bailli de la noblesse et châtellenie de Montalain, 1533. — Bailliage royal : rôle des amendes, 1787-1788.

Z/2/4611 et Z/2/4612. Vertus (Marne), bailliage et gruerie des Eaux et Forêts du comté de Vertus : inventaires des minutes des deux greffes, 1717-1722 ; expéditions des fiefs, serments de fidélité reçus par le comte, 1500-1545.

Z/2/4613. Vesly (Eure), justice appartenant aux religieux de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen, puis aux Chartreux de N.-D. de Vauvert-lès-Paris : minutes. 1595-1706.

Z/2/4614. Vic (Cantal), justice royale : greffe. 1674-1676.

Z/2/4615. Villaroche (Seine-et-Marne), prévôté appartenant au chapitre N.-D. de Paris : minutes. 1631-1666.

Z/2/4616 et Z/2/4617. Villedieu-lès-Monchevrel (Orne), justice de la commanderie : plaids et assises du Bailli. 1737, 1739.

Z/2/4618. Villegenard (Seine-et-Marne), prévôté appartenant au chapitre de la Sainte-Chapelle du Vivier-en-Brie, puis à celui de la Sainte-Chapelle de Vincennes : minutes. 1582-1766.

Z/2/4619 à Z/2/4648. Villejuif (Val-de-Marne). 1617-1790. Bailliage : audiences, 1634-1790 ; minutes, 1626-1790 ; inventaires du greffe et divers, 1624-1699. — Prévôté royale : audiences, 1617-1641.

Z/2/4649. Villemomble (Seine-Saint-Denis), prévôté : audiences et minutes. 1770-1789.

Z/2/4650. Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne), bailliage : minutes. 1612-1676.

Z/2/4651 à Z/2/4654. Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne), prévôté appartenant à l'abbaye Saint-Germain-des-Prés à Paris : audiences, 1535-1710 (1 article) ; minutes, 1529-1737.

Z/2/4655. Villeneuve-sur-Gravois à Paris. Prisons dépendant du bailliage de Saint-Lazare-lès-Paris : registre de la geôle. 1645-1647.

Z/2/4656 à Z/2/4665. Villette-Saint-Laurent (la), prévôté dite parfois du Cens commun, appartenant au chapitre N.-D. de Paris : audiences. 1569-1580, 1768-1790.

Z/2/4666 à Z/2/4676. Villette-Saint-Lazare (la), bailliage appartenant à la congrégation de la Mission (Lazaristes) : audiences. 1690-1789.

Z/2/4677 à Z/2/4693 (1). Villette-Saint-Laurent (la) et la Villette-Saint-Lazare : minutes civiles et criminelles, 1557-1672 (1 article), 1689-1791 ; minutes criminelles, 1707-1789 ; scellés et inventaires, 1709-1789.

Z/2/4693 (2). Villiers-la-Garenne, prévôté : audiences. 1684-1687.

Z/2/4694. Villiers-Saint-Paul (Oise), justice appartenant à l'abbaye de la Trinité de Fécamp : plaids. 1558-1570.

Z/2/4695 à Z/2/4802. Vincennes (Val-de-Marne) 1612-1791.

  • Z/2/4695 à Z/2/4800. Bailliage royal : audiences, 1671-1791 ; minutes, 1644-1791 ; minutes criminelles, 1709-1790 ; police, 1775-1790 ; scellés et inventaires, 1709-1790 ; enregistrement des édits, 1760-1790 ; répertoires des minutes du greffe, 1644-1791 ; insinuation des donations entre vifs, 1731-1789.
  • Z/2/4801. Pièces relatives à la convocation des États Généraux ; doléances du Tiers-État. 1789.
  • Z/2/4802. Bailliage de la Trésorerie de la Sainte-Chapelle de Vincennes : audiences et minutes. 1612-1790.

Z/2/4803. Virieu-le-Grand (Ain), seigneurie : titres de propriété. 1384-1504.

Z/2/4804. Viry, Noureuil et Sénicourt (Aisne), prévôté appartenant au chapitre N.-D. de Paris : plaids généraux et minutes. 1506-1770.

Z/2/4805 à Z/2/4809. Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne). 1608-1762.

  • Z/2/4805. Bailliage : minutes. 1662-1691.
  • Z/2/4806 à Z/2/4808. Prévôté appartenant au prieuré Saint-Martin-des-Champs à Paris : audiences, 1690-1762 ; minutes, 1623-1761.
  • Z/2/4809. Justice du fief de la Blésune : minutes. 1608-1673.

Z/2/4810 et Z/2/4811. Vivier (le) et Ecoublay (Seine-et-Marne), prévôtés appartenant au chapitre de la Sainte-Chapelle du Vivier-en-Brie : minutes. 1580-1657.

Voismer (Calvados), voir Bretteville-le-Rabel, Z/2/498 à Z/2/500.

Z/2/4812 et Z/2/4813. Wacquemoulin (Oise). Bailliage appartenant à l'abbaye Saint-Martin-au-Bois, puis aux Jésuites du collège Louis-le-Grand. Justice du fief de la Chaussée. Justice des fiefs de Sermoise, des Pins et de la Folie. Minutes. 1506-1749.

Z/2/4814. Wissous (Essonne), prévôté appartenant au chapitre N.-D. de Paris : minutes. 1548-1779.

Yveline (Yvelines), grange dite le Petit-Port-Royal, voir Port-Royal, Z/2/3919.

Thouars (Deux-Sèvres)

Juridictions dépendant de la seigneurie.

Z/2/4815. Belleville en Thouarçais (Deux-Sèvres), seigneurie : assises tenues à Ligron. 1594-1620.

Z/2/4816. Bommiers (Indre), justice : jours, 1559-1560.

Z/2/4817 à Z/2/4827. Chausserais et la Grise (Deux-Sèvres), justice : assises. 1643-1774.

Z/2/4828 à Z/2/4832. Missé et le Chastelier (Deux-Sèvres), justices : assises, 1581-1648 ; notifications de contrats, 1597-1619.

Z/2/4833. Quintin (Côtes-du-Nord), justice : compte de recettes et de dépenses. 1605-1610.

Z/2/4834 à Z/2/4838. Riblaire (Deux-Sèvres), seigneurie : assises, 1514-1528, 1596-1627 ; notifications et insinuations, 1592-1617.

Z/2/4839 et Z/2/4840. Saint-Jouin-de-Marnes (Deux-Sèvres), seigneurie appartenant à l'abbaye de ce nom : assises. 1598, 1603.

Z/2/4841 à Z/2/4942. Thouars (Deux-Sèvres), châtellenie et sénéchaussée. 1447-1779.

  • Z/2/4841 à Z/2/4847. Grandes assises de Thouars. 1447-1556.
  • Z/2/4848 à Z/2/4859. Assises de la châtellenie. 1472-1502, 1627.
  • Z/2/4860 à Z/2/4866. Plaids de la châtellenie. 1473-1562.
  • Z/2/4867 à Z/2/4882. Audiences de la châtellenie. 1501-1646.
  • Z/2/4883. Causes du fermier du guet de la châtellenie. 1547-1554.
  • Z/2/4884. Causes du fermier du "chiquet" de la châtellenie. 1537-1539.
  • Z/2/4885 à Z/2/4911. Notifications d'acquêts. 1537-1626.
  • Z/2/4912 à Z/2/4926. Lods et ventes et autres droits : recette, poursuites y relatives. 1565-1678.
  • Z/2/4927. Compte du receveur du duché de Thouars. 1608-1638.
  • Z/2/4928. Comptes divers rendus par le verdier. 1652.
  • Z/2/4929 et Z/2/4930. Bians et corvées : journal, 1760-1779 ; rôle de dépenses pour charrois, 1644-1645.
  • Z/2/4932. Inventaire des actes servant de justification aux paiements faits par le duc de la Trémoille aux créanciers de la maison de Laval. 1604-1629.
  • Z/2/4933. Compte de Lopinot, fermier et receveur général du duché de Thouars. 1721-1730.
  • Z/2/4934. Compte du produit du Parc-Chalon, des lods et ventes et rachats ainsi que des dépenses, rendu par Jérôme Marillet, fermier général du duché. 1714-1722.
  • Z/2/4935 à Z/2/4939. Compte des recettes et dépenses du duché de Thouars rendu par Daniel Guérineau, receveur du duché. 1616-1628, 1642-1650.
  • Z/2/4940. Rôle des censitaires en retard pour le paiement de leur cens. 1735.
  • Z/2/4941. Cadastre de la paroisse Saint-Jacques-lès-Thouars. XVIe s.
  • Z/2/4942. Minutes concernant le duché de Thouars et plusieurs localités du Thouarçais. 1553-1724.

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Langue des documents

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Bibliographie

Tous les fonds conservés dans la série Z ont fait l'objet d'études approfondies dans le Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime aux Archives nationales, Paris, 1958, auquel il convient de se reporter ainsi qu'au Répertoire critique des anciens inventaires. Série U à ZZ 3, Paris, 1983.

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