Registres
ZZ/3/1 à 245. Registres des consignations faites en exécution des sentences ou arrêts des juridictions royales siégeant à Paris. 1597-1791.
- ZZ/3/1 à 83, 185. Consignations du Parlement de Paris. 1597-1790.
- ZZ/3/84 à 141. Consignations du Châtelet de Paris. 1618-1787.
- ZZ/3/142 à 184. Consignations des Requêtes du Palais. 1630-1791.
- ZZ/3/186 à 206. Consignations des Requêtes de l’Hôtel. 1621-1790.
- ZZ/3/207 à 219. Consignations de la Cour des Aides. 1629-1791.
- ZZ/3/220 à 224. Consignations du Grand Conseil. 1615-1785.
- ZZ/3/225 à 228. Consignations du Conseil privé. 1639-1786.
- ZZ/3/229 à 239. Consignations des deniers et dépôts mobiliers du Parlement, du Châtelet et des autres juridictions de Paris, enregistrées dans des registres spéciaux pendant 30 ans. 1660-1690.
- ZZ/3/240. Consignations des Bailliage du Palais, Chambre du Domaine, Connétablie, Amirauté, Eaux et Forêts. 1664-1697.
- ZZ/3/241. Consignations de la Chambre du Domaine et du Trésor. 1695-1770.
- ZZ/3/242. Consignations de la Connétablie. 1696-1769.
- ZZ/3/243. Consignations de l’Amirauté. 1697-1700.
- ZZ/3/244. Consignations des Eaux et Forêts. 1699-1745.
- ZZ/3/245. Consignations de la Connétablie et Maréchaussée de France. 1773-1787.
ZZ/3/246 à 256. Registres des adjudications. 1663-1713.
- ZZ/3/246. Adjudications faites au Parlement. 1677-1694.
- 2ZZ/3/47. Adjudications faites à la Cour des Aides. 1677-1695.
- ZZ/3/248. Adjudications faites aux Requêtes de l’Hôtel. 1677-1692.
- ZZ/3/249 à 256. Adjudications faites au Châtelet. 1663-1713.
ZZ/3/257 à 267. Comptes des consignations faits en vertu des lettres patentes du 26 avril 1772. 1772-1792.
ZZ/3/268 à 273. États des consignations faites entre les mains de Jean Bernard, receveur des consignations du Châtelet. 1639-1643.
ZZ/3/274 à 284. Registres relatifs au paiement des droits de consignation. XVIIe-XVIIIe s.
- ZZ/3/274 à 276, 302. Recette des droits le consignation. 1672-1730.
- ZZ/3/277 à 281. Accommodements relatifs au paiement des droits de consignation. 1670-1779.
- ZZ/3/282 à 284. Conventions relatives au paiement des droits de consignation. 1696-1768.
ZZ/3/285 à 288, 303. Registres de directions des créanciers bénéficiaires d’abandons de biens homologués par sentences ou arrêts des juridictions de l’Enclos du Palais, 1735-1780 ; par sentence du Châtelet, 1765-1779.
ZZ/3/289. État sommaire de la Caisse générale des consignations relatif à la comptabilité publique au 1er janvier 1774 par rapport au nouvel exercice du Parlement, du Châtelet, des Requêtes de l’Hôtel et autres cours. 1772-1773.
ZZ/3/290 à 301. États de recettes. 1600-1642.
ZZ/3/268 à 273, 304 à 311. Registres provenant des receveurs des consignations du Châtelet de Paris : Claude Guilloire, Jean Bernard, Pierre Thirement, XVIIe s. ; du Parlement de Paris : Louis Betauld, Le Tillier, XVIIe s. ; des nouveaux tribunaux de Paris, an II-an XIII (ils sont peut-être à rapprocher des documents cotés ZZ/3/3918 à 3847).
ZZ/3/312 à 361. Répertoires dressés au Bureau des consignations. XVIIe-XVIIIe s.
Noms des partie saisies
ZZ/3/312, 314, 318, 320, 324, 327, 329. Registres des consignations du Parlement de Paris. 1597-1772.
ZZ/3/313, 315, 321, 327, 328. Registres des consignations du Châtelet de Paris. 1618-1777.
ZZ/3/316, 322, 327, 329. Registres des consignations des Requêtes de l’Hôtel. 1621-1772.
ZZ/3/317, 323. Registres des consignations de la Cour des Aides. 1629-1737.
ZZ/3/318, 324. Registres des Dépôts mobiliers. 1660-1690.
ZZ/3/330. Registres des consignations du Conseil privé, 1639-1768, du Grand Conseil, 1615-1763.
ZZ/3/326 et 331. Registres des consignations du Parlement, du Châtelet, des Requêtes de l’Hôtel, de la Cour des Aides et des Dépôts mobiliers : répertoires généraux. 1597-1749.
Noms des terres saisies et divers.
ZZ/3/319, 325, 332. Registres des consignations du Parlement, du Châtelet, de la Cour des Aides, du Conseil privé, du Grand Conseil et des Requêtes de l’Hôtel. 1665-1779.
ZZ/3/333 à 351. Registres des consignations des Requêtes du Palais : noms des adjudicataires, 1680-1772, noms des terres adjugées, 1680-1728.
ZZ/3/352 et 353. Minutes des sentences d’ordre des Requêtes du Palais : noms des adjudicataires. 1680-1787.
ZZ/3/354 à 356. Registres des Accommodements : noms de personnes. 1683-1765.
ZZ/3/357. Registres des Directions du Palais (ZZ/3/303 et 286) : noms de procureurs et des parties saisies. 1758-1770.
ZZ/3/358 et 359. Affaires autres que les Directions : noms des procureurs et des parties saisies. XVIIIe s.
ZZ/3/360 et 361. Répertoires divers. XVIIIe s.
Minutes
ZZ/3/370 à 805. Requêtes de l’Hôtel. 1640-1791.
- ZZ/3/370 à 608, 647 et 648. Quittances des consignations. 1640-1791.
- ZZ/3/609 à 803. Sentences d’ordre, 1643, 1656, 1660-1790.
- ZZ/3/804 et 805. Contributions. 1661-1783.
ZZ/3/806 à 840. Grand Conseil. 1645-1791.
- ZZ/3/806 à 826. Quittances des consignations. 1670-1791.
- ZZ/3/827 à 840. Sentences d’ordre. 1645-1780.
ZZ/3/841 à 871. Conseil privé. 1640-1791.
- ZZ/3/841 à 860. Quittances des consignations. 1640-1791.
- ZZ/3/861 à 871. Sentences d’ordre. 1647-1789.
ZZ/3/872 à 1819. Parlement. 1618-1790.
- ZZ/3/872 à 1462. Quittances des consignations. 1640-1791.
- ZZ/3/1463 à 1769. Sentences d’ordre. 1628-1790.
- ZZ/3/1770 à 1788. Procès-verbaux de contribution. 1618, 1653-1786.
- ZZ/3/1789 à 1819. Sentences d’ordre (copies et imprimés). 1633-1790.
ZZ/3/1820 à 2923. Requêtes du Palais. 1631-1790.
- ZZ/3/1820 à 2319. Quittances des consignations. 1680-1790.
- ZZ/3/2320 à 2400. Procès-verbaux de contribution et de ventilation. 1631-1782.
- ZZ/3/2401 à 2923. Sentences d’ordre (double série chronologique). 1631-1790.
ZZ/3/2924 à 3526. Châtelet de Paris. 1638-1791.
- ZZ/3/2924 à 3520. Quittances des consignations. 1638-1791.
- ZZ/3/3521 à 3526. Ordres de distribution et de contribution. 1663-1791.
ZZ/3/3527 à 3729. Cour des Aides. 1627-1790.
- ZZ/3/3527 à 3650. Quittances des consignations. 1627-1790.
- ZZ/3/3651 à 3725. Sentences d’ordre (double série chronologique). 1643-1790.
- ZZ/3/3726 à 3729. Procès-verbaux de contribution et de ventilation. 1650-1786.
ZZ/3/3730 à 3739. Connétablie. 1685-1786.
- ZZ/3/3730 à 3735. Ordres. 1685-1781.
- ZZ/3/3736 à 3739. Quittances des consignations. 1697-1786.
ZZ/3/3740 à 3751. Chambre du Domaine. 1671-1785.
- ZZ/3/3740 à 3745. Ordres. 1672-1773.
- ZZ/3/3746 à 3751. Quittances. 1671-1785.
ZZ/3/3752 et 3753. Bailliage du Palais. 1671-1785.
- ZZ/3/3752. Ordres. 1686-1780.
- ZZ/3/3753. Quittances des consignations. 1671-1785.
ZZ/3/3754 et 3755. Eaux et Forêts. 1686-1787.
- ZZ/3/3754. Ordres. 1687-1736.
- ZZ/3/3755. Quittances des consignations. 1686-1787.
ZZ/3/3756. Amirauté : ordres et quittances des consignations. 1698-1701.
ZZ/3/3757. Bailliage de Montmartre. 1779-1780. Prévôté d’Auteuil. 1779-1780. Prévôté de Chaillot. 1782.
ZZ/3/3758 à 3778. Nouveaux tribunaux : ordres et quittances de consignations. 1791-an XI.
ZZ/3/3779 à 3810. Anciennes cours (Aides, Parlement, Grand Conseil, Consuls de Paris) et nouveaux tribunaux : pièces diverses, XVIIe-XVIIIe s.
ZZ/3/3811 à 3895. Pièces diverses : procès-verbaux de distribution ; papiers semblant provenir des receveurs des consignations ; comptes, reçus, XVIIe-XVIIIe s.
ZZ/3/3896 à 3917. Ampliations de reçus de consignations. 1701-1777.
ZZ/3/3918 à 3947. Papiers des receveurs des consignations et papiers de caisse. XVIIe-XVIIIe s.
ZZ/3/3948 à 4105. Expéditions d’arrêts et de sentences de diverses juridictions. 1503-1793.
- ZZ/3/3948 à 3987. Parlement. 1600-1793.
- ZZ/3/3988 à 4036. Cour des Aides. 1626-1790.
- ZZ/3/4037 à 4061. Requêtes du Palais. 1503-1791.
- ZZ/3/4062 à 4068. Requêtes de l’Hôtel. 1600-1791.
- ZZ/3/4069 à 4090. Châtelet de Paris. 1564-1793 (1564-1659, 1 article).
- ZZ/3/4091. Chambre des Comptes. 1595-1790.
- ZZ/3/4092. Grand Conseil, conseils d’État et privé, commissions extraordinaires et Conseils supérieurs. XVIIe-XVIIIe s.
- ZZ/3/4093 à 4105. Conseils d’État et privé, commissions extraordinaires. XVIIe-XVIIIe s.
ZZ/3/4106 à 4240. Saisies-oppositions. 1627-an IV.
- ZZ/3/4106 à 4122. Parlement. 1663-1763.
- ZZ/3/4123 à 4130. Cour des Aides. 1657-1763.
- ZZ/3/4131 à 4169. Requêtes du Palais. 1627-1708.
- ZZ/3/4170 à 4177. Requêtes de l’Hôtel. 1640-1740.
- ZZ/3/4178 à 4129. Châtelet : saisies-oppositions, 1643-1779 ; oppositions à décrets, 1700-an IV.
- ZZ/3/4220 à 4240. Liasses communes à plusieurs juridictions. 1600-an IV.
ZZ/3/4241 à 4246. Procès-verbaux d’experts. 1671-1791.
ZZ/3/4247 à 4289. Actes notariés. 1508-an XIII (1508-1619, 1 article).
ZZ/3/4290 à 4369. Mélanges : arrêts, sentences, procédures et pièces diverses provenant de dossiers établis au Bureau des consignations. XVe-XVIIIe s.