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Mar/A/1 - Recueil général des ordonnances

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Title:
Mar/A/1 - Recueil général des ordonnances
Dates:
1278-1800
Level of description:
fonds

Description

MAR/A/1/1 à MAR/A/1/150. Recueil général des ordonnances, édits, arrêts, lettres patentes, etc. concernant la marine. 1278-1790.

MAR/A/1/150 à MAR/A/1/179. Doubles d'ordonnances. 1584-1791.

Classification method

Fruit d'un travail de recherche, de compilation et de classement entrepris en 1716 et destiné à constituer une collection complète de tous les textes législatifs et réglementaires concernant la marine et le commerce depuis 1660, la sous-série Marine A/1 a été ensuite reclassée au XIXe siècle selon un ordre chronologique. Elle comporte 150 liasses, essentiellement formées de copies d'ordres et de dépêches émanant des divers services de l'administration centrale de la marine, d'imprimés provenant de l'imprimerie royale, plus quelques originaux sur parchemin, des expéditions imprimées et des placards. Les dates extrêmes s'étendent de 1278 à 1790 ; en réalité, comme dans presque toutes les séries de la marine, peu de pièces sont antérieures à 1660 et encore s'agit-il le plus souvent de copies. Vingt-neuf cartons de doubles d'ordonnances ont été rejetés à la fin de cette sous-série.

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