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Mar/A/2 - Recueils particuliers d'ordonnances et édits

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Title:
Mar/A/2 - Recueils particuliers d'ordonnances et édits
Dates:
1501-1800
Level of description:
fonds

Description

La sous-série MAR/A/2 (41 articles) renferme des recueils particuliers d'ordonnances et d'édits concernant les galères, les classes, ainsi que des ordonnances rendues sous les ministères de Bourgeois de Boynes et du maréchal de Castries.

MAR/A/2/1 à MAR/A/2/19. Recueils d'ordonnances sur les galères. 1548-1736.

MAR/A/2/20 à MAR/A/2/33. Recueil d'ordonnances, édits et arrêts concernant la marine. 1689-1752.

MAR/A/2/34. Ordonnances et règlements sur les classes (quartier d'Isigny). 1691-1762.

MAR/A/2/35. Ordonnance du 1er janvier 1765.

MAR/A/2/36. Recueil des ordonnances sur la marine rendues sous le ministère de Bourgeois de Boynes. 1771-1774.

MAR/A/2/37 à MAR/A/2/41. Recueil des règlements, décisions et ordonnances sur la marine rendus sous le ministère du maréchal de Castries. 1780-1787.

Classification method

Cette sous-série ne devrait, en principe, conserver que des copies. En réalité, on constate que certains originaux sont classés dans MAR/A/2 et que MAR/A/1 n'en renferme qu'une copie manuscrite ou imprimée.

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