- Title:
- MAR/A/3 - Tables chronologiques des ordonnances
- Level of description:
- subseries
Description
MAR/A/3/1 à MAR/A/3/11. Table chronologique des édits, déclarations, arrêts et ordonnances concernant la marine, le commerce et les colonies. 1182-1789.
MAR/A/3/12 et MAR/A/3/13. Table chronologique des ordonnances concernant les galères. 1257-1753.