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Mar/B/7 - Pays étrangers, commerce et consulats

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Title:
Mar/B/7 - Pays étrangers, commerce et consulats
Dates:
1261-1819
Level of description:
fonds

Administrative history/biographical note

Rattachés au secrétaire d'État à la marine sous le ministère de Colbert, les consulats de France à l'étranger n'en furent dissociés au profit du ministère des relations extérieures que par le décret du 14 juin 1793. Cette séparation entraîna un partage d'archives : pour la correspondance au départ, la Marine ne conserva que les registres antérieurs à 1755 ; pour la correspondance à l'arrivée, le tri fut effectué suivant des critères qui nous échappent. Toutefois, les fragments de fonds ainsi morcelés au profit du département des affaires étrangères furent versés par celui-ci en 1928 aux Archives nationales où ils constituent depuis lors les subdivisions Affaires étrangères BI (AE//B/I) et BIII (AE//B/III).

La sous-série MAR/B/7, consacrée aux consulats, aux pays étrangers et au commerce, est, du point de vue historique, une des plus intéressantes de tout le fond naval ancien. Elle se compose essentiellement de quatre sections distinctes :

- les 47 premiers articles (1709-1723) renferment le travail du roi et du ministre ainsi que les décisions prises par ceux-ci et par le Conseil de marine. La date de 1709 correspond à la constitution sous forme de bureau indépendant du "détail" des consulats d'Espagne, du Portugal, d'Italie et du Nord, jusque là rattaché au bureau du Ponant. Le bureau des consulats du Levant (dont les archives ont à peu près totalement disparu) ne devait, pour sa part, devenir indépendant qu'en 1738. L'interruption de cette section en 1723 est due à un changement général des méthodes de travail dans les bureaux, consécutif à la majorité de Louis XV. Les remarques relatives aux feuilles au roi de la sous-série MAR/B/1 s'appliquent évidemment aussi à celles que contient cette subdivision ;

- les articles 48 à 203 (1480-1755) sont essentiellement des registres de correspondance au départ, d'ordres et de dépêches du roi et du ministre. Les plus anciens articles de cette section renferment également des documents relatifs au commerce intérieur français et aux manufactures, ainsi que des dépêches de M. Lagny, directeur du commerce de 1690 à 1700 ;

- les articles 204 à 519 (1275-1823) sont constitués par la correspondance à l'arrivée, à laquelle sont venus s'ajouter de très nombreux documents et mémoires concernant le commerce des différentes parties du monde, l'industrie et les manufactures, le droit maritime et commercial, les marines étrangères ;

- enfin, les 27 derniers articles (1261-1820) renferment des copies des traités conclus par la France avec les nations européennes et méditerranéennes.

Description

MAR/B/7/1 à MAR/B/7/47. Décisions. 1708-1723.

MAR/B/7/1 à MAR/B/7/26. Travail du roi et du ministre : Espagne, Italie, Nord. 1708-1715.

MAR/B/7/27 à MAR/B/7/46. Conseil de Marine : Espagne, Italie, Nord. 1715-1723.

MAR/B/7/47. Travail du roi et du ministre : Espagne, Italie, Nord. 1715-1723.

MAR/B/7/48 à MAR/B/7/203. Ordres du roi et dépêches ministérielles. 1480-1755.

MAR/B/7/48. Copies de documents concernant le commerce et les manufactures de Lille et de Valenciennes. 1480-1692.

MAR/B/7/49. Copies de documents concernant les consulats et le commerce du Levant et de Barbarie. 1564-1731.

MAR/B/7/50. Correspondance de Colbert concernant le commerce. 1669-1683.

MAR/B/7/51 à MAR/B/7/55. Dépêches concernant le commerce intérieur et extérieur de la France. 1616-1679.

MAR/B/7/56. Commerce et manufactures : arrêts et dépêches. 1680-1685.

MAR/B/7/57. Arrêts du Conseil concernant le commerce intérieur et extérieur, les prises, les colonies. 1684-1685.

MAR/B/7/58. Ordres et dépêches concernant le commerce. Mai 1684-juin 1688.

MAR/B/7/59. Commerce du Levant et de Barbarie. 1686-1687.

MAR/B/7/60. Ordres et dépêches concernant le commerce. Juillet 1688-décembre 1689.

MAR/B/7/61. Levant et Barbarie. 1688-1694.

MAR/B/7/62 et 63. Ordres et dépêches concernant le commerce. Décembre 1689-février 1697.

MAR/B/7/64. Levant et Barbarie. 1695-1699.

MAR/B/7/65 à MAR/B/7/67. Pays étrangers. 1698-1700.

MAR/B/7/68. Levant et Barbarie. 1700-1702.

MAR/B/7/69 et MAR/B/7/70. Pays étrangers. 1701-1704.

MAR/B/7/71. Levant et Barbarie. 1703-1704.

MAR/B/7/72. Pays étrangers. 1705.

MAR/B/7/73. Levant et Barbarie. 1705-1706.

MAR/B/7/74. Pays étrangers. 1706-1707.

MAR/B/7/75. Levant et Barbarie. 1707-1708.

MAR/B/7/76 à MAR/B/7/78. Pays étrangers : Italie, Espagne, Nord. 1709.

MAR/B/7/79. Levant et Barbarie. 1709.

MAR/B/7/80 à MAR/B/7/84. Pays étrangers : Italie, Espagne, Nord. 1710.

MAR/B/7/85. Levant et Barbarie. 1710.

MAR/B/7/86 à MAR/B/7/88. Pays étrangers : Italie, Espagne, Nord. 1711.

MAR/B/7/89. Levant et Barbarie. 1711-1712.

MAR/B/7/90 à MAR/B/7/92. Pays étrangers : Italie, Espagne, Nord. 1712.

MAR/B/7/93. Levant et Barbarie. 1713-1716.

MAR/B/7/94 à MAR/B/7/104. Pays étrangers : Italie, Espagne, Nord. 1713-1716.

MAR/B/7/105. Levant et Barbarie. 1717-1718.

MAR/B/7/106 et MAR/B/7/107. Pays étrangers : Italie, Espagne, Nord. 1717-1718.

MAR/B/7/108. Levant et Barbarie. 1719-1720.

MAR/B/7/109 à MAR/B/7/111. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1719-1721.

MAR/B/7/112. Levant et Barbarie. 1721-1722.

MAR/B/7/113. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1722.

MAR/B/7/114. Levant et Barbarie. 1723.

MAR/B/7/115 à MAR/B/7/118. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1723-1724.

MAR/B/7/119. Levant et Barbarie. 1724.

MAR/B/7/120 et MAR/B/7/121. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1725.

MAR/B/7/122. Levant et Barbarie. 1725.

MAR/B/7/123 et MAR/B/7/124. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1726.

MAR/B/7/125. Levant et Barbarie. 1726.

MAR/B/7/126 et MAR/B/7/127. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1727.

MAR/B/7/128. Levant et Barbarie. 1727.

MAR/B/7/129 et MAR/B/7/130. Pays. étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1728.

MAR/B/7/131. Levant et Barbarie. 1728.

MAR/B/7/132 et MAR/B/7/133. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1729.

MAR/B/7/134. Levant et Barbarie. 1729.

MAR/B/7/135 et MAR/B/7/136. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1730.

MAR/B/7/137. Levant et Barbarie. 1730.

MAR/B/7/138 et MAR/B/7/139. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1731.

MAR/B/7/140. Levant et Barbarie. 1731.

MAR/B/7/141 et MAR/B/7/142. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1732.

MAR/B/7/143. Levant et Barbarie. 1732.

MAR/B/7/144 et MAR/B/7/145. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1733.

MAR/B/7/146. Levant et Barbarie. 1733.

MAR/B/7/147 et MAR/B/7/148. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1734.

MAR/B/7/149. Levant et Barbarie. 1734.

MAR/B/7/150 et MAR/B/7/151. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1735.

MAR/B/7/152. Levant et Barbarie. 1735.

MAR/B/7/153 et MAR/B/7/154. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1736.

MAR/B/7/155. Levant et Barbarie. 1736.

MAR/B/7/156 et MAR/B/7/157. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1737.

MAR/B/7/158. Levant et Barbarie. 1737.

MAR/B/7/159 et MAR/B/7/160. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1738.

MAR/B/7/161. Levant et Barbarie. 1738.

MAR/B/7/162 et MAR/B/7/163. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1739.

MAR/B/7/164. Levant et Barbarie. 1739.

MAR/B/7/165 et MAR/B/7/166. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1740.

MAR/B/7/167. Levant et Barbarie. 1740.

MAR/B/7/168 et MAR/B/7/169. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1741.

MAR/B/7/170. Levant et Barbarie. 1741.

MAR/B/7/171 et MAR/B/7/172. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1742.

MAR/B/7/173. Levant et Barbarie. 1742.

MAR/B/7/174 et MAR/B/7/175. Pays étrangers : Espagne, Italie, Nord. 1743.

MAR/B/7/176 et MAR/B/7/177. Levant et Barbarie. 1743.

MAR/B/7/178 et MAR/B/7/179. Consulats de France : Espagne, Portugal, Italie, Nord. 1744.

MAR/B/7/180. Levant et Barbarie. 1744.

MAR/B/7/181, MAR/B/7/183, MAR/B/7/185, MAR/B/7/187, MAR/B/7/189, MAR/B/7/191, MAR/B/7/193, MAR/B/7/195, MAR/B/7/197, MAR/B/7/199, MAR/B/7/201. Consulats de France : Espagne, Portugal, Italie, Nord (1 registre par année). 1745-1755.

MAR/B/7/182, MAR/B/7/184, MAR/B/7/186, MAR/B/7/188, MAR/B/7/190, MAR/B/7/192, MAR/B/7/194, MAR/B/7/196, MAR/B/7/198, MAR/B/7/200, MAR/B/7/202. Levant et Barbarie (1 registre par année). 1745-1755.

MAR/B/7/203. Extraits des dépêches du ministre : Espagne, Italie, Nord. 1730-1743.

MAR/B/7/204 à MAR/B/7/462. Correspondance à l'arrivée. 1493-1789.

MAR/B/7/204. Espagne, Portugal, Italie, Malte, Nord, Angleterre. 1493-1664.

MAR/B/7/205. Levant et Barbarie. 1539-1680.

MAR/B/7/206 et MAR/B/7/207. Espagne, Italie, Nord. 1665-1700.

MAR/B/7/208. Levant et Barbarie. 1671-1673.

MAR/B/7/209. Espagne, Italie, Nord. 1675-1684.

MAR/B/7/210. Levant et Barbarie. 1681-1686.

MAR/B/7/211 et MAR/B/7/212. Espagne, Italie, Nord. 1685-1690 [1703].

MAR/B/7/213 à MAR/B/7/215. Levant et Barbarie. 1687-1695.

MAR/B/7/216. Espagne, Italie, Nord. 1691-1693.

MAR/B/7/217 et MAR/B/7/218. Levant et Barbarie. 1692-1700.

MAR/B/7/219. Espagne, Italie, Nord. 1694-1696.

MAR/B/7/220. Levant et Barbarie. 1696-1700 [1737].

MAR/B/7/221 et MAR/B/7/222. Espagne, Italie, Nord. [1677] 1697-1700.

MAR/B/7/223 et MAR/B/7/224. Levant et Barbarie. 1682-1717.

MAR/B/7/225. Espagne, Italie, Nord. 1701-1702 [1728].

MAR/B/7/226 à MAR/B/7/229. Espagne. 1702-1703.

MAR/B/7/230. Espagne, Italie, Nord. 1703-1704.

MAR/B/7/231 à MAR/B/7/241. Espagne. 1704-1706.

MAR/B/7/242 et MAR/B/7/243. Espagne, Italie, Nord. 1705-1707.

MAR/B/7/244 à MAR/B/7/249. Espagne. 1707.

MAR/B/7/250. Espagne, Italie, Nord. 1708.

MAR/B/7/251 à MAR/B/7/257. Espagne. 1708-1709.

MAR/B/7/258 à MAR/B/7/261. Espagne, Italie, Nord. 1709-1714.

MAR/B/7/262 à MAR/B/7/264. Espagne. 1714-1715.

MAR/B/7/265 à MAR/B/7/268. Espagne, Italie, Nord. 1715-1716.

MAR/B/7/269 à MAR/B/7/271. Espagne. 1716-1717.

MAR/B/7/272. Espagne, Italie, Nord. 1717.

MAR/B/7/273. Espagne. Janvier-juillet 1718.

MAR/B/7/274. Espagne, Italie, Nord. 1718.

MAR/B/7/275 et MAR/B/7/276. Levant et Barbarie. 1718-1725.

MAR/B/7/277 à MAR/B/7/283. Espagne, Italie, Nord. 1719-1724.

MAR/B/7/284. Espagne. 1724.

MAR/B/7/285. Nord. 1724.

MAR/B/7/286. Espagne, Italie, Nord. 1722-1725.

MAR/B/7/287. Espagne. 1725.

MAR/B/7/288. Espagne, Italie, Nord. 1726-1727.

MAR/B/7/289. Levant et Barbarie. 1726-1727.

MAR/B/7/290. Espagne. 1727.

MAR/B/7/291. Italie, Nord. 1727.

MAR/B/7/292 et MAR/B/7/293. Espagne. 1728.

MAR/B/7/294. Espagne, Italie, Nord. 1728.

MAR/B/7/295. Levant et Barbarie. 1728-1730.

MAR/B/7/296 à MAR/B/7/299. Espagne. 1729.

MAR/B/7/300. Espagne, Italie, Nord. 1729.

MAR/B/7/301 à MAR/B/7/304. Espagne. 1730.

MAR/B/7/305. Espagne, Italie, Nord. 1730-1731.

MAR/B/7/306 à MAR/B/7/309. Espagne. 1731.

MAR/B/7/310. Espagne, Italie, Nord. 1731.

MAR/B/7/311. Levant et Barbarie. 1731-1732.

MAR/B/7/312 à MAR/B/7/315. Espagne. 1732.

MAR/B/7/316. Espagne, Italie, Nord. 1732.

MAR/B/7/317 à MAR/B/7/319. Espagne. 1733.

MAR/B/7/320. Espagne, Italie, Nord. 1733.

MAR/B/7/321 et MAR/B/7/322. Levant et Barbarie. 1733-1737.

MAR/B/7/323 à MAR/B/7/326. Espagne. 1734-1738.

MAR/B/7/327. Espagne, Nord. 1734.

MAR/B/7/328 et MAR/B/7/329. Espagne. 1735.

MAR/B/7/330. Espagne, Italie, Nord. 1735.

MAR/B/7/331 et MAR/B/7/332. Espagne. 1736.

MAR/B/7/333. Espagne, Italie, Nord. 1736.

MAR/B/7/334 et MAR/B/7/335. Espagne. 1737.

MAR/B/7/336. Espagne, Italie, Nord. 1737.

MAR/B/7/337 et MAR/B/7/338. Espagne. 1738.

MAR/B/7/339. Espagne, Italie, Nord. 1738.

MAR/B/7/340. Levant et Barbarie. 1738-1739.

MAR/B/7/341. Espagne. 1739.

MAR/B/7/342. Espagne, Italie, Nord. 1739.

MAR/B/7/343. Espagne. 1740.

MAR/B/7/344. Espagne, Italie, Nord. 1740.

MAR/B/7/345. Levant et Barbarie. 1740-1745.

MAR/B/7/346 à MAR/B/7/349. Espagne, Italie, Nord. 1741-1744.

MAR/B/7/350. Nord. 1744.

MAR/B/7/351. Espagne, Italie, Nord. 1745.

MAR/B/7/352. Nord. 1745.

MAR/B/7/353 et MAR/B/7/354. Espagne. 1746.

MAR/B/7/355. Espagne, Italie, Nord. 1746.

MAR/B/7/356. Nord. 1746.

MAR/B/7/357. Levant et Barbarie. 1746-1750.

MAR/B/7/358. Espagne. 1747.

MAR/B/7/359. Espagne, Italie, Nord. 1747.

MAR/B/7/360 et MAR/B/7/361. Nord. 1747.

MAR/B/7/362 et MAR/B/7/363. Espagne. 1748.

MAR/B/7/364. Espagne, Italie, Nord. 1748.

MAR/B/7/365 à MAR/B/7/367. Nord. 1748.

MAR/B/7/368 et MAR/B/7/369. Espagne. 1749.

MAR/B/7/370. Espagne, Italie, Nord. 1749.

MAR/B/7/371. Nord. 1749.

MAR/B/7/372 et MAR/B/7/373. Espagne. 1750.

MAR/B/7/374. Espagne, Italie, Nord. 1750.

MAR/B/7/375 et MAR/B/7/376. Nord. 1750.

MAR/B/7/377. Levant et Barbarie. 1750-1751.

MAR/B/7/378. Espagne. Janvier-octobre 1751.

MAR/B/7/379. Espagne, Italie, Nord. 1751.

MAR/B/7/380 et MAR/B/7/381. Nord. 1751-1754.

MAR/B/7/382. Espagne. Mars-décembre 1752.

MAR/B/7/383. Espagne, Italie, Nord. 1752.

MAR/B/7/384. Nord. 1752.

MAR/B/7/385. Levant et Barbarie. 1752-1753.

MAR/B/7/386 et MAR/B/7/387. Espagne. 1753.

MAR/B/7/388. Espagne, Italie, Nord. 1753.

MAR/B/7/389. Nord. 1753.

MAR/B/7/390 et MAR/B/7/391. Espagne. 1754.

MAR/B/7/392. Espagne, Italie, Nord. 1754.

MAR/B/7/393. Nord. 1754.

MAR/B/7/394. Levant et Barbarie. 1754-1755.

MAR/B/7/395 et MAR/B/7/396. Espagne. 1755.

MAR/B/7/397. Espagne, Nord. 1755.

MAR/B/7/398 et MAR/B/7/399. Espagne. 1756.

MAR/B/7/400. Espagne, Italie, Nord. 1756.

MAR/B/7/401 et MAR/B/7/402. Nord. 1756-1760.

MAR/B/7/403. Levant et Barbarie. 1756-1760.

MAR/B/7/404 et MAR/B/7/405. Espagne. 1757.

MAR/B/7/406. Italie. 1757.

MAR/B/7/407 et MAR/B/7/408. Nord. 1758.

MAR/B/7/409. Espagne, Italie, Nord. 1758.

MAR/B/7/410 et MAR/B/7/411. Nord. 1758.

MAR/B/7/412. Espagne, Italie, Nord. 1759.

MAR/B/7/413. Nord. 1759.

MAR/B/7/414. Espagne, Italie, Nord. 1760-1762.

MAR/B/7/415 à MAR/B/7/417. Nord. 1760-1762.

MAR/B/7/418. Levant et Barbarie. 1754-1767. 419 et 420. Nord. 1762.

MAR/B/7/421. Espagne, Italie, Nord. 1763.

MAR/B/7/422. Nord. 1763.

MAR/B/7/423 à MAR/B/7/427. Espagne, Italie, Nord. 1764-1768.

MAR/B/7/428. Levant et Barbarie. 1768-1770.

MAR/B/7/429 à MAR/B/7/432. Espagne, Italie, Nord, Angleterre. 1769-1771.

MAR/B/7/433. Levant et Barbarie. 1771-1775.

MAR/B/7/434 à MAR/B/7/439. Espagne, Italie, Nord. 1772-1778.

MAR/B/7/440. Levant et Barbarie. 1776-1781.

MAR/B/7/441 à MAR/B/7/443. Espagne, Italie, Nord. 1779-1784.

MAR/B/7/444. Levant et Barbarie. 1780-1787.

MAR/B/7/445. Espagne, Italie, Nord. 1781-1782.

MAR/B/7/446. Levant et Barbarie. 1781-1784.

MAR/B/7/447 et MAR/B/7/448. Espagne, Italie, Nord. 1782-1784.

MAR/B/7/449. Levant et Barbarie. 1784-1785.

MAR/B/7/450 et MAR/B/7/451. Espagne, Italie, Nord. 1785-1786,

MAR/B/7/452. Levant et Barbarie. 1781-1789.

MAR/B/7/453 à MAR/B/7/455. Espagne, Italie, Nord. 1787-1789.

MAR/B/7/456. Angleterre. 1693-1788.

MAR/B/7/457. Russie. 1721-1787.

MAR/B/7/458 à MAR/B/7/461. Amérique, États-Unis. 1664-1789.

MAR/B/7/462. Levant et Barbarie. XVIIIe siècle.

MAR/B/7/463 à MAR/B/7/465. Mémoires concernant le commerce de la Hollande, de la Belgique, du Nord, de la Russie et des diverses parties du monde. 1697-1785.

MAR/B/7/466 à MAR/B/7/472. Extraits et traductions de lettres et de mémoires envoyés des pays étrangers à Jérôme de Pontchartrain. 1704-1708.

MAR/B/7/473 à MAR/B/7/481. Mémoires et documents concernant les marines étrangères. 1389-1793.

MAR/B/7/473 à MAR/B/7/475. Angleterre. 1389-1793.

MAR/B/7/476 et MAR/B/7/477. Hollande. 1540-1748.

MAR/B/7/478. États italiens. 1661-1783.

MAR/B/7/479. Danemark, Suède, Hambourg. 1669-1783.

MAR/B/7/480. Portugal, Espagne. 1671-1787.

MAR/B/7/481. Turquie, Russie, Autriche. 1688-1793.

MAR/B/7/482 à MAR/B/7/516. Correspondance, mémoires et documents divers concernant le commerce et l'industrie, la législation commerciale, les assurances maritimes, la marine marchande, le droit maritime, les chambres de commerce. 1275-1823.

MAR/B/7/517 à MAR/B/7/519. Listes générales, états d'appointements, documents divers concernant les consulats. 1644-1812.

MAR/B/7/520 à MAR/B/7/546. Traités. 1261-1820.

MAR/B/7/520. Levant et Barbarie. 1529-1730.

MAR/B/7/521 et MAR/B/7/522. Espagne, Italie, Nord. 1261-1748.

MAR/B/7/523. Levant et Barbarie. 1662-1673.

MAR/B/7/524. Espagne, Italie, Nord. 1661-1712.

MAR/B/7/525. Levant et Barbarie. 1673-1684.

MAR/B/7/526. Espagne, Italie, Nord. 1680-1690.

MAR/B/7/527 à MAR/B/7/529. Levant et Barbarie. 1684-1699.

MAR/B/7/530 et MAR/B/7/531. Espagne, Italie, Nord. 1311-1699.

MAR/B/7/532. Levant et Barbarie. 1700-1710.

MAR/B/7/533. Espagne, Italie, Nord. 1701-1713.

MAR/B/7/534. Levant et Barbarie. 1711-1719.

MAR/B/7/535 et MAR/B/7/536. Espagne, Italie, Nord. 1714-1739.

MAR/B/7/537 et MAR/B/7/538. Levant et Barbarie. 1720-1820.

MAR/B/7/539 à MAR/B/7/546. Espagne, Italie, Nord. 1741-1787.

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