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Fonds d'archives

23Mi/1 à 11.

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Titre :
23Mi/1 à 11.
Niveau de description :
fonds

Description

Archives du comté d'Asti (1377-1499) [anciens articles KK//312 à 321, 526 à 529 et 1415 à 1418 des Archives nationales].

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.