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Fonds d'archives

60Mi/1 à 3.

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Titre :
60Mi/1 à 3.
Niveau de description :
fonds

Description

Certificats de noblesse pour les sous-lieutenants de la Garde du roi (XVIIIe s.). Documents originaux conservés au Service historique de l'Armée, section Ancien Régime, série « Travail du roi ».

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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