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Fonds d'archives

119Mi/1.

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Titre :
119Mi/1.
Niveau de description :
fonds

Description

Plans conservés au Service historique de l'Armée de Terre (XVIIIe s.). Documents originaux conservés au Service historique de l'Armée de Terre sous les cotes J 10 C/N 1293, et Manuscrits. Mémoires et reconnaissances, carton 1057, pièce 49.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.