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Fonds d'archives

121Mi/1 à 9.

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Titre :
121Mi/1 à 9.
Niveau de description :
fonds

Description

États militaires conservés au Service historique de l'Armée de Terre (XVIIIe s.). Documents originaux conservés au Service historique de l'Armée de Terre sous les cotes YB 110 à 116.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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