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Fonds d'archives

179Mi/1 à 10.

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Titre :
179Mi/1 à 10.
Niveau de description :
fonds

Description

Archives de la communauté protestante française de Stettin (XVIIIe-XXe s.). 179Mi/1 à 9 : documents originaux conservés aux Archives d'État de Gdansk (Pologne) ; 179Mi/10 : documents originaux conservés aux Archives nationales sous la cote AB XIX 3345.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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