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Fonds d'archives

247Mi/1 à 7.

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Titre :
247Mi/1 à 7.
Niveau de description :
fonds

Description

Archives espagnoles du fonds du Gouvernement général de l'Algérie (XIIe-XIXe s.). Originaux conservés au Centre des archives d'outre-mer à Aix-en-Provence, fonds Algérie, série C ;

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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