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Fonds d'archives

315Mi/1.

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Titre :
315Mi/1.
Niveau de description :
fonds

Description

Correspondance générale des îles de France et de Bourbon (1789-1794). Originaux conservés à la Bibliothèque du port de Brest, ms. 31, folios 12-250. Complément des sous-séries Colonies C3 (île Bourbon) et C4 (île de France) des Archives nationales.

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

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