Traitement en cours

Retour à la page
précédente

Les fonds d'archives

No such content.

Parcourir les fonds > Archives antérieures à 1789 > Recherche par le cadre de classement > Mi. Microfilms de complément. > 316Mi/1.

Tout replier Tout déplier

Archives antérieures à 1789

Recherche par le cadre de classement

E. Conseil du roi
G. Administrations financières et spéciales
- G/1. Administrations financières et spéciales; ferme générale
- G/2. Administrations financières et spéciales; régie générale des aides; administration générale des domaines; droits réunis
- G/3. Administrations financières et spéciales; administration des eaux et forêts
- G/4. Administrations financières et spéciales; loteries
- G/5. Administrations financières et spéciales; Amirauté de France; Conseil des prises
- G/6. Administrations financières et spéciales; succession Law; ancienne Compagnie des Indes
- G/7. Administrations financières et spéciales; contrôle général des finances
- G/8. Administrations financières et spéciales; Agence générale du clergé
- G/9. Administrations financières et spéciales; commissions des réguliers et des secours
H. Administrations locales et comptabilités diverses
- H/1. Administrations locales et comptabilités diverses. Pays d'États. Pays d'élections. Intendances.
- H/2. Administrations locales et comptabilités diverses; bureau de la ville de Paris; intendance et généralité de Paris
- H/3. Administrations locales et comptabilités diverses:ancienne université de Paris et collèges
- H/4. Administrations locales et comptabilités diverses. Commission des péages
- H/5. Administrations locales et comptabilités diverses. Etablissements religieux du diocèse de Paris
J et JJ. Trésor des Chartes
- J. Trésor des chartes
- JJ. Trésor des chartes
K et KK. Monuments historiques
- K. Monuments historiques (cartons)
- KK. Monuments historiques (registres)
L et LL. Monuments ecclésiastiques, cartons.
- L. Monuments ecclésiastiques, cartons.
- LL. Monuments ecclésiastiques, registres.
M et MM. Ordres militaires et hospitaliers. Universités et collèges. Séminaires, congrégations, écoles spéciales. Titres nobiliaires. Mélanges.
- M. Ordres militaires et hospitaliers, universités et collèges, titres nobiliaires, mélanges.
- MM. Registres et rouleaux.
O/1. Maison du roi sous l'Ancien régime
P et PP. Chambre des comptes et comptabilité
- P. Chambre des comptes et comptabilité
- PP. Chambre des comptes et comptabilité, anciens inventaires.
Q/1 et Q/3. Domaines
- Q/1. Domaines; titres domaniaux
- Q/3. Domaines; droits domaniaux. Domaines aliénés
R. Papiers domaniaux séquestrés des princes du sang
- R/1. Papiers des princes; apanage d'Artois
- R/2. Papiers des princes; Maison de Bouillon
- R/3. Papiers des princes; Maison de Conti
- R/4. Papiers des princes; apanage d'Orléans
- R/5. Papiers des princes; apanage de Provence
S. Biens des établissements religieux supprimés
T. Papiers privés tombés dans le domaine public
TT. Affaires et biens des protestants
U. Extraits, copies et mémoires intéressant diverses juridictions procédures et pièces déposées aux greffes
V. Grande chancellerie et Conseil
- V/1. Grande chancellerie
- V/2. Collège des secrétaires du roi
- V/3. Prévôté de l'hôtel
- V/4. Requêtes de l'Hôtel
- V/5. Grand Conseil
- V/6. Conseil privé.
- V/7. Commissions extraordinaires du Conseil
- V/8. Conseil souverain de Dombes
X. Parlement de Paris
- X/1a. Parlement de Paris; parlement civil
- X/1b. Parlement de Paris; parlement civil, minutes
- X/1c. Parlement de Paris; parlement civil; accords
- X/2a. Parlement de Paris; parlement criminel; registres
- X/2b. Parlement de Paris; parlement criminel; minutes
- X/3a. Parlement de Paris; requêtes du Palais; registres
- X/3b. Parlement de Paris; requêtes du Palais; minutes.
- X/4a. Parlement de Paris; chancellerie du Palais ou petite chancellerie; registres
- X/4b. Parlement de Paris; chancellerie du Palais ou petite chancellerie; minutes
- X/5b. Parlement de Paris; communauté des procureurs au Parlement
Y. Châtelet de Paris et prévôté d'Île de France
Z. Juridictions spéciales et ordinaires
- Z/1a. Juridictions spéciales ; cour des aides de Paris
- Z/1b. Juridictions spéciales ; cour des monnaies de Paris
- Z/1c. Juridictions spéciales ; Connétablie et Maréchaussée de France
- Z/1d. Juridictions spéciales ; Amirauté de France
- Z/1e. Juridictions spéciales et ordinaires ; Eaux et Forêts
- Z/1f juridictions spéciales et ordinaires ; chambre du trésor, bureau des finances et chambre du domaine de la généralité de Paris
- Z/1g. Juridictions spéciales et ordinaires ; Élection de Paris
- Z/1h. Juridictions spéciales et ordinaires ; Bureau de la ville de Paris
- Z/1i. Juridictions spéciales et ordinaires ; Chambre de la liquidation des dettes de l'État
- Z/1j. Juridictions spéciales et ordinaires ; chambre et greffiers des bâtiments.
- Z/1k. Juridictions spéciales et ordinaires ; grenier à sel de Paris
- Z/1l. Juridictions spéciales et ordinaires ; Chambre de la marée
- Z/1m. Juridictions spéciales et ordinaires ; bailliage de l'Arsenal
- Z/1n. Juridictions spéciales et ordinaires ; commissions extraordinaires du conseil pour les affaires concernant hôpitaux et maladreries.
- Z/1o. Juridictions spéciales et ordinaires ; officialité de Paris
- Z/1p. Juridictions spéciales et ordinaires ; chambre ecclésiastique des décimes.
- Z/1q. Juridictions spéciales et ordinaires ; bailliage et capitainerie de la Varenne du Louvre
- Z/1r. Juridictions spéciales et ordinaires ; Cent-Suisses de la Maison du roi
- Z/2. Juridictions ordinaires royales et seigneuriales
ZZ. Notariats et tabellionages. Bureau des saisies réelles. Bureau des consignations
- ZZ/1. Notariat et tabellionnage
- ZZ/2. Bureau des saisies réelles
- ZZ/3. Bureau des consignations
Marine
- MAR/A. Marine; Actes du pouvoir souverain
- MAR/B. Marine; Service général
- MAR/C. Marine; Personnel
- MAR/D. Marine; Matériel
- MAR/E. Marine; Comptabilité
- MAR/F. Marine; Invalides et prises
  - MAR/F/1. Marine; invalides et prises; invalides
  - MAR/F/2. Marine; invalides et prises; prises
- MAR/G. Marine; documents divers.
- MAR/JJ. Service hydrographique
AE. Affaires étrangères
- AE/B/I. Affaires étrangères; correspondance consulaire
- AE/B/III. Affaires étrangères; consulats: mémoires et documents
SC Collections sigillographiques
- SC/M.Collections sigillographiques; matrices originales
- SC et SC/X. Collections sigillographiques; collections de sceaux originaux
- SC/D et SC/S. Collections sigillographiques; creux et épreuves de sceaux conservés aux Archives nationales
- SC/A à SC/G; SC/N; SC/P; SC/R. Collections sigillographiques; creux et épreuves de sceaux conservés dans les dépôts d'archives et établissements départementaux.
- SC. Collections sigillographiques; creux et épreuves de creux conservés à la Bibliothèque nationale.
- SC/U. Collections sigillographiques; creux et épreuves de sceaux réunis suivant un thème précis
- SC. Collections sigillographiques; épreuves de sceaux conservés à l'étranger
Mi. Microfilms de complément.
- 20Mi/1 à 10.
- 21Mi/1 à 278.
- 22Mi/1.
- 23Mi/1 à 11.
- 25Mi/1.
- 26Mi/1 à 7.
- 27Mi/1.
- 28Mi/1 et 2.
- 31Mi/1 et 2.
- 34Mi/1 et 2.
- 37Mi/1 à 5.
- 59Mi/1.
- 60Mi/1 à 3.
- 62Mi/1 à 292.
- 64Mi/1.
- 67Mi/1.
- 73Mi/1 à 3.
- 77Mi/1 et 2.
- 85Mi/1.
- 86Mi/1.
- 89Mi/1.
- 90Mi/1.
- 91Mi/1.
- 92Mi/1.
- 99Mi/1.
- 103Mi/1.
- 105Mi/1.
- 115Mi/1.
- 118Mi/1 à 7.
- 119Mi/1.
- 121Mi/1 à 9.
- 122Mi/1 à 6.
- 125Mi/1.
- 126Mi/1.
- 127Mi/1.
- 129Mi/1 à 723.
- 130Mi/1 à 3.
- 133Mi/1 à 56.
- 137Mi/1.
- 138Mi/1 à 10.
- 139Mi/1.
- 143Mi/1 à 4.
- 144Mi/1 à 4.
- 147Mi/1 à 6.
- 158Mi/1 et 2.
- 164Mi/1 et 2.
- 166Mi/1.
- 167Mi/1 à 36.
- 170Mi/1 à 3.
- 172Mi/1 à 5.
- 178Mi/1 et 2.
- 179Mi/1 à 10.
- 181Mi/1.
- 183Mi/1.
- 184Mi/1.
- 190Mi/1 et 2.
- 194Mi/1.
- 195Mi/1.
- 197Mi/1.
- 200Mi/1 à 3509.
- 201Mi/1 et 2.
- 210Mi/1 et 2.
- 211Mi/1.
- 212Mi/1.
- 223Mi/1.
- 224Mi/1.
- 234Mi/1.
- 235Mi/1 et 2.
- 238Mi/1.
- 239Mi/1.
- 240Mi/1 à 3.
- 241Mi/1.
- 242Mi/1.
- 246Mi/1.
- 247Mi/1 à 7.
- 248Mi/1.
- 257Mi/1.
- 258Mi/1.
- 259Mi/1 et 2.
- 260Mi/1 à 10.
- 261Mi/1.
- 265Mi/1 à 5.
- 266Mi/1 et 2.
- 267Mi/1.
- 271Mi/1 à 18.
- 272Mi/1 à 5.
- 274Mi/1 à 27.
- 279Mi/1.
- 289Mi/1 à 27.
- 293Mi/1.
- 295Mi/1.
- 296Mi/1 et 2.
- 297Mi/1.
- 298Mi/1 à 10.
- 299Mi/1.
- 303Mi/1.
- 305Mi/1.
- 308Mi/1.
- 309Mi/1.
- 310Mi/1.
- 314Mi/1 et 2.
- 315Mi/1.
- 316Mi/1.
- 317Mi/1.
- 319Mi/1 à 8.
- 330Mi/1.
- 332Mi/1.
- 333Mi/1 et 2.
- 334Mi/1.
- 335Mi/1.
- 337Mi/1.
- 338Mi/1 à 8.
- 339Mi/1.
- 340Mi/1.
- 342Mi/1.
- 345Mi/1 et 2.
- 348Mi/1.
- 349Mi/1 à 5.
- 350Mi/1.
- 352Mi/1 et 2.
- 363Mi/1.
- 366Mi/1 et 2.
- 369Mi/1 à 4.
- 375Mi/1.
- 377Mi/1.
- 378Mi/1 à 3.
- 380Mi/1 et 2.
- 381Mi/1.
- 383Mi/1 à 11.
- 386Mi/1 à 4.
- 388Mi/1 et 2.
- 390Mi/1.
- 392Mi/1.
- 395Mi/1.
- 397Mi/1.
- 404Mi/1 à 9.
- 406Mi/1 à 4.
- 409Mi/1 à 11.
- 410Mi/1.
- 412Mi/1.
- 420Mi/1.
- 423Mi/1 à 7.
- 424Mi/1 à 8.
- 425Mi/1 à 5.
- 427Mi/1 à 12.
- 431Mi/1 à 22.
- 432Mi/1.
- 434Mi/1.
- 438Mi/1.
- 439Mi/1.
- 441Mi/1.
- 444Mi/1.
- 446Mi/1 à 6.
- 451Mi/1.
- 452Mi/1.
- 453Mi/1.
- 459Mi/1.
- 460Mi/1 et 2.
- 461Mi/1.
- 469Mi/1.
- 472Mi/1 à 20.
- 480Mi/1 à 11.
- 481Mi/1.
- 482Mi/1.
- 494Mi/1.
- 498Mi/1.
- 506Mi/1.
- 508Mi/1.
- 511Mi/1.
- 512Mi/1.
- 513Mi/1.
- 522Mi/1.
- 533Mi/1 à 3.
- 535Mi/1 à 25.
- 569Mi/1 et 2.
- 592Mi/1.
- 603Mi/1.
- 639Mi/1.
- 643Mi/1.
- 646Mi/1 à 18.
- 653Mi/1 à 5.
- 661Mi/1 à 4.
- 662Mi/1 et 2.
- 664Mi/1 à 6.
- 668Mi/1.
- 670Mi/1.
- 673Mi/1.
- 676Mi/1.
- 679Mi/1. 21 EVEOM
- 683Mi/1 à 105.
- 700Mi/1 à 451.
- 704Mi/1.
- 708Mi/1.
- 711Mi/1 à 7.
- 713Mi/1.
- 716Mi/1.
- 720Mi/1.
- 724Mi/1.
- 728Mi/1 à 128.
- 738Mi/1.
- 740Mi/1.
- 742Mi/1.
- 743Mi/1.
- 744Mi/1.
- 745Mi/1.
- 746Mi/1.
- 747Mi/1 et 2.
- 748Mi/1.
- 749Mi/1 à 6.
- 751 Mi/1.

Fonds d'archives

316Mi/1.

Présentation des archives

Inventaires

Titre :: 316Mi/1.
Niveau de description :: fonds

Description

Documents restitués à l'Autriche (anciennement K//1318 et 1319 des Archives nationales).

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici